Denis Dion, maire, Sylvie Vachon, Mario Picard, Johnny Gagnon, Norbert Drapeau, Roger Samson et Yves Joly, conseillers (ères).

Transcription

1 Municipalité de Saint-Narcisse-de-Beaurivage, à une séance ordinaire des membres du conseil de cette municipalité, tenue au 508, rue de l École, ce 2 février 2015 à 20h00 sous la présidence du maire Denis Dion et des conseillers faisant quorum. À laquelle sont présents : Denis Dion, maire, Sylvie Vachon, Mario Picard, Johnny Gagnon, Norbert Drapeau, Roger Samson et Yves Joly, conseillers (ères). Président : Denis Dion, maire. Dany Lehoux, dir. g./sec.-très. est aussi présente Ordre du jour : 1. Lecture et adoption de l ordre du jour; 2. Adoption du procès- verbal du 6 janvier 2015; 3. Présentation des comptes et autorisation à la dir. g. à les payer; 4. Lettre de démission du pompier Gérald Duclos; 5. Lettre de démission de Daniel Caux en tant que chef adjoint des pompiers mais demeure pompier; 6. Engagement de Julien Drapeau en tant que chef adjoint des pompiers; 7. Achat machine à PH (environ $) + produits (environ $) + pluviomètre (environ $); 8. Renouvellement ACSIQ pour chef pompier (272.49$); 9. Cotisation A.D.M.Q. (735.75$); 10. Nom du nouveau puits; 11. Rés pour l environnement (2); 12. Demande appui Gala JeunExcellence Lotbinière 2015 (annulé); 13. Honoraires nouveau développement (mise au point); 14. Demande à Genivar pour plans informatiques A/E + intégration de Ceux-ci sur le site de la MRC (remis date ultérieure); 15. Rés pour cadeau à Gérald Duclos (pompier) $ à $; 16. Rés pour réparation de l unité d urgence chez Ent Steven Camiré environ $; 17. Inscription congrès COMBEQ pour inspecteur municipal adjoint; 18. Demande de gratuité de salle des Chevaliers de Colomb pour collecte de sang (Héma-Québec); 19. Demande de gratuité de salle des Chevaliers de Colomb pour défi soccer et basketball; 20. Campagne de communication en Lotbinière chez TVA (remis); 21. Demande de la Fondation des sourds du Québec (annulé); 22. Manteau à payer pour Guy-Olivier Gourde, pompier (45.45$ en 2012) la moitié; 23. Achat articles pour Complexe Sportif en cas d accident : immobilisateur de tête + courroies + planche; 24. Achat calcium litres à.30$/litre; 25. Inscription inspecteur municipal formation Q2-R22 (installations septiques) 23 et 24 mars à Lévis (355.00$ plus taxes); 26. Lettre Laurent Lessard pour l entretien du réseau routier; 27. Inauguration compresseur au Complexe Sportif le 27 mars 2015 environ $; 28. Information sur Tourisme Lotbinière; 29. Information module de jeu ; 30. Femme remarquable (Louise Lachance) à soumettre; 31. Période de questions; 32. Levée de l assemblée;

2 Rés; Rés; Rés; Dépenses Rés; Démission Gérald Duclos (pompier) Rés; Démission Daniel Caux en tant que chef adjoint Rés; Engagement Julien Drapeau chef adjoint Rés; Achat machine à PH + produits + pluviomètre Il est proposé par; Sylvie Vachon Appuyé par; Mario Picard Que l ordre du jour soit accepté tel que lu par Monsieur le Maire Denis Dion. Appuyé par; Johnny Gagnon Que le procès- verbal du 6 janvier 2015 soit adopté par la secrétaire. Il est proposé par; Norbert Drapeau Que les comptes présentés ainsi que les dépenses incompressibles soient acceptés et que la secrétaire est autorisée à les payer ainsi que les dépenses incompressibles du mois de février 2015 (Les copies annexées font parties intégrantes du procèsverbal). La secrétaire trésorière atteste qu il y a des argents disponibles pour lesdites dépenses. Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage accepte la lettre de démission de Gérald Duclos en tant que pompier. Il est proposé par; Mario Picard Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage accepte la lettre de démission de Daniel Caux en tant que chef adjoint mais il demeure pompier volontaire. Appuyé par; Norbert Drapeau l engagement de Julien Drapeau en tant que chef adjoint des pompiers. Il est proposé par; Johnny Gagnon l achat par l inspecteur municipal d une machine à PH au coût approximatif de $ plus les produits au coût de $ plus un pluviomètre au coût de $.

3 Rés; Renouvellement ACSIQ Il est proposé par; Mario Picard le renouvellement, pour le chef pompier, de sa cotisation à l ACSIQ 2015 au coût de plus taxes. Rés; Cotisation A.D.M.Q. Rés; Nom nouveau puits Rés; Rés environnement puits Fontaine Il est proposé par; Sylvie Vachon le renouvellement de la cotisation à l A.D.M.Q. au coût de $ taxes incluses. Il est proposé par; Sylvie Vachon Appuyé par; Yves Joly Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage confirme que le nouveau puits près du Centre communautaire portera le nom de puits Drapeau. Il est proposé par; Johnny Gagnon Appuyé par; Mario Picard Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage : AUTORISE WSP Canada inc. à soumettre cette demande d autorisation au MDDELCC pour le puits Fontaine; ATTESTE la conformité du prélèvement avec la réglementation municipale applicable; CONFIRME l engagement de la municipalité à transmettre au MDDELCC, au plus tard 60 jours après la fin des travaux, une attestation signée par un ingénieur quant à sa conformité avec l autorisation accordée et ce, pour le projet du puits Fontaine. Rés; Rés environnement puits Drapeau Il est proposé par; Johnny Gagnon Appuyé par; Mario Picard Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage : AUTORISE WSP Canada inc. à soumettre cette demande d autorisation au MDDELCC pour le puits Drapeau; ATTESTE la conformité du prélèvement avec la réglementation municipale applicable; CONFIRME l engagement de la municipalité à transmettre au MDDELCC, au plus tard 60 jours après la fin des travaux, une attestation signée par un ingénieur quant à sa conformité avec l autorisation accordée et ce, pour le projet du puits Drapeau.

4 Rés; Mise au point honoraires nouveau développement Il est proposé par ; Yves Joly Appuyé par ; Norbert Drapeau la mise au point des honoraires pour le nouveau développement domiciliaire selon l offre de service suivant de WSP au coût total de $ plus taxes : 1. Plans et demande au MDDELCC (article 32) $ 2. Provision d honoraires pour renforcement des ouvrages d assainissement ou pour demande d article $ 3. Devis administratif et suivi du processus de soumission $ 4. Gestion des eaux pluviales $ Rés; Achat cadeau Gérald Duclos Rés; Réparation unité d urgence Rés; Inscription congrès COMBEQ Rés; Gratuité salle Chevaliers de Colomb (Héma-Québec) Rés; Gratuité salle Chevaliers de Colomb (défi soccer et basket) Il est proposé par ; Roger Samson Appuyé par ; Johnny Gagnon l achat, par le chef pompier, d un cadeau qui sera offert à Gérald Duclos et Louise Camiré au coût approximatif de $ en remerciement des années passées au sein du corps de pompiers volontaires. Il est proposé par ; Yves Joly Appuyé par ; Roger Samson le chef pompier à procéder à la réparation de l unité d urgence chez Les Entreprises Steven Camiré au coût approximatif de $. Il est proposé par ; Mario Picard Appuyé par ; Sylvie Vachon l inscription de l inspecteur municipal adjoint au congrès de la COMBEQ les et 18 avril 2015 à la Malbaie au coût de $ plus taxes. Le paiement des frais de repas et d hébergement seront effectués par la municipalité. Appuyé par; Norbert Drapeau la gratuité de la salle no 1 aux Chevaliers de Colomb dans le cadre de la clinique de sang d Héma-Québec le 5 mars 2015 au coût de $ plus taxes. Il est proposé par ; Johnny Gagnon la gratuité de la salle no 1 aux Chevaliers de Colomb dans le cadre du

5 défi soccer et basketball le 14 ou 21 mars 2015 au coût de 96.00$ plus taxes. Rés; Achat manteau pompier Rés; Achat articles pour Complexe sportif Rés; Achat abat poussière Rés; Formation installations septiques (Q2-R22) Rés; Demande subvention amélioration réseau routier Rés; Budget inauguration compresseur Il est proposé par; Roger Samson Appuyé par; Johnny Gagnon l achat d un manteau pour le nouveau pompier Guy-Olivier Gourde et qu il en défraie la moitié des coûts. Il est proposé par; Mario Picard Appuyé par; Yves Joly l achat, pour le Complexe sportif, d un immobilisateur de tête, de quatre (4) courroies, d une planche dorsale et d un collier cervical chez Alain Pelletier au coût de $ plus taxes. Il est proposé par; Norbert Drapeau l achat, par l inspecteur municipal, de litres d abat poussière de la compagnie SEBCI au coût de 0.30$ le litre plus taxes. l inspecteur municipal à suivre la formation Q2-R22 sur les installations septiques les 23 et 24 mars à Lévis au coût de $ plus taxes. Appuyé par; Mario Picard ; Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage adresse une demande à monsieur le député Laurent Lessard dans le but de recevoir une subvention pour l amélioration de son réseau routier. À noter que la somme totale allouée au budget est de 300,000.00$ applicable pour des travaux dans le rang St-Michel. L ensemble des travaux serait de l amélioration de chaussée. Pour le budget d entretien normal durant l année, la somme allouée se monte à 80,000.00$. Le budget total pour l année étant de 380,000.00$ nous faisons donc la demande de 38,000.00$ de subvention dans le but de combler 10% de nos dépenses. Il est proposé par; Norbert Drapeau un budget d environ $ pour l activité d inauguration du compresseur du Complexe sportif qui aura lieu le 27 mars 2015 à 19h30.

6 Discussion tourisme Discussion module jeux Discussion candidate femme remarquable 36 ans et plus Le 24 février 2015 rencontre en avant-midi pour discussion sur le tourisme. Il y aura rencontre en avril avec le fournisseur de module de jeux. Il y a eu également discussion dans le but de trouver une candidate pour le brunch du Centre-Femmes Lotbinière intitulé jeunes femmes remarquables dans votre municipalité pour la catégorie 36 ans et plus. Période de questions : Aucunes questions pertinentes. Rés; Levée de l assemblée Tous les points à l ordre du jour étant épuisés, La levée de l assemblée à 21h46. Signature : Denis Dion, maire Dany Lehoux, directrice gen./sec.-très.