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1 PLUS FORTS ENSEMBLE CATALOGUE PRODUITS Prêts pour demain

2 Aviation Solutions d assurance complètes et innovantes pour l industrie aéronautique mondiale : opérateurs aériens, constructeurs aéronautiques et prestataires de services aéroportuaires. Solutions PACK Solutions d assurance complètes pour les TPE-PME et associations dont le chiffre d affaires est inférieur à 50 millions. Assurances de Personnes Gamme de contrats collectifs combinant des garanties d assurance et des prestations d assistance pour répondre aux besoins spécifiques des collaborateurs exposés à des risques accidentels. Risques du Particulier Garanties dans de nombreux domaines de la vie des particuliers, pour la protection des personnes et des biens. Contamination et Rappel de Produits Protection pour l entreprise des conséquences financières multiples suite à une contamination de produits. Assistance d un expert en gestion de crise pour minimiser les impacts d un tel événement sur la réputation de la société. Global Property - Dommages - Énergie - Risques techniques Produits et services commerciaux standards et personnalisés couvrant les dommages, destinés à une gamme de clients divers des sociétés opérant sur un site unique aux multinationales. Environnement Solutions d assurance Responsabilité Environnementale pour protéger les entreprises des divers risques et dommages environnementaux. Ces garanties couvrent tous les types de pollution (soudaine, accidentelle, graduelle) ainsi que les obligations réglementaires de dépollution et de nettoyage, de plus en plus complexes. Risques Financiers Garanties de Responsabilité couvrant : la Responsabilité des Administrateurs et des Dirigeants, la Responsabilité Civile Professionnelle, la Responsabilité de l Employeur dans le cadre des Rapports Sociaux,la Responsabilité Fiduciaire liée à la protection sociale complémentaire, Garantie de Dommages couvrant la Fraude Malveillance, avec des solutions spécifiques adaptées selon les professions, les sociétés commerciales et les institutions financières. Parallèlement à nos produits Risques Financiers BusinessGuard, nous proposons une gamme de services à valeur ajoutée : colloques, formations... Global Risk Solutions Solutions d assurance et programmes sur-mesure destinés à aider les sociétés à gérer leurs risques. Nous proposons des programmes spécifiques, tels que les programmes multinationaux et des programmes de gestion de captives. Responsabilité Civile Solutions adaptées d assurance Responsabilité Civile couvrant l exercice de l activité de l entreprise et la vente de ses produits, répondant aux obligations pécuniaires qui peuvent lui incomber ce qui lui permet de protéger son bilan et ses relations commerciales. Transport Pour protéger les entreprises contre les risques multiples inhérents aux activités maritimes et transports, nous accompagnons les clients des deux côtés de la chaîne logistique, qu ils soient chargeurs ou opérateurs. Fusions & Acquisitions Une gamme de produits sur-mesure permettant de transférer des risques connus et inconnus liés aux opérations de F&A et autres opérations liées. Flottes Automobiles Solutions d assurance personnalisées couvrant les flottes automobiles destinées en particulier à aider les organisations à réduire leurs risques ou à redémarrer leur activité après un incident. Assurance Crédit Solutions proposant aux sociétés la sécurité dont elles ont besoin pour être compétitives sur les marchés mondiaux en assurant leurs créances. 2

3 Aviation PRODUITS COUVERTURES CIBLES Compagnies aériennes Couverture des Dommages matériels même ceux dus à un attentat, couverture de la Responsabilité Civile à l égard des passagers et de la Responsabilité Civile des compagnies aériennes commerciales et des transporteurs de fret. Compagnies aériennes internationales et compagnies aériennes régionales exploitant des avions à réaction et turbopropulseurs. Produits et Aéroports Aviation générale Responsabilité légale en matière de produits ; responsabilité juridique envers les tiers (y compris la responsabilité en cas d actes terroristes) pour les Dommages corporels et matériels suite à des opérations réalisées dans des aéroports : contrôle du trafic aérien, approvisionnement en carburant, opérations au sol, contrôles de sécurité, opérations de réparation et de remise en état. *Nouveau* : assurance Responsabilité Civile pour les entrepreneurs et pour les bâtiments situés sur les aires de trafic. Couverture des Dommages matériels, garanties Responsabilité Civile à l égard des passagers et Responsabilité Civile des exploitants d avions à voilure fixe ou d hélicoptères. Également disponible : assurance complémentaire Responsabilité Civile en cas d actes terroristes, assurance des Dommages matériels dus à une guerre ou à un attentat. Constructeurs d avions et/ou de composants pour l industrie aéronautique ; propriétaires et exploitants d aéroports, y compris les prestataires de services spécialisés. Compagnies d avions d affaires de tout type et d hélicoptères. 3

4 Solutions PACK PRODUITS COUVERTURES CIBLES Solutions PACK Les produits de la Gamme PACK sont disponibles directement en ligne via notre plateforme PACK. Elle propose des solutions d assurance complètes : Responsabilité des Dirigeants, RC Professionnelle, Responsabilité Environnementale, Responsabilité Civile, Transport Propre Compte, Cyber-risques... TPE-PME et associations avec un chiffre d affaires maximum de 50 millions. 4

5 Assurances de Personnes PROTECTION GROUPE : ACCIDENT & VOYAGE COUVERTURES CIBLES Group Plus - Déplacements Professionnels Group Plus - Expatriate Care Group Plus - Groupe Accident Group Plus - Protection du Conducteur SPECIALTYsolutions Voyages de plan d assurance volontaire Package de garanties d assurance et d assistance destinées aux voyageurs d affaires. Régime de remboursement de frais de santé destiné aux salariés expatriés ou détachés et aux membres de leur famille. Large éventail de garanties et prestations «à la carte» en cas d accident pour l ensemble des assurés. Package de garanties d assurance et de prestations d assistance pour renforcer ou remplacer la Garantie du Conducteur des contrats Flottes Automobiles. Programmes d assurance Individuelle Accident sur-mesure pour de larges groupes de personnes réunies par leur affinité qui permet de sécuriser les entités en cas d accident, de fidéliser les personnes et de recruter de nouveaux membres. Solutions d assurance dédiées aux voyages avec des garanties annulation avant le départ, et pendant le voyage des garanties d assistance rapatriement, frais médicaux, bagages, Responsabilité Civile du voyageur, interruption de séjour, retard d avion. Plan d assurance volontaire et individuel, en ligne, destiné aux salariés et leur famille, accessible via l Intranet de l entreprise. Toute entreprise quel que soit le secteur d activité. PME/PMI avec un effectif d au moins 3 salariés expatriés ou détachés. Toute entreprise quel que soit le secteur d activité. Toute entreprise disposant d un contrat Flotte Automobile. Association, univers éducatif, univers du sport, événementiels, enseigne commerciale... Cabinets de courtage, associations, autocaristes, groupistes, hôtels, mutuelles, voyagistes, compagnies aériennes. Entreprises de plus de personnes. 5

6 Risques du Particulier PROGRAMMES AFFINITAIRES COUVERTURES CIBLES Programmes affinitaires Tout type de garanties Dommages aux Biens et Assurances de Personnes pouvant être distribuées par des partenaires non professionnels de l assurance, de façon accessoire et pouvant être adossées à un bien ou à un service principal. Voir détail ci-dessous Partenaires ayant un contact direct avec une large base de clients finaux (opérateurs de téléphonie, sites Internet, banques, distributeurs spécialisés, associations, fédérations, écoles...). VOYAGES COUVERTURES CIBLES Voyage de loisirs Garanties annulation avant le départ, et pendant le voyage des garanties d assistance rapatriement, frais médicaux, bagages, Responsabilité Civile du voyageur, interruption de séjour, retard d avion. Cabinets de courtage, associations, autocaristes, groupistes, hôtels, mutuelles, voyagistes, compagnies aériennes. Garantie annulation voyage Remboursement des frais de voyage suite à un décès, une maladie, un accident Cabinets de courtage, associations, autocaristes, groupistes, hôtels, mutuelles, voyagistes, compagnies aériennes. Location saisonnière et camping / hôtellerie de plein air Visiteurs en Europe (tourisme réceptif - visa Schengen) Frais d annulation suite à une catastrophe naturelle sur le lieu de séjour, prise en charge des frais d hébergement si évacuation du camping suite à des intempéries Couverture des frais médicaux, assistance rapatriement Responsabilité Civile. Cabinets de courtage, associations, campings, centrales de réservations. Cabinets de courtage, voyagistes, consulats. LOISIRS COUVERTURES CIBLES Garantie vol / dommages du matériel de loisirs Protection du matériel assuré (ski, vélo, selle de cheval ) en cas de dommage ou de vol : réparation ou remplacement. Distributeurs spécialisés, e-commerçants, grande distribution, fabricants Annulation billetterie (spectacles, concerts ) Indemnisation des billets de spectacles, concerts..., en cas d accident, d hospitalisation, de vol des billets Distributeurs spécialisés, e-commerçants, grande distribution VIE QUOTIDIENNE COUVERTURES CIBLES Protection des moyens de paiement & effets personnels Usurpation d identité Protection des moyens de paiement en cas d utilisation frauduleuse et protection des effets personnels (sac, clé, papiers ) en cas de vol. Protection des données personnelles en cas de leur utilisation à des fins frauduleuses par un tiers. Banques, établissements financiers, distributeurs Banques, établissements financiers, distributeurs E-réputation Protection en cas de diffusion d informations sur Internet préjudiciables à l assuré. Banques, établissements financiers, distributeurs SUITE 6

7 Contamination et Rappel de produits PRODUITS COUVERTURES CIBLES Contamination de Produits Couvre les frais de retrait, la perte d exploitation et les frais de réhabilitation d image suite à une contamination accidentelle ou malveillante. Prévoit également l intervention d experts en gestion de crise et en prévention des sinistres. Sociétés françaises, internationales ou multinationales exerçant dans le secteur de l alimentation et des boissons, et des cosmétiques. Rappel de Produits Couvre les frais de retrait, la perte d exploitation et les frais de réhabilitation d image résultant de la défectuosité ou de l altération malveillante d un produit. Prévoit également l intervention d experts en gestion de crise et en prévention des sinistres. Fabricants, distributeurs, grossistes ou détaillants d une large gamme de produits finis. 7

8 Global Property - Dommages - Énergie - Risques techniques PRODUITS COUVERTURES CIBLES Montants de garantie élevés Vaste gamme de produits couvrant les Dommages matériels, les bâtiments, les équipements, les marchandises stockées et les pertes financières. A cela s ajoutent des services d ingénierie de prévention des risques. Entreprises dont la valeur totale des biens à assurer dépasse 500 millions. Industrie lourde, industrie manufacturière, secteur financier et secteur tertiaire. Middle Market Dommages matériels et pertes financières sur une base tous risques pour un ou plusieurs des sites de l assuré et un accès aux services d ingénierie de prévention des risques. Entreprises dont la valeur totale des biens à assurer se situe entre 75 et 500 millions. 8

9 Environnement PRODUITS COUVERTURES CIBLES EnviroPro Assurance dommages environnementaux couvrant les coûts de dépollution, les dommages causés à la biodiversité, y compris les réparations complémentaires et compensatoires, la Responsabilité Civile, le transport et les pertes d exploitation. Les frais de prévention et de défense sont inclus dans les montants de garantie. De nombreux types d entreprises, y compris des fabricants, imprimeurs, transformateurs de métaux, entrepôts, fabricants de textiles, transporteurs, détaillants et entreprises de transformation de produits alimentaires ainsi que des établissements de formation, centres médicaux et hôtels. Responsabilité des prestataires intervenants sur site de tiers Opérations des entrepreneurs et services professionnels Assurance couvrant la Responsabilité Environnementale liée aux opérations d un prestataire et résultant soit d une nouvelle pollution accidentelle ou graduelle soit de l aggravation d une pollution latente. Coûts de dépollution, dommages causés à la biodiversité, Responsabilité Civile liée à un dommage matériel ou corporel causé à un tiers résultant d une pollution causée par des prestataires, y compris les frais de défense. Produit destiné aux professionnels de l environnement. Comprend la couverture des Erreurs & Omissions dans le domaine de l établissement de rapports techniques environnementaux et la Responsabilité des prestataires liée à la pollution dans le cadre d activités menées sur des sites de tiers. Projets de construction, opérations réalisées par des prestataires y compris sur des sites contaminés. Les responsables de projets ou les propriétaires des biens peuvent également souscrire ces polices pour le compte des prestataires ou dans le cadre de projets prévoyant les assurances ad hoc. Disponibles pour des projets spécifiques ou sur une base annuelle. Consultants en environnement mandatés pour l établissement de rapports techniques et la réalisation de travaux d aménagement sur des sites de tiers. 9

10 Risques Financiers FRAUDES ET MALVEILLANCES COUVERTURES CIBLES BusinessGuard Fraude Couvre les conséquences de fraudes et d actes de malveillance commis par des salariés ou par des tiers. Entreprises dont le chiffre d affaires est supérieur à 500 millions. Forteresse PRODUITS POUR LES SOCIÉTÉS COMMERCIALES BusinessGuard Responsabilité des Dirigeants Couvre les conséquences de fraudes et d actes de malveillance commis par des salariés ou par des tiers. COUVERTURES Protège les Administrateurs, les Dirigeants de droit ou de fait lorsque leur responsabilité personnelle est recherchée suite à une faute professionnelle réelle ou alléguée, un manquement à une obligation, une négligence, une déclaration inexacte, des erreurs ou des omissions. Entreprises dont le chiffre d affaires s étend jusqu à 500 millions. CIBLES Toutes les sociétés commerciales. BusinessGuard Responsabilité des Dirigeants sociétés cotées Protège les Administrateurs, les Dirigeants de droit ou de fait lorsque leur responsabilité personnelle est recherchée suite à une faute professionnelle réelle ou alléguée, un manquement à une obligation, une négligence, une déclaration inexacte, des erreurs ou des omissions. Garantit la personne morale en cas de réclamations portant sur des titres financiers. Toutes les sociétés actuellement cotées en Bourse. Protection Sociale Complémentaire Couvre le Souscripteur, ses filiales, leurs Dirigeants de droit, leurs employés ainsi que leurs époux, héritiers ou partenaires de PACS, lorsque leur Responsabilité Civile est recherchée suite à une faute professionnelle dans le cadre de la gestion d un régime de protection sociale complémentaire. Texte de garantie Français / Anglais en fonction de la territorialité de la réclamation. Moyennes et grandes entreprises ayant mis en place des régimes de retraite complémentaires. Employeur Couvre l entreprise en sa qualité d Employeur, ainsi que ses Dirigeants ou ses salariés, pour toute réclamation faite par les employés de l entreprise et fondée sur toute violation, réelle ou alléguée, des règles applicables aux relations de travail. Tout type d entreprise. SUITE 10

11 Risques Financiers PRODUITS POUR LES SOCIÉTÉS COMMERCIALES Employeur US Prospectus Enlèvement Extorsion COUVERTURES Couvre l entreprise en sa qualité d Employeur, ainsi que ses Dirigeants ou ses préposés, pour toute réclamation fondée sur toute violation, réelle ou alléguée, des règles applicables aux relations de travail. Les réclamations fondées sur le droit US sont couvertes par un texte de garantie spécifique en langue anglaise et adapté au contexte et à l environnement juridique des États-Unis. Couvre la société, ses Administrateurs, ses Dirigeants ainsi que les intermédiaires et actionnaires de références (personnes physiques et/ou personnes morales) contre les réclamations liées à toute opération de marché portant sur les titres financiers (émission d actions ou d obligations tant dans le cadre d offres initiales que secondaires). En cas d enlèvement, d extorsion, de détention arbitraire ou de détournement, le contrat prend en charge les frais consécutifs y compris le coût de rançon, les frais d enquête, de perte de salaire et de négociations, les frais médicaux et les frais de suivi médical. CIBLES Entreprises ayant des filiales et des employés aux États-Unis. Sociétés faisant appel public à l épargne et levant des capitaux. Toute société dont certains salariés se rendent ou sont basés dans des pays étrangers ou certaines organisations. Piraterie En cas de détournement d un navire ou la prise en otage de son équipage, le contrat prend en charge la rançon, le transport de la rançon, le salaire des membres d équipage, la perte du bénéfice d affrètement et autres dépenses connexes. Armateurs, affréteurs, sociétés de logistique et exportateurs de ressources naturelles. PRODUITS POUR LES COLLÉCTIVITÉS LOCALES COUVERTURES CIBLES Employeur Public Couvre la Responsabilité Civile ou administrative de la personne publique territoriale, ses dirigeants ou ses agents de droit public ou de droit privé pour toute réclamation fondée sur une violation du droit de la fonction publique ou de toute violation du droit social. Collectivités territoriales. SUITE 11

12 Risques Financiers PRODUITS POUR LES ASSOCIATIONS COUVERTURES CIBLES BusinessGuard Responsabilité des Dirigeants d Association Couvre les Dirigeants de droit ou de fait de l Association lorsque leur responsabilité personnelle est recherchée suite à une faute professionnelle réelle ou alléguée, un manquement à une obligation, une négligence, une déclaration inexacte, des erreurs ou des omissions. Associations. Employeur Couvre l association en sa qualité d Employeur, ainsi que ses Dirigeants ou ses salariés, pour toute réclamation fondée sur sur toute violation, réelle ou alléguée, des règles applicables aux relations de travail. Associations. PRODUIT CYBER-RISQUES COUVERTURES CIBLES CyberEdge Couvre les conséquences financières (subies par l assuré et par les tiers) de pertes ou de détournement de données de clients ou d employés et offre des services intégrés de gestion de crise et d assistance en prenant en charge des frais de consultants permettant de minimiser et de mettre fin à une atteinte à la sécurité du réseau. Sont compris les frais d experts informatiques, les frais de consultants en relations publiques ainsi que les coûts de notification et de surveillance. Ce produit peut intéresser toutes les entreprises notamment dans les secteurs suivants : - Grande distribution - Hôtellerie - Télécoms - Etablissements d enseignements supérieurs - Etablissements de santé - Professions réglementées - Logistique - Institutions financières. SUITE 12

13 Risques Financiers PRODUIT RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE Responsabilité Civile Professionnelle COUVERTURES Couvre la responsabilité de l entreprise encourue dans le cadre de ses prestations professionnelles contre les réclamations faites par des tiers du fait : - de manquements aux obligations de conseil ou d information, au non respect des règles de l art - de la violation d un droit d auteur ou de tout autre droit littéraire, artistique ou industriel - d atteinte à l honneur, à l image ou à la réputation d une personne physique ou d une société - de retard ou de défaut de performance - de dommages résultant de la transmission d un virus - de retard ou de défaut de diffusion. CIBLES Entreprises réalisant tout type de prestations de service notamment : - Professions réglementées (Avocats, Experts comptables, Agents immobiliers) - Courtiers en assurance - Agents immobiliers - Agents sportifs - Conseil en management, en gestion, en marketing et relations publiques - Franchiseurs - Fournisseurs d accès, Hébergeurs, créateurs de sites Internet - Agences de publicité - Sociétés de média - Sociétés informatiques / SSII. PRODUITS ÉTABLISSEMENTS FINANCIERS COUVERTURES CIBLES Responsabilité Civile Professionnelle Garantit l institution financière et ses préposés pour les fautes professionnelles commises dans le cadre de son activité et de ses prestations professionnelles pour des tiers. Toutes les institutions financières, quelle que soit leur taille : banques, compagnies d assurance, compagnies de réassurance, mutuelles, fonds, gestionnaires d actifs (immobiliers ou financiers), sociétés de capital-investissement. Fraude Malveillance / Globale de Banque Couvre les frais et/ou les pertes suite à une fraude ou un acte de malveillance commis par des préposés ou par des tiers. Possibilité de couvrir en extension les dommages aux valeurs. Toutes les institutions financières, quelle que soit leur taille : banques, compagnies d assurance, compagnies de réassurance, mutuelles, fonds, gestionnaires d actifs (immobiliers ou financiers), sociétés de capital-investissement. SUITE 13

14 Risques Financiers PRODUITS ÉTABLISSEMENTS FINANCIERS COUVERTURES CIBLES BusinessGuard Responsabilité des Dirigeants Protège les Administrateurs, les Dirigeants de droit ou de fait lorsque leur responsabilité personnelle est recherchée suite à une faute de gestion réelle ou alléguée, un manquement à une obligation, une négligence, une déclaration inexacte, des erreurs ou des omissions. Toutes les institutions financières, quelle que soit leur taille : banques, compagnies d assurance, compagnies de réassurance, mutuelles, fonds, gestionnaires d actifs (immobiliers ou financiers), sociétés de capital-investissement. BusinessGuard Responsabilité des Dirigeants sociétés cotées Protège les Administrateurs, les Dirigeants de droit ou de fait lorsque leur responsabilité personnelle est recherchée suite à une faute de gestion réelle ou alléguée, un manquement à une obligation, une négligence, une déclaration inexacte, des erreurs ou des omissions. Garantit la personne morale en cas de réclamations portant sur des titres financiers. Toutes les institutions financières cotées en Bourse. Employeur Couvre l institution financière en sa qualité d Employeur, ainsi que ses Dirigeants ou ses préposés, pour toute réclamation fondée sur toute violation, réelle ou alléguée, des règles applicables aux relations de travail. Toutes les institutions financières, quelle que soit leur taille : banques, compagnies d assurance, compagnies de réassurance, mutuelles, fonds, gestionnaires d actifs (immobiliers ou financiers), sociétés de capital-investissement. Employeur US Couvre l institution financière en sa qualité d Employeur, ainsi que ses Dirigeants ou ses préposés, pour toute réclamation fondée sur toute violation, réelle ou alléguée, des règles applicables aux relations de travail. Les réclamations fondées sur le droit US sont couvertes par un texte de garantie spécifique en langue anglaise et adapté au contexte et à l environnement juridique des États-Unis. Institutions financières ayant des filiales et des employés aux États-Unis. Gestionnaire d Actifs Financiers / Immobiliers Offre une couverture combinée Responsabilité Professionnelle et Responsabilité des Dirigeants pour les gestionnaires d actifs financiers ou immobiliers. Toutes les sociétés de gestion quelle que soit leur taille. Protection Sociale Complémentaire Couvre le Souscripteur, ses filiales, leurs Dirigeants de droit, leurs employés ainsi que leurs époux, héritiers ou partenaires de PACS, lorsque leur Responsabilité Civile est recherchée suite à une faute professionnelle dans le cadre de la gestion d un régime de protection sociale complémentaire. Texte de garantie Français / Anglais en fonction de la territorialité de la réclamation. Toutes les institutions financières ayant mis en place des régimes de retraite complémentaires. SUITE 14

15 Risques Financiers PRODUITS ÉTABLISSEMENTS FINANCIERS COUVERTURES CIBLES Prospectus Couvre la société, ses Administrateurs, ses Dirigeants ainsi que les intermédiaires et actionnaires de références (personnes physiques et/ou personnes morales) contre les réclamations liées à toute opération de marché portant sur les titres financiers (émission d actions ou d obligations tant dans le cadre d offres initiales que secondaires). Toutes les institutions financières faisant appel public à l épargne et levant des capitaux. Private Equity / Venture Capital Offre une couverture combinée Responsabilité Professionnelle et Responsabilité des Dirigeants pour les fonds de private equity avec notamment la garantie des mandats dans chacune de leurs sociétés en portefeuille ainsi que la garantie en cas de mise en cause en qualité de dirigeant de fait de leurs sociétés en portefeuille. Fonds de Private Equity quelle que soit leur taille. Holding ISF Offre une couverture combinée Responsabilité Professionnelle et Responsabilité des Dirigeants pour les holdings mis en place dans le cadre de la loi TEPA. Holding ISF. Enlèvement Extorsion En cas d enlèvement, d extorsion, de détention arbitraire ou de détournement, le contrat prend en charge les frais consécutifs y compris le coût de rançon, les frais d enquête, de perte de salaire et de négociations, les frais médicaux et les frais de suivi médical. Toutes les institutions financières quelle que soit leur taille, dont certains salariés se rendent ou sont basés dans des pays étrangers ou certaines organisations : banques, compagnies d assurance, compagnies de réassurance, mutuelles, fonds, gestionnaires d actifs (immobiliers ou financiers), sociétés de capital-investissement. 15

16 Global Risk Solutions GLOBAL FRONTING PROGRAMS COUVERTURES CIBLES Captives Propose une couverture pour tout type de risque. Une gamme de couverture monoligne dans un pays désigné, à des structures globales multilignes et complexes. Notre offre comprend l émission de polices locales, des services de gestion des sinistres, un reporting sur-mesure et une ingénierie du risque incluant une capacité importante de transfert de risque. Entreprises locales et multinationales inscrites dans tout type d industrie, qui cherchent à créer un programme d assurance conforme. 16

17 Responsabilité Civile PRODUITS COUVERTURES CIBLES Responsabilité Civile - 1ère ligne Pour répondre aux besoins croissants de couverture, liés d une part aux évolutions de notre société actuelle et d autre part à la globalisation des entreprises, nous proposons des programmes nationaux et internationaux appropriés en RC Générale et RC Produits. Les dommages occasionnés peuvent être de diverses natures : dommages corporels, matériels ou préjudices financiers. La couverture prévoit la prise en compte des dommages immatériels non consécutifs ainsi que la faute inexcusable de l employeur. Sociétés domiciliées en France y compris celles qui vendent ou réalisent des opérations à l étranger. Un Programme Multinational peut être mis en place : en police locale ou en LPS (Libre Prestation de Service). Responsabilité Civile - excess Assurance complémentaire qui couvre les clients contre les principaux incidents susceptibles d épuiser leur couverture d assurance de première ligne. Sociétés domiciliées en France y compris celles qui vendent ou réalisent des opérations à l étranger. 17

18 Transport PRODUITS COUVERTURES CIBLES CargoGuard Facultés Produit d assurance standardisé aux multiples extensions possibles, couvrant les biens et marchandises lorsqu ils sont en transit, partout dans le monde et quel que soit le mode de transport. Sociétés industrielles ou de service basées en France et à l international, qu il s agisse de fabricants, d importateurs ou d exportateurs. Projets d infrastructure CargoGuard Transporteur Routier et commissionnaires de transport Assurance sur-mesure couvrant les marchandises transportées avec en option la couverture des pertes d exploitation anticipées et/ou pertes indirectes. Notre équipe d ingénieurs transport spécialisée dans la protection et la prévention des dommages met à disposition de nos clients son savoir-faire et se charge sur demande de la coordination du projet avec les intervenants. Assurance Responsabilité Civile dédiée aux professionnels du transport, couvrant tout type de dommage (matériel, immatériel et corporel) causé aux chargeurs et tiers dans le cadre de leur activité. Sociétés basées en France et à l international prenant part à des projets d infrastructure de grande envergure partout dans le monde. Commissionnaires de transport, voituriers en transport national ou international, transitaires, logisticiens. Responsabilité Civile des opérateurs et gestionnaires portuaires Assurance Responsabilité Civile dédiée aux opérateurs maritimes les protégeant contre les risques spécifiques maritimes et fluviaux. Extension possible à des garanties dommage (équipements de manutention, entrepôts et Perte d exploitation) pour les opérateurs de terminaux. Sociétés de transport maritime dans le monde entier, dockers, exploitants de terminaux, autorités portuaires, chantiers de réparation navale, souteurs, affréteurs 18

19 Fusions & Acquisitions PRODUITS COUVERTURES PUBLIC VISÉ Garantie de Passif Opinion Fiscale Rachat de Litige Passif Environnemental Nous vous rappelons qu AIG Europe Limited reste disponible pour délivrer des solutions d assurance «classiques» (RC, RCMS, EIL, PD/BI, transport, flottes automobiles ) couvrant la société cible. L assurance de Garantie de Passif couvre les conséquences pécuniaires 1 de réclamations ayant pour origine l inexactitude, le non-respect ou l omission de l une des déclarations et garanties consenties par le ou les garants dans la convention de cession de titres ou la convention de garantie. Ce contrat d assurance sur-mesure est adapté à l opération envisagée ou réalisée et peut être souscrit soit par l acquéreur soit par le vendeur de la société cible. L assurance Opinion Fiscale couvre les conséquences pécuniaires liées à la divergence d interprétation de l administration fiscale sur le traitement fiscal d une opération d acquisition ou de cession de société ou d un investissement dans une société. La couverture mise en place inclut le montant du redressement fiscal et les frais divers de défense à la charge de la société concernée (conseils juridiques ou experts-comptables). L assurance Rachat de Litige couvre les conséquences pécuniaires (dommages et intérêts, frais de procédure) liées à un litige potentiel ou en cours dont l objet porte sur des problématiques liées à la responsabilité du fait des produits, aux rapports sociaux, à la responsabilité des dirigeants ou aux questions environnementales qui constituent des domaines dans lesquels AIG bénéficie d une expérience tant en matière de contentieux que de gestion de sinistre. Le texte de garantie utilisé est adapté à l objet du litige. AIG utilise comme support des contrats d assurance en rapport avec l objet du litige ce qui permet de disposer d un cadre contractuel rapidement adaptable dans les domaines précités. L assurance des risques liés à un Passif Environnemental vise à couvrir les conséquences pécuniaires de pollutions historiques des sols, des eaux et des eaux souterraines liées à la société cible. Sont couverts les dommages résultants de pollutions inconnues et - sous réserve d étude favorable par AIG - l évolution défavorable de pollutions identifiées à la date de la transaction. Cette assurance couvre ainsi les conséquences pécuniaires résultant d une mise en cause de la Responsabilité Civile, les frais de dépollution engagés hors ou dans l enceinte d un site de la société cible, la mise en cause de la Responsabilité Environnementale, ainsi que les frais d expertise et de défense associés. La durée maximale de garantie est de 10 ans à compter de la date d effet. Chaque contrat est rédigé sur-mesure afin de s adapter aux spécificités de la transaction et de la société cible : usages actuels et futurs, accords contractuels Toute entité envisageant une acquisition ou une cession de société ou d actifs. Toute entité envisageant une acquisition ou une cession de société ou d actifs ou une restructuration. Toute entité envisageant une acquisition ou une cession de société ou d actifs ou toute société, cotée ou non cotée, envisageant d extraire de son bilan une provision pour litiges. Toute entité envisageant une acquisition ou une cession de société, d actifs ou de sites (y compris dans le cadre de spin-off). 1. Les conséquences pécuniaires liées à une pollution historique des sols et des eaux souterraines relèvent de solutions spécifiques délivrées par des contrats d assurance «Passif Environnemental» présentés ci-après. 19

20 Flottes Automobiles PRODUIT COUVERTURES CIBLES Couverture Flottes Automobiles Solutions personnalisées destinées aux entreprises disposant d une flotte locale ou internationale via des montages captifs, internationaux avec rétention ou plus traditionnels. Flottes automobiles paneuropéenne de plus de 300 moteurs. 20

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