NOVEMBRE Projet UNOPS «Soutien à la Stratégie du Gouvernement pour la Sécurité et la Stabilisation de l Est de la RD Congo»

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1 Appel d'offres pour les travaux de construction restants sur la clôture et Hall d entrée de la prison de FIZI en Province du Sud Kivu en République Démocratique du Congo UNOPS/ITB/GOM/10/064 NOVEMBRE 2010 Projet UNOPS «Soutien à la Stratégie du Gouvernement pour la Sécurité et la Stabilisation de l Est de la RD Congo» ITB GOM/10/064 Travaux restants sur la clôture de la prison de Fizi Page 1

2 29 novembre 2010 Objet : Appel d'offres pour les travaux de construction restants sur la clôture et Hall d entrée de la prison de FIZI au Sud Kivu. Référence : UNOPS/ITB/GOM/10/064 Projet : «Soutien à la Stratégie du Gouvernement pour la Sécurité et la Stabilisation de l Est de la RD Congo» Date limite pour la soumission de l offre : 22 décembre 2010 Messieurs, Le Bureau des services d'appui aux projets des Nations Unies (appelé ci-dessous "UNOPS"), vous invite à soumettre une offre sous pli scellé au titre du projet cité en objet pour les travaux de construction restants sur la clôture et Hall d entrée de la prison de Fizi au Sud Kivu. Les travaux sont en lot unique: Lot unique : Travaux restants sur la clôture et Hall d entrée de la prison de FIZI. 1. Dossier d'appel d'offres Cet appel d'offres se compose de cette lettre de sollicitation et des annexes suivantes: Annexe I Mémoires techniques et Prescriptions techniques. Annexe II Bordereaux descriptif et quantitatif Annexe III Avant projet du contrat. Annexe IV Conditions générales de l'unops pour Contrats de travaux Annexe V Format de la lettre de soumission d'offre et du certificat de visite des lieux. Annexe VI Modèle de la garantie de soumission Annexe VII Modèle de Liste du Personnel et du matériel Annexe VIII Plans 2. Contenu et préparation de la soumission d'offre 2.1 Votre soumission d'offre devrait contenir les documents suivants: i) La lettre de soumission d'offre. ii) Une composante technique iii) Une composante de prix. iv) Une garantie bancaire de soumission (USD 5.000) ITB GOM/10/064 Travaux restants sur la clôture de la prison de Fizi Page 2

3 2.2 La composante technique de votre offre devra contenir une description de l'approche technique envisagée pour l'exécution des travaux et plus particulièrement les méthodes et les procédés de construction proposés ainsi qu'un programme préliminaire de travail. Votre offre technique devra, obligatoirement, comprendre tous les éléments techniques sous rubriques ci-après et qui seront notés de la manière suivante : 1. Références techniques (5 dernières années) 25 I 3 projets de nature et de complexité similaires (joindre justificatifs) 15 Ii Expérience pertinente dans des tâches similaires durant les 5 dernières années (2 références/réalisations générales de l entreprise dans les travaux 10 de construction des bâtiments) 2. Moyens techniques (personnel et matériel) 35 I Equipements (Camion benne basculante, Aiguille vibrante, Bétonnière, véhicules de liaison, petit outillage) 15 Ii Personnel (directeur de projet, ingénieur en chef, ingénieur conducteur, chef de chantier et techniciens) avec 5 années d expérience et 2 expériences dans 20 le poste envisagé 3. Approche méthodologique 15 I Cohérence du planning 5 Ii Approvisionnement des matériaux 5 Iii Provision des méthodes et procédés de construction 5 4. Planning détaillé/ délais d exécution 15 I Conformité au délai d'exécution 10 Ii Conformité à l'approche méthodologique 5 5. Connaissance du milieu 10 I Tâches similaires exécutées à l Est de la RDC 10 TOTAL 100 Critères techniques d évaluation (détaillés) Avoir réalisé au moins 3 projets de nature et de complexité similaires durant les 05 dernières années [Joindre les justificatifs], soit : 5 points par réalisations. Avoir une expérience générale des travaux de construction, soit 2 réalisations durant les 05 dernières années (joindre les justificatifs soit 5 points par réalisation)]. Avoir des moyens matériels et des équipements essentiels pour les travaux (propriété, achat, location, etc.) : 15 points pour les équipements complets Avoir un personnel clé chargé de l administration et de l exécution du Marché avec les qualifications et expériences suivantes : [Joindre les curriculum vitae.] ; Pour le Directeur de projet : (5 points) Avoir au moins un niveau de diplômé d état et une expérience avérée dans la gestion des contrats des travaux de construction des bâtiments ; ITB GOM/10/064 Travaux restants sur la clôture de la prison de Fizi Page 3

4 Avoir déjà géré avec succès au moins un contrat des travaux de construction des bâtiments en milieu rural ; - Pour l Ingénieur en Chef (5 points) Avoir un diplôme d Ingénieur avec au moins 5 années d expérience dans la direction des chantiers incluant 3 années d expériences dans les travaux similaires. Pour le Conducteur de travaux : (5 points) Avoir au moins un diplôme d ingénieur au moins 05 années d expérience en qualité de chef de chantier principal ou conducteur des travaux en chef; Pour le Chef d équipe : (5 points) Avoir au moins un niveau de 6 ans post primaire en construction ; Avoir au moins 05 ans d expériences des travaux de construction des bâtiments. Faire une description claire, précise et cohérente de l approche méthodologique envisagée pour l exécution des travaux et plus particulièrement de l approvisionnement continu du chantier, des méthodes et procédés de construction proposés en fonction des moyens techniques, ainsi qu un descriptif démontrant la connaissance de la zone. Fournir un planning détaillé des travaux conforme au délai d exécution indiqué, à l approche méthodologique et aux moyens proposés. Présenter des références montrant des travaux exécutés dans l Est de la RD Congo Pour que leur offre soit recevable, les soumissionnaires doivent apporter la preuve qu ils répondent aux conditions d éligibilité et qu ils disposent des capacités administratives, techniques et financières nécessaires pour mener à bien l exécution du marché dans les délais impartis. A cette fin, toutes les offres présentées seront accompagnées des renseignements suivants : Critères d éligibilité Les copies certifiées conformes attestant d une existence légale en R.D.Congo. Il s agit de : 1. Nouveau Registre de Commerce ou Document de personnalité juridique du Ministère de la Justice, 2. Identification Nationale ou Agréments (Ministère du Développement Rural Et/ou du Plan) 3. Affiliation INSS (attestation de régularité) 4. Attestation fiscale valide pour les Entreprises 5. Agrément TPI en cours de validité 6. Compte bancaire au nom de l entreprise ou de l organisation 7. Certificat de visite des lieux 8. Le(s) pouvoir(s) de signature ou une copie dûment signée donnant autorité au(x) signataire(s) de la soumission. Critères de recevabilité (a) (b) la soumission doit être déposée dans le délai spécifié la soumission doit comporter le nombre d exemplaires exigés (1 original et 2 copies) ITB GOM/10/064 Travaux restants sur la clôture de la prison de Fizi Page 4

5 (c) (d) (e) la soumission doit comporter les mentions exigées sur l enveloppe (Enveloppe unique Extérieure) et les deux enveloppes intérieures (technique et financière séparées) la soumission comportant les documents surchargés ou falsifiés sera Réputée nulle la présence de la garantie de soumission de USD Seuls les soumissionnaires qui auront atteint la note de conformité technique supérieure ou égale à 70 points seront qualifiés pour l ouverture des offres financières. Renseignements Financiers Pour être qualifiées, les Entreprises doivent avoir eu un chiffre d affaires annuel moyen au cours des 3 dernières années (en valeur actualisée) équivalent à au moins une fois le montant de la soumission et des facilités de crédit allant jusqu à 5 % de la soumission auprès d une banque. 2.3 La composante de prix de votre offre consistera d'un devis quantitatif avec cotation du prix accompagné d'une lettre de couverture indiquant le montant total exprimé dans ce devis. 2.4 Toute demande de versement anticipée doit être justifiée et accompagnée d un devis quantitatif et d un échéancier des travaux convenus par l ingénieur et l UNOPS. Cette demande devra être présentée ainsi que la proposition budgétaire et également un rapport d audit relatif à la comptabilité et à la gestion de l entreprise au 31 Décembre de l année précédente. Veuillez noter que, dans le cas d une demande d avance de paiement égale ou supérieure à USD, l UNOPS se réserve le droit de demander une garantie ou toute autre caution bancaire. Dans tous les cas, la décision revient à l UNOPS d octroyer une avance de paiement anticipée et d en déterminer le montant. L UNOPS doit également fixer les conditions de paiement et peut exiger des informations supplémentaires lors de la clôture du contrat avec la partie sélectionnée avant de prendre une décision finale concernant toute avance de paiement anticipée. 2.5 Les offres devront être soumises soit en dollars américains soit une autre monnaie convertible. Pour les besoins d'évaluation, toutes les offres seront converties en dollars américains, en se référant au taux de change opérationnel de l'onu en vigueur à la date d'ouverture des soumissions d'offres. 2.6 Votre soumission d'offre devra être présentée en double exemplaire dont l'un portera la mention "Original" et l'autre la mention "Copie". Dans le cas où les deux exemplaires ne seraient pas identiques, ce serait le contenu de l'original qui prévaudrait. La soumission d'offre devra être cachetée dans une enveloppe extérieure et deux enveloppes intérieures comme indiqué ci-dessous: L'enveloppe extérieure ainsi que les deux enveloppes intérieures devront être libellées comme suit: «Soumission d offre ITB/10/064 Appel d'offres pour les travaux de construction restants sur les structures suivantes à Fizi au Sud Kivu en République Démocratique du Congo Projet : UNOPS«Soutien à la Stratégie du Gouvernement pour la Sécurité et la Stabilisation de l Est de la RD Congo» ITB GOM/10/064 Travaux restants sur la clôture de la prison de Fizi Page 5

6 UNOPS Bukavu 26, Avenue de la Résidence Commune d Ibanda/Bukavu/ Sud Kivu A N OUVRIR QU EN SEANCE DE DEPOUILLEMENT» Les enveloppes intérieures devront indiquer le nom et l'adresse de votre entreprise. L enveloppe extérieure ne devra contenir aucune mention identifiant le soumissionnaire. La présente consultation concerne un lot unique. Aucune offre soumise par et/ou par fax, ou déposée à une autre adresse que l adresse sus mentionnée, ne sera acceptée. 2.7 L'UNOPS encourage vivement l'association avec une ou plusieurs compagnies du pays dans lequel les travaux devront être exécutés. Cependant toute compagnie sollicitée ne pourra participer qu'à une seule soumission d'offre consolidée. De même une compagnie locale ne pourra s'associer qu'avec une seule compagnie sollicitée à soumettre ses offres. 2.8 Les frais de préparation de votre offre, de négociation en vue d'une signature éventuelle du contrat, y compris tous les déplacements y afférents, sont à l entière charge du Soumissionnaire. Ils ne sont pas remboursables et ne peuvent en aucun cas être inclus dans votre composante de prix. 2.9 L'UNOPS se réserve le droit de modifier tout ou partie de cet appel d'offres, y compris la date limite de soumission des offres, soit de son propre gré, soit à la suite de demandes de clarifications de la part d'un ou plusieurs soumissionnaires éventuels Toute demande de clarification concernant le contenu de cet appel d'offres doit être adressée par à l adresse suivante : Destinataire : Monsieur Brice DEGLA Bureau : UNOPS/BUKAVU Adresse : Avenue de la Résidence N 26 Téléphone Courriel : cc : 2.11 L'UNOPS se réserve le droit d'envoyer à sa discrétion à l ensemble des sociétés invitées à soumettre une offre, toute réponse à une demande de clarification émise par un Soumissionnaire particulier. 3. Soumission de l'offre. 3.1 Les soumissions d offres devront se trouver en possession de l'unops à l adresse indiquée ci-dessus au plus tard le lundi 22 décembre 2010 à 15h00 (heure locale de Bukavu). 3.2 Un Soumissionnaire peut modifier ou retirer une offre après l'avoir soumise, soit en y apportant une ou des modifications, soit par une notification de retrait, respectivement. Ces modifications ou notifications de retrait devront être adressées de la même manière que les soumissions d offres et se trouver en possession de l'unops au plus tard le jour et l'heure ITB GOM/10/064 Travaux restants sur la clôture de la prison de Fizi Page 6

7 indiqués au paragraphe 3.1 ci-dessus. L'enveloppe correspondante devra porter la mention "MODIFICATION" ou "RETRAIT", selon le cas. 4. Validité des offres 4.1 Votre offre devra avoir une validité de quatre vingt dix (90) jours à partir de la date limite de soumission. L'UNOPS fera de son mieux pour choisir une compagnie, pour chacun des lots, au cours de cette période. 5. Évaluation des offres 5.1 L'UNOPS pourra, à sa discrétion, pour ses besoins d'examen, d'évaluation et de comparaison des offres, demander à tout soumissionnaire d apporter des clarifications se rapportant, mais ne se limitant pas, à la ventilation des taux unitaires. Toutes demandes de clarifications et toutes les réponses y afférentes devront être faites par écrit. Il ne sera demandé, offert, ni permis aucune modification de prix de l'offre à l'exception de la correction d'erreurs arithmétiques éventuelles découvertes par l'unops, conformément au paragraphe 5.4 de cette lettre de sollicitation. 5.2 Avant de procéder à l'évaluation détaillée des offres, l UNOPS déterminera si chacune d'entre elles a été convenablement signée et satisfait effectivement aux conditions du dossier d'appel d'offres. Une offre sera considérée satisfaisante dans la mesure où elle se conformera à tous les termes, conditions et spécifications du dossier d'appel d'offres, sans déviation ni réserves majeures affectant : ou ou i) le champ d'action, la qualité de l'exécution des Travaux ; ii) iii) les droits de l'unops ou les obligations du soumissionnaire conformément aux termes du contrat ; en général toute déviation ou réserve dont le redressement affecterait injustement la position concurrentielle des autres soumissionnaires dont les offres seraient considérées largement satisfaisantes. 5.3 Une offre dont l'unops aura considéré qu elle ne satisfait pas aux conditions requises sera rejetée et ne pourra être rendue recevable a posteriori par le biais d une correction ou du retrait de la déviation ou de la réserve anormale. 5.4 Les contradictions et les erreurs dans la Composante de prix des offres seront corrigées de la manière suivante : i) dans le cas d'une contradiction entre les montants exprimés en chiffres et en lettres, le montant en lettres sera seul pris en considération ; ii) dans le cas d'une contradiction entre le prix unitaire et prix total d un item obtenu par la multiplication du prix unitaire et de la quantité de l item requise, le prix unitaire prévaudra et sera seul pris en considération, à moins que l'unops ne considère qu'il s'agisse d'une erreur grossière de positionnement de la virgule décimale, auquel cas le prix unitaire sera corrigé, de même que le prix total des items, conformément au présent paragraphe. 5.5 L'UNOPS corrigera le montant exprimé dans la soumission conformément à la méthode de correction des erreurs mentionnée au paragraphe ci-dessus et le montant corrigé sera pris en ITB GOM/10/064 Travaux restants sur la clôture de la prison de Fizi Page 7

8 considération. Dans le cas où le Soumissionnaire refuserait la correction, son offre sera rejetée. 5.6 L'UNOPS n'évaluera que les offres considérées satisfaire largement aux conditions du paragraphe 5.2 de cette lettre de sollicitation. 6. Adjudication du contrat 6.1 L'UNOPS attribuera le contrat au soumissionnaire jugé qualifié pour exécuter le marché de façon satisfaisante, dont on aura déterminé que l offre est la moins disante des offres substantiellement recevables. 6.2 L'UNOPS se réserve le droit d'accepter ou de rejeter quelque soumission que ce soit, d'annuler le processus d'appel d'offres et de rejeter toutes les soumissions quand bon lui semblera avant l'adjudication du contrat, sans pour cela encourir aucune responsabilité envers le ou les soumissionnaires affectés ni contracter aucune obligation d'informer le ou les soumissionnaire affectés des raisons d'une telle décision. 6.3 L UNOPS se réserve le droit de n attribuer qu un lot par Soumissionnaire Dans le cas où l UNOPS déciderait d appliquer la clause 6.3, l UNOPS sélectionnerait le lot à attribuer à un soumissionnaire qui serait moins disant sur plusieurs lots de manière à obtenir le choix le plus avantageux pour l UNOPS. 7. Durée de temps allouée pour l'achèvement des travaux. 7.1 Pour chaque lot, il est prévu que le soumissionnaire sélectionné achève les travaux dans un délai maximum de trois (03) mois à compter de la date de notification du marché par l UNOPS. Nous vous serions reconnaissants de bien vouloir accuser réception du présent Dossier d appel d offres et de nous confirmer par retour votre intention ou non de soumissionner, en adressant un courrier à la réception de l UNOPS à Goma (Cf. Adresse 2.6 et 2.12) ou un e- mail à et cc : Veuillez croire à l'expression de nos sentiments les plus distingués. Pre-cleared by: Approved by: Firmin KIALA KI-NSOKI Senior Business Development and Quality Control Officer AFO CDOC Date: Lawrence DOCZY Coordonnateur Principal de Programme Représentant Régional dans l'est AFO CDOC Goma Date: ITB GOM/10/064 Travaux restants sur la clôture de la prison de Fizi Page 8

9 ANNEXE 1 MÉMOIRES DES TRAVAUX ET PRESCRIPTIONS TECHNIQUES ITB GOM/10/064 Travaux restants sur la clôture de la prison de Fizi Page 9

10 1.1 MÉMOIRE DES TRAVAUX IDENTIFICATION PROVINCE : SUD KIVU TERRITOIRE : FIZI INTERVENTIONS Travaux de construction restants sur la clôture et le Hall d entrée de la prison de Fizi au Sud Kivu : DESCRIPTION DES TRAVAUX : Clôture et Hall d entrée de la prison de FIZI Les travaux consistent en : L installation et le repli de chantier ; L exécution des terrassements (remblais) ; L exécution des éléments en béton et béton armé (socles, colonnes, poutres, chaînage, linteau, sous pavement ) ; L exécution de la maçonnerie en blocs de ciment ; L exécution des enduits et des crépis en ciment ; L exécution de la charpente en bois (fermes et pannes) ; L exécution de la couverture en tôles galvanisées BG 28 y compris la faîtière ; L exécution des faux plafonds en multiplex sur gîtage en bois avec lattes ; La fourniture et pose des menuiseries métalliques portes et impostes La réalisation des travaux d électricité L exécution de la peinture latex sur murs L aménagement de la cour et de l accès 1.2 PRESCRITIONS TECHNIQUES ITB GOM/10/064 Travaux restants sur la clôture de la prison de Fizi Page 10

11 CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES ITB GOM/10/064 Travaux restants sur la clôture de la prison de Fizi Page 11

12 CHAPITRE I : GÉNÉRALITÉS ARTICLE 1: OBJET DU CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES Le présent cahier des prescriptions techniques a pour objet l exécution de travaux restants de la clôture et Hall d entrée de la Prison de Fizi au Sud Kivu comme décrits dans le mémoire des travaux ci-dessus. ARTICLE 2: INFORMATIONS PARTICULIÈRES Avant la signature du marché, l entrepreneur devra s assurer, à ses frais par la visite des lieux, de la nature et du volume des travaux décrits dans le mémoire des travaux et ce cahier des prescriptions techniques La nature des actions ainsi que les quantités estimées correspondantes à chaque prix unitaire. Aucune contestation sur les spécifications figurant sur son offre n'ait lieu lors de l'exécution des travaux. Les dates de début et de la fin de chaque action élémentaire. L'ENTREPRISE NE POURRA PAS ARGUER QUE DES ERREURS OU OMISSIONS PUISSENT LA DISPENSER D'EXÉCUTER TOUS LES TRAVAUX DE SA PROFESSION OU FASSENT L'OBJET D'UNE DEMANDE DE SUPPLÉMENT SUR SES PRIX. La réception provisoire sera prononcée à la fin de la période contractuelle, dans la mesure où les travaux seront, effectivement, terminés et la réception définitive interviendra à la fin de tous les travaux faisant l objet de contrat. ARTICLE 3: PROGRAMME DES TRAVAUX Dans le délai de 7 jours à partir de la réception de la notification de l approbation du marché, l Entrepreneur devra soumettre à l Ingénieur de l UNOPS son programme définitif de travaux en vue de son approbation. Ce programme devra comprendre les pièces suivantes : ITB GOM/10/064 Travaux restants sur la clôture de la prison de Fizi Page 12

13 Une note sur l installation générale du chantier ; Un planning détaillé des travaux et du personnel ; Un état détaillé des matériels devant être utilisé sur le chantier comportant pour chaque engin, ses caractéristiques, son état et les périodes d utilisation (bétonnière, remorque ou camion benne pour l approvisionnement des chantiers, etc ) ; Un état détaillé de l approvisionnement continu du chantier en matériaux de construction (ciment, fer à béton, bois etc ). ARTICLE 4: CAHIER DE CHANTIER L attributaire devra tenir à la disposition de l Ingénieur de l UNOPS, outre les fiches techniques et plans d exécution, un cahier de chantier destiné à recevoir toutes les observations et remarques de l UNOPS. Dans ce cahier de chantier, l entrepreneur devra inscrire, au jour le jour, tous les renseignements permettant de suivre l avancement des travaux; les rubriques à remplir seront déterminées par l Ingénieur de l UNOPS Un cahier triplicata est nécessaire. L original sera retiré par l Ingénieur de l UNOPS (après visa), le double laissé à l Entreprise et la souche restant en permanence sur le chantier ARTICLE 5: INSTALLATION ET REPLI DE CHANTIER Les prestations et charges relatives à l installation et repli du chantier incombent à l entrepreneur. L installation et le repli du chantier seront faits dans le respect de normes environnementales. ARTICLE 6: SUSPENSION DES TRAVAUX L Ingénieur de l UNOPS pourra prescrire par ordre de service la suspension des travaux du fait d intempéries exceptionnelles ou pour toute autre raison s il estime que la pérennité du bâtiment est remise en cause ou que les travaux réalisés par l entrepreneur ne répondent plus à l objet du contrat. En cas de suspension de travaux pour cause incombant à l entrepreneur, ce dernier sera seul responsable des conséquences de cette suspension. ARTICLE 7: PRESCRIPTIONS RELATIVES À LA SIGNALISATION En plus des dispositions rappelées dans les conditions générales de l UNOPS, l entrepreneur devra se conformer entièrement aux ordres de l Ingénieur de l UNOPS en matière de signalisation de chantier. ARTICLE 8: FOURNITURE DE MATÉRIAUX La fourniture de tous les matériaux destinés directement à l exécution des travaux incombe entièrement à l entrepreneur qui devra effectuer tous les approvisionnements et stockages ITB GOM/10/064 Travaux restants sur la clôture de la prison de Fizi Page 13

14 nécessaires à la bonne marche des travaux. Il ne pourra ni dégager sa responsabilité du fait d un défaut d approvisionnement ou de rupture de stock, ni invoquer une défaillance des fournisseurs dont il a le libre choix. Dans le cas où l Ingénieur de l UNOPS refuserait l utilisation de tout ou partie de la fourniture en cours de livraison ou déjà emmagasinée, les lots correspondants devront être immédiatement retirés à la charge de l Entrepreneur. ARTICLE 9: RECEPTION DES MATÉRIAUX Avant leur emploi, tous les matériaux seront présentés sur le chantier ou en Atelier à la vérification ou à l acceptation provisoire de l Ingénieur de l UNOPS Les matériaux soumis à approbation ne pourront être utilisés qu autant que les résultats des essais ou des certificats d origine auront permis de les accepter Tous les matériaux reconnus défectueux au moment de la vérification devront être transportés hors du chantier par l entrepreneur et à ses frais, dans un délai fixé par l Ingénieur de l UNOPS. Faute de quoi, l évacuation sera effectuée par l UNOPS et aux frais de l Entrepreneur. Chapitre II. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES COMMUNES Tous les matériaux employés doivent être de meilleure qualité et exempts de tous les défauts capables de compromettre la solidité, l apparence, la durabilité, la performance ou la fonctionnalité des ouvrages. Avant de les mettre en œuvre, l Entrepreneur fournira à l agrément de l Ingénieur UNOPS, un échantillon des matériaux qu il se propose de mettre en œuvre. Les matériaux réellement employés sur le chantier doivent être de même qualité et composition que les échantillons retenus. 1. INSTALLATION DE CHANTIER ET REPLI DE CHANTIER 1.1. Installation de chantier L entrepreneur prend à sa charge toute démarche et frais pour l aménagement avant les travaux d une baraque constituant le bureau de chantier. L entrepreneur aura à sa charge la réalisation des installations des chantiers et leur entretien en cours d exécution (accès, aires de stockage des matériaux et matériels, magasins, réserves d eau etc.). Seront également supportés par l entreprise, les travaux de remise en état des plates formes et terrains dont les dégradations seraient imputées au trafic du chantier et l évacuation des débris vers la décharge publique. 1.2 Panneau de chantier À front de voirie, l Adjudicataire fait placer à ses frais, un panneau où figurent les indications relatives à l ouvrage suivant les instructions qu il obtiendra auprès du projet ou de l Ingénieur UNOPS. 1.3 Protection du chantier ITB GOM/10/064 Travaux restants sur la clôture de la prison de Fizi Page 14

15 L entrepreneur, en collaboration avec le service pénitentiaire, doit prévoir et rendre effective toutes les mesures de sécurité suivant les normes édictées par la protection du travail et cela durant toute la durée des travaux. 1.4 Terrassements généraux - La terre arable est enlevée sur une profondeur de 10 cm sur toutes les parties du terrain destinée à former l assiette des ouvrages. Elle est stockée à proximité afin d être utilisée à la fin des travaux. - L attribution prend toutes les dispositions utiles pour que des éboulements ne se produisent pas en cours de travaux. Les remblais sont exécutés par couches de 20 cm de terres humidifiées puis damées. 1.5 Tracés des ouvrages L entrepreneur procédera à l implantation générale des ouvrages à construire, suivant les plans d architecture en présence de l Ingénieur UNOPS. Le tracé des ouvrages incombe à l entrepreneur. L Ingénieur UNOPS vérifiera et approuvera ces opérations. Les implantations feront l objet d un procès-verbal établi au fur et à mesure de leur contrôle par l Ingénieur UNOPS et seront communes pour tous les bâtiments (càd Tous les entrepreneurs procéderont ensembles à des opérations d implantation des bâtiments simultanément). L Entrepreneur est responsable des erreurs commises. 1.6 Fin des travaux Les travaux ne sont considérés comme achevés complètement qu après le nettoyage du chantier et après que les ouvrages aient été mis en état d être utilisés par leur destinataire. Les locaux qui ont servi au chantier sont mis en parfait état de propreté. 2. DÉMOLITIONS 2.1 Démolition des constructions La démolition des parties ou des constructions existantes est effectuée avec toute précaution surtout lorsque les parties à démolir sont au voisinage immédiat des constructions. L abattage des arbres et extraction des souches, racines incombent à l entrepreneur. 2.2 Démontage des installations L entrepreneur vérifiera toutes les installations électriques ou de plomberies existantes et démontera les parties qui le nécessitent. 2.3 Evacuation des décombres Tous les matériaux provenant des démolitions et qui ne sont pas destinés à être réemployés seront évacués à la décharge publique par l Entrepreneur sur avis de l Ingénieur UNOPS. 3. TERRASSEMENTS GÉNÉRAUX POUR LES OUVRAGES - FONDATIONS ITB GOM/10/064 Travaux restants sur la clôture de la prison de Fizi Page 15

16 3.1 Décapage Avant l implantation de l ouvrage pour les travaux neufs, le terrain sera préparé afin de commencer les travaux sur une aire libre de tout arbre, souches, broussaille, détritus végétaux ou minéraux abandonnés sur les lieux. 3.2 Fouilles pour fondation Les fouilles ou rigoles pour les fondations seront en tout état de cause descendues jusqu au bon sol et à une profondeur d au moins 0.60 cm sous terrain après terrassement général. Les dimensions des fouilles seront définies sur le plan de fondation à fournir par l entrepreneur avant le démarrage des travaux. Les fonds de fouilles sont dressés horizontalement arrosés, et damés soigneusement. Les fonds de fouilles doivent toujours faire l objet d une réception par l Ingénieur UNOPS avec procès verbal ou inscription sur cahier de chantier. Il est strictement interdit à l Entrepreneur d exécuter des fondations ou de fermer les fouilles avant de les a voir fait réceptionner par l Ingénieur UNOPS. Il est strictement interdit de remblayer les fouilles descendues trop basses, mêmes en damant soigneusement, à l insu du l Ingénieur UNOPS. En cas d emploi d engins mécaniques, les mesures doivent être prises pour qu en dessous du niveau définitif des fonds de fouilles, les sols ne soient pas défoncés et que leur cohésion reste parfaite. 3.3 Déblais Les terres provenant de déblais peuvent être conservés pour réemploi éventuel en remblais, pour autant que ces terres répondent aux caractéristiques des terres de remblais. 3.4 Remblais des fouilles Après exécution des ouvrages en fondation, il sera procédé aux remblais à l aide des produits des déblais de bonne qualité, au besoin expurgés de tout élément végétal. Le remblayage s effectuera par couches successives horizontales d une épaisseur de 20 cm maximum. Chaque couche sera soigneusement arrosée et compactée à l aide de dames d un poids minimum de 25 Kg. L emploi de dames en bois est formellement interdit et le tassement à l eau n est pas permis. L entrepreneur devra tenir compte des tassements éventuels du terrain et y remédier soit par remblais excédentaires, soit par rechargement. 3.5 Mur de fondation ITB GOM/10/064 Travaux restants sur la clôture de la prison de Fizi Page 16

17 Les murs de soubassement des fondations seront exécutés soit en moellons de bonne quantité exempte des matières terrestres ou en blocs pleins. L Ingénieur de l UNOPS peut autoriser la démolition de tout ouvrage construit contrairement à la prescription ci-dessus, les frais de la réparation y découlant sont entièrement à la charge de l entrepreneur. 4. BÉTON 4.1 Généralités Les matériaux à utiliser dans le béton armé doivent être exemptes de matières terreuses ou autres susceptibles de nuire à l adhérence. Dans cette catégorie nous citons le gravier et le sable. L Ingénieur UNOPS est habilité à détruire tout ouvrage en Béton ou Béton Armé exécuté contrairement à la prescription ci-dessus au frais de l entrepreneur. 4.2 Béton non armé Béton de propreté Le béton de propreté sera coulé sur une épaisseur indiquée sur les plans. Un minimum de 5 cm et un maximum de 10 cm sont pressentis pour cette épaisseur. Le dosage du béton de propreté répondant à celui pour le béton de type prévu pour ouvrage non armés, s établit comme suit pour chaque mètre cube : 150 Kg/m 3 suffisant de ciment 400 litres de sable et 800 litres de pierrailles de granulométrie Le béton de propreté sera réalisé sous toutes les sous-faces des murs de fondation, longrines, radiers, regards des eaux usées et eaux vannes ainsi que de manière générale, sous tous les ouvrages dont la base est en contact avec le sol Béton de sous-pavement L épaisseur du béton est de ± 10 cm. Il est coulé sur le remblai compacté, non végétal ; il est damé après mise en place. La face supérieure du béton est parfaitement nivelée ou dressée. Le dosage du béton de sous-pavement s établit comme suit : 250 Kg de ciment 400 l de sable 800 l de pierrailles 8/15 mm 5. BÉTON ARMÉ 5.1 Dosage du béton armé Le dosage du béton armé, pour tous les ouvrages en béton armé s établit comme suit pour chaque mètre cube de béton : ITB GOM/10/064 Travaux restants sur la clôture de la prison de Fizi Page 17

18 5.2 Malaxage 350 Kg de ciment 400 litres de sable et 800 litres des pierrailles de granulométrie Les ferraillages seront donnés par les plans d exécution de l entreprise Le béton est malaxé le plus près possible du lieu d emploi, sur des surfaces propres, humides, exemptes d eau, et jamais sur la boue ou de la terre sèche. 5.3 Dispositions relatives aux coffrages Les coffrages sont contreventés et raidis par étançons, en vue de résister sans déformations appréciables et sans l aide du béton en exécution, aux tensions sur la construction, y compris la pression du vent, le poids propre et le poids propre du béton. Ils doivent présenter une étanchéité suffisante. Si le béton armé présente des déformations importantes après coulage, il doit être démoli et reconstruit aux frais de l entrepreneur. Un soin particulier doit être apporté à l exécution des coffrages qui doivent être conçus de manière à ne subir aucune déformation par suite de la vibration du béton. D autre part, les coffrages doivent être jointifs pour ne pas laisser couler la laitance du ciment, phénomène qui risque de s aggraver à la suite de l utilisation des vibreurs mécaniques. Les soubassements seront arasés au niveau des longrines basses pour les surfaces découvertes, toutes les précautions seront prises au cours de la pose du coffrage et pendant le coulage du béton, pour que les parements présentent au décoffrage une surface dressée et un aplomb rigoureux. Il est entendu que si cette prescription n est pas respectée, l entrepreneur devra sans supplément corriger cette malfaçon et la faire approuver par l Ingénieur UNOPS. 5.4 Mise en œuvre Toutes les surfaces reprises doivent être nettoyées et humidifiées auparavant. Le béton est mis en œuvre immédiatement après mélange et avec toutes les précautions nécessaires, pour éviter toute détérioration due aux pertes de temps ou pertes d eau, au facteur eau-ciment et à la main d œuvre employée à la confection des ouvrages en béton armé. Le béton armé ne peut tomber dans le coffrage d une hauteur libre de plus de 1 m. Si une telle chute ou une plus grande est nécessaire, il sera fait usage d une gouttelette ou d un tuyau placé avec pente de ½. Les coffrages sont légèrement frappés à coups de marteau en vue de libérer les bulles d air vers la surface. Le béton coulé sera arrosé fréquemment jusqu à l âge de 15 jours. 5.6 Décoffrage Les ouvrages en béton ne peuvent être décoffrés avant que le béton n ait atteint le durcissement suffisant. Il faut attendre au moins 15 jours avant de décoffrer les éléments coulés. ITB GOM/10/064 Travaux restants sur la clôture de la prison de Fizi Page 18

19 Après décoffrage, les parois en béton ne doivent présenter aucun défaut compromettant la résistance et/ou la solidité (c est-à-dire nids de gravier, armatures apparentes ou insuffisamment enrobées). Dans pareils cas, les reprises sont indispensables avec ragréage au grain de riz. 5.7 Colonnes, Poutres, Linteaux en béton armé Les colonnes, chaînages, consoles, poutres et linteaux sont réalisés en béton armé. Ils sont coulés sur place. Selon les facilités apportées dans l exécution par l entrepreneur, ces coffrages peuvent être métalliques ou en bois. Leur béton est dosé à 350 kg/m² de ciment CPA. 5.8 Eau de gâchage Les eaux destinées au gâchage des bétons et mortiers ne devront pas contenir de matières en suspension, de sels dissous et de déchets industriels au-delà des normes usuelles en RDC. En cas de doute, l Ingénieur de l UNOPS pourra prescrire des analyses nécessaires au frais de l entrepreneur par un laboratoire agréé. 6. MAÇONNERIE 6.1 Tolérances Les plans sont côtés pour les maçonneries. Le non respect des tolérances, en ce qui concerne les baies des fenêtres et des portes, entraîne le refus du travail. Ces tolérances sont, par rapport aux dimensions nominales : 10 mm en plus ou en moins. 6.2 Mise en œuvre Les murs sont d aplomb, de niveau et droits. L avancement de la maçonnerie se fait uniformément d aplomb et de niveau. L épaisseur des joints est de 1 cm Les joints sont verticaux et alternés. Les maçonneries à enduire sont exécutées à joints ouverts d une profondeur de 1 cm. Le mortier utilisé a la composition ci-après : 250 kg de ciment par mètre cube de sable. Les reprises, après arrêt, se font sur maçonnerie nette, nettoyée et humidifiée. Les faces extérieures sont selon les cas à rejointoyer pour la maçonnerie des briques cuites ou à enduire pour celle en bloc de ciment. 6.3 Mur extérieur et intérieur Les murs sont réalisés en bloc ciment creux vibré de 15x 20x 40. Les tolérances pour l implantation et les dimensions des baies de fenêtres et de portes sont de 1cm. 7. TOITURE ET FAUX-PLAFOND 7.1 Ouvrages en bois Les éléments de la toiture qui sont réalisés en bois doivent être conformes aux normes, recommandations et prescriptions prévues pour les travaux de menuiserie en RDC. ITB GOM/10/064 Travaux restants sur la clôture de la prison de Fizi Page 19

20 7.2 Défauts Avant le lattage ou le voligeage, l entrepreneur s assure que le dessus du chevronnage est exempt de creux ou de renflement. S il en existe ou s il se présente d autres défauts nuisant à la planéité des versants, il est tenu de les faire disparaître. 7.1 Accessoires La pose des éléments de couverture de la toiture comporte tous les accessoires et sujétions de fixation et d étanchéité suivant le type de couverture. 7.3 Pose des éléments La pose des éléments est faite en partant du bas vers le faîtage, lorsque la toiture est à recouvrement. Pour les toitures à deux versants avec faîtières, les lignes de travées doivent coïncider exactement pour permettre un bon placement des faîtières. Le sens de la pose se fait dans le sens de la direction du vent. 7.5 Charpentes La section des éléments est conforme au plan (madrier 5/15, 5/10 et chevrons 7/7). La charpente est solidement fixée à l armature de la poutraison au moyen des fers plat de 25 x 2 ou des fers ronds de 8 mm de diamètre, suivant les dispositions conformes aux normes en vigueur en RDC. L emploi au feuillard est strictement défendu. 7.6 Gîtage Les gîtages de rives se placent à 3 cm au minimum et 5 cm au maximum des murs et sont calées contre ceux-ci. Les gîtages sont solidement étrésillonnées pour assurer une rigidité parfaite. 7.7 Couverture et Faîtière La pente minimale est de 20%. Les couvertures devront être réalisées en tôles ondulées galvanisées de la qualité de BG 28 fixées sur des pannes en bois. Commencer la pose à l opposé des vents de pluie dominants, et du pied de versant en remontant vers le faîtage. Les assemblages de 7x15 cm seront à effectuer par clivage par clous de 10cm au minimum. La faîtière à employer sera de la même qualité que la couverture 7.8 Faux-plafond L entrepreneur devra exécuter le faux-plafond en stricte conformité avec les plans. Les faux-plafonds sont en feuilles des timberites épaisseur 4 mm ou en contreplaqués de 5mm d épaisseur. L amiante de ciment est strictement interdit pour les constructions nouvelles. 8. MENUISERIE 8.1 Menuiserie en Bois ITB GOM/10/064 Travaux restants sur la clôture de la prison de Fizi Page 20

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