ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 9 AVRIL 2016 PROPOSITION DE MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
|
|
- Didier Piché
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 9 AVRIL 2016 PROPOSITION DE MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR Ces prpsitins nt été validées par le cmité directeur du 3 ctbre 2015 pur sumissin à l assemblée générale fédérale rdinaire du 9 avril / Mise de tut le texte en caractère minuscule. 2/ Numértatin des paragraphes. 3/ Prpsitins de mdificatin du texte. A/ Expsé des Mtifs : Suppressin de la ntin de «cartn physique» de licence. ARTICLE Les cartns licences nn pratiquant snt délivrées chaque année à leurs titulaires, dans les cnditins définies ci-dessus, tant qu ils cntinuent de remplir les cnditins définies pur chacune des catégries visées ci avant. B/ Expsé des Mtifs : Demande France Cricket :Suppressin dans tut le texte de l article 6 des termes Nmpaires et Entailleurs. La Cmmissin Natinale des Entailleurs devient la cmmissin natinale scrage de France Cricket. ARTICLE 6 1 DES LICENCES POUR PRATIQUE EN COMPETITION Ces licences permettent la délivrance des diplômes d arbitre/nmpaire et de screur/entailleur pur la discipline dans laquelle elle a été attribuée. 2- DES CARTES ET LICENCES POUR PRATIQUE NON COMPETITIVE 6.15 Les licences lisir permettent la délivrance des diplômes d arbitre/nmpaire et de screur/entailleur pur la discipline dans laquelle elle a été attribuée. 3- DES LICENCES NON PRATIQUANT - C/ Arbitres et nmpaires, en fnctin du diplôme btenu et sur présentatin d une attestatin des cmmissins natinales d arbitrage et de nmpaires faisant état de leur présence sur le rôle du cadre actif des arbitres et nmpaires. - D/ Screurs et entailleurs, en fnctin du diplôme btenu et sur présentatin d une attestatin de la cmmissin fédérale scrage - statistique et de la Cmmissin Natinale des Entailleurs cmmissin natinale de scrage de France Cricket faisant état de leur présence sur le rôle du cadre actif des screurs et entailleurs Ces licences nn pratiquant prternt, suivant le cas, la mentin : 1/ Officiel, 2/ Individuel, 3/ Arbitre Nmpaire, 4/ Screur Entailleur,
2 C/ Expsé des Mtifs : Editin d une carte licence aux frais du club u de l intéressé. ARTICLE Une carte licence peut-être éditée à la demande et à la charge financière du Club u de l intéressé. D/ Expsé des Mtifs : ARTICLES 38 et 47 Avir une lisibilité et un prté à cnnaissance plus rapide des décisins du cmité directeur ppsables aux membres de la fédératin. Le secrétaire général rédige les prcès-verbaux des séances du cmité directeur, du bureau et du bureau restreint. Le secrétaire général peut demander aux intervenants au cmité directeur u du bureau un cmplément d infrmatin afin de ne rien mettre des débats. Ceci n est pas une bligatin. Le secrétaire général publie le prcès-verbal sus huitaine après la réunin avec l accrd du président. En effet, les décisins du cmité directeur et du bureau ayant une incidence certaine sur les membres de la fédératin, celles-ci divent être cmmuniquées, pur infrmatin et actin, le plus rapidement pssible aux divers membres de la fédératin. Le cas échéant, tute demande de mdificatin du libellé d un prcès-verbal dit être effectuée par un u des membres du cmité directeur présent(s) à la réunin faisant l bjet du prcès-verbal, lrs de la prchaine réunin du cmité directeur, au pint traitant l apprbatin des prcès-verbaux des réunins antérieures, afin que l ensemble des membres sient au curant de cette u ces demande(s) et puissent se prnncer en tute indépendance : - nn pas en fnctin des éléments dépsés par le requérant qui demande une u des mdificatins(s), - mais uniquement sur la réalité des débats de la réunin cncernée, grâce entre autre, aux ntes prises en séance par les membres présents. SECTION 2 : LE COMITE DIRECTEUR ARTICLE 38 : PROCES-VERBAUX 38.1 Le secrétaire général rédige les prcès-verbaux des séances du cmité directeur Les prcès-verbaux du cmité directeur snt établis sans blanc ni rature, sur des feuilles numértées, signés par le président et le secrétaire général et cnservés avec les pièces présentées au cmité directeur au siège de la fédératin Les prcès-verbaux snt adressés de façn individuelle aux membres du cmité directeur, et mis en ligne sur le site internet de la fédératin dans la semaine qui suit la réunin, à la diligence du secrétaire général Après apprbatin Ils snt appruvés par le prchain cmité directeur. les prcès-verbaux snt cmmuniqués à tus les membres de la fédératin, à la diligence du secrétaire général.
3 ARTICLE 47 : PROCES-VERBAUX 47.1 Le secrétaire général rédige les prcès-verbaux des séances du bureau et du bureau restreint Les prcès-verbaux du bureau et du bureau restreint snt établis sans blanc ni rature, sur des feuilles numértées, signés par le président et le secrétaire général et cnservés avec les pièces présentées au bureau au siège de la fédératin Les prcès-verbaux snt adressés de façn individuelle aux membres du cmité directeur, et mis en ligne sur le site internet de la fédératin dans la semaine qui suit la réunin, à la diligence du secrétaire général Après apprbatin Ils snt appruvés par le prchain cmité directeur. les prcès-verbaux snt cmmuniqués à tus les membres de la fédératin, à la diligence du secrétaire général. E/ Expsé des Mtifs : Demande cmmissin fédérale jeunes : Respect des nuvelles appellatins de catégries. SOFTBALL : Demande de la cmmissin fédérale de la réglementatin : Les divers dcuments sftball cmprtant des appellatins différentes : U19, U16, U13, U9 et U6, u bien 19U, 16U, 13U, 9U et 6U, la CFR prpse de retenir dans tus les textes fédéraux les appellatins suivantes pur les cmpétitins sftball : 19U, 16U, 13U, 9U et 6U L assemblée générale cnfie à la CFR le sin de mdifier tus les textes fédéraux en cnséquence. ARTICLE 66 : LA COMMISSION FEDERALE JEUNES 66.1 Par délégatin du cmité directeur, la cmmissin fédérale jeunes a pur missin de prmuvir et dévelpper une plitique de décuverte pur les jeunes relevant des catégries allant jusqu à celle de 18 ans et mins incluse en baseball et 19 ans et mins en sftball : - en prpsant tute innvatin permettant une meilleure apprche de ns sprts par les jeunes, (Tee-ball, mini-baseballsftball, etc ), - en intervenant dans les activités «nuvelles pratiques» prpsées par la fédératin, - en assurant des stages de frmatin de jueurs, - en éditant tut dcument relatif à la questin, en relatin avec la cmmissin fédérale cmmunicatin Ces prgrammes snt mis en œuvre en étrite cllabratin avec la directin technique natinale Elle a également pur missin d assurer l'administratin générale des cmpétitins sprtives beeball teeball, beeball rkie, 6U, 9U, 12U, 15U et 18U en baseball et 19 ans et mins, 16 ans et mins, 13 ans et mins, 9 ans et mins et 6 ans et mins 19U, 16U, 13U, 9 U et 6U en sftball sus l'égide de la fédératin, et en sftball après l accrd du cnseil exécutif de France Sftball dans le respect des dispsitins de l article 73.5 du présent règlement. ARTICLE 73 : LES COMMISSIONS NATIONALES SPORTIVES 73.1 De drit, le président de France Baseball et le président de France Sftball fnt partie des cmmissins relevant de leurs attributins Par délégatin du cmité directeur, les cmmissins natinales sprtives assurent l'administratin générale des cmpétitins sprtives de plus de 19 ans rganisées sus l'égide de la fédératin Pur les cmpétitins beeball teeball, beeball rkie, 6U, 9U, 12U, 15U et 18U en baseball et 6 ans et mins, 9 ans et mins, 13 ans et mins, 16 ans et mins et 19 ans et mins 6U, 9U, 13U, 16U et 19U en sftball, la cmmissin fédérale jeunes assure l administratin générale des cmpétitins, relevant de ces catégries d âge, rganisées sus l égide de la fédératin, et en sftball après l accrd du cnseil exécutif de France Sftball.
4 F/ Expsé des Mtifs : Dnner un supprt réglementaire au règlement médical de la fédératin. LA COMMISSION FEDERALE MEDICALE ARTICLE 68 : MISSION DE LA CFM 68.1 Par délégatin du cmité directeur, la cmmissin fédérale médicale a pur missin: la mise en œuvre au sein de la fédératin des dispsitins législatives et réglementaires relatives à la prtectin de la santé des sprtifs ainsi qu à la préventin et la lutte cntre le dpage, ntamment : d assurer l rganisatin de la surveillance sanitaire des sprtifs de haut niveau et des sprtifs inscrits dans les filières d'accès au sprt de haut niveau ; de définir les mdalités de délivrance du certificat de nn cntre-indicatin à la pratique de la u des disciplines fédérale ; de définir et de mettre en œuvre la plitique et la réglementatin sanitaire fédérale à destinatin de l ensemble des licenciés ainsi qu rganiser la médecine fédérale ; de mettre en place un règlement médical annexé au présent règlement ; d émettre des avis, de faire des prpsitins et de participer à la réflexin sur tut sujet à caractère sanitaire dnt elle se saisira u qui lui sera sumis par les instances fédérales natinales, réginales et lcales, ntamment relatifs à : la surveillance médicale des sprtifs, la veille épidémilgique, la lutte et la préventin du dpage, l encadrement des cllectifs natinaux, la frmatin cntinue, des prgrammes de recherche, des actins de préventin et d éducatin à la santé, / G/ Expsé des Mtifs : Apprter plus de suplesse à la nminatin du médecin fédéral natinal en début d lympiade II - Le médecin fédéral natinal ARTICLE 68-1 : ORGANISATION DE LA CFM Le médecin fédéral natinal est nmmé pur une péride de 4 années crrespndant à l lympiade, renuvelable, par le Cmité Directeur fédéral, sur prpsitin du Président de la Fédératin, lrs de sa première réunin après l Assemblée Générale ayant prcédé à l installatin du nuveau Cmité Directeur pur l lympiade en curs. Cette nminatin devra être transmise, pur infrmatin, au ministère chargé des sprts. H/ Expsé des Mtifs : Cmpléter et clarifier les dispsitins cncernant les appels. 1/ Les appels relevant dans leur quasi-ttalité de prblèmes sprtifs, divent truver un épilgue rapide afin de ne pas nuire au bn dérulement des cmpétitins. 2/ Les appels des décisins des ligues réginales et des cmités départementaux, autres que sprtives, divent être déférées au bureau fédéral 3/ Préciser les cnditins de frmulatin d un appel.
5 SECTION 6 : APPEL EVOCATION ARTICLE 75 : APPEL D UNE DECISION DE COMMISSION OU D ORGANE REGIONAL OU DEPARTEMENTAL 75.1 Les décisins d'une cmmissin u d un rgane réginal et départemental prtant applicatin u interprétatin d'un règlement réginal u fédéral peuvent dnner lieu à un appel devant la cmmissin fédérale u devant la cmmissin du cmité u rganisme natinal cmpétent, u devant le bureau fédéral seln l'bjet de la décisin. - L appel dit être frmulé dans les dix jurs de la ntificatin de la décisin attaquée, accmpagné d un chèque d un mntant crrespndant aux frais d uverture de dssier et d enquête. - L appel dit être adressé au siège de la fédératin sus pli recmmandé Les frais d uverture de dssier et d enquête, dnt le mntant est défini chaque année par le cmité directeur fédéral, peuvent être mis à la charge du demandeur lrsque l appel n est pas recnnu fndé Saisi d'un appel régulier, la Cmmissin Fédérale u la Cmmissin du Cmité u Organisme Natinal l rgane cmpétent peut cnfirmer, infirmer, mdifier la décisin attaquée u la renvyer devant la cmmissin u l rgane réginal u départemental intéressé pur un nuvel examen La Cmmissin Fédérale u la Cmmissin du Cmité u Organisme Natinal L rgane cmpétent peut demander un cmplément d'infrmatin aux parties. Sans répnse, dans un délai de 15 jurs, la Cmmissin juge au fnd, et la partie défaillante est déchue de sn drit d'appel Les appels divent être traités par l rgane cmpétent dans les 15 jurs suivant sa saisine Les décisins de la cmmissin fédérale u de la cmmissin du cmité natinal de l rgane cmpétent snt tujurs mtivées. et au cas d espèce, sans appel. ARTICLE 76 : APPEL D UNE DECISION DE COMMISSION FEDERALE OU DE COMMISSION DE COMITE OU ORGANISME NATIONAL 76.1 En dehrs des décisins disciplinaires, les décisins des cmmissins fédérales u des cmmissins des cmités u rganisme natinaux prtant applicatin u interprétatin d'un règlement peuvent dnner lieu à un appel devant le bureau fédéral dans les cnditins ci-après : - L appel dit être frmulé dans les dix jurs de la ntificatin de la décisin attaquée, accmpagné d un chèque d un mntant crrespndant aux frais d uverture de dssier et d enquête. - L'appel dit être adressé au siège de la fédératin sus pli recmmandé Les frais d uverture de dssier et d enquête, dnt le mntant est défini chaque année par le cmité directeur fédéral, peuvent être mis à la charge du demandeur lrsque l appel n est pas recnnu fndé Saisi d'un appel régulier, le bureau fédéral, après avis de la cmmissin fédérale juridique et/u de la cmmissin fédérale de la réglementatin, peut cnfirmer, infirmer, mdifier la décisin attaquée u la renvyer devant la Cmmissin u le Cmité u Organisme Natinal l rgane cmpétent pur un nuvel examen Le bureau fédéral peut demander un cmplément d'infrmatin aux parties Les appels divent être traités par le bureau fédéral dans les 15 jurs suivant sa saisine Les décisins du bureau fédéral snt tujurs mtivées. et sans recurs.
6 ARTICLE 77 : APPEL D UNE DECISION D UN COMITE OU ORGANISME NATIONAL 77.1 Les décisins des cmités u rganismes natinaux prtant applicatin u interprétatin d'un règlement peuvent dnner lieu à un appel devant le cmité directeur fédéral dans les cnditins ci-après : L'appel dit être frmulé dans les dix jurs de la ntificatin de la décisin attaquée, accmpagné d un chèque d un mntant crrespndant aux frais d uverture de dssier et d enquête. L'appel dit être adressé au siège de la Ffdératin sus pli recmmandé Les frais d uverture de dssier et d enquête, d un mntant défini chaque année par le cmité directeur fédéral, peuvent être mis à la charge du demandeur lrsque l appel n est pas recnnu fndé Saisi d'un appel régulier, le plus prche cmité directeur fédéral peut cnfirmer, infirmer, mdifier la décisin attaquée u la renvyer devant le cnseil exécutif du cmité u rganisme natinal cncerné pur un nuvel examen Le cmité directeur peut demander un cmplément d'infrmatin aux parties Les décisins du cmité directeur fédéral snt tujurs mtivées. ARTICLE 78 : APPEL DES DECISIONS DU BUREAU FEDERAL 78.1 Les décisins du bureau fédéral prtant applicatin u interprétatin d'un règlement peuvent être frappées d'appel devant le cmité directeur uniquement pur le mtif suivant : vilatin d'un règlement. L'appel dit être frmulé dans les dix jurs de la ntificatin de la décisin attaquée, accmpagné d un chèque d un mntant crrespndant aux frais d uverture de dssier et d enquête. L'appel dit être adressé au siège de la fédératin sus pli recmmandé Les frais d uverture de dssier et d enquête, d un mntant défini chaque année par le cmité directeur fédéral, peuvent être mis à la charge du demandeur lrsque l appel n est pas recnnu fndé Saisi d'un appel régulier, le plus prche cmité directeur fédéral, après avis de la cmmissin fédérale juridique et/u de la cmmissin fédérale de la réglementatin, peut cnfirmer, infirmer, mdifier la décisin attaquée Le cmité directeur peut demander un cmplément d'infrmatin aux parties Les décisins du cmité directeur fédéral snt tujurs mtivées. I/ Expsé des Mtifs : Le texte actuel étant devenu bslète, mise en cnfrmité avec les dispsitins du titre III du livre II des parties législative et réglementaires du cde du sprt TITRE VI REGLES PARTICULIERES A LA LUTTE CONTRE LE DOPAGE ARTICLE 101 : REGLES PARTICULIERES A LA LUTTE CONTRE LE DOPAGE Les règles particulières à la lutte cntre le dpage snt définies au titre III du livre II des parties législative et réglementaires du cde du sprt. Et suppressin des articles 102 à 124.
Service de mobilité interbancaire - Règlement
versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailMAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE
MAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE N.B. : Le masculin est utilisé au sens générique; il désigne autant les femmes que les hmmes ARTICLE 1 OBJET 1. La Faculté de médecine de l
Plus en détailDélibération n 01/2014
Délibératin n 01/2014 instituant un régime de licence pur la pêche prfessinnelle autur des Dispsitifs Cncentrateurs de Pissns ancrés dans les eaux du département de la Réunin. Vu le règlement (CE) n 2371/2002
Plus en détailEn collaboration avec la direction territoriale du MFA
Prpsitins pur faciliter l utilisatin de l Entente de services de garde à cntributin réduite. En cllabratin avec la directin territriale du MFA Nus recherchns des slutins visant à : Simplifier le prcessus;
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE)
STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE) Le 16 février 2010, les membres fndateurs de l Assciatin Suisse des Amis des Grandes Ecles (ASAGE) se snt réunis au restaurant la Mère
Plus en détailFiche programme Bureau Aquitaine Europe. Le programme Jeunesse en action 2007 2013. Jeunesse
Fiche prgramme Bureau Aquitaine Eurpe Le prgramme Jeunesse en actin 2007 2013 Jeunesse Le prgramme eurpéen Jeunesse en Actin sutient des prjets à but nn lucratif à l intentin de jeunes âgés de 15 à 28
Plus en détailApproche générale de l OCRCVM pour l évaluation des risques de crédit liés aux contreparties
Avis sur les règles Appel à cmmentaires Règles des curtiers membres Persnne-ressurce : Richard J. Crner Vice-président à la plitique de réglementatin des membres 416 943-6908 rcrner@iirc.ca Destinataires
Plus en détailRèglement de consultation
Mairie de Salaise sur Sanne BP 20318 19 rue Avit Niclas 38150 SALAISE SUR SANNE Tel : 04.74.29.00.80 Marché de prestatins de services divers Règlement de cnsultatin Objet du marché à bns de cmmande Vidé
Plus en détailMINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE Directin générale de l ffre de sins Sus-directin de la régulatin de l ffre de sins Bureau du premier recurs (R2) Jcelyn Vidn-Buthin Tél. 01 40 56 64 86 jcelyn.vidn-buthin@sante.guv.fr
Plus en détailScénario 2 : La promesse
Scénari 2 : La prmesse D enise est infirmière auxiliaire autrisée depuis 10 ans, Elle exerce dans une clinique externe d un grand hôpital général. Aujurd hui, elle est chargée de prendre sin d Amanda,
Plus en détailEURLEX : ETAT DES LIEUX et AMELIORATIONS PREVUES
C:\DOCUMENTS AND SETTINGS\FUSIL\DESKTOP\EURLEX.DOC EURLEX : ETAT DES LIEUX et AMELIORATIONS PREVUES Bases existantes 1. N-Lex expérimental: N-Lex est une interface cmmune en vue de la cnsultatin de sites
Plus en détailPROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP»
Département de la frmatin et de la sécurité Service de l'enseignement Departement für Bildung und Sicherheit Dienststelle für Unterrichtswesen PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» 2 Table
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International
Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Master Transprt, Lgistique Et Cmmerce Internatinal Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien
Plus en détailFOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE?
FOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE? Plusieurs d entre vus se snt plaints du fait que, malgré le fait qu ils sient nn vlntaires pur participer à la permanence
Plus en détailBOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage
BOURSE EXPLO RA SUP (Régin Rhône-Alpes) Tutes destinatins-séjur académique et stage A/Demande de burse Expl RA Sup 1/Eligibilité La mbilité (stage u séjur académique) dit être validée par des crédits ECTS
Plus en détailGUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES
GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS Préparatin aux examens de l AMF Pur : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES Prfesseur : Jacques Bélanger 04-2012 TABLE DES MATIÈRES I.
Plus en détailRÈGLEMENT MUTUALISTE
Mutuelle d Entreprises Schneider Electric SIREN n 390 820 058, Mutuelle sumise aux dispsitins du livre II du Cde de la Mutualité. RÈGLEMENT MUTUALISTE Appruvé par l Assemblée Générale du 24 avril 2014
Plus en détailLE RVER EN UN COUP D ŒIL
LE RVER EN UN COUP D ŒIL Le terme RVER est l acrnyme pur Régime Vlntaire d Epargne-Retraite. C est un nuveau régime de retraite régi par la Li sur les régimes vlntaires d'épargneretraite (Li sur les RVER)
Plus en détailCAHIER DES CHARGES Consultation expert en investissement participatif
CAHIER DES CHARGES Cnsultatin expert en investissement participatif Date de publicatin : 06/04/2014 Date de reprt des candidatures : 10/01/2014 à 13h00 Le présent cahier des charges a pur bjet une missin
Plus en détailDIPLOME NATIONAL de MASTER
DIPLOME NATIONAL de MASTER En c-habilitatin entre : Université Paris Ouest-Nanterre La Défense Université Paris-Sud Université Pierre et Marie Curie Université Paris-Dauphine Ecle Plytechnique Supélec
Plus en détailPOLITIQUE DE REMUNERATION
ASSET MANAGEMENT POLITIQUE DE REMUNERATION (UCITS ET AIF) INTRODUCTION En applicatin avec les textes suivants : En tant que sciété de gestin de fnds UCITS Règlement CSSF 10-4 prtant transpsitin de la directive
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA
Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Prgramme Executive MBA Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien ral) et y jindre les pièces
Plus en détailDivision des Statistiques du Commerce Extérieur
Fnctin : Chef de Service Statistiques des Imprtatins Versin : FONCTION : CHEF DE SERVICE STATISTIQUES DES IMPORTATIONS DEPARTEMENT : DIVISION : SERVICE : RESPONSABLE HIERARCHIQUE : RESPONSABLE FONCTIONNEL
Plus en détailVisas de court séjour schengen
Visas de curt séjur schengen TOURISME VISITE FAMILIALE VISITE MÉDICALE TRANSIT VOYAGES À DES FINS SCIENTIFICO-CULTURELLES TRANSPORT INTERNATIONAL ROUTIER Cnditins et dcuments requis: Les persnnes qui vyagent
Plus en détailTitre II / Chapitre 1I : Faciliter l accès au soins de premier recours
Titre II / Chapitre 1I : Faciliter l accès au sins de premier recurs Article 18 : Généralisatin du tiers-payant Cmmuniqué du Ministère Purqui le Guvernement prend-il cette mesure? De nmbreux Français renncent
Plus en détail2 ) LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE
CHARTE de REFERENCEMENT Bureaux d études techniques Sciétés et adresses : IMMOBILIERE 3F : 159, rue Natinale 75638 Paris Cedex 13 RSF : 3, allée de la Seine 94200 Ivry sur Seine RUF : 32 curs du Danube
Plus en détailRèglements sur la tenue d activités sociales avec vente ou consommation d alcool
Règlements sur la tenue d activités sciales avec vente u cnsmmatin d alcl Texte adpté par la réslutin E-88-598 et mdifié par les réslutins E-90-51, CE-98-48, CE-2002-141 et CE-2004-471 1 - Objet Le présent
Plus en détailFiche de projet pour les institutions publiques
Fiche de prjet pur les institutins publiques Infrmatins pratiques Nm de l institutin publique ayant intrduit le prjet: SPF Technlgie de l'infrmatin et de la Cmmunicatin (Fedict). Nm du prjet : egv Mnitr
Plus en détailCahier d inscription
Cahier d inscriptin AEC Intégratin à la prfessin infirmière du Québec (CWA.0B) Péride d inscriptin en persnne: Du 27 avril au 29 avril 2015 inclusivement Hraire pur l inscriptin : du lundi au vendredi
Plus en détailCommunauté de Communes du Rhône aux Gorges de l'ardèche
Cmmunauté de Cmmunes du Rhône aux Grges de l'ardèche Prtcle pur l établissement d un réseau de distributin d eau ptable en vue de sn intégratin au réseau public. Prtcle validé par délibératin en Cnseil
Plus en détailVente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015
Vente de Capacités de Stckage de gaz Prduit & Quantité Prpsée SEDIANE NORD 120 90 JUIN 2015 1 TWh sur le Grupement Sediane Nrd. Type de prduit Capacité Nminale de Stckage : vlume dnnant drit à des capacités
Plus en détailLe dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires)
Le dispsitif de qualificatin OPQIBI pur les audits énergétiques (réglementaires) (01/12/14) 1. Rappel du cntexte réglementaire Depuis le 1 er juillet 2014, cnfrmément à la Li n 2013-619 du 16 juillet 2013
Plus en détailGuide technique sur la participation des employeurs territoriaux aux garanties de protection sociale complémentaire
Guide technique sur la participatin des emplyeurs territriaux aux garanties de prtectin sciale cmplémentaire PLAN 1 ère PARTIE : LES BASES JURIDIQUES DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DE L'EMPLOYEUR PUBLIC
Plus en détailRésumé du module 6 : Coût et structure du capital
Résumé du mdule 6 : Cût et structure du capital Ce mdule explique tut d abrd cmment une sciété établit sn cût du capital. Vus apprenez cmment calculer la pndératin des cmpsantes et les cûts du capital
Plus en détailCharte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB)
Charte de l Assciatin Suisse de Prtage des Bébés (ASPB) 1. Rôle et missin L ASPB est une assciatin à but nn lucratif et indépendante de tutes marques,qui suhaite prmuvir un prtage respectueux du dévelppement
Plus en détailNouveautés apportées à l assessment-tool
Nuveautés apprtées à l assessment-tl La dcumentatin et les utils d aide de Friendly Wrk Space snt régulièrement révisés, actualisés et dévelppés. Ainsi, la directive a une nuvelle fis été mise à jur en
Plus en détailVille de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal
Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal MARCHE de Service REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R. P. C. n 074 B 037/05 Mde de cnsultatin : marché passé en la frme d une prcédure adaptée
Plus en détailREGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile
ARTICLE 1 Sciété rganisatrice REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile UNILEVER FRANCE, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des
Plus en détailSUCCESSION : DROITS ET FRAIS QUI PAIE QUOI?
Cnférence-débat du jeudi 11 septembre 2014 SUCCESSION : DROITS ET FRAIS QUI PAIE QUOI? Lrs d un décès, il est nécessaire de régler la successin du défunt afin que sn patrimine puisse être transmis à ses
Plus en détailChangement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d ordre actuariel
Changement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d rdre actuariel Jurnées d études du SACEI et de l IA Deauville, jeudi 20 septembre 2012 Nrbert Gautrn ngautrn@galea-asscies.eu Smmaire 1.
Plus en détailPROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS
PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS NOTE: Les mniteurs qui suivent la frmatin de mise à niveau et de mise à niveau à distance ne snt pas tenus de remplir
Plus en détailPROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET
PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET OBJET : La fédératin départementale Sarthe Nature Envirnnement (SNE) suhaite dévelpper un site Internet. Celui-ci ayant pur but de diffuser du cntenu rganisé. Ce
Plus en détailPREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Toulois et chargée de mission en économie et gestion option vente
PREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Tulis et chargée de missin en écnmie et gestin ptin vente Sus le piltage de Christine Françis IEN Définir PFMP :.. Vus
Plus en détailLIVRET D ACCUEIL DE L AGENT TERRITORIAL
LIVRET D ACCUEIL DE L AGENT TERRITORIAL 1 AU SERVICE DU PUBLIC... Agents d une cmmune, d un syndicat de cmmunes, d une cmmunauté urbaine, d une cmmunauté d agglmératin, d une cmmunauté de cmmunes, du département
Plus en détailRENOUVELLEMENT DU BUREAU D'ÉCOLO J APPEL À CANDIDATURES
RENOUVELLEMENT DU BUREAU D'ÉCOLO J APPEL À CANDIDATURES Le Kern et une partie des membres du bureau d écl j arrivent à la fin de leur mandat de 2 ans. Nus smmes dnc à la recherche d une nuvelle équipe,
Plus en détailÉTAPES CLÉS DE LA RÉPONSE AUX VIOLATIONS DU RESPECT DE LA
AVIS DE PRATIQUE DE L OMBUDSMAN DU MANITOBA Les avis de pratique snt préparés par l Ombudsman du Manitba afin d aider les persnnes qui utilisent la législatin. Leur bjet en est un de cnseil seulement et
Plus en détailCoefficient 4. L ACRC est validé par le contrôle des compétences suivantes :
BTS MUC CCF Finalités et bjectifs E5 ANALYSE ET CONDUITE DE LA RELATION COMMERCIALE Cefficient 4 Cette épreuve permet d évaluer les aptitudes du candidat à prendre en respnsabilité des activités curantes
Plus en détail- culture - tourisme - sport - actions sociales
NOTICE de demande de subventin - culture - turisme - sprt - actins sciales Le dssier de demande de subventin a été créé dans le but d harmniser les subventins accrdées par la COMPA (Cmmunauté de Cmmunes
Plus en détailArticle I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique
Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins
Plus en détailCONTRAT DE SYNDIC (classique)
PARTIES : ENTRE LES SOUSSIGNES CONTRAT DE SYNDIC (classique) LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES L'immeuble RESIDENCE XXX sis : XXX 65000 TARBES cmprtant XXX lts principaux. Représenté par le Président de
Plus en détailI N A M I Institut National d Assurance Maladie-Invalidité
I N A M I Institut Natinal d Assurance Maladie-Invalidité Circulaire aux Offices de tarificatin Circ. OT 2011/023 Service des Sins de Santé Crrespndant: Blandine Divry Attaché Tél: 02/739 78 01 Fax: 02/739
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA COMMISSION COMMUNICATION
COMPTE RENDU DE LA COMMISSION COMMUNICATION La cmmissin s est bien tenue le 3 mars 2010 à la brasserie Fl située dans la Gare de l Est. La cmmissin a cmmencé avec 10 minutes d avance, tus les membres de
Plus en détail9 DECEMBRE 2008. La réunion d ouverture s est tenue devant une assistance estimée à 50 personnes.
1 CONCERTATION SUR LE PROLONGEMENT DU T1 DE NOISY-LE-SEC A VAL DE FONTENAY COMPTE RENDU SYNTHETIQUE REUNION DE FONTENAY SOUS BOIS 9 DECEMBRE 2008 La réunin d uverture s est tenue devant une assistance
Plus en détailProjet «Pour une Europe sociale, apprenons la MOC»
Prjet «Pur une Eurpe sciale, apprenns la MOC» Synthèse des échanges du cllectif cityen Plusieurs réunins nt eu lieu, entre juillet 2009 et juin 2010 en régin Nrd Pas de Calais, autur du prjet «Pur une
Plus en détailGUIDE INSTALLATION IAS
Guide d installatin IAS 1 IMPACT TECHNOLOGIES se réserve le drit de mdifier à tut mment le cntenu de ce dcument. Bien que l exactitude des renseignements qu il cntient sit cntrôlée avec sin, IMPACT TECHNOLOGIES
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières. Lot n 2 : CLOISONS MODULAIRES
REPUBLIQUE FRANÇAISE INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Centre de Recherche de Clermnt-Ferrand Theix Lyn MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Cahier des Clauses Techniques Particulières Lt n 2 : CLOISONS
Plus en détailCORRIGE DES MISSIONS
SCÉNARIO 1 1 CORRIGE DES MISSIONS MISSION 1 Il existe de nmbreux furnisseurs de tablettes tactiles référencés sur le net. Il faut réduire sa recherche sur Lyn et sa régin et privilégier des furnisseurs
Plus en détailVILLE DE LÉVIS. Regroupement des organismes bénévoles. Programme d assurances de dommages 1 er octobre 2014 au 1 er octobre 2015
VILLE DE LÉVIS Regrupement des rganismes bénévles Prgramme d assurances de dmmages 1 er ctbre 2014 au 1 er ctbre 2015 Mise à jur : ctbre 2014 Avis : Ce smmaire n est furni qu à titre d infrmatin, sans
Plus en détailGroupe ERAMET. MODIFICATION CGT - Rajouter avenant 1 et 2 Paris le 18 octobre 2012. Préambule. 1. Salariés bénéficiaires
Grupe ERAMET Accrd Cmpte Epargne Temps Grupe MODIFICATION CGT - Rajuter avenant 1 et 2 Paris le 18 ctbre 2012 Préambule La Directin du Grupe ERAMET et les Organisatins Syndicales nt suhaité cmpléter les
Plus en détailFICHE DE POSTE Fonction : Chef de Division Contrôle des opérations Financières FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES
Fnctin : Chef de Divisin Cntrôle des pératins Financières Versin : 3 Nvembre 2014 FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES DÉPARTEMENT : Département Opérateurs DIVISION : Divisin
Plus en détailClub des Léopards de Rouen
Club des Lépards de Ruen Saisn 201 4 / 2015 Qui et quand dis-je vir rendre le dssier d inscriptins? Après les entrainements en direct avec les nms/mails suivants : Les lundis et mercredis pur les sénirs/flag
Plus en détailDOSSIER DE PRESENTATION CAHIER DES CHARGES POUR DEPOT D OFFRE DE SARL POSTOLLEC ET FILS
DOSSIER DE PRESENTATION CAHIER DES CHARGES POUR DEPOT D OFFRE DE SARL POSTOLLEC ET FILS Par jugement en date du 2 Juin 2015, le Tribunal de Cmmerce de PARIS a prnncé la liquidatin judiciaire de SARL POSTOLLEC
Plus en détailCYBERLEARN COURS MOODLE. SUPPORT DE TRAVAIL Pour professeur-es et assistant-es d'enseignement
CENTRE e-learning HES-SO CYBERLEARN COURS MOODLE SUPPORT DE TRAVAIL Pur prfesseur-es et assistant-es d'enseignement Sndages et tests : rendez vs curs Mdle interactifs! HES-SO 2010 Team Cyberlearn Table
Plus en détailMISSIONS COMMERCIALES
DEVELOPPEMENT ET OBJECTIFS MISSIONS COMMERCIALES Prcédure et bjectifs Le but d'une missin cmmerciale est de distribuer et prmuvir les prduits u services d'une entreprise. Les démarches à suivre snt les
Plus en détail29 août 2013. Chers membres,
29 aût 2013 Chers membres, Nus ne puvns pas laisser cette péride de vacances sans une nuvelle éditin de la CRMnews. L actualité a été riche ces derniers mis et nus avns de nmbreux cnseils et avis à vus
Plus en détailL évaluation L évaluation externe Questions Questions / / réponses
L évaluatin L évaluatin externe externe uestins uestins / / répnses répnses Les symbles utilisés dans le texte : 1.1 1.1 Les questins snt classées par thème et snt numértées dans le thème. Face à ce symble,
Plus en détailA toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique
SERVICE INFORMATIQUE Luxemburg, le 20 ctbre 2010 Référence: SI/DW/101020 A tutes les Directrices et à tus les Directeurs des établissements sclaires de l enseignement secndaire et secndaire technique Cncerne:
Plus en détailCentre Communal d Action Sociale Règlement d aide sociale facultative du CCAS de la Ville de Nantes
Centre Cmmunal d Actin Sciale Règlement d aide sciale facultative du CCAS de la Ville de Nantes 13/11/2013 1 1. Préambule La Ville de Nantes a suhaité dévelpper une plitique d aide aux Nantais en situatin
Plus en détailRÈGLEMENT D ORDRE INTERIEUR
I. Champ d applicatin 1. Le règlement d rdre intérieur (ci-après dénmmé le Règlement ) est d applicatin dans ce cmplexe cinématgraphique, à savir Kineplis Liège Palace, Rue Pnt d Avry 21, 4000 Liège, qui
Plus en détailCEN-CENELEC Règlement Intérieur
CEN-CENELEC Règlement Intérieur 1ére Partie: ORGANISATION ET STRUCTURE Octbre 2014 (Als available in English) (Auch in deutscher Fassung) Smmaire Page Avant-prps 3 1A : CEN 1. Dmaine d'applicatin des activités
Plus en détailCONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES
Cnseil Natinal d Évaluatins de la Frmatin Prfessinnelle CONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES ÉVALUATION DES PRATIQUES D INGENIERIE DE FORMATION EN ENTREPRISE ET
Plus en détailREGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde»
REGLEMENT COMPLET «3D Wrld Kksijde» ARTICLE 1 Sciété rganisatrice ASSA ABLOY, situé au Heide 9, 1780 Wemmel, rganise du 03/07/2015 au 31/07/2015 inclus un jeu natinal avec bligatin d achat appelé «Yale
Plus en détailINC Retraite 6 mai 2015. Actualités des Missions Réseau Déléguées
INC Retraite 6 mai 2015 Actualités des Missins Réseau Déléguées Enjeux: Les missins réseau déléguées : un nuveau levier pur ptimiser Amélirer la maîtrise des acticités Maintenir la cntinuité de service,
Plus en détailPROTECTION DES VARIÉTÉS VÉGÉTALES EN ARGENTINE
PROTECTION DES VARIÉTÉS VÉGÉTALES EN ARGENTINE QUESTIONS POSÉES SUR CETTE FICHE D INFORMATION Qu est-ce que le Drit d Obtenteur en Argentine? Le Drit d Obtenteur : tut ce que vus devez savir Quelle est
Plus en détail- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES
- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES Objectif(s) : Pré requis : Mdalités : Présentatin du tableau de brd, Principes de la remntée des cmptes. Outils de gestin prévisinnelle, d'analyse financière
Plus en détailRèglement du concours de POCKET FILM organisé par le Département de la Haute-Vienne
Règlement du cncurs de POCKET FILM rganisé par le Département de la Haute-Vienne Article 1: OBJET DU CONCOURS Le Département de la Haute-Vienne rganise un cncurs de POCKET FILM sur le thème «Hérs/hérïnes»
Plus en détailProjet de renouvellement de l infrastructure informatique de la Mairie de Châtel-Guyon. Cahier des charges
Prjet de renuvellement de l infrastructure infrmatique de la Mairie de Châtel-Guyn Cahier des charges SOMMAIRE Chapitre I : Présentatin du prjet 02 Chapitre II : Infrastructure existante 03 Chapitre III
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE article 1 : Objet...2 article 2 : Les titres de transprt...2 article 3 : La tarificatin...4 article 4 : L achat du titre de transprt...4 Article 4.1 L achat a brd des cars...4
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DE BUREAU PATRIMOINE NAUTIQUE 09 / 11 / 10
Visa rédacteur AlD Visa diffusin Diffusin : Bureau de la Cmmissin Patrimine Nautique Bureau Exécutif BL/PAP/2010-11-15 COMPTE RENDU DE LA REUNION DE BUREAU PATRIMOINE NAUTIQUE 09 / 11 / 10 Etaient présents
Plus en détailDSP compétences professionnelles région NPC Groupe de travail n 1
DSP cmpétences prfessinnelles régin NPC Grupe de travail n 1 Identificatin des mdalités de mise en œuvre pératinnelle par les pérateurs futurs délégataires Questin : Eléments de répnse Exemples : 2 Faciliter
Plus en détailIDENTIFICATION DU POSTE. N de l emploi : Contractuel. Intitulé du poste : Chargé de mission FC
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 34, Avenue Carnt - B.P. 185-63006 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 FICHE DE POSTE IDENTIFICATION DU POSTE N de l empli : Cntractuel Intitulé du pste : Chargé de missin FC FILIERE
Plus en détailVu le code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.5214-27 et L.5721-1 et suivant,
REPUBLIQUE FRANÇAISE -------------------------- DEPARTEMENT LANDES EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D YCHOUX NOMBRE DE MEMBRES Afférents au Cnseil Municipal En exercice
Plus en détailGUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES
GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES Nvembre 2009 Table des matières Intrductin...1 1. Règles de cnfrmité...3
Plus en détailPour répondre au besoin de sécurité juridique et de prévisibilité, la Loi type devrait traiter des questions suivantes:
Descriptin de la prpsitin du Canada cncernant l élabratin d une Li type sur les règles de cmpétence et de cnflits de lis en matière de cntrats de cnsmmatin dans le cadre de la CIDIP-VII Dans le cadre de
Plus en détailLA GESTION ORGANIQUE D UNE ASSOCIATION
LA GESTION ORGANIQUE D UNE ASSOCIATION Clymats d Entreprises 9, rue Trnchet 69006 Lyn Tél. 04 72 85 63 45 fax 04 72 85 63 49 email cntact@clymats.cm www.clymats.cm SOMMAIRE 1. INTRODUCTION... 4 1.1. LES
Plus en détailLes conditions générales de vente du SERVICE ZADS CLOUD
Les cnditins générales de vente du SERVICE ZADS CLOUD Nm du Partenaire Cmmercial: Adresse du Partenaire Cmmercial: Dmaine(s) (URL) du Client Final Qui utilisera le Lgiciel ZADS en mde hébergé CLOUD Signature
Plus en détailDéveloppement Durable et Énergies Renouvelables
Dévelppement Durable et Énergies Renuvelables Vus êtes artisan, cmmerçant, prfessin libérale, rganisme de lgements sciaux, cllectivité lcale, assciatin, entreprise, agriculteur, prpriétaire de lcaux prfessinnels
Plus en détailArchivage et valeur probatoire. Livre blanc
Archivage et valeur prbatire Livre blanc Les nms, lieux u événements cités dans cette publicatin ne visent aucune persnne, assemblée u assciatin existante u ayant existé. Tute similitude u ressemblance
Plus en détailObligations des employeurs par seuils d effectifs de l entreprise. Toutes entreprises confondues
Obligatins des emplyeurs par seuils d effectifs de l entreprise Tutes entreprises cnfndues Affichages bligatires Déclaratin et cmmunicatin à caractère péridique : Déclaratins et cmmunicatins à caractère
Plus en détailMaster en alternance dans l enseignement supérieur. Vade-mecum à destination des étudiants
Master en alternance dans l enseignement supérieur Vade-mecum à destinatin des étudiants Préambule Ce dcument ne préjuge pas de l évlutin des législatins ni de l indexatin et /u des mdificatins des mntants
Plus en détailQUESTIONNAIRE DE SOUSCRIPTION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES AVOCATS FIDUCIAIRES ET ASSURANCE AU PROFIT DE QUI IL APPARTIENDRA
1 QUESTIONNAIRE DE SOUSCRIPTION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES AVOCATS FIDUCIAIRES ET ASSURANCE AU PROFIT DE QUI IL APPARTIENDRA RA A. INFORMATIONS GENERALES SUR LES AVOCATS FIDUCIAIRES Nm du
Plus en détailFinancement des investissements Page 1 sur 6
Financement des investissements Page 1 sur 6 Une UC a tujurs besin d investir que ce sit pur : - Remplacer du matériel bslète (ex : investir dans l util infrmatique) - Augmenter sa capacité de vente (ex
Plus en détailRelevé de décisions et d informations n 150 Bureau Fédéral 13 14 janvier 2012
circulaire Relevé de décisins et d infrmatins n 150 Bureau Fédéral 13 14 janvier 2012 5 grammes de plumes, des tnnes d émtin Le Secrétariat Général Diffusin : Cmité Directeur, Membres d hnneur, Ligues
Plus en détailHaut Conseil de la santé publique
Haut Cnseil de la santé publique AVIS relatif à la vaccinatin par le vaccin pneumcccique cnjugué 11 décembre 2009 Vaccin pneumcccique cnjugué Un nuveau vaccin pneumcccique cnjugué (Prevenar 13 ), cmpsé
Plus en détailRÈGLEMENT DE PARTICIPATION DES BOURSES "COOPÉRATIVES CITOYENNES"
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION DES BOURSES "COOPÉRATIVES CITOYENNES" L'Agence pur l'entreprise et l'innvatin (AEI) met en œuvre un nuveau dispsitif de sutien aux prjets de cpératives cityennes. Dès septembre
Plus en détailUn été qui GYM! SECTEUR RÉCRÉATIF Inscription à la semaine Du 29 juin au 21 août 2015
Un été qui GYM! SECTEUR RÉCRÉATIF Inscriptin à la semaine Du 29 juin au 21 aût 2015 Un camp de gymnastique destiné aux jeunes filles et garçns âgés de 5 à 12 ans ayant de l expérience u nn en gymnastique.
Plus en détailCompte rendu Commission Communication du 7 juillet 2010 Brasserie Flo
Cmpte rendu Cmmissin Cmmunicatin du 7 juillet 2010 Brasserie Fl Persnnes présentes - Gérard Simnin - Yves Bncur - Hubert Gign - Patrick Beaujard - Frédéric Berruet - Linel Valdan - Christine Herzg - Ingrid
Plus en détail