Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 PRESTATIONS DE SERVICE Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à ,99 H.T.

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 PRESTATIONS DE SERVICE Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T."

Transcription

1 Objet du Marché de maintenance préventive et dépannage des parcs de stationnement du parking du gardon Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 PRESTATIONS DE SERVICE Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à ,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) 07/03/2013 ACS / an Location Algéco 25/03/2013 LOCLI PROVENCE Location de minibus pour le centre social des Promelles 03/04/2013 VEO LOCATION ,98 Maintenance des systèmes téléphoniques du CAMSP (CCAS) 06/05/2013 INEO COM SUD Prestations de communication (CCAS) 10/04/2013 HURRICANE Restauration collective Féria /06/2013 LIONEL GARCIA ,3 Nettoyage et désinfection des réservoirs d'eau potable 21/06/2013 SOMES Etude de désenfumage Maréchale 27/06/2013 CETEX INGENIERIE Animations dans le cadre des JDEE du 7 juin 2013 Facture réglée sans Prestation de location d'une machine à affranchir équipée d'une balance et d'un logiciel de gestion MNE RENE /09/2013 PITNEY BOWES ,2 Marché de vérification des installations de gaz de la ville d'alès 10/09/2013 DEKRA INSPECTION / an renouvelable 2 fois LOT 1 : Reliure de journaux pour les archives municipales LOT 4 : Reliure et restauration de registres d'état civil 19/08/2013 STE SUD FRANCE /08/2013 STE SUD FRANCE Tableau de recensement des s publics PRESTATIONS DE SERVICE 1

2 LOT 3 : Numérisation de registres recensement de la population LOT 6 : Numérisation des recensements militaires ou registres matricules LOT 2 : Restauration de documents publics ou historiques LOT 5 : Reliure des arrêtés, décisions, délibérations 19/08/2013 FLASH COPY ,73 19/08/2013 FLASH COPY ,51 19/08/2013 QUILLET S.A.S ,95 19/08/2013 FRANCE RELIURE SASU Restauration protocolaire 17/10/2013 GARCIA Prestation d'entretien du Patrimoine arboré de la Ville d'alès Lot 4 Prestation d'entretien du Patrimoine arboré de la Ville d'alès Lot 3 Prestation d'entretien du Patrimoine arboré de la Ville d'alès Lot 6 Assistance rédaction cahier des charges pour le schéma directeur 24/10/2013 ARNAL SOFOCEV /10/2013 PHILIP FRERES /10/2013 PHILIP FRERES /11/2013 IGEADT Contrôle technique restaurant scolaire germain david 08/10/13 APAVE Restauration collective traiteur 05/12/2013 SARL GARCIA TRAITEUR ,2 Travaux en urgence suite à une infiltration dans le mur du foyer du Mas Bringer 19/12/2013 SARL GRAND PERE ET FILS ,15 Maintenance des Serveurs de la ville d'alès 07/05/2013 OSIATIS ,99 Confortement parc de stationnement en bordure du Gardon. 23/09/2013 J. CONFOLENT INGÉNIEUR Tableau de recensement des s publics PRESTATIONS DE SERVICE 2

3 Etude, consultation, surveillance et réception CONSEIL Tableau de recensement des s publics PRESTATIONS DE SERVICE 3

4 Objet du Marché de maintenance préventive et dépannage des parcs de stationnement abbaye maréchale De à ,99 H.T. Code postal Montant H.T. 07/03/2013 ACS / an renouvelable 2 fois Travaux logement école pasteur 27/03/2013 A. CINTAS Mise en place d'une structure scénique Place des Martyrs de la Résistance 06/05/2013 SLS (S GROUP) Sectorisation du réseau AEP de la ville d'alès 06/05/2013 SARL EPUR Encarts «Alès Féria» /07/2013 MIDI MEDIA Campagne de communication «les Camisards» 29/07/2013 MIDI MEDIA Maintenance des systèmes téléphoniques de la ville d'alès 16/09/2013 INEO COM SUD ,39 Spectacle jet d'eau pour le 15 août 01/08/2013 ATLANTID Prestation d'entretien du Patrimoine arboré de la Ville d'alès Lot 1 Prestation d'entretien du Patrimoine arboré de la Ville d'alès Lot 2 Marché d'approvisionnement pour la fourniture de matériaux et matériels de maçonnerie pour les services de la ville d'alès Prestations de services traiteur pour la Ville d'alès Lot 1 : fourniture et livraison de repas individuels pour la Ville d'alès Lot 2 : fourniture de repas lors de réceptions organisées par la Ville d'alès 24/10/2013 ARNAL SOFOCEV LOT 1 : /10/2013 SARL PHILIP FRERES LOT 2 : /11/2013 SAS CMC CORBIER ,92 ne peut dépasser HT sur 3 ans Lot 1 : 09/12/13 Lot 2 : 09/12/13 Lot 1 : GARCIA TRAITEUR Lot 2 : GARCIA TRAITEUR Lot 1 : Lot 2 : Lot 1 : Lot 2 : Location de toilettes mobiles pour les services de la ville d'alès 24/10/2013 SEBACH FRANCE Mini: / Maxi: (4 ans) Réévaluation des risques et mise à jour du document unique 23/07/2013 EI GROUPE (offre de base + Tableau de recensement des s publics PRESTATIONS DE SERVICE 4

5 des services opérationnels de la ville d'alès Maintenance préventive, corrective et évolutive des appareils de levage des bâtiments de la ville d'alès Mise en place d'une charte Paysagère pour la ville d'alès optionnelle) 23/01/2013 SCS OTIS /12/2013 GROUPEMENT LUCAS Tableau de recensement des s publics PRESTATIONS DE SERVICE 5

6 Objet du De à ,99 H.T. Semaine Cévenole /11/2013 ASSOCIATION POUR L'HISTOIRE VIVANTE Code postal Montant H.T Location de tentes pour les services de la ville d'alès 22/10/2013 DELTA LOCATION Mini: / Maxi: (4 ans) Gestion de sous-produits C1,C2 15/12/2013 ANIMALIA Mini: HT-Maxi: HT (4 ans) De et plus Objet du Code postal Montant H.T. Tableau de recensement des s publics PRESTATIONS DE SERVICE 6

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2014 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2014 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2014 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Date de Nom de l'attributaire du Code postal Montant H.T. ( ) Travaux salle

Plus en détail

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul

Plus en détail

MARCHES 2014 VILLE D'ECHIROLLES 31/03/2015 1

MARCHES 2014 VILLE D'ECHIROLLES 31/03/2015 1 ACQUISITION D'UNE BALAYEUSE DE VOIRIE 13/06/14 SARL DANIEL PERIE 36370 ACHATS ARBRES ET ARBUSTES 27/10/14 PEPINIERE JR CHOLAT - 73000 FOURNITURE DE PRODUITS BOULANGERIE VIENNOISERIE PATISSERIE ET SNACKING

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT

Plus en détail

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini Collectivité: VILLE DE SARREGUEMINES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2011 (art. 133) Date impression: 05/09/2015 à 09 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros

Plus en détail

Article 133 : VILLE DE FEURS - ANNEE 2011

Article 133 : VILLE DE FEURS - ANNEE 2011 Article 133 : VILLE DE FEURS - ANNEE 2011 Article 133 : liste des s conclus en 2011 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 20

Plus en détail

Département des Hauts-de-Seine LISTE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2014 DE PLUS DE 15 000 H.T.

Département des Hauts-de-Seine LISTE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2014 DE PLUS DE 15 000 H.T. Département des Hauts-de-Seine LISTE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2014 DE PLUS DE 15 000 H.T. Référence MARCHES DE SERVICES Montant compris entre 15 000,00 HT et 89 999,99 HT Objet/Lot Date de notification

Plus en détail

Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics)

Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics) Madame le Maire présente pour information au Conseil Municipal la liste des marchés publics passés en 2013. Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article

Plus en détail

MARCHE DE TRAVAUX. Ville de Bellerive sur Allier / Marchés publics. Liste des marchés conclus en 2011

MARCHE DE TRAVAUX. Ville de Bellerive sur Allier / Marchés publics. Liste des marchés conclus en 2011 MARCHE DE TRAVAUX Tranche Objet Date Attributaire Code postal 20 000 89 999,99 Travaux de réfection bâtiments scolaires Lot n 1 : plâtrerie, peinture Travaux de réfection bâtiments scolaires Lot n 2 :

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Commune de CLEON (76410) N 1 1er trimestre année 2015

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Commune de CLEON (76410) N 1 1er trimestre année 2015 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Commune de CLEON (76410) N 1 1er trimestre année 2015 En application de l article R.2121-10 du code général des collectivités territoriales, dans les communes de 3.500

Plus en détail

VILLE DE FORBACH - 57600

VILLE DE FORBACH - 57600 DIRECTION ADMINISTRATIVE 2 ----- Service des Marchés Publics VILLE DE FORBACH - 57600 RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS PASSES EN 2013 Conformément à l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H

CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H Direction de la Coordination Administrative PG/MC CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H ORDRE DU JOUR 2011-10 1 - DECISION MODIFICATIVE N 1 EXERCICE 2011 BUDG ET PRINCIPAL 2 - ADHESION DE

Plus en détail

Libellé Lot(s) Montant HT Attributaires. Lot 1 : Maçonnerie Démolition des cloisons et mise en place de portes coupefeu - Tranche ferme

Libellé Lot(s) Montant HT Attributaires. Lot 1 : Maçonnerie Démolition des cloisons et mise en place de portes coupefeu - Tranche ferme Commune de Briançon MARCHES DE TRAVAUX MARCHES de 15 000 à 89 999,99 H.T. Libellé Lot(s) Montant HT Attributaires Rééquilibrage des flux de la ventilation du centre acquatique Fourniture et pose de bornes

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS 2006 Pour les marchés conclus en 2011, sont ainsi regroupés les

Plus en détail

05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626

05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626 Collectivité: CH DE SAINT LAURENT DU PONT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/08/2015 à 21 h 56 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant

Plus en détail

SALLES DE RECEPTIONS ET SEMINAIRES

SALLES DE RECEPTIONS ET SEMINAIRES OFFICE DE TOURISME MAZAMET MONTAGNE NOIRE RUE DES CASERNES 81200 MAZAMET accueil@tourisme-mazamet.com www.tourisme-mazamet.com SALLES DE RECEPTIONS ET SEMINAIRES AUSSILLON Salle polyvalente Rue Jacques

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES ENTRETIENS LOCAUX MAIRIE Brissac-Quincé

CAHIER DES CHARGES ENTRETIENS LOCAUX MAIRIE Brissac-Quincé CAHIER DES CHARGES ENTRETIENS LOCAUX MAIRIE Brissac-Quincé - MODE DE PASSATION DU MARCHÉ : Procédure adaptée art. 28 CMP - Maître d Ouvrage : Mairie de Brissac-Quincé - Date de mise en consultation : jeudi

Plus en détail

X k RAPPORT DE PRESENTATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 24JANVIER2015. Ordre du jour. Installation d un nouveau conseiller municipal

X k RAPPORT DE PRESENTATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 24JANVIER2015. Ordre du jour. Installation d un nouveau conseiller municipal X k v.ville-chamblyfr RAPPORT DE PRESENTATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 24JANVIER2015 Ordre du jour : Installation d un nouveau conseiller municipal + Compte rendu des décisions prises

Plus en détail

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 27 SEPTEMBRE 2012

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 27 SEPTEMBRE 2012 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 27 SEPTEMBRE 2012 L an deux mil douze, le vingt-sept septembre à vingt heures, Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Rémy dûment convoqué, s est réuni en session

Plus en détail

Compte Rendu de la Réunion du Conseil Municipal Du 1 er juillet 2013

Compte Rendu de la Réunion du Conseil Municipal Du 1 er juillet 2013 Compte Rendu de la Réunion du Conseil Municipal Du 1 er juillet 2013 L an deux mil treize, Le 1 er juillet à 18 heures, Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni à la Mairie sous la présidence

Plus en détail

ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE...

ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE... Académie :. Etablissement : ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE... Conformément à l'article 27 du code des marchés publics, ces marchés sont classés par catégories homogènes ou

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) OBJET OU ACCORD- Fourniture de carburant pour les besoins du parc automobile mini : 20 000 HT maxi :

Plus en détail

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT MARCHES DE

Plus en détail

Date du marché NEANT. Date du marché 23/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 06/07/2012 04/07/2012 10/07/2012 10/07/2012

Date du marché NEANT. Date du marché 23/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 06/07/2012 04/07/2012 10/07/2012 10/07/2012 Tableau de recensement des s publics Art. 133 du code des s publics et son arrêté d application du 27 juillet 2011 Marchés de travaux Montant : De 15 000.00 Euros H.T. à 89 999.99 Euros H.T. Objet du NEANT

Plus en détail

Date du marché NEANT. Date du marché 01/02/2013 COCHERY - 95480 23/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 06/07/2012 04/07/2012 10/07/2012

Date du marché NEANT. Date du marché 01/02/2013 COCHERY - 95480 23/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 06/07/2012 04/07/2012 10/07/2012 Tableau de recensement des s publics Art. 133 du code des s publics et son arrêté d application du 27 juillet 2011 Marchés de travaux Montant : De 15 000.00 Euros H.T. à 89 999.99 Euros H.T. Objet du NEANT

Plus en détail

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A

Plus en détail

LA RECONFIGURATION DES SERVICES D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT A L'ECHELLE DES AGGLOMERATIONS G. CANNEVA R. DE LAAGE

LA RECONFIGURATION DES SERVICES D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT A L'ECHELLE DES AGGLOMERATIONS G. CANNEVA R. DE LAAGE LA RECONFIGURATION DES SERVICES D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT A L'ECHELLE DES AGGLOMERATIONS G. CANNEVA R. DE LAAGE CONTEXTE NATIONAL DES PRISES DE COMPETENCES INTERCOMMUNALITE ET SERVICES D'EAU La généralisation

Plus en détail

Listes des marchés publics conclus en 2012 par l Agence de l Eau Rhône Méditerranée et Corse

Listes des marchés publics conclus en 2012 par l Agence de l Eau Rhône Méditerranée et Corse Listes des marchés publics conclus en 2012 par l Agence de l Eau Rhône Méditerranée et Corse (Application de l article 133 du code des marchés publics) MARCHÉS DE PRESTATIONS : De 20 000 à 89 999 euros

Plus en détail

LISTE DES MARCHES DE SERVICES CONCLUS EN 2012. Marchés conclus dont le montant est de 20 000 HT à 89 999 HT

LISTE DES MARCHES DE SERVICES CONCLUS EN 2012. Marchés conclus dont le montant est de 20 000 HT à 89 999 HT LISTE DES MARCHES DE SERVICES CONCLUS EN 2012 Marchés conclus dont le montant est de 20 000 HT à 89 999 HT Impression de 2 publications pour la délégation régionale de l ONISEP à Lyon : «Après le bac dans

Plus en détail

LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2009 PAR L'AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE (Application de l'article 133 du Code des Marchés Publics)

LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2009 PAR L'AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE (Application de l'article 133 du Code des Marchés Publics) LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2009 PAR L'AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE (Application de l'article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHES DE SERVICES MARCHES DE 4 000 à 19 999,99 EUROS HT ENTRETIEN

Plus en détail

Recensement des marchés publics ALES AGGLOMERATION 2014 - FOURNITURES Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T.

Recensement des marchés publics ALES AGGLOMERATION 2014 - FOURNITURES Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Objet du marché Acquisition de lames signalétiques pour les sentiers de randonnées autour d'anduze Acquisition livraison de vêtements de sport centre nautique Recensement des marchés publics ALES AGGLOMERATION

Plus en détail

Marché pour la Recherche de fuites sur réseau AEP

Marché pour la Recherche de fuites sur réseau AEP Département du Finistère Commune de Saint-Thois Marché pour la Recherche de fuites sur réseau AEP CAHIER DES CHARGES 1 CONTEXTE La commune de Saint Thois exploite son service d eau potable en régie. Le

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 I MARCHES DE TRAVAUX Tranche de 90 000 à 4 999 999,99 HT : Marché de travaux de rénovation, d'aménagement, de mise en sécurité et de mise aux normes d'accessibilité handicapés de la salle Raymond Aron

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2008 article 133 du code des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX

Liste des marchés conclus en 2008 article 133 du code des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Ville de Bernin Service technique MARCHES DE TRAVAUX Liste des marchés conclus en 2008 article 133 du code des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX De 4 000 à 19 999,99 21/04/2006 Entretien du marquage routier

Plus en détail

ENTRE : D autre part,

ENTRE : D autre part, ENTRE : CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE, LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CITES EN CHAMPAGNE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE

Plus en détail

LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2011 (article 133 du Code des marchés publics) TRAVAUX

LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2011 (article 133 du Code des marchés publics) TRAVAUX CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE REGION DES ILES DE GUADELOUPE LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2011 (article 133 du Code des marchés publics) TRAVAUX MARCHES DE TRAVAUX DE 20 000 A 89 999 EUROS

Plus en détail

Marchés notifiés - Année 2014

Marchés notifiés - Année 2014 Marchés notifiés - Année 2014 Marché de Fournitures Marché de Marché de Travaux Marché de Prestations Intellectuelles MN 13/00/53 PA 14/00/28 PA 14/00/07 PA 14/00/39 2 AO 13/00/49 3 AO 13/00/41 5 Achat

Plus en détail

************************

************************ COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 20 mai 2014 ************************ Prés. exc. Ludovic BUISSON Maire X Bruno CARPENTIER CM X François LAURENT Adj X Ghislaine ROGER CM X Christine DAVAL Adj

Plus en détail

AMIENS METROPOLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHE DE SERVICES

AMIENS METROPOLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHE DE SERVICES AMIENS METROPOLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHE DE SERVICES TRANSPORT ET DISTRIBUTION DE COURRIERS, COLIS ET PRESTATIONS ASSOCIEES. LOCATION/ENTRETIEN DE MACHINES A AFFRANCHIR AVEC

Plus en détail

Melle VERCOUTERE à M. REBUFFO M. FONTAN, M. MAYSTRE.

Melle VERCOUTERE à M. REBUFFO M. FONTAN, M. MAYSTRE. Département de la Haute-Garonne Arrondissement de Muret COMMUNE D EAUNES Nombre de Conseillers En exercice : 25 Présents : 21 Procurations : 2 Absents : 2 Votants : 23 Date de convocation : 14 janvier

Plus en détail

Axalone France vous présente. Ses solutions. Société Axalone France 10, avenue d Anjou 91.940 LES ULIS

Axalone France vous présente. Ses solutions. Société Axalone France 10, avenue d Anjou 91.940 LES ULIS Axalone France vous présente Ses solutions Société Axalone France 10, avenue d Anjou 91.940 LES ULIS Resp. technique : Monsieur BOVE Téléphone : 01.69.31.39.61 Email : cbove@axalone.com Introduction Axalone

Plus en détail

Conception et édition d un livret d accueil avec charte graphique pour le parc d activités du Vinobre

Conception et édition d un livret d accueil avec charte graphique pour le parc d activités du Vinobre Consultation dans le cadre d un marché à procédure adaptée Article 28 du code des marchés publics Conception et édition d un livret d accueil avec charte graphique pour le parc d activités du Vinobre CAHIER

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES ET PRODUITS BIO POUR LE SERVICE DE RESTAURATION COLLECTIVE

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES ET PRODUITS BIO POUR LE SERVICE DE RESTAURATION COLLECTIVE DEPARTEENT DU PUY DE DOE CCAS DE VIC LE COTE ARCHE PUBLIC DE FOURNITURES DE DENREES ALIENTAIRES ET PRODUITS BIO POUR LE SERVICE DE RESTAURATION COLLECTIVE ARCHE PASSE SELON LA PROCEDURE ADAPTEE En application

Plus en détail

Ville de Fort de France

Ville de Fort de France Ville de Fort de France MARCHES DE FOURNITURES MARCHES DE 20 000 à 49 999 EUROS HT Fourniture et pose d'une ventilation du local peinture-vernissage 11/12/2009 CLIM'PRESTIGE Fourniture de denrées alimentaires

Plus en détail

MAINTENANCE DES SYSTEMES INCENDIE ET DETECTION INTRUSION

MAINTENANCE DES SYSTEMES INCENDIE ET DETECTION INTRUSION REGLEMENT DE CONSULTATION CAHIER DES CHARGES N 10/2009 MAINTENANCE DES SYSTEMES INCENDIE ET DETECTION INTRUSION Art 1 : Organisme qui passe le marché: lycée de l Atlantique Service gestion- marchés publics

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS ENAC

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS ENAC LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS ENAC - Ecole Nationale de l Aviation Civile 1 janvier 2013 au 31 décembre 2013 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux

Plus en détail

MONTANT DU MARCHE COMPRIS ENTRE 20 000 HT ET 89 999 HT MONTANT DU MARCHE COMPRIS ENTRE 90 000 HT ET 124 999 HT

MONTANT DU MARCHE COMPRIS ENTRE 20 000 HT ET 89 999 HT MONTANT DU MARCHE COMPRIS ENTRE 90 000 HT ET 124 999 HT LISTE DES S PUBLICS CONCLUS AU COURS DE L'ANNEE 2012 (recensement art 133 du code des marchés publics) Ressort de la cour d'appel de Paris S DE FOURNITURES (y compris bons de commande hors marchés) COMPRIS

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe

Plus en détail

LIVRET DES SERVICES CLIENTS PARTICULIERS CONDITIONS ET TARIFS AU 1 ER JANVIER 2014. L énergie est notre avenir, économisons-la!

LIVRET DES SERVICES CLIENTS PARTICULIERS CONDITIONS ET TARIFS AU 1 ER JANVIER 2014. L énergie est notre avenir, économisons-la! LIVRET DES SERVICES CLIENTS PARTICULIERS CONDITIONS ET TARIFS AU 1 ER JANVIER 2014 L énergie est notre avenir, économisons-la! SERVICES D ACCÈS, D UTILISATION ET DE LIVRAISON DU GAZ La société Primagaz

Plus en détail

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 DECEMBRE 2012

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 DECEMBRE 2012 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 DECEMBRE 2012 L an deux mil douze, le vingt décembre à vingt heures, Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Rémy dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire,

Plus en détail

ANNEXE À LA DÉLIBÉRATION

ANNEXE À LA DÉLIBÉRATION 3 ANNEXE À LA DÉLIBÉRATION 4 ESPACE PIERRE CARDIN PARIS, le 2012 PROJET DE CONTRAT ENTRE : LA SARL ESPACE PIERRE CARDIN 1-3 avenue Gabriel 75008 Paris Représenté par Monsieur Pierre Cardin ET La Région

Plus en détail

CPN PSAEE Juin 2009 mise à jour - juillet 2010 Table des fonctions par ordre du référentiel

CPN PSAEE Juin 2009 mise à jour - juillet 2010 Table des fonctions par ordre du référentiel 1 CPN PSAEE Juin 2009 mise à jour - juillet 2010 Table des fonctions par ordre du référentiel Fonction n 01 Fonction pédagogique Fonction n 02 - Fonction d'auxiliaire pédagogique spécialisé Fonction n

Plus en détail

ESAT ESAT. E.S.A.T. Atelier du Château 16 rue Gallieni 92500 Rueil Malmaison. Tél. : 01 47 08 23 23 Fax : 01 47 77 06 15

ESAT ESAT. E.S.A.T. Atelier du Château 16 rue Gallieni 92500 Rueil Malmaison. Tél. : 01 47 08 23 23 Fax : 01 47 77 06 15 ESAT l agence d en face E.S.A.T. Atelier du Château 16 rue Gallieni 92500 Rueil Malmaison Tél. : 01 47 08 23 23 Fax : 01 47 77 06 15 contact@cat-atelierduchateau.com www.cat-atelierduchateau.com ESAT Sommaire

Plus en détail

MARCHES DE SERVICES 2007

MARCHES DE SERVICES 2007 MARCHES DE SERVICES 2007 Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire Adresse Montant 4000 HT à 19 999,99 HT Mission de coordination SPS Acquisition / Amélioration du 33 Bd A. France 03/05/2007

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE 2014

DOSSIER DE CANDIDATURE 2014 DOSSIER DE CANDIDATURE 2014 Rappel des critères d'éligibilité : Le bistrot de Pays est situé dans une commune rurale dont la population est inférieure à 2000 habitants, Le bistrot est ouvert à l'année

Plus en détail

Compétence éclairage public

Compétence éclairage public Compétence éclairage public Réunion d information Compétence éclairage public Les communes concernées Transfert global de la compétence éclairage : Travaux Maintenance Mise à jour de la base de données

Plus en détail

Recensement des marchés publics ALES AGGLOMERATION 2014 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T.

Recensement des marchés publics ALES AGGLOMERATION 2014 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Recensement des marchés publics ALES AGGLOMERATION 2014 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Objet du marché Date de Nom de l'attributaire du notification marché Code

Plus en détail

Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO

Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 145 DACP REF : DACP20030 Signataire : MC/ED/OL Séance du Conseil Municipal du 23/05/20 RAPPORTEUR : Jean-François

Plus en détail

Sommaire INTRODUCTION... 2. 1/ Le contexte général de la commune...3. 2/ L état des réseaux...3. 3/ Le diagnostic des ouvrages d épuration...

Sommaire INTRODUCTION... 2. 1/ Le contexte général de la commune...3. 2/ L état des réseaux...3. 3/ Le diagnostic des ouvrages d épuration... 1 Sommaire INTRODUCTION... 2 1/ Le contexte général de la commune...3 2/ L état des réseaux...3 3/ Le diagnostic des ouvrages d épuration...3 4/ Les solutions retenues par la commune...5 CONCLUSION Carte

Plus en détail

LOGICIELS POUR LA GESTION DES INSCRIPTIONS ET DE LA FACTURATION. Pour les services du restaurant scolaire et du pôle petite enfance CAHIER DES CHARGES

LOGICIELS POUR LA GESTION DES INSCRIPTIONS ET DE LA FACTURATION. Pour les services du restaurant scolaire et du pôle petite enfance CAHIER DES CHARGES LOGICIELS POUR LA GESTION DES INSCRIPTIONS ET DE LA FACTURATION Pour les services du restaurant scolaire et du pôle petite enfance CAHIER DES CHARGES Avril 09 Personne responsable du marché Monsieur le

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX. Date du marché. Attributaires. Construction de Pôle Petite Enfance à PVP 8/02/12 FROID 77 SAS 77240 Lot 10

MARCHES DE TRAVAUX. Date du marché. Attributaires. Construction de Pôle Petite Enfance à PVP 8/02/12 FROID 77 SAS 77240 Lot 10 Article 133 : liste des s conclus en 2012 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) Publication de cette liste sur http://www.e-marchespublics.com

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 2014-09

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 2014-09 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 2014-09 Les articles L. 2121-24 et R. 2121-10 du code général des collectivités territoriales font obligation aux communes de plus de 3.500 habitants de créer un recueil

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX. intitulé du marché n lot désignation lot non titulaire code postal date notification montant initial HT

MARCHES DE TRAVAUX. intitulé du marché n lot désignation lot non titulaire code postal date notification montant initial HT prix de 4 000 HT à 19 999,99 HT MARCHES DE TRAVAUX Aménagement de la place et du parc de stationnement Plantation d'arbres hautes tiges VERT LIMOUSIN 95250 23/12/2008 8 421,00 1 Logement 113 bd carnot

Plus en détail

Logistique. Les différentes sous-familles et leurs missions. Entretien, maintenance et sécurité des bâtiments (10A)

Logistique. Les différentes sous-familles et leurs missions. Entretien, maintenance et sécurité des bâtiments (10A) 10 Logistique Cette famille rassemble des métiers dont la finalité est de mettre à la disposition des services de l entreprise les ressources nécessaires à leur fonctionnement, en assurant l entretien

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2012

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2012 CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2012 Le CONSEIL MUNICIPAL, appelé à siéger régulièrement par l envoi d une convocation mentionnant l ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents et adressée au

Plus en détail

LISTE DES MARCHES PUBLICS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONT-A-MOUSSON CONCLUS EN 2012

LISTE DES MARCHES PUBLICS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONT-A-MOUSSON CONCLUS EN 2012 Dossier suivi par : S. MELNICZOK : 03.83.87.87.04 Réf. : MS.LD.150.13 LISTE DES MARCHES PUBLICS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONT-A-MOUSSON CONCLUS EN 2012 (En application de l article 133 du

Plus en détail

Numérisation et valorisation des fonds patrimoniaux dans les collectivités

Numérisation et valorisation des fonds patrimoniaux dans les collectivités Numérisation et valorisation des fonds patrimoniaux dans les collectivités Les Archives municipales d Aubervilliers David Desbans Archives municipales et Documentation d Aubervilliers Objectifs et enjeux

Plus en détail

Affiché le 17 décembre 2010

Affiché le 17 décembre 2010 Villee ddee Maai innt teennoonn Compte-rendu du Conseil Municipal du Jeudi 16 décembre 2010 à 20 heures 30 Affiché le 17 décembre 2010 Convocation du 10 décembre 2010 L an deux mille dix le JEUDI SEIZER

Plus en détail

Date du marché. Aménagement d'un square à Joliot Curie - lot maçonnerie 26/08/2010 SFEV 91150 ETAMPES INDICATIONS OBLIGATOIRES.

Date du marché. Aménagement d'un square à Joliot Curie - lot maçonnerie 26/08/2010 SFEV 91150 ETAMPES INDICATIONS OBLIGATOIRES. liste des s conclus en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 10 mars 2009 (article 133 du code des s publics) Au cours du premier trimestre de chaque année, le pouvoir

Plus en détail

MARCHÉS PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ACTE D ENGAGEMENT. A- Objet du marché et procédure appliquée

MARCHÉS PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ACTE D ENGAGEMENT. A- Objet du marché et procédure appliquée MARCHÉS PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ACTE D ENGAGEMENT Cadre réservé à l acheteur MARCHÉ N MONTANT (euros HT) NOTIFIÉ LE / / 2 0 A- Objet du marché et procédure appliquée Objet : Etude géotechnique

Plus en détail

MODELE D AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

MODELE D AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Page 1 MODELE D AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE pris en application de l article 2 du décret n 2004-16 du 7 janvier 2004 modifié concernant certains marchés publics passés pour les besoins de la défense

Plus en détail

LISTE DES MARCHES DE SERVICES CONCLUS EN 2013. Marchés conclus dont le montant est de 20 000 HT à 89 999 HT

LISTE DES MARCHES DE SERVICES CONCLUS EN 2013. Marchés conclus dont le montant est de 20 000 HT à 89 999 HT LISTE DES MARCHES DE SERVICES CONCLUS EN 2013 Marchés conclus dont le montant est de 20 000 HT à 89 999 HT Impression du guide régional «Après la 3 ème dans l académie de Lyon» édition 2013 08/02/2013

Plus en détail

PROPOSITION D'ASSURANCE DES CENTRALES HYDROELECTRIQUES

PROPOSITION D'ASSURANCE DES CENTRALES HYDROELECTRIQUES OTTAVIANI SAS 21 rue Grignan BP 330 13177 Marseille CEDEX 20 Tel : +33 (0)4 91 33 02 55 Fax +33 (0)4 91 54 71 46 contact@groupassurenergies.com PROPOSITION D'ASSURANCE DES CENTRALES HYDROELECTRIQUES 1.

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT SULPICE LA FORET Séance du 12 décembre 2013

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT SULPICE LA FORET Séance du 12 décembre 2013 Étaient présents :, J-L. CORRE, M. LE BER, G. BRUNEL J-M. BELOT, G. LESCOAT a donné pouvoir à N 13-12-12/01 COMMERCE / LOCATION-GÉRANCE / BAIL / LOYER / TARIFS / RENOUVELLEMENT Par délibération n 12-04-24/01

Plus en détail

Mél : Nom de l ACMO : Mél ACMO :

Mél : Nom de l ACMO : Mél ACMO : Etat des lieux en hygiène et sécurité dans un établissement scolaire Rectorat Inspection en Hygiène et sécurité Dossier suivi par M. Gilbert ROUSSEAU Téléphone 05 57 57 39 82 Fax 05 57 57 87 40 Mél: Gilbert.rousseau@acbordeaux.fr

Plus en détail

Création d'entreprises : chiffres Novembre 2013

Création d'entreprises : chiffres Novembre 2013 La création d entreprise à Saint-Pierre et Miquelon Panorama 2012/ , une cuvée exceptionnelle pour la création 69 nouvelles entreprises ont vu le jour au 15/11/. Ce nombre a augmenté de 93% par rapport

Plus en détail

RECOLEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES SUITE AUX ELECTIONS MUNICIPALES DES 23 ET 30 MARS 2014.

RECOLEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES SUITE AUX ELECTIONS MUNICIPALES DES 23 ET 30 MARS 2014. Pôle ressources & développement Email : rbudzinski@cdg54.fr Tél. : 03.83.67.48.21 Archives REFERENCES : PRINCIPE : RECOLEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES SUITE AUX ELECTIONS MUNICIPALES DES 23 ET 30 MARS 2014.

Plus en détail

C.C.A.S. de la Ville de Grande Synthe. Cotraitant n 2

C.C.A.S. de la Ville de Grande Synthe. Cotraitant n 2 C.C.A.S. de la Ville de Grande Synthe ACTE D ENGAGEMENT En cas de groupement, cotraitant n 1 Raison sociale : Adresse : Cotraitant n 2 Raison sociale : Adresse : Bureau distributeur : Téléphone : Fax :

Plus en détail

Communauté de Communes du Val-de-Drôme

Communauté de Communes du Val-de-Drôme Communauté de Communes du Val-de-Drôme LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 en application de l'arrêté du 04 Août 2011 (article 133 du code des s publics 2006) MARCHES DE FOURNITURES MARCHES DE 20 000 à 89

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL. Le Conseil Municipal s est réuni à la Mairie le lundi 23 février 2015 à 20 H sous la Présidence de Monsieur Alain GESTAS, Maire.

CONSEIL MUNICIPAL. Le Conseil Municipal s est réuni à la Mairie le lundi 23 février 2015 à 20 H sous la Présidence de Monsieur Alain GESTAS, Maire. AG/JP CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal s est réuni à la Mairie le lundi 23 février 2015 à 20 H sous la Présidence de Monsieur Alain GESTAS, Maire. Présents : M. GESTAS Alain, Mme JACQUET Elisabeth,

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 6.2011 Nous certifions que les actes portés sur la liste ci-après, comportant 3 pages, figurent dans le recueil n 6 de l année 2011, mis à disposition le Pour le Maire,

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHE DE TRAVAUX de 20 000 HT à 90 000 HT Construction local pour une unité de matières de HBM Construction 62 730 24 janvier

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Mise en peinture mobilier urbain URBAN ENVIRONNEMENT SAS 94800 VILLEJUIF 12/06/12 Travaux Plomberie Extension Presbytère Lot 6 appareil élévateur Restructuration intérieure

Plus en détail

CHICHEBOVILLE APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 20 OCTOBRE 2014

CHICHEBOVILLE APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 20 OCTOBRE 2014 Département du Calvados Commune de PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2014 80, rue Éole 14370 02 31 23 06 87 chicheboville@wanadoo.fr Le 17 novembre 2014 à 19h45, le conseil

Plus en détail

CENTRE D AFFAIRES DE CRETEIL

CENTRE D AFFAIRES DE CRETEIL CENTRE D AFFAIRES DE CRETEIL VOTRE IMPLANTATION A CRETEIL UN CHOIX STRATEGIQUE 70, avenue du Général de Gaulle 94022 CRETEIL CEDEX : 00.33.1.49.81.68.00 : 00.33.1.43.39.94.40 contact@centredaffaire.fr

Plus en détail

Présentation de l Agence Départementale INGÉNIERIE70 19 octobre 2012

Présentation de l Agence Départementale INGÉNIERIE70 19 octobre 2012 Présentation de l Agence Départementale INGÉNIERIE70 19 octobre 2012 1 La Haute-Saône 545 communes pour une population de 240 000 habitants. 45 habitants / km 2 Vesoul 80% de communes de moins de 500 hab

Plus en détail

39 Imputations internes 200.00 400 0.00 3903000 Déchets - Taxe de base 200.00 400 0.00

39 Imputations internes 200.00 400 0.00 3903000 Déchets - Taxe de base 200.00 400 0.00 Total des charges 43,436,641.75 41,739,200 40,386,522.83 Total des revenus 21,062,582.30-21,511,270-20,088,936.61 - Charges/Revenus(-) 22,374,059.45 20,227,930 20,297,586.22 700 Administration des travaux

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTREVEL EN BRESSE Place de la Résistance BP 69 01340 MONTREVEL EN BRESSE Tél: 04 74 25 68 98 Fax : 04 74 30 85 42

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTREVEL EN BRESSE Place de la Résistance BP 69 01340 MONTREVEL EN BRESSE Tél: 04 74 25 68 98 Fax : 04 74 30 85 42 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTREVEL EN BRESSE Place de la Résistance BP 69 01340 MONTREVEL EN BRESSE Tél: 04 74 25 68 98 Fax : 04 74 30 85 42 REGLEMENT INTERIEUR DES PROCEDURES ADAPTEES Article 28 du Code

Plus en détail

COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 avril 2009

COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 avril 2009 République Française Département de l Yonne COMMUNE de SAUVIGNY LE BOIS COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 avril 2009 Nombre de conseillers en exercice : 15 présents : 11 votants

Plus en détail

DECLARATION DES PERFORMANCES N 1

DECLARATION DES PERFORMANCES N 1 DECLARATION DES PERFORMANCES N 1 Résistance mécanique C18 EN 1912 : 2012 + EN 338 :2009 DECLARATION DES PERFORMANCES N 2 Résistance mécanique C24 EN 1912 : 2012 + EN 338 :2009 DECLARATION DES PERFORMANCES

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère Solaise Intitulé : Commune de Solaise Dates extrêmes : an IV-1963 Importance matérielle : 0,40 ml, 8 articles Niveau de description : dossier Notice historique : La commune a été rattachée au département

Plus en détail

Aséo. 2, rue Jean Perrin 14460-Colombelles. www.aseo.fr. Tél : 02 31 35 74 20-Fax : 02 31 35 74 22

Aséo. 2, rue Jean Perrin 14460-Colombelles. www.aseo.fr. Tél : 02 31 35 74 20-Fax : 02 31 35 74 22 FACILITY MANAGEMENT Aséo 2, rue Jean Perrin 14460-Colombelles Tél : 02 31 35 74 20-Fax : 02 31 35 74 22 www.aseo.fr SOMMAIRE PRESENTATION DE LA SOCIETE ASEO... 3 PRESTATIONS FACILITY MANAGEMENT... 4 1.1

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 3 LA FERRIERE-d ALLEVARD Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine 1990 SOMMAIRE ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES

Plus en détail

Les Services en Midi-Pyrénées

Les Services en Midi-Pyrénées Emploi et établissements des Services Départements : Nombre d'établissements RCS et effectif salarié au 2ème trimestre 2014 : Nombre d'établissements Effectif salarié (par rapport à 2013) (par rapport

Plus en détail

LISTE MARCHES TRAVAUX 2014 (Art 133 du CMP)

LISTE MARCHES TRAVAUX 2014 (Art 133 du CMP) N OBJET DATE ATTRIBUTAIRE 90 000,00 à 5 185 999,99 5 186 000,00 et plus Réhabilitation de l'étanchéité intérieure des bâches de la station de surpression du Calvaire sur la commune de Grand-Quevilly 02/01/2014

Plus en détail

Marché de "Fournitures"

Marché de Fournitures ARTICLE 133 : Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 Marché de "Fournitures" Tranche 1: >= 20000 et < 90000 HT Objet (Lot) Nom de l'attributaire CP Ville Montant HT Achat d un système d enregistrement

Plus en détail

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini. Lot 1: Fourniture d'imprimés administratifs

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini. Lot 1: Fourniture d'imprimés administratifs Collectivité: MAIRIE DE YUTZ LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 10/10/2015 à 09 h 27 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC

Plus en détail

DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35

DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35 DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35 Présents : 9 - RAYBAUT Michel BOUTET Dominique LUIGGI-BAUDOIN Nadine AGOSTINI Robert BECQUAERT Paule PAGLIARDINI Chrystel - VAUCHEREY Geneviève

Plus en détail

CAHIER DES TERMES DE REFERENCE DE PRESELECTION

CAHIER DES TERMES DE REFERENCE DE PRESELECTION REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L EDUCATION SECRETARIAT GENERAL Unité de Gestion par Objectif pour la Réalisation des Projets Educatifs Financés par des Bailleurs de Fonds Internationaux CAHIER DES

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 13.29.05 TRAVAUX DE CREATION DE TROIS LOGEMENTS A L ECOLE VALLOU Serrurerie 13.29.06 TRAVAUX

Plus en détail