L'année brièvement résumée
|
|
|
- Lucile Thibault
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 TABLE DES MATIÈRES L'année brièvement résumée Pages Synthèse des accidents... - Classement des accidents... Accidents selon l'état de la route... Accidents selon la vitesse prescrite... Les accidents en détail Évolution du parc automobiles, accidents, blessées, lésions corporelles, tués... et mortels sur ans... 8 Évolution des accidents, personnes blessées et tuées, en et hors localités sur... les autoroutes et semi-autoroutes sur ans... 9 Répartition des accidents par district... Évolution des accidents par district sur ans... Répartition des accidents selon le mois, le jour et l'heure... - Répartition des accidents selon le type de collision... Les fautes et influences possibles des accidents... Éléments impliqués, responsables par sexe... 7 Accidents impliquant des deux-roues - piétons Répartition des personnes blessés et tuées selon le mois, le jour et l'heure... - Utilisation de la ceinture de sécurité/port du casque... Détail des personnes blessées et tuées selon l'âge et la catégorie de véhicule... - Répartition des personnes blessées et tuées selon l'âge... L'ivresse et ses conséquences Évolution des accidents, blessées, lésions corporelles, tués et mortels sur ans... 7 Répartition des accidents par district... 8 Évolution des accidents par district sur ans... 9 Répartition des accidents selon le mois, le jour et l'heure... - Responsables par âge, sexe et catégorie de véhicules (ivresse avec accident)... Récapitulatif selon l'âge, le sexe et le taux en (ivresse avec accident)... Responsables par âge, sexe et catégorie de véhicules (ivresse sans accident)... Récapitulatif selon l'âge, le sexe et le taux en (ivresse sans accident)... Évolution selon le type d'ivresse sur ans... 7 Les accidents mortels Brève description
2 L'ANNÉE BRIÈVEMENT RÉSUMÉE Le nombre total des accidents ayant donné lieu à un rapport en est cette année en légère hausse avec accidents de plus que l'année précédente. En ce qui concerne les personnes qui ont perdu la vie sur les routes neuchâteloises, leur nombre est de victimes, contre en. Les personnes blessées ont également légèrement augmenté avec de plus qu'en. En ce qui concerne les causes, sur l ensemble des accidents de la route enregistrés, l inattention est toujours en haut du pavé, devant la vitesse. L alcool au volant ou au guidon est passé cette année du quatrième au cinquième rang. < 7 > ACCIDENTS soit toutes les heures 9 +/- En localité Hors localité - AR / Semi-autoroutes / jonctions + Total < 7 > PERSONNES BLESSÉES soit toutes les heures 8 +/- En localité Hors localité 7 + AR / Semi-autoroutes / jonctions + 7 Total 7 +
3 < > PERSONNES TUÉES soit toutes les heures (ou tous les jours) +/- En localité - Hors localité - et 8 km/h 9 - AR / Semi-autoroutes / jonctions + Total - RÉPARTITION DES VICTIMES Éléments en cause Conducteurs Passagers H F H F Motocycle léger Motocycle Voiture de tourisme Piéton Total
4 CLASSEMENT DES ACCIDENTS Quantitativement Mois comptant le plus d'accidents Décembre Décembre Jour comptant le plus d'accidents Vendredi Vendredi Heure comptant le plus d'accidents 7 heures 8 heures Accidents selon la lumière % * % * Jour.. Aurore/crépuscule Nuit * calculé par rapport au nombre total d accidents Fautes et influences possibles % * % * Inattention Vitesse inadaptée Autres mouvements (distance, marche arrière., etc.).9.8 Violation de priorité Ivresse * calculé par rapport au total des accidents Violations des devoirs % * % * Conducteurs impliqués Conducteurs identifiés Conducteurs inconnus.. * calculé par rapport au nombre total d accidents L ivresse au volant ou au guidon +/- Nombre d ivresses avec accident (ivresses non qualifiées) Idem Nombre d ivresses avec accident (ivresses qualifiées) 97 - Nombre d ivresses sans accident (ivresses non qualifiées) 8-8 Nombre d ivresses sans accident (ivresses qualifiées) 9 + Accidents impliquant des enfants (conducteurs-piétons-passagers jusqu'à ans révolus) +/- Nombre d'accidents 7 - Nombre d'enfants blessés - Nombre d'enfant-s tué-s + Piétons +/- Nombre d'accidents 7 - Nombre de piétons blessés 9 - Nombre de piéton-s tué-s Idem
5 ACCIDENTS SELON L'ÉTAT DE LA ROUTE Statistique des accidents de circulation Route sèche 7% (78%) Route humide ou mouillée % (7%) Route enneigée, verglacée ou neige fondante % (%)
6 ACCIDENTS SELON LA VITESSE PRESCRITE 8 ACCIDENTS Dégâts matériels Lésions corporelles Mortels 7 TOTAL
7 LES ACCIDENTS EN DÉTAIL 7
8 Statistique des accidents de circulation ÉVOLUTION DU PARC DES AUTOMOBILES - ACCIDENTS, BLESSÉS ET ' ' ' ' ' 9' 9' 8' TUÉS SUR ANS PARC AUTOMOBILE (sans remorque - mach. chantier - tracteur) 9 7 8'8 8'9 9'87 ' '77 ' 9'9 97'88 7' 9' 9'9 8 8 '9 '7 99' 97'79 7 ACCIDENTS ' ' ' ' ' '8 ' '8 77 '9 ' PERSONNES BLESSÉES ET LÉSIONS CORPORELLES PERSONNES BLESSÉES LÉSIONS CORPORELLES PERSONNES TUÉES ET MORTELS PERSONNES TUÉES MORTELS 8
9 ÉVOLUTION DES ACCIDENTS, BLESSÉS ET TUÉS EN ET HORS LOCALITÉS / AUTOROUTES/SEMI-AUTOROUTES SUR ANS ACCIDENTS En localité Hors localité 8 7 AR ou semi-ar 9 9 Total accidents PERSONNES BLESSÉES En localité Hors localité AR ou semi-ar Total blessés PERSONNES TUÉES En localité Hors localité AR ou semi-ar Total tués
10 ACCIDENTS SURVENUS PAR DISTRICT Total accidents Dégâts matériels 9 Lésions corporelles Mortels Total accidents 7 Dégâts matériels Lésions corporelles Mortels La Chaux-de- Fonds Total accidents Dégâts matériels Lésions corporelles Mortels Val-de-Ruz Neuchâtel Le Locle Boudry Total accidents Dégâts matériels Lésions corporelles 9 Mortels Val-de-Travers Total accidents 7 Dégâts matériels 9 Lésions corporelles 7 Mortels Total accidents 7 Dégâts matériels 7 Lésions corporelles 7 Mortels TOTAL ACCIDENTS 7 Dégâts matériels Lésions corporelles 9 Mortels
11 ÉVOLUTION DES ACCIDENTS SURVENUS PAR DISTRICT SUR ANS Neuchâtel Boudry Val-de-Travers Val-de-Ruz Le Locle La Chaux-de-Fonds
12 ACCIDENTS, LÉSIONS CORPORELLES, MORTELS PAR MOIS ACCIDENTS Total : Janv Févr Mars Avr Mai Juin Juil Août Sept Oct Nov Déc LÉSIONS CORPORELLES Total : Janv Févr Mars Avr Mai Juin Juil Août Sept Oct Nov Déc MORTELS Total : Janv Févr Mars Avr Mai Juin Juil Août Sept Oct Nov Déc
13 ACCIDENT, LÉSIONS CORPORELLES, MORTELS PAR JOUR ACCIDENTS Total : LÉSIONS CORPORELLES Total : MORTELS Total :
14 Statistique des accidents de circulation ACCIDENTS, LÉSIONS CORPORELLES, MORTELS SELON LES HEURES ACCIDENTS LÉSIONS CORPORELLES MORTELS
15 ACCIDENTS SELON LE TYPE DE COLLISIONS (COMPARATIVEMENT À ) Dérapage ou perte de maîtrise 8 Accident par tamponnement 8 98 Accident lors de dépassement ou lors d'un changement de voie 7 Accident lors du retour à droite 8 Accident concernant des piétons Accident lors du stationnement Traversée de la route Collision frontale 8 Autres Accident lors du changement de direction 7 Accident avec un animal
16 LES FAUTES ET INFLUENCES POSSIBLES (COMPARATIVEMENT À ) Inattention et distraction Vitesse inadaptée Autres mouvements (marche-arrière, etc) Refus de priorité Ivresse Utilisation inadéquate du véhicule Sommeil, stupéfiants, etc Dépassement Ciculer à dr/gauche, couper les virages Influence externe momentanée Piétons Entretien du véhicule Cause inconnue Influence de tiers Inobservation signalisation et signaux Mauvaise visibilité Chargement Cycles, cyclos, etc Déféctuosité du véhicule Inobservation signalisation lumineuse Influence de la route Tentative de suicide 8
17 ÉLÉMENTS IMPLIQUÉS - RESPONSABLES PAR SEXE Eléments impliqués Conducteurs responsables * H F Total Inconnus H F Total Inconnus voiture de tourisme Piétons voiture de livraison Motocycles > cm Cycles Camions Motocycles <= cm Autobus/Autocar/Trolleybus Vhcs articulés >. t Motocycles légers Minibus Inconnus Chemin de fer/tramway Cyclomoteur Véhicules agricoles Autres Vhcs articulés <=. t Total * sous réserve d'un acquittement au tribunal 7
18 ACCIDENT IMPLIQUANT DES DEUX-ROUES Genre de véhicules Accidents Personnes blessées Personnes tuées +/- +/- +/- Cycles Cycles à ass. électrique - - Idem Cyclomoteurs Idem Idem Idem Motocycles légers + Idem + Motocycles <= cm Motocycles > cm Total accidents Principales fautes et influences des accidents Cycles Cyclos Motocycles légers Motocycles <= Motocycles > Inattention Vitesse inadaptée Autres causes 8 Violation de priorité 8 Influence de l'alcool Influence de stupéfiants Dépassement Autres mouvements (marche arrière, de trop près, etc) Fautes inconnues 8
19 ACCIDENTS IMPLIQUANT DES PIÉTONS Groupes d'âge Accidents Personnes blessées Personnes tuées +/- +/- +/- => ans ans + Idem Idem 8 - ans - - Idem ans et Total accidents Idem Accidents sur passage piétons Principales fautes commises Sauter / courir sur la chaussée Traversée imprudente de la route (en marchant) Non-utilisation du passage pour piétons (à moins de m) Total Autre attitude fautive du piéton Comportement incorrect sur la voie piétonne Non-respect de la signalisation lumineuse Jouer sur ou au bord de la route 9
20 PERSONNES BLESSÉES / TUÉES PAR MOIS PERSONNES BLESSÉES Total : 7 Janv Févr Mars Avr Mai Juin Juil Août Sept Oct Nov Déc 8 PERSONNES TUÉES Total : Janv Févr Mars Avr Mai Juin Juil Août Sept Oct Nov Déc
21 PERSONNES BLESSÉES / TUÉES PAR JOUR PERSONNES BLESSÉES Total : PERSONNES TUEES Total :
22 Statistique des accidents de circulation PERSONNES BLESSÉES / TUÉES PAR HEURE PERSONNES BLESSÉES PERSONNES TUÉES UTILSATION DE LA CEINTURE DE SECURITÉ / PORT DU CASQUE Conducteurs et passagers Porteurs Non porteurs Pas obligatoire Inconnu 8.% (8.87) 8.% (.).7% (.) 7.7% (9.) Conducteurs et passagers () chiffres 8.% (79.) B L E S S E S / T U E S.% (.8).77% (.9).9% (.9)
23 PERSONNES BLESSÉES SELON L'ÂGE ET LA CATÉGORIE DE VÉHICULE CONDUCTEURS Voitures Motocycles Cyclomoteurs Cycles Autres AGE automobiles Motocycles légers PASSAGERS PIETONS M F M F M F M F M F M F M F M F et + 7 TOTAL TOTAL
24 PERSONNES TUÉES SELON L'ÂGE ET LA CATÉGORIE DE VÉHICULE CONDUCTEURS Voitures Motocycles Cyclomoteurs Cycles Tracteur AGE automobiles Motocycles légers agricole PASSAGERS PIETONS TOTAL M F M F M F M F M F M F M F M F et + TOTAL
25 PERSONNES BLESSÉES ET TUÉES PAR TRANCHES D'ÂGES BLESSÉES en % du nombre total Total : 7-9 % 7-79 % 8 et + % - % -9 % - % -9 % -9 % - % -9 % -9 8% -9 % 7-79 TUÉS Total :
26 L'IVRESSE ET SES CONSÉQUENCES Introduction du. au er janvier et contrôle de la capacité de conduire au moyen de l'éthylomètre sans indices préalables
27 Statistique des accidents de circulation ÉVOLUTION DES ACCIDENTS PERSONNES BLESSÉES ET TUÉES DEPUIS ANS ACCIDENTS PERSONNES BLESSÉES ET LESIONS CORPORELLES Personnes blessées Accidents lésions corporelles PERSONNES TUÉES ET MORTELS Personnes tuées Mortels 7
28 ACCIDENTS AVEC IVRESSE SURVENUS PAR DISTRICT Total accidents Dégâts matériels Lésions corporelles 7 Mortels Total accidents 9 Dégâts matériels 7 Lésions corporelles Mortels La Chaux-de- Fonds Total accidents Dégâts matériels Lésions corporelles Mortels Val-de-Ruz Neuchâtel Le Locle Boudry Total accidents Dégâts matériels Lésions corporelles 8 Mortels Val-de-Travers Total accidents 9 Dégâts matériels Lésions corporelles Mortels Total accidents Dégâts matériels 7 Lésions corporelles Mortels 8 TOTAL ACCIDENTS 9 Dégâts matériels 8 Lésions corporelles 7 Mortels
29 ÉVOLUTION DES ACCIDENTS AVEC IVRESSE PAR DISTRICT SUR ANS Neuchâtel Boudry Val-de-Travers Val-de-Ruz Le Locle La Chaux-de-Fonds
30 RÉPARTITION DES ACCIDENTS AVEC IVRESSE SELON LE MOIS ACCIDENTS Total : 9 7 Janv Févr Mars Avr Mai Juin Juil Août Sept Oct Nov Déc LÉSIONS CORPORELLES Total : 8 Janv Févr Mars Avr Mai Juin Juil Août Sept Oct Nov Déc 8 7 MORTELS Total : Janv Févr Mars Avr Mai Juin Juil Août Sept Oct Nov Déc
31 ACCIDENTS, LÉSIONS CORPORELLES, MORTELS, AVEC IVRESSE, PAR JOUR ACCIDENTS Total : LÉSIONS CORPORELLES Total : MORTELS Total :
32 Statistique des accidents de circulation ACCIDENTS, LÉSIONS CORPORELLES, MORTELS, AVEC IVRESSE, PAR HEURE ACCIDENTS Total : LÉSIONS CORPORELLES Total : 8 MORTELS Total :
33 NOMBRE D'IVRESSE DANS LES ACCIDENTS RESPONSABLES PAR ÂGE - SEXE - GENRE D'USAGERS HOMMES Voitures automobiles Total : Motocycles* Total : Cycles - cyclomoteurs Total : Autres usagers Total : *Motocycles <= cm; > cm; motocycles légers FEMMES Voitures automobiles Total : 9
34 ACCIDENTS AVEC IVRESSE SELON L'ÂGE, LE SEXE ET LE TAUX EN NOMBRE RESPONSABLES PAR CATEGORIE D'AGE Taux en Accidents et + Lésions Mortels corporelles M F M F M F M F M F M F M F et + TOTAL
35 NOMBRE D'IVRESSE SANS ACCIDENT RESPONSABLE PAR ÂGE - SEXE - CATÉGORIE DE VÉHICULES HOMMES Voitures automobiles Total : Motocycles Total : Cycles - cyclomoteurs Total : 7 Autres usagers Total : FEMMES Voitures automobiles Total : 7 Autres usagers Total : 7..
36 ACCIDENTS SANS IVRESSE SELON L'ÂGE, LE SEXE ET LE TAUX EN Taux en RESPONSABLE PAR CATÉGORIE D'ÂGE et + Total M F M F M F M F M F M F M F M F et + TOTAL
37 EVOLUTION DES IVRESSES SUR ANS (Comparaison selon le type d'ivresse) Ivresses s/accident - qualifiées Accidents avec ivresse - qualifiées Ivresses s/accident - non qualifiées Accidents avec ivresse - non qualifiées 7
38 EN CONCLUSION, Statistique des accidents de circulation UNE BRÈVE DESCRIPTION DES ACCIDENTS MORTELS. Le Locle Le Bouclon Mardi.7 à 7 Extérieur de la localité - 8 km/h Auto/Piéton Visibilité diminuée (marche arrière) tué - Piéton féminin ans. Boveresse Lieu dit "La Roche-Percée" Samedi 7.7 à Extérieur d'une localité - 8 km/h Moto Vitesse inadaptée au tracé de la route tué Conducteur masculin ans. La Chaux-de-Fonds H8 PR. Samedi.8 à 7 Extérieur d'une localité - 8 km/h Moto/Auto Alcool tué Conducteur (moto) masculin ans blessés Conducteur féminin et passager masculin (auto). Colombier RC PR. Samedi. à Intérieur d'une localité - km/h Motocycle léger Malaise tué - Conducteur masculin 7 ans. Hauterive ARA Chaussée Lausanne PR.7 Samedi. à 7 Extérieur d'une localité - km/h Auto/auto Contresens tués - Conducteurs masculins et ans blessé Passager féminin ACCIDENTS PERSONNES TUÉES Conducteurs : Voiture automobile Motocycle Motocycle léger Piétons : PERSONNES BLESSÉES 8
39 9
La sécurité routière en France Bilan de l année 2007
La sécurité routière en France Bilan de l année 2007 Hôtel de Roquelaure 18 juin 2008 Jean CHAPELON Secrétaire général de l Observatoire national interministériel de sécurité routière (ONISR) La sécurité
Abords d école : limitation à 30km/h à certaines heures seulement?
1 Concerne : Abords d école limitation 30Km/h Gilet rétro réfléchissant Camions Nouvelles cartes de stationnement - Motards Abords d école : limitation à 30km/h à certaines heures seulement? Arrêté Royal
741.031. Ordonnance sur les amendes d ordre (OAO) du 4 mars 1996 (Etat le 1 er juin 2015)
Ordonnance sur les amendes d ordre (OAO) 741.031 du 4 mars 1996 (Etat le 1 er juin 2015) Le Conseil fédéral suisse, vu les art. 3, 3a et 12 de la loi du 24 juin 1970 sur les amendes d ordre (LAO) 1, arrête:
DONNÉES DÉTAILLÉES DE L ACCIDENTALITÉ
PARTIE 6 # DONNÉES DÉTAILLÉES DE L ACCIDENTALITÉ DONNÉES DÉTAILLÉES DE L ACCIDENTALITÉ / LES ACCIDENTS ET LES USAGERS Les accidents et les usagers Selon les modes de déplacement 161 DONNÉES GÉNÉRALES D
Moins d accidents et moins de victimes en 2009
DIRECTION GÉNÉRALE STATISTIQUE ET INFORMATION ÉCONOMIQUE COMMUNIQUE DE PRESSE 12 avril 2011 Moins d accidents et moins de victimes en 2009 Les chiffres des accidents de la route portant sur 2009 viennent
ANNEXES Garanties RC Circulation Circuit
S Garanties RC Circulation Circuit Annexe au contrat RC Circulation Circuit à la Journée - 69401 602 477... Page 2 Annexe au contrat RC Circulation Circuit à l année - 69401 602 478... Page 3 Annexe au
BILAN ROUTIER 2014. Société de l assurance automobile du Québec
BILAN ROUTIER 2014 Société de l assurance automobile du Québec SAAQ BILAN ROUTIER 2014 1 SOMMAIRE IL Y A EU 336 DÉCÈS SUR LES ROUTES EN 2014, SOIT 55 DE MOINS QU EN 2013, CE QUI REPRÉSENTE UNE DIMINUTION
In t r o d u c t i o n
In t r o d u c t i o n Qu allez-vous trouver dans ce livre? Ce livre présente une méthode en six étapes pour élaborer votre plan de formation. Son objectif est de vous permettre de concevoir un plan qui
SOCIÉTÉ DE L ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC BILAN ROUTIER
SOCIÉTÉ DE L ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC BILAN ROUTIER 2013 SOMMAIRE Depuis 1978,... le nombre de décès a chuté de 77,4 %. Il y a eu 399 décès sur les routes en 2013, soit 22 de moins qu en 2012, ce
- Les équipements. Route à accès réglementé. Autoroute
SECURITE ROUTIERE : QUELQUES ELEMENTS A RETENIR Pour réviser, vous pouvez vous entrainez sur le site : http://eduscol.education.fr/cid46889/preparation-auxepreuves-securite-routiere.html L ASSR est l attestation
Le présent bilan a été préparé par la Direction des études et des stratégies en sécurité routière de la Vice-présidence à la sécurité routière.
J u i n2 0 1 2 Le présent bilan a été préparé par la Direction des études et des stratégies en sécurité routière de la Vice-présidence à la sécurité routière. Vice-présidente : Directrice : Coordonnatrice
Le présent bilan a été préparé par la Direction des études et des stratégies en sécurité routière à la Vice-présidence à la sécurité routière.
Le présent bilan a été préparé par la Direction des études et des stratégies en sécurité routière à la Vice-présidence à la sécurité routière. Vice-présidente : Directrice : Coordonnateur et rédacteur
Savoirs de base en sécurité routière. Vitesse et mortalité
Sétra Savoirs de base en sécurité routière mars 2006 Vitesse et mortalité Avertissement : cette série de fiches est destinée à fournir une information rapide. La contrepartie est le risque d erreur et
BILAN 2001 DES TAXIS, DES AUTOBUS ET DES CAMIONS ET TRACTEURS ROUTIERS
DOSSIER STATISTIQUE BILAN 2001 DES TAXIS, DES AUTOBUS ET DES CAMIONS ET TRACTEURS ROUTIERS C-4052 DOSSIER STATISTIQUE BILAN 2001 DES TAXIS, DES AUTOBUS ET DES CAMIONS ET TRACTEURS ROUTIERS Service des
ÉVOLUTION DE L'ACCIDENTALITÉ ROUTIÈRE DANS LE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE Valeurs cumulées sur les 12 derniers mois avec courbe de tendance
ÉVOLUTION DE L'ACCIDENTALITÉ ROUTIÈRE DANS LE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE Valeurs cumulées sur les 12 derniers mois avec courbe de tendance Définition Un accident corporel (mortel ou non mortel) de
Evolution de la fréquence des sinistres 2003-2012 en assurance RC automobile
Evolution de la fréquence des sinistres 2003-2012 en assurance RC automobile Contenu 1. Nombre de sinistres en RC tourisme et affaires... 2 Fréquence des sinistres en RC tourisme et affaires... 2 Fréquence
Evolution de la fréquence des sinistres 2002-2011 en assurance RC automobile
Evolution de la fréquence des sinistres 2002-2011 en assurance RC automobile Contenu 1. Nombre de sinistres en RC tourisme et affaires... 2 Fréquence des sinistres en RC tourisme et affaires... 2 Fréquence
cyclomoteur Non autorisé En général non autorisé sinon 45 45 45
L ATTESTATION SCOLAIRE DE SECURITE ROUTIERE NIVEAU 3 L attestation scolaire de sécurité routière comporte : - une attestation scolaire de sécurité routière (ASSR) de premier niveau qui se passe en 5 e
Rapport d'activités OVJ 2014
Rapport d'activités OVJ 2014 La Communance 45, 2800 Delémont Page 1 Tables des matières Pages 3-5 Technique - Examens pratiques 6-9 Technique - Examens théoriques 10 Technique - Décisions de retraits de
BEPECASER ÉPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES. 16 mai 2012
J. 121300 MINISTÈRE DE L INTÉRIEUR, DE L OUTRE-MER, DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE L IMMIGRATION BEPECASER ÉPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 16 mai 2012 Question 1 Le fait pour un conducteur
Effectifs et taux de réponse par discipline
observatoire régional #36 Synthèse régionale août 2013 à Master mixte Enquête sur le devenir au 1 er décembre 2012 des diplômés de Master mixte promotion 2010 349 diplômés de M2 mixte en 2010 sur 399 interrogés
741.31. Ordonnance sur l assurance des véhicules (OAV) 1. Première partie: Dispositions générales. du 20 novembre 1959 (Etat le 1 er juin 2015)
Ordonnance sur l assurance des véhicules (OAV) 1 741.31 du 20 novembre 1959 (Etat le 1 er juin 2015) Le Conseil fédéral suisse, vu les art. 25, 64, 67, al. 3, 70, al. 3, 72, al. 1, 74, al. 3, 76, al. 3
Accidents à un seul véhicule sans piéton
Accidents à un seul véhicule sans piéton Synthèse Les données utilisées pour cette fiche sont plus particulièrement issues de l Observatoire National Interministériel de la Sécurité Routière (ONISR) dont
L assurance des deux-roues à moteur. Fédération française des sociétés d assurances DEP 407 - MARS 2003
DEP 407 - MARS 2003 L assurance des deux-roues à moteur Fédération française des sociétés d assurances Centre de documentation et d information de l assurance 26, bd Haussmann 75311 Paris Cedex 09 Fax
UNE OFFRE MODERNE DE BANQUE À DOMICILE
Le réseau Société Générale UNE OFFRE MODERNE DE BANQUE À DOMICILE Alain Brunet Journée Société Générale - 20 juin 2000 1 Sommaire Une utilisation massive et un impact important sur notre exploitation Une
Evaluation de la mise en œuvre des formations CRM & FH
Evaluation de la mise en œuvre des formations CRM & FH 20 Décembre 2005 Evaluation de la mise en œuvre CRM & FH Objectif des travaux Evaluer la mise en œuvre de la formation de type CRM pour PNT, PNC,
Indicateurs des marchés de gros de l électricité Mars 2011
Indicateurs des marchés de gros de l électricité Mars 2011 Cahier des indicateurs électricité Evolution des prix de l électricité Développement du négoce en France Indicateurs relatifs aux fondamentaux
Comité de suivi collège Galilée du 08 octobre 2014
Comité de suivi collège Galilée du 08 octobre 2014 Comité de suivi collège Galilée du 8 octobre 2014 1. Historique 1995 2014 2. Diagnostic structure : rapport intermédiaire octobre 2014 3. Gestion de la
Art. 8, al. 3 OCR Routes à plusieurs voies, circulation à la file 3
Règles et situations exceptionnelles Dépasser par la droite? Ravaldo Guerrini (Texte et graphiques) Dépasser par la droite, c est quoi finalement? Quand peut-on ou non devancer ou dépasser par la droite?
N i1007 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N i1007 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le. PROPOSITION DE LOI visant à renforcer la protection et la sécurité
Projet d action de prévention routière. la société xxxxxx
Projet d action de prévention routière À l attention de: Le aa/aa/ 2013 la société xxxxxx Comité du VAL D OISE CATALOGUE DES ACTIONS EN ENTREPRISE Association Prévention Routière (APR) Crée en 1949 loi
LES OPERATIONS (outils pédagogiques, types d'interventions) Département du Morbihan
LES OPERATIONS (outils pédagogiques, types d'interventions) Durant l'année scolaire, l'éducation routière cycliste Dans les écoles : Chaque année, le comité intervient auprès des élèves de CM des écoles
La notion d accident de trajet
La notion d accident de trajet Article juridique publié le 06/02/2015, vu 1161 fois, Auteur : Maître Joan DRAY La notion d accident de trajet est distincte de celle d accident du travail et bénéficie d
Conducteurs et passagers: à chacun ses responsabilités
Conducteurs et passagers: à chacun ses responsabilités La sécurité du passager dépend pour une grande part du conducteur, mais il a aussi sa part de responsabilité. Des règles spécifiques en fonction du
GUIDE DE SÉCURITÉ À VÉLO. 7 e édition
GUIDE DE SÉCURITÉ À VÉLO 7 e édition AVANT DE PARTIR UN VÉLO EN ORDRE c est important A Vérifiez la pression des pneus B Vérifiez si la chaîne saute C Vérifiez l état des freins D Vérifiez l équipement
Mesurage de la qualité acoustique de revêtements. acoustique de revêtements
Monitoring de la performance acoustique d un d revêtement phonoabsorbant en milieu urbain François Aballéa, Pierre-Jean René a Olivier Schalbetter, Lucien Pignat b Daniel Vaucher de la Croix, Fabien Lassablière
RESPONSABILITÉ, SANCTION Introduction: Être responsable de ses actes ET ASSURANCE. Il existe deux types de responsabilité
Introduction: Être responsable de ses actes Vivre en société exige l existence et le respect de règles visant à garantir la liberté des individus qui la composent, 2 mais aussi à les protéger sur les plans
Données sur le détenteur étranger et son véhicule à moteur. Données sur le lésé et son véhicule à moteur - 1 -
Avis d accident pour détenteurs de véhicules immatriculés à l étranger Art. 74 de la loi sur la circulation routière (LCR) en relation avec l art. 41 de l ordonnance sur l assurance des véhicules (OAV)
Revue des Marchés. Charles Gagné 2015-04-16
9. Revue des Marchés Charles Gagné 2015-04-16 Les faits saillants 1. Inventaires de porcs aux É.-U. ( Hogs & Pigs) Croissance de 2 % du troupeau reproducteur 2. Baisse des exportations américaines Valeur
LES COLLISIONS FRONTALES ENTRE VÉHICULES
LES COLLISIONS FRONTALES ENTRE VÉHICULES Quel est le rôle de la masse dans un choc frontal entre deux véhicules? Quel est le rôle de la vitesse? Quelle est la force délivrée par chacun des deux véhicules?
Entente de réciprocité entre le Gouvernement de la Confédération suisse et le Gouvernement du Québec en matière d échange de permis de conduire
Texte original Entente de réciprocité entre le Gouvernement de la Confédération suisse et le Gouvernement du Québec en matière d échange de permis de conduire Conclue le 1 er avril 2004 Entrée en vigueur
Moto 125 Le nouvel espace dédié aux conducteurs de 125 cm3 sur les sites des associations Prévention Routière et Assureurs Prévention
COMMUNIQUE DE PRESSE Paris - 19 mai 2011 Moto 125 Le nouvel espace dédié aux conducteurs de 125 cm3 sur les sites des associations Prévention Routière et Assureurs Prévention Embouteillages, problèmes
Informations complémentaires au communiqué de presse conducteur-d-elit.ch
Le 29 janvier 2015 Informations complémentaires au communiqué de presse conducteur-d-elit.ch Campagne conducteur-d-elite.ch: suivre des cours, c est avoir une conduite plus sûre. L objectif de la campagne
L assurance récoltes en France
P A C I F I C A - A S S U R A N C E S D O M M A G E S L assurance récoltes en France Colloque FARM - Pluriagri du 18 décembre 2012 Thierry LANGRENEY Directeur général de Pacifica L assurance, un outil
Roulages Collectionneurs
CONDUCTEUR Nom & Prénom : Roulages Collectionneurs Circuit Bugatti Vendredi 10 avril 2015 N d adhérent : Formule : Echéance : Date de naissance : Téléphone Fixe : / / / / Téléphone Portable : / / / / E-mail
CONCOURS EXTERNE 2012 POUR LE RECRUTEMENT D'AGENTS D'EXPLOITATION SPECIALISES 19 septembre 2012
N IDENTIFICATION : CONCOURS EXTERNE 2012 POUR LE RECRUTEMENT D'AGENTS D'EXPLOITATION SPECIALISES 19 septembre 2012 AGENTS D'EXPLOITATION SPECIALISES DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT spécialité «routes, bases
Fiche de produit Police Voiture. Cette police assure les risques spécifiques qui découlent de l utilisation d une voiture.
POLICE VOITURE juin 2014 Fiche de produit Cette police assure les risques spécifiques qui découlent de l utilisation d une voiture. Tout propriétaire ou preneur de leasing (financier) d une voiture. Assurances
La baisse tendancielle des rentes réduitelle la demande d épargne retraite? Leçons tirées d une réforme des tables de mortalité
La baisse tendancielle des rentes réduitelle la demande d épargne retraite? Leçons tirées d une réforme des tables de mortalité Alexis DIRER LEO, Université d Orléans Co-écrit avec Rim Ennajar-Sayadi Journée
DOCUMENTS : LES RAPPORTS LOCATIFS
DOCUMENTS : LES RAPPORTS LOCATIFS la fin du bail : renouveler le bail, quitter le logement le loyer : fixation, augmentation, paiement du loyer un bail écrit pour quoi faire? Un contrat écrit clarifie
En savoir plus? www.securite-routiere.gouv.fr
En savoir plus? www.securite-routiere.gouv.fr twitter.com/routeplussure Délégation à la sécurité et à la circulation routières Place des Degrés Tour Pascal B 92055 LA Défense Cedex DSCR - AVRIL 2013 -
Strada del sole. Ferroutage Brigue-Iselle
Strada del sole. Ferroutage Brigue-Iselle Valable à partir du 12.12.2004 Réouverture. Ferroutage Brigue-Iselle. Le ferroutage reprend entre Brigue et Iselle: dès le 12 décembre 2004, vous pourrez à nouveau
Le centre sera fermé du 20 au 31 juillet 2015
Calendrier officiel des 2015-2016 Date des 2 premières Cours de jour : Mercredi 26 août 2015 Mardi 8 septembre 2015 du 1 e juin au 8 juillet ET du 3 au 5 août 2015 Cours de soir : Inscriptions les lundis
RC Auto. comment s y prendre?
RC Auto comment s y prendre? RC Auto Une assurance, pour quels conducteurs et pour quels véhicules? «Pas de voiture» sans assurance Parler de l assurance automobile, c est songer aussitôt à l assurance
Article 133 : MAIRIE DU BOULOU
Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : Liste des Marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 10 mars 2009 MARCHES DE TRAVAUX T R A N C H E D E 1
g a m m e du 125 au 500 cm 3 accessible avec permis auto
g a m m e du 125 au 500 cm 3 accessible avec permis auto HYBRID LT 300 TROIS ROUES à VOTRE SERVICE TOURING LT 300/400/500 TOURING 125 Le, le plus confortable et élégant de la famille Piaggio, le trois
EPREUVE DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES. 7 septembre 2011
J. 11 1203 MINISTERE DE L INTERIEUR, DE L OUTRE-MER, DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DE L IMMIGRATION BEPECASER EPREUVE DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 7 septembre 2011 Question 1 Dans le cadre de l apprentissage
PRÉVIENT QUAND ÇA BOUGE. DIT OÙ ÇA SE RETROUVE.
1 er système de géosécurisation sans installation, permettant aux professionnels et aux particuliers de géolocaliser et sécuriser tout type de bien mobile en France et dans 12 pays européens. LOCSTER est
LES SOLUTIONS ASSURANCES DES PROFESSIONNELS. Assurances dommages. Protégez vos biens professionnels et privés
LES SOLUTIONS ASSURANCES DES PROFESSIONNELS Assurances dommages Protégez vos biens professionnels et privés Faire vivre votre contrat En choisissant de vous assurer au Crédit Agricole, vous bénéficiez
BEPECASER. Mercredi 13 mai 2015
MINISTÈRE DE L INTÉRIEUR BEPECASER ÉPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES Mercredi 13 mai 2015 Question 1 A Tout dépassement est interdit aux traversées de voies ferrées non munies de barrières ou de demi-barrières.
TITRE DE LA PRÉSENTATION > TITRE DE LA PARTIE PROJET D ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE CIBLE
TITRE DE LA PRÉSENTATION > TITRE DE LA PARTIE PROJET D ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE CIBLE 2 Projet organisation administrative et technique > Sommaire Sommaire PREAMBULE POURQUOI? Les objectifs
> Mettre une croix dans les cases correspondantes Répondre aux deux consignes
La signalisation /20 > Mettre une croix dans les cases correspondantes Répondre aux deux consignes A / Accès interdit aux cyclistes... B / Débouché de cyclistes venant de gauche ou de droite... C / Piste
COPYRIGHT AUTO ECOLE MILLELIRI P.1
COPYRIGHT AUTO ECOLE MILLELIRI P.1 1 Le risque routier moto / Comportement en présence d un accident Le risque routier moto Gravité Comportement en présence d un accident Le risque routier moto La moto
Vu le décret n 2000-153 du 24 janvier 2000,
00-6 du février 00, fixant la liste des contraventions aux dispositions du code de la et à ses textes d'application. Le Président de la République, Sur proposition du ministre du transport, Vu la loi n
BULLETIN STATISTIQUE MENSUEL
PEU DE DÉPARTS DU CANTON PARMI LES RÉSIDANTS EN 2014 En 2014, la population résidante du canton de Genève augmente de 8 334 personnes. Il s agit de la croissance la plus forte depuis les années soixante.
UNEP /UNESCO /UNCH / ECA
UNEP /UNESCO /UNCH / ECA URBAN POLLUTION OF SURFICIAL AND GROUNDWATER AQUIFERS VULNERABILITY IN AFRICA Bénin, Guinée, Niger, Mali, Côte d Ivoire, Sénégal, Burkina Faso AQUIFERE SUPERFICIEL ET POLLUTION
Table des matières. La responsabilité civile du fait des mineurs d âge 11 Chronique de jurisprudence (2010-2015)
Table des matières Préface 7 Marie-Eve Materne La responsabilité civile du fait des mineurs d âge 11 Chronique de jurisprudence (2010-2015) Valéry De Wulf Introduction 11 Chapitre 1. La responsabilité
> Une garantie obligatoire
R 414 Juillet 2007 Centre de documentation et d information de l assurance La voiture et l assurance > Une garantie obligatoire La garantie responsabilité civile Seule assurance obligatoire en automobile,
ceinture bouclée, casque attaché, je prends la route en toute sérénité
assurance auto & moto ceinture bouclée, casque attaché, je prends la route en toute sérénité sécurité du conducteur Pourquoi mettez-vous votre ceinture de sécurité ou votre casque de moto? Parce que vous
EOLE TRADING INTEGRALE
EOLE TRADING INTEGRALE Formation 100% en ligne Coaching Live d un an Accès à nos outils exclusifs 1- PRESENTATION Eole Trading Intégrale est une formation d une année composée en 3 phases. Elle est accessible
Motards et Scootéristes, le paradoxe : Un sentiment croissant d insécurité sur la route, mais toujours des prises de risque
Communiqué de presse Mardi 16 septembre 2014 Baromètre AXA Prévention sur le comportement des Français en deux-roues motorisés Motards et Scootéristes, le paradoxe : Un sentiment croissant d insécurité
L'Etablissement cantonal d'assurance et de prévention (ECAP), son rôle, son fonctionnement
L'Etablissement cantonal d'assurance et de prévention (ECAP), son rôle, son fonctionnement Le Bureau de la prévention de l'ecap est compétent en matière de prévention et de protection contre les risques
Elaboration des Ad AP COTITA 27 janvier 2015
Ville de Grenoble STRATÉGIE PATRIMONIALE DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DES ERP Elaboration des Ad AP COTITA 27 janvier 2015 Ville de Grenoble COTITA 30-01-15-1 Contexte La Ville de Grenoble : 300 équipements
Extrait du Guide d aide à la codification du BAAC. Document réalisé par l ONISR et le SETRA Avec la collaboration du CETE du Sud-Ouest
Extrait du Guide d aide à la codification du BAAC Document réalisé par l ONISR et le SETRA Avec la collaboration du CETE du Sud-Ouest Décembre 2012 Définition de l accident corporel de la circulation routière
2 FOIS PLUS DE RISQUES 2 FOIS PLUS DE PRUDENCE
É D I T I O N 2 0 0 8 G U I D E P R A T I Q U E 2 FOIS PLUS DE RISQUES 2 FOIS PLUS DE PRUDENCE PRÉFECTURE DE LA SEINE-MARITIME PRÉAMBULE La Seine-Maritime connaît, avec les autres départements français,
Table des matières. Section 1. Les évolutions de la législation sur l assurance de responsabilité civile automobile 7
Table des matières Les vingt-cinq ans de la loi du 21 novembre 1989 : état des lieux et perspectives d avenir 7 Jean Van Rossum Section 1. Les évolutions de la législation sur l assurance de responsabilité
RESPONSABILITÉ PERSONNELLE DES DIRIGEANTS SOCIAUX
RESPONSABILITÉ PERSONNELLE DES DIRIGEANTS SOCIAUX Souscription possible via www.ffct.org OPTION D CONTRAT N o 113.511.030 BULLETIN DE SOUSCRIPTION RÉSERVÉ AUX STRUCTURES CYCLOTOURISTES POUR LA SAISON 2009
Responsabilité Civile et Pénale du chef d entreprise. Association Sécurité Routière en Entreprises de Maine et Loire.
Association Sécurité Routière en Entreprises de Maine et Loire Sensibilisation Responsabilité Civile et Pénale du chef d entreprise ou du délégataire 1N 2N Sommaire 1- La réglementation 1-1- La responsabilité
OUESSANT. Vivienne investissement. Printemps-été 2015. Rapport de gestion. L analyse quantitative au service de la gestion active
Ce document est destiné à des investisseurs professionnels uniquement Vivienne investissement L analyse quantitative au service de la gestion active OUESSANT Rapport de gestion Printemps-été 2015 Vivienne
CIRCUITS = Règles de Sécurité
CIRCUITS = Règles de Sécurité Chers Amis, Concernant nos journées de roulage sur circuits, comme mentionné sur nos bulletins d inscriptions, les contrats d assurance du Club, RC Organisateur et manifestations
Aide médicale urgente Gratuit - 24 h/24 À partir de n importe quel téléphone, cabine, même GSM hors réseau
Numéros utiles Aide médicale urgente Gratuit - 24 h/24 À partir de n importe quel téléphone, cabine, même GSM hors réseau Police fédérale Obligatoire en cas d accident avec des blessés si le recours au
Amanlis le 10 mai 2014 AUDIT THERMIQUE EHPAD LANGOURLA
Amanlis le 10 mai 2014 AUDIT THERMIQUE EHPAD LANGOURLA Cet Audit de l existant a été effectué suite à la visite du 17/02/2014. Il prend en considération tous les points ayant un rattachement à la thermique
La gestion des documents administratifs à la Bibliothèque nationale de France
La gestion des documents administratifs à la Bibliothèque nationale de France en 12 diapos 1 La Bibliothèque nationale de France Missions Collecte du dépôt légal (livres, revues et Internet français) Valorisation
L emploi lié au tourisme dans le Territoire de Belfort
Chiffres clés 1 207 emplois en moyenne sur l année 2011 dans le Territoire de Belfort*. Soit 850 emplois en équivalent temps plein (dont plus de 700 en zone urbaine). 2,4 % de l emploi total du département.
PNEUS HIVER EN EUROPE
PNEUS HIVER EN EUROPE En période hivernale, difficile de savoir si l équipement en pneus neige des voitures est obligatoire dans le(s) pays européen(s) que vous allez traverser pendant vos vacances ou
LE permis moto Et CYCLomotEUr (permis A)
LE permis moto et CYCLOMOTEUR * (PERMIS A) * à partir du 1 mai 2013 EXPERIENCE ET CONFIANCE Balade du dimanche, week-end d évasion, traversée des embouteillages sans perte de temps, les raisons d adopter
Mobilité urbaine Déplacements
4 Mobilité urbaine Déplacements ctualisation de la politique du stationnement Schéma multimodal de voirie Rééquilibrage et piétonnisation de l'espace public 083 4 Mobilité urbaine / Déplacements ctualisation
GE Capital. Principaux faits nouveaux. Perspectives sectorielles. Survol des tendances de l industrie : Automobile
Principal indicateur de la rentabilité du secteur Survol des tendances de l industrie : Automobile Principaux faits nouveaux En février, les ventes de véhicules légers au Canada ont été fortes, soit 18
CENTRE DE CONNAISSANCE SÉCURITE ROUTIÈRE
CENTRE DE CONNAISSANCE SÉCURITE ROUTIÈRE ANALYSE STATISTIQUE DES ACCIDENTS DE LA ROUTE 2010 Merci de référer à ce document de la façon suivante : Nuyttens, N., Focant F., Casteels Y. (2012) Analyse statistique
Un monde d avantages: Découvrez ici l engagement d une assurance véhicule «certifiée» club.
Un monde d avantages: Découvrez ici l engagement d une assurance véhicule «certifiée» club. TCS Assurance auto L assurance véhicules de votre Club parfaitement adaptée à vos besoins! Un monde de prestations
Modèle de budget mensuel
Modèle de budget mensuel Ce modèle de budget a été créé pour vous aider à vous fixer un budget adapté à votre situation. Que vous épargniez en vue de votre mariage ou de l arrivée d un enfant, établir
AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN
AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN 8, rue Pierre de Fermat 87280 Limoges Contact : 05 55 04 19 69 et 06 74 70 52 74 contact@auto-club-limousin.fr CIRCUIT «ESTER» ET «TRAVERSEE DE LIMOGES» ESTER TECHNOPOLE Le samedi
DESS INGENIERIE FINANCIERE
DESS INGENIERIE FINANCIERE Mercredi 27 mars 2005 Philippe TESTIER - CFCM Brest 1 SOMMAIRE Le Change au comptant (spot) ; Le Change à Terme (termes secs, swaps de change) ; Les Options de Change ; Les Options
DEMANDE DE TARIFICATION «responsabilité civile automobile» (RC Auto)
Si une demande pour le même risque a été introduite via l applicatif BTONLINE, seule cette dernière sera traitée. DEMANDE DE TARIFICATION «responsabilité civile automobile» (RC Auto) Le formulaire annexé
Dossier de presse. Création de l observatoire sanef 1 ère étude scientifique des comportements au volant sur autoroute JUILLET 2012
Dossier de presse SOMMAIRE Présentation...3 Une étude scientifique pour dresser un état des lieux des comportements sur autoroute...4 L occupation des voies : des résultats venant confirmer l importance
LA SECURITE ROUTIERE et l ASSR
LA SECURITE ROUTIERE et l ASSR Introduction: - Les accidents de la route constituent la première cause de mortalité chez les jeunes de 15 à 24 ans. - C'est entre 14 et 18 ans qu'il y a le plus de cyclomotoristes
MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE ACADEMIE DE MONTPELLIER
MINISTERE E L EUTION NTIONLE EMIE E MONTPELLIER ELEVE Nom :.. Prénom :.. ETLISSEMENT SOLIRE Nom : dresse : Préfecture de la Lozère irection des services départementaux de l éducation nationale - atégorie
Trouvez facilement votre chemin parmi nos solutions. L assurance auto Allianz
Pour de plus amples renseignements, votre interlocuteur Allianz est à votre disposition. Trouvez facilement votre chemin parmi nos solutions. Allianz I.A.R.D. Entreprise régie par le Code des assurances.
We make your. Data Smart. Data Smart
We make your We make your Data Smart Data Smart Une société Une société du du groupe Le groupe NP6 SPECIALISTE LEADER SECTEURS EFFECTIFS SaaS Marketing : 50% Data intelligence : 50% 15 sociétés du CAC