SG FRANCE PME. Pour profiter des opportunités du marché des PME et ETI françaises. Commercialisation jusqu au 31 juillet 2014
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- Bruno Pruneau
- il y a 5 ans
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1 FONDS PROTÉGÉ EN CAPITAL À HAUTEUR DE 70% À L ÉCHÉANCE SG FRANCE PME Pour profiter des opportunités du marché des PME et ETI françaises Commercialisation jusqu au 31 juillet 2014 n Ce placement n est pas garanti mais offre une protection à hauteur de 70% du capital net investi à l'échéance. n FCP destiné aux investisseurs recherchant une alternative à des placements dynamiques risqués de type "actions". n Durée de placement recommandée : 6 ans. n Commercialisation dans le cadre du PEA PME, du PEA ou du compte titres ordinaire, sous réserve de l'enveloppe disponible.
2 SG France PME En acceptant un risque de perte en capital à hauteur de 30% maximum à l issue des 6 ans, les investisseurs pourront bénéficier du potentiel de croissance de l'indice CAC PME (DR) jusqu'à +60% (soit un Taux de Rendement Actuariel Annuel Brut maximum de 8,14%). Commercialisation jusqu au 31 juillet 2014 (13h) dans le cadre du PEA PME, du PEA ou du compte titres ordinaire, sous réserve de l enveloppe disponible. À qui s adresse SG France PME? SG France PME s adresse aux investisseurs qui : n acceptent un risque de perte en capital à l échéance, en cas de baisse de l indice CAC PME (DR) (1), n souhaitent bénéficier d'une protection du capital net investi à hauteur de 70% à l'échéance (soit, au minimum, un Taux de Rendement Actuariel Annuel Brut de -5,77%), n anticipent une hausse de l indice CAC PME (DR) (2), n acceptent de ne bénéficier que d une hausse partielle de cet indice du fait du mécanisme de plafonnement des gains à hauteur de +60% (soit un Taux de Rendement Actuariel Annuel Brut maximum de 8,14%), n souhaitent diversifier leurs placements en accédant au marché actions des Petites et Moyennes Entreprises (PME) et des Entreprises de Taille Intermédiaire (ETI) françaises, n souhaitent profiter du cadre privilégié du nouveau PEA PME ou investir dans le PEA ou le compte titres ordinaire. Le montant remboursé et les Taux de Rendements Actuariels Annuels Bruts (TRAAB) cités dans cette brochure sont bruts, hors droits d'entrée et fiscalité applicables au cadre d investissement (PEA PME, PEA ou compte titres ordinaires). Comment fonctionne SG France PME? Zoom sur l indice CAC PME (DR) L indice CAC PME Dividend Return (DR) (2) regroupe des sociétés françaises éligibles au PEA PME et sélectionnées pour leur liquidité. Il offre ainsi un accès privilégié au marché actions des PME et ETI françaises. Cet indice est calculé en réinvestissant les dividendes détachés par les actions qui le composent et en retenant un dividende préfixé de 2,50% par an. Mécanisme de remboursement à l'échéance des 6 ans A l'échéance, la performance de l'indice CAC PME (DR) est observée entre son niveau final et son niveau initial. 2 cas peuvent alors se présenter : n Cas défavorable : Si la performance de l indice CAC PME (DR) est négative, l investisseur reçoit le capital net investi (3) diminué de cette baisse qui est retenue dans la limite de -30% (soit un Taux de Rendement Actuariel Annuel Brut minimum de -5,77%). L investisseur subit alors une perte en capital et ne perçoit aucun gain. n Cas favorable : Si la performance de l indice CAC PME (DR) est positive, l investisseur reçoit le capital net investi (3) majoré de cette hausse qui est retenue dans la limite maximale de +60% (soit un Taux de Rendement Actuariel Annuel Brut maximum de 8,14%). (1) À l échéance, si l indice CAC PME (DR) enregistre une baisse, l investisseur subit une perte en capital pouvant atteindre 30% du capital net investi. En cas de rachat de ses parts avant l'échéance, l investisseur peut également subir une perte en capital. (2) L indice mentionné dans le présent document (l indice ) n est ni parrainé, ni approuvé ni vendu par Société Générale. Société Générale n assumera aucune responsabilité à ce titre. Euronext Paris S.A. détient tous droits de propriété relatifs à l indice. Euronext Paris S.A. ne se porte garant, n approuve, ou n est concernée en aucune manière par l émission et l offre du produit. Euronext Paris S.A. ne sera pas tenue responsable vis à vis des tiers en cas d inexactitude des données sur lesquelles est basé l indice, de faute, d erreur ou d omission concernant le calcul ou la diffusion de l indice, ou au titre de son utilisation dans le cadre de la présente émission et de la présente offre. CAC PME (DR) est une marque déposée par Euronext Paris SA, filiale d Euronext N.V. Pour plus d informations sur l indice et son fonctionnement, nous vous invitons à consulter le site d Euronext indices.nyx.com. (3) Le capital net investi correspond au montant investi par le client hors droits d'entrée et hors fiscalité applicables au cadre d investissement. Entre le 20 mars 2014 et le 7 août 2014, la valeur liquidative du fonds évoluera selon un taux proche du marché monétaire, pour atteindre la Valeur Liquidative de Référence qui sera de 100 le 7 août Seuls les investisseurs ayant souscrit jusqu à la valeur liquidative du 7 août 2014 (incluse) et conservant leurs parts jusqu à l'échéance du FCP bénéficient de la formule du produit.
3 Illustrations du mécanisme du fonds SG France PME Scénario défavorable : remboursement à l échéance avec une perte en capital limitée à 30% A l échéance des 6 ans, la performance de l'indice CAC PME (DR) est en baisse de 46% (-46%). L investisseur subit alors une perte de 30% de son capital net investi (4) (Taux de Rendement Actuariel Annuel Brut de -5,77%) car le placement bénéficie d'une protection en capital à l'échéance à hauteur de 70%. Illustration, pour un investissement net de : t l investisseur récupère alors : 700 t Perte (5) = 30% x 1 000e = 300t Remboursement = 1 000e - 300e = 700t Perte +10 % 100 % sur 6 ans : - 30% Seuil maximal de perte en 0 % -10 % capital à -20 % l'échéance -30 % an 2 ans 3 ans 4 ans 5 ans 6 ans La performance de l'indice CAC PME (DR) est égale à -46%. L'investisseur subit alors une perte de 30% du capital net investi (4). +20 % -40 % -46 % -50 % 2020 Scénario médian : remboursement à l'échéance sans gain en capital 1 an 2 ans 3 ans 4 ans 5 ans 6 ans A l'échéance des 6 ans, la performance de l'indice CAC PME (DR) est nulle. L'investisseur reçoit alors son capital net investi (4) et ne perçoit aucun gain (Taux de Rendement Actuariel Annuel Brut de 0,00%). Illustration, pour un investissement net de : t l investisseur récupère alors : t 100 % Absence de gain sur 6 ans Seuil maximal de perte en capital à l'échéance +40 % +30 % +20 % +10 % 0 % -10 % -20 % -30 % --40 % % La performance de l'indice CAC PME (DR) est nulle à l'échéance des 6 ans. L'investisseur reçoit alors le capital net investi (4). Scénario favorable : remboursement à l'échéance avec un gain en capital A l'échéance des 6 ans, la performance de l'indice CAC PME (DR) est positive, égale à +70% dans cet exemple. L'investisseur reçoit alors le capital net investi (4) augmenté d'un gain de 60%, soit 160% (Taux de Rendement Actuariel Annuel Brut de 8,14%) du fait du mécanisme de plafonnement des gains. 1 an 2 ans 3 ans 4 ans 5 ans Gain sur 6 ans: +60% Seuil maximal de gain en capital à l'échéance 6 ans +70 % +60 % +50 % +40 % +30 % +20 % +10 % Illustration, pour un investissement net de : t l investisseur récupère alors : 1 600t Gain brut (6) = 60% x 1 000e = 600t Remboursement = 1 000e + 600e = 1 600t 100 % S Seuil maximal de perte en capital à l'échéance 0 % -10 % -20 % -30 % 2020 La performance de l'indice CAC PME (DR) est positive. L'investisseur reçoit alors le capital net investi (4) augmenté d'un gain de 60%, soit 160%. Les données chiffrées utilisées dans ces illustrations n ont qu une valeur indicative et informative, l objectif étant de décrire le mécanisme du placement. Elles ne préjugent en rien de résultats futurs et ne sauraient constituer en aucune manière une offre commerciale de la part de Société Générale. (4) Le capital net investi correspond au montant investi par le client hors droits d'entrée et hors fiscalité applicables au cadre d'investissement. Entre le 20 mars 2014 et le 7 août 2014, la valeur liquidative du fonds évoluera selon un taux proche du marché monétaire, pour atteindre la Valeur Liquidative de Référence qui sera de 100 le 7 août Seuls les investisseurs ayant souscrit jusqu à la valeur liquidative du 7 août 2014 (incluse) et conservant leurs parts jusqu à l'échéance du FCP bénéficient de la formule du produit. (5) À laquelle s ajoutent les droits d'entrée. (6) Hors droits d'entrée.
4 Quels sont les avantages de SG France PME? n A l'échéance des 6 ans, l'investisseur bénéficie d'une protection à hauteur de 70% du capital net investi (7). n L'investisseur peut bénéficier à l échéance des 6 ans du potentiel de croissance de l'indice CAC PME (DR), la performance maximale étant plafonnée à +60% (soit un Taux de Rendement Actuariel Annuel Brut maximum de 8,14%). Quels sont les inconvénients de SG France PME? n Le capital n'est pas garanti. A l'échéance de la formule, si la performance de l'indice CAC PME (DR) est en baisse, l'investisseur subit une perte en capital pouvant atteindre 30% du capital net investi (7). En cas de rachat de ses parts avant l échéance, l investisseur peut également subir une perte en capital. Les différents scénarios présentés dans le DICI permettent d illustrer le rendement du produit selon les évolutions de l indice CAC PME (DR). n L investisseur peut ne bénéficier que d une hausse partielle de l indice CAC PME (DR) du fait du mécanisme de plafonnement des gains à hauteur de +60% à l'échéance des 6 ans (Taux de Rendement Actuariel Annuel Brut maximum de 8,14%). n L'indice CAC PME (DR) est calculé en réinvestissant les dividendes détachés par les actions qui le composent et en retenant un dividende préfixé de 2,50% par an. n Seuls les investisseurs ayant souscrit jusqu à la valeur liquidative du 7 août 2014 (incluse) et conservant leurs parts jusqu à l'échéance du FCP bénéficient de la formule du produit. En cas de rachat de ses parts avant l échéance, le porteur peut subir une perte en capital. n La valeur liquidative pourrait être réduite en cas de survenance de l un des évènements prévus aux rubriques Risques liés aux évolutions réglementaires, Stratégie d Investissement - Actifs de hors bilan (instruments dérivés) et Modalités de la Garantie du prospectus complet, le montant correspondant à cette baisse de la valeur liquidative ne serait alors pas couvert par le Garant à l échéance du FCP et le porteur supporterait cette diminution de valeur liquidative. Dans quel cadre fiscal souscrire SG France PME? SG France PME est éligible au : n PEA PME Le PEA PME est un nouveau Plan d Épargne en Actions proposé depuis le 1 er janvier Il permet d investir dans des titres de PME ou ETI en direct ou par l intermédiaire d un OPCVM. Le plafond de versements du PEA PME est de e. L investisseur, résident fiscal français, peut détenir un PEA et un PEA PME dans le même établissement ou dans des établissements distincts. Le traitement fiscal du PEA PME est identique à celui du PEA. La souscription doit correspondre aux objectifs, horizon de placement et profil d investisseur du client, ainsi qu'à sa situation patrimoniale et budgétaire, déterminés dans le cadre d un entretien Épargne Haute Définition. Ce Fonds Commun de Placement est construit dans la perspective d un investissement jusqu au 7 août En cas de demande de rachat anticipé des parts du fonds, la demande sera exécutée sur la valeur liquidative établie conformément aux conditions de rachat anticipé prévues dans le prospectus du fonds. Le prix de revente sera fonction des paramètres du marché ce jour-là. Il pourra être très différent du montant résultant de l application de la formule annoncée à l échéance du fonds. n PEA n Compte titres ordinaire (7) Le capital net investi correspond au montant investi par le client hors droits d'entrée et hors fiscalité applicables au cadre d'investissement. Entre le 20 mars et le 7 août 2014, la valeur liquidative du fonds évoluera selon un taux proche du marché monétaire, pour atteindre la Valeur Liquidative de Référence qui sera de 100 le 7 août Seuls les investisseurs ayant souscrit jusqu à la valeur liquidative du 7 août 2014 (incluse) et conservant leurs parts jusqu à l'échéance du FCP bénéficient de la formule du produit.
5 en bref fiche technique du placement Avertissement Nature juridique Classification AMF Société de gestion Dépositaire Devise Souscripteurs concernés Eligibilité Code ISIN Période de commercialisation (9) Valeur Liquidative de Référence pour le calcul de la performance Niveau de protection à l échéance Le FCP SG France PME (8) est construit dans la perspective d un investissement pour toute la durée de vie du fonds. Il est donc fortement recommandé de n acheter des parts de ce fonds que si vous avez l intention de les conserver jusqu à leur échéance prévue. Si vous revendez vos parts avant l échéance indiquée (7 août 2020), le prix de revente sera fonction des paramètres du marché ce jour-là. Il pourra être très différent du montant résultant de l application de la formule annoncée. Fonds Commun de Placement (FCP) de droit français Fonds à formule Lyxor International Asset Management, société de gestion agréée par l AMF, filiale du groupe Société Générale. Société Générale SA Euro Tout souscripteur PEA PME / PEA / Compte titres ordinaire FR Du 20 mars au 31 juillet 2014, 13h inclus, sous réserve de l enveloppe disponible. 100 e (montant hors droits d entrée). Entre le 20 mars et le 7 août 2014, la valeur liquidative du fonds évoluera selon un taux proche du marché monétaire, pour atteindre la Valeur Liquidative de Référence qui sera de 100 le 7 août % de la Valeur Liquidative de Référence (absence de garantie en capital) Date d échéance 7 août 2020 Durée de placement recommandée 6 ans Périodicité de la valeur liquidative Quotidienne chaque jour de bourse (10) Affectation des revenus Minimum d'investissement Capitalisation 10 parts Droits d entrée 1% maximum de la valeur liquidative pour toute souscription du 20 mars au 31 juillet 2014 à 13h. Droits de sortie Aucun Frais de gestion 2,80% annuels maximum TTC. Le montant remboursé à l'échéance, tel que présenté dans ce + frais indirects du FCP (11) document, prend déjà en compte ces frais relatifs au FCP. Niveau initial de l indice Moyenne arithmétique des cours de clôture de l indice relevés aux dates (12) des 07/08/2014 ; 08/08/2014 ; 11/08/2014 ; 12/08/2014 ; 13/08/2014 ; 14/08/2014 ; 15/08/2014 ; 18/08/2014 ; 19/08/2014 ; 20/08/2014 ; 21/08/2014 ; 22/08/2014 ; 25/08/2014 ; 26/08/2014 ; 27/08/2014 ; 28/08/2014 ; 29/08/2014 ; 01/09/2014 ; 02/09/2014 ; 03/09/2014 ; 04/09/2014 ; 05/09/2014. Niveau final de l indice Moyenne arithmétique des cours de clôture de l indice relevés aux dates (12) des 01/07/2020 ; 02/07/2020 ; 03/07/2020 ; 06/07/2020 ; 07/07/2020 ; 08/07/2020 ; 09/07/2020 ; 10/07/2020 ; 13/07/2020 ; 14/07/2020 ; 15/07/2020 ; 16/07/2020 ; 17/07/2020 ; 20/07/2020 ; 21/07/2020 ; 22/07/2020 ; 23/07/2020 ; 24/07/2020 ; 27/07/2020 ; 28/07/2020 ; 29/07/2020 ; 30/07/2020 ; 31/07/2020. Nous vous invitons à prendre connaissance des facteurs de risque spécifiques du fonds en vous référant au Document d Information Clé pour l Investisseur et à la fiche produit remis par votre Conseiller. (8) Du fait de leur nécessaire simplification, les informations sur ce FCP sont inévitablement partielles et ne peuvent, de ce fait, avoir de valeur contractuelle. Toute souscription doit se faire sur la base du Document d Information Clé pour l Investisseur (DICI) en vigueur ainsi que de la fiche produit, qui vous seront remis préalablement par votre Conseiller en agence. Le DICI est mis à disposition sur le site particuliers.societegenerale.fr. Le prospectus du fonds est disponible sur simple demande auprès de votre Conseiller. (9) Durant cette période, la valeur liquidative évoluera selon un taux proche du marché monétaire, pour atteindre la Valeur Liquidative de Référence qui sera de 100 le 7 août Le fonds sera fermé à toute souscription après le 7 août 2014 à 13h. (10) Un jour de bourse est défini comme un jour qui n est pas un jour férié légal en France et qui n appartient pas au calendrier de fermeture des marchés Euronext. (11) Conformément à l article du règlement général de l AMF, le client peut recevoir, sur demande de sa part, des précisions supplémentaires sur les rémunérations relatives à la commercialisation du présent produit. Les frais de gestion internes et externes à la société de gestion ainsi que les frais indirects sont détaillés dans le prospectus. (12) Ou si ces jours ne sont pas un jour de bourse ouvré, le jour de bourse ouvré suivant.
6 À VOS CÔTÉS pour en savoir plus votre Conseiller en agence particuliers.societegenerale.fr pour prendre rendez-vous 3933 Du lundi au vendredi de 8 h à 22 h et le samedi de 8 h à 20 h, hors jours fériés Document publicitaire sans valeur contractuelle. Internet : Gratuit, hors coût de connexion : Depuis l étranger et certains opérateurs : (+33) Tarifs au 20/03/2014 : prix d un appel local depuis une ligne fixe France Télécom en France Métropolitaine. Depuis un autre opérateur en France ou à l étranger, tarification selon opérateur. Ce produit est un Fonds Commun de Placement de droit français constitué conformément à la directive européenne 2011/61/UE. La distribution de ce produit est strictement limitée aux pays pour lesquels il a été agréé en conformité avec les législations et réglementations locales applicables. En dehors de ces pays, la distribution de ce produit est interdite. Ce document n a fait l objet d aucune approbation par aucune autorité et ce pour aucun pays. Il vous appartient de vérifier que la réglementation qui vous est applicable n interdit pas l achat, la vente et/ou la commercialisation dudit produit. Avant d investir dans ce produit, il vous appartient de procéder, sans vous fonder exclusivement sur les informations qui vous ont été fournies, à votre propre analyse des risques juridiques, fiscaux et comptables liés à ce type d investissement, en consultant, si vous le jugez nécessaire, vos propres Conseillers et experts professionnels dans ces domaines. Sous réserve du respect des contraintes réglementaires liées à la Directive 2004/39/CE, notamment l exigence de vérification de l adéquation du produit à vos besoins, votre expérience, votre profil d investisseur et votre situation financière, ni le produit, ni Société Générale, ni Lyxor International Asset Management ainsi que les sociétés qui lui sont liées, et leurs dirigeants et employés respectifs ne peuvent être tenus responsables des conséquences financières ou autres résultant de votre investissement ou désinvestissement dans le produit. Nous vous recommandons de vous référer à la section Profil de Risques figurant dans le Document d Information Clé pour l Investisseur (DICI) du produit. Les informations contenues dans le présent document sont purement indicatives. Ce document peut faire l objet de modifications de temps à autre sans préavis et doit être lu en liaison avec la version la plus récente du prospectus du produit et du DICI. Le prospectus du fonds est disponible sur simple demande auprès de votre Conseiller. Toute offre, incitation ou sollicitation ne peut être faite que par la remise du DICI du produit. Ce document, ainsi que son contenu, sont la propriété de Société Générale et des sociétés appartenant au groupe Société Générale ; leur reproduction ou leur distribution est strictement interdite sans l autorisation écrite préalable de Société Générale. Rédaction de ce document achevée le 20/03/2014. Société Générale, DCM/CCM - Tour Granite PARIS cedex 18, S.A. au capital de ,50 EUR RCS PARIS, Siège Social 29, bd Haussmann, Paris Dialogues - Crédit photo : Getty - Réf. : Mars Société Générale, membre fondateur d'ecofolio, participe au recyclage du papier et a conçu ce document dans le souci d'une incidence minimale sur l'environnement.
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