«Gouvernance des réseaux ruraux régionaux» Animation: Olivier Denoual ASP

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1 «Gouvernance des réseaux ruraux régionaux» Animation: Olivier Denoual ASP 1

2 «Gouvernance des réseaux ruraux régionaux» Objectifs: 1. Echanger sur les modalités d organisation des réseaux régionaux 2. Capitaliser nos échanges Principe: Autant de participant que de témoignages Déroulement: 1. Définition Dégager un socle commun 2. Constats Déterminer les finalités 3. Préconisations Améliorer le gouvernail 2

3 Tour de table Nombre de 100 personnes 50 dans la 20 navire Nombre de personnes au gouvernail 3

4 1. Définition Gouvernance, un terme à la mode! Alimentaire Mondiale d Entreprise Locale Territoriale Des Systèmes d information Urbaine Européenne Informatique de Projet.. 4

5 1. Définition Gouvernance, un terme flou selon qui l emploie et dans quel contexte 5

6 1. Définition Quel sens donner au mot gouvernance? Objectif = dégager un «socle commun» 6

7 1. Définition Rappel des principes fondamentaux du RRF La gouvernance recouvre les modalités de structuration du réseau visant à assurer son fonctionnement. Les principes généraux relatifs à la gouvernance sont les suivants: La mise en place d une organisationet d un mode de fonctionnement qui assure une démarche participative La mise en place d outils favorisant la concertation et la diffusion de l information La prise en charge de missions, à minima celles prévues par le RDR 7

8 1. Définition Rappel des principes fondamentaux du RRF Le pilotage (national ou régional) consiste à: Prendre l initiative de la création du réseau en organisant les premiers échanges entre les acteurs pour définir les finalités, l architecture, le fonctionnement et les orientations générales Prendre des décisions lorsque les membres des instances participatives ne parviennent pas à dégager une position commune Assurer le rôle de donneur d ordre vis-à-vis des prestataires; à partir des orientations données par les instances participatives 8

9 2. Les constats Quelle est la valeur ajoutée de votre gouvernance? Quels sont les outils de gouvernance de votre réseau? (valeur ajoutée est-elle vérifiable) Comment la gouvernance impacte la vie du réseau et ses actions? (Quels sont les effets produits) Quelles sont les évolutions dans le temps? Objectif = déterminer les finalités 9

10 Qui pilote les Réseaux? Pilotage Etat + Région Pilotage Etat/Région + comité de programmation Pilotage Etat + Région + autres institutionnels (CG, consullaires, SGAR, CESR, collectivités territoriales...) Pilotage Etat + Région + autres institutionnels + acteurs socioéconomiques le chiffre exprime le nombre de réseaux utilisant le mode de pilotage Réseaux en sommeil 10

11 Quelle gouvernance des Réseaux? Les 6 différents typesde gouvernance 1 comité de pilotage restreint avec AG 1 comité de pilotage restreint + 1 comité de suivi sans AG comité de pilotage élargi + 1 comité de suivi avec AG 1 comité de pilotage restreint seul 1 comité de pilotage élargi avec 1 AG 1 comité de pilotage élargi sans AG le chiffre exprime le nombre de réseaux utilisant le mode de pilotage Réseaux en sommeil 11

12 Les assemblées d acteurs / les assemblées générales AG et rencontres régionales Réseaux en sommeil Réseaux avec assemblée générale des acteurs validante ou d'orientation 9 Réseaux avec rencontres régionales sans AG validante ou d'orientation Réseaux sans rencontre régionale 12

13 Quelle gouvernance? o Une très grande diversité : 6 types repérés o De l unique comité de pilotage Etat/Région à la validation des orientations par l ensemble des acteurs : de la volonté de rester dans l informel au mode de fonctionnement plus «associatif» o Dans tous les cas : fonctionnement en consensus ; jamais de vote 13

14 Les différents types de gouvernance des Réseaux régionaux 3 réseaux régionaux utilisateurs Comité de pilotage restreint 14

15 Les différents types de gouvernance des Réseaux régionaux 3 réseaux régionaux utilisateurs Propose Comité de pilotage restreint Assemblée générale validante/ d orientation Valide Par consensus, jamais de vote 15

16 Les différents types de gouvernance des Réseaux régionaux Valide les propositions Comité de pilotage restreint Propose Comité de programmation 5 réseaux régionaux utilisateurs 16

17 Les différents types de gouvernance des Réseaux régionaux Comité de pilotage élargie Valide Comité de programmation 2 réseaux régionaux utilisateurs Assemblée générale validante/ d orientation Par consensus, jamais de vote 17

18 Les différents types de gouvernance des Réseaux régionaux Comité de pilotage élargie 7 réseauxrégionaux utilisateurs Valide Assemblée générale validante/ d orientation Par consensus, jamais de vote 18

19 Les différents types de gouvernance des Réseaux régionaux 4 réseaux régionaux utilisateurs Comité de pilotage élargie 19

20 Le RRR Nord Pas de Calais: Une gouvernance ouverte et participative o 1ère Assemblée des acteurs réunie le 02/11/2010 en présence de plus de 70 participants 20

21 3. Les préconisations Quels sont les principes de base à retenir? (lieux de décisions, relations entre acteurs, interactions, ) Quels sont les critères de qualité de la gouvernance? Objectif = améliorer le gouvernail pour une meilleure maniabilité du navire 21

22 Bilan de l activité des réseaux Réseaux en sommeil Réseau en préfiguration 8 Réseaux ayant démarré en 2011 Réseaux ayant démarré en 2010 Réseaux ayant démarré avant

23 Des cellules d animation majoritairement externalisées Réseaux en sommeil 2 Réseaux sans cellule d'animation externe 6 Réseaux avec cellule d'animation externe

24 Les moyens d animation exprimés en ETP 11 Moyens d'animation des réseaux régionaux (sur 23 réseaux) : 1,27 ETP en moyenne Moins de 1 ETP 1 ETP 1,5 ETP 2 ETP 3 ETP 24

25 Les moyens d animation exprimés en ETP Moyenne ETP cellule externalisée (17/18) 1,34 variation de 0,5 à 3 ETP Moyenne ETP cellule interne (6 réponses) 1,06 Variation de 0,5 à 2,2 ETP 25