Synthèses. L Observatoire Economique et Social. En 2011, troubles musculosquelettiques. affiliés agricoles. Janvier 2014

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1 Synthèses Janvier 2014 L Observatoire Economique et Social En 2011, troubles musculosquelettiques ont été reconnus pour les affiliés agricoles En 2011, les troubles musculo-squelettiques (TMS) sont au nombre de avec et sans arrêt de travail pour 1,7 million affiliés agricoles en accident du travail (salariés et non-salariés agricoles). Les salariés sont concernés par 3500 TMS et les non salariés par 1700 TMS. Pour les femmes, 2600 TMS sont reconnus soit un nombre identique à celui reconnu pour les hommes. Toutefois elles présentent un risque plus élevé avec 4 TMS pour affiliées contre 2 TMS pour hommes. Les secteurs de la viticulture, avec 865 TMS, des élevages de gros animaux (864) et des cultures spécialisées (742) regroupent le plus grand nombre de TMS reconnus. Chiffres clés troubles musculo-squeléttiques (TMS) pour les affiliés agricoles (1 700 pour les non-salariés et pour les salariés). Les TMS représentent 93 % du total des maladies professionnelles : 89 % pour les non-salariés et 95 % pour les salariés. Neuf TMS sur dix sont des affections périarticulaires (tableau n 39 des maladies professionnelles du régime agricole). Les secteurs de la viticulture (865 TMS) et des élevages de gros animaux (864 TMS) sont les plus concernés TMS sont graves et conduisent à une incapacité permanente partielle.

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3 En 2011, TMS sont dénombrés pour les affiliés agricoles. En 2011, la population des affiliés agricoles en accident du travail s élève à 1,7 million de personnes dont 0,6 million de non-salariés (exploitants, conjoints, cotisants solidaires et aides familiaux) et 1,1 million de salariés. Pour cette année TMS avec ou sans arrêt de travail sont dénombrés, soit 93 % du total des maladies professionnelles, dont pour les non-salariés et pour les salariés. Les affections périarticulaires concernent 88,3 % de ces TMS. Viennent ensuite les affections du rachis lombaires dues aux vibrations, avec 6,1 % des TMS et les affections du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes avec 4,4 %. Plus de quatre TMS sur dix concernent principalement les personnes âgées de 46 à 55 ans. Pour cette population, cela représente cinq maladies pour affiliés. Les personnes âgées de moins de 35 ans ont un indice de fréquence d une maladie pour affiliés. La population active agricole est majoritairement masculine (64 % d hommes). Cependant, les femmes représentent davantage de TMS avec une fréquence de 4,1 TMS pour affiliées contre 2,4 TMS pour affiliés pour les hommes. Le secteur primaire (collecte et exploitation des ressources naturelles) totalise le plus grand nombre de TMS, il regroupe la population agricole la plus importante (graphiques 1 et 2). Dans ce secteur, trois activités agricoles concentrent davantage de TMS avec par ordre décroissant, la viticulture (865), les élevages de gros animaux (864) et les cultures spécialisées (742). Le secteur secondaire (industries de transformation des matières premières) vient ensuite avec les coopératives du traitement de la viande de gros animaux (290). En revanche, le secteur tertiaire (industries du service) qui comprend les activités de bureau et d enseignement agricole regroupe peu de salariés avec des TMS (240). Graphique 1 Répartition de la population des affiliés agricoles par grand secteur économique Graphique 2 Répartition du nombre de TMS des affiliés agricoles par grand secteur économique Les TMS des non-salariés agricoles représentent 89 % des maladies professionnelles. En 2011, TMS avec et sans arrêt de travail chez les non-salariés agricoles ont été reconnus. Ces TMS représentent 89 % des maladies professionnelles reconnues parmi les 0,6 million d affiliés, soit 2,9 TMS pour non-salariés agricoles. Les non-salariées agricoles âgées de 51 à 55 ans sont les plus touchées, avec 26,7 % des TMS, soit 4,4 maladies pour non-salariés agricoles. Les femmes présentent un risque plus élevé avec 4,8 TMS pour affiliées contre 2,1 TMS pour les hommes. Le secteur des élevages de bovins pour la production laitière présente le plus grand nombre de TMS reconnus, avec 423 maladies (24,2 %), mais c est aussi celui qui concentre la population non salariée la plus importante. En revanche, les éleveurs de volailles et de lapins sont les plus touchés en termes de fréquence avec plus de 10,4 TMS pour affiliés non-salariés (graphique 3). Direction des Études, des Répertoires et des Statistiques

4 Graphique 3 NOMBRE ET FREQUENCE DES TMS EN 2011, POUR LES NON-SALARIES AGRICOLES, PAR SECTEUR D ACTIVITE Les non-salariés agricoles sont concernés par 354 TMS graves en 2011 En 2011, pour les non-salariés agricoles, 354 TMS sont dits «graves» (c'est-à-dire conduisant à une incapacité permanente partielle). La quasi-totalité de ces TMS graves concernent les chefs d exploitation (96 % des TMS) et les victimes sont réparties presque identiquement pour les deux sexes : 52,8 % pour les hommes et 47,2 % pour les femmes, cela traduisant une gravité plus importante pour ces dernières. Le secteur des éleveurs de bovins pour la production laitière regroupe un cinquième des TMS graves (76 TMS). Il est suivi par le secteur des cultures céréalières (50 TMS) et des cultures et élevage non spécialisés (47 TMS) (graphique 4). Graphique 4 REPARTITION DU NOMBRE DE TMS GRAVES EN 2011, POUR LES NON-SALARIES AGRICOLES, PAR SECTEUR D ACTIVITE Direction des Études, des Répertoires et des Statistiques

5 95 % des maladies professionnelles des salariés agricoles sont des TMS. En 2011, les salariés agricoles ont bénéficié d une reconnaissance pour TMS avec et sans arrêt de travail. Ces TMS représentent 95 % des maladies professionnelles reconnues pour 1,1 million d affiliés, soit 3,1 TMS pour salariés agricoles. Les personnes âgées de 46 à 50 ans sont principalement touchées avec 20,7 % des TMS, soit 6,7 maladies pour affiliés. Comme chez les non-salariés, les femmes sont davantage concernées par les TMS avec 3,8 maladies pour affilées contre 2,5 chez les hommes. Le secteur de la viticulture présente les effectifs les plus nombreux de TMS reconnus, avec 691 maladies (19,8 %). Ensuite viennent les secteurs des cultures spécialisées; 13,6 % et du traitement de la viande de gros animaux, 8,3 %. Ce dernier secteur a une fréquence assez élevée avec 37,5 TMS pour affiliés agricoles (graphique 5). Le secteur des coopératives du traitement des viandes de volailles avec 33,8 TMS pour affiliés affiche également un fort taux de fréquence. Graphique 5 NOMBRE ET FREQUENCE DES TMS EN 2011, POUR LES SALARIES AGRICOLES, PA R SECTEUR D ACTIVITE Les salariés agricoles sont concernés par TMS graves. En 2011, pour les salariés agricoles, TMS sont identifiés comme graves avec une incapacité permanente partielle. Le secteur de la viticulture est principalement concerné avec 312 TMS. Viennent ensuite le secteur des cultures spécialisées avec 194 TMS graves et celui du traitement de la viande de gros animaux avec 100 TMS graves (graphique 6) Direction des Études, des Répertoires et des Statistiques

6 Graphique 6 REPARTITION DU NOMBRE DE TMS GRAVES EN 2011, POUR LES SALARIES AGRICOLES, PAR SECTEURS D ACTIVITES. Définitions Nombre de TMS avec et/ou sans arrêt : nombre de TMS ayant donné lieu au versement d une prestation (soin de santé et/ou Indemnité Journalière) Nombre de TMS graves : nombre de TMS ayant entraîné une incapacité permanente partielle (IPP) de la victime Indice de fréquence : nombre de TMS pour affiliés Nombre de salariés agricoles : nombre de personnes affiliées à la MSA, ayant travaillé dans un établissement agricole en France métropolitaine (hors départements d Alsace et de Moselle) pour une catégorie de risque AT donnée Nombre de non salariés agricoles : nombre de personnes affiliées à l ATEXA en France métropolitaine (hors départements d Alsace et de Moselle) pour les statuts exploitants, conjoints, solidaires et aides familiaux Sigles cités : ATEXA : Assurance accident du travail et maladies professionnelles des exploitants agricoles (non-salariés) ATMP : Accidents du travail et maladies professionnelles IPP : Incapacité permanente partielle TMS : Troubles musculo-squelettiques Liste des tableaux de TMS : n 29 Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils n 39 Affections périarticilaires provoquées par certains gestes et postures de travail n 53 Lésions chroniques du ménisque n 57 Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par les vibrations n 57bis Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention de charges lourdes MSA Caisse Centrale Direction des Études, des Répertoires et des Statistiques Les Mercuriales Directeur de la publication, Alain Pelc - Rédacteur en chef, Jerihajasoa RAFALIARISON 40 rue Jean Jaurès Département Retraite/Famille/ORPA/AT Synthèse réalisée par Jean-Claude CHRETIEN Bagnolet cedex Diffusion, Claudine Gaillard

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