M. BEYOMARD P M. COLLE P Mme GICQUEL P Mme BLANCHARD P M. FERNANDEZ P M. LAGRIVE P M. BROCARD P M. GUILLE A M. OLIVIE P

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1 RESIDENCE «L ORME SAINT EDME» 2-8 RUE PIERRE ET MARIE CURIE 1-5 RUE VICTOR BASCH / 1-3 RUE JEAN MOULIN FRANCONVILLE CONSEIL SYNDICAL COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 24/11/2005 MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL 2005/2006 M. BEYOMARD P M. COLLE P Mme GICQUEL P Mme BLANCHARD P M. FERNANDEZ P M. LAGRIVE P M. BROCARD P M. GUILLE A M. OLIVIE P (P) Présent - (A) Absent - (AE) Absent Excusé M. MARTELLI représente la société I.P.G (Syndic). MISE EN ŒUVRE DES DECISIONS VOTEES LORS DE LA DERNIERE AG DU 30 MARS /RAVALEMENT EXTERIEUR PIGNON ET PARTIE ARRIERE DU LOCAL L.C.R, BUDGET 1.519,20 TTC (RESOLUTION N 14). Travaux exécutés et terminés par la société SEEF pré-réception unilatérale programmée le 24/11/05. A été communiqué au conseil syndical avec l ordre du jour de la réunion : Factures de la société SEEF du 10/11/05 pour ,47 /TTC. 1-2/MISE SOUS PEINTURE ET ENTOILAGE DES MURS ET DU PLAFOND DU LOCAL L.C.R - BUDGET ,26 TTC (RESOLUTION N 15). Travaux exécutés et terminés par la société SEEF réception unilatérale programmée le 24/11/05. Factures de la société SEEF du 10/11/05 pour ,47 /TTC. AU REGARD DES TRAVAUX EXECUTES, LE CONSEIL SYNDICAL ET LE SYNDIC DECIDENT D EMETTRE LES RESERVES SUIVANTES : RESERVES SUR TRAVAUX INTERIEURS DU LOCAL L.C.R CLOQUE SUR MUR A DROITE EN ENTREE CLOQUE SUR LE PETIT PAN DE MUR A DROITE EN ENTRANT AU DESSUS DU RADIATEUR PEINTURE NON FAITE SUR LES BOISERIES DES OUVRANTS EN EXTERIEUR. CLOQUE EGALEMENT SUR LE MUR ENTRE DEUX FENETRES AU DESSUS DU TABLEAU MAGNETIQUE UN COURRIER SERA ADRESSE A LA SOCIETE SEEF AVEC LES RESERVES CORRESPONDANTES RESERVE SUR TRAVAUX RAVALEMENT EXTERIEUR DU LOCAL L.C.R. AUCUNE RESERVE Est communiqué au conseil syndical avec l ordre du jour de la réunion deux devis complémentaires: Devis de la société PVEG pour intervention sur les persiennes du LCR du 15/11/05 pour 646,64 /TTC. APRES DEBAT ET DISCUSSIONS LE CONSEIL SYNDICAL DONNE SON ACCORD SUR LE DEVIS DE LA SOCIETE PVEG POUR UN COUT TOTAL DE 646,64 /TTC QUI SERA INTEGRALEMENT PRIS EN CHARGE PAR L ASSOCIATION DU L.C.R. Devis de la société ANTOINE pour l amélioration du réseau électricité du LCR du 11/11/05 pour 646,64 /TTC. APRES DEBAT ET DISCUSSIONS LE CONSEIL SYNDICAL DECIDE DE NE PAS DONNER SON ACCORD SUR CE DEVIS 1-3/INSTALLATION D UN SYSTEME BIDIRECTIONNEL (TELESURVEILLANCE) SUR TOUS LES ASCENSEURS - BUDGET ,70 TTC (RESOLUTION N 17). Travaux exécutés. Les appareils sont en fonctionnement. INFORMATION COMPLEMENTAIRE : Une panne est survenue durant le W.E du 19/20 novembre au n 2 Rue Pierre et Marie Curie. Un dysfonctionnement a été signalé sur l installation de télésurveillance qui n a pas fonctionnée malgré l appel de personnes bloquées à l intérieur de l ascenseur (Impossibilité d établir la communication téléphonique). Il Page 1/5

2 a été demandé à nouveau à la société SCHINDLER de tester toutes les installations de télésurveillance pour s assurer de leur bon fonctionnement. 1-4/ REMPLACEMENT DE LA BATTERIE DE BOITES AUX LETTRES AU 1 RUE VICTOR BASCH - BUDGET 2.312,45 TTC (RESOLUTION N 18). Travaux exécutés. 1-5/ REMPLACEMENT DES PORTES DU HALL DU 3 RUE JEAN MOULIN - BUDGET 4.188,03 /TTC (RESOLUTION N 20). Travaux exécutés. COMPTABILITE DE LA COPROPRIETE 2-1 COMMUNICATION DE LA COMPTABILITE PAR LE CABINET DELAPORTE. Comptabilité communiquée par le cabinet DELAPORTE le 13 juin 2005 année 2001/2002/ /2004! L année 2003 n a pas été remise avec les dossiers comptables. Le cabinet DELAPORTE n a toujours pas communiqué à ce jour les informations demandées. 2-2 ERREURS CONSTATEES SUR LA REDDITION DES COMPTES DE L EXERCICE 2004 DU CABINET DELAPORTE. Un nouvel arrété des comptes 2004 sera réalisé par le cabinet IPG et diffusé dans le courant décembre ETAT DES COPROPRIETAIRES DEBITEURS AU 24/11/05 COMMUNIQUE AU CONSEIL SYNDICAL AVEC L ORDRE DU JOUR DE LA REUNION. PROJET DE REGLEMENT INTERIEUR ET DE LIVRET D ACCUEIL A été communiqué au conseil syndical avec l ordre du jour de la réunion du 19 mai 2005 : Un projet de R.I Un projet de Livret d accueil (REMIS AU PDT DU CONSEIL SYNDICAL EN REUNION 22 PAGES) Projets en cours d étude par le conseil syndical. GARDIENS Salariés invités à se rendre dans les locaux du syndic le 23 novembre par courrier. A été communiqué au conseil syndical avec l ordre du jour de la réunion : Courrier à M. et Mme QUINCEY. Courrier à M. et Mme NOVO. Courrier à M. et Mme VIANA. Suite aux grèves la réunion a été reportée au mois de décembre. Nouveau R.d.V fixé au 14 décembre DOSSIERS DIVERS Ascenseur du 5 Victor BASCH : indicateur de position d étage à l intérieur de la cabine ne fonctionne plus. Faire intervenir l ascensoriste en réparation ou en chiffrage. Information faite par téléphone à l ascensoriste. En principe, intervention prévue simultanément à la pose des systèmes de télésurveillance. Sans information à ce jour. La société SCHINDLER a été relancée par fax. Antennes paraboliques. Accord du conseil syndical sur deux devis lors des réunions des 7 avril 2005 et 19 mai 2005 et 5 octobre 2005 : Devis de la société MACF en changement des modules au 1/3 Jean Moulin et 4 Pierre et Marie CURIE, pour un coût total de 6.700, 07 TTC Devis de la société MACF pour l installation de la TNT pour un coût de 1.986,78 TTC. LE CONSEIL SYNDICAL AVAIT DONNE SON ACCORD SUR LA PROPOSITION DE LA SOCIETE MACF POUR UN COUT TOTAL DE 8.686,85 /TTC, PUIS AVAIT SOUHAITE ANNULER L ORDRE DE SERVICE PARTIELLEMENT LORS DE LA REUNION INTERNE AU CONSEIL SYNDICAL DU 26 OCTOBRE ANNULATION DE L ACCORD SUR LE DEVIS DE LA SOCIETE MACF POUR UN COUT TOTAL DE 6.700, 07 TTC Page 2/5

3 MAINTIEN DE L ACCORD SUR LE DEVIS DE LA SOCIETE MACF, POUR L INSTALLATION DE LA TNT POUR UN COUT DE 1.986,78 TTC. O.S FAIT TRAVAUX EFFECTUES A CE JOUR. Devis de la société DUBERNARD en vérification des B.A.E.S (Blocs Autonomes de secours) dans toute la résidence. Coût total : 986,46 TTC. Accepté par le conseil syndical. En attente d information sur l intervention de cette société. Pas fait à ce jour société relancée. M. LAGRIVE nous avait signalé une infiltration d eau par le mur pignon au 6 ème étage du 5 V. Basch. Passage sur l immeuble le 19 mai Intervention de la société ALEXANDRE en chiffrage. L entreprise DESCHAMPS est intervenue en traitement partiel de cette fissure. Travaux à revoir. Point à faire au prochain conseil syndical du mois de novembre afin de déterminer si le mur est humide ou non (taux relevé au 28 juin 2005 : 20% à 25% d humidité). Contrat d entretien des toitures terrasse. Devis de la société DESCHAMPS pour un coût total de TTC. Déjà communiqué au conseil syndical Mise en concurrence faite auprès de deux autres sociétés : La société ISOCHAP. La société SPTE. Nous sommes toujours dans l attente de la communication des propositions de ces deux sociétés. Relance faite courant novembre. EST PRODUIT EN COURS DE REUNION UN DEVIS DE LA SOCIETE ASPHALTICA QUE M. LAGRIVE AVAIT COMMUNIQUE AU SYNDIC. COUT /TTC. ACCORD DU CONSEIL SYNDICAL SUR LE DEVIS ASPHALTICA POUR /TTC IL SERA DEMANDE A CETTE SOCIETE DE REACTUALISER SON DEVIS. Entretien des extincteurs au niveau des parkings de la résidence. Devis de la société HARDEN du 20 juin 2005 pour un coût total de 592,04 TTC. Accepté par le conseil syndical O.S passé. En attente d information sur l intervention de cette société. Pas fait à ce jour société relancée Poubelle vandalisée: il conviendra de contacter la société INGE qui a procédé à la pose de ces poubelles afin de l interroger sur la remise en état de cette poubelle mais sans le support! O.S fait à la société CARPANEDO par fax du 29 juillet 2005 renvoyé le 24 octobre 2005 en relance. Intervention en remplacement prévue courant octobre en principe annulée par la société CARPANEDO. Fax de relance à la société CARAPANEDO du 24 octobre M. FERNANDEZ va à nouveau tenter de faire intervenir une société. Si l intervention ne peut se faire il en informera M. MARTELLI qui commandera la poubelle dans sa globalité auprès de la société RIBEIRO. TRAVAUX DE REHABILITATION DU LOCAL EMPLOYE D IMMEUBLE. Devis de la société PVEG du 29 juillet 2005 pour un coût total de 376,74 /TTC. Accord du conseil syndical du 5 octobre O.S fait. Travaux non effectués à ce jour. Devis de la société SADE pour réparation du système d arrivée d eau pour un coût total de 1.163,11 /TTC. Devis de la société CGE pour installation d un clapet anti-retour pour un coût total de 1.742,64 /TTC. APRES DEBATS ET DISCUSSIONS, LE CONSEIL SYNDICAL DONNE SON ACCORD SUR LES DEUX DEVIS SADE A 1.163,11 /TTC ET CGE POUR 1.742,64 /TTC EN MARGE DE CES TRAVAUX LE CONSEIL SYNDICAL S INTERROGE SUR LA PRESENCE D UN DEUXIEME LOCAL D ARRIVE D EAU AU 1 VICTOR BASCH ET LA PRESENCE D UN DEUXIEME COMPTEUR D EAU NECESSITANT UN SECOND CLAPET ANTI RETOUR LA CGE SERA INTERROGEE SUR CE PROBLEME. UNE SECONDE INTERVENTION SERA OBLIGATOIRE SI CE DEUXIEME LOCAL EXISTE. TRAVAUX DE REMISE SOUS PEINTURE ET REPARATION DES LISSES EN BETON. Devis de réparation des lisses et d une grille d évacuation de la société DEBONNAIRE du 19 juillet 2005 pour un coût total de 2.584,75 /TTC. ACCORD DU CONSEIL SYNDICAL DU 5 OCTOBRE 2005 SUR LE DEVIS LORINIS POUR UN COUT DE 633 /TTC ET ACCORD PARTIEL (REPARATION DES LISSES) SUR LE DEVIS DEBONNAIRE MAIS UNIQUEMENT SUR LES POSTES 123 A L EXCLUSION DU POSTE 4 DE SON DEVIS ET POUR UN COUT TOTAL DE 1.661,63 /TTC. ORDRE DE SERVICE FAIT COURANT OCTOBRE EN ATTENTE PROGRAMMATION TRAVAUX. CONCERNANT LE DEVIS LORINIS D UN MONTANT DE 633 /TTC, LE CONSEIL SYNDICAL SOUHAITE ATTENDRE LE PRINTEMPS POUR LA REALISATION DE CES TRAVAUX. TRAVAUX DE NETTOYAGE COMPLET DU RESEAU VMC DE LA RESIDENCE Page 3/5

4 Devis de remise en état de la société DALKIA du 5 juillet 2005 pour un coût total de 6.719,73 /TTC. APRES DEBAT ET DISCUSSIONS LE CONSEIL SYNDICAL DECIDE DE METTRE CE DEVIS EN ATTENTE ET DEMANDE AU SYNDIC DE VERIFIER SI CETTE PRESTATION N EST PAS DUE AU TITRE DU CONTRAT D ENTRETIEN SIGNE AVEC LA SOCIETE DALKIA. CONTRAT NON COMMUNIQUE PAR DELAPORTE EN ATTENTE DE COMMUNICATION PAR DALKIA. COMMUNICATION FAITE PAR LE CONSEIL SYNDICAL EN COURS DE REUNION : CONTRAT DALKIA CHAUFFERIE. CONTRAT DALKIA ENTRETIEN VMC. CONTRAT SCHINDLER ASCENSEUR. POINT A FAIRE SUR DEUX SUJETS IMPORTANTS Contrat chaufferie DALKIA. Contrat ascenseur SCHINDLER Apres débat et discussions sur le dossier ascenseur et tenant compte des nouvelles obligations imposées par la loi de Robien et du souhait de plus en plus affirmé des copropriétaires de voir rehabiliter l interieur des cabines ascenseurs le conseil syndical avait décidé de donner son accord sur la proposition faite par la société BERAM en date de mois de mai 2005 concernant l étude ascenseurs se subdivisant en trois phases : 1Audit des 8 installations 2Rédaction d un cahier des charges 3Appel d offres auprès de 5 ascensoristes Coût de l etude /TTC par ascenseur LE CONSEIL SYNDICAL QUI AVAIT DONNE SON ACCORD SUR LA PROPOSITION DE LA SOCIETE BERAM POUR UN COUT TOTAL DE /TTC, A ENSUITE ANNULE L ORDRE DE SERVICE LORS DE LA REUNION INTERNE AU CONSEIL SYNDICAL DU 26 OCTOBRE 2005 ET A SOUHAITE UNE MISE EN CONCURRENCE SUR CETTE ETUDE LE SYNDIC A PROCEDE A CETTE MISE EN CONCURRENCE : EST COMMUNIQUE AU CONSEIL SYNDICAL AVEC L ORDRE DU JOUR DE LA REUNION : DEVIS POUR ETUDE ASCSENSEUR DE LA SOCIETE CONSULTEC DEVIS POUR ETUDE ASCSENSEUR DE LA SOCIETE TBI INGENIERIE. TABLEAU DE SYNTHESE DES OFFRES RECUES ENTREPRISES AUDIT APPELS D'OFFRES % TRAVAUX DIVERS FRAIS TOTAL DELTA CONSULTEC % HT DU HT 316,94 X , ,48 TB INGENIERIE ,40 8,5% HT DU HT INCLUS 7.953,40 0 BERAM 8611, % HT DU HT INCLUS ,60 APRES DEBAT ET DISCUSSIONS LE CONSEIL SYNDICAL DECIDE DE METTRE CETTE ETUDE ET CES DEVIS A L ORDRE DU JOUR DE LA PROCHAINE ASSEMBLEE GENERALE DE COPROPRIETE. DOSSIER SURFACE TERRASSE PARKING Est communiqué au conseil syndical avec l ordre du jour de la réunion deux devis produits par M. TETU : Devis de la société JARDIN PASSION pour traitement de la terrasse supérieure du parking pour un coût total de 1.759,25 /TTC. Devis de la société JARDIN PASSION pour nettoyage de la terrasse supérieure du parking pour un coût total de 1.425,60 /TTC. APRES DEBATS ET DISCUSSIONS, LE CONSEIL SYNDICAL DONNE SON ACCORD SUR LES DEUX DEVIS JARDIN PASSION POUR 1.425,60 /TTC ET 1.759,25 /TTC. IL CONVIENDRA D INTERROGER CETTE SOCIETE POUR SAVOIR SI CES TRAVAUX PEUVENT ETRE FAIT EN DECEMBRE QUEL DOIT ETRE L ORDRE D EXECUTION DE CES TRAVAUX ENTRE LES DEUX DEVIS. ENFIN IL CONVIENDRA D INTERROGER EGALEMENT LA SOCIETE DOMAXIS AFIN DE RECEUILLIR LEUR CONSENTEMENT SUR LA REALISATION DE CES TRAVAUX. Problème d aéraulique au niveau d un réseau VMC du 1 Victor Basch chez M. BROCART absence de tirage. Une société sera mandatée pour étudier ce problème. Il conviendra de tenir compte du fait qu il n y a aucune société en charge de l entretien du réseau aéraulique. Page 4/5

5 PROCHAINES REUNIONS DU CONSEIL SYNDICAL JEUDI 19 JANVIER 2006 A 19 H DANS LE LOCAL L.C.R JEUDI 23 FEVRIER 2006 A 19 H DANS LE LOCAL L.C.R A FRANCONVILLE FIXATION DE L ORDRE DU JOUR DE LA PROCHAINE AG REUNION SUPPLEMENTAIRE JEUDI 13 AVRIL 2006 A 19 H AU LOCAL L.C.R A FRANCONVILLE PRESENTATION DE LA MAQUETTE AG A.G. DATE DE PRINCIPE FIXEE AU JEUDI 25 MAI 2006 Page 5/5