Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale

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1 Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS Date : 12/07/88 Origine : STAT MM les Directeurs des Caisses Primaires d'assurance Maladie MM les Directeurs des CETELIC MM les Directeurs des Centres de Traitement Régionaux MM les Directeurs des Caisses Générales de Sécurité Sociale Réf. : STAT n 141/88 Plan de classement : 2414 Objet : BUDGET GLOBAL HOSPITALIER. La répartition définitive des sommes payées en 1987 a été approuvée par la Commission Nationale de Répartition le 30 juin Les traitements relatifs à l'exercice 1988 débuteront en septembre Les statistiques budget global des exercices 1986 et 1987 vont être éditées par les centres informatiques. Pièces jointes : 0 2 Liens : Date d'effet : Date de Réponse : Dossier suivi par :

2 Téléphone

3 MM les Directeurs des Caisses Primaires d'assurance Maladie 12/07/1988 (pour attribution) Origine : STAT MM les Directeurs des CETELIC (pour attribution) N/Réf. : STAT N 141/88 MM les Directeurs des Caisses Générales de Sécurité Sociale (pour attribution) MM les Médecins-Conseils, Chefs de service, Près les Caisses Primaires d'assurance Maladie (pour information) MM les Directeurs des Caisses Régionales d'assurance Maladie (pour information) MM les Médecins-Conseils Régionaux des Caisses Régionales d'assurance Maladie (pour information) Objet : Budget Global Hospitalier. I - Bilan de clôture de l'exercice 1987 Les traitements relatifs à l'établissement des états de répartition des charges des dotations globales hospitalières de l'exercice 1987 se sont déroulés de manière satisfaisante en qualité, permettant à la Commission Nationale de Répartition instituée par le décret du 11 août 1983 de se réunir le 30 juin Pour l'ensemble des Caisses Pivots (métropole et DOM), le taux d'intégration des séjours 1987 atteint le 1er juin 1988 était de 88,5 % contre 68,2 % à la même date en 1987 et 87,2 % lors de la clôture en septembre 1987.

4 Plus de 118 millions de journées d'hospitalisation ont été valorisées pour un montant de MF, soit un prix moyen journalier de 1062 Frs (1013 Frs en 1987). La répartition définitive entre les régimes des sommes payées en 1987 aux établissements, ( MF) s'établit comme suit : Régime Général MF soit 79,48 % (79,12 en 1986) Régime Local Alsace-Moselle 174 MF " 0,12 % (0,14 en 1986) Exploitants Agricoles MF " 6,47 % (6,62 en 1986) Salariés agricoles MF " 3,55 % (3,67 en 1986) Travailleurs non salariés non agricoles (TNS) MF " 4,62 % (4,58 en 1986) SNCF MF " 2,06 % (2,12 en 1986) Mineurs MF " 1,42 % (1,45 en 1986) Militaires MF " 1,31 % (1,31 en 1986) Marins 577 MF " 0,41 % (0,41 en 1986) Autres 784 MF " 0,55 % (0,58 en 1986) Comparés à ceux des exercices précédents, ces résultats montrent une relative stabilité des taux de répartition, cependant les incidences financières inhérentes à toute variation, même légère de ces taux, impliquent que chaque Caisse Pivot veille à ce que les établissements rattachés transmettent l'intégralité des séjours. Une attention particulière sera en outre apportée aux recyclages des informations erronées. Les résultats de la dernière centralisation nationale, présentés par ordre décroissant des poids des informations traitées, sont annexés à la présente circulaire. II - Statistique d'activité des établissements La mise en place de la chaîne statistique budget global (Cf circulaire cabinet du directeur n 25/88 du 3 mars 1988) a été complétée par une nouvelle série de programmes diffusés récemment aux centre informatiques. Parallèlement, les programmes initiaux ont été améliorés, afin de répondre plus exactement aux observations formulées par un certain nombre de Caisses. La clôture récente de l'exercice 1987 autorise, en outre, la production des états statistiques correspondants. Il est donc possible aujourd'hui d'obtenir, pour 1986 et 1987 et par établissement rattaché, les tableaux n 5, 6, 7, 8, 9, 10, 19 et 20 (cf manuel d'utilisation et de lecture diffusé le 3 mars 1988). J'attire votre attention sur les tableaux d'aide à l'évaluation des recettes en atténuation. Ils doivent permettre aux Caisses d'estimer les sommes que les établissements auront à recouvrer sur les débiteurs autres que les organismes d'assurance Maladie. Dominique COUDREAU

5

6 Exercice 1987 Annexe 1 CLASSEMENT PAR ORDRE DECROISSANT DU POIDS DES INFORMATIONS TRAITEES RESULTAT PAR CAISSE PIVOT CORRESPONDANT AU POINT DU 6 JUIN 1988 REGIME GENERAL CAISSE PIVOTS RG CETELIC POIDS DES NB ETABL NB ETAB NB ETABL INFO. TRAIT TRAIT TOTAL ABSENTS TOURCOING LILLE 95, CREIL MELUN 93, SAINT-LO CAEN 92, CAEN CAEN 92, ANNONAY VALENCE 92, LE HAVRE ROUEN 91, MONTBELIARD DIJON 91, SAINT-BRIEUC RENNES 91, ELBEUF ROUEN 91, DOUAI VALENCIENNES 91, BORDEAUX BORDEAUX 90, STRASBOURG STRASBOURG 90, NANCY NANCY 90, SELESTAT STRASBOURG 90, BELFORT STRASBOURG 90, COLMAR STRASBOURG 89, PAU BORDEAUX 89, CLERMONT-FERRAND ST-ETIENNE 89, AGEN BORDEAUX 89, DUNKERQUE LILLE 89, BESANCON DIJON 89, TULLE LIMOGES 89, ROUEN ROUEN 89, PONTOISE PONTOISE 89, ANNECY ST-ETIENNE 89, VALENCE VALENCE 89, LIMOGES LIMOGES 89, ALENCON CAEN 89, ROANNE ST-ETIENNE 89, BOURG-EN-BRESSE ST-ETIENNE 88, POITIERS LIMOGES 88, MULHOUSE STRASBOURG 88, EVRY EVRY 88, TROYES TROYES 88, BREST RENNES 88, VIENNE VALENCE 88, LYON LYON 88, LA ROCHELLE LIMOGES 88, CHARLEVILLE TROYES 88, BEAUVAIS MELUN 88, ROUBAIX LILLE 87,99 3 3

7 CHARTRES TOURS 87, VILLEFRANCHE/SAONE VALENCE 87, GUERET LIMOGES 87, RENNES RENNES 87, NICE NICE 87, FOIX TOULOUSE 87, BAR-LE-DUC TROYES 87, REIMS TROYES 87, AURILLAC ST-ETIENNE 87, MAUBEUGE VALENCIENNES 87, VANNES RENNES 87, CAHORS TOULOUSE 87, ARMENTIERES LILLE 87, ANGOULEME LIMOGES 86, EVREUX EVREUX 86, ANGERS ANGERS 86, NIMES MONTPELLIER 86, LAON MELUN 86, BAYONNE BORDEAUX 86, DIJON DIJON 86, EPINAL NANCY 86, MELUN MELUN 86, SARREGUEMINES METZ 86, HAGUENAU STRASBOURG 85, THIONVILLE METZ 85, AVIGNON VALENCE 85, GRENOBLE GRENOBLE 85, NIORT LIMOGES 85, NANTERRE NANTERRE 85, BOULOGNE-SUR-MER VALENCIENNES 84, CHAMBERY GRENOBLE 84, CALAIS LILLE 84, MACON DIJON 84, METZ METZ 84, VERSAILLES VERSAILLES 84, PERPIGNAN MONTPELLIER 84, MONTPELLIER MONTPELLIER 84, LILLE LILLE 83, AUXERRE DIJON 83, SAINT-QUENTIN VALENCIENNES 83, QUIMPER RENNES 82, LENS VALENCIENNES 82, MOULINS ST-ETIENNE 82, NEVERS DIJON 82, MENDE MONTPELLIER 82, BASTIA NICE 82, SAINT-ETIENNE ST-ETIENNE 82, VALENCIENNES VALENCIENNES 82, LAVAL ANGERS 82, TOULON NICE 82, LONS-LE-SAULNIER DIJON 82, MARTINIQUE MARTINIQUE 82, NANTES NANTES 82, PARIS VILLE PARIS 81, VESOUL DIJON 81, PERIGUEUX BORDEAUX 81, CHAUMONT NANCY 81, MONT-DE-MARSAN BORDEAUX 81, DIGNE NICE 81,33 9 9

8 ALBI TOULOUSE 80, LE PUY ST-ETIENNE 80, RODEZ TOULOUSE 80, LE MANS ANGERS 80, CHOLET ANGERS 80, PRIVAS VALENCE 80, DIEPPE ROUEN 80, MARSEILLE MARSEILLE 80, CRETEIL CRETEIL 79, LA ROCHE SUR YON NANTES 79, BLOIS TOURS 79, ORLEANS TOURS 79, TOULOUSE TOULOUSE 78, LONGWY METZ 78, BOURGES TOURS 77, CHATEAUROUX TOURS 77, SAINT-NAZAIRE NANTES 77, CAMBRAI VALENCIENNES 79, REUNION REUNION 76, BOBIGNY BOBIGNY 76, ARRAS VALENCIENNES 75, AMIENS MELUN 75, GAP NICE 75, CARCASSONNE MONTPELLIER 74, BEZIERS MONTPELLIER 72, TOURS TOURS 71, TARBES TOULOUSE 68, AUCH TOULOUSE 65, MONTAUBAN TOULOUSE 62, AJACCIO NICE 61, GUYANE GUYANE 21, GUADELOUPE GUADELOUPE 19, TOTAL % ETABL. TRAITES 99,74

9 REGIME AGRICOLE CAISSE PIVOTS REGIME AGRICOLE POIDS DES NB ETABL NB ETAB ETABL INFOS TRAITEES TRAITEES TOTAL ABSENTS SAINTES 115, NIORT 99, PERIGUEUX 97, CHAUMONT 96, MENDE 95, RENNES 95, AURILLAC 95, CHATEAUROUX 95, NANTES 95, PAU 94, CHAMBERY 94, CAEN 94, GAP 94, CHARTRES 94, MACON 93, COLMAR 93, TARBES 93, LANDERNEAU 92, TULLE 92, ANGOULEME 91, MONTPELLIER 91, AUCH 91, DRAGUIGNAN 91, GUERET 90, NANCY 90, TOURS 90, LA ROCHE SUR YON 90, METZ 90, SAINT-ETIENNE 90, BOURGES 90, MONT-DE-MARSAN 89, LIMOGES 89, PRIVAS 89, STRASBOURG 89, VALENCE 89, LONS-LE-SAULNIER 89, ORLEANS 89, LE MANS 89, CLERMONT-FERRAND 89, TROYES 89, VESOUL 89, BESANCON 89, POITIERS 89, ANNECY 88, MARSEILLE 88, ANGERS 88, TOULOUSE 88, EPINAL 88,07 2 2

10 BORDEAUX 87, NIMES 87, DIJON 87, CAHORS 87, LYON 87, SAINT-BRIEUC 87, LAVAL 86, BEAUVAIS 86, ALBI 86, AGEN 86, NEVERS 86, LAON 86, AMIENS 86, NICE 85, MOULINS 85, ARRAS 84, SAINT-LO 84, MONTAUBAN 84, BLOIS 84, NANTUA 83, REIMS 83, ALENCON 83, CARCASSONNE 83, VANNES 83, LILLE 82, RODEZ 81, FOIX 81, AUXERRE 80, GRENOBLE 79, VERDUN 79, AVIGNON 79, ROUEN 78, ILE DE FRANCE 78, AJACCIO 77, EVREUX 76, LE PUY 72, PERPIGNAN 53, TOTAL % ETABL. TRAITES 99,65

11 REGIME DES TNS CAISSES PIVOTS TNS CENTRE POIDS NB ETABL NB ETABL CMR INFO INFOS TRAITES TOTAL PL ILE DE FRANCE CAEN 96, LIMOUSIN TOULOUSE 93, BRETAGNE CAEN 93, LANGUEDOC-ROUSSILLON TOULOUSE 93, ALSACE STRASBOURG 91, CHAMPAGNE-ARDENNES STRASBOURG 91, BASSE NORMANDIE CAEN 90, AQUITAINE TOULOUSE 90, RHONE LYON 89, BOURGOGNE STRASBOURG 89, PROVENCE LYON 88, PAS DE CALAIS STRASBOURG 88, PICARDIE STRASBOURG 87, NORD STRASBOURG 87, PAYS DE LA LOIRE CAEN 85, CENTRE PARIS 83, PARIS COMMERCANTS PARIS 83, AUVERGNE LYON 82, FRANCHE-COMTE STRASBOURG 81, MIDI PYRENEES TOULOUSE 81, ALPES LYON 80, PL PROVINCES PARIS 78, COTE D'AZUR LYON 77, POITOU CHARENTES TOULOUSE 76, LORRAINE STRASBOURG 74, HAUTE NORMANDIE CAEN 74, PARIS BATELLERIE PARIS 72, PARIS ARTISANS PARIS 72, CORSE LYON 64, REUNION PARIS 34, TOTAL % ETABL. TRAITES 100,00 REGIME SNCF CAISSES PIVOT SNCF , REGIME DES MINES CAISSES PIVOT MINES , ,50 1 1

12 ANNEXE 2 Lecture du tableau 8 : "Nombre de journées d'hospitalisation selon le tarif de prestations et l'âge de l'hospitalisé". Il s'agit du cumul des journées pour lesquelles le séjour est intervenu l'année de l'exercice traité. L'âge de l'hospitalisé est calculé au 1er janvier de l'année d'exercice si la date d'entrée est antérieure à l'année d'exercice, à la date d'entrée si celle-ci est comprise dans l'année d'exercice. Lecture du tableau 9 : "Valorisation des journées d'hospitalisation selon le tarif de prestation et l'âge de l'hospitalisé". La valorisation concerne l'ensemble des journées recensées dans le tableau 8 et est calculée selon les règles décrites dans les pages précédentes. Lecture du tableau 10 : "Nombre de journées d'hospitalisation, nombre de séjours et durée moyenne de présence par tarif de prestation, et par âge (hors long séjour, hospitalisation de jour et hospitalisaton de nuit)". Dans les colonnes par code tarif, le nombre de séjours désigne les parties de séjour dans un service correspondant au code tarif indiqué. Au cours d'un même séjour continu, l'hospitalisé peut changer une ou plusieurs fois de code tarif, c'est pourquoi le nombre total de séjours peut être inférieur à la somme des séjours par code tarif.

13 CENTI D EVREUX STATISTIQUES BUDGET GLOBAL ETAT BGS PAGE 1 CAISSE PIVOT DATE TRAITEMENT : 28/06/88 ANNEE D'EXERCICE : 1986 TABLEAU n 08 NIVEAU LOCAL : ETABLISSEMENT : B NOMBRE DE JOURNEES D'HOSPITALISATION, CHG ST L VERNON (GEO) SELON LE TARIF DE PRESTATIONS ET L'AGE DE L'HOSPITALISE. COURT SEJ. SPECIALITES MOYEN LONG HOSPIT. HOSPIT. HOSPIT. TRANCHE D'AGE (HORS SPEC. COUTEUSES SEJOUR SEJOUR JOUR NUIT A TOTAL COUTEUSES) DOMICILE MOINS D'UN AN DE 1 A 9 ANS DE 10 A 19 ANS DE 20 A 39 ANS DE 40 A 59 ANS DE 60 A 79 ANS ANS ET PLUS AGE INCONNU TOTAL

14 CENTI D EVREUX STATISTIQUES BUDGET GLOBAL ETAT BGS PAGE 1 CAISSE PIVOT DATE TRAITEMENT : 28/06/88 ANNEE D'EXERCICE : 1986 TABLEAU n 09 NIVEAU LOCAL : ETABLISSEMENT : B VALORISATION DES JOURNEES D'HOSPITALISATION, CHG ST L VERNON (GEO) SELON LE TARIF DE PRESTATIONS ET L'AGE DE L'HOSPITALISE. COURT SEJ. SPECIALITES MOYEN LONG HOSPIT. HOSPIT. HOSPIT. TRANCHE D'AGE (HORS SPEC. COUTEUSES SEJOUR SEJOUR JOUR NUIT A TOTAL COUTEUSES) DOMICILE MOINS D'UN AN DE 1 A 9 ANS DE 10 A 19 ANS DE 20 A 39 ANS DE 40 A 59 ANS DE 60 A 79 ANS ANS ET PLUS AGE INCONNU TOTAL UNITE : MILLIER DE FRANCS LEGENDE : --- = INFERIEUR A L'UNITE

15 CENTI D EVREUX STATISTIQUES BUDGET GLOBAL ETAT BGS PAGE 1 CAISSE PIVOT DATE TRAITEMENT : 28/06/88 ANNEE D'EXERCICE : 1986 TABLEAU n 10 NIVEAU LOCAL : ETABLISSEMENT : B NOMBRE DE JOURNEES D'HOSPITALISATION, NOMBRE DE SEJOURS ET CHG ST L VERNON (GEO) DUREE MOYENNE DE PRESENCE PAR TARIF DE PRESTATIONS ET PAR AGE (HORS LONG SEJOUR, HOSPIT DE NUIT). COURT SEJOUR SPECIALITES COUTEUSES TRANCHE D'AGE NOMBRE NOMBRE DUREE NOMBRE NOMBRE DUREE JOURNEE S SEJOURS MOYENNE JOURNEES SEJOURS MOYENNE MOINS D'UN AN 0 0 /// 0 0 /// REMARQUE : DE 1 A 9 ANS 0 0 /// 0 0 /// DANS LES COLONNES PAR CODE TARIF, LE NOMBRE DES SEJOURS DE 10 A 19 ANS 0 0 /// 0 0 /// DESIGNE LES PARTIES DE SEJOUR DANS UN SERVICE CORRESPONDANT DE 20 A 39 ANS 0 0 /// 0 0 /// AU CODE TARIF INDIQUE. AU COURS D'UN MEME SEJOUR DE 40 A 59 ANS ,0 0 0 /// CONTINU, L'HOSPITALISE PEUT CHANGER UNE OU PLUSIEURS FOIS DE 60 A 79 ANS ,3 0 0 /// DE CODE TARIF : C'EST POURQUOI LE NOMBRE TOTAL DE SEJOURS 80 ANS ET PLUS ,5 0 0 /// PEUT ETRE INFERIEUR A LA SOMME DES SEJOURS PAR CODE TARIF. AGE INCONNU 0 0 /// 0 0 /// TOTAL ,3 0 0 ///

16 MOYEN SEJOUR HOSPITALISATION A DOMICILE TRANCHE D'AGE NOMBRE NOMBRE DUREE NOMBRE NOMBRE DUREE NOMBRE TOT. NOMBRE DUREE MOY. JOURNEE S SEJOURS MOYENNE JOURNEES SEJOURS MOYENNE JOURNEES TOTAL SEJ. SEJOUR MOINS D'UN AN 0 0 /// 0 0 /// 0 0 /// DE 1 A 9 ANS 0 0 /// 0 0 /// 0 0 /// DE 10 A 19 ANS 0 0 /// 0 0 /// 0 0 /// DE 20 A 39 ANS 0 0 /// 0 0 /// 0 0 /// DE 40 A 59 ANS 0 0 /// 0 0 /// ,0 DE 60 A 79 ANS 0 0 /// 0 0 /// ,3 80 ANS ET PLUS 0 0 /// , ,3 AGE INCONNU 0 0 /// 0 0 /// 0 0 /// TOTAL 0 0 /// , ,2 /// = SANS OBJET

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