CONSEIL MUNICIPAL. séance du 30 juin Grand Salon de l'hôtel de Ville - 14H30 ORDRE DU JOUR *************

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1 CONSEIL MUNICIPAL séance du 30 juin 2014 Grand Salon de l'hôtel de Ville - 14H30 ORDRE DU JOUR ************* I - SOLIDARITES Education M. LE MAIRE M. FOURAR M. FOURAR M. BAUDOT 1 - Projet Educatif Nancéien 2 - Projet Educatif Nancéien - Conventions avec divers clubs sportifs, associations et l'université de Lorraine pour l'organisation des activités périscolaires M. BAUDOT 3 - Intervention des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles élémentaires publiques de Nancy. Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'education Nationale de Meurthe-et-Moselle M. BAUDOT 4 - Projet Educatif Nancéien : transition entre l école et les activités de loisirs du mercredi après-midi et tarification de l accueil de loisirs municipal M. FOURAR 5 - Marché "Transports collectifs organisés dans le cadre d'activités de la Ville de Nancy" - Avenant n 1 au lot n 4 M. FOURAR 6 - Restauration scolaire : Instauration d'un tarif à 1 uro M. FOURAR 7 - Prix de l'education - Remise d'un prix par la Ville de Nancy Jeunesse M. BAUDOT 8 - Conventions d'objectifs et de financement "Prestation de Service avec la Caisse d'allocations Familiales de Meurtheet-Moselle ( )" M. BAUDOT 9 - Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif M. BAUDOT 10 - Orange Rockcorps à Nancy - 17 septembre au 1er octobre 2014

2 Cohésion sociale Mme DEBORD 11 - Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement Mme DEBORD 12 - Attribution de subventions à des associations œuvrant dans le champ de la solidarité Santé Mme TALLOT 13 - Attribution de subventions à des associations œuvrant dans le domaine de la santé publique - 3ème phase II - BUDGET - FINANCES M. DUFRAISSE 14 - Approbation des comptes de gestion 2013 M. DUFRAISSE 15 - Approbation des comptes administratifs 2013 du budget principal et des budgets annexes M. DUFRAISSE 16 - Affectation des résultats de l'exercice 2013 M. DUFRAISSE 17 - Ajustement des autorisations de programme Intégration des reports 2013 M. DUFRAISSE 18 - Décision modificative n 2 M. DUFRAISSE 19 - Tarification des services municipaux M. DUFRAISSE 20 - Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2013 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention M. DUFRAISSE - Information au Conseil Municipal sur l'activité et la situation de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2013 III - ATTRACTIVITE Sports M. BAUDOT 21 - Arrivée de la 7ème étape du Tour de France à Nancy. Conventions de partenariat avec le Conseil Général de Meurthe et Moselle et le Conseil Régional de Lorraine. M. BAUDOT 22 - Attribution de subventions aux associations sportives M. BAUDOT 23 - Attribution de subventions d'équipement. Conventions avec 11 clubs

3 Musées Mme REDERCHER 24 - Exposition «Les Rouart : de l impressionnisme au Réalisme magique»: demande de subvention Mme REDERCHER 25 - Dépôts d'oeuvres au Musée des Beaux-Arts Mme REDERCHER 26 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association "Art Détente" Mme REDERCHER 27 - Octroi de la gratuité d'entrée au Musée de l'ecole de Nancy pour les participants au colloque de l'association des Jardins botaniques de France et des pays francophones M. LE MAIRE - Bilan Renaissance Culture Mme REDERCHER 28 - Participation de la Ville de Nancy au projet de Bibliothèque Numérique de Référence du Sillon Lorrain, 2e tranche 2014 Mme REDERCHER 29 - Désaffectation, déclassement et cession à titre gratuit ou onéreux ou destruction de documents relevant des collections de la bibliothèque-médiathèque de Nancy. Mme REDERCHER 30 - Avenant n 2 à la convention de partenariat avec l'autre Canal relatif à la Carte Jeunes Nancy Culture Mme REDERCHER 31 - Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel Grands événements Mme REDERCHER 32 - Le Livre sur la Place Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et BATIGERE NORD-EST Mme REDERCHER 33 - Le Livre sur la Place Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le CREDIT MUTUEL Mme REDERCHER 34 - Le Livre sur la Place Convention tripartite entre la Ville de Nancy, l'association "Lire à Nancy" et "l' Association Plumes A Connaître" Mme REDERCHER 35 - Le Livre sur la Place Convention entre la Ville de Nancy et l'association "Lire à Nancy" Relations Européennes - Internationales et Transfrontalières M. BERLEMONT 36 - Déplacement à Newcastle d'une délégation nancéienne du 7 au 9 juillet 2014 M. BERLEMONT 37 - Accueil d'une délégation de Lublin (Pologne) - Versement

4 d'une subvention à l'association Aye Aye VO M. BERLEMONT 38 - Bourses d'études pour des étudiants des villes jumelées pour l'année universitaire 2014/2015 M. BERLEMONT 39 - Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de stagiaires des villes jumelées Intégration et Droits de l'homme Mme REDERCHER 40 - Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines des Droits de l'homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 2ème phase de l'année 2014 IV - DEVELOPPEMENT ET CADRE DE VIE Nature et Espaces verts Mme TALLOT 41 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'agence de l'eau Rhin-Meuse dans le cadre du programme "zéro phytho" et de l'éco-labellisation des espaces de nature en ville Patrimoine Mme HERVE 42 - Place Stanislas - Boutique DAUM - Restauration des élévations - Convention financière avec l'etat M. LE MAIRE 43 - Subvention d'investissement - rénovation d'éléments de décors classés au 15 rue Drouin à Nancy Urbanisme M. BLANCHOT Mme GIUSSANI 44 - Charte des Ecoquartiers du Ministère du Logement et de l Egalité des Territoires : Plateau de Haye - Nancy Grand Coeur Mme MAIRE 45 - Attribution des primes de ravalement V - RESSOURCES, MOYENS ET TRAVAUX Administration Générale M. LE MAIRE Mme PETIOT Mme LAITHIER - Rapport des délégataires : rapports des Sociétés Publiques Locales "Grand Nancy Habitat" et "Centre Nancy Congrès et Evénements" M. LE MAIRE - Rapports annuels des délégataires des services municipaux, des activités en budget annexe et services publics industriels

5 et commerciaux et marchés publics spécifiques Affaires Juridiques M. MERGAUX 46 - Renouvellement de la marque française "Les Pavés de Stanislas" M. MERGAUX 47 - Marchés de prestations de services d'assurances de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert Ressources humaines M. DUFRAISSE 48 - Convention de prestation de services intégrée entre la Ville de Nancy et la Caisse de Crédit municipal de Nancy M. DUFRAISSE 49 - Rémunération des prestations ponctuelles effectuées pour le compte de la ville de Nancy - Mise à jour du tableau M. DUFRAISSE 50 - Programme en faveur de l'accessibilité de l'environnement professionnel M. DUFRAISSE 51 - Modification du tableau des effectifs Travaux Mme PETIOT Mme MAIRE 52 - Raccordement de divers bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain du quartier du Haut-du-Lièvre. Subvention d'équipement 2014 au titre de la convention de répartition des coûts d'investissement avec l'oph de Nancy VI - DESIGNATION DE REPRESENTANTS M. LE MAIRE 53 - Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Société Publique Locale "Grand Nancy Habitat" Mme CARRARO 54 - Représentation de la Ville de Nancy au sein du comité de suivi du Conseil des Jeunes Mme REDERCHER 55 - Désignation du détenteur de la licence d'entrepreneur de spectacles pour la Ville de Nancy, l'ensemble Poirel et le Théâtre de Mon Désert