GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VEGETALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRE ELABOREES; CIRES D ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE

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1 C15/1 CHAPITRE 15 GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VEGETALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRE ELABOREES; CIRES D ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE Notes : 1. Le présent chapitre ne comprend pas : a) le lard et la graisse de porc ou de volailles du n ; b) le beurre, la graisse et l huile de cacao (n 18.04) ; c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n (chapitre 21 généralement) ; d) les cretons (n 23.01) et les résidus des n s à ; e) les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques, les huiles sulfonées et autres produits de la section VI ; f) le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n 40.02). 2. Le n ne couvre pas les huiles obtenues à partir d olives à l aide de solvants (n 1510). 3. Le n ne comprend pas les graisses et huiles simplement dénaturées, qui restent classées dans la position dont relèvent les graisses et huiles non dénaturées correspondantes. 4. Les pâtes de neutralisation (soap-stocks), les lies ou fèces d huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérol entrent dans le n Note de sous-positions 1. Pour l'application des n s et , l'expression «huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique» s'entend de l'huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2% en poids. Notes complémentaires UE : 1. Pour l application des n s et sous-positions , , , , , , , , , , , , , , , , à et :

2 C15/2 a) les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par pression sont considérées comme «brutes» si elles n ont pas subi d autres traitements que : 1.a)- la décantation dans les délais normaux, )- la centrifugation ou la filtration, à condition que, pour séparer l huile de ses constituants solides, on n ait recours qu à la «force mécanique», comme la pesanteur, la pression ou la force centrifuge, à l exclusion de tout procédé de filtration par absorption et de tout autre procédé physique ou chimique ; b) les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par extraction restent considérées comme «brutes» lorsqu elles ne se distinguent ni par la couleur, l odeur ou le goût, ni par des propriétés spéciales analytiques reconnues, des huiles et graisses végétales obtenues par pression ; c) sont considérées également comme «huiles brutes» l huile de soja dégommée et l huile de coton débarrassée du gossypol. 2. A. Ne relèvent des n s et que les huiles provenant exclusivement du traitement des olives et dont les caractéristiques analytiques relatives aux teneurs en acides gras établies à l aide des méthodes indiquées dans les annexes V, X A et X B du règlement (CEE) n 2568/91 de la Commission, et en stérols sont les suivantes : Tableau I Teneur en acides gras en pourcentage des acides gras totaux Acides gras Acide myristique Acide palmitique Acide palmitoléique Acide heptadécanoïque Acide héptadécénoïque Acide stéarique Acide oléique Acide linoléique Acide linolénique Acide arachidique Acide eïcosénoïque Acide béhénique (1) Acide lignocérique Pourcentages 0,05 7,5-20,0 0,3-3,5 0,3 0,3 0,5-5,0 55,0-83,0 3,5-21,0 1,0 0,6 0,4 0,3 0,2 (1) 0,2 pour les huiles du n 15.09

3 C15/3 Tableau II Teneur enstérols en pourcentage des stérols totaux Stérols Cholestérol Brassicastérol (2) Campestérol Stigmastérol (3) Bêta-sitostérol (4) Delta-7-Stigmastérol Pourcentages < ou = 0,5 < ou = 0,1 < ou = 4,0 < Campestérol > ou = 93,0 < ou = 0,5 (2) < ou = 0,2 pour les huiles du n 1510 (3) Condition non valable pour les huiles d olive vierges lampantes (sous-position ) et pour les huiles de grignons d olive brutes (sous position ). (4) Delta-5,23-stigmastadiénol +chlérostérol +bêta-sitostérol +sitostanol +delta - 5-avénastérol +delta -5,24-stigmastadiénol. a Ne relèvent pas des n s et les huiles d olives modifiées chimiquement (notamment les huiles réestérifiées) et les mélanges d huile d olive avec des huiles d une autre nature. La présence d huile d olive réestérifiée ou d huiles d une autre nature est établie à l aide de la méthode indiqué dans l annexe VII du règlement (CEE) n 2568/91 de la Commission. B. Ne relèvent du n que les huiles d olive définies aux points 1 et 2 visés ciaprès, obtenues uniquement par des procédés mécaniques ou par d autres procédés physiques, dans des conditions qui n entraînent pas l'altération de l'huile, et qui n ont subi aucun autre traitement que le lavage, la décantation, la centrifugation et la filtration. Les huiles d olives obtenues par solvant, par adjuvant à action chimique ou biochimique, ou par des procédés de réestérification, et par tout mélange avec des huiles d'autre nature sont exclues de cette sous-position. 1. Est considérée comme «huile d olive vierge lampante», au sens de la sous-position , quelle que soit son acidité, l huile présentant : a) une des teneurs en cires suivantes : i) une teneur en cires non supérieure à 300 mg/kg, ou ii) une teneur en cires supérieure à 300 mg/kg mais non supérieure à 350 mg/kg à condition : = que la teneur totale en alcools aliphatiques soit inférieure ou égale à 350 mg/kg, ou = que la teneur erytrodiol et en uvaol soit inférieure ou égale à 3,5%; b) une teneur en érythrodiol et uvaol non supérieure à 4,5 % ; c) une des deux caractéristiques suivantes :

4 C15/4 i) une teneur en 2-glycéril monopalmitate non supérieure à 0,9% lorsque l acide palmitique ne représente pas plus de 14% du contenu total en acides gras; ii) une teneur en 2-glycéril monopalmitate non supérieure à 1,1% lorsque l acide palmitique représente plus de 14% du contenu total en acides gras ; d) la somme des isomères transoléiques non supérieure à 0,10 % et la somme des isomères translinoléiques +transoléiques non supérieure à 0,10 % ; e) une teneur stigmastadiène non supérieure à 0,50 mg/kg ; f) une différence entre composition HPLC et composition théorique des triglycérides à ECN42 non supérieure à 0,3, et g) une ou plusieurs des caractéristiques suivantes : 1) une teneur en solvants halogénés volatils totaux supérieure à 0,2 mg/kg et pour chacun d'eux une teneur non supérieure à 0,1 mg/kg ; 2) des caractéristiques organoleptiques faisant apparaître une médiane des défauts supérieure à 3,5, conformément à l annexe XII du règlement (CEE) n 2568/91 de la Commission. 2. Est considérée comme «autre huile d olive vierge», au sens de la sous-position , l huile d olive qui représente les caractéristiques suivantes :. I a) une acidité, exprimée en acide oléique, non supérieure à 2,0 g/100 g ; 2.B.II.I b) un nombre de peroxyde non supérieur à 20 meq d oxygène actif/kg ; 2.B.II.IIc) une teneur en cires non supérieure à 250 mg/kg ; 2.B.II.IId) une teneur en solvants halogénés volatils totaux non supérieure à 0,2 mg/kg et pour chacun d eux une teneur non supérieure à 0,1 mg/kg ; 2.B.II.IIe) un coefficient d extinction K 270 non supérieur à 0,25; 2.B.II.IIf) une variation du coefficient d extinction ( K) au voisinage de 270 nm non supérieure à 0,01 ; g) des caractéristiques organoleptiques faisant apparaître une médiane des défauts inférieure ou égale à 3,5, conformément à l annexe XII du règlement (CEE) n 2568/91 de la Commission; h) une teneur en érythrodiol et uvaol non supérieure à 4,5 % ; 2.B.II.Iij) une des deux caractéristiques suivantes : i) une teneur en 2-glycéril monopalmitate non supérieure à 0,9% lorsque l acide palmitique ne représente pas plus de 14% du contenu total en acides gras; ii) une teneur en 2-glycéril monopalmitate non supérieure à 1,0% lorsque l acide palmitique représente plus de 14% du contenu total en acides gras ; 2.B.II.Ik) la somme des isomères transoléiques non supérieure à 0,05 % et la somme des isomères translinoléiques + translinoléniques non supérieure à 0,05 % ; 2.B.II.Il) une teneur en stigmastadiènes non supérieure à 0,10 mg/kg ; 2.B.II.Im) une différence entre composition HPLC et composition théorique des triglycérides à ECN42 non supérieure à 0,2.

5 C15/5 C. Relève de la sous-position l huile d olive obtenue par traitement des huiles relevant des sous-positions et/ou , même coupée d huile d olive vierge, et qui présente les caractéristiques suivantes : a) une acidité, exprimée en acide oléique, non supérieure à 1,0g/100 g b) une teneur en cires non supérieure à 350 mg/kg ; c) un coefficient d extinction K 270 non supérieur à 0,90 ; d) une variation du coefficient d extinction ( K) au voisinage de 270 nm non supérieure à 0,15 ; e) une teneur en érythrodiol et uvaol non supérieure à 4,5 % ; f) une des deux caractéristiques suivantes : i) une teneur en 2-glycéril monopalmitate non supérieure à 0,9% lorsque l acide palmitique ne représente pas plus de 14% du contenu total en acides gras; ii) une teneur en 2-glycéril monopalmitate non supérieure à 1,0% lorsque l acide palmitique représente plus de 14% du contenu total en acides gras ; g) la somme des isomères transoléiques non supérieure à 0,20 % et la somme des isomères translinoléiques + translinoléniques non supérieure à 0,30 % ; h) une différence entre composition HPLC et composition théorique des triglycérides à ECN42 non supérieure à 0,3. D. Sont considérées comme «huiles brutes», au sens de la sous-position , les huiles, notamment les huiles de grignons d olive, qui présentent les caractéristiques suivantes : 2.D.a) une des teneurs suivantes : i) une teneur en cires supérieure à 350 mg/kg ou ii) une teneur en cires supérieure à 300 mg/kg mais non supérieure à 350mg/kg condition : = que la teneur totale en alcools aliphatiques soit supérieure à 350mg/kg, et = que la teneur en érythrodiol et en uvaol soit supérieure à 3,5% ; b) une teneur en érythrodiol et en uvaol supérieure à 4,5 % ; 2.D.c) une teneur en 2-glycéril monopalmitate non supérieure à 1,4% 2.D.d) la somme des isomères transoléiques non supérieure à 0,20 % et la somme des isomères translinoléiques + translinoléniques non supérieure à 0,10 %; 2.D.e) une différence entre composition HPLC et composition théorique des triglycérides à ECN42 non supérieure à 0,6. E. Relèvent de la sous-position les huiles obtenues par traitement des huiles relevant de la sous-position , même coupées d huile d olive vierge, ainsi que celles ne présentant pas les caractéristiques des huiles visées aux notes complémentaires 2 B, 2 C et 2 D. Les huiles de la présente sous-position doivent avoir un contenu en 2-glycéril monopalmitate non supérieure à 1,4%, la somme des isomères transoléiques inférieure à 0,4 %. La somme des isomères translinoléiques + translinoléniques inférieure à 0,35 % et une différence entre composition HPLC et la composition théorique des triglycérides à ECN42 non supérieure à 0,5.

6 C15/6 3. Ne relèvent pas des sous-positions et : a) les résidus provenant du traitement des corps gras contenant de l huile dont l indice d iode, déterminé selon la méthode indiquée à l annexe XVI du règlement (CEE) n 2568/91 de la Commission, est inférieur à 70 ou supérieur à 100 ; b) les résidus provenant du traitement des corps gras contenant de l huile dont l indice d iode est compris entre 70 et 100, mais dont la surface du pic ayant le temps de rétention du bêta-sitostérol ( 2 ) déterminé conformément à l annexe V du règlement (CEE) n 2568/91 de la Commission, représente moins de 93,0 % de la superficie totale des pics des stérols. 4. Les méthodes d analyse à suivre pour la détermination des caractéristiques des produits en question ci-dessus sont celles prévues aux annexes du règlement (CEE) n 2568/91 de la Commission. A cette fin, il y a lieu de prendre aussi en considération les notes de bas de pages de l annexe 1 dudit règlement ( 2 ) Delta-5,23-stigmastadiénol + chlérostérol + bêta-sitostérol + sitostanol + delta-5-avénastérol + delta- 5,24-stigmastadiénol. A.

7 C15/ Graisses de porc ( y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n 0209 ou du n 1503: Saindoux : destiné à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine : TC 11/ Saindoux, autre que celui du n 0209 ou du n 1503, destiné à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*... 10(1) autres : TC 11/ Saindoux, autre que celui du n 0209 ou du n 1503, destiné à d'autres usages*... 10(1) autres graisses de porc : destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine : TC 11/ Autres graisses de porc, autres que celles du n 0209 ou du n 1503, destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine* 10(1) autres : TC 11/ Autres graisses de porc, autres que celles du n 0209 ou du n 1503, destinées à d'autres usages*... 10(1) Autres: destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine : TC 11/ Graisses de volailles, autres que celles du n 0209 ou du n 1503, destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*... 10(1) Autres: TC 11/ Graisses de volailles, autres que celles du n 0209 ou du n 1503, destinées à d'autres usages*... 10(1) Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n 1503 : Suif : destiné à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine : TC 11/ Suif des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autre que celui du n 1503, destiné à la fabrication du savon*... 10(1) 18 TC 11/ Suif des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autre que celui du n 1503, destiné à d'autres usages industriels autres que la fabrication des produits pour l'alimentation humaine*... 10(1) autres : TC 11/ Suif des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autre que celui du n 1503, destiné à d'autres usages*... 10(1) 18

8 C15/ autres : destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine : TC 11/ Autres graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n 1503, destinées à la fabrication du savon*... 10(1) 18 TC 11/ Autres graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n 1503, destinées à d'autres usages industriels autres que la fabrication des produits pour l'alimentation humaine*... 10(1) autres : TC 11/ Autres graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n 1503, destiné à d'autres usages* 10(1) Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées : - Stéarine solaire et oléostéarine : destinées à des usages industriels : Stéarine solaire, non émulsionnée ni mélangée ni autrement préparée, destinée à des usages industriels*... 10(1) Oléostéarine, non émulsionnée ni mélangée ni autrement préparée, destinée à des usages industriels*... 10(1) autres : Autre stéarine solaire, non émulsionnée ni mélangée ni autrement préparée, destinée à d'autres usages*... 10(1) Autre oléostéarine, non émulsionnée ni mélangée ni autrement préparée, destinée à d'autres usages*... 10(1) Huile de suif, destinée à des usages industriels autre que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine : Huile de suif, non émulsionnée ni mélangée ni autrement préparée, destinée à des usages industriels autre que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine *... 10(1) autres : Oléomargarine, non émulsionnée, ni mélangée ni autrement préparée, destinée à des usages industriels*... 10(1) Huile de saindoux, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées ni mélangées ni autrement préparées,destinées à l'alimentation humaine*... 10(1) Huile de saindoux, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées ni mélangées ni autrement préparées,destinées à l'alimentation des animaux*... 10(1) Huile de saindoux, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées ni mélangées ni autrement préparées,destinées à d'autres usages*... 10(1) 18

9 C15/ Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées : Huiles de foies de poissons et leurs fractions : -- d'une teneur en vitamine A égale ou inférieure à unités internationales par gramme : De foies de morue : Huile de foies de morue et ses fractions,d'une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2500 unités internationales par gramme, même raffinée mais non chimiquement modifiée*... 10(1) Autres : Huile de foies d'autres poissons et leurs fractions, d'une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2500 unités internationales par gramme, même raffinée mais non chimiquement modifiée* 10(1) autres : de flétans : Huile de foies de flétans et ses fractions,d'une teneur en vitamine A supérieure à 2500 unités internationales par gramme, même 10(1) 18 raffinée mais non chimiquement modifiée* autres : De foies de morue : Huile de foies de morue et ses fractions,d'une teneur en vitamine A supérieure à 2500 unités internationales par gramme, même raffinée mais non chimiquement modifiée*... 10(1) autres: Huile de foies d'autres poissons et leurs fractions, d'une teneur en vitamine A supérieure à 2500 unités internationales par gramme, même raffinée mais non chimiquement modifiée* 10(1) Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies : Fractions solides : Fractions solides des graisses et huiles de poissons, autres que les huiles de foies, même raffinés mais non chimiquement modifiées*... 10(1) autres : Graisses et huiles de poissons et leurs fractions autres que solides, autres que les huiles de foies, même raffinés mais non chimiquement modifiées*... 10(1) Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions : Fractions solides : Fractions solides des graisses et huiles de mammifères marins, même raffinés mais non chimiquement modifiées*... 10(1) 18

10 C15/ autres : Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions autres que solides, autres que les huiles de foies, même raffinés mais non chimiquement modifiées*... 10(1) * Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline: Graisse de suint brute (suintine): Graisse de suint brute (suintine)*... 10(1) Autres : Lanoline*... 10(1) Autres graisses de suint et substances grasses dérivées*... 10(1) Autres graisse et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: Autres graisse et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées*... 10(1) Huile de soja et ses fractions,même raffinées,mais non chimiquement modifiées : Huile brute, même dégommée : destinée à des usages techniques ou industriels autres Huile brute de soja, même dégommée, destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*... 00(1) autre : Huile brute de soja, même dégommée, importée par l'o.n.h pour être coupée d'huile d'olive, dans le cadre du contingent U.E*..(2).. 00(1) Huile brute de soja, même dégommée, importée par l'o.n.h pour être coupée d'huile d'olive, autre que dans le cadre du contingent U.E*.. 00(1) Autre huile brute de soja,même dégommée,destinée à d'autres usages*... 00(1) Autres : destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine : Huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée,destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*... 10(1) autres : Huile de soja et ses fractions raffinées, mais non chimiquement modifiées,importées par l'o.n.h.pour être coupée d'huile d'olive*. 10(1) Autres huile de soja et ses fractions raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à d'autres usages*... 10(1) 00

11 C15/ Huile d'arachide et ses fractions,même raffinées,mais non chimiquement modifiées : Huile brute : destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine : Huile brute d'arachide, destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*... 00(1) autre (3) : Autre Huile brute d'arachide, destinée à d'autres usages*... 00(1) Autres : destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine : Huile d'arachide et ses fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées,destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*... 10(1) autres(3) : Huile d'arachide et ses fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à d'autres usages*... 10(1) Huile d'olive et ses fractions,même raffinées, mais non chimiquement modifiées : Vierges : Huile d'olive vierge lampante: TC 08/ Huile d'olive vierge lampante et ses fractions* autres : présentées en emballages d'une contenance inférieure ou égale à 5 litres : TC 08/ Huile d'olive vierge extra et ses fractions, présentées en emballages d'une contenance inférieure ou égale à 1 litre* TC 08/ Huile d'olive vierge extra et ses fractions, présentées en emballages d'une contenance supérieure à 1 litre mais inférieure ou égale à 3 litres* TC 08/ Huile d'olive vierge extra et ses fractions, présentées en emballages d'une contenance supérieure à 3 litres mais inférieure ou égale à 5 litres* TC 08/ Huile d'olive vierge et ses fractions, présentées en emballages d'une contenance inférieure ou égale à 1 litre* TC 08/ Huile d'olive vierge et ses fractions, présentées en emballages d'une contenance supérieure à 1 litre mais inférieure ou égale à 3 litres* TC 08/ Huile d'olive vierge et ses fractions, présentées en emballages d'une contenance supérieure à 3 litres mais inférieure ou égale à 5 litres*

12 C15/12 TC 08/ Huile d'olive vierge courante et ses fractions, présentées en emballages d'une contenance inférieure ou égale à 1 litre* TC 08/ Huile d'olive vierge courante et ses fractions, présentées en emballages d'une contenance supérieure à 1 litre mais inférieure ou égale à 3 litres* TC 08/ Huile d'olive vierge courante et ses fractions, présentées en emballages d'une contenance supérieure à 3 litres mais inférieure ou égale à 5 litres* Présentées autrement : TC 08/ Huile d'olive vierge extra et ses fractions, présentées autrement* TC 08/ Autres huile d'olive vierge et ses fractions présentées autrement* TC 08/ Huile d'olive vierge courante et ses fractions, présentées autrement* Autres: présentées en emballages d'une contenance inférieure ou égale à 5 litres : TC 08/ Huile d'olive raffinée et ses fractions, présentées en emballages d'une contenance inférieure ou égale à 1 litre* TC 08/ Huile d'olive raffinée et ses fractions, présentées en emballages d'une contenance supérieure à 1 litre mais inférieure ou égale à 3 litres* TC 08/ Huile d'olive raffinée et ses fractions, présentées en emballages d'une contenance supérieure à 3 litres mais inférieure ou égale à 5 litres* TC 08/ Huile d'olive et ses fractions constituée par le coupage de l'huile d'olive raffinée d'une part et de l'huile d'olive vierge extra, de l'huile d'olive vierge ou de l'huile d'olive vierge courante, présentées en emballages d'une contenance inférieure ou égale à 1 litre* TC 08/ Huile d'olive et ses fractions constituée par le coupage de l'huile d'olive raffinée d'une part et de l'huile d'olive vierge extra, de l'huile d'olive vierge ou de l'huile d'olive vierge courante, présentées en emballages d'une contenance supérieure à 1 litre mais inférieure ou égale à 3 litres* TC 08/ Huile d'olive et ses fractions constituée par le coupage de l'huile d'olive raffinée d'une part et de l'huile d'olive vierge extra, de l'huile d'olive vierge ou de l'huile d'olive vierge courante, présentées en emballages d'une contenance supérieure à 3 litres mais inférieure ou égale à 5 litres* Présentées autrement : TC 08/ Huile d'olive raffinée et ses fractions, présentées autrement* TC 08/ Huile d'olive et ses fractions constituée par le coupage de l'huile d'olive raffinée d'une part et de l'huile d'olive vierge extra, de l'huile d'olive vierge ou de l'huile d'olive vierge courante, présentées autrement*

13 C15/ Autres huiles et leurs fractions,obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées,mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n Huiles brutes: TC 08/ Huile de grignons d'olives brute et ses fractions* autres : présentées en emballages d'une contenance inférieure ou égale à 5 litres : TC 08/ Huile de grignons d'olives raffinée et ses fractions, présentées en emballages d'une contenance inférieure ou égale à 1litre* TC 08/ Huile de grignons d'olives raffinée et ses fractions, présentées en emballages d'une contenance supérieure à 1 litre mais inférieure ou égale à 3 litres* TC 08/ Huile de grignons d'olives raffinée et ses fractions, présentées en emballages d'une contenance supérieure à 3 litres mais inférieure ou égale à 5 litres* TC 08/ Huile constituée par le coupage de l'huile de grignons d'olives raffinée et des huiles d'olives vierges du propre à la consommation en l'état, présentées en emballages d'une contenance inférieure ou égale à 1litre* TC 08/ Huile constituée par le coupage de l'huile de grignons d'olives raffinée et des huiles d'olives vierges du propre à la consommation en l'état, présentées en emballages d'une contenance supérieure à 1 litre mais inférieure ou égale à 3 litres* TC 08/ Huile constituée par le coupage de l'huile de grignons d'olives raffinée et des huiles d'olives vierges du propre à la consommation en l'état, présentées en emballages d'une contenance supérieure à 3 litres mais inférieure ou égale à 5 litres* Présentées autrement : TC 08/ Huile de grignons d'olives raffinée et ses fractions, présentées autrement* TC 08/ Huile constituée par le coupage de l'huile de grignons d'olives raffinée et des huiles d'olives vierges du propre à la consommation en l'état, présentées autrement* Huile de palme et ses fractions,même raffinées, mais non chimiquement modifiées : Huile brute : destinée à des usages techniques ou industriels autres Huile de palme brute et ses fractions, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*... 00(1) autre (3) : Huile de palme brute et ses fractions, destinées à d'autres usages*... 00(1) 18

14 C15/ Autres : -- Fractions solides : présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins : Fractions solides des huiles de palme, raffinées,mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins*... 10(1) autrement présentées: Fractions solides des huiles de palme, raffinées,mais non chimiquement modifiées, présentées autrement*... 10(1) autres : destinées à des usages techniques ou industriels autres Huile de palme et ses fractions, raffinées,mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*... 10(1) autres : présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins (3): TC 08/ Huile de palme et ses fractions, raffinées,mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins, destinées à d'autres usages*... 10(1) autrement présentées (3): TC 08/ Huile de palme et ses fractions, raffinées,mais non chimiquement modifiées, autrement présentées, destinées à d'autres usages*... 10(1) Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées : - Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : Huiles brutes : destinées à des usages techniques ou industriels autres Huiles brutes de tournesol ou de carthame et leurs fractions, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*... 00(1) autres : de tournesol (3) : Huiles brutes de tournesol, importées par l'o.n.h pour être coupées à l'huile d'olive, dans le cadre du contingent U.E* (2)... 00(1) Huiles brutes de tournesol et leurs fractions,importées par l'o.n.h pour être coupées à l'huile d'olive, autre que dans le cadre du contingent U.E*... 00(1) Huiles brutes de tournesol et leurs fractions,destinées à d'autres usages*... 00(1) 18

15 C15/ de carthame : Huiles brutes de carthame et leurs fractions,destinées à d'autres usages*... 00(1) Autres : destinées à des usages techniques ou industriels autres Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*... 10(1) autres (3) : Huiles de tournesol et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiée, importée par l'o.n.h.pour être coupée à l'huile d'olive*... 10(1) Huiles de tournesol et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à d'autres usages*... 10(1) Huiles de carthame et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées,destinées à d'autres usages*... 10(1) 18 - Huile de coton et ses fractions : Huile brute,même dépourvue de gossypol : destinées à des usages techniques ou industriels autres Huile brute de coton, même dépourvue de gossypol, et ses fractions, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*... 00(1) autres : Huile brute de coton, même dépourvue de gossypol, et ses fractions, destinées à d'autres usages *... 00(1) Autres : destinées à des usages techniques ou industriels autres Huile de coton et ses fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées,destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*... 10(1) autres : Huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiées, destinées à d'autres usages*... 10(1) 18

16 C15/ Huiles de coco (huile de coprah),de palmiste ou de babassu et leurs fractions,même raffinées,mais non chimiquement modifiées : - Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions : huile brute : destinées à des usages techniques ou industriels autres Huile brute de coco (huile de coprah) et ses fractions, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*... 00(1) autre : présentée en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins: Autre huile brute de coco (huile de coprah) et ses fractions,présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins, destinée à d'autres usages*... 00(1) autrement présentée : Autre huile brute de coco (huile de coprah) et ses fractions,présentées autrement, destinée à d'autres usages*... 00(1) Autres : --- Fractions solides : présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins: Fractions solides des huiles de coco (huile de coprah),raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins *... 10(1) autrement présentées : Fractions solides des huiles de coco (huile de coprah),raffinées, mais non chimiquement modifiées présentées autrement*... 10(1) autres : destinées à des usages techniques ou industriels autres Huiles de coco (huile de coprah ) et leurs fractions (autres que solides), raffinées, mais non chimiquement modifiées,destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*... 10(1) Autres : présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins : Huiles de coco (huile de coprah) et leurs fractions (autres que solides),raffinées,mais non chimiquement modifiées,présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins, destinée à d'autres usages*... 10(1) autrement présentées : Huiles de coco (huile de coprah) et leurs fractions (autres que solides),raffinées,mais non chimiquement modifiées,présentées autrement, destinée à d'autres usages*... 10(1) 18

17 C15/17 - Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions : Huiles brutes : destinées à des usages techniques ou industriels autres Huiles brutes de palmiste et leurs fractions, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*... 00(1) Huiles brutes de babassu et leurs fractions, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*... 00(1) autres : présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins : Huiles brutes de palmiste ou de babassu et leurs fractions, présentée en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins, destinée à d'autres usages*... 00(1) autrement présentées : Huiles brutes de palmiste ou de babassu et leurs fractions, présentée autrement, destinée à d'autres usages*... 00(1) Autres : --- Fractions solides : présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins : Fractions solides des huiles de palmiste ou de babassu, raffinées, mais non chimiquement modifiées présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins*... 10(1) autrement présentées : Fractions solides des huiles de palmiste ou de babassu, raffinées, mais non chimiquement modifiées présentées autrement*... 10(1) autres : destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine : Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions (autres que solides),raffinées, mais non chimiquement modifiées,destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*... 10(1) autres : présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins : Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions (autres que solides),raffinées, mais non chimiquement modifiées,destinées présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins*... 10(1) 18

18 C15/ autrement présentées : Huiles de palmiste et leurs fractions (autres que solides),raffinées, mais non chimiquement modifiées,destinées à d'autres usages, présentées autrement*... 10(1) Huiles de babassu et leurs fractions (autres que solides), raffinées, mais non chimiquement modifiées,destinées à d'autres usages, présentées autrement*... 10(1) Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées : - Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : Huiles brutes : --- destinées à des usages techniques ou industriels autres De colza : Huile brute de colza à faible teneur en acide érucique, et ses fractions, destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*.. 00(1) De navette : Huile brute de navette à faible teneur en acide érucique et ses fractions, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*. 00(1) Autres : De colza (3) : Huile brute de colza à faible teneur en acide érucique, importée par l'o.n.h pour être coupée d'huile d'olive, dans le cadre du contingent U.E*... (2)... 00(1) Huile brute de colza à faible teneur en acide érucique et ses fractions, importée par l'o.n.h pour être coupée d'huile d'olive, autres que dans le cadre du contingent U.E* (1) Autres huiles brutes de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions, destinées à d'autres usages *.. 00(1) de navette : Huile brute de navette à faible teneur en acide érucique et ses fractions, destinées à d'autres usages* 00(1) Autres : destinées à des usages techniques ou industriels autres Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*... 10(1) autres (3): Huile de colza à faible teneur en acide érucique et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée, importée par l'o.n.h pour être coupée d'huile d'olive*.. 10(1) 00

19 C15/ Autres huiles de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à d'autres usages*... 10(1) Huile de navette à faible teneur en acide érucique et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée, destinée à d'autres usages*... 10(1) 18 - Autres : Huiles brutes : --- destinées à des usages techniques ou industriels autres De colza : Huile brute de colza, autre qu'à faible teneur en acide érucique, et ses fractions, destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine* 00(1) de navette : Huile brute de navette, autre qu'à faible teneur en acide érucique et ses fractions, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine* 00(1) Huile brute de moutarde, et ses fractions, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*. 00(1) Autres : De colza (3) : Huile brute de colza, autre qu' faible teneur en acide érucique, importée 'par l'o.n.h pour être coupée d'huile d'olive, dans le cadre du contingent U.E*... (2)... 00(1) Huile brute de colza, autre qu'à faible teneur en acide érucique et ses fractions, importée par l'o.n.h pour être coupée d'huile d'olive, autres que dans le cadre du contingent U.E* (1) Autres huiles brutes de colza, autre qu'à faible teneur en acide érucique et leurs fractions, destinées à d'autres usages *.. 00(1) autres : Huile brute de navette, autre qu'à faible teneur en acide érucique et ses fractions, destinées à d'autres usages* 00(1) Huile brute de moutarde et ses fractions, destinées à d'autres usages*. 00(1) Autres : destinées à des usages techniques ou industriels autres Huiles de navette ou de colza, autres qu'à faible teneur en acide érucique et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*. 10(1) Huile de moutarde et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée, destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*. 10(1) 18

20 C15/ autres (3) : Huile de colza, autre qu'à faible teneur en acide érucique et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée, importée par l'o.n.h pour être coupée d'huile d'olive*.. 10(1) Autres huiles de colza, autres qu'à faible teneur en acide érucique et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à d'autres usages*... 10(1) Huile de navette, autre qu'à faible teneur en acide érucique et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée, destinée à d'autres usages*... 10(1) Huile de moutarde et ses fractions, raffinée,mais non chimiquement modifiée, destinée à d'autres usages* 10(1) Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions,fixes,même raffinées, mais non chimiquement modifiées : - Huile de lin et ses fractions : Huile brute: Huile de lin brute et ses fractions*... 00(1) Autres : destinée à des usages techniques ou industriels autres Huile de lin et ses fractions,fixes, raffinés, mais non chimiquement modifiées destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*... 10(1) autre : Huile de lin et ses fractions,fixes, raffinés,mais non chimiquement modifiées, destinée à d'autres usages*... 10(1) 18 - Huile de maïs et ses fractions : Huile brute : destinée à des usages techniques ou industriels autres Huile de maïs brute et ses fractions, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*... 00(1) autres (3) : Huile de maïs brute et ses fractions, destinée à d'autres usages* 00(1) Autres : destinée à des usages techniques ou industriels autres Huile de maïs et ses fractions, fixes, raffinés, mais non chimiquement modifiées, destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*... 10(1) 18

21 C15/ autre (3) : Huile de maïs et ses fractions, fixes, raffinés, mais non chimiquement modifiées, destinée à d'autres usages*... 10(1) Huile de ricin et ses fractions : -- destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque, pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques : Huile brute : Huile de ricin, brute, et ses fractions, destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque,pour la fabrication soit de fibres synthétiques,soit de matières plastiques *... 10(1) Autres : Huile de ricin et ses fractions, fixes, raffinés, mais non chimiquement modifiées, destinée à la production de l'acide amino-undécanoïque, pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques*... 10(1) autres : Huile brute: Huile de ricin brute,et ses fractions,destinées à d'autres usages* 10(1) Autres : Huile de ricin et ses fractions,fixes, raffinés, mais non chimiquement modifiées,destinées à d'autres usages*... 10(1) Huile de sésame et ses fractions : -- Huile brute : destinée à des usages techniques ou industriels autres Huile de sésame, brute,et ses fractions,destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*... 10(1) autre : Huile de sésame, brute, et ses fractions destinée à d'autres usages*... 10(1) Autres : destinée à des usages techniques ou industriels autres Huile de sésame et ses fractions,fixes, raffinées,mais non chimiquement modifiées, destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*... 10(1) autre : Huile de sésame et ses fractions, fixes, raffinées, mais non chimiquement modifiées,destinée à d'autres usages*... 10(1) 18

22 C15/ Autres : -- Huile de tung (d'abrasin); de jojoba, d'oïticica ; cire de myrica et cire du japon ;leurs fractions : Huile de tung (d'abrasin) et ses fractions : brute : TC 06/ Huile de tung (d'abrasin), brute, et ses fractions*... 10(1) Autres : TC 06/ Huile de tung et ses fractions, fixes, raffinées, mais non chimiquement modifiées*... 10(1) Autres : brutes : TC 06/ Huile brute de jojoba et ses fractions * 10(1) 18 TC 06/ Huile brute d'oïticica ; cire brute de myrica et cire brute du japon ; leurs fractions *... 10(1) Autres : TC 06/ Huile de jojoba et ses fractions, fixe, raffinée, mais non chimiquement modifiée *. 10(1) 18 TC 06/ Huiles d'oïticica ; cire de myrica et cire du japon ; leurs fractions ; fixes ; raffinées mais non chimiquement modifiées * 10(1) Huiles de graines de tabac et ses fractions : --- Huile brute : destinée à des usages techniques ou industriels autres Huiles de graines de tabac,brutes,et ses fractions,destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*... 10(1) autre : Huiles de graines de tabac, brutes, et ses fractions, destinée à d'autres usages*... 10(1) autres : destinée à des usages techniques ou industriels autres Huiles de graines de tabac et ses fractions,fixes, raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*... 10(1) autre : Huiles de graines de tabac et ses fractions,fixes, raffinées, mais non chimiquement modifiées,destinée à d'autres usages* 10(1) autres huiles et leurs fractions: --- huiles brutes : destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine : Autres huiles brutes et leurs fractions, destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine*... 10(1) 18