Assainissement Non Collectif : contrôle d exécution S P A N C. Service Public d Assainissement Non Collectif

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1 Doc : SP-04 Assainissement Non Collectif : contrôle d exécution LOGO mairie/cc/siaep A S P A N C Service Public d Assainissement Non Collectif N de Siret = Référence du dossier : PROPRIETAIRE Nom : Adresse : Commune : Code postal : Téléphone : Fax : Mail : OCCUPANT (s il n est pas le propriétaire) Nom : Téléphone : Fax : Mail : INSTALLATION Adresse : Commune : Code postal : Référence cadastrale : Construction neuve N de permis de construire Réhabilitation de l existant Si permis de construire, N : Ce document liste les éléments contrôlés. Les points classés discriminants correspondent aux aux non-conformités, ceux classés non-discriminants sont conformes à la réglementation. Contrôle effectué le : Par : visite avant remblaiement visite après remblaiement Nom de l installateur : Réalisation des travaux : CONFORME NON CONFORME Commentaires :

2 PROJET : Validé le : Descriptif : Pré-traitement : Traitement : Travaux réalisés conformément à ce projet : IMPLANTATION DE L INSTALLATION Règles générales : Distances minimales (/ au dispositif de traitement) : 35 m d un captage destiné à la consommation humaine 5 m d un ouvrage fondé 3 m des clôtures voisines 3 m des arbres Assainissement : hors zones de circulation, de stationnement de véhicule ou de stockage (sauf précautions particulières) Habitation au point bas du terrain Commentaires : COLLECTE DES EAUX USEES : Règles générales : Les eaux usées sont séparées des eaux pluviales Les eaux ménagères sont raccordées à un bac à graisse Les eaux vannes sont raccordées à une fosse septique (possible pour réhabilitation) / fosse toutes eaux Toutes les eaux usées sont raccordées à la fosse toutes eaux (avec ou sans bac à graisses) (réhabilitation) La pente tuyau d arrivée / pré-traitement permet l écoulement (entre 2 et 4 %) Mesure Diamètre des canalisations à 100 mm calculée Boîte de curage entre sortie des eaux et fosse toutes eaux Commentaires : 2

3 PRE-TRAITEMENT Fosse toutes eaux : Marquage CE Volume conforme au projet validé. litres Distance par rapport à l habitation à 10 m Matériau. Positionnée dans le bon sens Posée horizontalement Tampons de visites affleurants et accessibles Lit de pose constitué par du sable nv Mise en eau de la fosse (en même temps que remblayage latéral) nv Raccords étanches et souples nv Remblayage avec terre végétale sans éléments caillouteux Pose particulière due à un sol difficile Précisions :.. nv Pente minimale, en sortie de fosse, de 0,5 % nv Préfiltre : Incorporé à la fosse Présence de matériaux filtrant Nature.. Accessibles Bac à graisses : Conforme au projet validé litres Eaux raccordées cuisine eau ménagère Distance par rapport à l habitation à 2 m Correctement posé Accessibles Ventilation : Présence d une ventilation primaire nv Présence d une ventilation en aval de la fosse (sauf prescriptions particulières du fabricant de la fosse), précisions :.... Diamètre 100 mm Sortie d air à 40 cm minimum au dessus du faîtage 1 m minimum de tout ouvrant et/ou autre ventilation Présence d un extracteur : Commentaires : 3

4 DOCUMENTS FOURNIS PAR L INSTALLATEUR - Documents d entretien des ouvrages installés : Oui Non - Courbe granulométrique du sable : Oui Non Ne concerne pas la filière installée - Doc A-03 de la charte ANC 58 : Oui Non Ne concerne pas la filière installée - Doc A-04 de la charte ANC 58 : Oui Non - Autorisation de rejet : Oui Non La filière installée ne nécessite pas de rejet - Plan de récolement : Oui Non SCHEMA D IMPLANTATION PHOTOS Signature Signature Propriétaire ou Représentant : Technicien : 4

5 TRANCHEE D EPANDAGE A FAIBLE PROFONDEUR DIMENSIONNEMENT Nombre de tranchées La longueur d une tranchée est à 30m Longueur : La largeur d une tranchée est à 0,5 m Largeur : Conforme au projet validé La profondeur des tranchées est : - comprise entre 0,6 m et 1m sous la surface du sol (pour des tranchées de 0,5 m de large) Profondeur : - de 0,5 m sous la surface du sol (pour des tranchées de 0,7 m de large) L écartement d axe en axe des tranchées est à 1,5 m Ecartement : Les tranchées sont séparées par 1m minimum de sol Mesure : MISE EN ŒUVRE Répartition : Bon écoulement des eaux jusqu au dispositif Regard accessible matériaux Regard posé horizontalement sur lit de sable/gravier Egale répartition des eaux dans l ensemble des tuyaux Tuyaux non perforés sur la largeur et 1m sur le central nv Angles composés de 2 coudes à 45 nv Tuyaux d épandage : Tuyaux rigides perforés prévus pour l ANC Orifices des tuyaux dirigés vers le bas Pente régulière jusqu à 1% Bouclage : Mesure : calculée Bouclage des tranchées en tuyaux d épandage nv Regard accessible matériaux Chaque tuyau d épandage arrive indépendamment à la boîte de bouclage Géotextile : Caractéristiques conformes (résistance traction 12 kn/m, allongement max 30 %, perméativité 50mm/s, ouverture entre 63 µm et 100 µm) Remonte de 0.10 m de chaque côté des parois

6 Matériaux : Graviers lavés d une granulométrie mm - 30 cm sous fil d eau nv - de 10 à 50 cm au dessus du fil d eau nv Provenance : Terre végétale exempte d éléments caillouteux (20cm maxi) nv Evacuation : Bon écoulement des eaux traiter jusqu'à leur évaluation, absence d eau stagnante et absence de ruissellement vers les terrains voisins. COMMENTAIRES :

7 TRANCHEE D EPANDAGE A FAIBLE PROFONDEUR EN TERRAIN EN PENTE (SUPERIEUR A 5%) DIMENSIONNEMENT Nombre de tranchées La longueur d une tranchée est à 30m Longueur : La largeur d une tranchée est à 0,5 m Largeur : Conforme au projet validé La profondeur d une tranchée est comprise entre 0,6 m et 0,8 m sous la surface du sol Profondeur : L écartement d axe en axe des tranchées est à 3,5 m Ecartement : Les tranchées sont séparées par 3 m minimum de sol Mesure : MISE EN ŒUVRE Implantation : Tranchées perpendiculaires à la plus grande pente Répartition : Bon écoulement des eaux usées collectées jusqu au dispositif de traitement. Regard accessible matériaux Regard posé horizontalement sur lit de sable/gravier Egale répartition des eaux dans l ensemble des tuyaux Tuyaux horizontaux sur au moins 0,5 m Tuyaux non perforés sur la largeur de répartition et sur au moins 0,5 m en début de tranchée. Angles composés de 2 coudes à 45 nv Tuyaux d épandage : Tuyaux rigides perforés prévus pour l ANC Orifices des tuyaux dirigés vers le bas Pente régulière jusqu à 1 % Mesure : calculée Bouclage : Absence de bouclage des tranchées Boîtes de bouclage accessibles matériaux..

8 Géotextile : Caractéristique conforme (résistance traction 12 kn/m, allongement max 30 %, perméativité 50mm/s, ouverture entre 63 µm et 100 µm) Remonte de 0.10 m de chaque côté des parois Matériaux : Graviers lavés d une granulométrie mm - 30 cm sous fil d eau nv - de 10 à 30 cm au dessus du fil d eau nv Provenance : Terre végétale exempte d éléments caillouteux (20 cm maxi) nv Evacuation : Bon écoulement des eaux traiter jusqu'à leur évaluation, absence d eau stagnante et absence de ruissellement vers les terrains voisins. COMMENTAIRES :

9 LIT D EPANDAGE A FAIBLE PROFONDEUR DIMENSIONNEMENT La longueur est à 30m La largeur est à 8 m Longueur : Largeur : calculée Conforme au projet validé Surface : La profondeur est comprise entre 0,6 m et 0,8 m sous la surface du sol Profondeur : L écartement des tuyaux varie de 1 à 1,5 m Ecartement : Les tuyaux latéraux sont séparés de 0,5 m du bord du lit Mesure : MISE EN ŒUVRE Répartition : Bon écoulement des eaux usées collectées jusqu au dispositif de traitement. ² Regard accessible matériaux Regard posé horizontalement sur lit de sable/gravier Egale répartition des eaux dans l ensemble des tuyaux Tuyaux non perforés sur la largeur et 1m sur le central nv Angles composés de 2 coudes à 45 nv Tuyaux d épandage : Tuyaux rigides perforés prévus pour l ANC Orifices des tuyaux dirigés vers le bas Pente régulière jusqu à 1 % Bouclage : Mesure : Bouclage en tuyaux d épandage nv Regard accessible matériaux Chaque tuyau d épandage arrive indépendamment à la boîte de bouclage Géotextile : Caractéristiques conformes (résistance traction 12 kn/m, allongement max 30 %, perméativité 50mm/s, ouverture entre 63 µm et 100 µm) Remonte de 0.10 m de chaque côté des parois

10 Matériaux : Graviers lavés d une granulométrie mm - 30 cm sous fil d eau nv - de 10 à 30 cm au dessus du fil d eau nv Provenance : Terre végétale exempte d éléments caillouteux, (20cm maxi) nv Evacuation : Bon écoulement des eaux traiter jusqu'à leur évaluation, absence d eau stagnante et absence de ruissellement vers les terrains voisins. COMMENTAIRES :

11 FILTRE A SABLE VERTICAL NON DRAINE DIMENSIONNEMENT Conforme au projet validé surface La longueur est à 4 m Longueur : La largeur est égale à 5 m Largeur : Le fond du filtre est à 0,8 m sous le fil d eau La profondeur du filtre est comprise entre 1m10 et 1m60 Profondeur : MISE EN ŒUVRE Répartition : Bon écoulement des eaux jusqu au traitement. Regard accessible matériaux Regard posé horizontalement sur lit de sable/gravier Egale répartition des eaux dans l ensemble des tuyaux Tuyaux non perforés sur la largeur et 1m sur le central nv Angles composés de 2 coudes à 45 nv Tuyaux d épandage : Tuyaux rigides perforés prévus pour l ANC Orifices des tuyaux dirigés vers le bas Pente régulière jusqu'à 1% Espacés d 1 m d axe en axe et de 0,5 m du bord de la fouille Bouclage : Mesure : calculée Bouclage en tuyaux d épandage nv Regard accessible matériaux Chaque tuyau d épandage est raccordé indépendamment à la boîte de bouclage Séparation : Entre terre et gravier : géotextile (résistance traction 12 kn/m, allongement max 30 %, perméativité 50mm/s, ouverture entre 63 µm et 100 µm) nv Remonte de 0.10 m de chaque côté des parois Entre sable et sous-sol fissuré : géogrille (résistance à la traction 12 kn/m, allongement à l effort max 30 %, %, perméativité 100mm/s, ouverture entre 400 µm et 600 µm) Parois latérales : film imperméable en polyéthylène basse densité d épaisseur 400 µm nv nv

12 Matériaux : Sable lavé siliceux, 70 cm Provenance : Courbe granulométrique fournie Graviers lavés d une granulométrie mm : - 10 cm sous fil d eau nv - de 10 à 50 cm au dessus du fil d eau nv Provenance : Terre végétale exempte d éléments caillouteux (20cm max) nv Evacuation : Bon écoulement des eaux traiter jusqu'à leur évaluation, absence d eau stagnante et absence de ruissellement vers les terrains voisins. COMMENTAIRES :

13 FILTRE A SABLE VERTICAL DRAINE DIMENSIONNEMENT La longueur est à 4 m Longueur : La largeur est égale à 5 m Largeur : Conforme au projet validé Surface Le fond du filtre est à 0,9 m sous le fil d eau La profondeur du filtre est comprise entre 1m20 et 1m40 Profondeur : MISE EN ŒUVRE Répartition : Bon écoulement des eaux usées collectées jusqu au dispositif de traitement. Regard accessible matériaux Regard posé horizontalement sur lit de sable/gravier Egale répartition des eaux dans l ensemble des tuyaux Tuyaux non perforés sur la largeur et 1m sur le central nv Angles composés de 2 coudes à 45 nv Tuyaux d épandage : Tuyaux rigides perforés prévus pour l ANC Orifices des tuyaux dirigés vers le bas Pente régulière jusqu'à 1% Mesure : calculée Espacés d 1 m d axe en axe et de 0,5 m du bord des parois Bouclage : Bouclage en tuyaux d épandage nv Regard accessible matériaux Chaque tuyau d épandage est raccordé indépendamment à la boîte de bouclage Collecte : Minimum 4 tuyaux orifices vers le bas nv Regarde accessible matériaux Tuyaux de collectes raccordés à l extrémité amont par des tuyaux de collectes nv Tuyaux latéraux à minimum 1 m du bord de la fouille nv

14 Evacuation : Fouille située à 0,10 m au-dessous du fond du filtre nv Fond de fouille à une pente minimale de 5% nv Tuyau plein posé sur un lit de sable nv Bon écoulement des eaux traiter jusqu'à leur évaluation, absence d eau stagnante et absence de ruissellement vers les terrains voisins. Séparation : Entre terre et gravier : géotextile (résistance traction 12 kn/m, allongement max 30 %, perméativité 50mm/s, ouverture entre 63 µm et 100 µm) nv Remonte de 0.10 m de chaque côté des parois Entre sable et gravier : géogrille (résistance à la traction 12 kn/m, allongement à l effort max 30 %, %, perméativité 100mm/s, ouverture entre 400 µm et 600 µm) Parois et fond de fouille : film imperméable en polyéthylène basse densité d épaisseur 400 µm nv nv Matériaux : Sable lavé siliceux, 70 cm Provenance : Graviers lavés d une granulométrie mm : - 10 cm sous fil d eau nv - de 10 à 30 cm au dessus du fil d eau nv Provenance : Terre végétale exempte d éléments caillouteux (20cm max) nv COMMENTAIRES :

15 FILTRE A SABLE HORIZONTAL DIMENSIONNEMENT Conforme au projet validé Surface La longueur est de 5,5 m La largeur est à 6 m Largeur.. La profondeur du filtre est de 0,35 m MISE EN ŒUVRE Répartition : Bon écoulement des eaux jusqu au traitement. Regard accessible matériaux Regard posé horizontalement sur lit de sable/gravier Egale répartition des eaux dans l ensemble des tuyaux Tuyaux d épandage : Tuyaux rigides perforés prévus pour l ANC Orifices des tuyaux dirigés vers le bas Pente régulière comprise entre 5 et 10 Bouchés aux extrémités nv Collecte : Regard accessible matériaux Tuyaux rigides perforés prévus pour l ANC Orifices des tuyaux dirigés vers le bas Séparation : Entre terre et gravier : géotextile (résistance traction 12 kn/m, allongement max 30 %, perméativité 50mm/s, ouverture entre 63 µm et 100 µm) Remonte de 0.10 m de chaque côté des parois Parois et fond de fouille : film imperméable en polyéthylène basse densité d épaisseur 400 µm Matériaux : nv nv Graviers lavés d une granulométrie mm sur 0,8 m Provenance : Gravillons lavés d une granulométrie 6-10 mm sur 1,2 m Provenance : Sable lavé siliceux sur 3 m Provenance : Courbe granulométrique fournie Gravillons lavés d une granulométrie 6-10 mm sur 0,5 m Provenance : Terre végétale exempte d éléments caillouteux (20cm maxi) nv

16 Evacuation : Bon écoulement des eaux traiter jusqu'à leur évaluation, absence d eau stagnante et absence de ruissellement vers les terrains voisins. COMMENTAIRES : TERTRE D INFILTRATION DIMENSIONNEMENT La longueur au sommet est à 4 m Longueur :

17 La largeur au sommet est égale à 5 m Largeur : Conforme au projet validé Sol décapé horizontalement au maximum sur 0,10 m nv Le fond est au minimum à 0,80 m sous le fil d eau nv Angle entre sol naturel et paroi du tertre 30 nv MISE EN ŒUVRE Répartition : Bon écoulement des eaux usées collectées jusqu au dispositif de traitement. Regard accessible matériaux Regard posé horizontalement sur lit de sable/gravier Egale répartition des eaux dans l ensemble des tuyaux Tuyaux non perforés sur la largeur et 1m sur le central nv Angles composés de 2 coudes à 45 nv Tuyaux d épandage : Tuyaux rigides perforés prévus pour l ANC Orifices des tuyaux dirigés vers le bas Pente régulière jusqu à 1 % nv Espacés d 1 m d axe en axe et de 0,5 m du bord de la fouille Bouclage : Bouclage en tuyaux d épandage nv Regard accessible matériaux Chaque tuyau d épandage est raccordé indépendamment à la boîte de bouclage Séparation : Entre terre et gravier : géotextile (résistance traction 12 kn/m, allongement max 30 %, perméativité 50mm/s, ouverture entre 63 µm et 100 µm) Remonte de 0.10 m de chaque côté des parois nv Fond de fouille : géogrille (résistance à la traction 12 kn/m, allongement à l effort max 30 %, %, perméativité 100mm/s, ouverture entre 400 µm et 600 µm) Matériaux : nv Sable lavé siliceux, 70 cm Provenance : Courbe granulométrique fournie Graviers lavés d une granulométrie mm,

18 - 10 cm sous fil d eau nv - 10 cm au dessus du fil d eau nv Provenance : Terre végétale exempte d éléments caillouteux, 20cm nv Evacuation : Bon écoulement des eaux traiter jusqu'à leur évaluation, absence d eau stagnante et absence de ruissellement vers les terrains voisins. COMMENTAIRES : LIT A MASSIF A ZEOLITE DIMENSIONNEMENT

19 Conforme au projet validé Surface du filtre 5 m² MISE EN ŒUVRE Répartition : Bon écoulement des eaux usées collectées jusqu au dispositif de traitement. Regard accessible matériaux Regard posé horizontalement Egale répartition des eaux dans l ensemble des tuyaux Tuyaux d épandage : Tuyaux rigides perforés prévus pour l ANC Orifices des tuyaux dirigés vers le bas Bouclage en aval Aération : Filtre muni de cheminées d aération Collecte : tuyaux d épandage orifices vers le bas nv Séparation : Entre terre végétale et graviers : géotextile nv Entre zéolite et graviers : géogrille nv Matériaux : Coque étanche Graviers lavés d une granulométrie mm (pour répartition) Provenance : Zéolite de 2 à 5 mm en surface ( sur 0,25 m) Provenance : Zéolite de 0,5 à 2 mm en profondeur ( sur 0,25 m) Provenance : Graviers lavés d une granulométrie mm sur 15 cm (pour drainage) Provenance : Terre végétale exempte d éléments caillouteux, 20cm nv Evacuation : Bon écoulement des eaux traiter jusqu'à leur évaluation, absence d eau stagnante et absence de ruissellement vers les terrains voisins. COMMENTAIRES :

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21 FILIERE AGREE DIMENSIONNEMENT Conforme au projet validé MISE EN ŒUVRE Conforme à l avis émit eu JORF, au guide d utilisation et aux préconisations du fabricants Bon écoulement des eaux usées collectées jusqu au dispositif de traitement. Bon écoulement des eaux traiter jusqu'à leur évaluation, absence d eau stagnante et absence de ruissellement vers les terrains voisins. COMMENTAIRES :

22 POSTE DE RELEVEMENT Implantation du poste : Amont fosse Entre le pré-traitement et le traitement Aval traitement Caractéristique : Etanche Volume des bachées.litres Volume Total.litres Ventilation Matériaux : Type et marque : Débit : Puissance : Commentaires :

23 TOILETTES SECHES Traitement des fèces Traitement des urines ( si oui) ajout de matériau organique (si non) les urines rejoignent le traitement prévu pour les eaux ménagères Cuve recevant les fèces ou les urines étanche Aire de compostage Etanche A l abri des intempéries Sous produits après compostage Valorisation sur la parcelle Nuisance ou pollution pour le voisinage Commentaires : Contrôler le dispositif de traitement des eaux ménagères. Se référer à la fiche correspondante.