TARIFS CONDITIONS GÉNÉRALES

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1 Centrale d emplois pour la Distribution TARIFS et CONDITIONS GÉNÉRALES

2 Offres d Emploi HT OFFRE D EMPLOI STANDARD Parution 2 x 30 jours - 1 poste, multi-rägions 1 offre TARIFS Pack 5 offres Pack 10 offres Pack 15 offres Pack 20 offres Packs valables 1 an 1 offre annuelle Renouvellement auto chaque 30 jours OPTIONS Logo de votre enseigne sur l offre + 15 % Lien de redirection sur votre site + 15 % Diffusion via prestataire multiposteur + 15 % RÄactualisation Ç la quinzaine + 25 % Offre chartäe Ç vos couleurs + 35 % Parution toute France (22 rägions) + 50 % É Offre urgente Ñ + 60 % Frais techniques / charte e- Mailing ciblä ct / envoi CVthÇque HT Consultation illimitäe de CV 30 jours Tarif dägressif suivant la duräe Forfait Offres et CV illimités HT / mois facturation DÄpÖt d offres et consultation de CV IllimitÄ. Engagement minimum 3 mois, É mensuelle ensuite däsistement Ç tout moment Prix fonction du volume Autres prestations HT PÄriodicitÄ Page entreprise + bouton É Ç la une Ñ trimestrielle Sponsoring newsletter mensuelle Validité 31 décembre 2015 Tarifs Mises en avant BanniÇre Bouton PavÑ 50 % PDV 100 % PDV 50 % PDV PrÑsence sur toutes les pages 728 x 90 px 120 x 60 px 300 x 250 px Nombre de Semaines HT HT HT Conditions de rüglement : 30 jours date de facture / 8 jours clients UE / d avance hors UE Tel : +33 (0) Fax : +33 (0)

3 CONDITIONS GÖNÖRALES DÑpÜt d offres d emploi Les recruteurs disposent d un accüs par mots de passe Ç un tableau de bord leur permettant de gärer leurs annonces en ligne. Un crädit de däpart est attribuä en fonction du pack de nombre d offres choisi. A chaque däpöt d annonce, un compteur däduit une unitä du compteur de däpart. Les annonces sont publiäes durant 30 jours puis renouveläes automatiquement pour une autre päriode de 30 jours, sauf avis du recruteur de l enlever Ç une date antärieure si le poste a ÄtÄ pourvu ou s il le juge utile. A la date anniversaire, l annonce est enleväe du site par effacement automatisä. L annonceur est prävenu par de cette suppression. Les doublons (máme poste, máme lieu) ne sont pas autorisäs. Chaque annonce devra rester en ligne pour une duräe minimum de 15 jours. Une offre archiväe ne pourra átre renouveläe avant un dälai de 15 jours. Les annonces peuvent átre modifiäes en cours de parution par le client lui-máme jusqu au dernier jour, Ç condition de ne pas modifier substantiellement le poste recherchä, ce qui reviendrait Ç une offre d emploi diffärente qui serait alors däduite du compteur, en prorogeant sa date de parution Ç 60 jours aprüs la date de modification. Afin d assurer une säcuritä optimale et de präserver l image du client, les offres modifiäes sont Ç nouveau soumises Ç validation et peuvent disparaàtre du site durant 24 heures au maximum. Un däpöt d offre, sauf accord contraire dâment späcifiä, s entend pour une offre d emploi unique, relative Ç un poste unique. DurÑe de validitñ Le client dispose d un crädit d offres d emploi valable un an de date Ç date Ç partir de la date de dälivrance des mots de passe. Tout forfait utilisä incomplütement Ç la date anniversaire n est pas reconductible sur l annäe suivante. Toute offre retiräe antärieurement Ç la date de duräe standard du site, Ç savoir 60 jours, n ouvre aucun droit sur une offre de remplacement. Multi-rÑgions Le moteur de recherche de Distrijob.fr permet d effectuer une requáte ciblant parfaitement l ensemble des offres d emploi quelle que soit la rägion. Par exemple, une requáte effectuäe en späcifiant É Strasbourg Ñ fait ressortir toutes les offres d emploi däposäes soit pour Strasbourg, soit pour l Alsace, soit pour la grande rägion É Grand Est Ñ, soit pour É France entiüre Ñ. Les annonceurs ont ainsi une garantie de visibilitä maximale. Le multi-rägions se limite toutefois Ç 11 rägions administratives franäaises maximum sur les 22 existantes. Au-delÇ, il est possible de souscrire l option France entiüre. Une offre toute France Ätant vue quelle que soit la requáte, celle-ci est soumise Ç compläment de facturation. Offre standard Le tarif de base comprend un format d annonce standard, au format texte. Le texte de l annonce est saisi par le client lui-máme directement en ligne sur le site. Distrijob.fr valide toute annonce parue dans un dälai maximum de 24 heures aprüs insertion par le client (du lundi au vendredi), sous condition d acceptation du devis.

4 Soucieux de la qualitä de la präsentation, Distrijob.fr peut átre amenä Ç corriger lägürement la präsentation de l annonce afin de la rendre homogüne et en corrigeant le plus souvent les fautes de frappe qui peuvent s átre glissäes. La loi du 16 novembre 2001 relative Ç la lutte contre les discriminations interdisant toute mention d ãge dans le recrutement, Distrijob.fr enlüvera systämatiquement le texte oå figure une mention d ãge ou de tranche d ãge. Options Plusieurs options peuvent átre choisies en compläment par le client. Les options sont calculäes sur le tarif de base, sans cascade. 1 Option Logo Un logo peut agrämenter l annonce du client. Celui-ci est placä Ç gauche du texte de l annonce, sur fond blanc. Cette position n est pas modifiable. Le logo doit átre au format maximum de 200 pixels en largeur, et le poids maximum est fixä Ç 10 Ko. Le client fournit son logo, qui sera envoyä par voie d au format gif ou jpg. Le logo peut átre animä. 2 Option offre chartäe Distrijob.fr permet d afficher Ägalement des offres composäes en tout ou partie d images et de texte html. Ceci laisse toute libertä au client de dessiner sa page comme il l entend en conformitä avec sa charte graphique. Dans ce cas, seuls subsistent les ÄlÄments du site Distrijob.fr näcessaires Ç la navigation La page sera fournie par le client. De präfärence, afin d assurer une compatibilitä maximale avec la trüs grande majoritä des tailles d Äcran des internautes, l offre chartäe aura une largeur maximale de 610 pixels. Des frais de mise aux normes Html sont facturäs sauf dans le cas oå strictement aucune retouche n est näcessaire. Distrijob.fr peut Ägalement prendre en charge le design de la page, dont le montant sera präcisä au client sur devis. 3 Option toute France Cette option permet Ç une offre publiäe avec cette option d apparaàtre dans la liste des offres disponibles quelle que soit la requáte rägionale faite par l internaute. Sa visibilitä est de ce fait accrue, aussi son coât est supärieur. Rediffusion Dans l intärát de nos clients et sans contrepartie financiüre, les offres d emploi sont dupliquäes sur un certain nombre de sites internet, dont optioncarriere.com, pole-emploi.fr, 123-emploi.com, commerceassocie.fr, afin d assurer une visibilitä plus large et donc un taux de räponse plus important. Distrijob.fr ne saurait en revanche en aucun cas átre tenu pour responsable de dysfonctionnements de quelque nature que ce soit survenant sur ces sites. Consultation de C.V. Distrijob.fr n impose pas aux candidats, le däpöt d un CV pour räpondre Ç une offre. Cependant, une CvthÜque est disponible d accüs pour tous les employeurs qui le däsirent. Cet accüs est soumis Ç facturation. Le tarif est fonction de la duräe de consultation, le minimum Ätant de 30 jours. Un accüs räservä par mots de passe est attribuä Ç chaque client qui devient düs lors responsable Ç part entiüre de son utilisation. Il s interdit notamment de communiquer ses codes d accüs Ç des tiers. Une confidentialitä maximum est assuräe aux candidats qui peuvent, s ils le souhaitent, ne pas fournir leurs noms ni leurs coordonnäes.

5 Dans ce cas, un contact reste possible via un formulaire et c est le candidat qui däcide ou non de räpondre Ç la sollicitation du recruteur. Distrijob.fr fait tous ses efforts pour conserver une CvthÜque actualisäe. Cependant, la mise Ç jour de leur CV par les candidats n Ätant pas systämatique, ceux-ci peuvent ne plus átre en recherche d emploi. Distrijob.fr ne pourrait átre tenue pour responsable de la disponibilitä ou de la mobilitä des candidats qui se sont volontairement inscrits dans la CvthÜque. Forfait dñpüt d offres d emploi et consultation CVthÇque illimitñs Distrijob.fr propose une formule forfaitaire illimitäe de däpöt d offres d emploi et d accüs Ç la CvthÜque. Le tarif est fonction d un volume d offres däposäes et est nägociä au cas par cas. Un engagement minimum de trois mois seulement est requis. Le forfait est ensuite renouvelable par tacite reconduction. Le client peut, aprüs la premiüre päriode de trois mois, se däsister et rompre le contrat Ç tout moment, moyennant un präavis d un mois, avisä par tout moyen Äcrit (mail, fax, courrier). Les prestations sont alors interrompues Ç la date de rupture du contrat par le client. Un contrat rompu ne pourra átre sollicitä Ç nouveau qu aprüs une päriode minimum de 4 mois. En cas de modification de tarif du forfait, le client est prävenu au minimum 1 mois Ç l avance, afin qu il puisse accepter ou non le nouveau tarif. Dans le cadre du refus de l augmentation de tarif, le client devra räsilier son contrat conformäment Ç la procädure ÄnoncÄe ci-dessus. Sans räponse, ni räaction Ç l augmentation de tarif, l acceptation sera considäräe tacite et la nouvelle facturation prendra place. Le rüglement du forfait est mensuel, sauf pour le forfait le plus bas du tarif, pour lequel il est trimestriel pour des raisons de facilitä de gestion. Une facture est envoyäe au client en däbut de päriode. Les factures sont payables Ç 30 jours. A däfaut de rüglement dans les dälais, la prestation peut átre interrompue Ç tout moment par Distrijob.fr, notamment en supprimant les codes d accüs au compte du client, et en ne publiant pas les offres. Dans ce cas, máme en cas de rüglement par le client hors des dälais, aucune compensation ne peut átre räclamäe suite Ç l interruption de la prestation. Enfin, en cas de räsiliation le compte du client devra átre soldä avant la date d ÄchÄance du contrat. Autres prestations Sponsoring newsletter Distrijob.fr offre Ç ses visiteurs la possibilitä de s abonner Ç une lettre de diffusion qui a une päriodicitä mensuelle. Cette lettre comprend diffärentes rubriques, notamment une synthüse des actualitäs importantes de la distribution. Cette lettre est diffusäe au format html. Le sponsoring de cette lettre est exclusif Ç un seul client par lettre. Il comprend de 4 Ç 10 lignes maximum et peut comporter des images et des liens. Page prñsentation entreprise Un espace est räservä Ç la präsentation des entreprises qui le souhaitent. Chaque entreprise dispose de 2 Äcrans html maximum. L accüs Ç ces pages se fait Ç partir d un menu präsent sur chaque page du site. Sur demande, un lien Ç partir des offres d emploi en cours de validitä däposäes par le client peut átre mis en place. Le prix comprend la mise en page de la präsentation par Distrijob.fr, sur la base des textes et des images fournis par le client. Les demandes particuliüres seront ÄtudiÄes sur devis. La duräe est fixäe Ç 3 mois par däfaut.

6 Publicité Sur Distrijob.fr, les publicitäs ne sont pas obligatoirement liäes aux offres d emploi. Les parutions peuvent átre libres et les liens pointer vers l url au choix du client. Cependant il est recommandä, afin de promouvoir les offres d emploi, de les faire paraàtre conjointement. La bonne mesure consiste Ç lier une publicitä Ç une ou plusieurs offres sur une ou plusieurs päriodes consäcutives de 15 jours. Un calendrier de räservation est mis en place afin d effectuer les räservations näcessaires Ç la parution sur le site. BanniÜre La banniüre est Ç 50 % ou 100 % de präsence sur toutes les pages du site. Cela signifie que plusieurs banniüres peuvent átre simultanäes, chacune s affichant de faäon ÄquilibrÄe entre les diffärents visiteurs. Le format de banniüre est unique : 728 * 90 pixels, d un poids maximum de 40 ko, au format gif ou flash. La banniüre est fournie par le client. Bouton Les boutons sont präsents sur toutes les pages en permanence (Ç l exclusion du forum). Le lien s effectue au choix du client, vers son site, vers des pages particuliüres ou vers une ou plusieurs offres d emploi. Le bouton est au format unique de 120 * 60 pixels, au format gif ou swf, d un poids de 20 ko maximum. Il peut átre animä. Le bouton est fourni par le client dans son format standard. Des boutons originaux peuvent átre mis en place par Distrijob.fr sur devis. PavÄ Le pavä doit avoir un format de 300 * 250 pixels, au format gif,ou flash. Il est Ç 50 % de präsence sur toutes les pages du site. Le pavä peut átre utilisä pour mettre en ligne une vidäo. La cräation du visuel reste Ç la charge du client ou de l agence de communication. Conditions de règlement Le rüglement des prestations est fixä Ç 30 jours date de facture pour les clients nationaux et europäens (France mätropolitaine, Dom Tom et UE), sauf antäcädent d impayä. Les prestations sont facturäes d avance. Pour les clients situäs hors UE ou ayant des antäcädents d impayäs, le paiement doit s effectuer Ç la commande, avant la mise en place de la prestation, par virement bancaire. La facturation peut átre mensuelle pour les prestations forfaitaires. La mise en place d un prälüvement automatique peut átre demandäe dans le cadre de retards de paiements räcurrents. En cas de rejet de prälüvement automatique, les frais engendräs seront automatiquement imputäs au client. ConformÄment Ç l article D du code de commerce, une indemnitä forfaitaire pour frais de recouvrement en cas de retard de paiement d un montant de 40 (quarante euros, non soumis Ç TVA) sera facturäe.

7 Le rüglement sera effectuä par le Client, hors clients Ätrangers, par chüque ou par virement. Toute prestation commencäe est due. Distrijob.fr se räserve le droit d interrompre la prestation en cas de non rüglement dans les dälais. En cas de rüglement par le client hors dälais, aucune indemnitä ne saurait átre accordäe suite Ç l interruption de la prestation causäe par le retard volontaire ou involontaire du rüglement par le client. Engagements Distrijob.fr est däposä auprüs de la CNIL sous le numäro ConformÄment Ç la convention nê 108 du 28 janvier 1981 du Conseil de l'europe et Ç l'article 34 de la loi nê du 6 janvier 1978, les internautes s inscrivant sur le site disposent d'un droit d'accüs, de modification, de rectification et de suppression des donnäes qui les concernent. La plupart des donnäes sont modifiables directement en ligne par les internautes eux-mámes via leurs mots de passe. Distrijob.fr s interdit de revendre Ç des tiers extärieurs tous fichiers ou donnäes personnelles qui auraient ÄtÄ enregisträes dans sa base, hormis, de faäon ponctuelle et cibläe, les coordonnäes des candidats et des recruteurs sans lesquelles le site n aurait pas d objet. Distrijob.fr s interdit notamment de revendre la base des s ou des adresses Ç des tiers extärieurs. Distrijob.fr se räserve le droit d exploiter les donnäes enregisträes Ç des fins uniquement statistiques et de gestion interne. Limites de responsabilité Distrijob.fr fournit un site internet sur lequel sont publiäes les offres et demandes d emploi et de stage dans le domaine de la Distribution. Le site offre un certain nombre de prestations complämentaires mais ne saurait en aucun cas átre assimilä Ç un cabinet de recrutement. Distrijob.fr s engage sur une obligation de moyens, mais pas sur une obligation de räsultat. Distrijob.fr se räserve le droit, sans avoir Ç en justifier, d accepter ou non la parution des offres d emploi ou de stage et des candidatures ou demandes de stage. Il est notamment fräquent que le site refuse la parution d offres ou de candidatures qui ne rentrent pas dans son champ d activitä, Ç savoir la Distribution. Cette condition est expresse et reste Ç la discrätion de Distrijob.fr, sans qu elle ait Ç en prävenir l Ämetteur, car la späcificitä du site perdrait tout son intärát si elle s Äcartait du champ qu elle s est fixä. Distrijob.fr ne peut átre tenu pour responsable du contenu des offres ou des candidatures notamment de leur licitä ou de leur bien fondä. Distrijob.fr ne saurait átre tenu pour responsable de la qualitä des emplois fournis ni de la qualitä des candidats ou des stagiaires Äventuellement recrutäs. Les parties mises en relation feront leur affaire de tout litige pouvant naàtre entre eux, sans que la responsabilitä de Distrijob.fr puisse átre engagäe. En cas de contestation, seules les donnäes inscrites dans notre base de donnäes feront foi Ç l'ägard des tiers. Distrijob.fr met Ç disposition des internautes un forum non modärä mais ne saurait átre tenu pour responsable des propos qui y sont tenus. Dans la mesure du possible, Distrijob.fr exerce cependant un droit de regard sur le forum et se räserve la possibilitä de soustraire sans präavis tout propos qui serait contraire Ç l ordre public. Distrijob.fr ne saurait átre tenu pour responsable directement ou indirectement, de dommages de quelque nature que ce soit qui pourraient átre induits par l'usage du service de ce site, notamment en matiüre de respect d'autrui ou d'informations erronäes transmises via notre service. Le präsent site est susceptible de mettre en place des liens vers des sites tiers sur le Web mondial. Distrijob.fr ne peut átre tenu pour responsable du contenu, de la publicitä ou de tout produit ou service däveloppä par les sites avec lesquels le site a des liens. Force majeure : si pour une raison technique quelconque, indäpendante de la volontä de Distrijob.fr, liäe Ç l un des acteurs de la chaàne internet (häbergeur, fournisseur d accüs, räseau internet ), le site

8 präsentait une interruption de service infärieure Ç 48 heures, aucun remboursement ne pourra átre exigä par le client. Au-delÇ de 48 heures, une nägociation pourra átre engagäe avec le client afin de däterminer les meilleures solutions de compensation. Litiges En cas de difficultä ou de diffärend entre les parties, celles-ci conviennent de rechercher une solution amiable. A däfaut, le Tribunal du lieu du siüge social de Alphadistri SAS, Äditeur du site Distrijob.fr sera seul compätent. Pour nous contacter : ALPHADISTRI SAS 29, rue de Chãteaudun Paris täl. : +33 (0) fax : +33 (0) Renseignements Site internet : Directeur de la Publication : Pierre Hamel Distrijob est une marque däposäe auprüs de l INPI sous le numäro ALPHADISTRI S.A.S.U au Capital de euros RCS Paris APE 7022Z

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