ASSOCIATION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE
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- Arlette Lachapelle
- il y a 7 ans
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1 VILLE DE MARLY LE ROI ASSOCIATION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE Projets de l année 2016 Important Il est indispensable de renseigner avec la plus grande précision et intégralement les différentes rubriques de ce questionnaire. Les demandes sont à adresser à Jean-Yves PERROT, Maire de Marly-le-Roi, avant le 3 novembre Nom et sigle de l association : Objet : 4 - Siège social: 5 - Date et n de déclaration à la Préfecture (Loi du 1er juillet 1901) : 6 - Date de publication au "Journal Officiel" : DE/006/VA/Dossier Demande de subvention/
2 7 - Composition du Bureau (nom, adresse, numéro de téléphone) : Président(e) : Adresse : Vice-président(e) : Trésorier(e) : Secrétaire : Interlocuteur sur Marly : 8 - À quelle Fédération l'association est-elle affiliée? (le cas échéant) - N d'agrément : 9 - Rayonnement de l'association : Cette mention est indispensable à l'étude de la demande Marlychois Non Marlychois Nombre de membres adhérents Nombre de bénéficiaires DE/006/VA/Dossier Demande de subvention/
3 10 - Montant des cotisations : Préciser ci-dessous le type de cotisations Marlychois Non Marlychois 11 - Droit d'admission (éventuellement en plus de la cotisation) : 12 - Montant de la subvention demandée à la Ville de Marly-le-Roi : 13 - La subvention municipale demandée est destinée à (préciser) : NB : Toute subvention municipale doit correspondre au financement d'un projet précis dont nous vous demandons de donner ici les objectifs visés, les détails de l'opération et les lignes budgétaires correspondantes Éléments financiers : Montant du budget annuel : L'Association reçoit-elle d'autres subventions? - Si oui, de quels organismes? - pour quels montants? DE/006/VA/Dossier Demande de subvention/
4 15 - Avantages en nature accordés à l'association (par la Ville de Marly-le-Roi, d'autres collectivités, associations, ou autres). Préciser. Mise à disposition de personnel - nombre d'heures par semaine 2015 Demande prévisionnelle pour 2016 Prêt de locaux - nombre d'heures par semaine joindre un planning d'occupation des locaux Prise en charge des frais de téléphone Moyens de transports (bus...) - en permanence / ponctuellement (à quelles occasions?) Prêt de matériel (préciser) Mise à disposition de documentation Autres (préciser) Agrafez ici un relevé d'identité bancaire ou postal (uniquement en cas de changement ou pour une nouvelle association) Questionnaire à retourner avant le 3 novembre 2015 à : Monsieur le Maire - Hôtel de Ville - BP MARLY-LE-ROI cedex DE/006/VA/Dossier Demande de subvention/
5 COMPTE DE RÉSULTAT DU DERNIER EXERCICE CLOS CHARGES MONTANT en PRODUITS(1) 60 - Achat 70- Vente de produits finis, prestations de services, marchandises Achats d études et de prestations de services Prestation de services Achats non stockés de matières et de fournitures Fournitures non stockables (eau, énergie) Vente de marchandises Produits des activités annexes Fourniture d entretien et de petit équipement Autres fournitures 61 services extérieurs 74- Subventions d exploitation Sous traitance générale Locations Entretien et réparation Région(s) : Assurance Documentation Divers 62 Autres services extérieurs Etat : (précisez le(s) ministère sollicité(s) Département Rémunérations intermédiaires et honoraires Commune(s) : Publicité, publication Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres 63 Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunération Organismes sociaux (à détailler) Fonds européens Autres impôts et taxes CNASEA (emplois aidés) 64 Charges du personnel Autres recettes (préciser) Rémunération des personnels Charges sociales Autres charges de personnel 75 Autres produits et gestion courante Dont cotisations 65 Autres charges de gestion courante 76 produits financiers 66 charges financières 77 produits exceptionnels 67 charges exceptionnelles 78 Reprises sur amortissements et provisions 68 Dotation aux amortissements 79 transfert de charges (provisions pour renouvellement) TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES PREVISIONNELS 86 Emploi des contributions volontaires 87 contributions volontaires en en nature nature Secours en nature Bénévolat Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole TOTAL DES CHARGES Prestations en nature Dons en nature MONTANT en Résultat de l exercice : Le Président, DE/006/VA/Dossier Demande de subvention/
6 COMPTE DE RÉSULTAT PRÉVISIONNEL POUR L EXERCICE EN COURS CHARGES MONTANT en PRODUITS(1) 60 - Achat 70- Vente de produits finis, prestations de services, marchandises Achats d études et de prestations de services Prestation de services Achats non stockés de matières et de fournitures Fournitures non stockables (eau, énergie) Vente de marchandises Produits des activités annexes Fourniture d entretien et de petit équipement Autres fournitures 61 services extérieurs 74- Subventions d exploitation Sous traitance générale Locations Entretien et réparation Région(s) : Assurance Documentation Divers 62 Autres services extérieurs Etat : (précisez le(s) ministère sollicité(s) Département Rémunérations intermédiaires et honoraires Commune(s) : Publicité, publication Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres 63 Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunération Organismes sociaux (à détailler) Fonds européens Autres impôts et taxes CNASEA (emplois aidés) 64 Charges du personnel Autres recettes (préciser) Rémunération des personnels Charges sociales Autres charges de personnel 75 Autres produits et gestion courante Dont cotisations 65 Autres charges de gestion courante 76 produits financiers 66 charges financières 77 produits exceptionnels 67 charges exceptionnelles 78 Reprises sur amortissements et provisions 68 Dotation aux amortissements 79 transfert de charges (provisions pour renouvellement) TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES PREVISIONNELS 86 Emploi des contributions volontaires 87 contributions volontaires en en nature nature Secours en nature Bénévolat Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole TOTAL DES CHARGES Prestations en nature Dons en nature MONTANT en Résultat de l exercice : Le Président, DE/006/VA/Dossier Demande de subvention/
7 BUDGET PRÉVISIONNEL Dans le cas où l exercice de l association est différent de l année civile, il vous appartient de préciser les dates de début et de fin d exercice. Exercice 2016 date de début : date de fin : CHARGES MONTANT en PRODUITS(1) 60 - Achat 70- Vente de produits finis, prestations de services, marchandises Achats d études et de prestations de services Prestation de services Achats non stockés de matières et de Vente de marchandises fournitures Fournitures non stockables (eau, énergie) Produits des activités annexes Fourniture d entretien et de petit équipement Autres fournitures 61 services extérieurs 74- Subventions d exploitation Sous-traitance générale Etat : (précisez le(s) ministère sollicité(s) Locations Entretien et réparation Région(s) : Assurance Documentation Divers 62 Autres services extérieurs Département Rémunérations intermédiaires et honoraires Commune(s) : Publicité, publication Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres 63 Impôts et taxes Organismes sociaux (à détailler) Impôts et taxes sur rémunération Fonds européens Autres impôts et taxes CNASEA (emplois aidés) 64 Charges du personnel Autres recettes (préciser) Rémunération des personnels Charges sociales 75 Autres produits et gestion courante Autres charges de personnel Dont cotisations 65 Autres charges de gestion courante 76 produits financiers 66 charges financières 77 produits exceptionnels 67 charges exceptionnelles 78 Reprises sur amortissements et provisions 68 Dotation aux amortissements 79 transfert de charges (provisions pour renouvellement) TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES PREVISIONNELS 86 Emploi des contributions volontaires 87 contributions volontaires en en nature nature Secours en nature Bénévolat Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole TOTAL DES CHARGES Prestations en nature Dons en nature MONTANT en L association sollicite une subvention de (1) L attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements auprès d autres financeurs publics valent déclaration sur l honneur et tiennent lieu de justificatifs. Aucun document complémentaire ne sera susceptible d être demandé si cette partie est complétée en indiquant les autres services et collectivités sollicitées. DE/006/VA/Dossier Demande de subvention/
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