Durée 4 heures coefficient 3. Sujet et corrigé DIRECTION DE LA DEFENSE ET DE LA SECURITE CIVILES

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Durée 4 heures coefficient 3. Sujet et corrigé DIRECTION DE LA DEFENSE ET DE LA SECURITE CIVILES"

Transcription

1 Durée 4 heures coefficient 3 Sujet et corrigé Sous-direction des sapeurs-pompiers et des acteurs du secours Bureau des statuts et du management mai 2005 DIRECTION DE LA DEFENSE ET DE LA SECURITE CIVILES

2

3

4

5

6

7

8

9

10

11

12

13

14

15

16

17

18

19

20

21

22

23 RAPPORT TECHNIQUE Type d intervention Accident de circulation avec pollution collision VP/VL Lieu : RN 343 Rue de la Roche Commune BETLOC Le 25 mai 2004 à 17h05

24 Fiche n 1 : Présentation de l intervention Le 25 mai 2004 à 17h05 le CTA du département reçoit un appel pour un accident de circulation impliquant un poids lourd et une voiture légère. L accident se situe sur la commune de BETLOC dans une zone urbaine avec plusieurs établissements recevant du public (ERP) à proximité. Il se situe sur un axe de grande circulation (RN 343) qui s appelle rue de la Roche en pleine agglomération. La commune a pour particularité une forte déclinaison orientée Nord/Sud s achevant vers un cours d eau le «Gioulet» qui sépare la ville en 2 quartiers. De nombreux appels suivent le 1 er, précisant que le poids lourd tracte une citerne avec des plaques orange, et que le conducteur est inconscient et piégé à bord. La voiture est une voiturette, le conducteur âgé, très pâle se plaint du ventre. Fort de ces éléments, le CTA renforce les engins au départ. Rapidement sur les lieux les secours sont confrontés à de nombreux risques. RISQUES EXISTANTS 1 - VICTIMES Conducteur PL : inconscient, bloqué dans son véhicule Conducteur VL : pâleur, douleurs ventre EVOLUTION : Aggravation des lésions 2 - PANIQUE Intervention liée à proximité des habitations et d une école primaire. EVOLUTION : Panique des témoins et de la population environnante 3- SUR ACCIDENT Véhicule sur la chaussée

25 EVOLUTION : Risque de sur-accident 4- CHIMIQUE Fuite d hydrocarbure et acétone EVOLUTION : Augmentation des fuites / hydrocarbure et acétone 5 - POLLUTION Fuite hydrocarbure et acétone cours d eau à proximité du lieu d intervention EVOLUTION : Pollution du réseau pluvial, du cours d eau et du réseau égouts 6- TOXIQUE vapeurs toxiques EVOLUTION : Vapeurs lourdes se diffusant dans les réseaux égouts pouvant incommoder des personnes à proximité de ce réseau METEO Température de 20 avec un temps couvert sans vent RISQUES POTENTIELS 1 - PANIQUE Risque de panique dans le magasin proche Ecole primaire Habitations EVOLUTION : Panique - blessés Augmentation du nombre de personnes impliquées 2- ASPHYXIE Vapeurs hydrocarbures EVOLUTION : Asphyxie des personnes en milieu clos 3- INCENDIE Vapeurs hydrocarbures inflammables - liquide très inflammable EVOLUTION : Incendie en présence de flammes et de points chauds

26 4- EXPLOSION Vapeur explosive EVOLUTION : Explosion en présence de point chaud ou de flammes

27 RECEPTION DE L APPEL Fiche n 2 : Explicatif des mesures prises Le mardi 25 mai 2004 à 17h05, le CTA reçoit plusieurs appels pour un accident de circulation PL contre VL avec 2 blessés dont un inconscient et piégé dans son véhicule RN 343 rue de la Roche sur commune de BETLOC. Il est signalé dans les appels que le véhicule PL est couché sur le côté et des plaques oranges sont visibles. MESURES PRISES DES RECEPTION DE L APPEL 1- Consignes générales Le CTA informe le CODIS Le CODIS informe les services publics (EDF, GDF, Police ou Gendarmerie, Mairie) Consignes particulières Présent au standard, le chef de groupe prend connaissance du secteur d intervention Demande de rappeler les Sapeurs-Pompiers volontaires pour renforcer la garde. 2- Départ du premier détachement A 17h06 les engins suivants quittent leurs centres : Cis Revue Cis Rougé CIS Moulin o VLCG avec 2 hommes dont moi-même o VSAB avec 3 hommes o FPT avec 6 hommes o VSR avec 3 hommes o VSAB avec 3 hommes SMUR de Cabode 3- ARRIVEE DU PREMIER DETACHEMENT A 17h13, le VSAB de Revue se présente sur les lieux, suivi d une minute par la VLCG et le FPT Revue Après une rapide reconnaissance avec les chefs d agrès, la situation est la suivante : - le poids lourd est couché sur le côté de la chaussée - le conducteur inconscient du poids lourd est piégé dans sa cabine - une fuite importante (60 l/mn) d essence sans plomb s échappe de la cuve n 1 au niveau du trou d homme et s écoule vers le collecteur d eau - une légère quantité d acétone s échappe de la cuve n 2 - le conducteur de la voiturette est allongé dans un véhicule d un particulier, il présente les signes d une hémorragie interne

28 - le gérant du magasin nous signale une forte odeur d essence dans sa réserve au niveau des bacs de nettoyage Pour ma part, je ressens une forte odeur d acétone. L ORDRE EST DONNE VSAB Revue : Prise en charge du conducteur VL. Bilan hémodynamique O 2 coquille dans l attente de médicalisation (victime n 1) FPT Revue Binôme d attaque : sous ARI, dégagement d urgence du conducteur PL puis surveillance. Binôme d alimentation : alimentation FPT en faisant une rétention avec le tuyau diamètre 70, puis établissement LM4 pour placer un tapis de mousse, intersection Impasse du Gué BARON, rue de la Roche. Il est demandé à EDF-GDF d intervenir pour assurer la protection des lieux de l intervention Demande est faite à la police de mettre en place un périmètre de sécurité R = 300 m et d évacuer le public et les habitants hors du rayon de sécurité. Il est également demandé au responsable du magasin de ventiler énergiquement son magasin. Devant l importance de l accident des renforts sont demandés, un point de transit est désigné, et un OCT est mis en place. 4 - ARRIVEE DES RENFORTS ORDRE EST DONNE VSAB Moulin Prise en charge soins, bilan O 2 du conducteur PL VSR Sous ARICO, mettre en place le malire de première intervention pour limiter l épandage des produits Protection rapprochée de l AVP à disposer DA de Rougé En aspiration dans la rivière alimentée des deux FPT

29 FPT de Rougé Mise en place d un réseau de lance, 1 LM4 sur citerne, 1 LDV 250 protection magasin SMUR de Cabode Prise en charge victime n 1 et consultation victime 2 FPT de Cabode Relevé d explosimétrie + réserve mécanique VSAB de Rougé Protection du personnel + réserve mécanique, CEM du CSP Folie Alimentation en émulseur des FPT Remise en état des ARI CEPOL et CECH CSP Bergère Mise en place de matériel de protection dans le réseau pluvial et vers une pollution de la rivière Relevé d explosimètre dans tout le quartier plus analyse

30 RAPPORT TECHNIQUE Type d intervention Accident de circulation avec pollution collision VP/VL Lieu : RN 343 Rue de la Roche Commune BETLOC Le 25 mai 2004 à 17h05

31 Fiche n 1 : Présentation de l intervention Le 25 mai 2004 à 17h05 le CTA du département reçoit un appel pour un accident de circulation impliquant un poids lourd et une voiture légère. L accident se situe sur la commune de BETLOC dans une zone urbaine avec plusieurs établissements recevant du public (ERP) à proximité. Il se situe sur un axe de grande circulation (RN 343) qui s appelle rue de la Roche en pleine agglomération. La commune a pour particularité une forte déclinaison orientée Nord/Sud s achevant vers un cours d eau le «Gioulet» qui sépare la ville en 2 quartiers. De nombreux appels suivent le 1 er, précisant que le poids lourd tracte une citerne avec des plaques orange, et que le conducteur est inconscient et piégé à bord. La voiture est une voiturette, le conducteur âgé, très pâle se plaint du ventre. Fort de ces éléments, le CTA renforce les engins au départ. Rapidement sur les lieux les secours sont confrontés à de nombreux risques. RISQUES EXISTANTS 1 - VICTIMES Conducteur PL : inconscient, bloqué dans son véhicule Conducteur VL : pâleur, douleurs ventre EVOLUTION : Aggravation des lésions 2 - PANIQUE Intervention liée à proximité des habitations et d une école primaire. EVOLUTION : Panique des témoins et de la population environnante 3- SUR ACCIDENT Véhicule sur la chaussée

32 EVOLUTION : Risque de sur-accident 4- CHIMIQUE Fuite d hydrocarbure et acétone EVOLUTION : Augmentation des fuites / hydrocarbure et acétone 5 - POLLUTION Fuite hydrocarbure et acétone cours d eau à proximité du lieu d intervention EVOLUTION : Pollution du réseau pluvial, du cours d eau et du réseau égouts 6- TOXIQUE vapeurs toxiques EVOLUTION : Vapeurs lourdes se diffusant dans les réseaux égouts pouvant incommoder des personnes à proximité de ce réseau METEO Température de 20 avec un temps couvert sans vent RISQUES POTENTIELS 1 - PANIQUE Risque de panique dans le magasin proche Ecole primaire Habitations EVOLUTION : Panique - blessés Augmentation du nombre de personnes impliquées 2- ASPHYXIE Vapeurs hydrocarbures EVOLUTION : Asphyxie des personnes en milieu clos 3- INCENDIE Vapeurs hydrocarbures inflammables - liquide très inflammable EVOLUTION : Incendie en présence de flammes et de points chauds

33 4- EXPLOSION Vapeur explosive EVOLUTION : Explosion en présence de point chaud ou de flammes

34 RECEPTION DE L APPEL Fiche n 2 : Explicatif des mesures prises Le mardi 25 mai 2004 à 17h05, le CTA reçoit plusieurs appels pour un accident de circulation PL contre VL avec 2 blessés dont un inconscient et piégé dans son véhicule RN 343 rue de la Roche sur commune de BETLOC. Il est signalé dans les appels que le véhicule PL est couché sur le côté et des plaques oranges sont visibles. MESURES PRISES DES RECEPTION DE L APPEL 1- Consignes générales Le CTA informe le CODIS Le CODIS informe les services publics (EDF, GDF, Police ou Gendarmerie, Mairie) Consignes particulières Présent au standard, le chef de groupe prend connaissance du secteur d intervention Demande de rappeler les Sapeurs-Pompiers volontaires pour renforcer la garde. 2- Départ du premier détachement A 17h06 les engins suivants quittent leurs centres : Cis Revue Cis Rougé CIS Moulin o VLCG avec 2 hommes dont moi-même o VSAB avec 3 hommes o FPT avec 6 hommes o VSR avec 3 hommes o VSAB avec 3 hommes SMUR de Cabode 3- ARRIVEE DU PREMIER DETACHEMENT A 17h13, le VSAB de Revue se présente sur les lieux, suivi d une minute par la VLCG et le FPT Revue Après une rapide reconnaissance avec les chefs d agrès, la situation est la suivante : - le poids lourd est couché sur le côté de la chaussée - le conducteur inconscient du poids lourd est piégé dans sa cabine - une fuite importante (60 l/mn) d essence sans plomb s échappe de la cuve n 1 au niveau du trou d homme et s écoule vers le collecteur d eau - une légère quantité d acétone s échappe de la cuve n 2 - le conducteur de la voiturette est allongé dans un véhicule d un particulier, il présente les signes d une hémorragie interne

35 - le gérant du magasin nous signale une forte odeur d essence dans sa réserve au niveau des bacs de nettoyage Pour ma part, je ressens une forte odeur d acétone. L ORDRE EST DONNE VSAB Revue : Prise en charge du conducteur VL. Bilan hémodynamique O 2 coquille dans l attente de médicalisation (victime n 1) FPT Revue Binôme d attaque : sous ARI, dégagement d urgence du conducteur PL puis surveillance. Binôme d alimentation : alimentation FPT en faisant une rétention avec le tuyau diamètre 70, puis établissement LM4 pour placer un tapis de mousse, intersection Impasse du Gué BARON, rue de la Roche. Il est demandé à EDF-GDF d intervenir pour assurer la protection des lieux de l intervention Demande est faite à la police de mettre en place un périmètre de sécurité R = 300 m et d évacuer le public et les habitants hors du rayon de sécurité. Il est également demandé au responsable du magasin de ventiler énergiquement son magasin. Devant l importance de l accident des renforts sont demandés, un point de transit est désigné, et un OCT est mis en place. 4 - ARRIVEE DES RENFORTS ORDRE EST DONNE VSAB Moulin Prise en charge soins, bilan O 2 du conducteur PL VSR Sous ARICO, mettre en place le malire de première intervention pour limiter l épandage des produits Protection rapprochée de l AVP à disposer DA de Rougé En aspiration dans la rivière alimentée des deux FPT

36 FPT de Rougé Mise en place d un réseau de lance, 1 LM4 sur citerne, 1 LDV 250 protection magasin SMUR de Cabode Prise en charge victime n 1 et consultation victime 2 FPT de Cabode Relevé d explosimétrie + réserve mécanique VSAB de Rougé Protection du personnel + réserve mécanique, CEM du CSP Folie Alimentation en émulseur des FPT Remise en état des ARI CEPOL et CECH CSP Bergère Mise en place de matériel de protection dans le réseau pluvial et vers une pollution de la rivière Relevé d explosimètre dans tout le quartier plus analyse

37 Fiche n 3 : Messages Message 1 Heure : 17h15 Origine : Chef de groupe Revue Destinataire : CODIS Texte : Intervention RN 343, ZAC de la Roche, commune de BETLOC pour : - Accident circulation VL/PL citerne hydrocarbures - 2 victimes dont 1 inconsciente - Plaques dangers sur PL codes dangers 1203 et Fuite sur citerne contenant du super sans plomb (importante) - Légère fuite citerne acétone - Périmètre de sécurité en cours, R = 300 mètres - Demande de renfort : 2 FPT, 1 VSAB, 1CEPOL, 1 CEM, et CECH - Demande fréquences tactiques, pour niveau ½ et ¾, point de rassemblement des moyens angle rue de la Roche, rue Peplo à BETLOC - Poursuivons reconnaissance Message 2 Heure : 17h20 Origine : Chef de groupe Revue Destinataire : CODIS Texte : Intervention AVP, RN 343, ZAC de la Roche, commune de BETLOC pour : - Victime n 1 prise en charge par équipage VSAB. Victime n 2 piégée en cours de dégagement. Périmètre de sécurité effectué par service de police. Evacuation du magasin voisin en cours. Le camion transporte Kg d essence sans plomb et KG d acétone avec épandage sur la chaussée. - 1 LM4 en cours d établissement pour tapis de mousse et mise en place de barrages de fortune pour éviter une pollution dans le réseau pluvial et dans le cours d eau - fuite d hydrocarbure 60 l /min à proximatif - Rayon de protection assuré par la police nationale - Confinement des ERP et habitations hors du 1 er périmètre de sécurité en cours - Evacuation des personnes du rayon interne de protection effectuée Poursuivons reconnaissance

38 Fiche n 3 : Messages Message 1 Heure : 17h15 Origine : Chef de groupe Revue Destinataire : CODIS Texte : Intervention RN 343, ZAC de la Roche, commune de BETLOC pour : - Accident circulation VL/PL citerne hydrocarbures - 2 victimes dont 1 inconsciente - Plaques dangers sur PL codes dangers 1203 et Fuite sur citerne contenant du super sans plomb (importante) - Légère fuite citerne acétone - Périmètre de sécurité en cours, R = 300 mètres - Demande de renfort : 2 FPT, 1 VSAB, 1CEPOL, 1 CEM, et CECH - Demande fréquences tactiques, pour niveau ½ et ¾, point de rassemblement des moyens angle rue de la Roche, rue Peplo à BETLOC - Poursuivons reconnaissance Message 2 Heure : 17h20 Origine : Chef de groupe Revue Destinataire : CODIS Texte : Intervention AVP, RN 343, ZAC de la Roche, commune de BETLOC pour : - Victime n 1 prise en charge par équipage VSAB. Victime n 2 piégée en cours de dégagement. Périmètre de sécurité effectué par service de police. Evacuation du magasin voisin en cours. Le camion transporte Kg d essence sans plomb et KG d acétone avec épandage sur la chaussée. - 1 LM4 en cours d établissement pour tapis de mousse et mise en place de barrages de fortune pour éviter une pollution dans le réseau pluvial et dans le cours d eau - fuite d hydrocarbure 60 l /min à proximatif - Rayon de protection assuré par la police nationale - Confinement des ERP et habitations hors du 1 er périmètre de sécurité en cours - Evacuation des personnes du rayon interne de protection effectuée Poursuivons reconnaissance

39 Message 3 Heure : 17h32 Origine : Chef de groupe Revue Destinataire : CODIS Texte : Intervention AVP, RN 343, ZAC de la Roche, commune de BETLOC pour : - Deux personnes gravement atteintes, conditionnées par VSAB Revue et Rougé et SMUR Cabode - Fuite d hydrocarbures limitée par obturation provisoire - 2 lances à mousse 4 m 3 en protection de l AVP et une LDV 250 en cours d établissement - Ensemble du site évacué confinement des bâtiments extérieurs à la zone d exclusion, en cours. - Barrage de fortune stoppe l écoulement sur la voie publique - Plusieurs relevés d explosimètrie dans le magasin sont en cours - Sur les lieux FPT et VSAB Revue FPT Fortune VSR Rougé VSAB Moulin SMUR Cabode Confirmons les demandes de renfort.

40 Fiche n 4 : Chronométrie FICHE CHRONOMETRIQUE DES MOYENS ET LEUR MISE EN ŒUVRE ENGINS ORIGINE GH Départ GH Arrivée RECONNAISSANCE MISSIONS GH Mission VLCG Revue 17H06 17H13 1 ère Reconnaissance 17h13 1 er message MOYENS MIS EN ŒUVRE Reconnaissance terminée GH 17h15 - ordre est donné VSAB Revue - ordre est donné FPT Revue 17h16 Conditionnement victime VL Premiers soins Dégagement d urgence Victime conducteur PL sous ARICO 17h16 Dégagement terminé 17h21 Alimentation FPT et barrage de fortune 17h16 Alimentation terminée 17h19 Etablissement 1 LM4 17H19 LM4 établie 17h23 2 eme message 17h20 VLCG Revue ordre est donné VSR Rougé Limite épandage sous ARI 2 ème Reconnaissance 17h23 Obturateur mis en place Pollution limitée Protection AVP 17h28 17H30 - Ordre est donné VSAB Moulin - Prise en charge du conducteur PL dégagé par Bat - Ordre donné FTP Rougé Etablissement d une LM4 et d une LDV h22 17h30 Premiers soins Bilan O 2 coquille. Attente de médicalisation LM4 établie LDV 250 établie 17h35 17h40 3 ème message 17h32 Codis

41

42

43 Fiche n 6 : Compte-rendu

44

L atelier départemental du SDIS 06

L atelier départemental du SDIS 06 L atelier départemental du SDIS 06 Le Groupement fonctionnel «Technique» Au sein de la sous-direction technique et des systèmes d information, le groupement fonctionnel technique (GFTE), placé sous l autorité

Plus en détail

RETOUR D EXPERIENCE. Exercice Départemental DAREGAL 2012 Milly la forêt DESCRIPTION DE L EXERCICE

RETOUR D EXPERIENCE. Exercice Départemental DAREGAL 2012 Milly la forêt DESCRIPTION DE L EXERCICE Exercice Départemental DAREGAL 22 - SAP - RETEX EXER DESCRIPTION DE L EXERCICE HISTORIQUE Date : 20 janvier 22 Heure de début: 14h00 Heure de fin : 16h30 LIEU Adresse : D 948, OBJECTIFS DE L EXERCICE Pour

Plus en détail

REGLEMENT POUR LA FACTURATION DES PRESTATIONS DE SERVICE - 2015

REGLEMENT POUR LA FACTURATION DES PRESTATIONS DE SERVICE - 2015 REGLEMENT POUR LA FACTURATION DES PRESTATIONS DE SERVICE - 2015 DU SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS DU TARN Article 1 : Article 2 : Conformément aux lois et à la jurisprudence subséquente,

Plus en détail

«CLIENT» CHANTIER DESIGNATION LOT : PPSPS CEMLOC SERVICES Version 2 Page 1 sur 10

«CLIENT» CHANTIER DESIGNATION LOT : PPSPS CEMLOC SERVICES Version 2 Page 1 sur 10 CEMLOC Services 4 Avenue des Roses Zac des petits Carreaux 94380 - Bonneuil sur Marne Téléphone : 09 67 46 51 09 - Fax : 01 43 99 51 09 www.cemloc-services.fr «CLIENT» CHANTIER DESIGNATION LOT : PPSPS

Plus en détail

NOTE OPERATIONNELLE TEMPORAIRE OPS 2015 42 Dispositif opérationnel Tour de France 2015

NOTE OPERATIONNELLE TEMPORAIRE OPS 2015 42 Dispositif opérationnel Tour de France 2015 --------------------- GROUPEMENT Prévention Prévision Opérations --------------------- Affaire suivie par : Commandant Olivier BLANCO 05.62.38.18.16. NOTE OPERATIONNELLE TEMPORAIRE OPS 2015 42 Dispositif

Plus en détail

Organisation de la gestion de crise à Mayotte. Préfecture de Mayotte- SIDPC Mise à jour août 2011

Organisation de la gestion de crise à Mayotte. Préfecture de Mayotte- SIDPC Mise à jour août 2011 Organisation de la gestion de crise à Mayotte Préfecture de Mayotte- SIDPC Mise à jour août 2011 SOMMAIRE INTRODUCTION AVANT LA CRISE PENDANT LA CRISE APRES LA CRISE 2 Service interministériel de défense

Plus en détail

RETOUR D EXPERIENCE OPERATIONNEL

RETOUR D EXPERIENCE OPERATIONNEL ELEMENTS GENERATEURS DU RETEX Flux thermique important spécificité et technicité des feux de silo. DESCRIPTION DE L INTERVENTION HISTORIQUE Date : 22 août 2012 Heure d appel : 1h37 N intervention : 12

Plus en détail

NOTICE DE SECURITE POUR LES ERP

NOTICE DE SECURITE POUR LES ERP Le Service Départemental d Incendie et de Secours Préfecture du Gers NOTICE DE SECURITE POUR LES ERP GERS (En complément du dossier grand rassemblement) Objet de la démarche : Cette notice descriptive

Plus en détail

Séquence 1 : La place du MSP et de l ISP

Séquence 1 : La place du MSP et de l ISP Séquence 1 : La place du MSP et de l ISP 1- Sécurité civile et police administrative L activité opérationnelle des sapeurs pompiers s exercent dans le cadre de la police administrative. La police administrative

Plus en détail

Phénomènes dangereux et modélisation des effets

Phénomènes dangereux et modélisation des effets Phénomènes dangereux et modélisation des effets B. TRUCHOT Responsable de l unité Dispersion Incendie Expérimentations et Modélisations Phénomènes dangereux Description et modélisation des phénomènes BLEVE

Plus en détail

Ken Bell s Sommaire des Abréviations

Ken Bell s Sommaire des Abréviations Ken Bell s Sommaire des Abréviations AUG: CSAM: DSA: PUI: RCP: RIA: SCR: Arrêt Urgence Général CERN Safety Alarm Monitoring Défibrillateur Semi-Automatique Plan Urgence D Intervention Réanimation Cardio-Pulmonaire

Plus en détail

PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE COMMUNE DE PUNAAUIA PARTIE 2: OPERATIONNELLE

PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE COMMUNE DE PUNAAUIA PARTIE 2: OPERATIONNELLE 2011 PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE COMMUNE DE PUNAAUIA PARTIE 2: OPERATIONNELLE SOMMAIRE SOMMAIRE 2 DECLENCHEMENT DU PCS 3.1 ROLE ET OBJECTIFS DU PLAN 3.2 MODALITES DE DECLENCHEMENT DES DIFFERENTES ALERTES

Plus en détail

Document unique d évaluation des risques professionnels

Document unique d évaluation des risques professionnels Document unique d évaluation des risques professionnels La loi n 91-1414 du 31 décembre 1991 (article L.230-2 du Code du travail), demande au chef d établissement de prendre toutes les mesures nécessaires

Plus en détail

RAID PIEGES ANTI-FOURMIS x 2 1/5 Date de création/révision: 25/10/1998 FICHE DE DONNEES DE SECURITE NON CLASSE

RAID PIEGES ANTI-FOURMIS x 2 1/5 Date de création/révision: 25/10/1998 FICHE DE DONNEES DE SECURITE NON CLASSE RAID PIEGES ANTI-FOURMIS x 2 1/5 RAISON SOCIALE JOHNSONDIVERSEY FICHE DE DONNEES DE SECURITE RISQUES SPECIFIQUES NON CLASSE 1 IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIETE - NOM DU PRODUIT RAID PIEGES ANTI-FOURMIS

Plus en détail

Commune de Massongex REGLEMENT D EXECUTION DE LA LOI SUR LA PROTECTION CONTRE L INCENDIE ET LES ELEMENTS NATURELS DU 18.11.1977

Commune de Massongex REGLEMENT D EXECUTION DE LA LOI SUR LA PROTECTION CONTRE L INCENDIE ET LES ELEMENTS NATURELS DU 18.11.1977 Commune de Massongex REGLEMENT D EXECUTION DE LA LOI SUR LA PROTECTION CONTRE L INCENDIE ET LES ELEMENTS NATURELS DU 18.11.19 MARS 2012 Table des matières Réglement d exécution de la loi sur la protection

Plus en détail

TABLE à LANGER MURALE PRO

TABLE à LANGER MURALE PRO S I G U L D A TABLE à LANGER MURALE PRO INFORMATIONS IMPORTANTES - LIRE ATTENTIVEMENT ATTENTION : conserver les différents éléments d emballage hors de portée des enfants pour éviter tout risque d étouffement.

Plus en détail

Mesure et détection de substances dangereuses : EX-OX-TOX (IS-013) Version CT-Q 2011-11-15

Mesure et détection de substances dangereuses : EX-OX-TOX (IS-013) Version CT-Q 2011-11-15 Mesure et détection de substances dangereuses : EX-OX-TOX (IS-03) Version CT-Q 0--5 Groupe cible Collaborateurs qui doivent effectuer des mesures EX-OX-TOX sur un terrain d exploitation, les interpréter

Plus en détail

Service Prévention des Risques Professionnels. 26, rue d Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09

Service Prévention des Risques Professionnels. 26, rue d Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09 CAISSE RÉGIONALE D ASSURANCE MALADIE RHÔNE -ALPES Service Prévention des Risques Professionnels 26, rue d Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09 FT 1022 OCTOBRE

Plus en détail

NOTICE DE SECURITE. SANS LOCAUX A SOMMEIL (Effectif reçu supérieur à 19 personnes) Arrêté du 22/06/1990

NOTICE DE SECURITE. SANS LOCAUX A SOMMEIL (Effectif reçu supérieur à 19 personnes) Arrêté du 22/06/1990 NOTICE DE SECURITE POUR LES ERP DE 5 E CATEGORIE SANS LOCAUX A SOMMEIL (Effectif reçu supérieur à 19 personnes) Arrêté du 22/06/1990 Documents obligatoires à joindre à cette notice de sécurité pour le

Plus en détail

MEMENTO SECURITE INCENDIE

MEMENTO SECURITE INCENDIE ETABLISSEMENT MEMENTO SECURITE INCENDIE La commission de sécurité vous a prescrit la réalisation d un mémento sécurité Ce document est un modèle pour tout type d établissements en dehors des U et J Il

Plus en détail

LES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP)

LES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) Roger Cadiergues MémoCad na17.a LES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) SOMMAIRE na17.1. Les établissements recevant du public na17.2. Les établissements généraux na17.3. Les établissements spécialisés

Plus en détail

Union des Métiers et des Industries de l Hôtellerie. Le règlement de Sécurité contre les risques d incendie. ERP et IGH de Type O

Union des Métiers et des Industries de l Hôtellerie. Le règlement de Sécurité contre les risques d incendie. ERP et IGH de Type O Union des Métiers et des Industries de l Hôtellerie JURIDIQUE Date : 31/01/2012 N : 04.12 Le règlement de Sécurité contre les risques d incendie ERP et IGH de Type O L arrêté du 25 octobre 2011 portant

Plus en détail

GUIDE D'INSTALLATION. Lave-Vaisselle

GUIDE D'INSTALLATION. Lave-Vaisselle GUIDE D'INSTALLATION Lave-Vaisselle SOMMAIRE 1/ CONSIGNES DE SECURITE Avertissements importants 03 2/ INSTALLATION DE VOTRE LAVE-VAISSELLE Appareil non encastré 04 Appareil encastré 04 Appareil encastré

Plus en détail

Installations de plomberie

Installations de plomberie Service de l urbanisme, des biens et de l aménagement Installations de plomberie Guide à l intention des propriétaires pour l interprétation des règlements municipaux de la ville de Winnipeg concernant

Plus en détail

GUIDE D'INSTALLATION Lave-Vaisselle

GUIDE D'INSTALLATION Lave-Vaisselle GUIDE D'INSTALLATION Lave-Vaisselle SOMMAIRE 1 / CONSIGNES DE SECURITE Avertissements importants 03 Dimensions d encastrement 04 Inventaire des pièces livrées 04 Raccordement à l eau 05 Evacuation des

Plus en détail

Le Code du Travail, les E.R.P., Autres Décrets & Arrêtés S.D.I.

Le Code du Travail, les E.R.P., Autres Décrets & Arrêtés S.D.I. Le Code du Travail, les E.R.P., Autres Décrets & Arrêtés Le Code du Travail R 232-1-13: La signalisation relative à la sécurité et à la santé au travail doit être conforme à des modalités déterminés par

Plus en détail

Formation initiale d agent des services de sécurité incendie et d assistance à personnes (SSIAP1)

Formation initiale d agent des services de sécurité incendie et d assistance à personnes (SSIAP1) Logo de l organisme de Formation Intitulé Formation initiale d agent des services de sécurité incendie et d assistance à personnes (SSIAP1) Public Tout public Pré-requis - aptitude physique à suivre la

Plus en détail

La situation des arrêts cardiaques dans le département

La situation des arrêts cardiaques dans le département La situation des arrêts cardiaques dans le département Depuis 5 ans, près de 5 interventions de sapeurs-pompiers par semaine pour arrêt cardiaque dans le Maine-et-Loire Dans le Maine-et-Loire, de 2005

Plus en détail

LES CONDITIONS D EXERCICE DE LA POLICE DES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC PREALABLE

LES CONDITIONS D EXERCICE DE LA POLICE DES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC PREALABLE LES CONDITIONS D EXERCICE DE LA POLICE DES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC PREALABLE A/ Une réglementation et un contrôle spécifiques - une réglementation fondée sur le Code de la Construction et de

Plus en détail

Le pétitionnaire pourra remplir une notice par établissement isolé les uns des autres au sens de l article GN 3.

Le pétitionnaire pourra remplir une notice par établissement isolé les uns des autres au sens de l article GN 3. NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE Pour tous les ERP du 1er groupe et les ERP du 2ème groupe (5ème catégorie) Avec locaux à sommeil. (Arrêté du 25/06/1980 modifié Arrêté du 22/06/1990 modifié) La présente

Plus en détail

PRECAUTIONS IMPORTANTES

PRECAUTIONS IMPORTANTES D90 Mode d emploi Ne mettez l appareil en marche qu après avoir pris connaissance de ce mode d emploi et des conseils de sécuritémentionnés en pages 3 et 4! PRECAUTIONS IMPORTANTES Lors de l utilisation

Plus en détail

Les «must» pour l équipement de vos ateliers

Les «must» pour l équipement de vos ateliers Technologies Toutes les solutions mobiles de filtration et d épuration d air dans les milieux industriels ou les milieux hostiles Les «must» pour l équipement de vos ateliers Du standard au «sur mesure».

Plus en détail

Prévention des accidents lors des travaux en espaces confinés R 447 RECOMMANDATION

Prévention des accidents lors des travaux en espaces confinés R 447 RECOMMANDATION RECOMMANDATION R 447 Recommandation adoptée par le comité technique national du transport, de l eau, du gaz, de l électricité, du livre et de la communication lors de sa réunion du 25 juin 2009. CNAMTS

Plus en détail

GUIDE DE GESTION N 7 DES MOYENS DE LA REPONSE OPERATIONNELLE

GUIDE DE GESTION N 7 DES MOYENS DE LA REPONSE OPERATIONNELLE GUIDE DE GESTION N 7 DES MOYENS DE LA REPONSE OPERATIONNELLE DIRECTION DES OPERATIONS 09/2014 Réglement Opérationnel : Tableau Aptitudes opérationnelles Engin BEA BLS CCEM CCFM CCGC ( LC ) DA EPS 18/25/30

Plus en détail

Assurance Assistance et Prévention

Assurance Assistance et Prévention Assurance Assistance et Prévention Solutions Partenaire Services Protéger votre Activité Animer vos Hommes Optimiser vos Finances Atouts Parc : la solution adaptée aux besoins d assurance, d assistance

Plus en détail

Table des matières. Date 31/01/2007 Remplace la version du 11/01/2006. Auteur et mise à jour Approuvé Type de document CBP monitoring de l air et MPP

Table des matières. Date 31/01/2007 Remplace la version du 11/01/2006. Auteur et mise à jour Approuvé Type de document CBP monitoring de l air et MPP Procére : Code de bonnes pratiques pour indivielle dans le cadre de travaux Table des matières 1 Objectif... 1 2 Champ d application... 1 3 Références... 1 4 Définitions... 1 5 Procére... 1 5.1 Introction...

Plus en détail

LOMBALGIES CHRONIQUES & MALADIES PROFESSIONNELLES

LOMBALGIES CHRONIQUES & MALADIES PROFESSIONNELLES LOMBALGIES CHRONIQUES & MALADIES PROFESSIONNELLES CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE : «Toute personne salariée ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou

Plus en détail

18 Février 2011 à 12 Heures

18 Février 2011 à 12 Heures MARCHES PUBLICS DE SERVICES Ville d Auterive Place du 11 novembre 1918 31190 AUTERIVE 05 34 28 19 30 Cahier des Clauses Administratives Particulières Création d une médiathèque dans le bâtiment dénommé

Plus en détail

PPMS. Ce recueil de tableaux vous guidera dans la conception et dans la présentation du PPMS de l établissement. Plan Particulier de Mise en Sureté

PPMS. Ce recueil de tableaux vous guidera dans la conception et dans la présentation du PPMS de l établissement. Plan Particulier de Mise en Sureté PPMS Ce recueil de tableaux vous guidera dans la conception et dans la présentation du PPMS de l établissement Page 1 1 IDENTIFICATION DE L ETABLISSEMENT Année de réalisation du PPMS Nom de l établissement

Plus en détail

PLAN ROUGE VILLE DE MARSEILLE. B.M.P.M. - Service Santé SMUR 0

PLAN ROUGE VILLE DE MARSEILLE. B.M.P.M. - Service Santé SMUR 0 PLAN ROUGE VILLE DE MARSEILLE B.M.P.M. - Service Santé SMUR 0 Généralités Le Plan Rouge : art 3 loi 87-565 du 22/07/1987 relative à «l organisation de la sécurité civile» Sous l autorité du Préfet des

Plus en détail

Un poste central de sécurité, pour quoi faire? XVII e rencontres nationales du GP Sup Clermont-Ferrand - 24 et 25 juin 2004

Un poste central de sécurité, pour quoi faire? XVII e rencontres nationales du GP Sup Clermont-Ferrand - 24 et 25 juin 2004 Un poste central de sécurité, pour quoi faire? XVII e rencontres nationales du GP Sup Clermont-Ferrand - 24 et 25 juin 2004 Présentation du site Rénovation d un site industriel de la Manufacture des Tabacs

Plus en détail

GASMAN II MANUEL D UTILISATION

GASMAN II MANUEL D UTILISATION ANALYSE DETECTION SECURITE GASMAN II MANUEL D UTILISATION SOMMAIRE 1. INTRODUCTION ---------------------------------------------------------------------------------- P 2 2. CARACTERISTIQUES DE L APPAREIL----------------------------------------------------

Plus en détail

F E S P R E M I O a u t o m a t i c mmm$i[x$\h

F E S P R E M I O a u t o m a t i c mmm$i[x$\h ESPREMIO automatic a b d3 d1 d2 d4 d5 c g e j h i k f fig.18 fig.17 Nous vous remercions de votre confiance et de votre fidélité aux produits Seb. Vous venez d acheter la toute dernière innovation en

Plus en détail

NOTICE TECHNIQUE DE SECURITE

NOTICE TECHNIQUE DE SECURITE MODELE N 2 Document disponible sur http://www.auvergne.pref.gouv.fr/protection_civile/etablissements _recevant_public/sec_incendie_erp/procedure.php NOTICE TECHNIQUE DE SECURITE Etablissement Recevant

Plus en détail

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. Ministère de l intérieur, de l outre-mer, des collectivités territoriales et de l immigration NOR :IOCE ARRÊTÉ DU

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. Ministère de l intérieur, de l outre-mer, des collectivités territoriales et de l immigration NOR :IOCE ARRÊTÉ DU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l intérieur, de l outre-mer, des collectivités territoriales et de l immigration NOR :IOCE ARRÊTÉ DU portant approbation de diverses dispositions complétant et modifiant

Plus en détail

Recours aux entreprises extérieures

Recours aux entreprises extérieures RECOMMANDATION R429 Recommandations adoptées par le Comité technique national de la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie le 21 novembre 2006. Cette recommandation annule et remplace la recommandation

Plus en détail

Dossier de demande d autorisation temporaire d exploiter une centrale d enrobage à chaud SRTP le Petit Nazé ARGENTRE (53) Indice : 1.

Dossier de demande d autorisation temporaire d exploiter une centrale d enrobage à chaud SRTP le Petit Nazé ARGENTRE (53) Indice : 1. Dossier de demande d autorisation temporaire d exploiter une centrale d enrobage à chaud SRTP le Petit Nazé ARGENTRE (53) Indice : 1 Juin 2015 NOTICE D HYGIENE ET DE SECURITE P. 2 sur 8 SOMMAIRE 1 Hygiène...

Plus en détail

Le pétitionnaire veillera à remplir une notice par établissement utilisé et isolé l'un de l'autre.

Le pétitionnaire veillera à remplir une notice par établissement utilisé et isolé l'un de l'autre. NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE pour les ERP du 1er groupe ou établissement du 2ème groupe (5ème catégorie) avec locaux à sommeil. Arrêté du 25/06/1980 Rappel: art R123-2 du CCH: constituent des établissements

Plus en détail

GUIDE DE BONNES PRATIQUES POUR LA COLLECTE DE PILES ET ACCUMULATEURS AU LUXEMBOURG

GUIDE DE BONNES PRATIQUES POUR LA COLLECTE DE PILES ET ACCUMULATEURS AU LUXEMBOURG GUIDE DE BONNES PRATIQUES POUR LA COLLECTE DE PILES ET ACCUMULATEURS AU LUXEMBOURG Version 1.0 1 Avant-propos Ce guide de bonnes pratiques a été préparé pour fournir des informations concernant la collecte

Plus en détail

PARTIE 5 NOTICE HYGIENE ET SECURITE

PARTIE 5 NOTICE HYGIENE ET SECURITE de en Martinik NOTICE HYGIENE ET SECURITE BUREAU VERITAS ASEM Dossier n 6078462 Révision 2 Octobre 2014 Page 1 de en Martinik SOMMAIRE 1. INTRODUCTION... 3 1.1 OBJET DE LA NOTICE... 3 1.2 CADRE REGLEMENTAIRE...

Plus en détail

Réglementation ERP et IGH

Réglementation ERP et IGH PENSE Bête : Réglementation ERP et IGH Réalisé par Alexandre MOREAU 01.69.45.73.06 06.99.44.60.36 Mail : securiteincendie.idf@gmail.com Site : securiteincendie-idf.com A) DEFINITION : (R 123.2) 1 ) Définition

Plus en détail

Stockage des Marchandises Dangereuses 1 Jour Transport Route 2 jours

Stockage des Marchandises Dangereuses 1 Jour Transport Route 2 jours Stockage des Marchandises Dangereuses 1 Jour Transport Route 2 jours Objectif Être capable : - d'appliquer la réglementation relative au transport des marchandises dangereuses et au stockage. - de rechercher

Plus en détail

CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN

CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE Contacts presse

DOSSIER DE PRESSE Contacts presse DOSSIER DE PRESSE Contacts presse : Bureau de la communication interministérielle - 02.48.67.34.36 pref-communication@cher.gouv.fr Préfecture du Cher - Place Marcel Plaisant CS 60022-18020 BOURGES Cedex

Plus en détail

RISQUES MAJEURS. Apprenons les bons réflexes! * *D.I.C.R.I.M. Document d Information Communal sur les Risques Majeurs. édition 2015 2013 éditorial

RISQUES MAJEURS. Apprenons les bons réflexes! * *D.I.C.R.I.M. Document d Information Communal sur les Risques Majeurs. édition 2015 2013 éditorial édition 2015 2013 éditorial RISQUES MAJEURS Apprenons les bons réflexes! * La Garde Département du Var *D.I.C.R.I.M. Document d Information Communal sur les Risques Majeurs DICRIM 2015-1 À conserver SOMMAIRE

Plus en détail

Comptes rendus d Activités Techniques et Financières du Service de l Eau Potable Année 2004

Comptes rendus d Activités Techniques et Financières du Service de l Eau Potable Année 2004 Service de l Eau Potable Année 2004 1 Ville de VENELLES Comptes rendus d activités Techniques et financières du Service de l Eau Potable Destinataire : Monsieur le Maire de la commune de VENELLES (13770)

Plus en détail

CONSIGNES DE COMPORTEMENT EN CAS D URGENCE : COMMUNES DU HAUT PLATEAU

CONSIGNES DE COMPORTEMENT EN CAS D URGENCE : COMMUNES DU HAUT PLATEAU CONSIGNES DE COMPORTEMENT EN CAS D URGENCE : COMMUNES DU HAUT PLATEAU V.2011 Incendie Classes de feu : CLASSE A CLASSE B CLASSE C CLASSE D CLASSE F Signalétique Dénomination Feux de matériaux solides Feux

Plus en détail

Règlement communal. sur la protection contre l incendie et les éléments naturels du 28 septembre 1981. Avec les modifications du 30 avril 1997

Règlement communal. sur la protection contre l incendie et les éléments naturels du 28 septembre 1981. Avec les modifications du 30 avril 1997 Règlement communal sur la protection contre l incendie et les éléments naturels du 28 septembre 1981 Avec les modifications du 30 avril 1997 Le Conseil municipal de Sion Vu : l article 5 de la loi sur

Plus en détail

Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil

Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil Notice de sécurité Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil Cette notice a été établie à l'attention des exploitants d Etablissements Recevant du Public (ERP), afin

Plus en détail

CONSEILS PRATIQUES PRÉVENTION. Le patrimoine communal est le bien de tous : le protéger est de votre responsabilité ASSOCIATIONS BÂTIMENTS COMMUNAUX

CONSEILS PRATIQUES PRÉVENTION. Le patrimoine communal est le bien de tous : le protéger est de votre responsabilité ASSOCIATIONS BÂTIMENTS COMMUNAUX ASSOCIATIONS BÂTIMENTS COMMUNAUX Le patrimoine communal est le bien de tous : le protéger est de votre responsabilité CONSEILS PRATIQUES PRÉVENTION www.groupama.fr 1 Responsabilité des occupants en incendie

Plus en détail

Le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales DIRECTION DE LA DEFENSE ET DE LA SECURITE CIVILES SOUS DIRECTION DE LA DEFENSE CIVILE Paris, le 23 avril 2003 ET DE LA PREVENTION DES RISQUES Bureau de la Réglementation Incendie et des Risques pour le

Plus en détail

LES EAUX USÉES. L évacuation des eaux usées. Les eaux vannes (EV) : eaux provenant des cuvettes de WC.

LES EAUX USÉES. L évacuation des eaux usées. Les eaux vannes (EV) : eaux provenant des cuvettes de WC. L évacuation des eaux usées Les eaux vannes (EV) : eaux provenant des cuvettes de WC. Les eaux ménagères (EM) : eaux provenant de la cuisine (évier, lave-vaisselle) et de la salle de bains (lavabo, baignoire,

Plus en détail

Guide d entretien. de votre assainissement non collectif

Guide d entretien. de votre assainissement non collectif juillet 2009 Guide d entretien de votre assainissement non collectif Votre système d assainissement n est pas raccordé au «tout à l égout». Il est dit «non-collectif», «autonome» ou encore «individuel».

Plus en détail

SCENARIO PEDAGOGIQUE DE FORMATION

SCENARIO PEDAGOGIQUE DE FORMATION SCENARIO PEDAGOGIQUE DE FORMATION INTITULE : LE CHEF DE GROUPE DISCIPLINE : GESTION OPERATIONNELLE ET COMMANDEMENT NIVEAU : 3 PUBLIC : Un groupe de 12 sapeurs pompiers DUREE TOTALE : 120 heures PRE-REQUIS

Plus en détail

ASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

ASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Bases juridiques et dernières évolutions règlementaires Séminaire des animateurs territoriaux, le 26 juin 2012 Ludiana KORTH, chargée d étude juridique

Plus en détail

La desserte des bâtiments

La desserte des bâtiments F I C H E T E C H N I Q U E N 1 2 / 1 La Service PréveNTiON edition janvier 2012 Nota : cette fiche annule et remplace la fiche technique n 05/1 Outre les mesures fixées par les règlements relatifs à chaque

Plus en détail

Fiche de données de sécurité

Fiche de données de sécurité Produit 2T QUAD R BIODEGRADABLE Page 1/5 Etiquette du produit ETIQUETAGE (d usage ou CE) Phrases de risque Conseils de prudence ETIQUETAGE TRANSPORT Non concerné Néant Néant Non concerné 1. IDENTIFICATION

Plus en détail

i.fresh Compact NCCO Air Sanitizing System for Car / Desktop Model: WS908 USER MANUAL

i.fresh Compact NCCO Air Sanitizing System for Car / Desktop Model: WS908 USER MANUAL i.fresh Compact NCCO Air Sanitizing System for Car / Desktop Model: WS908 USER MANUAL voitures / desktop à technologie NCCO FR Modèle: WS908 MANUEL DE L UTILISATEUR TABLE DES MATIERES Informations Importantes

Plus en détail

Arrêté royal du 27 mars 1998 relatif à la politique du bien-être des travailleurs lors de l exécution de leur travail (M.B. 31.3.

Arrêté royal du 27 mars 1998 relatif à la politique du bien-être des travailleurs lors de l exécution de leur travail (M.B. 31.3. Arrêté royal du 27 mars 1998 relatif à la politique du bien-être des travailleurs lors de l exécution de leur travail (M.B. 31.3.1998) Modifié par: (1) arrêté royal du 3 mai 1999 relatif aux missions et

Plus en détail

GRILLE D AUTODIAGNOSTIC. en santé et en sécurité du travail. Chariots élévateurs

GRILLE D AUTODIAGNOSTIC. en santé et en sécurité du travail. Chariots élévateurs Identification de l équipement: Date: Chariots élévateurs 3 Éléments du chariot 1 Mât d élévation 2 Vérin 3 Fourches 4 Tablier du porte-fourches 5 Roues motrices 6 Roues de direction 7 Châssis 8 Frein

Plus en détail

Sommaire. Références 138. 8 Le diagnostic gaz - Sommaire. Le diagnostic gaz - Sommaire

Sommaire. Références 138. 8 Le diagnostic gaz - Sommaire. Le diagnostic gaz - Sommaire Sommaire Chapitre 1. Qu est-ce qu une installation gaz? 10 Généralités 11 1.1 Comment ça marche? 12 1.2 Définitions 14 1.3 Les appareils 19 Chapitre 2. Les tuyauteries fixes 28 Généralités 29 2.1 Tuyauteries

Plus en détail

RECOMMANDATIONS DÉPARTEMENTALES. Pour les Maisons d assistants maternels (MAM)

RECOMMANDATIONS DÉPARTEMENTALES. Pour les Maisons d assistants maternels (MAM) RECOMMANDATIONS DÉPARTEMENTALES Pour les Maisons d assistants maternels (MAM) Edition 2008 2013 CDAJE 38 Commission départementale de l accueil des jeunes enfants CDAJE 38 1 Par dérogation à l article

Plus en détail

Description. Consignes de sécurité

Description. Consignes de sécurité 2 3 Description a Couvercle b Réservoir à eau c Verseuse verre ou pot isotherme (selon modèle) d Niveau d eau e Volet pivotant f Porte-filtre g Bouton d ouverture du volet h Sélecteur d arôme Modèles programmables

Plus en détail

RISQUES CHIMIQUES Niveau 2 Agrément UIC n 01/95

RISQUES CHIMIQUES Niveau 2 Agrément UIC n 01/95 RISQUES CHIMIQUES Niveau 2 Agrément UIC n 01/95 PUBLIC CONCERNE Responsables, cadres technico-commerciaux, chefs de chantier «preneurs de permis» et chefs d équipe des entreprises ayant à intervenir dans

Plus en détail

OBLIGATIONS DE LA COLLECTIVITE AVANT INTERVENTION D ENTREPRISES EXTERIEURES PLAN DE PREVENTION

OBLIGATIONS DE LA COLLECTIVITE AVANT INTERVENTION D ENTREPRISES EXTERIEURES PLAN DE PREVENTION OBLIGATIONS DE LA COLLECTIVITE AVANT INTERVENTION D ENTREPRISES EXTERIEURES PLAN DE PREVENTION Service Santé Sécurité au Travail Maison des Communes Cité Administrative Rue Renoir BP 609 64006 PAU Cedex

Plus en détail

Sécurité incendie dans les garages

Sécurité incendie dans les garages Sécurité incendie dans les garages Assuré et rassuré. Risques d incendie dans les garages Lorsque le feu prend dans des garages, il provoque souvent des dégâts importants, et dans les cas les plus graves,

Plus en détail

QUESTIONNAIRE PARTICULIER POUR DEMANDE D'AUTORISATION. BATIMENT SIS : Commune : Localité : Article cadastral : Rue et n : Affectation de l'ouvrage :

QUESTIONNAIRE PARTICULIER POUR DEMANDE D'AUTORISATION. BATIMENT SIS : Commune : Localité : Article cadastral : Rue et n : Affectation de l'ouvrage : Secteur prévention Etablissement cantonal d'assurance et de prévention Place de la Gare 4, Case postale, 2002 Neuchâtel Tél. 032 889 62 22 www.ecap-ne.ch Fax 032 889 62 33 ecap.prevention@ne.ch QUESTIONNAIRE

Plus en détail

Acides et bases. Acides et bases Page 1 sur 6

Acides et bases. Acides et bases Page 1 sur 6 Acides et bases Acides et bases Page 1 sur 6 Introduction Sont réputés acides et bases au sens des règles de sécurité en vigueur en Suisse, les solides ou liquides qui ont une réaction acide ou alcaline

Plus en détail

FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ conformément au Règlement (CE) nº1907/2006 REACH Nom : KR-G KR-G

FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ conformément au Règlement (CE) nº1907/2006 REACH Nom : KR-G KR-G KR-G Page 1 de 5 1. IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE/PRÉPARATION ET DE LA SOCIÉTÉ/ENTREPRISE 1.1 Identificateur de produit : Nom du produit : KR-G 1.2 Utilisations identifiées pertinentes de la substance

Plus en détail

Contenu de la formation PSE1et PSE2 (Horaires à titre indicatif)

Contenu de la formation PSE1et PSE2 (Horaires à titre indicatif) Contenu de la formation PSE1et PSE2 (Horaires à titre indicatif) Contenu de la formation PSE1 LE SECOURISTE : 1 h 30 Indiquer le rôle et les responsabilités d un secouriste. Indiquer les connaissances

Plus en détail

Réhabilitation de la Maison de Radio France LA MISE EN SECURITE INCENDIE DE LA MAISON DE RADIO FRANCE

Réhabilitation de la Maison de Radio France LA MISE EN SECURITE INCENDIE DE LA MAISON DE RADIO FRANCE Réhabilitation de la Maison de Radio France LA MISE EN SECURITE INCENDIE DE LA MAISON DE RADIO FRANCE ETUDE DE L EXISTANT CONSTRUCTION STRUCTURE (Références photos du chantier- 1960) LA GRANDE COURONNE

Plus en détail

Principaux éléments de l emploi en particulier la filière professionnelle, le cadre d emplois correspondant au poste, la durée de travail, etc

Principaux éléments de l emploi en particulier la filière professionnelle, le cadre d emplois correspondant au poste, la durée de travail, etc MODELE DE FICHE DE POSTE INTITULE DU POSTE : AGENT POLYVALENT DES SERVICES TECHNIQUES OBJECTIF PRINCIPAL DU POSTE : Principaux éléments de l emploi en particulier la filière professionnelle, le cadre d

Plus en détail

L E S P E R M I S D E C O N D U I R E

L E S P E R M I S D E C O N D U I R E direction départementale de l Equipement orrèze ité administrative Place Martial-Brigouleix 19011 Tulle edex Téléphone : 05 55 21 80 46 Télécopie : 05 55 21 80 77 Mél : michel.perier d d e 1 9 @ e q u

Plus en détail

7 bis impasse Denis Dulac - 94700 Maisons-Alfort FRANCE Tél. : 01 43 68 06 13 / Fax : 01 43 68 66 09 @ : promattex@promattex.com www.promattex.

7 bis impasse Denis Dulac - 94700 Maisons-Alfort FRANCE Tél. : 01 43 68 06 13 / Fax : 01 43 68 66 09 @ : promattex@promattex.com www.promattex. 7 bis impasse Denis Dulac - 94700 Maisons-Alfort FRANCE Tél. : 01 43 68 06 13 / Fax : 01 43 68 66 09 @ : promattex@promattex.com www.promattex.com NOTICE DB-30 Ce manuel de montage contient les éléments

Plus en détail

PROFIL DE POSTE DU CONDUCTEUR AMBULANCIER SMUR :

PROFIL DE POSTE DU CONDUCTEUR AMBULANCIER SMUR : PROFIL DE POSTE DU CONDUCTEUR AMBULANCIER SMUR : IDENTIFICATION DU POSTE : Titre de la fonction : Conducteur Ambulancier SMUR*. Etablissement : Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest. Service

Plus en détail

Planification d urgence et gestion de crise en Belgique

Planification d urgence et gestion de crise en Belgique Planification d urgence et gestion de crise en Belgique Noodplanning en crisisbeheer_fr.indd 1 21/01/2013 10:29:57 Noodplanning en crisisbeheer_fr.indd 2 21/01/2013 10:29:57 Planification d urgence La sécurité

Plus en détail

> Mettre une croix dans les cases correspondantes Répondre aux deux consignes

> Mettre une croix dans les cases correspondantes Répondre aux deux consignes La signalisation /20 > Mettre une croix dans les cases correspondantes Répondre aux deux consignes A / Accès interdit aux cyclistes... B / Débouché de cyclistes venant de gauche ou de droite... C / Piste

Plus en détail

1 222 rue de l Université 75343 PARIS 07 téléphone 01 56 61 71 01

1 222 rue de l Université 75343 PARIS 07 téléphone 01 56 61 71 01 Questionnaire sur les conditions générales d accueil et de conservation d œuvres dans le cadre d un prêt Institution : Adresse : Téléphone /Fax : Email : Date : Questionnaire rempli par (nom et qualité)

Plus en détail

AVIS DE VACANCE DE POSTE DE SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES SAISONNIERS AU CORPS DEPARTEMENTAL DU GARD

AVIS DE VACANCE DE POSTE DE SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES SAISONNIERS AU CORPS DEPARTEMENTAL DU GARD AVIS DE VACANCE DE POSTE DE SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES SAISONNIERS AU CORPS DEPARTEMENTAL DU GARD Dans le cadre de la couverture des risques liés à la saison estivale, le corps départemental des sapeurs-pompiers

Plus en détail

Guide d utilisation du logiciel

Guide d utilisation du logiciel Guide d utilisation du logiciel Les comptes Le logiciel est entièrement fiable et sécurisé. Il permet aux élus et aux membres de chaque mairie de disposer de deux comptes avec identifiants, mots de passe

Plus en détail

La sécurité physique et environnementale

La sécurité physique et environnementale I. Qu est ce que la sécurité physique? "Il ne sert à rien de dresser une ligne Maginot logique si n'importe qui peut entrer dans la salle serveurs par la fenêtre " (Christian Pollefoort, consultant en

Plus en détail

Sommaire buses. Buses

Sommaire buses. Buses Sommaire buses Buses Pour tous types de machines hautes pression Pour des canalisations jusqu au Ø 600 mm Efficacité maximale Pour toutes sortes d obstruction Radiales ou rotatives Avec ou sans jet avant

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE Plan de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée

DOSSIER DE PRESSE Plan de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée DOSSIER DE PRESSE Plan de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée lundi 18 novembre à 11h30 La lutte contre les cambriolages est une priorité du Ministre de l intérieur, affirmée par le

Plus en détail

Vulcano Pièges Fourmis

Vulcano Pièges Fourmis FDS Conforme au règlement 1907/2006/CE et 1272/2008/CE 16-12-10- Page 1/5 FICHES DE DONNEES DE SECURITE 1. IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIETE Produit : Utilisation : Fournisseur : Vulcano Pièges

Plus en détail

TOUT SAVOIR SUR LE CHAUFFAGE URBAIN

TOUT SAVOIR SUR LE CHAUFFAGE URBAIN TOUT SAVOIR SUR LE CHAUFFAGE URBAIN QU EST-CE QUE LE CHAUFFAGE URBAIN? Tout simplement un chauffage central, mais à l échelle d un quartier! La chaufferie urbaine de Nemours assure la production et la

Plus en détail

DISPOSITIONS LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES DANS LE SECTEUR DE LA DISTRIBUTION ET DE LA GESTION DES CENTRES COMMERCIAUX

DISPOSITIONS LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES DANS LE SECTEUR DE LA DISTRIBUTION ET DE LA GESTION DES CENTRES COMMERCIAUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES DANS LE SECTEUR DE LA DISTRIBUTION ET DE LA GESTION DES CENTRES COMMERCIAUX Monsieur AIT ABDERRAHMANE Abdelaziz Directeur Général de la Régulation et de l Organisation

Plus en détail

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY Préambule Le présent règlement intérieur s applique aux salles municipales suivantes : - Salle de l Orangerie... 180 personnes debout, 150 assises -

Plus en détail

Vers le Green Datacenter. du contrôle á la réduction des coûts l innovation au service de l environnement

Vers le Green Datacenter. du contrôle á la réduction des coûts l innovation au service de l environnement Vers le Green Datacenter du contrôle á la réduction des coûts l innovation au service de l environnement G r e e n D a t a C e n t e r S o l u t i o n s C est une marque identifiant la ligne de produits,

Plus en détail

Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS)...3. La Cellule de Crise Municipale (CCM)...4. Le risque inondation...5

Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS)...3. La Cellule de Crise Municipale (CCM)...4. Le risque inondation...5 Sommaire Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS)....3 La Cellule de Crise Municipale (CCM)...4 Le risque inondation...5 Directeur des opérations de secours (D.O.S.)... 5 Cellule Coordination... 7 Cellule

Plus en détail