CHAPITRE 83 OUVRAGES DIVERS EN METAUX COMMUNS

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1 CHAPITRE 83 OUVRAGES DIVERS EN METAUX COMMUNS Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou acier des n s 73.12, 73.15, 73.17, ou ni les mêmes articles en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.- Au sens du n 83.02, on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30mm. 1 / Chap 83

2 s Complémentaires Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs Cadenas 8 10 de sûreté, même éléctriques... 2,5 kg 8 90 autres... 2,5 kg Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles 8 10 de sûreté, même éléctriques kg 8 90 autres kg Serrures des types utilisés pour meubles de sûreté, même éléctriques 8 11 serrures à mortaiser, autres qu à cylindres kg 8 19 autres kg 8 91 serrures à mortaiser kg 8 99 autres kg Autres serrures; verrous de sûreté, même éléctriques : 8 11 serrures à mortaiser, autres qu à cylindres kg 8 19 autres kg 8 91 serrures à mortaiser kg 8 92 serrures à pène dormant, noires, dites «serrures de caves» kg 8 99 autres kg Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure kg Parties kg Clefs présentées isolément kg Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures) charnières composées d un élément femelle en une seule pièce obtenue par moulage et d un élément mâle constitué d une plaquette avec un axe fixe et un axe amovible à tête fendue... 17,5 kg autres kg Roulettes... 2,5 kg Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles à billes kg autres kg autres kg 2 / Chap 83

3 s Complémentaires Autres garnitures, ferrures et articles similaires : Pour bâtiments à billes kg autres kg verrous et targettes, autres que ceux du n kg béquilles et ensembles de béquilles kg autres kg Autres, pour meubles à billes kg autres kg poignées kg autres kg Autres serrures à ressort sans clef kg à billes kg autres kg montures de rideaux et de portières et leur accessoires kg espagnolettes, crémones et leurs accessoires kg pour malles, coffres, coffrets et autres ouvrages de l espèce kg éléments d enjoliveurs en équerre, moulés, comportant deux perforations et présentés par paires (élément gauche et élément droit)... 17,5 kg autres kg Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires kg Ferme-portes automatiques kg Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs coffres-forts, armoires fortes en tôles de plus de 3 millimètres d épaisseur 25 kg 7 20 portes et compartiments blindés pour chambres fortes; fermetures étanches; portes coupe-feu kg 7 90 coffrets, cassettes et troncs de sûreté; tiroirs à fermeture automatique présentés isolément kg Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l exclusion des meubles de bureau du n classeurs, fichiers, boîtes de classement et de triage, porte-copies et autre matériel similaire de bureau, en métaux communs, à l exclusion des meubles de bureau du n : classeurs, fichiers, boîtes de classement et de triage : en fer ou en acier : 7 11 à l état brut ou simplement polis kg 7 19 peints ou autrement revêtus kg 7 20 autres kg 7 90 autres (planning, porte-copies, etc...) kg 3 / Chap 83

4 s Complémentaires objets d ornement kg en fonte, fer ou acier kg en cuivre kg autres kg Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs.. 25 kg Agrafes présentées en barrettes agrafes de bureaux kg en fonte, fer ou acier kg en cuivre kg autres kg Autres, y compris les parties kg Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires timbres de bicyclettes et leurs parties kg fondues kg 8 90 autres kg Statuettes et autres objets d ornement : Argentés, dorés ou platinés kg Autres en cuivre : 8 11 obtenus par moulage kg 8 12 émaux cloisonnés kg 8 13 plateaux kg 8 19 autres kg en autres métaux communs : 8 20 en fonte kg en fer ou en acier non inoxydable : 8 31 en fer forgé kg 8 39 autres kg 8 90 autres kg Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs kg Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires En fer ou en acier 5 10 en fil d acier d un diamètre supérieur à 0,5 mm, même sous gaine de matière plastique kg 5 20 en fil d acier de section rectangulaire, même sous gaine de matière plastique kg 5 30 constitués de fil d acier d un diamètre supérieur à 0,5 mm et de fil d acier de section rectangulaire, même sous gaine de matière plastique kg 4 / Chap 83

5 s Complémentaires En autres métaux communs 5 10 constitués d un fil d acier et d un fil de cuivre de section rectangulaire, même sous gaine de matière plastique kg Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs Agrafes, crochets et œillets 5 10 agrafes, crochets, œillets et articles similaires, fixés sur bande en matières textiles... 2,5 kg 5 90 autres... 2,5 kg Rivets tubulaires ou à tige fendue... 2,5 kg Autres, y compris les parties perles métalliques et paillettes métalliques découpées, en métaux communs.. 2,5 kg montures-fermoirs pour sacs de dames, sacoches, sacs de voyage et articles de maroquinerie similaires... 2,5 kg 5 90 autres... 2,5 kg Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l emballage, en métaux communs Bouchons-couronnes kg Autres capsules de bouchage ou de surbouchage en aluminium ou en plomb : 5 11 capsules en aluminium, d un diamètre maximum de 21 mm, munies ou non intérieurement d un joint d étanchéité en caoutchouc, mais non associées à d autres matières kg 5 15 capsules en aluminium, d une hauteur de 6,5 mm et d un diamètre interne de 13,5 mm munie d un couvercle en matière plastique... 2,5 kg 5 17 autres kg 5 20 muselets et autres articles de surbouchage en fils métalliques kg 5 30 capsules déchirables kg bouchons à vis et bondes filetées : 5 41 en fer ou en acier kg 5 49 en autres métaux communs kg 5 50 bouchons-verseurs, bouchons-doseurs, bouchons-compte-gouttes et similaires kg autres couvercles de boites de boissons ou de denrées alimentaires, de diverses dimensions et de différentes formes (circulaires, ovales, rectangulaires à angles arrondis) comportant un rebord en vue de leur sertissage à demeure sur les boites, dont la face intérieure est recouverte d un vernis de protection convenant aux boissons et aux aliments, même imprimés sur la face extérieure et/ou présentant une incision sous forme de languette à anneau, permettant l ouverture aisée par la partie incisée sur le couvercle de la boîte kg 5 99 autres... 2,5 kg 5 / Chap 83

6 s Complémentaires Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l exclusion de ceux du n plaques spécialement conçues pour l équipement des véhicules automobiles kg plaques indicatrices pour routes, rues, sites, localités kg plaques pour la signalisation routière kg en métaux communs non ferreux, autres que gravés kg 8 90 autres kg Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection Electrodes enrobées pour le soudage à l arc, en métaux communs 25 kg Fils fourrés pour le soudage à l arc, en métaux communs 5 10 en fonte, fer ou acier kg Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs 5 10 en fonte, fer ou acier kg Autres en étain kg électrodes pour soudure, à âme en acier enrobées de matières réfractaires. 25 kg 5 91 en fonte, fer ou acier kg 5 99 autres kg 6 / Chap 83