Bulletin de l Association des anciens fonctionnaires de l UIT

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Bulletin de l Association des anciens fonctionnaires de l UIT"

Transcription

1 Bulletin de l Association des anciens fonctionnaires de l UIT Juillet 2015 EDITORIAL Bulletin N o 33 Sommaire ans UIT 1 Editorial 3 Procès-verbal de l Assemblée générale 8 Assurance maladie L Association des anciens fonctionnaires de l UIT, créée en 1999, tient à s associer à la célébration du 150ème anniversaire de l UIT. Les nombreux fonctionnaires faisant partie de cette Association sont fiers d avoir pu, durant leurs années d activité au sein de cette vénérable organisation internationale, oeuvrer à son évolution de la Télégraphie aux Technologies de l Information et de la Communication (TIC). Dans le cadre de ce 150ème anniversaire, voici comment est présentée, en bref, l histoire de l UIT : L UIT a été fondée à Paris en 1865 sous le nom d Union télégraphique internationale. Elle porte son nom actuel depuis En 1947, elle est devenue l une des institutions spécialisées des Nations Unies. Bien que son domaine d activité initial ait été la télégraphie, ses travaux couvrent aujourd hui l ensemble du secteur des TIC, de la radiodiffusion numérique à l Internet en passant par les technologies mobiles et la TV 3D. Pour se faire une idée plus tangible de l évolution précitée, il est intéressant de se référer à quelques textes contenus dans les Conventions qui jalonnent cette période de 150 années. Les extraits publiés ci-après ont tous été retrouvés dans le «Portail historique de l UIT» du Service de la bibliothèque et des archives de l UIT ( itunews/). Convention télégraphique internationale de Paris (1865) Art. 3 L appareil Morse reste provisoirement adopté pour le service des fils internationaux. Art. 29 Les Hautes Parties contractantes s engagent à prendre les mesures que comportera la remise à destination des dépêches expédiées, de la mer, par l intermédiaire des sémaphores établis ou à établir sur le littoral de l un quelconque des Etats qui auront pris part à la présente Convention. 8 Résultats du deuxième tour de vote CCAM 9 Assurance complémentaire 10 Bienvenue à la nouvelle équipe dirigeante de l UIT 11 Statistiques membres 11 Déjeuner d automne Déjeuner de printemps Croisière fluviale mai Croisière fluviale octobre Rappel concernant les courriels et les appels téléphoniques à destination du secrétariat 26 Appel urgent aux bonnes volontés 26 Site Web 27 Ils nous ont quittés 28 Comité de l'association des anciens fonctionnaires de l'uit

2 Page 2 Bulletin de l Association Convention internationale des télécommunications de Madrid (1932) Art. 1 Constitution de l Union Les pays, Parties à la présente Convention, forment l Union internationale des télécommunications, qui remplace l Union télégraphique, et qui est régie par les dispositions suivantes. Art. 40 Mise en vigueur de la Convention La présente Convention entrera en vigueur le premier janvier mil neuf cent trente-quatre. Annexe Définition Télécommunication : Toute communication télégraphique ou téléphonique de signes, de signaux, d écrits, d images et de sons de toute nature, par fil, radio ou autres systèmes ou procédés de signalisation électriques ou visuels (sémaphores). Conférence de plénipotentiaires additionnelle de l UIT de Genève (1992) C est à l occasion de cette Conférence de plénipotentiaires additionnelle que les instruments habituels de l Union ont été complétés par une Constitution. Art. 4 de la nouvelle Constitution Instruments de l Union Les instruments de l Union sont : la présente Constitution de l Union internationale des télécommunications, la Convention de l Union internationale des télécommunications, et les Règlements administratifs. Convention internationale des télécommunications de Busan (2014) Extraits des Nouvelles de l UIT (No 6 Novembre Décembre 2014) Ce qu il faut retenir de la Conférence : Pour la première fois depuis 1992, la Conférence n a apporté aucun amendement à la Constitution et à la Convention de l UIT, traités internationaux qui régissent les activités de l Union. La Conférence de plénipotentiaires de 2014 (PP 14) a renforcé le mandat de l UIT dans l ensemble de ses domaines de travail, comme la réduction de la fracture numérique, l accélération du déploiement du large bande, l utilisation des technologies de l information et de la communication (TIC) vertes pour lutter contre les changements climatiques, le rôle des TIC dans les interventions en cas de catastrophe et l utilisation des TIC pour promouvoir l accessibilité pour les personnes handicapées. Dans une Résolution intitulée «Programme Connect 2020», la Conférence de plénipotentiaires a fixé le cap pour l avenir du secteur mondial des TIC. Il comprend quatre buts stratégiques de haut niveau : croissance - Permettre et encourager l accès aux télécommunications/tic et leur utilisation accrue ; inclusion - Réduire la fracture numérique et mettre le large bande à la portée de tous ; durabilité - Gérer les problèmes résultant du développement des télécommunications/tic ; innovation et partenariats Jouer un rôle de premier plan dans l évolution de l environnement des télécommunications/tic, mieux contribuer à cette évolution et s y adapter. Définition Télécommunication: Toute transmission, émission ou réception de signes, de signaux, d écrits, d images ou de renseignements de toute nature par fil, radioélectricité, optique ou autres systèmes électromagnétiques. Commentaires personnels Ces quelques extraits illustrent l évolution entre la Télégraphie et l Internet ainsi que l adaptation de la définition du terme Télécommunication (entre 1932 et 2015). On observe que le terme Télécommunication se trouve de plus en plus complété par le sigle TIC qui sert à désigner les Technologies de l Information et de la Communication. En prédisant l avenir on pourrait s attendre à ce que le sigle UIT évolue pour devenir UITIC pour désigner l Union Internationale

3 Juillet 2015 Page 3 des Technologies de l Information et de la Communication. En notre qualité de membres de l Association des anciens fonctionnaires de l UIT, nous suivons avec intérêt l évolution de son domaine d activité. Nous sommes heureux d avoir pu, durant quelques années, constituer un des maillons en vue de faciliter les relations pacifiques et la coopération entre les peuples par le bon fonctionnement des télécommunications/tic. Pierre-André Traub PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE DE L ASSOCIATION DES ANCIENS FONCTIONNAIRES DE L UIT tenue à l UIT le 30 mars 2015, à 10h10 1. Ouverture de l Assemblée M. Bigi souhaite la bienvenue aux membres ainsi qu à M. Malcolm Johnson, Vice-Secrétaire général. M. Johnson se félicite de pouvoir assister pour la première fois en tant que Vice-Secrétaire général à l Assemblée des anciens fonctionnaires. Il exprime le souhait que le Comité de l Association travaille étroitement avec l Administration de l UIT. Revenant sur la Conférence de plénipotentiaires passée, il souligne que quelques points restent encore à régler pendant le prochain Conseil, notamment celui du budget et celui de la rénovation du bâtiment de Varembé. L UIT célébrera ses 150 ans cette année. La cérémonie aura lieu le 17 mai au CICG : des invités de marque ainsi que tout le personnel, actif comme retraité, y seront conviés. Enfin, M. Johnson estime très important de répondre aux préoccupations des employés et des retraités en matière d assurance maladie. Il espère que le Comité de gestion, qui s est réuni pour la première fois le 27 mars, réussira à améliorer la situation. Il sera souhaitable de trouver des moyens de réduire les coûts des traitements médicaux à Genève. L administration essaie de trouver une solution pour mettre en place une franchise variable basée non seulement sur le revenu mais aussi sur la localisation géographique de l assuré. L intervenant serait favorable à ce que les personnes faisant des examens préventifs, tels les bilans annuels, soient remboursées entièrement. En conclusion, le Vice-Secrétaire général souhaite que toutes les mesures soient satisfaisantes pour tous les assurés, quel que soit leur lieu de résidence. M. Escudero remercie M. Johnson au nom de l Assemblée et l assure du soutien des retraités; il lui souhaite une longue carrière au sein de l UIT. M. Bigi remercie les représentants de l Administration (Mme Wilson et M. Dalhen), la représentante de l assurance maladie ( Mme Trompet), ainsi que la Présidente du Syndicat (Mme Debroye) de leur présence.

4 Page 4 Bulletin de l Association 2. Désignation du Président de séance et du Rapporteur M. Pierre André Traub est désigné Président de séance. M. Traub remercie les assistants de leur présence et envoie un message d amitié à tous les retraités dans le monde. Mme Sibyl De Peic est désignée Rapporteur de l Assemblée. 3. Présentation du Comité M. Bigi présente les membres du Comité et leurs fonctions: M. Fabio Bigi, Président M. Eddy Augsburger, Vice-président Mme Paulette Clerc, Trésorière Mme Liliane de Michely-Jeanmonod, Secrétaire M. Georges Araman, Responsable de l informatique du secrétariat MM. Willi Justrich et Jean-Marie Estero ainsi que son épouse Cécile, qui organisent les randonnées et les voyages M. Jean-Pierre Berthet, Responsable du site web L intervenant remercie Mme Lydia Scolari-Molina, récemment cooptée, ainsi que MM. P. Johner et P. Whiting. Il excuse MM. Bacaly et Bourloud ainsi que le Président d honneur, M. Balfroid, qui n ont pu assister à l Assemblée. Il remercie tous les membres du Comité d avoir accepté la tâche qui leur est confiée. Il indique qu à l avenir, les assemblées pourraient faire l objet d un webcast (diffusion par internet) afin que tous les membres puissent les suivre, où qu ils se trouvent dans le monde. M.Bigi signale que l Association compte 425 membres sur les plus de 800 retraités de l Union. L Assemblée observe une minute de silence en mémoire des anciens fonctionnaires disparus. 4. Rapport d activité M. Bigi indique que le Comité de l Association se réunit une fois par mois et examine les priorités. Le suivi est assuré par Liliane de Michely et Georges Araman. Il remercie l Administration qui met à disposition de l Association un bureau et du matériel informatique. Il rappelle que le but de l Association est de maintenir de bons rapports entre l Administration et les retraités. M. Bigi participe aux activités de l AAFI-AFICS qui suit les questions relatives aux pensions et à la caisse maladie. En ce qui concerne la Caisse maladie, six personnes se sont présentées à l élection des représentants des assurés retraités: trois membres de l Association ont été élus : M. Carlos Sanchez (titulaire), Mme Claude Briand (suppléante) et M. Alfons Noll (suppléant). Assurance complémentaire M. Augsburger dit que la Caisse complémentaire se porte bien. Une nouvelle compagnie a racheté l ancienne caisse complémentaire et elle fonctionne bien. Elle garde le nom de MSPINT. La Caisse ne prévoit pas d augmentation des cotisations. La complémentaire prend en charge 25% de la franchise et propose l option, moyennant une augmentation de la cotisation, de prendre en charge soit le 50% ou le 100% de la franchise. Les chiffres de la caisse complémentaire seront disponibles fin avril. Celle-ci a rencontré des difficultés dans les remboursements en raison du changement de la caisse maladie de base et aussi du fait que certains assurés avaient atteint le seuil de prestations complémentaires et demandaient encore à MSPINT des compensations. Les différences constatées viennent du taux de change pratiqué au moment de la conversion des dollars en francs pour fixer le seuil des prestations. La Présidente du Syndicat annonce que les difficultés de réconciliation sont apparues entre MSPINT et l UIT lors de la fixation du seuil d accès aux prestations complémentaires. Une fois ce seuil atteint, MSPINT ne peut plus intervenir. Lors du changement d assurance, le seuil a augmenté. Mme Wilson explique que les problèmes sont survenus pour des raisons de taux de change. Le problème devrait être résolu car depuis 2015, le seuil est calculé en francs. Pour la Présidente du Syndicat, le taux de change ne peut avoir eu un impact aussi fort. Mme Wilson ajoute que les personnes rencontrant des problèmes avec l accès au seuil complémentaire peuvent contacter l Administration qui leur fournira les informations nécessaires. Le

5 Juillet 2015 Page 5 calcul du seuil d accès pour les retraités est différent de celui des actifs. Pour les retraités, le calcul de référence est basé sur la retraite complète (même si tout ou partie du tiers en capital a été pris) ou sur la retraite après 25 ans de service. M. Descalzi fait observer que le problème est de savoir où trouver les informations. L ordre de service 14/10 devait être traduit, mais il semble que ce ne soit toujours pas le cas. Il note que le site de CIGNA renvoie toujours au Département du personnel de l UIT pour tout problème. Il aimerait avoir accès au contrat liant CIGNA à l UIT pour pouvoir connaître les conditions et ainsi pouvoir apporter son assistance. M. Dahlen renouvelle le soutient de l Administration à l Association et remercie les membres de l Association qui ont participé aux séminaires de préparation à la retraite de leur assistance et de leur expérience des problèmes d imposition, d AVS, etc. L exercice sera renouvelé cette année. L Ordre de service 14/10(Rev.) relatif à la nouvelle caisse donne un descriptif des bénéfices et tout ce qui a trait à la Caisse ; il a été publié en français avec un peu de retard. Tous les ordres de service seront accessibles sur le site de l Association. Il ajoute que le contrat avec CIGNA sera communiqué au Comité de gestion et se dit prêt à apporter les informations nécessaires à sa compréhension. Mme Schumacher demande si les personnes qui, pour des raisons de santé, ne peuvent accéder aux outils informatiques, pourraient avoir les informations sur papier. M. Dahlen dit qu une copie papier peut être obtenue sur demande. Loisirs Mme de Michely dit que L Association organise des repas deux fois par année, une fois au printemps et une fois à l automne, en novembre. Ces repas se passent très bien. La date des prochains repas n a pas encore été fixée. Les repas ont souvent lieu en France, car ils sont ainsi moins coûteux. Les participants paient leur repas, mais l Association apporte une contribution grâce à une subvention de l UIT. M. Estero explique que les participants aux randonnées et aux voyages paient leur participation. L Association apporte une contribution aux voyages car elle reçoit une subvention de l UIT. Le groupe propose des balades et excursions. En 2014, il y a eu 172 participants, contre 107en Le repas annuel a rencontré un vif succès avec une participation de 32 personnes. Le point fort pour 2015 sera une croisière fluviale sur le Douro. M. Estero remercie son épouse Cécile, M. Justrich et M. Berthet de leur aide pour les randonnées ainsi que pour la tenue à jour du site web Rando Plaisir. Il remercie également les participants de leur contribution et de leurs rapports. Les points forts pour 2016 seront une croisière sur le Guadalquivir, la visite d une chocolaterie et le marché de Noël. M. Traub remercie tous les animateurs de Rando Plaisir. M. Berthet fait observer que le site web de l Association existe depuis environ 10 ans mais qu il n est que très peu consulté. Pour mémoire : www. life.itu.int/retraites. Bulletin de l Association M. Bigi signale que le bulletin de l Association qui paraissait deux fois par année n est plus produit qu une fois par année. Il est disponible aussi bien en version imprimée qu en version électronique sur le site web de l Association. Présentation des comptes et du budget prévisionnel Mme Clerc indique que les comptes présentent un excédent de recettes de CHF L Association compte 23 nouveaux membres. Elle a reçu une subvention de CHF 5300 et remercie l Administration pour cette aide précieuse. L utilisation de la subvention a été limitée aux frais de l Assemblée générale et à la participation aux deux repas. Les frais pour les randonnées et les voyages sont limités car les participants paient leur participation. L Association paie le repas annuel du Comité et octroie une subvention parking aux membres du Comité qui se rendent régulièrement à l UIT. Le budget est bien équilibré et la situation est saine. Le budget de 2015 est sensiblement le même que celui de 2014, sans augmentation. M. Traub remercie la trésorière de son professionnalisme et souhaite que l Association puisse encore bénéficier de sa contribution longtemps.

6 Page 6 Bulletin de l Association Rapport des vérificateurs et approbation des comptes Les vérificateurs aux comptes ont été MM Willi Justrich et Carlos Sanchez. M. Justrich donne lecture du rapport des vérificateurs qui certifient que les comptes ont été vérifiés le 3 février et que les écritures sont correctes. Ils recommandent d accepter les comptes et de donner décharge à la trésorière. Les comptes sont approuvés par l Assemblée. M. Traub demande de désigner les vérificateurs aux comptes pour la prochaine période. MM. Sanchez et Justrich sont désignés à l unanimité. M. Sanchez fait observer que statutairement, il faudrait un suppléant. M. Descalzi est désigné suppléant. 5. Nouvelle Caisse maladie M. Traub remercie les représentants qui viennent d être élus pour défendre les intérêts des retraités : M. Sanchez, Mme Briand et M. Noll. Il tient aussi à remercier les autres membres de l Association qui ont soumis leur candidature, MM Diaby, Masson et Rosa. Mme Briand remercie les membres pour la confiance accordée. Lors d une première réunion, les trois représentants ont constaté qu ils partageaient la même vision tournée vers l avenir, assurer la saine gestion de la Caisse, en informant régulièrement les assurés. A cet égard, il a été demandé à l Administration de l UIT de créer une adresse courriel pour permettre à tous les assurés retraités qui le souhaitent de poser des questions sur la gestion de la Caisse. L intervenante précise qu il ne s agira pas de questions concernant des demandes de remboursement spécifiques, mais de questions sur les principes de gestion. Les assurés seront informés dès que l adresse sera active. Il a également été décidé de consulter MM Masson, Diaby et Rosa afin de recueillir le plus de propositions possible. Les représentants ont également l intention d assister dans la mesure du possible aux réunions du Conseil du personnel si besoin est. Enfin, elle indique que les trois représentants ont déploré l absence totale de documentation relative à la Caisse maladie. A ce jour, ils ne disposent d aucun document ni d aucune donnée chiffrée. M. Noll remercie le Comité de l Association et son Président de l invitation permanente aux réunions du Comité. Il indique que les trois représentants ont la ferme volonté de maintenir le contact avec les assurés actifs et les retraités. A son avis, il n y a pas eu dans le passé assez d initiative de la part des assurés mais également de la part de l assurance. Les représentants ne seront pas les avocats des assurés pour résoudre leurs problèmes individuels, mais plutôt les problèmes d ordre général qui requièrent leur intervention. Il souligne qu il faut absolument connaître dans tous ses détails le contrat entre l UIT et Vanbreda, à laquelle Cigna a succédé, y compris les éventuels amendements dudit contrat. En outre, les représentants n ont aucune idée de la situation financière de la Caisse. L Administration doit leur fournir les écritures financières et les bilans au plus tôt, faute de quoi Ils ne pourront pas évaluer la réserve statutaire de la CCAM, prendre des mesures ou faire des recommandations appropriées au Secrétaire général de l UIT. Ils doivent être en possession de tous ces documents pour pouvoir apprécier solidement la situation. Le Comité de gestion se penchera certainement sur la question de la révision des franchises et de leur échelonnement. L intervenant rappelle que les représentants des retraités ont à cœur de tenir les assurés informés de la situation de la Caisse, aussi bien pour le positif que pour le négatif. La devise des représentants est : «On s oriente vers le futur ; on ne regarde pas le passé». Il conclut en signalant que toutes les réunions du Comité de gestion seront précédées d une réunion des représentants des retraités et si besoin est d une réunion avec le groupe des assurés en service actif, et que les trois représentants (titulaire et suppléants) assisteront aux réunions du Comité de gestion. M. Sanchez précise que le Comité de gestion est constitué de représentants de l Administration, des fonctionnaires actifs, des retraités et de la caisse maladie. Il est composé pour l Administration de : MM. Perewostchikow, Jamoussi, Dalhen (Mmes Teltscher, Benitez et Zeng étant suppléantes) et pour les fonctionnaires actifs de MM Buonomo, Monast, Mme Gimenez étant suppléante. Le Comité a élu M. B. Jamoussi Président et M.S. Buonomo Vice-Président. Les décisions seront prises sur la base d un consensus, faute de quoi le Secrétaire général tranchera. Plusieurs réunions sont déjà prévues aux dates suivantes : 6 mai, 24 juin, 23 septembre et 22 octobre.

7 Juillet 2015 Page 7 Il souligne que seuls les représentants des retraités ont été élus, ceux des fonctionnaires actifs ayant été désignés. Il est à noter que le nombre de représentants des actifs est identique à celui des retraités, mais qu ils comptent deux titulaires et un suppléant, contre un titulaire et deux suppléants pour les retraités qui sont tout aussi nombreux, voire supérieurs en nombre aux actifs. L intervenant dit que les statuts du Comité de gestion pourraient être révisés pour refléter cette situation. Les représentants des retraités ont pour but d obtenir la documentation (contrat et rapports financiers). En effet, pour pouvoir établir et discuter des franchises, ces documents sont nécessaires. L objectif principal est la prévention et le maintien des coûts en vue de maintenir les bénéfices et de réduire les franchises. Les représentants des retraités resteront en contact avec les assurés et participeront aux réunions du Syndicat quand ils en feront la demande. La Présidente du Syndicat ajoute que, bien qu elle ait demandé à ce que les représentants de l Administration soient élus, cela n a pas été fait, mais le choix du Conseil du personnel est très bon. Toutefois, elle fait observer qu il n y a pas d égalité homme/femme car toutes les femmes sont suppléantes.le Syndicat invitera le Comité de la Caisse maladie à sa prochaine réunion. Mme Scolari souligne son mécontentement quant au remboursement des frais et dit que les prestations de CIGNA sont inférieures à celles de la CAPS. Elle demande que les prestations soient renégociées. Mme Trompet apporte des explications sur les prix pratiqués et les forfaits. M. Dahlen souligne que les prestations ont été dupliquées : il n y a pas de modifications par rapport à la CAPS. Il faut savoir que l Administration a des contraintes et l assurance maladie doit rester viable. Il a été question d adapter les franchises par rapport au lieu géographique où se trouve l assuré. Il faut garder à l esprit que l assurance est financée par les cotisations des assurés et par les Etats Membres. Il a été question également de renvoyer chaque assuré à son service d assurance national, mais cette idée a été abandonnée. Le point principal à retenir est qu il faut assurer la viabilité de la Caisse sur la durée. Pour l instant, seule une estimation de la situation peut être faite et il faudra analyser la situation en fonction du comportement des assurés et des coûts de la santé. Il faudra effectuer un contrôle des coûts et prévenir les surfacturations. L intervenant encourage les assurés qui rencontrent des problèmes à contacter Mme Trompet. En réponse à une observation de Mme Magistris concernant le coût de la LAMAL en Suisse, M. Dahlen dit que l assurance de l UIT est basée sur trois principes : le libre choix du médecin, la couverture mondiale et l absence de limitation des soins. M. Muccioli note que les cotisations des retraités sont calculées sur le revenu brut et celui des actifs sur le net. Il ne pense pas que les prestations de CIGNA soient les mêmes que celles offertes par la CAPS. La franchise devrait être calculée au pro-rata. La Présidente du Syndicat demande au Comité de gestion d observer la surfacturation dans le canton de Genève et ses alentours. Elle demande à la CIGNA que les assurés aient sur leur profil les informations concernant l accès au seuil de prestations complémentaires ainsi que tout autre élément pertinent. Elle souhaite également que la nomenclature fasse partie des informations fournies. M. Traub remercie les trois membres élus à la Commission de gestion de leur présentation et les encourage à continuer à défendre les retraités. 6. Divers M. De Groot demande si une modification des statuts présentée par 48 membres pourra être discutée. M. Traub rappelle que selon les Statuts de l Association, révisés par l Assemblée générale du 12 février 2014, l article 6 traite précisément des conditions à remplir pour modifier les Statuts. M. F. Bigi remercie l Assemblée et le Président de séance ainsi que tous les membres du Comité et le rapporteur. Il invite tous les participants à se retrouver pour partager le verre de l amitié offert par le Comité de l Association. La séance est levée à 13h10. Sibyl de Peic - Claude Briand

8 Page 8 Bulletin de l Association Caisse maladie Vos représentants élus au Comité de gestion de la Caisse maladie (M. C. Sanchez, membre titulaire, M. A. Noll et Mme C. Briand, suppléants), ont participé aux premières réunions du Comité de gestion. Si les deux premières réunions, tenues respectivement le 27 mars et le 6 mai 2015, ont été essentiellement des réunions d information et de prise de contact, la troisième (26 juin 2015) a permis de prendre certaines décisions concrètes. Vous recevrez d ici la fin juillet un petit document expliquant les avantages de la pré-notification que nous recommandons vivement (informer CIGNA de toute intervention prévue ou traitement à suivre, afin qu elle négocie les tarifs, ce qui permet de réaliser des économies importantes, sans restriction aucune de votre liberté de choix), ainsi que les cas spécifiques dans lesquels il y aura une dérogation de la franchise lorsque CIGNA sera utilisée en tant qu assurance complémentaire. Ce système de dérogation spécifique sera appliqué à titre provisoire pendant un an, afin que nous puissions obtenir plus de données sur les avantages qu offre ce système pour les assurés et pour la Caisse. Un souscomité permanent a été mis en place pour traiter sans délai les cas litigieux, et ce comité s est déjà réuni. Il a été demandé à CIGNA d ajouter sur le site plus d informations sur chaque profil personnel, notamment en ce qui concerne les forfaits dentaire et optique, afin que chacun sache aisément le crédit dont il dispose. Toutefois, il faudra un certain temps pour que ces informations soient ajoutées sur le site pour chaque assuré. Nous déplorons toujours, comme nous l avions déjà signalé durant l Assemblée générale, l absence de documents de base, notamment le contrat conclu avec CIGNA ; les données qui nous ont été communiquées jusqu à présent ne nous permettent pas d avoir une image précise des dépenses et des contributions, et donc de connaître avec précision l état de la Caisse depuis que nous avons quitté la CAPS. Nous espérons pouvoir dresser un premier bilan d une année avec CIGNA lors de notre prochaine réunion de septembre. Notre priorité sera la révision des barèmes retenus pour la franchise, en ayant toujours présent à l esprit la maîtrise et l équilibre des coûts, dans votre intérêt et dans celui de la Caisse. Claude Briand Résultats du deuxième tour de vote pour l élection des représentants des assurés retraités au Comité de gestion de la CCAM 325 votes recueillis (sur 820 électeurs interrogés) Bulletins blancs 0 Bulletins invalides 6 P. Rosa 35 M. Diaby 45 R. Masson 152 C. Briand 205 Suppléante A. Noll 206 Suppléant C. Sanchez 213 Titulaire

9 Juillet 2015 Page 9 ASSURANCE COMPLEMENTAIRE Annoncée lors de notre Assemblée Générale du 30 mars 2015, la réunion de concertation avec les assureurs a eu lieu le 26 mai Comme à l accoutumée, participaient aux discussions les Administrateurs de MSPINT, le Syndicat, représenté par sa Présidente et des Membres du Comité du Syndicat et une Représentante de notre Association. Pour rappel, le contrat Complémentaire santé inclut aussi une assurance rapatriement par (SOS International). La clôture des comptes de l exercice 2012, montre un résultat équilibré. Les prestations payées s élèvent à CHF La clôture de l exercice 2013, arrêtée au 31 décembre, interviendra comme d habitude au moment où la majorité des demandes de prestations qui couvrent cette année-là sera parvenue à MSPINT. A ce jour, il est estimé que les dépenses s élèveront à CHF environ. Pour l exercice 2014 dont les éléments ne sont que provisoires actuellement, un montant de prestations de CHF a déjà été payé. A ce stade, le Syndicat a mentionné qu il souhaitait davantage d informations quant à la répartition des dépenses entre les actifs et les retraités. Il est observé une certaine surconsommation de la part des assurés. Il est estimé que le changement de l assurance de base et le report de présentation des factures que cela a occasionné explique probablement en grande partie cette situation. Le bilan de huit mois de fonctionnement avec la nouvelle Assurance santé et l introduction des franchises par la CCAM de l UIT est mitigé. En effet, la prise en charge de 25 % de la franchise par MSPINT représente 1/3 des prestations versées. Il y a trop peu d assurés qui ont fait le choix du rachat de la franchise en totalité ce qui rompt l équilibre de cette partie du contrat. Afin de préserver la stabilité il sera nécessaire de revoir les options de prise en charge des franchises. En ce qui concerne les cotisations il y a lieu de noter que le taux n a pas été augmenté depuis quatre ans. MSPINT signale qu il est nécessaire de mener une réflexion qui devrait déboucher sur une augmentation des cotisations pour Une augmentation de 10% doit être envisagée à moyen terme. Afin d atténuer les effets de cet ajustement autant que faire se peut, plusieurs pistes sont à l étude. A ce propos, votre Représentante n a pas manqué de souligner que les tarifs appliqués aux assurés retraités sont le double de ceux appliqués aux assurés actifs. Pour terminer, quelques informations utiles : Mutuelle Santé Prévoyance Internationale Rue du Prince 8, CH 1204 Genève (sur r.dv.) Tél Courrier électronique : UNmanagement@mspint.org Les demandes de remboursement des frais médicaux en format pdf (scannées) doivent parvenir à : claims@mspint.org Dans les bâtiments UIT des boîtes de réception des demandes sont toujours à disposition. Il y a lieu de rappeler que le Syndicat, vos représentants de l Association et l équipe MSPINT Vigny de Pierre sont très à l écoute des assurés et de leurs préoccupations. Lydia Molina-Scolari - Eddy Augsburger

10 Page 10 Bulletin de l Association Bienvenue à la nouvelle équipe dirigeante de l UIT Secrétaire général: Houlin Zhao (Chine) Vice Secrétaire général: Malcom Johnson (Royaume-Uni) Directeur du Bureau des radiocommunications: François Rancy (France) Directeur du Bureau de développement des télécommunications: Brahima Sanou (Burkina Faso) Directeur du Bureau de la normalisation des télécommunications: Chaesub Lee (République de Corée) Le Comité de l Association a, comme de coutume, pris contact avec les nouveaux membres élus par la Conférence de plénipotentiaires de Busan pour les féliciter. Et comme d habitude, nous avons été chaleureusement accueillis en tant que représentants des anciens de l UIT. Les nouveaux élus nous ont assurés de leur total soutien à notre Association et à ses activités. Nous continuerons à bénéficier des avantages dont nous jouissions jusqu ici et à être associés aux invitations et manifestations officielles comme la Fête du personnel et la célébration du 150 ème anniversaire de l UIT à l occasion de la Journée mondiale des télécommunications.

11 Juillet 2015 Page 11 Statistiques membres Membres Hommes Femmes Locaux Non-locaux Avec courriel Pays de résidence Suisse France Espagne Grande-Bretagne 7 7 Autres pays ALLEMAGNE, AUSTRALIE, BELGIQUE, CANADA, CHYPRE, COLOMBIE, COSTA RICA, ETATS-UNIS, ETHIOPIE, FIJI ISLANDS, FINLANDE, GRECE, IRLANDE, ISRAEL, ITALIE, JAPON, JORDANIE, MACEDOINE, MALI, NOUVELLE-ZELANDE, PAYS- BAS, POLOGNE, FEDERATION DE RUSSIE, SENEGAL, TURQUIE, URUGUAY Nouveaux membres Déjeuner d automne 2014 C est par une journée pluvieuse de novembre qu une soixantaine de personnes se sont retrouvées à l Auberge de Meyrin pour notre déjeuner d automne. Nous avions, en effet, décidé de changer de décor sur la recommandation de notre ami Jean-Marie qui est un habitué des lieux. Malheureusement, ni lui, ni Cécile n ont pu se joindre à nous suite au deuil qui venait de frapper leur famille Notre repas s est terminé plus rapidement que prévu car, beaucoup d entre nous, se sont rendus aux obsèques qui avaient lieu le jour même. Nous espérons que notre prochain repas se fera sous de meilleurs auspices!!! L. de Michely-Jeanmonod

12 Page 12 Bulletin de l Association DEJEUNER DE PRINTEMPS (9 juin 2015) Cette année encore, nous avons décidé de nous éloigner de Genève pour nous retrouver en pleine nature.c est la raison pour laquelle, pour notre déjeuner de printemps, nous avons choisi Combloux dont nous avions gardé un excellent souvenir. Partis de la rue de Varembé par un ciel assez maussade, nous sommes arrivés à Combloux sous un soleil éclatant. Quel bonheur de pouvoir prendre l apéritif sur une terrasse ensoleillée, face à un paysage de montagnes à couper le souffle. Le repas qui a suivi a été, comme toujours dans ce sympathique hôtel, excellent et très copieux et nous avons passé l après-midi, qui à bavarder confortablement installés dans des fauteuils, qui à aller faire une petite balade (dommage que nous n ayons pas pu profiter du Spa qui vient tout juste d être installé!) Nous sommes rentrés heureux d avoir pu profiter de cette journée conviviale où nous avons retrouvé des collègues que nous ne croisons, très souvent, qu au cours de ces rencontres. L. de Michely-Jeanmonod

13 Juillet 2015 Page 13 Croisière fluviale sur l estuaire de la Gironde du 23 au 27 mai 2014 Une partie des participants Cette année, sous l égide de l Association des anciens fonctionnaires de l UIT, notre collègue Jean-Marie Estero a choisi de nous «mener en bateau». Nous avons été nombreux à lui faire une totale confiance, au vu de l alléchante documentation mise au point, sur la base des données fournies par son agence de voyage. Limité par le nombre de places disponibles, notre ami organisateur fut rapidement débordé par le nombre d inscriptions. Face à la déception des retardataires frustrés, il rama avec succès pour prévoir l organisation d une seconde croisière, qui s est faite du 21 au 25 octobre Nous fûmes donc 27 «privilégiés» à faire partie de la première équipe à naviguer sur le plus grand estuaire d Europe. En effet, d une superficie de 600 km2, cet estuaire est le plus grand d Europe occidentale et le mieux protégé. Né de la confluence des fleuves Garonne et Dordogne, cet estuaire aux allures de Mississipi s étire entre îles et marais tout en longeant les prestigieuses propriétés viticoles du Médoc et les vignobles de Blaye et Bourg. Avant de pouvoir voguer sur l estuaire de la Gironde nous devons voler de Genève à Bordeaux (avec la compagnie easyjet), puis rouler dans un car très confortable pour rejoindre notre bateau de croisière «Princesse d Aquitaine». A défaut de pouvoir faire immédiatement plus ample connaissance de cette princesse, dans un premier temps nous nous contentons d y déposer tous nos bagages. En effet, elle fait encore l objet de soins attentifs du personnel de bord pour finir de l astiquer. Nous en profitons pour effectuer un tour de la ville de Bordeaux en autocar impérial. En fin d après-midi, nous sommes de retour au Quai des Chartrons pour monter à bord, où un accueil chaleureux nous est réservé, avant de recevoir la clé de notre cabine dans laquelle nos bagages nous attendent déjà.

14 Page 14 Bulletin de l Association Voici maintenant une brève description de cette croisière organisée par la compagnie «CroisiEurope», dont le siège est situé à Strasbourg ( 2 ème jour - samedi 24 mai - BORDEAUX BLAYE Descente de la Garonne pour naviguer ensuite sur l estuaire de la Gironde jusqu à Pauillac. Jadis construite par les négociants en vins ou par des capitaines au long cours, Pauillac a conservé le long des quais ses nobles demeures en pierre de taille. En car, nous partons d ici à la découverte de ce terroir viticole de prestige que constitue le Médoc. Nous traversons la plupart des renommées appellations du Médoc (Saint Julien, Haut-Médoc, ) sur la célèbre route des châteaux (Châteaux Lafite Rothschild, Latour et Mouton Rothschild). Une halte au Château Paveil de Luze, nous permet de pénétrer au sein d une belle propriété familiale de 120 hectares, acquise en 1862 par le baron Alfred de Luze et dont la 6 ème génération est toujours aux commandes. Tour de la ville de Bordeaux en autocar impérial Sous la pluie! De retour au bateau, nous quittons Pauillac pour atteindre la prochaine escale de nuit prévue à Blaye. Après le dîner, nous sommes invités à une soirée divertissante préparée et animée par tout l équipage. 1 er jour - vendredi 23 mai - BORDEAUX (début des prestations de la croisière) Embarquement entre 18h et 19h à Bordeaux. Installation dans les cabines. Cocktail de bienvenue au salon et présentation de l équipage. Dîner à bord suivi d une soirée de bienvenue. Château Paveil de Luze 3 ème jour - dimanche 25 mai - BLAYE LIBOURNE Cocktail de bienvenue Avant de quitter Blaye, pour emprunter la «route de la corniche» jusqu à Bourg, l excursion de ce 3 ème jour commence par la visite de la superbe acropole sur laquelle le maréchal de France Sébastien Vauban ( ) supervisa la construction de la citadelle

15 Juillet 2015 Page 15 de Blaye (vaste complexe militaire de 38 hectares bâti entre 1685 et 1689). Puis, en empruntant l étroite et pittoresque «route de la corniche» jusqu à Bourg, nous longeons la Dordogne, avant que la formation de l estuaire de la Gironde ne se dévoile dans toute sa grandeur. Sur le parcours nous avons l occasion de découvrir d agréables jardins, d anciennes maisons de pêcheurs, des habitations remarquables nichées au cœur de la falaise ou encore des fameux carrelets (curieuses cabanes perchées au-dessus de l eau). Le village de Bourg est une ravissante cité bâtie sur un piton rocheux ceinturée de remparts médiévaux. De retour à Blaye nous embarquons à bord, pour le déjeuner, alors que le bateau reprend la croisière en remontant la Dordogne en direction de Libourne que nous atteindrons en cette soirée, choisie pour le dîner de gala. Après le dîner, un car nous attend pour un tour panoramique de la ville illuminée. Dans les caves à St-EMILION 5 ème jour - mardi 27 mai - BORDEAUX (fin des prestations de la croisière) Visite de la citadelle de Blaye 4 ème jour - lundi 26 mai - LIBOURNE - SAINT-EMILION BORDEAUX L excursion du 4 ème jour nous emmène à St-EMILION où une visite guidée de l église monolithe, entièrement creusée dans le rocher calcaire. Elle est la plus vaste d Europe par ses dimensions. Nous partons ensuite découvrir une propriété viticole où les étapes qui jalonnent l élaboration du vin à St-Emilion nous sont expliquées en détails, avant qu une dégustation de ce prestigieux breuvage nous soit offerte, en guise d apéritif, avant de rejoindre le bateau au port de Libourne, pour y prendre notre déjeuner. Dans l aprèsmidi, le bateau largue les amarres pour rejoindre Bordeaux que nous atteignons en fin d après-midi. Après notre petit déjeuner buffet pris à bord. Nous devons quitter nos cabines pour 09h. afin de permettre à l équipage de préparer l arrivée des prochains croisiéristes, attendus en fin d après-midi. Nous avons la possibilité de laisser nos bagages dans le salon bar du bateau, jusqu à l heure de notre départ, prévue à 15 heures, pour rejoindre l aéroport de Bordeaux-Mérignac. Pour conclure, quelques impressions personnelles (qui tiennent dûment compte de celles exprimées par l ensemble des participants). Cette croisière fluviale fut l occasion d apprécier, une nouvelle fois, la parfaite organisation de ce nouveau voyage proposé par Jean- Marie. Le plaisir de retrouver d anciens collègues, dans l atmosphère décontractée d une balade au fil de l eau, fut largement partagé par tous. La formule «croisière fluviale» a été appréciée et pourrait bien être retenue à l avenir. Nos remerciements à l organisateur, ainsi qu à Cécile son épouse, toujours aussi attentive à assurer notre bien-être au côté de Jean-Marie.

16 Page 16 Bulletin de l Association Anne-Marie Rémy René Rose Françoise Paul Jack Danièle

17 Juillet 2015 Page 17 Liliane Eddy Jean-Marc Claudine Cécile Jean-Marie Georges Magda

18 Page 18 Bulletin de l Association Jacky Frédéric Pierre-André Janine Mary Anne Doreen Janine Janine

19 Juillet 2015 Page 19 Paulette Danièle Nicole Manon Texte : Pierre-André Traub Photos : Jean-Marie Estero

20 Page 20 Bulletin de l Association Croisière fluviale sur l estuaire de la Gironde du 21 au 25 octobre 2014 Les participants au complet Comme relaté par Pierre André Traub dans son récit précédant, et au vu du succès de cette croisière, un deuxième voyage a été organisé par Jean-Marie, mais en automne, cette fois. Un groupe formé de 19 personnes s envole donc le 21 octobre avec easyjet en direction de Bordeaux. les bons repas concoctés «avec amour» par le Chef. L ambiance très familiale nous met en confiance et nous pouvons participer aux activités avec bonheur... entre autre à la séance quotidienne d aérobic sur le pont qui n était pas triste. Et tout comme nos collègues du premier séjour, nous sommes arrivés plein d enthousiasme dans cette magnifique ville de Bordeaux qui resplendit dans le soleil. Nous avons l après midi pour visiter la ville avant de rejoindre notre bateau «Princesse d Aquitaine» pour prendre possession de nos confortables cabines et ensuite faire la connaissance de notre équipage. Je ne vais pas refaire l historique des excursions puisque nous avions pratiquement le même programme que le premier groupe. Mais, nous aussi, avons pu apprécier la gentillesse et serviabilité du personnel de bord, et avons aussi dégusté avec plaisir Aérobic

CCAM (ou CMIP) Convention Collective d Assurance Maladie du Personnel de l UIT depuis le 01 mai 2014 (Collective Medical Insurance Plan)

CCAM (ou CMIP) Convention Collective d Assurance Maladie du Personnel de l UIT depuis le 01 mai 2014 (Collective Medical Insurance Plan) ASSURANCES COMPLÉMENTAIRES SANTÉ ET PRÉVOYANCE Modification des contrats MSPINT suite au changement de la caisse de base CAPS pour la CCAM (ou CMIP) VANDBREDA INTERNATIONAL-CIGNA Lexique MSPINT M comme

Plus en détail

Âge effectif de sortie du marché du travail

Âge effectif de sortie du marché du travail Extrait de : Panorama des pensions 2013 Les indicateurs de l'ocde et du G20 Accéder à cette publication : http://dx.doi.org/10.1787/pension_glance-2013-fr Âge effectif de sortie du marché du travail Merci

Plus en détail

Plein Ciel Hôtel d altitude -1800m

Plein Ciel Hôtel d altitude -1800m Madame, Monsieur, Suite à votre réservation, nous avons le plaisir de vous adresser les dernières informations importantes pour apprécier et préparer au mieux votre arrivée et votre séjour dans notre hôtel.

Plus en détail

Actifs des fonds de pension et des fonds de réserve publics

Actifs des fonds de pension et des fonds de réserve publics Extrait de : Panorama des pensions 2013 Les indicateurs de l'ocde et du G20 Accéder à cette publication : http://dx.doi.org/10.1787/pension_glance-2013-fr Actifs des fonds de pension et des fonds de réserve

Plus en détail

Des espaces prestigieux pour des instants magiques

Des espaces prestigieux pour des instants magiques Des espaces prestigieux pour des instants magiques Vous recherchez un lieu d exception pour réunir vos collaborateurs ou vos partenaires, les Châteaux de la Drôme vous proposent le dépaysement et la richesse

Plus en détail

Statuts de l Association Internationale de Psychiatrie de l Enfant et de l Adolescents, et des Professions Associées Constitution Amendé 2004

Statuts de l Association Internationale de Psychiatrie de l Enfant et de l Adolescents, et des Professions Associées Constitution Amendé 2004 Statuts de l Association Internationale de Psychiatrie de l Enfant et de l Adolescents, et des Professions Associées Constitution Amendé 2004 Statuts IACAPAP version française 2004 p. 1 Statuts de L Association

Plus en détail

Variante : Accompagnés de leurs parents, la mariée & le marié sont heureux de vous convier à leur mariage et vous invitent

Variante : Accompagnés de leurs parents, la mariée & le marié sont heureux de vous convier à leur mariage et vous invitent Faire-part : page 1 à 4 Quelques citations dans le thème : page 4 Cartons d invitation à la noce : page 5 Remerciements : page 6 P Les apiers Zenchantés Mariage - Propositions de textes. Faire-part : Traditionnels

Plus en détail

Les producteurs des végétaux d'ornement

Les producteurs des végétaux d'ornement 67 è Congrès de la Fédération Nationale Les producteurs des végétaux d'ornement 23/24 juin 2011 Le VÉGÉT L en CAPIT LE Dossier congressiste en Île de France, à Paris à l'espace du Centenaire Paris C est

Plus en détail

Pension AOW pour les assurés hors des Pays-Bas

Pension AOW pour les assurés hors des Pays-Bas Pension AOW pour les assurés hors des Pays-Bas Sommaire Qu est-ce que la pension AOW? 2 A qui est destinée la pension AOW? 2 Quand aurez-vous droit à la pension AOW? 4 Résider dans un pays et travailler

Plus en détail

STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée

STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents

Plus en détail

QUATRE-VINGT-DIXIÈME SESSION

QUATRE-VINGT-DIXIÈME SESSION Original: anglais 20 octobre 2005 QUATRE-VINGT-DIXIÈME SESSION RÉGIME DE SÉCURITÉ SOCIALE DE L OIM Amendement au Statut du personnel pour les fonctionnaires et les employés Page 1 RÉGIME DE SÉCURITÉ SOCIALE

Plus en détail

STATUTS BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION

STATUTS BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION STATUTS BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION ARTICLE 1 er : L arrondissement, constituée sous le régime de la Loi du 1 er juillet 1901 et en conformité avec le Code de la Famille et de l Aide Sociale, groupe

Plus en détail

APRHQ Rapport annuel de la présidence Année 2010-2011 Montréal, Québec 19 octobre 2011

APRHQ Rapport annuel de la présidence Année 2010-2011 Montréal, Québec 19 octobre 2011 APRHQ Rapport annuel de la présidence Année 2010-2011 Montréal, Québec 19 octobre 2011 C est avec plaisir que je vous présente le rapport d activités de l APRHQ pour l année qui s est terminée le 31 août

Plus en détail

Statuts usam Règlement du Fonds de protection

Statuts usam Règlement du Fonds de protection Schweizeris Union suisse Unione svizz Dachorganisation der Schweizer KMU Organisation faîtière des PME suisses Organizzazione mantello delle PMI svizzere Umbrella organization of Swiss SME Statuts usam

Plus en détail

Le coût du rachat de trimestres pour carrière à l étranger multiplié par 4 au plus tard le 1 er janvier 2011

Le coût du rachat de trimestres pour carrière à l étranger multiplié par 4 au plus tard le 1 er janvier 2011 Le coût du rachat de trimestres pour carrière à l étranger multiplié par 4 au plus tard le 1 er janvier 2011 Un article de la loi de financement de la sécurité sociale 2010 aligne le coût de ce rachat

Plus en détail

Association Suisse des Sophrologues Caycédiens (SOPHROLOGIE SUISSE ) du 9 mai 2015

Association Suisse des Sophrologues Caycédiens (SOPHROLOGIE SUISSE ) du 9 mai 2015 Association Suisse des Sophrologues Caycédiens (SOPHROLOGIE SUISSE ) du 9 mai 2015 SOPHROLOGIE SUISSE Statuts du 09.05.15 1/12 Dénomination, siège Article 1 Buts Article 2 L Association dénommée Association

Plus en détail

Statuts Association Ethno-médias Suisse

Statuts Association Ethno-médias Suisse Statuts Association Ethno-médias Suisse (Version à l intention de l assemblée constituante du 1 ier nov. 2012) 0. MISSION Une bonne information et une participation sociale authentique des migrants et

Plus en détail

ORGANE INTERGOUVERNEMENTAL DE NEGOCIATION A/FCTC/INB6/DIV/4 DE LA CONVENTION-CADRE DE L OMS 28 janvier 2003 POUR LA LUTTE ANTITABAC Sixième session

ORGANE INTERGOUVERNEMENTAL DE NEGOCIATION A/FCTC/INB6/DIV/4 DE LA CONVENTION-CADRE DE L OMS 28 janvier 2003 POUR LA LUTTE ANTITABAC Sixième session ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE ORGANE INTERGOUVERNEMENTAL DE NEGOCIATION A/FCTC/INB6/DIV/4 DE LA CONVENTION-CADRE DE L OMS 28 janvier 2003 POUR LA LUTTE ANTITABAC Sixième session Participation des organisations

Plus en détail

Agricultural Policies in OECD Countries: Monitoring and Evaluation 2005. Les politiques agricoles des pays de l OCDE: Suivi et évaluation 2005.

Agricultural Policies in OECD Countries: Monitoring and Evaluation 2005. Les politiques agricoles des pays de l OCDE: Suivi et évaluation 2005. Agricultural Policies in OECD Countries: Monitoring and Evaluation 2005 Summary in French Les politiques agricoles des pays de l OCDE: Suivi et évaluation 2005 Résumé Le soutien accordé aux producteurs

Plus en détail

Assemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ==================================

Assemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ================================== Assemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ========== Voir Ordre du jour : 1) - Le Rapport Moral. 2) - Le Rapport Financier. 3) - Le Renouvellement du Bureau. 4) - Questions Diverses. ====================

Plus en détail

3 ème CONFERENCE MONDIALE DES PRESIDENTS DE PARLEMENT

3 ème CONFERENCE MONDIALE DES PRESIDENTS DE PARLEMENT 3 ème CONFERENCE MONDIALE DES PRESIDENTS DE PARLEMENT Nations Unies, Genève, 19-21 juillet 2010 SP-CONF/2010/1-Inf.3 10 juillet 2010 INFORMATION A L INTENTION DES DELEGUES ET DES MISSIONS PERMANENTES A

Plus en détail

Mobilité de l enseignement supérieur

Mobilité de l enseignement supérieur Mobilité de l enseignement supérieur Guide financier 2014 1 SOMMAIRE Introduction... 3 Le calcul de la subvention par l agence... 4 Utilisation de la subvention par l établissement... 7 Exemple d allocation

Plus en détail

École Le Petit Prince

École Le Petit Prince École Le Petit Prince 44, rue de Juan-les-Pins, Gatineau (Québec) J8T 6H2 CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès verbal Mercredi 9 octobre 2013, à 19 h Sont présents : André Côté Parent Katya Coulombe Parent Martine

Plus en détail

Conseil d Etablissement des établissements primaire et secondaire de Renens Règlement

Conseil d Etablissement des établissements primaire et secondaire de Renens Règlement des établissements primaire et secondaire de Renens Règlement Septembre 2008 4 septembre 2008 Renens 2 Table des matières Titre I. Formation du...4 Chapitre I Nombre de membres...4 Article premier Composition...4

Plus en détail

Statuts : Etoile Saint Amandoise.

Statuts : Etoile Saint Amandoise. Statuts : Etoile Saint Amandoise. Sommaire : Présentation But et composition Affiliation Ressources Administration et fonctionnement o Comité de direction o Le bureau o Assemblée générale Ordinaire o Assemblée

Plus en détail

Statuts de la Fédération suisse des sages-femmes (FSSF)

Statuts de la Fédération suisse des sages-femmes (FSSF) Statuts de la Fédération suisse des sages-femmes (FSSF) Mai 0 Geschäftsstelle Rosenweg 5 C 000 Bern Telefon 0 6 0 Fax 0 76 9 info@hebamme.ch www.hebamme.ch Table des matières I. Nom, siège et buts de la

Plus en détail

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015 NOM DE L ENFANT :. PRENOM DE L ENFANT : Date de Naissance :.. Sexe de l enfant: Masculin Féminin 1 Dossier à compléter par enfant. Maternelle : Elémentaire : - petite section - moyenne section.. Classe

Plus en détail

Compte-rendu d activités.

Compte-rendu d activités. agir.entresaoneetgrosne@laposte.net Chemin de la Teppe 71240 LAIVES www.agir.entresaoneetgrosne.com COMPTE-RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU SAMEDI 30 JUIN 2012 A LAIVES Nombre d adhérents présents : 20

Plus en détail

Bulletin de l Association des anciens fonctionnaires de l UIT

Bulletin de l Association des anciens fonctionnaires de l UIT Bulletin de l Association des anciens fonctionnaires de l UIT EDITORIAL Août 2012 Bulletin N o 30 Sommaire 1 Editorial L 'éditorial du Secrétaire Général dans les Nouvelles de l'uit du mois de janvier/février

Plus en détail

Statuts de la Mutuelle Des Inspecteurs Et Officiers Des Douanes Du Cameroun TITRE I DISPOSITIONS GENERALES CHAPITRE I

Statuts de la Mutuelle Des Inspecteurs Et Officiers Des Douanes Du Cameroun TITRE I DISPOSITIONS GENERALES CHAPITRE I Statuts de la Mutuelle Des Inspecteurs Et Officiers Des Douanes Du Cameroun 1 TITRE I DISPOSITIONS GENERALES CHAPITRE I DE LA DENOMINATION ET DU SIEGE Article 1 : La Mutuelle créé entre les Inspecteurs

Plus en détail

Nomination des membres du Comité consultatif indépendant d experts de la Surveillance

Nomination des membres du Comité consultatif indépendant d experts de la Surveillance CONSEIL EXÉCUTIF EB126/25 Cent vingt-sixième session 30 décembre 2009 Point 7.2 de l ordre du jour provisoire Nomination des membres du Comité consultatif indépendant d experts de la Surveillance Rapport

Plus en détail

LA MAT a élu. son nouveau PRÉSIDENT. Retrouvez-nous. Nouvelles GARANTIES, DÉCOUVREZ les!

LA MAT a élu. son nouveau PRÉSIDENT. Retrouvez-nous. Nouvelles GARANTIES, DÉCOUVREZ les! ensemble LA MAT a élu son nouveau PRÉSIDENT Retrouvez-nous au SALON des TAXIS 2007 Nouvelles GARANTIES, nouveau SITE DÉCOUVREZ les! sommaire 4 62 ÈME CONGRÈS FNAT au Havre. Un nouveau Président pour la

Plus en détail

Procès-verbal du Conseil Municipal de la Commune de Chouday en date du samedi 21 février 2015 à 10h00

Procès-verbal du Conseil Municipal de la Commune de Chouday en date du samedi 21 février 2015 à 10h00 Procès-verbal du Conseil Municipal de la Commune de Chouday en date du samedi 21 février 2015 à 10h00 Présents, excusés: Mrs et Mmes BRANCHEREAU Carole, BARDON Louis-Patrick BONNEFOY Joëlle, CHARPENTIER

Plus en détail

Procès-Verbal de l Assemblée Générale extraordinaire du 19 décembre 2013

Procès-Verbal de l Assemblée Générale extraordinaire du 19 décembre 2013 Association des Etudiants en Droit Université de Genève Procès-Verbal de l Assemblée Générale extraordinaire du 9 décembre 0 Membres présents (4) : Alexander, Alexandre, Andrea, Anthony, Aurélien, Bastien,

Plus en détail

ASSOCIATION DES PATRONS ELECTRICIENS DU GRAND-DUCHE DE Luxembourg

ASSOCIATION DES PATRONS ELECTRICIENS DU GRAND-DUCHE DE Luxembourg ASSOCIATION DES PATRONS ELECTRICIENS DU GRAND-DUCHE DE Luxembourg 2 Circuit de la Foire Internationale, L-1347 Luxembourg-Kirchberg - R.C.S.L. F 5420 Rapport succinct de l assemblée générale ordinaire

Plus en détail

Golf Club La Côte. Statuts de l association du Golf Club La Côte

Golf Club La Côte. Statuts de l association du Golf Club La Côte Golf Club La Côte Statuts de l association du Golf Club La Côte Contenu Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9 Article 10 Article 11 Article 12 Article

Plus en détail

Naturopole activ Association des entrepreneurs des sites de Naturopole Toulouges. Assemblée générale du 3 mars 2011

Naturopole activ Association des entrepreneurs des sites de Naturopole Toulouges. Assemblée générale du 3 mars 2011 Naturopole activ Association des entrepreneurs des sites de Naturopole Toulouges Assemblée générale du 3 mars 2011 1 PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 03/03/11 DATE /HEURE : le JEUDI 3

Plus en détail

Bienvenue - Welcome. Parc de Nature et de Loisirs en Berry

Bienvenue - Welcome. Parc de Nature et de Loisirs en Berry Bienvenue - Welcome Parc de Nature et de Loisirs en Berry BROCHURE SÉMINAIRE - Saison 2012 - Madame, Monsieur, Tout d abord, je tiens à vous remercier de l intérêt que vous portez à notre site. Vous avez

Plus en détail

RAPPORT. (préparé par le Secrétariat)

RAPPORT. (préparé par le Secrétariat) FR COMMISSION DES FINANCES UNIDROIT 2011 70 ème session AG/Comm. Finances (70) 9 Rome, 29 septembre 2011 Original: français septembre 2011 RAPPORT (préparé par le Secrétariat) Sommaire Action demandée

Plus en détail

Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève décrète ce qui suit :

Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève décrète ce qui suit : Secrétariat du Grand Conseil PL 11556 Projet présenté par les députés : M mes et MM. Cyril Mizrahi, Christian Frey, Thomas Bläsi, Beatriz de Candolle, Yves de Matteis, Jean-Marie Voumard, Vincent Maitre,

Plus en détail

STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE

STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE Chapitre 1 - BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article 1 Il est fondé entre les adhérent-e-s aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet

Plus en détail

POLITIQUE SUR LES DÉPLACEMENTS

POLITIQUE SUR LES DÉPLACEMENTS POLITIQUE SUR LES DÉPLACEMENTS 1. INTRODUCTION La présente politique sur les déplacements énonce les objectifs, principes et procédures appliquées par la Fondation Pierre Elliott Trudeau (la «Fondation»)

Plus en détail

Le Conseil d administration. L Article VI du Statut du PAM définit comme suit les fonctions du Conseil:

Le Conseil d administration. L Article VI du Statut du PAM définit comme suit les fonctions du Conseil: 1. L E C O N S E I L D A D M I N I S T R A T I O N E T S E S F O N C T I O N S 1er janvier 1996, suite à l adoption de résolutions parallèles par l Assemblée générale des Nations Unies et la Conférence

Plus en détail

Association Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales

Association Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales Association Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales Groupe MEUSE Compte rendu de l Assemblée Générale Groupe Meuse du 19 mars 2015 L ANR Meuse organise son Assemblée

Plus en détail

La coordination des soins de santé en Europe

La coordination des soins de santé en Europe La coordination des soins de santé en Europe Droits des personnes assurées et des membres de leur famille selon les règlements (CE) n 883/2004 et (CE) n 987/2009 La coordination des soins de santé en

Plus en détail

Règlement intérieur du Conseil d administration

Règlement intérieur du Conseil d administration Règlement intérieur du Conseil d administration Le présent règlement intérieur a été adopté par le Conseil d administration à sa première session, le 14 décembre 1977. À sa cinquante-quatrième session,

Plus en détail

Article 3 Siège Le siège de l association IBRAHIMA est à Montreux. Sa durée est illimitée.

Article 3 Siège Le siège de l association IBRAHIMA est à Montreux. Sa durée est illimitée. STATUTS Association IBRAHIMA DISPOSITIONS GENERALES Article 1 Forme juridique Sous le nom d Association IBRAHIMA est créée une association à but non lucratif régie par les présents statuts et par les articles

Plus en détail

0.941.291 relative à l établissement d un bureau international des poids et mesures

0.941.291 relative à l établissement d un bureau international des poids et mesures Texte original 0.941.291 Convention relative à l établissement d un bureau international des poids et mesures Conclue à Paris le 20 mai 1875 Approuvée par l Assemblée fédérale le 2 juillet 1875 1 Instruments

Plus en détail

Immobilier : le point sur la stratégie de rénovation des bâtiments à Genève

Immobilier : le point sur la stratégie de rénovation des bâtiments à Genève CONSEIL EXÉCUTIF EB136/39 Cent trente-sixième session 12 décembre 2014 Point 13.2 de l ordre du jour provisoire Immobilier : le point sur la stratégie de rénovation des bâtiments à Genève Rapport du Directeur

Plus en détail

MESIGNINFOS N 91 ECOLE

MESIGNINFOS N 91 ECOLE : 04.50.77.80.02 Fax : 04.50.77.87.24 mairie.mesigny@wanadoo.fr MARS 2012 MESIGNINFOS N 91 ECOLE Les pré-inscriptions pour la prochaine année scolaire sont à effectuer à la mairie. Les documents à fournir

Plus en détail

Statuts de l Association des Amis de BD-FIL

Statuts de l Association des Amis de BD-FIL Statuts de l Association des Amis de BD-FIL I - Nom, siège et durée Article 1 - Constitution Selon décision de l Assemblée constitutive du 16 juillet 2012 l Association des Amis de BD-FIL a été fondée,

Plus en détail

Invitation au 7ème Séminaire E.E des Juges Cobayes

Invitation au 7ème Séminaire E.E des Juges Cobayes Entente Européenne d Aviculture et de Cuniculture Fédération française des Associations d Eleveurs de Cobayes Invitation au 7ème Séminaire E.E des Juges Cobayes Chers collègues, C est avec un immense plaisir

Plus en détail

Quand arrive la retraite La rente de retraite du Régime de rentes du Québec et les autres sources de revenu à la retraite

Quand arrive la retraite La rente de retraite du Régime de rentes du Québec et les autres sources de revenu à la retraite Quand arrive la retraite La rente de retraite du Régime de rentes du Québec et les autres sources de revenu à la retraite Tout sur le Web Les renseignements contenus dans ce document se trouvent également

Plus en détail

Ordre du jour. Réunion du Conseil d administration de la Société québécoise pour la recherche en psychologie. Mercredi le 11 juin 2008 à 13 h 30

Ordre du jour. Réunion du Conseil d administration de la Société québécoise pour la recherche en psychologie. Mercredi le 11 juin 2008 à 13 h 30 Ordre du jour Réunion du Conseil d administration de la Société québécoise pour la recherche en psychologie Mercredi le 11 juin 2008 à 13 h 30 1. Adoption de l ordre du jour 2. Adoption du procès-verbal

Plus en détail

ROT AR Y CLUB DE BLAG N AC

ROT AR Y CLUB DE BLAG N AC ROT AR Y CLUB DE BLAG N AC A S S E M B L É E G É N É R A L E D U 3 D É C E M B R E 2 0 1 2 Siège : Restaurant «Le Deauville» - 1, Rue du Bac- 31700 BLAGNAC Téléphone : 05 61 71 48 76 Présidente 2012-2013

Plus en détail

Conférence des Parties à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée

Conférence des Parties à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée Nations Unies CTOC/COP/2008/INF.1 Conférence des Parties à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée Distr. générale 6 juin 2008 Français Original: anglais Quatrième

Plus en détail

ENTRE-NOUS Janvier 2015 École des Sept-sommets Rossland, C.-B.

ENTRE-NOUS Janvier 2015 École des Sept-sommets Rossland, C.-B. ENTRE-NOUS Janvier 2015 École des Sept-sommets Rossland, C.-B. Dates importantes 13 janvier: Réunion de l APÉ (19h, bibliothèque de l école) 14, 21, 28 janvier: Dîners chauds 14, 28 janvier: Bouts de choux

Plus en détail

Rapport du Conseil d administration

Rapport du Conseil d administration Rapport du Conseil d administration relatif à l approbation de la rémunération du Conseil d administration et du Comité exécutif du Groupe au cours de l Assemblée générale ordinaire 2015 de Zurich Insurance

Plus en détail

L ACTION SOCIALE À VOS CÔTÉS

L ACTION SOCIALE À VOS CÔTÉS L ACTION SOCIALE À VOS CÔTÉS CCN, des organismes gestionnaires de Foyers et Services pour Jeunes Travailleurs. RETRAITE PRÉVOYANCE SANTÉ ÉPARGNE Livret CCN FSJT 2 Humanis s engage à vous accompagner durablement

Plus en détail

RÉSIDENCE RANGUEIL MARTI CONSEIL SYNDICAL

RÉSIDENCE RANGUEIL MARTI CONSEIL SYNDICAL RÉSIDENCE RANGUEIL MARTI RÈGLES DE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL SYNDICAL - 1/8 RÉSIDENCE RANGUEIL MARTI CONSEIL SYNDICAL 14 / 06 / 2010 RÈGLES DE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL SYNDICAL SOMMAIRE : Article 1 :

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE En préalable, Mr Mély donne lecture des actes et contrats signés lors des derniers mois A remarquer un nombre de transactions toujours

Plus en détail

S T A T U T S du GOLF CLUB DE SION CHAPITRE I. Article 1. Nom

S T A T U T S du GOLF CLUB DE SION CHAPITRE I. Article 1. Nom S T A T U T S du GOLF CLUB DE SION CHAPITRE I DISPOSITIONS GENERALES Article 1 Nom Sous la désignation Golf Club de Sion (en abrégé : GCS) est constituée une association au sens des articles 60 et suivants

Plus en détail

L Assemblée Nationale a délibéré et adopté en sa séance du 14 décembre 1996 1995 ;

L Assemblée Nationale a délibéré et adopté en sa séance du 14 décembre 1996 1995 ; Loi n 96-022/ Régissant la mutualité en République du Mali. L Assemblée Nationale a délibéré et adopté en sa séance du 14 décembre 1996 1995 ; Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur

Plus en détail

SOMMAIRE. Préambule. I. Les statuts : Chapitre I: De la dénomination. Article 1 : Création et dénomination Chapitre II:De l adresse

SOMMAIRE. Préambule. I. Les statuts : Chapitre I: De la dénomination. Article 1 : Création et dénomination Chapitre II:De l adresse SOMMAIRE Préambule I. Les statuts : Chapitre I: De la dénomination II. Article 1 : Création et dénomination Chapitre II:De l adresse Article 2 : Le siége social Chapitre III: De l objet de l Association

Plus en détail

Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV)

Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV) Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV) I. But et composition de l Association Article 1 : Nom Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts

Plus en détail

PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE ORDINAIRE

PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE ORDINAIRE PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE ORDINAIRE Les membres de la chorale «Les gars de Roize» se sont réunis en Assemblée Ordinaire le 24/09/2009 : Local de l Aumônerie Rue de Nardan 38340 VOREPPE sur convocation

Plus en détail

Location de tracteur avec chargeur :

Location de tracteur avec chargeur : HORAIRE ESTIVAL BIBLIOTHÈQUE Lundi soir de 18h30 à 20h00 Prochaine séance du conseil 8 septembre 2015 Dernière séance du Conseil À la dernière séance du conseil municipal, tenue le 11 août 2015, le conseil

Plus en détail

Nom. les. autres États. n de l aviation. Organisation. ATConf/6-WP/49 14/2/12. Point 2 : 2.2. Examen de. des accords bilatéraux. consultées.

Nom. les. autres États. n de l aviation. Organisation. ATConf/6-WP/49 14/2/12. Point 2 : 2.2. Examen de. des accords bilatéraux. consultées. Nom Organisation n de l aviation civile internationale NOTE DE TRAVAIL ATConf/6-WP/49 14/2/12 SIXIÈME CONFÉRENCE MONDIALE DE TRANSPORT AÉRIEN Montréal, 18 22 mars 2013 Point 2 : 2.2 Examen de questions

Plus en détail

VOYAGE AU PAYS MAGIQUE DU PÈRE NOËL

VOYAGE AU PAYS MAGIQUE DU PÈRE NOËL VOYAGE AU PAYS MAGIQUE DU PÈRE NOËL À la rencontre du Père Noël 5 jours DÉPART SPÉCIAL Du 6 au 10 décembre 2015 Du dimanche 6 au jeudi 10 décembre 2015. Hôtel Harriniva ou Hôtel Jeris Avec un animateur-musicien

Plus en détail

Etaient présents : Ont donné pouvoir : Etait excusée :

Etaient présents : Ont donné pouvoir : Etait excusée : Etaient présents : Mme BELLOCQ Chantal BERGES Isabelle CANDAU Valérie CLAVIER Hélène LAHOURATATE Nicole MOURTEROT Josiane MM AUSSANT Claude CARRIORBE Arnaud CASAUBON Jean-Paul 6 ESQUER Philippe - HARCAUT

Plus en détail

Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901

Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901 Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901 Modifié et voté en CA le 21/11/2013 Article 1er : Entrée en vigueur et modification du règlement intérieur Le présent règlement intérieur entrera

Plus en détail

I. Raison sociale But Durée Siège

I. Raison sociale But Durée Siège VAUDOISE ASSURANCES HOLDING SA Statuts I. Raison sociale But Durée Siège Art. 1 Art. 2 Art. 3 VAUDOISE ASSURANCES HOLDING SA VAUDOISE VERSICHERUNGEN HOLDING AG VAUDOISE ASSICURAZIONI HOLDING SA VAUDOISE

Plus en détail

Donnons du sens à votre RENTREE!

Donnons du sens à votre RENTREE! Newsletter N 15 Septembre 2014 Biarritz Bordeaux Saint Sébastien Bilbao Bardenas Donnons du sens à votre RENTREE! L Eté a laissé son empreinte dans votre mémoire Revivez les lieux, les parfums, les saveurs

Plus en détail

Logement aux frais du membre du personnel 3,82 EUR 19,22 EUR 43,78 EUR 23,04 EUR

Logement aux frais du membre du personnel 3,82 EUR 19,22 EUR 43,78 EUR 23,04 EUR boulevard du Souverain 280-1160 Bruxelles - Belgique T +32 2 761 46 00 F +32 2 761 47 00 info@claeysengels.be Avocats Date : Août 2015 Sujet : Les frais de séjour (missions) en Belgique et à l étranger

Plus en détail

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE DE MICHERY DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Procès verbal Mairie de Michery 06/05/2011 ~ 1 ~ SOMMAIRE : DESIGNATION DU 4 ème ADJOINT AFFECTATION DES MEMBRES DU CM AUX DIFFERENTES FONCTIONS INTERNES

Plus en détail

un lieu d exception pour goûter l art de vivre en bretagne

un lieu d exception pour goûter l art de vivre en bretagne un lieu d exception pour goûter l art de vivre en bretagne le château du grand val accueille séminaires et incentives haut de gamme Le Château du Grand Val, dont les origines remontent au XVème siècle,

Plus en détail

Cent quinzième session. Rome, 25-29 septembre 2006

Cent quinzième session. Rome, 25-29 septembre 2006 Août 2006 F COMITÉ FINANCIER Cent quinzième session Rome, 25-29 septembre 2006 Recommandations et décisions de la Commission de la fonction publique internationale et du Comité mixte de la Caisse commune

Plus en détail

LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL : UNE COMPARAISON DE LA POLITIQUE DES «35 HEURES» AVEC LES POLITIQUES D AUTRES PAYS MEMBRES DE L OCDE

LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL : UNE COMPARAISON DE LA POLITIQUE DES «35 HEURES» AVEC LES POLITIQUES D AUTRES PAYS MEMBRES DE L OCDE LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL : UNE COMPARAISON DE LA POLITIQUE DES «35 HEURES» AVEC LES POLITIQUES D AUTRES PAYS MEMBRES DE L OCDE par John P. Martin, Martine Durand et Anne Saint-Martin* Audition

Plus en détail

Statuts de l association

Statuts de l association Statuts de l association 24.04.2015 Table des matières 0. Historique des modifications... 3 1. Dénomination et sièges... 4 2. Buts... 4 3. Ressources... 4 3.1 Cotisations... 5 3.2 Comptabilité... 5 4.

Plus en détail

TOURNOI DES 6 NATIONS 2015 IRLANDE v FRANCE

TOURNOI DES 6 NATIONS 2015 IRLANDE v FRANCE TOURNOI DES 6 NATIONS 2015 IRLANDE v FRANCE Ce choc entre les tenants du titre Irlandais et le XV de France aura une importance toute particulière à quelques mois de la Coupe du Monde en Angleterre. Côté

Plus en détail

Statuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France

Statuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France Statuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France Article 1 er : Constitution, Dénomination I DEFINITION ET OBJET L Union des Associations Suisses de France est une Union formée

Plus en détail

QuickTime et un décompresseur sont requis pour visionner cette image. ETUDE DE CLIENTELE TOURISTIQUE DU LIMOUSIN. 7 avril 2009

QuickTime et un décompresseur sont requis pour visionner cette image. ETUDE DE CLIENTELE TOURISTIQUE DU LIMOUSIN. 7 avril 2009 ETUDE DE CLIENTELE TOURISTIQUE DU LIMOUSIN 7 avril 2009 Objectifs de l enquête Définir les caractéristiques des clientèles touristiques du Limousin : motivations, profils et comportements Mesurer leur

Plus en détail

Copropriété. Syndical en. Je veux entrer au Conseil Syndical

Copropriété. Syndical en. Je veux entrer au Conseil Syndical Copropriété Le Conseil Syndical en 10 Questions Je veux entrer au Conseil Syndical Association des Responsables de Copropriété 29, rue Joseph Python 75020 PARIS Tél. : 01 40 30 12 82 Fax : 01 40 30 12

Plus en détail

Comité dirigeant 2009

Comité dirigeant 2009 Comité dirigeant 2009 Président d honneur Luc JOUSSE Maire de Roquebrune sur Argens Président actif Georges BLAY Tél. 06 13 62 23 86 Vice-présidents François CARROZZA Jean Pierre GOUJAT Aimé OTTONELLO

Plus en détail

COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION

COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION Vendredi 8 octobre 2010 de 14h à 17h Salle de réunion Château MORARD Les Arcs Ordre du jour : - Point sur le dossier. - Préparation de la concertation

Plus en détail

BULLETIN D ADHESION SLA SL00 SMART LIGHITING ALLIANCE. Association Loi 1901 30, place Antigone, Parc de la BAOU 83 110 SANARY / MER

BULLETIN D ADHESION SLA SL00 SMART LIGHITING ALLIANCE. Association Loi 1901 30, place Antigone, Parc de la BAOU 83 110 SANARY / MER BULLETIN D ADHESION SLA SL00 SMART LIGHITING ALLIANCE Association Loi 1901 30, place Antigone, Parc de la BAOU 83 110 SANARY / MER contact@smartlightingalliance.org www.smartlightingalliance.org [Texte]

Plus en détail

Sea, Sète & Sun Agence de Tourisme Réceptive

Sea, Sète & Sun Agence de Tourisme Réceptive Sea, Sète & Sun Agence de Tourisme Réceptive Sea, Sète & Sun, agence de tourisme réceptive, organise des séjours et activités sur mesure pour faire découvrir un Sud authentique aux amoureux de la Méditerranée,

Plus en détail

Proposition de modification des statuts de l Association INTERPRET à l attention de l Assemblée générale du 11 juin 2015

Proposition de modification des statuts de l Association INTERPRET à l attention de l Assemblée générale du 11 juin 2015 Proposition de modification des statuts de l Association INTERPRET à l attention de l Assemblée générale du 11 juin 2015 Présentation synoptique des changements proposés Légende: Colonne de gauche: version

Plus en détail

Statuts de l Association. «Action de Développement Suisse-Afrique» Sise à : Rue des Pralaz 13 2034 Peseux Courriel : daniel.delisle_adsa@bluewin.

Statuts de l Association. «Action de Développement Suisse-Afrique» Sise à : Rue des Pralaz 13 2034 Peseux Courriel : daniel.delisle_adsa@bluewin. Statuts de l Association «Action de Développement Suisse-Afrique» Sise à : Rue des Pralaz 13 2034 Peseux Courriel : daniel.delisle_adsa@bluewin.ch 1 I. DÉNOMINATION SIÈGE BUT DURÉE Article 1 Nom siège

Plus en détail

Nous vous remercions de l intérêt que vous portez à notre hôtel Kyriad Vannes Centre-Ville.

Nous vous remercions de l intérêt que vous portez à notre hôtel Kyriad Vannes Centre-Ville. Chère Madame, cher Monsieur, Nous vous remercions de l intérêt que vous portez à notre hôtel Kyriad Vannes Centre-Ville. Vous trouverez ci-après notre brochure d information relative à notre hôtel et à

Plus en détail

Projet. Statuts 1. NOM ET SIÈGE 2. OBJET 3. ACTIVITÉS. Version finale du 29.09.2014

Projet. Statuts 1. NOM ET SIÈGE 2. OBJET 3. ACTIVITÉS. Version finale du 29.09.2014 Version finale du 29.09.2014 1. NOM ET SIÈGE Statuts 3 Les conflits d intérêts entre les membres se résolvent au sein de l association. S il est impossible de parvenir à un accord au sein de l association,

Plus en détail

En avril 2006, un citoyen produit sa déclaration de revenus 2005. En septembre de la même année, il constate une erreur dans sa déclaration initiale et produit une déclaration amendée à laquelle il joint

Plus en détail

Compte-rendu du Conseil Municipal du Jeudi 6 novembre 2008

Compte-rendu du Conseil Municipal du Jeudi 6 novembre 2008 Compte-rendu du Conseil Municipal du Jeudi 6 novembre 2008 L an deux mil huit, le six novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de Champillon s est réuni dans le lieu ordinaire de

Plus en détail

STATUTS DE L UNION TECHNIQUE DE LA MUTUALITE MALIENNE

STATUTS DE L UNION TECHNIQUE DE LA MUTUALITE MALIENNE STATUTS DE L UNION TECHNIQUE DE LA MUTUALITE MALIENNE TITRE I. DISPOSITIONS GENERALES CHAPITRE 1 ER : FORMATION ET OBJET DE LA MUTUELLE Article 1 er : Il est créé une Union Nationale de groupements mutualistes

Plus en détail

les étudiants d assas au service des professionnels

les étudiants d assas au service des professionnels les étudiants d assas au service des professionnels 2 3 Présentation Générale Les avantages de l Association Pour les professionnels QUI SOMMES-NOUS? Assas Junior Conseil est une association à caractère

Plus en détail

L organisation du programme «Jeunes pousses» Rapport

L organisation du programme «Jeunes pousses» Rapport L organisation du programme «Jeunes pousses» Rapport Présenté par M. Pascal Terrasse Député de la République française Secrétaire général parlementaire Berne (Suisse) ( 6 juillet 2015 I/ Le programme,

Plus en détail

Réception de Montréal Secteur des valeurs mobilières. Discours d ouverture

Réception de Montréal Secteur des valeurs mobilières. Discours d ouverture Réception de Montréal Secteur des valeurs mobilières Discours d ouverture Andrew J. Kriegler Président et chef de la direction Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières 25

Plus en détail

Conseil d administration Genève, novembre 2002 LILS

Conseil d administration Genève, novembre 2002 LILS BUREAU INTERNATIONAL DU TRAVAIL GB.285/LILS/1 285 e session Conseil d administration Genève, novembre 2002 Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail LILS PREMIÈRE QUESTION

Plus en détail