Licence Droit. Principales matières enseignées. Objectifs. Spécificités. Compétences acquises. Echanges internationaux. Niveau(x) de recrutement

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1 Licence Droit Nature : Formation diplômante Diplôme national Niveau de diplôme : Bac + 3 Lieu(x) d'enseignement : Caen, Alençon-Damigny Durée des études : 3 Accessible en : Formation initiale Formation continue Principales matières enseignées La Licence comporte 6 semestres. Les matières fondamentales enseignées sont : SEMESTRE 1 : Introduction générale au droit et Droit civil, Droit constitutionnel, Histoire des institutions ; SEMESTRE 2 : Droit civil, Droit constitutionnel, Histoire des institutions ; SEMESTRE 3 : Droit civil, Droit administratif, Droit pénal général ; SEMESTRE 4 : Droit civil, Droit administratif, Droit des affaires ; Les SEMESTRES 5 et 6 sont des semestres d'orientation avec un début de spécialisation dans un groupe de disciplines qui relèvent soit du droit privé, soit du droit public, soit du droit international et européen. Les matières fondamentales sont choisies par l'étudiant en fonction de son orientation. Objectifs Acquérir une solide culture juridique générale. Maîtriser les techniques juridiques : Dissertation juridique, commentaire d'arrêt et de textes juridiques, consultation juridique. Maîtriser les concepts fondamentaux dans les domaines essentiels du droit (droits civil, constitutionnel, administratif, pénal, européen, international). Spécificités Il s'agit d'une Licence générale en Droit. La formation est ouverte sur d'autres disciplines (Administration Economique et Sociale, économie, langues, informatique, philosophie), avec des passerelles possibles vers les formations d'economie ou de Gestion. Compétences acquises A l'issue de la licence, l'étudiant est en mesure de lire et de comprendre tout texte juridique dans tous les domaines, de procéder à une analyse juridique, de formuler les questions de droit face à des situations de fait, de résoudre des cas pratiques dans les domaines fondamentaux. Echanges internationaux Les étudiants inscrits à Caen peuvent, pour les deux derniers semestres de Licence, choisir d'étudier dans une université étrangère liée par convention à l'université de Caen. Ces études seront validées dans le cursus. Les étudiants en provenance d'une université étrangère peuvent intégrer le cursus Licence soit dans le cadre d'un programme d'échanges, soit après validation des études suivies dans leur université d'origine. Niveau(x) de recrutement Bac Conditions d'accès L'accès au cursus Licence est ouvert de plein droit aux personnes titulaires : du Baccalauréat français du second degré, du Diplôme d'accès aux Etudes Universitaires (DAEU) ou d'une Capacité en droit. Pour les autres candidats, l'accès au cursus à partir du 1er semestre ou d'un semestre ultérieur est conditionné par une validation des études ou des acquis professionnels par la commission compétente. Langues d'enseignement Français Stages Stage optionnel Programme Licence 3A Droit - parcours Droit Privé Enseignement cinquième semestre webetu.unicaen.fr 1/7

2 l3 droit : total du semestre 5 : orientation droit privé (Obligatoire - 270h - 30 Crédits ECTS) - Ue 51 : matière à travaux dirigés (Obligatoire - 54h - 9 Crédits ECTS) - Droit civil régimes matrimoniaux (assorti de td) (Obligatoire à choix - 54h) - Droit social (relations individuelles) (avec td) (Obligatoire à choix - 54h) - Droit des sociétés (droit commun) (avec td) (Obligatoire à choix - 54h) - Rg gal des obligations td (Obligatoire à choix - 54h) - Ue 52 : matière à travaux dirigés (Obligatoire - 54h - 9 Crédits ECTS) - Droit civil régimes matrimoniaux (assorti de td) (Obligatoire à choix - 54h) - Droit social (relations individuelles) (avec td) (Obligatoire à choix - 54h) - Droit des sociétés (droit commun) (avec td) (Obligatoire à choix - 54h) - Rg gal des obligations td (Obligatoire à choix - 54h) - Ue 53 : unité complèmentaire (Obligatoire - 162h - 12 Crédits ECTS) - (mat. facult) droit administratif des biens (Facultatif - 36h) - (mat. facult) droit international public (Facultatif) - (mat. facult) droit civil régimes matrimoniaux (Facultatif - 36h) - (mat fac) droit des sociétés (droit commun) (Facultatif) - (mat. facult) droit social (relations individuelles) (Facultatif - 36h) - (mat. facult) dt pénal spécial (Facultatif - 36h) - (fac) contentieux admistratif (Facultatif) - (mat. facult) histoire des idées polit. jusqu'au 18 siècle (Facultatif - 36h) - (mat. facult) histoire du droit privé famille (Facultatif - 36h) - (mat. facult) régime des obligations (Facultatif - 36h) - Droit communautaire (sans td) (Obligatoire à choix - 36h) - Droit administratif des biens (Obligatoire à choix - 36h) - Droit civil régimes matrimoniaux (Obligatoire à choix - 36h) - Droit des sociétés (droit commun) (Obligatoire à choix - 36h) - Droit social (relations individuelles) (Obligatoire à choix - 36h) - Dt pénal spécial (Obligatoire à choix - 36h) - Contentieux administratif (Obligatoire à choix - 36h) - Histoire des idées politiques jusqu'au 18 siècle (Obligatoire à choix - 36h) - Histoire du droit privé (famille) (Obligatoire à choix - 36h) - Allemand (Obligatoire à choix - 18h) - Anglais (Obligatoire à choix - 18h) - Espagnol (Obligatoire à choix - 18h) - Rég gal des obligations (Obligatoire à choix - 36h) - Histoire institions normandes (Obligatoire à choix - 36h) - Hist droit coutumier normand (Obligatoire à choix - 36h) Enseignement sixième semestre l3 droit : total du semestre 6 : orientation droit privé (Obligatoire - 270h - 30 Crédits ECTS) - Ue : 61 matière à travaux dirigés (Obligatoire - 54h - 9 Crédits ECTS) - Droit civil famille (avec td) (Obligatoire à choix - 54h) - Droit civil successions (avec td) (Obligatoire à choix - 54h) - Droit social (relations collectives) (avec td) (Obligatoire à choix - 54h) - Droit des sociétés (droit spécial) (avec td) (Obligatoire à choix - 54h) - Ue 62 : matière à travaux dirigés (Obligatoire - 54h - 9 Crédits ECTS) - Droit civil famille (avec td) (Obligatoire à choix - 54h) - Droit civil successions (avec td) (Obligatoire à choix - 54h) - Droit social (relations collectives) (avec td) (Obligatoire à choix - 54h) - Droit des sociétés (droit spécial) (avec td) (Obligatoire à choix - 54h) - Ue 63 : unité complémentaire (Obligatoire - 162h - 12 Crédits ECTS) - (mat fac) lib fondamentales (Facultatif - 36h) - (fac) dt des serv publics (Facultatif - 36h) - (mat facult) dt des sociétés (droit spécial) (Facultatif) - (mat. facult) droit social relations collectives (Facultatif - 36h) - (mat. facult) droit civil famille (Facultatif - 36h) - (mat. facult) droit civil successions (Facultatif - 36h) - (mat. facult) droit international public (Facultatif - 36h) - (mat. facult)histoire du droit privé obligations (Facultatif - 36h) - (mat facul) théorie du droit (Facultatif - 36h) - (fac) dt de la consommation (Facultatif) - (mat facu) hist des idées pol 19è s (Facultatif - 36h) - Libertés fondamentales (Obligatoire à choix - 36h) - Droit des services publics (Obligatoire à choix - 36h) - Dt des sociétés (droit spécial) (Obligatoire à choix - 54h) - Droit social (relations collectives) (Obligatoire à choix - 36h) - Droit civil (famille) (Obligatoire à choix - 36h) - Droit civil (successions) (Obligatoire à choix - 36h) - Histoire du droit privé (obligations) (Obligatoire à choix - 36h) - Théorie du droit (Obligatoire à choix - 36h) - Droit de la consommation (Obligatoire à choix - 36h) - Allemand (Obligatoire à choix - 18h - 6 Crédits ECTS) - Anglais (Obligatoire à choix - 18h - 6 Crédits ECTS) - Espagnol (Obligatoire à choix - 18h - 6 Crédits ECTS) - Hist des idées pol 19è siècle (Obligatoire à choix - 36h) Licence 3A Droit - parcours Droit Public webetu.unicaen.fr 2/7

3 Enseignement cinquième semestre l3 droit : total du semestre 5 : orientation droit public (Obligatoire - 270h - 30 Crédits ECTS) - Ue 51 : matière à travaux dirigés (Obligatoire - 54h - 9 Crédits ECTS) - Droit communautaire (avec td) (Obligatoire à choix - 54h) - Droit administratif des biens (avec td) (Obligatoire à choix - 54h) - Contentieux administratif (Obligatoire à choix - 52h) - Ue 52 : matière à travaux dirigés (Obligatoire - 54h - 9 Crédits ECTS) - Droit communautaire (avec td) (Obligatoire à choix - 54h) - Droit administratif des biens (avec td) (Obligatoire à choix - 54h) - Contentieux administratif (Obligatoire à choix - 52h) - Ue 53 : unité complèmentaire (Obligatoire - 162h - 12 Crédits ECTS) - (mat. facult) droit administratif des biens (Facultatif - 36h) - (mat. facult) droit international public (Facultatif) - (mat. facult) droit civil régimes matrimoniaux (Facultatif - 36h) - (mat fac) droit des sociétés (droit commun) (Facultatif) - (mat. facult) droit social (relations individuelles) (Facultatif - 36h) - (mat. facult) dt pénal spécial (Facultatif - 36h) - (fac) contentieux admistratif (Facultatif) - (mat. facult) histoire des idées polit. jusqu'au 18 siècle (Facultatif - 36h) - (mat. facult) histoire du droit privé famille (Facultatif - 36h) - (mat. facult) régime des obligations (Facultatif - 36h) - Droit communautaire (sans td) (Obligatoire à choix - 36h) - Droit administratif des biens (Obligatoire à choix - 36h) - Droit civil régimes matrimoniaux (Obligatoire à choix - 36h) - Droit des sociétés (droit commun) (Obligatoire à choix - 36h) - Droit social (relations individuelles) (Obligatoire à choix - 36h) - Dt pénal spécial (Obligatoire à choix - 36h) - Contentieux administratif (Obligatoire à choix - 36h) - Histoire des idées politiques jusqu'au 18 siècle (Obligatoire à choix - 36h) - Histoire du droit privé (famille) (Obligatoire à choix - 36h) - Allemand (Obligatoire à choix - 18h) - Anglais (Obligatoire à choix - 18h) - Espagnol (Obligatoire à choix - 18h) - Rég gal des obligations (Obligatoire à choix - 36h) - Histoire institions normandes (Obligatoire à choix - 36h) - Hist droit coutumier normand (Obligatoire à choix - 36h) Enseignement sixième semestre l3 droit : total du semestre 6 : orientation droit public (Obligatoire - 270h - 30 Crédits ECTS) - Ue 61 : matière à travaux dirigés (Obligatoire - 54h - 9 Crédits ECTS) - Droit international public (avec td) (Obligatoire à choix - 54h) - Droit des services publics (avec td) (Obligatoire à choix - 54h) - Lib fondamentale (td) (Obligatoire à choix - 54h) - Ue 62 : matière à travaux dirigés (Obligatoire - 54h - 9 Crédits ECTS) - Droit international public (avec td) (Obligatoire à choix - 54h) - Droit des services publics (avec td) (Obligatoire à choix - 54h) - Lib fondamentale (td) (Obligatoire à choix - 54h) - Ue 63 : unité complémentaire (Obligatoire - 162h - 12 Crédits ECTS) - (mat fac) lib fondamentales (Facultatif - 36h) - (fac) dt des serv publics (Facultatif - 36h) - (mat facult) dt des sociétés (droit spécial) (Facultatif) - (mat. facult) droit social relations collectives (Facultatif - 36h) - (mat. facult) droit civil famille (Facultatif - 36h) - (mat. facult) droit civil successions (Facultatif - 36h) - (mat. facult) droit international public (Facultatif - 36h) - (mat. facult)histoire du droit privé obligations (Facultatif - 36h) - (mat facul) théorie du droit (Facultatif - 36h) - (fac) dt de la consommation (Facultatif) - (mat facu) hist des idées pol 19è s (Facultatif - 36h) - Libertés fondamentales (Obligatoire à choix - 36h) - Droit des services publics (Obligatoire à choix - 36h) - Dt des sociétés (droit spécial) (Obligatoire à choix - 54h) - Droit social (relations collectives) (Obligatoire à choix - 36h) - Droit civil (famille) (Obligatoire à choix - 36h) - Droit civil (successions) (Obligatoire à choix - 36h) - Histoire du droit privé (obligations) (Obligatoire à choix - 36h) - Théorie du droit (Obligatoire à choix - 36h) - Droit de la consommation (Obligatoire à choix - 36h) - Allemand (Obligatoire à choix - 18h - 6 Crédits ECTS) - Anglais (Obligatoire à choix - 18h - 6 Crédits ECTS) - Espagnol (Obligatoire à choix - 18h - 6 Crédits ECTS) - Hist des idées pol 19è siècle (Obligatoire à choix - 36h) Licence 3A Droit - parcours Droit Privé Public Enseignement cinquième semestre l 3 droit : total du semestre 5 : orientation droit privé - public (Obligatoire - 270h - 30 Crédits ECTS) webetu.unicaen.fr 3/7

4 - Ue 51 : matière à travaux dirigés (Obligatoire - 54h - 9 Crédits ECTS) - Droit civil régimes matrimoniaux (assorti de td) (Obligatoire à choix - 54h) - Droit social (relations individuelles) (avec td) (Obligatoire à choix - 54h) - Droit des sociétés (droit commun) (avec td) (Obligatoire à choix - 54h) - Rg gal des obligations td (Obligatoire à choix - 54h) - Ue 52 : matière à travaux dirigés (Obligatoire - 54h - 9 Crédits ECTS) - Droit communautaire (avec td) (Obligatoire à choix - 54h) - Droit administratif des biens (avec td) (Obligatoire à choix - 54h) - Contentieux administratif (Obligatoire à choix - 52h) - Ue 53 : unité complèmentaire (Obligatoire - 162h - 12 Crédits ECTS) - (mat. facult) droit administratif des biens (Facultatif - 36h) - (mat. facult) droit international public (Facultatif) - (mat. facult) droit civil régimes matrimoniaux (Facultatif - 36h) - (mat fac) droit des sociétés (droit commun) (Facultatif) - (mat. facult) droit social (relations individuelles) (Facultatif - 36h) - (mat. facult) dt pénal spécial (Facultatif - 36h) - (fac) contentieux admistratif (Facultatif) - (mat. facult) histoire des idées polit. jusqu'au 18 siècle (Facultatif - 36h) - (mat. facult) histoire du droit privé famille (Facultatif - 36h) - (mat. facult) régime des obligations (Facultatif - 36h) - Droit communautaire (sans td) (Obligatoire à choix - 36h) - Droit administratif des biens (Obligatoire à choix - 36h) - Droit civil régimes matrimoniaux (Obligatoire à choix - 36h) - Droit des sociétés (droit commun) (Obligatoire à choix - 36h) - Droit social (relations individuelles) (Obligatoire à choix - 36h) - Dt pénal spécial (Obligatoire à choix - 36h) - Contentieux administratif (Obligatoire à choix - 36h) - Histoire des idées politiques jusqu'au 18 siècle (Obligatoire à choix - 36h) - Histoire du droit privé (famille) (Obligatoire à choix - 36h) - Allemand (Obligatoire à choix - 18h) - Anglais (Obligatoire à choix - 18h) - Espagnol (Obligatoire à choix - 18h) - Rég gal des obligations (Obligatoire à choix - 36h) - Histoire institions normandes (Obligatoire à choix - 36h) - Hist droit coutumier normand (Obligatoire à choix - 36h) Enseignement sixième semestre l3 droit : total du semestre 6 : orientation droit privé - dt public (Obligatoire - 270h - 30 Crédits ECTS) - Ue 61 : matière à travaux dirigés (Obligatoire - 54h - 9 Crédits ECTS) - Droit civil famille (avec td) (Obligatoire à choix - 54h) - Droit civil successions (avec td) (Obligatoire à choix - 54h) - Droit social (relations collectives) (avec td) (Obligatoire à choix - 54h) - Droit des sociétés (droit spécial) (avec td) (Obligatoire à choix - 54h) - Ue 62 : matière à travaux dirigés (Obligatoire - 54h - 9 Crédits ECTS) - Droit international public (avec td) (Obligatoire à choix - 54h) - Droit des services publics (avec td) (Obligatoire à choix - 54h) - Lib fondamentale (td) (Obligatoire à choix - 54h) - Ue 63 : unité complémentaire (Obligatoire - 162h - 12 Crédits ECTS) - (mat fac) lib fondamentales (Facultatif - 36h) - (fac) dt des serv publics (Facultatif - 36h) - (mat facult) dt des sociétés (droit spécial) (Facultatif) - (mat. facult) droit social relations collectives (Facultatif - 36h) - (mat. facult) droit civil famille (Facultatif - 36h) - (mat. facult) droit civil successions (Facultatif - 36h) - (mat. facult) droit international public (Facultatif - 36h) - (mat. facult)histoire du droit privé obligations (Facultatif - 36h) - (mat facul) théorie du droit (Facultatif - 36h) - (fac) dt de la consommation (Facultatif) - (mat facu) hist des idées pol 19è s (Facultatif - 36h) - Libertés fondamentales (Obligatoire à choix - 36h) - Droit des services publics (Obligatoire à choix - 36h) - Dt des sociétés (droit spécial) (Obligatoire à choix - 54h) - Droit social (relations collectives) (Obligatoire à choix - 36h) - Droit civil (famille) (Obligatoire à choix - 36h) - Droit civil (successions) (Obligatoire à choix - 36h) - Histoire du droit privé (obligations) (Obligatoire à choix - 36h) - Théorie du droit (Obligatoire à choix - 36h) - Droit de la consommation (Obligatoire à choix - 36h) - Allemand (Obligatoire à choix - 18h - 6 Crédits ECTS) - Anglais (Obligatoire à choix - 18h - 6 Crédits ECTS) - Espagnol (Obligatoire à choix - 18h - 6 Crédits ECTS) - Hist des idées pol 19è siècle (Obligatoire à choix - 36h) Licence 1A Droit (CAEN) Etudiants dont le nom commence par A à J l1 droit : total du semestre 1 (Obligatoire - 246h - 30 Crédits ECTS) webetu.unicaen.fr 4/7

5 l1 droit : total du semestre 2 (Obligatoire - 290h - 30 Crédits ECTS) l1 droit : total du semestre 1 (Obligatoire - 222h - 30 Crédits ECTS) - Ue11 : droit constitutionnel (théorie générale) (Obligatoire à choix - 8 Crédits ECTS) - Droit constitutionnel (théorie générale) (Obligatoire à choix - 54h) - Droit constitut. (ss td) (Obligatoire à choix - 36h) - Ue12 : introduction générale au droit et droit civil (Obligatoire à choix - 8 Crédits ECTS) - Introduction générale au droit et droit civil (Obligatoire à choix - 54h) - Droit civil (ss td) (Obligatoire à choix - 36h) - Ue13 : découverte et méthodologie (Obligatoire à choix - 84h - 6 Crédits ECTS) - Sciences économiques (macroéconomie) (Obligatoire - 36h) - Organisation juridictionnelle (Obligatoire - 36h) - (fac) histoire (Facultatif) - Sports (Facultatif) - Ue14 : histoire du droit (Obligatoire - 8 Crédits ECTS) - Histoire du droit (Obligatoire à choix - 54h) - Histoire du droit (Obligatoire à choix - 36h - 8 Crédits ECTS) l1 droit : total du semestre 2 (Obligatoire - 272h - 30 Crédits ECTS) - Ue21 : droit constitutionnel (inst. pol. étrang. et franç) (Obligatoire à choix - 8 Crédits ECTS) - Droit constitutionnel (inst. polit. étrangères & françaises) (Obligatoire à choix - 54h) - Ue22 : droit civil (les incapacités et les biens) (Obligatoire à choix - 8 Crédits ECTS) - Droit civil (les incapacités et les biens) (Obligatoire à choix - 54h) - Droit civ sans td (Obligatoire à choix - 36h) - Ue 23 a : histoire des institutions depuis la révolution (Obligatoire - 8 Crédits ECTS) - Histoire des instit td (Obligatoire à choix - 54h) - Histoire des institutions depuis la révolution (Obligatoire à choix - 36h) - Ue 24 : unité complémentaire (Obligatoire - 128h - 6 Crédits ECTS) - Relations internationales (Obligatoire - 36h) - Institutions administratives (Obligatoire - 36h) - Grands problèmes économiques depuis la révolution (Obligatoire - 36h) - Allemand (Obligatoire à choix - 20h) - Anglais (Obligatoire à choix - 20h) - Espagnol (Obligatoire à choix - 20h) Licence 1A Droit (CAEN) Etudiants dont le nom commence par K à Z l1 droit : total du semestre 1 (Obligatoire - 246h - 30 Crédits ECTS) l1 droit : total du semestre 2 (Obligatoire - 290h - 30 Crédits ECTS) l1 droit :: total du semestre 1 (Obligatoire - 222h - 30 Crédits ECTS) - Ue11 : droit constitutionnel (théorie générale) (Obligatoire à choix - 8 Crédits ECTS) - Droit constitutionnel (théorie générale) (Obligatoire à choix - 54h) - Ue12 : introduction générale au droit et droit civil (Obligatoire à choix - 8 Crédits ECTS) - Introduction générale au droit et droit civil (Obligatoire à choix - 54h) - Droit civ sans td (Obligatoire à choix - 36h) - Ue13 : découverte et méthodologie (Obligatoire à choix - 84h - 6 Crédits ECTS) - Sciences économiques (macroéconomie) (Obligatoire - 36h) - Organisation juridictionnelle (Obligatoire - 36h) - (fac) histoire (Facultatif) - Sport (Facultatif) - Ue14 : histoire du droit (Obligatoire - 8 Crédits ECTS) - Histoire du droit td (Obligatoire à choix - 54h) - Histoire du droit (Obligatoire à choix - 36h) l1 droit : total du semestre 2 (Obligatoire - 272h - 30 Crédits ECTS) - Ue21 : droit constitutionnel (inst. pol. étrang. et franç) (Obligatoire à choix - 8 Crédits ECTS) - Droit constitutionnel (inst. polit. étrangères & françaises) (Obligatoire à choix - 54h) - Ue22 : droit civil (les incapacités et les biens) (Obligatoire à choix - 8 Crédits ECTS) - Droit civil (les incapacités et les biens) (Obligatoire à choix - 54h) - Droit civil sans td (Obligatoire à choix - 36h) - Ue23 : histoire des institutions depuis la révolution (Obligatoire - 8 Crédits ECTS) - Histoire instit td (Obligatoire à choix - 54h) - Histoire des institutions depuis la révolution (Obligatoire à choix - 36h) - Ue 24 : unité complèmentaire (Obligatoire - 6 Crédits ECTS) - Relations internationales (Obligatoire - 36h) - Institutions administratives (Obligatoire - 36h) - Grands problèmes économiques et sociaux (Obligatoire - 36h) - Allemand (Obligatoire à choix - 20h) - Anglais (Obligatoire à choix - 20h) - Espagnol (Obligatoire à choix - 20h) Licence 1A Droit (ALENCON) l1 droit : total du semestre 1 - alencon (Obligatoire - 246h - 30 Crédits ECTS) webetu.unicaen.fr 5/7

6 - Ue11 : droit constitutionnel (théorie générale) (Obligatoire - 54h - 8 Crédits ECTS) - Droit constitutionnel (théorie générale) (Obligatoire à choix - 54h) - Ue12 : introduction générale au droit et droit civil (Obligatoire - 8 Crédits ECTS) - Introduction générale au droit et droit civil (Obligatoire à choix - 54h) - Droit civ sans td (Obligatoire à choix - 36h) - Ue13 : découverte et méthodologie (Obligatoire - 84h - 6 Crédits ECTS) - Sciences économiques (macroéconomie) (Obligatoire - 36h) - Organisation juridctionnelle (Obligatoire - 36h) - (fac) sport alencon (Facultatif) - Ue 14 : histoire du droit (Obligatoire - 36h - 8 Crédits ECTS) - Histoire du droit td (Obligatoire à choix - 54h) - Histoire du droit (Obligatoire à choix - 36h) l1 droit : total du semestre 2 - alencon (Obligatoire - 290h - 30 Crédits ECTS) - Ue21 : droit constitutionnel (inst. pol. étrang. et franç) (Obligatoire - 54h - 8 Crédits ECTS) - Droit constitutionnel (inst. polit. étrangères & françaises) (Obligatoire à choix - 54h) - Droit constit sans td (Obligatoire à choix - 36h) - Ue22 : droit civil (les incapacités et les biens) (Obligatoire - 8 Crédits ECTS) - Droit civil (les personnes et les biens) (Obligatoire à choix - 54h) - Droit civil sans td (Obligatoire à choix - 36h) - Ue23 : histoire des institutions depuis la révolution (Obligatoire - 8 Crédits ECTS) - Histoire des instit td (Obligatoire à choix - 54h) - histoire des institutions depuis la révolution (Obligatoire à choix - 36h) - Ue24 : unité complémentaire (Obligatoire - 128h - 6 Crédits ECTS) - Relations internationales (Obligatoire - 36h) - Institutions administratives (Obligatoire - 36h) - Anglais (Obligatoire à choix - 20h) - Grands problèmes économiques et sociaux (Obligatoire - 36h) Licence 2A Droit Enseignement troisième semestre l2 droit : total du semestre 3 (Obligatoire - 258h - 30 Crédits ECTS) - Ue 31 : droit civil (les obligations) (Obligatoire - 54h - 8 Crédits ECTS) - Droit civil ( les obligations) (Obligatoire - 54h) - Ue 32 : droit administratif (act. de l'administration) (Obligatoire - 54h - 8 Crédits ECTS) - Dt administratif (activités de l'administration) (Obligatoire - 54h) - Ue 33 : droit pénal général (Obligatoire - 54h - 6 Crédits ECTS) - Droit pénal général (Obligatoire - 54h) - Ue 34 : unité complémentaire (Obligatoire - 96h - 8 Crédits ECTS) - Droit budgétaire (Obligatoire - 36h) - Histoire des institutions de l'antiquité (Obligatoire à choix - 36h) - Histoire droit pénal (Obligatoire à choix - 36h) - Allemand (Obligatoire à choix - 24h) - Espagnol (Obligatoire à choix - 24h) - Informatique (Obligatoire - 10h) - (facult.) histoire des institutions de l'antiquité (Facultatif - 36h) - (facult) histoire du droit pénal (Facultatif - 36h) Enseignement quatrième semestre l2 droit : total du semestre 4 (Obligatoire - 240h - 30 Crédits ECTS) - Ue 41 : droit civil (les obligations) (Obligatoire - 54h - 8 Crédits ECTS) - Droit civil (obligations) (Obligatoire - 54h) - Ue 42 : droit administratif (ppes et contrôle de l'adm) (Obligatoire - 54h - 8 Crédits ECTS) - Droit administratif (principes et contrôle) (Obligatoire - 54h) - Ue 43 : droit des affaires (Obligatoire - 36h - 6 Crédits ECTS) - Droit des affaires (Obligatoire - 36h) - Ue44 : unité complémentaire (Obligatoire - 96h - 8 Crédits ECTS) - Droit fiscal (Obligatoire - 36h) - Institutions européennes (Obligatoire - 36h) - Allemand (Obligatoire à choix - 24h) - Espagnol (Obligatoire à choix - 24h) Licence 2A Droit - parcours Droit (ALENCON ) Enseignement troisième semestre l2 droit : total du semestre 3 alencon (Obligatoire - 258h - 30 Crédits ECTS) - Ue 31 droit civil (les obligations) (Obligatoire - 54h - 8 Crédits ECTS) - Droit civil (obligations) (Obligatoire - 54h) - Ue 32 droit administratif (act. de l'administration) (Obligatoire - 54h - 8 Crédits ECTS) - Droit administratif (activités de l'administration) (Obligatoire - 54h) - Ue 33 : droit pénal général (Obligatoire - 54h - 6 Crédits ECTS) - Droit pénal général (Obligatoire - 54h) - Ue 34 : unité complémentaire (Obligatoire - 96h - 8 Crédits ECTS) - Droit budgétaire (Obligatoire - 36h) - Histoire des institutions de l' antiquité (Obligatoire à choix - 36h) - Histoire du droit pénal (Obligatoire à choix - 36h) webetu.unicaen.fr 6/7

7 - Espagnol (Obligatoire à choix - 24h) - Informatique (Obligatoire - 24h) - (facult) histoire des institutions de l' antiquité (Facultatif - 36h) - (facult) histoire du droit pénal (Facultatif - 36h) - (fac) sports alencon (Facultatif) Enseignement quatrième semestre l2 droit : total du semestre 4 alencon (Obligatoire - 240h - 30 Crédits ECTS) - Ue 41 : droit civil (les obligations) (Obligatoire - 54h - 8 Crédits ECTS) - Droit civil (obligations) (Obligatoire - 54h) - Ue 42 : droit administratif (ppes et contrôle de l'adm) (Obligatoire - 54h - 8 Crédits ECTS) - Droit administratif (principes et contrôle) (Obligatoire - 54h) - Ue 43 : droit des affaires (Obligatoire - 54h - 6 Crédits ECTS) - Droit des affaires (Obligatoire - 36h) - Ue44 : unité complémentaire (Obligatoire - 96h - 8 Crédits ECTS) - Droit fiscal (Obligatoire - 36h) - Institutions européennes (Obligatoire - 36h) - Espagnol (Obligatoire à choix - 24h) Contrôle des connaissances Le cursus est organisé en semestres comportant chacun plusieurs unités d'enseignement. A la fin de chaque semestre des examens sont organisés. Pour obtenir son semestre, l'étudiant doit avoir une note moyenne globale d'au moins 10 sur 20. Si l'étudiant n'a pas validé son semestre, il conserve néanmoins le bénéfice des unités d'enseignement où il a obtenu au moins 10 sur 20. Une session de rattrapage est organisée pour les étudiants n'ayant pas validé le semestre à la première session d'examen. Pour pouvoir accéder au Master, l'étudiant doit avoir validé les 6 semestres de Licence. Pour les modalités détaillées, voir le site de la Faculté de Droit ( Poursuites d'études La Licence permet d'accéder au cursus Master. Cet accès est de plein droit. Débouchés professionnels En tant que Licence générale, la Licence en Droit prépare normalement à une poursuite d'études. Néanmoins, ce diplôme permet de se présenter à certains concours administratifs, ou d'accéder à des emplois nécessitant la maitrise des concepts et mécanismes généraux du droit. Il est conseillé aux étudiants ayant un projet d'insertion professionnelle à Bac + 3 de s'orienter vers une Licence professionnelle après le 4e semestre de Licence (par exemple la Licence Professionnelle 'Metiers du Notariat' ou la Licence Professionnelle 'Metiers de l'administration Territoriale' dipensées sur le site universitaire d'alençon - Damigny). Renseignements UFR de Droit et Sciences Politiques Esplanade de la paix CS CAEN CEDEX 5 webetu.unicaen.fr 7/7

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