N 14 Le journal numérique du District de l Hérault de Football

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1 Saison 2012 / 2013 Vendredi 2 novembre 2012 N 14 Le journal numérique du District de l Hérault de Football SOMMAIRE Commission Labellisation Ecoles Football... Page 2 Commission Générale d Appel... Page 4 Commission Football Féminin... Page 6 Commission Football Animation... Page 8 Commission de l Arbitrage... Page 18 Commission Règlements & Contentieux... Page 25 Commission Discipline & Ethique... Page 29 Sanctions... Page 37 1

2 Les Journées nationales de l'arbitrage se dérouleront du 26 octobre au 4 novembre 2012 sur l'ensemble du territoire et le football sera bien sûr représenté. Pour ce qui concerne le District de l'hérault de Football, la date du samedi 3 novembre est retenue ; lors de cette journée nombre d'animations auront lieu sur les terrains de Sussargues dès 14h00. Au programme : Rencontres d'équipes de catégorie U13 et U15 Rencontre de seniors vétérans Rencontres de dirigeants formés en équipes (sur place) en Foot à 7 Cette journée sera basée sur l'échange entre chaque partie - dirigeants - parents - éducateurs - joueurs - officiels - d'une rencontre de football, des séquences vidéos de faits d arbitrage seront analysées, la notion d'arbitrage, ses valeurs seront au rendez-vous! Le District vous propose de vous associer à cette grande fête en invitant les dirigeants de votre club à y participer activement. Dans l'attente de vous rencontrer. COMMISSION DE LABELLISATION DES ECOLES DE FOOTBALL Réunion du Vendredi 26 octobre 2012 PRESIDENCE : M. Jean Marie Laborde PRESENTS : MM. Jean Louis DENIZOT - Jean François BALLESTA - Jean Louis BERNARD - Frédéric GUERIN - Jean Louis SABATIER - Mohamed BELHARAT. Assiste à la réunion : MM. Vincent BOSC, Conseiller Technique Départemental - Michaël VIGAS, Conseiller Départemental Football Animation COMPTE RENDU DES REMISES DE LABELS RENOUVELLEMENT TRIENNAL DES LABELLISATIONS Vendredi 28 septembre 2012, 19H00 à Valras Clubs présents : F.C.O. Valras Sérignan, Lespignan Vendres F.C., AS Canetoise, La Clermontaise, AS Béziers. Représentant le District : MM. Jean Claude PRINTANT, Président du District - Jean Louis DENIZOT, Vice Président du District - Jean François BALLESTA - Mohamed BELHARRAT - Jean Marie LABORDE, membres de la Commission. 2

3 Vendredi 5 octobre 2012, 19H00 à St Martin Gazelec Montpellier Clubs Présents: St Martin Gazelec Montpellier, Montpellier Hérault SC, A.S. St Mathieu de Tréviers, Gallia C. Lunellois. Clubs absents: ASPTT Montpellier, Lattes A.S., Vendargues P.I. Ces trois clubs sont labellisés mais ne recevront pas la dotation. Représentant le District: MM. Jean Claude Printant, Président du District - Jean Louis Denizot, Vice Président du District - Frédéric Guérin - Jean Louis Sabatier - Jean Marie Laborde, membres de la Commission. La Commission remercie les deux clubs recevants pour leur accueil et leur parfaite organisation de la soirée. PREMIERE LABELLISATION Mardi 9 octobre 2012, 19H00 à PIGNAN Représentant le District : MM. Jean Claude PRINTANT, Président du District - Christian VIDAL, Vice Président Délégué du District - Jean Marie LABORDE, membre de la Commission. Mardi 16 octobre 2012, 19H00 à Le Pouget Représentant le District : MM. Jean Louis DENIZOT, Vice Président du District - Jean Marie LABORDE, membre de la Commission). Vendredi 19 octobre 2012, 19H00 à Claret Représentant le District : MM. Jean Louis DENIZOT, Vice Président du District - Vincent BOSC, CTD - Frédéric GUERIN - Jean Louis SABATIER - Jean Marie LABORDE, membres de la Commission. Lundi 22 octobre 2012 Représentant le District : MM. Jean Louis DENIZOT (Vice Président du District) Armand ESTAL, Henri TOTA (Membres du Comité Directeur du District), Jean Marie LABORDE (Membre de la Commission). Mercredi 24 octobre 2012, 17H00 à Servian Représentant le District : MM. Jean Louis DENIZOT, Vice Président du District - Vincent BOSC, CTD - Jean Marie LABORDE, membre de la Commission. La Commission de Labellisation des Ecoles de Football félicite une nouvelle fois les clubs pour leur travail considérable et les remercie chaleureusement pour leur excellent accueil. Elle remercie également toutes les personnalités qui se sont déplacées lors de ces manifestations, ce qui prouve l'attachement des communes à leur club de football en général et leur école de football en particulier. Trois clubs restent à pourvoir : Fabrègues A.S. le mercredi 14 novembre 2012 à 18H00. La Grande Motte Pyramide et Poussan C.A. n'ont pas, à ce jour, défini de dates pour recevoir leur labellisation. ORDRE DU JOUR Vincent BOSC présente un bilan réactualisé des labellisations depuis la saison 2003/2004, date de la création des labellisations dans le département. 3

4 La Commission revient sur le contenu des documents de labellisation. Vincent BOSC propose de les modifier et de les soumettre à la Commission. Ces dossiers seront expédiés aux clubs à partir du vendredi 2 novembre Pour les clubs désireux de voir leur école de football recevoir le Label FFF, ils devront remplir soigneusement ce cahier des charges et le retourner au plus tard au District de l Hérault de Football, pour le mercredi 27 novembre Prochaine réunion: Vendredi 7 décembre 2012 à 17H00 au siège du District de l Hérault de Football (rez-dechaussée). Le Président, Jean Marie LABORDE COMMISSION GENERALE D APPEL Réunion du mardi 31 octobre heures PRESIDENCE : M. Paul GRIMAUD PRESENTS : MM. BLATTES DE FELICE DISSOUBRAY - DOUTREMEPUICH ESTALL LEBLANC MAS MOSSE PLANCHETTE. En préambule, les membres de la Commission élisent M. Gérard MOSSE aux titre et fonction de Secrétaire de la Commission Générale d Appel. Monsieur MAS Didier n'a pas siégé lors de l affaire intéressant le club de CLAPIERS TEYRAN et s'est retiré pendant l'audition et le délibéré. **** (02) Appel de ASSP CLAPIERS TEYRAN d une décision de la commission Règlements et Contentieux du 8 octobre U15 2 DIV B CLAPIERS TEYRAN / ASPTT LUNEL 1 MATCH n du 22/09/2012 Motif : réserve d avant match de L ASPTT LUNEL. Vu le dossier, Vu la feuille de match, Vu l appel de Clapiers Teyran, En présence des parties représentées, - Pour l appelant par le président TAILHADES Jérôme licence et par Monsieur JOANES Damien responsable de l équipe concernée. - Pour Lunel ASPTT par Monsieur BAULIER Philippe licence n Considérant les explications de l appelant qui dit reconnaître une mauvaise orthographe du nom du joueur qui figure sur la feuille de match, ce qui a pu tromper le jugement de la première instance mais qu en rien l équipe n a joué avec un joueur non licencié. 4

5 Considérant, que le responsable de l équipe de ASPTT Lunel a eu en mains la feuille de match et la pièce d identité ainsi que la demande de licence, et qu il n a rien trouvé à redire sur la correspondance de l identité du joueur qui lui était présenté et l orthographe du nom inscrit sur la feuille de match. Considérant que le joueur incriminé était qualifié le jour du match. Considérant que Monsieur BAULIER est convaincu de ce qu il n y a pas eu fraude de la part de l adversaire, L'appelant ayant eu la parole en dernier. PCM, la Commission dit : - qu il y a lieu de réformer la décision de première instance eu égard aux éléments nouveaux perçus lors de la confrontation, et de porter le bénéfice du match à CLAPIERS TEYRAN SUR LE SCORE ACQUIS SUR LE TERRAIN soit un à zéro un (1) à zéro (0). - Qu il y a lieu de maintenir l amende de 25 pour la non présentation de cinq (5) licences. - A.S CLAPIERS TEYRAN Débit : 70,00 euros. (Article 31 du Règlement Intérieur du District de l Hérault de Football) **** (01) Appel de FOOTBALL CLUB LESPIGNAN VENDRES VIA DOMITIA d une décision de la Commission Règlements & Contentieux du 1 octobre 2012 LESPIGNAN VENDRES VIA DOMITIA1 / BEZIERS HERAULT MEDITERRANEE U15 3 ème DIVISION (A) Motif : réserve d avant match de L ASPTT LUNEL. Vu le dossier, Vu la feuille de match, Vu l appel de LESPIGNAN VENDRES VIA DOMITIA, En présence de Béziers Hérault Méditerrannée F.C., représenté par son Président Monsieur BOUDOUCH Habib, licence n , En l absence non excusée de l appelant, Considérant les déclarations de M. BOUDOUCH, Considérant le fait indubitable que la feuille de match comporte deux signatures, celle du capitaine mineur, mais aussi et surtout celle du responsable de l équipe de BHM, Considérant que l appel porte sur l absence de la signature du dirigeant responsable de Béziers Hérault Méditerrannée F.C., ce qui se révèle inexact, Considérant l article 142 alinéa 2 des Règlements Généraux de la FFF : «Les réserves sont formulées par le capitaine, ou un représentant du club, mais signées obligatoirement pour les rencontres Seniors par le capitaine réclamant, et pour les rencontres des catégories de jeunes par le capitaine réclamant s il est majeur au jour du match ou par le dirigeant responsable.». Considérant la décision de première instance concernant la non qualification de joueurs au titre de l article 89 des Règlements Généraux de la FFF. 5

6 PCM, la Commission dit qu il y a lieu de donner match perdu par pénalité avec un point (1) au classement à LESPIGNAN VENDRES VIA DOMITIA pour en reporter le bénéfice à l équipe de BEZIERS HERAULT MEDITERRANEE sur le score de trois (3) à zéro (0). - LESPIGNAN VENDRES VIA DOMITIA. Débit : 70,00 euros. (Article 31 du Règlement Intérieur du District de l Hérault de Football) RAPPEL Les Décisions de la Commission GENERALE D APPEL, sont susceptibles d appel d un délai de dix (10) jours, conformément aux dispositions de l Article 15 du Règlement intérieur de la Ligue du Languedoc-Roussillon (page 154 de l annuaire officiel de la Ligue Languedoc-Roussillon). Le Président, Paul GRIMAUD Le Secrétaire, Gérard MOSSE COMMISSION FOOTBALL FEMININ Réunion du 30 octobre 2012 PRESENTS : Mmes Josette LAVAL Joëlle OLTRA Jacques OLIVIER INVITEE ET EXCUSEE : Mlle Emilie BONIELLO EXCUSES : Mme Marie-Claude ESPINOSA, Présidente - M. Thierry FERRER ABSENTS : MM. Xavier BURDIN Nicolas MUR ASSISTE A LA REUNION : Mme Mariem LECOUSTRE, Déléguée du Comité de Direction CHALLENGE HERAULT FEMININ Le tirage des seizièmes de finale du Challenge Hérault Féminin du 16 décembre 2012, effectué ce jour dans les locaux du District, a donné lieu aux rencontres suivantes, sur le terrain du club premier nommé, avec épreuves des coups de pied au but s il y a lieu : VILLEVEYRAC US 1 / VIA DOMITIA USCNM 1 VILLEN MAGUE 2 / ROUJAN CAUX AS 1 ST PARGOIRE FC 1 / EC AIROIS 1 M. PETIT BARD 1 / BASSES CEVENNES 1 COURNONTERRAL 1 / MEZE FC 1 VALRAS SERIGNAN 1 / BALARUC BAINS 1 CANET AS 1 / BAILL ST BRES VALER 1 BESSAN AS 1 / GC POMEROLS 1 M. LEMASSON RC 1 / ASPTT MONTP 3 6

7 POUSSAN CA 1 / ASPTT LUNEL 1 BOUZIGUES LOUP 1 / SUSSARGUES FC 2 MAUGUIO CARNON US 1 / FRONTIGNAN AS 1 LESPIGNAN VENDRES 1 / PUISSALICON MAGA 1 JACOU SC 1 / CREISSAN SANG OR 1 GIGNAC AS 1 / VENDARGUES PI 1 M. ST MARTIN GAZ 1 / BEZIERS AS 1 Le club VIASSOIS FCO n est pas engagé en Challenge Hérault Féminin, n ayant pas confirmé par écrit sa participation, suite au courriel du District du 23 octobre RAPPEL La Commission rappelle que les plateaux à cinq de football féminin, catégories U6 à U12, débuteront le mercredi 14 novembre 2012 sur les sites de CAUX et ST CHRISTOL. Les inscriptions devront parvenir au secrétariat du District. Le deuxième rassemblement aura lieu le mercredi 5 décembre LESPIGNAN VEND 1 / ROUJAN CAUX AS 1 Du 21 octobre 2012 Est reportée au 11 novembre 2012 (Terrain impraticable) M. LEMASSON RC 1 N Féminines Excellence du 21 octobre 2012 A ST PARGOIRE FC 1 MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS FEMININES EXCELLENCE FORFAITS ARTICLE 39 Courriel du 16 octobre 2012 AMENDE : 20,00 Euros (forfait notifié moins de 10 jours avant la rencontre) En application des dispositions de l Article 39 du Règlement des Compétitions Officielles. Vu les feuilles de matchs, LICENCES NON PRESENTEES Conformément aux dispositions de l Article 28 du Règlement des Compétitions Officielles, la Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE de 5,00 Euros par licence non présentée lors des rencontres suivantes : 7

8 VENDARGUES PI N Féminines Honneur (A) du 21 octobre 2012 AMENDE : 5,00 Euros ASPTT LUNEL US N Féminines Honneur (A) du 14 octobre 2012 AMENDE : 5,00 Euros POUSSAN CA N Féminines Honneur (B) du 21 octobre 2012 AMENDE : 5,00 Euros VALRAS SERIGNAN N Féminines Honneur (C) du 28 octobre 2012 AMENDE : 5,00 Euros Prochaine réunion le 13 novembre 2012 Ordre du jour : point sur le championnat, préparation du Challenge Futsal prévu en janvier 2013 et préparation de la soirée à Pierrevives du 10 janvier La Présidente de séance, Mariem LECOUSTRE COMMISSION FOOTBALL ANIMATION Réunion du 29 octobre 2012 PRESIDENCE : M. Claude FRAYSSE PRESENTS : MM. Yvon ARNAL Mazouz BELGHARBI Philippe CHELY Mathieu FRANCO Gabriel JOST Guy REY André VALADIER EXCUSES : MM. Jordan ALES Pierre BARRE Frédéric GUERIN Bernard LAUTIER ASSISTENT A LA REUNION : MM. Jean-Louis DENIZOT et Armand ESTALL, Délégués du Comité de Direction Vincent BOSC, CTD et Mickaël VIGAS, CDFA SECTION U13 La Commission informe les clubs de la mise en place d un Challenge de l Hérault, en plus de la Coupe de l Hérault U13, organisés de la manière suivante : Organisation : Coupe de l Hérault : compétition en deux tours et une finale, le premier tour aura lieu le 15 décembre 2012, 185 équipes inscrites, réparties en 57 plateaux de 3 équipes et 7 plateaux de 2 équipes. Les équipes vaincues du premier tour basculent automatiquement en rencontres en groupes de niveaux. Le deuxième tour de la Coupe de l Hérault se déroulera le 10 janvier

9 Règlement : Pour les plateaux composés de trois équipes, le temps de jeu d un match est de deux mi-temps de 15 minutes ; en cas d égalité, tous les joueurs de champ présents sur le terrain (8) au coup de sifflet final tirent les coups de pied au but. En cas d égalité, l équipe la plus jeune sera déclarée vainqueur, et en dernier ressort l équipe ayant le plus jeune joueur. Pour les plateaux composés de deux équipes, le temps de jeu d un match est de deux mi-temps de 30 minutes ; en cas d égalité, tous les joueurs de champ présents sur le terrain (8) au coup de sifflet final tirent les coups de pied au but. En cas d égalité, l équipe la plus jeune sera déclarée vainqueur, et en dernier ressort l équipe ayant le plus jeune joueur. ATTENTION!!! Les clubs devront faire parvenir les feuilles de match du 15 décembre 2012 avant le mercredi 19 décembre L enregistrement des résultats et la préparation du deuxième tour de la Coupe de l Hérault auront lieu le jeudi 20 décembre Prochaines réunions de travail : 17 décembre 2012, réunion pour l organisation de la deuxième phase des compétitions U9-U10/U11, 20 décembre 2012 pour l enregistrement des résultats et la préparation du 2 ème tour de la Coupe de l Hérault U13 et la préparation du Challenge de l Hérault U13. ***** La Commission communique les plateaux du premier tour du 15 décembre 2012 : Plateau N 1 club organisateur : AGDE RCO 15h00 : Agde Rco 1 / BessanMontblancStth 2 15h45 : BessanMontblancStth 2 / Meze Fc 2 16h30 : Agde Rco 1 / Meze Fc 2 Plateau N 2 club organisateur : AGDE RCO 15h00 : Agde Rco 2 / Meze Fc 1 15h45 : Meze Fc 1 / Portiragnes Cers 1 16h30 : Agde Rco 2 / Portiragnes Cers 1 Plateau N 3 club organisateur : BAILLARGUES ST BRES VALERGUES 15h00 : Baill St Bres Baler 1 / Asptt Lunel 1 15h45 : Asptt Lunel 1 / Saturargues Villetel 1 16h30 : Baill St Bres Baler 1 / Saturargues Villetel 1 9

10 Plateau N 4 club organisateur : BESSAN MONTBLANC ST THIBERY 15h00 : BessanMontblancStth 1 / Us Beziers 2 15h45 : Us Beziers 2 / Valras Serign 1 16h30 : BessanMontblancStth 1 / Valras Serign 1 Plateau N 5 club organisateur : US BEZIERS 15h00 : Us Beziers 1 / Villeneuve Beziers 1 15h45 : Villeneuve Beziers 1 / Valras Serign 1 16h30 : Us Beziers 1/ Valras Serign 1 Plateau N 6 club organisateur : BEZIERS AS 15h00 : Beziers As 1 / Abeilhan Stade 1 15h45 : Abeilhan Stade 1 / O. Montadynois 1 16h30 : Beziers As 1 / O. Montadynois 1 Plateau N 7 club organisateur : BEZIERS AS 15h00 : Beziers As 2 / B. Jeunesse Ol 1 15h45 : B. Jeunesse Ol 1 / Maraussan Ol 1 16h30 : Beziers As 2 / Maraussan Ol 1 Plateau N 8 club organisateur : BEZIERS HERAULT MEDITERRANEE 15h00 : B. Herault Medit 1 / Cazouls Mar Mau 2 15h45 : Cazouls Mar Mau 2 / Olargues Fc 1 16h30 : B. Herault Medit 1 / Olargues Fc 1 Plateau N 9 club organisateur : BOUJAN MEDITERRANEE 15h00 : Boujan Mediter 1 / St Pargoire Fc 1 15h45 : St Pargoire Fc 1 / Servian Fc 1 16h30 : Boujan Mediter 1 / Servian Fc 1 Plateau N 10 club organisateur : CANET AS 15h00 : Canet As 1 / Montpeyroux Fc 1 15h45 : Montpeyroux Fc 1 / Lodeve Ec 1 16h30 : Canet As 1 / Lodeve Ec 1 Plateau N 11 club organisateur : CASTELNAU LE CRES 15h00 : Castelnau Cr 1 / Castries Av 2 15h45 : Castries Aven 2 / Montpellier Hsc 4 16h30 : Castelnau Cr 1 / Montpellier Hsc 4 Plateau N 12 club organisateur : CASTELNAU LE CRES 15h00 : Castelnau Cr 2 / St Just Ascm 1 15h45 : St Just Ascm 1/ M. Lemasson Rc 2 16h30 : Castelnau Cr 2 / M. Lemasson Rc 2 10

11 Plateau N 13 club organisateur : ROUJAN CAUX 15h00 : Roujan Caux As 1 / Bassan Lieuran 2 15h45 : Bassan Lieuran 2 / Quaran Cruz Mont 1 16h30 : Roujan Caux As 1 / Quaran Cruz Mont 1 Plateau N 14 club organisateur : CAZOULS MARAUSSAN MAUREILHAN 15h00 : Cazouls Mar Mau 1 / Beziers As 5 15h45 : Beziers As 5 / Servian Fc 2 16h30 : Cazouls Mar Mau 1 / Servian Fc 2 Plateau N 15 club organisateur : CLAPIERS TEYRAN 15h00 : Clapiers Teyran 1 / Mauguio Carnon 2 15h45 : Mauguio Carnon 2 / M. Arceaux 3 16h30 : Clapiers Teyran 1 / M. Arceaux 3 Plateau N 16 club organisateur : CLERMONT LODEVE LARZAC 15h00 : Clermont Lodev Larz 1 / Canet As 2 15h45 : Canet As 2 / Gignac As 2 16h30 : Clermont Lodev Larz 1 / Gignac As 2 Plateau N 17 club organisateur : VIA DOMITIA USCNM 15h00 : Via Domitia Ascnm 1 / Creissan Sang Or 1 15h45 : Creissan Sang Or 1 / Vias Fco 2 16h30 : Via Domitia Ascnm 1 / Vias Fco 2 Plateau N 18 club organisateur : FABREGUES AS 15h00 : Fabregues As 1 / Lattes As 4 15h45 : Lattes As 4 / Mireval As 1 16h30 : Fabregues As 1 / Mireval As 1 Plateau N 19 club organisateur : FABREGUES AS 15h00 : Fabregues As 2 / Gigean Rs 1 15h45 : Gigean Rs 1 / Palavas Ce 1 16h30 : Fabregues As 2 / Palavas Ce 1 Plateau N 20 club organisateur : FRONTIGNAN AS 15h00 : Frontignan As 1 / St Jean Vedas 2 15h45 : St Jean Vedas 2 / Sete Fc h30 : Frontignan As 1 / Sete Fc 34 3 Plateau N 21 club organisateur : BASSES CEVENNES 15h00 : Basses Cevennes 1 / Claret So 1 15h45 : Claret So 1 / St Gely Fesc 2 16h30 : Basses Cevennes 1 / St Gely Fesc 2 11

12 Plateau N 22 club organisateur : JUVIGNAC AS 15h00 : Juvignac As 1 / Montarnaud Murviel 1 15h45 : Montarnaud Murviel 1 / St Georges Rc 1 16h30 : Juvignac As 1 / St Georges Rc 1 Plateau N 23 club organisateur : LATTES AS 15h00 : Lattes As 1 / Asptt Montp 2 15h45 : Asptt Montp 2 / Marsillargues 1 16h30 : Lattes As 1 / Marsillargues 1 Plateau N 24 club organisateur : LATTES AS 15h00 : Lattes As 2 / La Gde Motte 1 15h45 : La Gde Motte 1 / Us Lunel 1 16h30 : Lattes As 2 / Us Lunel 1 Plateau N 25 club organisateur : MAURIN FC 15h00 : Maurin Fc 1 / M. St Martin Gaz 2 15h45 : M. St Martin Gaz 2 / Sete Fc h30 : Maurin Fc 1 / Sete Fc 34 4 Plateau N 26 club organisateur : LAVERUNE FC 15h00 : Laverune Fc 1 / Cournonsec Bs 1 15h45 : Cournonsec Bs 1/ M. Celleneuve 2 16h30 : Laverune Fc 1 / M. Celleneuve 2 Plateau N 27 club organisateur : CORNEILHAN LIGNAN FC 15h00 : Corneilhan Lig 1 / Vias Fco 1 15h45 : Vias Fco 1 / Bassan Lieuran 1 16h30 : Corneilhan Lig 1 / Bassan Lieuran 1 Plateau N 28 club organisateur : LUNEL GALLIA CLUB 15h00 : Lunel Gc 1 / Lunel Viel Us 1 15h45 : Lunel Viel Us 1 / Marsillargues 2 16h30 : Lunel Gc 1 / Marsillargues 2 Plateau N 29 club organisateur : PAULHAN PEZENAS ES 15h00 : Paulhan Pezenas Es 1 / Bedarieux Orb Grav 1 15h45 : Bedarieux Orb Grav 1 / Camplong Fc 1 16h30 : Paulhan Pezenas Es 1 / Camplong Fc 1 Plateau N 30 club organisateur : PIGNAN AS 15h00 : Pignan As 1 / Cournonterral 2 15h45 : Cournonterral 2 / Maurin Fc 3 16h30 : Pignan As 1 / Maurin Fc 3 12

13 Plateau N 31 club organisateur : PIGNAN AS 15h00 : Pignan As 2 / Perols Es 1 15h45 : Perols Es 1 / Rc Sete 1 16h30 : Pignan As 2 / Rc Sete 1 Plateau N 32 club organisateur : POUSSAN CA 15h00 : Poussan Ca 1 / Fabregues As 4 15h45 : Fabregues As 4 / Florensac Pinet 2 16h30 : Poussan Ca 1 / Florensac Pinet 2 Plateau N 33 club organisateur : SETE FC 15h00 : Sete Fc 34 1 / Montagnac Us 1 15h45 : Montagnac Us 1 / Poussan Ca 2 16h30 : Sete Fc 34 1 / Poussan Ca 2 Plateau N 34 club organisateur : SETE FC 15h00 : Sete Fc 34 2 / Meze St Villeveyrac 1 15h45 : Meze St Villeveyrac 1 / Montagnac Us 2 16h30 : Sete Fc 34 2 / Montagnac Us 2 Plateau N 35 club organisateur : ST ANDRE SANGONIS 15h00 : St Andre Sang 1 / Aniane So 1 15h45 : Aniane So 1 / Le Pouget Us 1 16h30 : St Andre Sang 1/ Le Pouget Us 1 Plateau N 36 club organisateur : ST GELY DU FESC 15h00 : St Gely Fesc / St Jean Vedas 4 Plateau N 37 club organisateur : ST JEAN VEDAS RC 15h00 : St Jean Vedas 1 / St Clement Montf 2 15h45 : St Clement Montf 2 / S. Pointe Cour 2 16h30 : St Jean Vedas 1 / S. Pointe Cour 2 Plateau N 38 club organisateur : ST MATHIEU AS 15h00 : St Mathieu As 1 / Jacou Sc 1 Plateau N 39 club organisateur : SUSSARGUES FC 15h00 : Sussargues Fc 1 / Lansargues So 1 15h45 : Lansargues So 1/ St Genies Mou 1 16h30 : Sussargues Fc 1 / St Genies Mou 1 Plateau N 40 club organisateur : VENDARGUES PI 15h00 : Vendargues Pi 1 / Perols Es 2 15h45 : Perols Es 2 / Sussargues Fc 3 16h30 : Vendargues Pi 1 / Sussargues Fc 3 13

14 Plateau N 41 club organisateur : MAUGUIO CARNON US 15h00 : Mauguio Carnon 1 / Lunel Gc 3 Plateau N 42 club organisateur : ENT ST CLEMENT MONTFERRIER 15h00 : St Clement Montf 1 / Asptt Montp 3 Plateau N 43 club organisateur : MONTPELLIER HERAULT SC 15h00 : Montpellier Hsc 2 / Vailhauques Fc 1 15h45 : Vailhauques Fc 1 / M. Paillade Jpn 1 16h30 : Montpellier Hsc 2 / M. Paillade Jpn 1 Plateau N 44 club organisateur : MONTPELLIER HERAULT SC 15h00 : Montpellier Hsc 1 / Baill St Bres Valer 2 15h45 : Baill St Bres Valer 2 / M. Arceaux 2 16h30 : Montpellier Hsc 1 / M. Arceaux 2 Plateau N 45 club organisateur : ASPTT MONTPELLIER 15h00 : Asptt Montp 1 / Baill St Bres Valer 3 15h45 : Baill St Bres Valer 3 / M. Cevennes 1 16h30 : Asptt Montp 1 / M. Cevennes 1 Plateau N 46 club organisateur : M. ST MARTIN GAZELEC 15h00 : M. St Martin Gaz 1 / M. Lunaret Nord 1 15h45 : M. Lunaret Nord 1 / M. Petit Bard 3 16h30 : M. St Martin Gaz 1 / M. Petit Bard 3 Plateau N 47 club organisateur : M. LEMASSON RC 15h00 : M. Lemasson Rc 1 / St Clement Montf 3 15h45 : St Clement Montf 3 / M. Paillade Mercure 1 16h30 : M. Lemasson Rc 1 / M. Paillade Mercure 1 Plateau N 48 club organisateur : M. ARCEAUX 15h00 : M Arceaux 1 / Villen Mague 1 15h45 : Villen Mague 1/ M. Muc Foot 1 16h30 : M Arceaux 1 / M. Muc Foot 1 Plateau N 49 club organisateur : FC PETIT BARD 15h00 : M. Petit Bard 1 / M. Celleneuve 1 Plateau N 50 club organisateur : M. ATLAS PAILLADE 15h00 : M. Atlas Paillade 1 / Laverune Fc 2 Plateau N 51 club organisateur : MEZE ST. VILLEVEYRAC 15h00 : Meze St Villeveyrac 2 / Agde Rco 4 15h45 : Agde Rco 4 / Paulhan Pezenas Es 2 16h30 : Meze St Villeveyrac 2 / Paulhan Pezenas Es 2 14

15 Plateau N 52 club organisateur : FABREGUES AS 15h00 : Fabregues As 3 / Maurin Fc 2 15h45 : Maurin Fc 2 / St Andre Sang 2 16h30 : Fabregues As 3 / St Andre Sang 2 Plateau N 53 club organisateur : CŒUR HERAULT ES 15h00 : Es Cœur Herault 1 / Beziers As 4 15h45 : Beziers As 4 / Ec Airois 1 16h30 : Es Cœur Herault 1 / Ec Airois 1 Plateau N 54 club organisateur : COURNONTERRAL RSO 15h00 : Cournonterral 1 / Castelnau Cr 3 15h45 : Castelnau Cr 3 / S. le Social 1 16h30 : Cournonterral 1 / S. le Social 1 Plateau N 55 club organisateur : LESPIGNAN VENDRES FC 15h00 : Lespignan Vend 1 / Lamalou Fc 1 15h45 : Lamalou Fc 1 / Via Domitia Uscnm 1 16h30 : Lespignan Vend 1 / Via Domitia Uscnm 1 Plateau N 56 club organisateur : FC PETIT BARD 15h00 : M. Petit Bard 2 / Castries Aven 1 Plateau N 57 club organisateur : ST JEAN DE VEDAS RC 15h00 : St Jean Vedas 3 / La Peyrade Ol 1 15h45 : La Peyrade Ol 1 / Meze St Villeveyrac 3 16h30 : St Jean Vedas 3 / Meze St Villeveyrac 3 Plateau N 58 club organisateur : PUISSALICON MAGALAS AS 15h00 : Puissalicon Maga 1 / Clermont Lodev Larz 2 15h45 : Clermont Lodev Larz 2 / Corneilhan Lig 2 16h30 : Puissalicon Maga 1 / Corneilhan Lig 2 Plateau N 59 club organisateur : AGDE RCO 15h00 : Age Rco 3 / Frontignan As 2 15h45 : Frontignan As 2 / Marseillan Cs 1 16h30 : Age Rco 3 / Marseillan Cs 1 Plateau N 60 club organisateur : BASSES CEVENNES US 15h00 : Basses Cevennes 2 / Grabels Us 1 15h45 : Grabels Us 1 / Vendargues Pi 2 16h30 : Basses Cevennes 2 / Vendargues Pi 2 Plateau N 61 club organisateur : BEZIERS AS 15h00 : Beziers As 3 / S. Pointe Cour 1 15h45 : S. Pointe Cour 1 / Lespignan Vend 2 16h30 : Beziers As 3 / Lespignan Vend 2 15

16 Plateau N 62 club organisateur : GIGNAC AS 15h00 : Gignac As 1 / Florensac Pinet 1 15h45 : Florensac Pinet 1 / Clermont Lodev Larz 3 16h30 : Gignac As 1 / Clermont Lodev Larz 3 Plateau N 63 club organisateur : ST AUNES GS 15h00 : St Aunes Gs 1 / Lattes As 3 15h45 : Lattes As 3 / Sussargues Fc 2 16h30 : St Aunes Gs 1 / Sussargues Fc 2 Plateau N 64 club organisateur : MONTPELLIER HERAULT SC 15h00 : Montpellier Hsc 3 / Lunel Gc 2 15h45 : Lunel Gc 2 / M. Atlas Paillade 2 16h30 : Montpellier Hsc 3 / M. Atlas Paillade 2 **** Réunion du 30 octobre 2012 PRESIDENCE : M. Claude FRAYSSE PRESENTS : MM. Yvon ARNAL Mazouz BELGHARBI Guy REY André VALADIER SECTION U13 MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS Poule A U13 NIVEAU 1 FRONTIGNAN AS 1 / VIA DOMITIA USCNM 1 Du 29 septembre 2012 Est reportée au 3 novembre 2012 (Accord des deux clubs) Poule B ROUJAN CAUX AS 1 / ST ANDRE SANG 1 Du 29 septembre 2012 Est reportée au 21 novembre 2012 (Accord des deux clubs) Poule H U13 NIVEAU 3 LE POUGET US 1 / GIGNAC AS 2 Du 22 septembre 2012 Est reportée au 3 novembre 2012 (Accord des deux clubs) 16

17 GIGNAC AS 2 / MONTAGNAC US 2 Du 29 septembre 2012 Est reportée au 14 novembre 2012 (Accord des deux clubs) DECISIONS Les rencontres non jouées pour causes d intempéries et terrains impraticables devront se jouer en semaine, après entente entre les clubs et notifications écrites respectives au District, avant la fin de la première phase. VU les feuilles de matchs, FEUILLES DE MATCHES ADRESSEES HORS DELAIS La Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE pour feuille de match adressée hors délais : POUSSAN CA 1 N U13 Niveau 1 (B) du 20 octobre 2012 POUSSAN CA 1 N Féminines Honneur (B) du 21 octobre 2012) AMENDE : 50,00 Euros Conformément aux dispositions de l Article 27 bis du Règlement des Compétitions Officielles. FEUILLES DE MATCHS NON PARVENUES - RAPPEL M. CEVENNES FC 1 N U13 Niveau 3 (E) du 20 octobre 2012 Si la FEUILLE de MATCH, son DOUBLE, ou à défaut sa COPIE, adressée par le CLUB «RECEVANT», n est pas parvenue à la Commission pour sa réunion du 27 novembre 2012, il sera fait application de l Article 27 bis du Règlement des Compétitions Officielles. Prochaine réunion administrative le 27 novembre 2012 à 14h45 Le Président, Claude FRAYSSE 17

18 COMMISSION DE L ARBITRAGE PRESENTS: Mlle PEPIN - MM.DELCROIX- DROCOURT. EXCUSE : M.GUERROUMI 1- Section Désignations : 6 Dossiers 2- Section Contrôle ; 0 Dossier 3- Commission Des Arbitres : 5 Dossier 4- Commission de discipline : 6 Dossier 5- Section Formation : 28 Dossier 6- Audition : 0 Dossiers 7- Commission d Appel : 0 Dossier Total : 45 Dossiers SECTION AMINISTRATIVE Réunion du 18 octobre 2012 Section Désignations 1.01 AIT M BAREK Driss, Candidat Ligue, absent non excusé au match du 6 octobre La section administrative lui inflige un (1) week-end de désignation en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre AL BARAKA Youness, JAD, absent non excusé au match du 7 octobre 2012 et première récidive. La section administrative lui inflige deux (2) week-ends de désignations en service d intérêt sportif, le convoque à la réunion de la section administrative du 25 octobre ALMERAS Corentin, JAD, absent non excusé au match du 7 octobre La section administrative lui inflige un (1) week-end de désignation en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre KERKRI Youness, JAD, absent non excusé au match du 7 octobre 2012 et première récidive. La section administrative lui inflige deux (2) week-ends de désignations en service d intérêt sportif, le convoque à la réunion de la section administrative du 25 octobre PAGES Frédéric, D3, absent non excusé au match du 7 octobre La section administrative lui inflige deux (2) week-ends de désignations en service d intérêt sportif, le convoque à la réunion du 25 octobre SOULIE Thierry, D3, absent non excusé au match du 30 septembre La section administrative lui inflige un (1) week-end de désignation en service d intérêt sportif à compter du 11 novembre R.A.S. Section Contrôle Commission Des Arbitres 3.01 FEKRAOUI Khalid, L3, match de Coupe de France du 16 septembre 2012 pour non respect des horaires à l arrivée du stade. La section administrative lui inflige un (1) week-end de désignation en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre

19 3.02 EL HADDIOUI Salih, JAD, match du 22 septembre 2012, pour manquement administratif (erreur sur feuille de match). La section administrative lui inflige un (1) week-end de désignation en service d intérêt sportif à compter du 11 novembre DA COSTA Fernand, D3, match du 22 septembre 2012, pour manquement administratif (erreur sur la feuille de match), les joueurs n ont pu être sanctionnés car les avertissements n ont pas été inscrits sur la feuille de match. La section administrative lui inflige un (1) week-end de désignation en service d intérêt sportif à compter du 11 novembre DA COSTA Fernand, D3, match du 7 octobre 2012 et première récidive, pour manquement administratif (erreur sur feuille de match), les joueurs n ont pu être sanctionnés car les avertissements n ont pas été inscrits sur la feuille de match. La section administrative lui inflige deux (2) week-ends de désignations en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre 2012, le convoque à la réunion de la section administrative du 25 octobre ZINE Tarik, D3, match du 23 septembre La section administrative lui inflige un rappel à l ordre, erreur administrative sans incidence sur rapport arbitre. Commission de Discipline 4.01 TOGAY Mustapha Ekrem, JAD, match du 7 octobre Erreur administrative sur rapport d arbitre, sans incidence. La section administrative lui inflige un rappel à l ordre FEVRIER Jean Gabriel, JAD, match du 29 septembre 2012 et première récidive, erreur administrative sur rapport d arbitre sans incidence. La section administrative lui inflige un (1) wek-end de désignation en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre BOUZOUADA Mohamed, D1, match du 7 octobre 2012, pour manquement administratif (erreur sur feuille de match), le joueur n a pu être sanctionné car le carton n a pas été inscrit sur la feuille de match. La section administrative lui inflige un (1) wek-end de désignation en service d intérêt sportif à compter du 11 novembre BELKHAOUNE Abdelkader, D3, match du 7 octobre 2012, pour non envoi du rapport sur les avertissements et l exclusion. La section administrative lui inflige un (1) wek-end de désignation en service d intérêt sportif à compter du 11 novembre TADLI Ilias, JAD, match du 6 octobre 2012, pour non envoi de rapport sur les avertissements et l exclusion. La section administrative lui inflige un (1) wek-end de désignation en service d intérêt sportif à compter du 11 novembre BEN ABBOU Ismael, JAD, match du 7 octobre 2012, pour non envoi de rapport sur les avertissements et l exclusion. La section administrative lui inflige un (1) wek-end de désignation en service d intérêt sportif Section Formation 5.01 EN NOUR Brahim, JAD, absent aux stages obligatoires ainsi qu au stage de rattrapage sans excuse. La section administrative lui inflige deux (2) week-ends de désignations en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre

20 5.02 HOCHART Bastien, JAD, absent aux stages obligatoires ainsi qu au stage de rattrapage sans excuse. La section administrative lui inflige deux (2) week-ends de désignations en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre AIT LEMKADEM Smail, JAD, absent aux stages obligatoires ainsi qu au stage de rattrapage sans excuse. La section administrative lui inflige deux (2) week-ends de désignations en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre AKRAFI Abdessalam, JAD, absent aux stages obligatoires ainsi qu au stage de rattrapage sans excuse. La section administrative lui inflige deux (2) week-ends de désignations en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre BOUKERA ABACI Adam, JAD, absent aux stages obligatoires ainsi qu au stage de rattrapage sans excuse. La section administrative lui inflige deux (2) week-ends de désignations en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre BOUKERA ABACI Zyiad, JAD, absent aux stages obligatoires ainsi qu au stage de rattrapage sans excuse. La section administrative lui inflige deux (2) week-ends de désignations en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre CHIKR Sofian, JAD, absent aux stages obligatoires ainsi qu au stage de rattrapage sans excuse. La section administrative lui inflige deux (2) week-ends de désignations en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre EL FOUNOUN Amine, JAD, absent aux stages obligatoires ainsi qu au stage de rattrapage sans excuse. La section administrative lui inflige deux (2) week-ends de désignations en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre EL GADARI Redouan, JAD, absent aux stages obligatoires ainsi qu au stage de rattrapage sans excuse. La section administrative lui inflige deux (2) week-ends de désignations en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre HAMDANI Ridwane, JAD, absent aux stages obligatoires ainsi qu au stage de rattrapage sans excuse valable. La section administrative lui inflige deux (2) week-ends de désignations en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre KHALIFI Norredine, JAD, absent aux stages obligatoires ainsi qu au stage de rattrapage sans excuse. La section administrative lui inflige deux (2) week-ends de désignations en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre LAFON LELIEVRE Quentin, Candidat Ligue, absent aux stages obligatoires ainsi qu au stage de rattrapage sans excuse valable. La section administrative lui inflige deux (2) week-ends de désignations en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre LANRIOT Matias, JAD, absent aux stages obligatoires ainsi qu au stage de rattrapage sans excuse. La section administrative lui inflige deux (2) week-ends de désignations en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre MANSERI Benouada, JAD, absent aux stages obligatoires ainsi qu au stage de rattrapage sans excuse. La section administrative lui inflige deux (2) week-ends de désignations en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre REGUI Brahim, JAD, absent aux stages obligatoires ainsi qu au stage de rattrapage sans excuse. La section administrative lui inflige deux (2) week-ends de désignations en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre TOGAY Mustapha Ekrem, JAD, absent aux stages obligatoires ainsi qu au stage de rattrapage sans excuse. La section administrative lui inflige deux (2) week-ends de désignations en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre

21 5.17 YATTI Ismael, JAD, absent aux stages obligatoires ainsi qu au stage de rattrapage sans excuse. La section administrative lui inflige deux (2) week-ends de désignations en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre BEN HAMI Abdessamad, D2, absent aux stages obligatoires ainsi qu au stage de rattrapage sans excuse. La section administrative lui inflige deux (2) week-ends de désignations en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre DOVIN Didier, D2, absent aux stages obligatoires ainsi qu au stage de rattrapage sans excuse. La section administrative lui inflige deux (2) week-ends de désignations en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre YAP VENEMBOUO, D2, absent aux stages obligatoires ainsi qu au stage de rattrapage sans excuse. La section administrative lui inflige deux (2) week-ends de désignations en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre BACO Djouhayriati, D3, absente aux stages obligatoires ainsi qu au stage de rattrapage avec excuse valable, certificat médical joint BAKOUR Olivier, D3, absent aux stages obligatoire ainsi qu au stage de rattrapage. La section administrative lui demande de fournir une attestation de travail rapidement KADIM Moussa, D3, absent aux stages obligatoires ainsi qu au stage de rattrapage sans excuse La section administrative lui inflige deux (2) week-ends de désignations en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre AIT ALI BOUCH Mohamed, D3, absent aux stages obligatoires ainsi qu au stage de rattrapage sans excuse. La section administrative lui inflige deux (2) week-ends de désignations en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre CARCENAC Jonathan, D3, absent aux stages obligatoires ainsi qu au stage de rattrapage sans excuse La section administrative lui inflige deux (2) week-ends de désignations en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre KASSIMI Zakaria, D3, absent aux stages obligatoires ainsi qu au stage de rattrapage sans excuse La section administrative lui inflige deux (2) week-ends de désignations en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre LENI Edoardo, D3, absent aux stages obligatoires ainsi qu au stage de rattrapage sans excuse La section administrative lui inflige deux (2) week-ends de désignations en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre PAGES Frédéric, D3, absent aux stages obligatoires ainsi qu au stage de rattrapage sans excuse La section administrative lui inflige deux (2) week-ends de désignations en service d intérêt sportif à compter du 18 novembre R.A.S R.A.S Audition Commission d Appel Prochaine réunion le jeudi 25 octobre 2012 Le Responsable, Jean Marc DROCOURT 21

22 SECTION FORMATION Stage FOOT D ANIMATION U13 Vendredi 26 octobre 2012 District de l Hérault de Football Assiste à la séance : M. Richard SARTORI - Président de la C.D.A. Formateur présent : M. Patrice INGRAT Arbitres convoqués : 40 Arbitres présents : 10 Arbitres excusés : 3 Arbitres absents et non excusés : (27) les arbitres absents ne seront exceptionnellement pas sanctionnés compte tenu des conditions météorologiques. M. SARTORI ouvre la séance à 19h15, en expliquant le déroulement de cette soirée, basée sur les règles du foot d animation et particulièrement en U13, le travail s effectue sur la base d un support vidéo. M. INGRAT commente les diaporamas, il insiste sur les quelques changements intervenus ces dernières saisons. Sur les hors-jeu, identiques au foot à 11 Sur coup d envoi un but ne peut pas être marqué directement La passe au gardien de but est interdite. Le dégagement du ballon par le gardien s effectue à la main. Sur le coup de pied de pénalité. Le comportement des joueurs sur le terrain. Ces nouvelles dispositions concernant le règlement du foot animation sont mises en application au District de l Hérault de Football dès cette saison 2012/2013 pour les compétitions départementales et notamment pour les finales. Un large débat avec les arbitres présents a été instauré, après avoir répondu aux questions diverses, M. SARTORI lève la séance à 21h00. Session de rattrapage prévue le jeudi 15 novembre 2012 à 19h00 au siège du District de l Hérault de Football. PRESENTS : MM. BRAULT GOUEL - SARTORI Le Président, Richard SARTORI SECTION CONTROLES Réunion du 30 octobre 2012 Réception des contrôles du samedi et dimanche 27 et 28 octobre Désignations des contrôleurs pour les journées des 3 et 4 novembre

23 M. INGRAT : lue et notée. Correspondances des contrôleurs Le Responsable, Bernard BRAULT Présents : Mme LOPEZ - MM. CREVAUX VELEZ SECTION DESIGNATIONS Réunion du 29 octobre 2012 ORDRE DU JOUR : La section désignation procède aux désignations du 11 novembre 2012 Championnats Seniors PHA, PHB, 1 er Division et Promotion de Première Division. Championnats U19, U17 et U15. CORRESPONDANCES DES ARBITRES : M. Khalid FEKRAOUI : courrier reçu le 25 octobre 2012, lu et noté. M. Gaël LOPEZ : courrier reçu le 26 octobre 2012, dossier transmis à la section administrative pour la suite à donner. M. Tefike MAHIAOUI : courrier reçu le 23 octobre 2012, la section désignation informe cet arbitre que les doubles désignations ne sont attribuées que lorsque le contingent d arbitres disponibles a été entièrement utilisé. INDISPONIBILITES POUR RAISONS PERSONNELLES : M. Bastien HOCHARD : courrier reçu le 24 octobre 2012, indisponible du 16 au 19 novembre M. Frédéric COSTE : courrier reçu le 23 octobre 2012, indisponible le samedi 03 novembre M. Tristan GUIZARD : courrier reçu le 22 octobre 2012, indisponible les samedi 17 novembre, dimanche 18 novembre (au matin), samedi 1 er décembre. Reste disponible pour le dimanche 18 novembre après-midi et le dimanche 02 décembre INDISPONIBILITES POUR RAISONS PROFESSIONNELLES : M. Abdessamad BOURGUIBI : courrier reçu le 24 octobre 2012, indisponible le 04 novembre 2012 pour raisons professionnelles. Cet arbitre devra fournir une attestation de l employeur. INDISPONIBILITES MALADIE : M. Youness KERKRI : courrier reçu le 26 octobre 2012, certificat médical du 23 octobre 2012 pour l absence au match du 20 octobre 2012 nécessitant un arrêt jusqu au 18 novembre Cet arbitre devra fournir une attestation de reprise. M. Thierry HARO : certificat médical du 23 octobre 2012 nécessitant un arrêt de quatre (4) semaines. Cet arbitre devra fournir un certificat médical de reprise. M. Thierry SOULIE : courrier reçu le 23 octobre 2012, certificat médical du 20 octobre 2012 nécessitant un arrêt de deux (2) jours. Cet arbitre devra fournir une attestation de reprise. 23

24 M. Rouchdi AFKIR : courrier reçu le 23 octobre 2012, certificat médical du 05 octobre 2012 nécessitant un arrêt de deux (2) jours. M. Ali BOUSSEKINE : courrier reçu le 24 octobre 2012, certificat médical du 23 octobre 2012 pour l absence au match du 20 octobre 2012 nécessitant un arrêt de dix(10) jours. Cet arbitre devra fournir une attestation de reprise. REPRISE D ACTIVITE : M. Rouchdi AFKIR : courrier reçu le 23 octobre 2012, certificat médical de reprise à compter de ce jour. M. Antoine JIMENEZ : courrier reçu le 23 octobre 2012, certificat médical de reprise à compter de ce jour. CORRESPONDANCES DES CLUBS : Demande d arbitres pour la journée du 04 novembre 2012 : - ES FRAISSE LA SALVETAT - FC ST PARGOIRE - AS MIREVAL - AS ROUJAN CAUX - US BASSES CEVENNES Demande d arbitres pour la journée du 11 novembre 2012 : - AS ROUJAN CAUX - O. AUTIGNAC - MONTPEYROUX FC - US BASSES CEVENNES - ASC MUNICIPAUX ST JUST - ES FRAISSE-LA SALVETAT - AV CASTRIES - O. AUTIGNAC - ASC MUNICIPAUX ST JUST - ENT ST CLEMENT MONTFERRIER - US BEDARIEUX PAYS D ORB GRAVEZON - US LUNEL VIEL - O. AUTIGNAC - FC LAMALOU - ST PARGOIRE - US BEDARIEUX PAYS D ORB GRAVEZON - ST MARTIN GAZELEC MONTPELLIER Demande d arbitres pour la journée du 18 novembre 2012 : - AS MONTPELLIER OUTRE MER Demande d arbitres pour la journée du 25 novembre 2012 : - AS MIREVAL - AS ROUJAN CAUX - AV CASTRIES - ASSO 34 - US BASSES CEVENNES - ST PARGOIRE - MONTPELLIER UNIVERSITE CLUB Demande d arbitres pour la journée du 02 décembre 2012 : - O. AUTIGNAC - ST PARGOIRE - AS ROUJAN CAUX Demande d arbitres pour la journée du 07 décembre 2012 : - AS FRONTIGNAN AC 24

25 Lues et notées. Les demandes d arbitres :. Doivent être effectuées au moins trois semaines avant la date prévue de la rencontre, en mentionnant la catégorie, la poule et la date du match. Doivent être établies sur un document officiel (papier en-tête, paraphe, tampon du club et/ou messagerie officielle). Sont honorées dans la limite du contingent d arbitre disponible. Le responsable, Michel CREVAUX COMMISSION DES REGLEMENTS ET CONTENTIEUX PRESIDENCE : M. MICHEL ARMENGOL PRESENTS : Mme DETHIER - MM. CRACH - MICHELIER EXCUSES : MM. TRABA - MARI Journée du 29 octobre 2012 ERRATUM Une erreur sur le nom d un club s est glissée dans notre dernier procès verbal, paru dans L Officiel 34 n 13. Voici ce qu il fallait lire : U13 NIVEAU 3 (D) - LA GRANDE MOTTE 1 / LUNEL US 1 Match n du 6 octobre 2012 Vu le dossier en suspens, Vu le courrier du District de l Hérault de Football en date du 17 octobre 2012, Vu la réponse de la GRANDE MOTTE FCP en date du 19 octobre 2012, Vu les fichiers Foot 2000, Réclamation d après match de LUNEL US 1 rejetée comme non fondée, l ensemble des joueurs de LA GRANDE MOTTE 1 était régulièrement qualifié pour participer à cette rencontre. La Commission inflige une amende de quarante cinq euros 45 (9 X 5 ) pour non présentation de licences au club de LA GRANDE MOTTE FCP. LUNEL US Débit : En application de l article 34 du Règlement des Compétitions Officielles 25

26 DOSSIERS EN SUSPENS PRO 1 ère DIV (C)- IDALIO POLVA ES 1 / MTP OUTRE MER du 07 octobre 2012 Vu le dossier en suspens Vu l audition de MTP OUTRE MER de : M. ROUGEMONT Laurent, licence n M. ROCHEFEUILLE Giovanni, licence n Noté l absence excusée de IDALIO POLVA : M. GOUBIERE Antoine, licence n Vu les pièces jointes au dossier. La Commission retenant la fraude : - dit qu il y a lieu de donner match perdu par pénalité, zéro (0) point et zéro (0) but a IDALIO POLVA, pour en reporter le bénéfice à MTP OUTRE MER. - Inflige une amende de 250 pour fraude, Art 31 du Règlements de Compétitions Officielles, à IDALIO POLVA. - Inflige à M. ZAIMI Youssef, n , une suspension de 3 mois à compter du 5 novembre Inflige à M. EL AMRANI Kalid, licence n , capitaine, une suspension de 2 matchs à compter du 5 novembre Inflige à M. SAHIMI Marouane, licence n , une suspension de 3 mois à compter du 5 novembre Inflige un retrait de deux (2) points au classement pour l équipe de IDALIO POLVA. Les frais de déplacements du club de MTP OUTRE MER soit 33 étant à la charge du club IDALIO POLVA. U15 3 ème DIV (B) - GRABELS US 1 / SERVIAN FC du 29 septembre 2012 Vu le dossier en suspens Vu les différents courriers, **** La Commission dit qu il y a lieu de donner match à jouer à une date à fixer par la Commission compétente. U17 1 ère DIV - PEROLS ES 1 / CORNEILHAN LIGNAN du 23 septembre 2012 JOURNEE DU 22 & 23 SEPTEMBRRE 2012 Vu le dossier transmis par la Commission des Arbitres, Vu le courrier de M le Maire de la ville de PEROLS en date du 04 octobre Attendu que le terrain n était pas conforme aux lois du jeu pour disputer la rencontre. 26

27 PCM la Commission dit qu il y a lieu de donner match perdu par pénalité, un (1) point, à l équipe de PEROLS pour en reporter le bénéfice à celle de CORNEILHAN LIGNAN. U15 3 ème DIV (C) - FRONTIGNAN AS 2 / AS CELLENEUVE du 22 septembre 2012 Vu le dossier transmis par la Commission des Arbitres, Vu la feuille de match, Vu les différents rapports, Dossier en suspens. **** JOURNEE DU 12 OCTOBRE 2012 CDH VETERANS 1 ER TOUR - MTP MILLENAIRE 1 / MTP PETIT BARD du 12 octobre 2012 Vu la feuille de match, Vu le courrier de MTP PETIT BARD en date du 23 octobre Attendu que l équipe de MTP PETIT BARD a abandonné le terrain. PCM la Commission dit : - qu il y a lieu de donner match perdu par pénalité, un (1) point, à l équipe de MTP PETIT BARD pour en reporter le bénéfice à celle de MTP MILLENAIRE. - Inflige une amende de 50, article 38 du Règlement des Compétitions Officielles, à MTP PETIT BARD. JOURNEE DU 13 & 14 OCTOBRE 2012 U17 3 ème DIV (B) - MIREVAL VIC LA GARDIOLE / JACOU SC du 13 octobre 2012 Dossier transmis à la Commission de Discipline Vu la feuille de match, Attendu qu aucune réserve d avant match ne figure sur la feuille de match, Vu les fichiers Foot 2000, Attendu que M. RAMIREZ Rémy, inscrit comme dirigeant sur le banc de touche de MIREVAL, ne possède pas de licence validée. PCM la Commission dit qu il y a lieu d infliger une amende de 5 pour non présentation de licence et 50 pour défaut de licence validée au club de MIREVAL VIC LA GARDIOLE (art. 28 du Règlement des Compétitions Officielles). 27

28 PHA - ST GENIES DES MOURGUES / FRONTIGNAN AS du 21 octobre 2012 JOURNEE DU 20 & 21 OCTOBRE 2012 Vu la feuille de match, Vu la réserve d avant match de FRONTIGNAN AS pour la dire recevable en la forme, Vu le courrier de confirmation de réserve en date du 22/10/2012, Vu le dossier Foot 2000, Réclamation d avant match rejetée comme non fondée, le joueur ATMANI Moha, qui ne présentait pas de licence, était régulièrement qualifié à la date de la rencontre par licence renouvellement, enregistrée en date du 09 octobre La Commission inflige une amende de 5, art. 28 du Règlement des Compétitions Officielles, pour non présentation d une licence au club de ST GENIES DES MOURGUES. **** 1 DIV (D) - CAZOULS MARAUSSAN MAUREILHAN / CORNEILHAN LIGNAN du 21 octobre 2012 Vu la feuille de match, Vu l arrêté municipal, La Commission dit qu il y a lieu de donner match à jouer à une date à fixer par la Commission compétente **** U13 NIVEAU 1 (A) - BEZIERS US 1 / BEZIERS HERAULT MEDITERRANEE du 20 octobre 2012 Vu la feuille de match, Vu la réserve d avant match de BEZIERS US pour la dire recevable en la forme, Vu le courrier de confirmation en date du 22 octobre 2012, Vu les dossiers Foot 2000, Attendu que le joueur BENMAHAMMED Younes de BEZIERS HERAULT MEDITERRANEE, qui ne présentait de licence, mais sa demande de licence. Attendu que cette demande de licence a été enregistrée à la Ligue du Languedoc Roussillon en date du 16 octobre Attendu que ce joueur ne respectait le délai de qualification, conformément a l article 89 des Règlements Généraux. PCM la Commission : - dit qu il y a lieu de donner match perdu par pénalité, un (1) point au classement à BEZIERS HERAULT MEDITERRANEE pour en reporter le bénéfice a l équipe de BEZIERS US. - Inflige une amende de 10 (5 X 2) pour non présentation de deux licences, art. 28 du Règlement des Compétitions Officielles. 28