CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL MECANIQUES DE PRECISION ET RECTIFICATIONS RENE CAPON ET CIE MPRC CAPON

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1 CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL MECANIQUES DE PRECISION ET RECTIFICATIONS RENE CAPON ET CIE MPRC CAPON

2 INTRODUCTION ACTIVITÉ : MÉCANIQUE GÉNÉRALE, FABRICATION DE MOULES ET MODÈLES Historique Création en Faillite et reprise après concordat par MPRC Capon en 1983 et nouvelle faillite en Entrée reçue le 5 novembre 1987 (don). Présentation de l'entrée Le fonds comprend : - très peu d'actes de société (statuts, registres à souches d'actions nominatives, ). - trois registres de réunions du conseil d'administration ( ). - quelques documents relatifs au patrimoine immobilier ( ) et au matériel d'exploitation (inventaires du matériel, ) - des documents concernant l'activité financière et la comptabilité (livres et documents comptables, ). - des documents concernant les études techniques et la production, qui constituent la partie la plus riche du fonds ( ) : on y trouve notamment de très nombreux plans de machines, pour des établissements aux activités très diversifiées, et une collection de 445 photographies techniques. - une quarantaine de documents relatifs au personnel ( ) : livres de paye et cahiers d'appointements mensuels ( ), registres de travailleurs étrangers ( ), règlements intérieurs ( ). Classement et inventaire par T. Charnerie, sous la direction d'a. Le Goff, conservateur. Un complément à ce fonds est conservé aux Archives départementales du Nord, J DATES EXTRÊMES DES DOCUMENTS : COMMUNICABLE SUIVANT DÉLAIS LÉGAUX 2

3 RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE I) CONSTITUTION DE L'AFFAIRE 1 - Actes de société Statuts de la société, 1921; modification statutaire, 1926; cession de commanditaire, 1934; modifications statutaires, Associés et actionnaires Registres à souches d'actions nominatives Registres à souches d'actions nominatives II) ADMINISTRATION GENERALE Conseils et assemblées Registre de procès-verbaux de réunions du conseil d'administration Registre de procès-verbaux de réunions du conseil d'administration Registre de procès-verbaux de réunions du conseil d'administration

4 III) PATRIMOINE 1 - Bâtiment et terrains Acte notarial de l'étude de Maître Ghesquières, Tourcoing Actes de vente d'immeubles Actes de cession Extraits du registre de délibérations du conseil municipal de la commune d'hellemmes concernant la vente de bâtiments par M. Capon Permis de bâtir Correspondance et plan concernant l'implantation d'une nouvelle usine Matériel d'exploitation Dossier technique de matériel de briqueterie, non daté Inventaire du matériel Inventaire du matériel Inventaire du matériel Inventaire du matériel Inventaire de machines-outils

5 IV) ACTIVITE FINANCIERE 1 - Emprunts et obligations Dossier de prêt de la Société générale et de la CAVIF à la société René Capon Impôts et taxes Registre de transfert de l'impôt Cahier de taxes à la production sur achats Cahier de taxes à la production sur achats Cahier de taxes à la production sur achats V) COMPTABILITE 1 - Comptabilité générale Bilans comptables Bilans comptables Journal comptable Journal comptable Journal comptable Journal comptable Journal comptable

6 Journal comptable Journal comptable Journal comptable Grand livre Grand livre Grand livre Grand livre Grand livre Grand livre Grand livre Grand livre Grand livre Grand livre Grand livre Grand livre

7 Chiffre d'affaires Chiffre d'affaires Chiffre d'affaires Chiffre d'affaires Chiffre d'affaires Chiffre d'affaires Chiffre d'affaires Chiffre d'affaires Balances Balances Comptes d'exploitation Comptabilité annexe Livre des banques Livre des banques Journal des opérations diverses Journal des opérations diverses

8 Journal des opérations diverses Journal de caisse Livre de caisse Journal de caisse Journal de caisse Journal de caisse Journal de vente Journal de vente Journal de vente Journal de vente Journal de vente Journal de vente Journal de vente Journal de vente Journal de vente

9 Journal de vente Journal de vente Journal de vente Journal de vente Journal de vente Journal d'achats Journal d'achats Journal d'achats Journal d'achats Journal d'achats Journal d'achats Journal d'achats

10 VI) PRODUCTION 1 - Études techniques Rapport de stage de Didier Choquel Approvisionnement Liste de fournisseurs Fabrication Inventaire de modèles Répertoire de croquis Cahiers d'enregistrement des commandes Études techniques : 60 photographies en noir et blanc et 10 photographies en couleur Études techniques : 75 photographies en noir et blanc et 1 photographie en couleur Études techniques : 253 photographies en noir et blanc et 23 photographies en couleur Plans de machines servant à couper et à plier les changes; 23 photographies en couleur Plans "Festitub" Peignage de la Tossée, Tourcoing : plans d'élévateurs pour décharger les balles de laine Société d'exploitation des Établissements Mathieu-Marius : plans portant sur la modification de machine à fraiser

11 Winckelmans, Lomme : croquis de distributeurs Norceram : croquis de la machine à décorer les verres modifiée Delesalle, Bailleul : croquis du plateau pour moteur Delta-Neu : croquis de chariot avec translation pour épure CGCT, Longuenesse : croquis de machine à découper les attaches SNCF : croquis d'une tronçonneuse équipée d'un moteur électrique Finalens : plans d'un élévateur de nacelles pour sacs au poste d'ensachage Établissements Fourmaintraux : plans d'une chaîne pour monocuisson Établissements Fourmaintraux : plans d'une machine à former et à encoller les carreaux Établissements Fourmaintraux : plans d'une machine à former et à découper une mosaïque Établissements Fourmaintraux : plans d'une machine à former les mosaïques et à former les carreaux Établissements Fourmaintraux : plans d'une machine à émailler les carreaux Villeroy et Boch : plans d'une machine servant à mettre en grille les carreaux Villeroy et Boch : plans de chaîne de décollage Mines de Hénin, Lens, Courrières, Ostricourt, Oignies, Noeux, Béthune : croquis de soupapes

12 Prefac, Croix : croquis de noyaux pour moule Société Ferromanganèse : plans d'une déboucheuse pour haut fourneau Tuileries de Blajan, Beauvais, Canchomprez, Auvreuil, Saint-Germer : plans de transporteur Tuileries Marley Béfojan, Devaux : plans de transporteur de tuiles Société Assistance promotion, Saint-Saulve : plans de machine de coupe Société Assistance promotion, Saint-Saulve : plans de machine à pansements Plans de machine à céramique Établissements Delattre et Frouard réunis, Paris : plans de matériel de câblage, de réducteur et transporteur à bandes Manufacture française de carrelages, Saint-Amand : machine à empilage automatique de plateaux ; ECBA Tuileries, Libercourt : plans d'appareils de chargement et de déchargement Croquis de tiges Winckelmans, Lomme : plans de machine à empiler des mosaïques Société de coton industriel : plans de machine à enrouler le coton et de machine à pansements Plans de dérouleur de bobines Tabo Industriugnar AB, Stockholm : plan de poussoir de cercueil CTN, Wandrecques : plan d'appareil servant au démoulage automatique

13 Société vosgienne de coton hydrophile : plan de machine à façonner les couches Nord matériel médical : plan de module d'assemblage VII) PERSONNEL 1 - Mouvement du personnel Liste du personnel et renseignements administratifs le concernant Registre d'inscription des travailleurs étrangers Répertoire des travailleurs étrangers Registre d'inscription des travailleurs étrangers Fiches d'entrées et de sortie du personnel Salaires et cotisations Livre de paye Livre de paye Livre de paye Livre de paye Livre de paye

14 Livre de paye Livre de paye Livre de paye Livre de paye Livre de paye Livre de paye Livre de paye Livre de paye Livre de paye Livre de paye Livre de paye Livre de paye Livre de paye Registre de congés payés Cahier de congés payés

15 Cahier d'appointements mensuels Cahier d'appointements mensuels Cahier d'appointements mensuels Cahier d'appointements mensuels Cahier d'appointements mensuels Cahier d'appointements mensuels Cahier d'appointements mensuels Cahier d'appointements mensuels Cahier d'appointements mensuels Cahier d'appointements mensuels Cahier d'appointements mensuels Cahier d'appointements mensuels Fiches de paye Fiches de paye Réglementation du travail Règlement intérieur

16 Table des matières INTRODUCTION...2 RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE...3 I) CONSTITUTION DE L'AFFAIRE Actes de société Associés et actionnaires...3 II) ADMINISTRATION GENERALE...3 Conseils et assemblées...3 III) PATRIMOINE Bâtiment et terrains Matériel d'exploitation...4 IV) ACTIVITE FINANCIERE Emprunts et obligations Impôts et taxes...5 V) COMPTABILITE Comptabilité générale Comptabilité annexe...7 VI) PRODUCTION Études techniques Approvisionnement Fabrication...10 VII) PERSONNEL Mouvement du personnel Salaires et cotisations Réglementation du travail