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1 st ACTUALITES du CDOI 76 1 #1 Le mot du Président Chères Consœurs, Chers Confrères, Nous sommes heureux de vous proposer le premier bulletin ordinal des infirmiers de Seine-Maritime. Les élus du Conseil Départemental ont souhaité sa mise en place afin que vous soyez informés de l actualité locale de notre profession. Nous espérons qu il répondra à vos attentes, et nous sommes à votre écoute pour toutes suggestions d amélioration. Ce bulletin est le vôtre. L actualité de notre profession a été émaillée d évènements tragiques cet été, avec l assassinat d une consœur à Strasbourg et de multiples agressions d infirmières à travers la France. S agit-il d une recrudescence de violence? Cela restera à confirmer; ce qui est certain, c est que les médias ne s en sont pas fait écho, ce que nous déplorons. Nous ne devons pas rester les bras croisés face à ces évènements, c est pourquoi le CDOI76 a récemment interpellé les Parlementaires locaux ainsi que le Préfet, afin que des actions significatives soient entreprises pour améliorer la sécurité des infirmiers sur le terrain. Nous vous tiendrons informés des suites données à ces contacts dans le prochain bulletin. Le Conseil National de l Ordre des Infirmiers a décidé de rassembler les conseils départementaux 27 et 76 afin de créer un Conseil Interdépartemental 76/27 à l occasion des élections, qui auront lieu le jeudi 30 octobre prochain. Cette réorganisation a 2 objectifs, réduire les coûts de fonctionnement de votre instance pour vous offrir un meilleur service, mais c est aussi la conséquence d un nombre de candidatures aux dernières élections insuffisantes dans le département de l Eure. Dont acte, il sera cependant primordial que les élus maintiennent la proximité que nous attendons tous. OCTOBRE 2014 SOMMAIRE Edito du Président Présentation du CDOI76 Le CDOI76 et vous L agenda de vos élus Activités du CDOI76 en chiffres Election du CIDOI Projet de Loi Santé Publique : Quels changements pour les infirmiers? Dossier : Le cabinet infirmier, ce qu il faut savoir Petites Annonces L actualité en bref A noter sur votre agenda Notre profession compte à ce jour près de 3000 inscrits au tableau de l Ordre de Seine-Maritime, ces milliers d infirmiers et infirmières doivent aujourd hui être entendus sur le terrain et dans les instances représentatives locales, régionales et nationales. C est une des missions de l Ordre, que nous avons à cœur d honorer. Cela n aura de sens que si nous sommes en mesure de relayer vos questionnements. Sachez que nous soutiendrons toutes vos demandes, toutes vos idées, pour cela nous espérons recevoir vos nombreuses suggestions afin que notre profession puisse être entendue et surtout écoutée. Bien confraternellement. Karim MAMERI Président du Conseil Départemental de l Ordre des Infirmiers de Seine-Maritime

2 2 Composition du CDOI 76 Le Bureau Président : Karim MAMERI IDE cadre de santé CH Elbeuf Vice-Président (libéral) : Florence VINCENT IDE libérale Yvetot Vice-Président (public) : Emmanuelle LEFEBVRE MAYER IDE puéricultrice CG 76 Secrétaire Général : Jérôme FOLLIER IDE santé au travail Paris-Normandie Trésorière : Evelyne LEBLOND IDE Retraitée de la Fonction publique Les Conseillers titulaires Collège libéral Florence VINCENT (Yvetot) Fabrice GREMONT (Dieppe) Isabelle KRETZ (Le Havre) Collège Privé Isabelle QUENOUILLE (Directeur des soins Clinique du Cèdre) Jérôme FOLLIER (IDE santé au travail Paris Normandie) Florence GIBOUT (IDE Santé au travail-toshiba-dieppe) Collège Public Didier BORNICHE (Chu Rouen) Evelyne LEBLOND (Retraitée Fonction publique) Karim MAMERI (IDE cadre de santé CH Elbeuf) Emmanuelle LEFEBVRE MAYER (IDE Puéricultrice CG 76) Sylvie GUILBERT (IDE Puéricultrice CH Elbeuf) Hugues PECARD (IADE CH Elbeuf) Les Conseillers suppléants Collège libéral François CASADEI (Le Havre) Bertrand CLODIUS (Le Havre) Brigitte QUEVAL (Le Havre) Collège Public Joël BEN BRAHIM Rouen (IDE scolaire-rouen) Anne-Michèle CRISON (IDE scolaire- Mt St Aignan) Catherine DELADERIERRE (IDE scolaire-rouen) Maryline PAVAGEAU (IDE Cadre formateur IFSI Dieppe) Anne VERNUSSET (IDE- CG76 Le Havre)

3 3 Le CDOI 76 vous accompagne Vous êtes jeune diplômé(e) INFIRMIER et diplômé(e) de SPECIALITES Possibilité de contacter des IDE pour préparer votre mémoire de fin d étude Aide pour la rédaction de votre CV (premier élément de communication avec votre futur employeur) : un conseil pour rédiger, améliorer, relire votre CV Offres d emploi : annonces sur site ONI (www.ordre-infirmiers.fr), pôle emploi et établissements Le CDOI vous aide pour vos démarches administratives concernant le suivi de votre dossier d inscription à l Ordre : Changement activité, adresse, état civil Transfert de dossier en cas de changement de département Modalités d'exercice à l étranger (attestation de moralité) Délivrance d attestation paiement de la cotisation, d inscription (indispensable pour postuler à un emploi et obtention du N ADELI) Vous souhaitez des conseils, les conseillers ordinaux sont là pour vous répondre : Question sur une spécialité, sur l installation libérale, l exercice de la profession Question sur la mobilité en France et à l étranger Question sur les violences faites aux infirmier(e)s Question sur le LMD, les pratiques avancées (renouvellement des contraceptifs oraux) Question sur votre premier poste : encadrement, relation avec les confrères, charge de travail très importante Vous rencontrez une difficulté financière : le dossier Entraide Aide pour payer la cotisation ordinale (dossier à constituer pour difficulté de financement) Vous rencontrez des difficultés avec d autres professionnels : Médiation entre professionnels ou patient : recherche de solutions, propositions pour résoudre un conflit à l amiable Conciliation entre professionnels ou avec un patient : suite à une plainte d un professionnel ou d un patient : rédaction d un procès-verbal détaillant les dispositions prises (conciliation partielle ou non conciliation ou conciliation)

4 4 L agenda de vos élus du CDOI 76 Janvier /01/2014 : IFSI CHU ROUEN «organisation de la profession» Février /02/2014 : IFSI DIEPPE «organisation de la profession» Mars /03/2014 : IFSI ROUVRAY «organisation de la profession» Mai /05/14 : DIEPPE «Conférence régionale de la santé et de l autonomie de Haute-Normandie» Juin /06/14 : RDV M. ROULY Président Département Seine- Maritime «actualité de la profession d infirmière dans le 76» 24/06/14 : ROUEN : «synthèse des débats de la CRSA» 30/06/14 : IFSI LE HAVRE «organisation de la profession» Septembre /09/2014 : ARS «Semaine Sécurité du Patient»-réunion préparatoire. 12/09/2014 : Sanofi «Inauguration bâtiment vaccin Fièvre Jaune» 19/09/2014 : RDV Mme GUEGOT, Députée «IDE victimes de violences» A venir Octobre 2014 : 02/10/14 : RDV CHU ROUEN avec la Direction des Soins 10/10/14 : RDV M. REVET, Sénateur- «la violence faite aux IDEL» 22/10 : RDV Fédération Hospitalière Publique «la place de l infirmier dans la Fonction publique» 23/10/14 : IFSI DIEPPE «organisation de la profession» 30/10 : RDV Mme FOURNEYRON, Députée, «IDE victimes de violences» Activités du CDOI : quelques chiffres ACTIVITES DU CDOI / Janvier/ Septembre Nombre total d inscrits 3017 Nombre d inscriptions enregistrées Nombre de séances plénières Nombre de médiations Nombre de conciliations Nombre de tests de la langue française Nombre d interventions en IFSI

5 5 Elections du CIDOI 76/27 le 30 octobre prochain, Votez. Le CDOI 76 se réorganise : Le regroupement des collectivités est d actualité. Dès l an prochain, les régions seront regroupées pour ne former plus que 13 collectivités. Le Conseil National a choisi de s engager dans cette réorganisation. L objectif premier, est d améliorer le service que l Ordre rend aux infirmiers en regroupant ses instances. Le Conseil Départemental du 76 et celui du 27 vont donc se constituer en un Conseil Interdépartemental. Les élections vont avoir lieu le jeudi 30 octobre Tous les infirmiers inscrits au tableau de l Ordre au moins deux mois avant la date des élections seront électeurs. Pour notre futur Conseil Interdépartemental, 13 sièges sont à pourvoir par des titulaires et autant par des suppléants. Nous devons être entendus. Pour cela, nous devons nous regrouper, nous fédérer, quel que soit notre mode d exercice. L'avant-projet de Loi de Santé sera discuté au Parlement au cours du premier semestre 2015 Que propose l Ordre des Infirmiers? Le projet de Loi de Santé que le Gouvernement a déposé en cette fin d été est sensé constituer une ambitieuse réforme de notre système de santé. Si l on en croit les grandes lignes qui ont été dévoilées fin août, la déception est grande pour les infirmiers. En effet, pour les infirmiers, la présentation d un tel projet de loi dans le domaine de la santé constituait pourtant un moment fort. La pratique infirmière a connu ces récentes années et connaît encore de fortes évolutions. Le rôle infirmier va croissant dans la prise en charge. Les enjeux du vieillissement et de l augmentation de la prévalence des maladies chroniques, de la proximité dans le soin, de la coordination dans le cadre du parcours concernent directement les infirmiers.

6 6 La prévention et l éducation pour la santé, du plus jeune âge jusqu à la fin de la vie, dont le projet de loi a l ambition de renforcer la place au sein de la politique de santé, sont des compétences infirmières par excellence. Pratiques avancées Au final, le projet de loi dévoile quelques nouveautés comme les pratiques avancées pour les infirmiers à l article 29 :«L exercice en pratique avancée est défini par des missions de santé qui peuvent comporter la formulation d'un diagnostic, la réalisation d une analyse clinique, l établissement de prescription, ou l accomplissement d activités d orientation ou de prévention. Ces missions sont réalisées dans le cadre d une prise en charge pluridisciplinaire du patient.» Mais rien n indique de quelles natures seront ces missions. On peut y voir l émergence de l infirmière clinicienne telle que l a souhaité le Président de la République dans son annonce du Plan Cancer, mais aujourd hui rien de plus Valorisation de la filière ambulatoire L article 28 met en lumière l accomplissement des stages des étudiants notamment infirmiers dans des structures de soins ambulatoires, mais rien de vraiment neuf pour les infirmiers. Nos ambitions pour les infirmiers Pourtant les infirmiers nourrissent deux principales ambitions et revendications : - en premier lieu, que leurs compétences soient connues et reconnues - en second lieu, que la loi adopte une démarche innovante ciblée avant tout sur l intérêt du patient et la qualité de sa prise en charge. L exemple de l élargissement du droit de vaccination par l infirmière en est un exemple. Elargir nos compétences vaccinales Le projet de loi aurait pu agir de telle sorte que la couverture vaccinale s améliore dans notre pays, sachant que la vaccination est déjà un acte infirmier sur prescription médicale défini comme tel dans le code de la santé publique (art. R CSP). Pour la développer, la loi qui a ouvert depuis 2007 la possibilité que les infirmiers puissent vacciner contre la grippe saisonnière certains patients, âgés de plus de 65 ans ou atteints de certaines pathologies, sans prescription médicale, pourrait être complétée par l élargissement du champ des vaccinations aux infirmières. Ce projet de loi est pour l instant une occasion manquée de réformer notre système de santé, en prenant en considération les compétences des infirmiers, acteurs de ce système de santé. Reconnaître la prescription infirmière La prescription infirmière, aujourd hui limitée aux dispositifs médicaux (pansements, etc..) et au renouvellement de contraceptifs oraux s ouvre timidement dans l article 32 de cet avant-projet aux substituts nicotiniques Mais alors que depuis des années, pour une meilleure prise en charge de la douleur, il serait nécessaire d élargir le champ de prescriptions des infirmiers aux antalgiques qu ils maitrisent, rien n apparaît dans cet avant-projet. L Ordre des Infirmiers profitera de la discussion au Parlement début 2015 pour que des amendements soient proposés et aillent dans le sens de l amélioration de la prise en charge des malades et donc en utilisant toutes les compétences des professionnels infirmiers, compétences qui bien sûr devront être accompagnées de compléments de formations si nécessaires. «Aujourd hui, un plombier souffrant de lombalgie va dans une pharmacie acheter sans prescription une boite de paracétamol, l infirmière, elle, lors du soin d ulcère qu elle fera à son patient, ne pourra pas administrer cet antalgique sans prescription. Normal??»

7 7 Le cabinet infirmier, lieu d exercice de l infirmier libéral Bien que parmi les principes fondamentaux de l exercice libéral figure celui de la liberté d installation, les textes fournissent un cadre réglementaire relativement strict à l installation de l infirmier en libéral. L objet de cet article est de rappeler l obligation de disposer d un lieu professionnel et de ne disposer par principe que d un seul lieu d exercice professionnel. L obligation de disposer d un lieu d exercice professionnel En premier lieu, le code de la santé publique contraint l infirmier libéral à disposer d un tel lieu. En effet, conformément à l article R , «l exercice forain de la profession d infirmier ou d infirmière est interdit.» La tentation peut être grande pour l infirmier libéral qui n exerce quasiment qu au domicile de ses patients de ne disposer d aucun lieu d exercice propre qui nécessite de louer ou posséder un local, de l aménager et l entretenir, donc d engager des frais. De plus en plus de sociétés commerciales proposent par ailleurs de fournir contre rémunération une simple adresse de domiciliation ou un local partagé entre plusieurs (parfois des dizaines) d infirmiers. Outre que ces offres sont parfois très coûteuses pour les infirmiers et très lucratives pour les sociétés qui les proposent elles placent les infirmiers en infraction avec le code de la santé publique. De même, le fait de pratiquer son activité professionnelle dans un local mis de temps à autre à sa disposition par un autre professionnel s apparente à un exercice forain et est donc interdit. Il n existe pas encore de jurisprudence disciplinaire sur l exercice forain de la profession d infirmier, car les chambres disciplinaires de l Ordre sont récentes. Chez les médecins, qui disposent de la même règle dans leur code de déontologie, a été condamné un médecin qui dispensait des consultations dans une chambre d hôtel (CE 9 octobre 1968, n 73578). Dans une affaire plus récente, un médecin dirigeait deux maisons de retraite exerçait une activité d'anesthésiste réanimateur dans une clinique et dirigeait une autre clinique. Il a été sanctionné par la chambre disciplinaire de l'ordre (CE 20 mars 2000, n ). La convention nationale des infirmiers a également pris à son compte les obligations du code de la santé publique. Selon le 5.1 de cette convention, l'infirmier, pour s'établir en exercice libéral sous convention, doit ouvrir un cabinet professionnel. Cette obligation suppose qu il dispose d'une

8 8 installation adaptée et de moyens techniques suffisants pour assurer l'accueil, la bonne exécution des soins et la sécurité des patients. Le cabinet doit exister matériellement : le patient doit pouvoir ainsi, en fonction de ses besoins réels, faire effectuer des soins au cabinet aux heures de permanence prévues, ou bien à son domicile. En aucun cas, il ne peut s'agir d'un cabinet fictif (par exemple si une plaque professionnelle est apposée à l'entrée d'un local ne servant pas à l'usage professionnel). Cette obligation de disposer d un lieu d exercice professionnel est donc aussi un corollaire de la liberté de choix du patient du lieu où il se fait soigner. L obligation de disposer d un seul lieu d exercice professionnel Conformément à l article R du code de la santé publique, «l'infirmier ou l'infirmière ne doit avoir qu'un seul lieu d'exercice professionnel.» Cette obligation est le corollaire de l interdiction de l exercice forain. Toutefois, par dérogation à cette règle, il peut avoir un lieu d'exercice secondaire dès lors que les besoins de la population, attestés par le directeur général de l agence régionale de santé, le justifient. L'autorisation d'exercer dans un lieu secondaire est donnée par le directeur général de l agence régionale de santé, à titre personnel et non cessible. Elle est retirée par lui lorsque les besoins de la population ne le justifient plus, notamment en raison de l'installation d'un autre infirmier. Cette autorisation d exercer dans un lieu secondaire n est donc pas conférée par le conseil départemental de l ordre mais par l ARS dans l état actuel du droit. Toutefois, lorsque le code de déontologie des infirmiers élaboré par le Conseil national de l ordre des infirmiers sera publié sous la forme d un décret en Conseil d Etat, cette mission d autorisation sera transférée aux conseils départementaux de l Ordre. Pour en savoir + Contacter votre conseil Départemental au

9 9 Petites Annonces Rendez-vous sur le site de l ordre des infirmiers Un module de petites-annonces est à votre disposition, il permet de déposer GRATUITEMENT une offre d'emploi ou une demande d'emploi. - Pour déposer une annonce, vous devez vous munir de votre numéro ordinal. - Les annonces sont validées 1 fois par jour, par un modérateur après vérification du contenu.

10 10 L actualité en bref La Haute-Normandie, huitième région de France concernant le taux de mortalité par suicide L'agence régionale de santé (ARS) Haute-Normandie, la région et l'observatoire régional de santé (OR2S) ont publié un document consacré au suicide à l'occasion de la 12ème journée mondiale de prévention sur cette question organisée le 10 septembre. Dans la région, l'étude montre qu'entre 2008 et 2010, 366 Haut-Normands (284 hommes et 82 femmes) se sont suicidés en moyenne chaque année, ce qui en fait la huitième région au rang des régions françaises présentant les plus forts taux de mortalité. Sur la période , les plus concernés étaient les ans. L'intégralité du document est téléchargeable en cliquant sur ce lien ou à retrouver sur le site de l'ars Haute-Normandie. (septembre 2014) Une ancienne infirmière directrice du CHI Elbeuf-Louviers-Val de Reuil Véronique Hamon est devenue la directrice du centre hospitalier intercommunal Elbeuf- Louviers-Val de Reuil début août. Infirmière à ses débuts au CHU de Rennes, Véronique Hamon a obtenu en 1992 le diplôme de directeur d Hôpital de l école nationale de la santé publique. A 56 ans, elle a notamment été directrice du centre hospitalier Nord-Mayenne pendant 10 ans, avant de rejoindre, en 2011, la direction du centre hospitalier du Rouvray. Véronique Hamon avait également assuré l'intérim de la direction du CHI Elbeuf- Louviers-Val de Reuil d octobre 2011 à avril Trois projets de recherche du CHU de Rouen présélectionnés au PHRIP Trois projets de recherche des équipes du CHU-Hôpitaux de Rouen ont été présélectionnés sur lettre d'intention par le Programme hospitalier de recherche infirmière et paramédicale (PHRIP), lancé depuis 2009 par la Direction générale de l'offre de soins (DGOS). L'un traite de la mobilité précoce des patients en réanimation, le second compare le traitement par chimiothérapie intraveineuse suivi par une infirmière face à un médecin. Le dernier s'intéresse à un nouvel outil facilitant l'enseignement du raisonnement clinique aux étudiants infirmiers. Pour créer une dynamique d'innovation et de recherche, un temps de coordinateur de la recherche paramédicale a été positionné à la direction des soins du CHU, en collaboration avec la Délégation à la recherche clinique et à l innovation. Des actions ont été menées: création d'une commission de recherche paramédicale, relations avec les coordinateurs des autres CHU ou publication d'articles. Le décès du Directeur du CHU de ROUEN Bernard Daumur, Directeur Général du CHU-Hôpitaux de Rouen, s est éteint à l âge de 51 ans, le 24 mai dernier, des suites d une longue maladie. Il aura passé 4 ans à la tête du CHU-Hôpitaux de Rouen. Il aura été un Directeur remarquable, apprécié de tous, et notamment reconnu pour ses valeurs humanistes.

11 11 A retenir sur votre agenda 3ème Rencontres vaccinales de Haute-Normandie Jeudi 9 octobre 2014 à 20h Faculté de Médecine & Pharmacie de Rouen Amphi 350 Echanges de pratiques entre professionnels de santé Comment vaincre les réticences Actualités en Région Pour télécharger le programme cliquer ici et pour vous inscrire en ligne 1616 et 23 octobre Soirée débat à l IFSI de DIEPPE Jeudi 16 octobre 18h-20h (salle de conférences de l IFSI): Prise en charge de la personne malade : Regards des Augustines de la Miséricorde de Jésus. Les sœurs de Thibermont et du Québec Jeudi 23 octobre 18h-20h: Rétrospectives et perspectives de la formation infirmière et aide-soignante. Les formateurs de l IFSI, les professionnels de l hôpital et le Président du Conseil Départemental de l Ordre des Infirmiers de Seine-Maritime. Journée régionale de veille sanitaire Le Jeudi 6 novembre 2014 de 9h30 à 17h00 au CHU de Rouen (amphithéâtre Lecat), l Agence Régionale de Santé de Haute-Normandie (ARS) et la Cellule de l InVS en régions Haute-Normandie et Basse-Normandie (Cire Normandie) organisent la 2ème journée régionale de veille sanitaire. Cette journée est proposée à l ensemble des acteurs de santé de la région intéressés par la veille, la surveillance et l alerte sanitaires. Elle a pour objectif de présenter, notamment au travers des expériences concrètes, leur mise en œuvre, leur organisation et l'articulation entre les différents acteurs en région (services d urgences, médecine scolaire, services d hygiène ). SI VOUS SOUHAITEZ FAIRE CONNAITRE DES MANIFESTATIONS LOCALES QUE VOUS ORGANISEZ EN LIEN AVEC LA SANTE, FAITES LE SAVOIR AUX INFIRMIERES DE SEINE-MARITIME EN ADRESSANT UN MAIL A

12 12 Nous contacter : Conseil Départemental de l Ordre des Infirmiers de Seine-Maritime Immeuble Montmorency 1 Place de la verrerie ROUEN (4ème étage, ascenseur) Tél. : Fax:

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