TARIF DES DOUANES - ANNEXE II - 1

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1 II - 1 Section II PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL Note. 1. Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.

2 08 - i Chapitre 8 FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS Notes. 1. Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2. Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3. Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : a) pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple); b) pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple), pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés. Notes supplémentaires. 1. Le poids de l'emballage doit être compris dans le poids des marchandises aux fins du calcul des droits de douane des marchandises classées dans les positions n os 08.06, 08.08, ou Quant aux marchandises classées dans le n o tarifaire , les droits de douane doivent être imposés en se fondant sur le poids des marchandises asséchées. 3. Quant aux marchandises classées dans les n os tarifaires ou , les droits de douane doivent être imposés en se fondant sur le poids net. 4. a) Le ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile ou le président de l Agence des services frontaliers du Canada peut suspendre un numéro tarifaire visé à la Note supplémentaire 4 c) et mettre en vigueur un ou plusieurs numéros tarifaires visés à la Note supplémentaire 4 b) concernant les marchandises importées par le bureau de douane de la région ou de la partie du Canada spécifiée dans l arrêté. b) N os tarifaires qui peuvent prendre effet : , , , , , , , ou c) N os tarifaires qui peuvent être suspendus : , , , , , , , ou d) Un arrêté visé à la Note supplémentaire 4 a) peut ne pas s appliquer, au titre de la présente loi, à des marchandises qui étaient en transit à la date où il a été pris.

3 08-1 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. -Noix de coco : Desséchées En fr. TPAC, TPMD, TPG, En coques internes (endocarpe) En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Noix du Brésil : En coques En fr. TPAC, TPMD, TPG, Sans coques En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Noix de cajou : En coques En fr. TPAC, TPMD, TPG, Sans coques En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. -Amandes : En coques En fr. TPAC, TPMD, TPG, Sans coques En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Noisettes (Corylus spp.) :

4 08-2 TARIF DES DOUANES - ANNEXE En coques En fr. TPAC, TPMD, TPG, Sans coques En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Noix communes : En coques En fr. TPAC, TPMD, TPG, Sans coques En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Châtaignes et marrons (Castanea spp.) : En coques En fr. TPAC, TPMD, TPG, Sans coques En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Pistaches : En coques En fr. TPAC, TPMD, TPG, Sans coques En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Noix macadamia : En coques En fr. TPAC, TPMD, TPG, Sans coques En fr. TPAC, TPMD, TPG, Noix de cola (Cola spp.) En fr. TPAC, TPMD, TPG, Noix d'arec En fr. TPAC, TPMD, TPG,

5 Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Noix de Pécan : En coques Sans coques Autres : En coques Sans coques Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches Plantains En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Fraîches : Certifiées biologiques Non certifiées biologiques Sèches Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs Dattes En fr. TPAC, TPMD, TPG, Fraîches Sèches Figues En fr. TPAC, TPMD, TPG, Fraîches Sèches Ananas En fr. TPAC, TPMD, TPG, Frais : Certifiés biologiques Non certifiés biologiques Secs Avocats En fr. TPAC, TPMD, TPG, Goyaves, mangues et mangoustans En fr. TPAC, TPMD, TPG, Frais Secs...

6 08-4 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Agrumes, frais ou secs Oranges En fr. TPAC, TPMD, TPG, Fraîches : Temple Certifiées biologiques Autres, non certifiées biologiques Sèches Mandarines (y compris les tangérines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes Fraîches : Tangerines Autres Secs... En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pamplemousses et pomelos En fr. TPAC, TPMD, TPG, Certifiés biologiques Non certifiés biologiques Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) Frais, certifiés biologiques : Citrons Limes Frais, non certifiés biologiques : Citrons Limes Secs... En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Frais Secs Raisins, frais ou secs Frais - - -Raisins du type Vitis labrusca, à leur état naturel : Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 15 semaines au 1,41 /kg

7 Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, - - -Autres : À leur état naturel En fr. TPAC, TPMD, TPG, Certifiés biologiques Non certifiés biologiques Autres 6 % Secs En fr. TPAC, TPMD, TPG, TSL, TP, TCOL, Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. -Melons (y compris les pastèques) : Pastèques En fr. TPAC, TPMD, TPG, TSL, TP, TCOL, Certifiées biologiques Non certifiées biologiques Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, TSL, TP, TCOL, Cantaloups Melons d'hiver Autres Papayes En fr. TPAC, TPMD, TPG, Certifiées biologiques Non certifiées biologiques Pommes, poires et coings, frais Pommes À leur état naturel En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour la transformation : Empire Golden Delicious...

8 08-6 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Granny Smith Ida Red McIntosh Red Delicious Gala Autres Certifiées biologiques : Golden Delicious Red Delicious Granny Smith Gala Autres Autres : Empire Golden Delicious Granny Smith Ida Red McIntosh Red Delicious Gala Autres Autres 8,5 % Poires Pour la transformation 2,12 /kg mais 8% - - -Autres : Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 24 semaines au 2,81 /kg mais 10,5 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Certifiées biologiques Non certifiées biologiques Coings En fr. TPAC, TPMD, TPG, Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais Abricots

9 Pour la transformation 2,12 /kg mais 8% - - -Autres : Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 10 semaines au 4,68 /kg mais 10,5 % Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Cerises : Cerises acides (Pruns cerasus) - - -À leur état naturel : Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 10 semaines au 5,64 /kg mais 8% TC, TCR, TI, TN, TP, TCOL, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, TN, Autres 6 % TC, TCR, TI, TN, TP, TCOL, Autres Douces, pour la transformation 5,64 /kg mais 8% TC, TCR, TI, TN, TP, TCOL, - - -Autres, à leur état naturel : Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 8 semaines au 5,62 /kg mais 8,5 % TC, TCR, TI, TN, TP, TCOL, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, TN, Certifiées biologiques Non certifiées biologiques...

10 08-8 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Autres 6 % TC, TCR, TI, TN, TP, TCOL, Pêches, y compris les brugnons et nectarines Pêches, à l'exclusion des nectarines, pour la transformation 2,82 /kg mais 8% - - -Autres pêches, à leur état naturel, à l'exclusion des nectarines : Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 14 semaines au 5,62 /kg mais 10,5 % TPG : 8 % Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Certifiées biologiques Non certifiées biologiques Nectarines, à leur état naturel En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres 8,5 % Prunes et prunelles Prunes à pruneaux pour la transformation 1,06 /kg mais 8% - - -Autres prunes à pruneaux, à leur état naturel : Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au 2,81 /kg mais 10,5 % TPG : 6 % Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, - - -Prunes, autres que les prunes à pruneaux, et prunelles, à leur état naturel :

11 Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au 3,75 /kg mais 10,5 % TPG : 6 % Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres 8,5 % Autres fruits, frais Fraises Pour la transformation 5,62 /kg mais 8,5 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TP, TCOL, - - -Autres : Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 8 semaines au 5,62 /kg mais 8,5 % TC, TCR, TI, TN, TP, TCOL, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Certifiées biologiques Non certifiées biologiques Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises - - -Framboises et mûres-framboises, à leur état naturel : Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 6 semaines au En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, Certifiées biologiques Non certifiées biologiques...

12 08-10 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, Groseilles à grappes ou à maquereau En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium À leur état naturel En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TP, TCOL, Canneberges (airelles rouges) : Certifiées biologiques Non certifiées biologiques Bleuets : Sauvages Certifiés biologiques, cultivés Non certifiés biologiques, cultivés Autres Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TP, TCOL, Kiwis En fr. TPAC, TPMD, TPG, Durians En fr. TPAC, TPMD, TPG, Kakis (Plaquemines) En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Fruits de l'églantier Baies Autres Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants Fraises

13 Pour la transformation 5,62 /kg mais 8,5 % Autres 12,5 % Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau Framboises Autres... 6 % TAU : 3,5 % TNZ : 3,5 % Autres Cerises 9,37 /kg mais 12,5 % Douces Autres Pêches 10,5 % Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Bleuets : Pulpe Autres, sauvages Autres, cultivés Airelles rouges : Pulpe Autres Fruits à coques Autres : Pulpe Autres Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état Cerises Cerises de France dénoyautées, avec tige, conservés provisoirement au moyen de gaz sulfureux, devant servir à la fabrication de cerises au marasquin avec tige En fr. TPAC, TPMD, TPG,

14 08-12 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Autres 9,37 /kg mais 10,5 % Douces Autres... TPG : 12,5 % Autres Akalas, akées, poires d'anchois, poires orientales, avocats, bananes, fruit à pain, caramboles, chayottes, chérimoles (coeurs de boeuf), agrumes, dattes, durions, feijoas, figues, fu quas (poires de merveille, margoses), quenettes, goyaves, spondias, jujubes, kiwi, pommes d'api, litchis (lychées), nèfles du Japon, magueys (cantalas), mammées, mangues, mangoustes, papayes, fruits de la passiflore, asimines, plaquemines (kaki), ananas, plantains (plantainiers), plumcots, figues de Barbarie, grenades, coings, rangpurs, sapotes, cainities, tamarins, tangelos et pamplemousses dit «uglifruit» Melons Akalas, akées, poires d'anchois, poires orientales, avocats, bananes, fruit à pain, caramboles, chayottes, chérimoles (coeurs de boeuf), agrumes, dattes, durions, feijoas, figues, fu quas (poires de merveille, margoses), quenettes, goyaves, spondias, jujubes, kiwi, pommes d'api, litchis (lychées), nèfles du Japon, magueys (cantalas), mammées, mangues, mangoustes, papayes, fruits de la passiflore, asimines, plaquemines (kaki), ananas, plantains (plantainiers), plumcots, figues de Barbarie, grenades, coings, rangpurs, sapotes, cainities, tamarins, tangelos et pamplemousses dit «uglifruit»... En fr. TPAC, TPMD, TPG, Fraises 9,37 /kg mais 14,5 % TPG : 12,5 % Autres 6 % Fruits séchés autres que ceux des n os à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre Abricots En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pruneaux En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pommes 6 %

15 Autres fruits En fr. TPAC, TPMD, TPG, Bleuets, sauvages Autres Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre En fr. TPAC, TPMD, TPG, Mélanges de fruits à coques Mélanges de fruits, autres qu'à coques, séchés Mélanges de fruits à coques et de fruits séchés Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. En fr. TPAC, TPMD, TPG, Dans un liquide assurant leur conservation Autres...