Règles de marché. En vue de vous garantir des exécutions au meilleur cours, les contre-valeurs maximales par ordre sont de :

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Règles de marché. En vue de vous garantir des exécutions au meilleur cours, les contre-valeurs maximales par ordre sont de :"

Transcription

1 Règles de marché Afin de vus garantir la meilleure exécutin de vs rdres de burse, des règles spécifiques, dénmmées règles de marché, snt dispnibles sur BILnet. Lisez-les attentivement. Ces règles snt furnies à titre d'infrmatin et snt susceptibles d'évluer dans le temps. La Burse sur BILnet 1. Les règles de BILnet Les règles spécifiques suivantes snt activées sur BILnet : Seules les actins et ETF (Exchange Traded Funds) snt traitées. Un titre ne peut être traité que sur une seule place financière (généralement la place principale de ctatin). Cette règle s applique tant à l achat qu à la vente. Vs psitins titres snt examinées avant l envi d un rdre de vente au marché. Une vente «à décuvert» n est pas pssible. Vs psitins espèces snt également vérifiées en cnsidérant vtre slde et les limites de crédit accrdées sur le cmpte débité. Tus les rdres transmis snt pris en cmpte lrs de cette vérificatin de dispnibilité titres et espèces. Cela s applique tant aux rdres en attente d exécutin qu aux rdres en attente de cmptabilisatin. 2. Cntre-valeurs sur BILnet En vue de vus garantir des exécutins au meilleur curs, les cntre-valeurs maximales par rdre snt de : EUR pur les burses eurpéennes, USD pur les burses américaines. Si vus désirez passer un rdre pur une cntre-valeur supérieure à ces maxima, nus vus invitns à le diviser en plusieurs rdres u à le passer par le biais de vtre Respnsable de relatin habituel. 3. Titres éligibles sur BILnet Des cntraintes techniques u les règles énncées ci-dessus cnditinnent la liste des titres qui peuvent être achetés u vendus via BILnet. Bien qu'il sit pssible de cnsulter un grand nmbre de valeurs sur le site, certaines ne peuvent être ni achetées, ni vendues. Pur ces titres, les butns achat / vente ne vus sernt pas prpsés et le message suivant sera affiché: "Valeur nn traitable via BILnet". Nus vus invitns à transmettre vtre rdre par le biais de vtre Respnsable de relatin habituel. 4. Passage d rdres BILnet vus permet la saisie des rdres de burse 7j/7 et 24 h/24. En effet, si la burse est fermée, BILnet transmettra vtre rdre au marché dès la pré-uverture de la burse pur autant que la validité sit " jur " u que la date de validité précisée sit pstérieure à la date de la saisie de l rdre. 1

2 Les phases d uverture et de clôture des Marchés étant des pérides assez critiques, les rdres saisis peuvent être rejetés durant ces pérides. Il cnvient de distinguer deux flux de transmissin d rdres dans BILnet : i. L exécutin d rdres en ligne de BILnet avec des prix en temps réel. 12 burses snt actuellement dispnibles pur ce mde de transactin : Xetra ; Eurnext Amsterdam ; Eurnext Paris ; Eurnext Bruxelles ; NYSE ; Nasdaq ;Stckhlm ; Cpenhague ; Lndres ; Zurich ; Vancuver et Trnt. Les règles de marché de ces burses snt décrites cidessus. ii. L exécutin d rdres en différé. Tutes les actins et ETFs qui ctent sur d autres burses que celles énumérées au paragraphe «i.» et détenues dans le prtefeuille peuvent être achetées et vendues en mde différé. Les bligatins et les fnds détenus en prtefeuille peuvent également être négciés de façn différée. Veuillez nter que lrs de l exécutin en différé, les prix affichés ne snt pas en temps réel et que la transmissin et l exécutin de vtre transactin peuvent être retardées. Seuls les rdres «limités» u «au prix du marché» snt autrisés pur les actins et ETFs (rdres «stp» nn-autrisés). Pur les bligatins et les fnds, seuls les rdres «au prix du marché» snt autrisés. 5. Cmptabilisatin des rdres exécutés via BILnet Les rdres exécutés sur les burses snt nrmalement cmptabilisés sur vs cmptes dans les minutes qui suivent. Par ailleurs, pur certains rdres qui ne snt pas exécutés via le système d exécutin 100 % en ligne de BILnet, il est pssible que l exécutin ne puisse pas s effectuer immédiatement mais sit réalisée dans les meilleurs délais et bien entendu suivant les heures d uverture des burses cncernées. 6. Carnet d rdres de burse Le carnet d rdres, que vus puvez cnsulter en vus rendant dans le menu " Vtre cmpte ", " Histrique ", permet de cnsulter l état de tus les rdres passés via BILnet Etat des rdres Pur cnnaître l état de vtre rdre, nus vus invitns à cnsulter vtre carnet d rdres. [EN] Un rdre enregistré mais nn transmis au marché apparaît dans vtre carnet d rdres avec l état «EN». Une fis transmis au marché, vtre rdre passera de l état «EN» à l un des états renseignés ci-dessus. En cas d inaccessibilité mmentanée, BILnet transmettra vtre rdre au marché dès le rétablissement de la cnnexin. Si cette indispnibilité survient à la clôture de la Burse, tus les rdres sernt représentés sur le marché lrs de la séance bursière qui suit le rétablissement, y cmpris les rdres avec validité «jur» qui sernt valables pur la séance bursière qui suit celle de l inaccessibilité. Si vus estimez que le délai de rétablissement de la cnnexin est trp lng, nus vus cnseillns d annuler vtre rdre et de le transmettre par le biais de vtre Respnsable de relatin habituel.

3 [TR] [EC] [PX] [TX] [PA] [AN] [RJ] [TB] [AD] Un rdre transmis au marché mais nn encre exécuté apparaît dans vtre carnet d rdres avec l état «TR». Etat intermédiaire. Vtre rdre est en curs de traitement. L rdre a été partiellement exécuté par le marché. L rdre a été ttalement exécuté par le marché. L rdre a déjà été partiellement exécuté par le marché. Le slde est annulé (sit par vus-même, sit par le marché, sit par la BIL). L rdre est annulé (sit par vus-même, sit par le marché, sit par la BIL). L rdre a été rejeté par le marché. L rdre est expiré (sa validité est dépassée sur le marché). Annulatin demandée et transmise au marché. Cet état ne garantit pas l annulatin de vtre rdre car il se peut qu il ait déjà été exécuté avant la saisie de sn annulatin Annulatin d un rdre de burse Via le carnet d rdres, vus avez la pssibilité d annuler un rdre qui n a pas encre été exécuté ttalement u partiellement. Pur cela, sélectinnez l rdre et cliquez sur l icône [A] pur l annuler. Remarques La saisie d annulatin d un rdre qui n a pas été acquitté par le marché entraîne sn annulatin immédiate. La saisie d annulatin d un rdre acquitté par le marché entraîne sn annulatin immédiate si le marché est uvert et à cnditin que l rdre n ait pas été exécuté. En cas d une telle saisie en dehrs d une séance de burse, l annulatin sera cnfirmée dès l uverture du marché. Tant que cette cnfirmatin n est pas reçue, il sera impssible de replacer un rdre sur ces titres si vtre cmpte ne présente pas un slde créditeur suffisant en cas d achat u si la dispnibilité des titres est insuffisante en cas de vente. Xetra sur BILnet Xetra est uvert de 9h00 à 17h35 (heure lcale). 17h30 : Arrêt des ctatins. 17h30 à 17h35 : Fixatin du curs de clôture. 17h35 : Exécutin des rdres au curs de clôture dans la limite des vlumes échangeables. 17h35 à 17h40 : Expiratin le lendemain à l'uverture des rdres nn-exécutés saisis, durant cette péride, avec validité " jur ". 17h40 (envirn) : Fermeture du marché. 17h40 à 17h45 : Tut rdre saisi sera rejeté si le marché est cmplètement fermé. 17h45 : Vtre rdre sera transmis au marché dès la pré-uverture de la séance bursière suivante. 1. Tris types d rdres snt autrisés sur Xetra : Ordre au marché : L rdre "Au marché" ne cmprte pas de limite de prix. Il est exécuté aux prix successifs déterminés par le marché pur le maximum de la quantité dispnible. Le slde éventuel reste en nte sur le marché jusqu'à sn exécutin, sn annulatin u sn expiratin. Il est 3

4 recmmandé d'utiliser ce type d'rdre pur des valeurs très liquides, car le prix d'exécutin n'est pas maîtrisé par le dnneur d'rdre. Ordre limité : C'est le type d'rdre le plus utilisé. Les achats sernt exécutés à un prix inférieur u égal à la limite et les ventes à un prix supérieur u égal. Cet rdre peut ne pas être exécuté si la limite est hrs marché u être exécuté en plusieurs étapes si le marché n'est pas suffisamment liquide. L'exécutin n'est cependant pas garantie, même si la limite est atteinte. Syez particulièrement attentif lrs de la saisie de vtre limite sur Xetra : La burse fixe chaque jur, pur chaque valeur, un purcentage limitant l'écart de prix tléré pur les rdres limités intrduits sur le marché. Ce purcentage peut varier dans une furchette de 1 à 5 %, en fnctin de la vlatilité d'un titre. La burse peut à tut mment, même en curs de séance, décider d'ajuster ce purcentage. Ordre stp : Cet rdre permet de fixer une limite à partir de laquelle le dnneur d'rdre se prte acheteur u vendeur. Dès que le curs de l'actin atteint u dépasse en séance la limite déterminée, l'rdre se transfrme en rdre "Au marché". L'achat stp permet de prfiter d'un muvement de hausse u d'un returnement à la hausse du marché tandis que la vente stp est utile pur prtéger ses gains en cas de returnement de tendance. L'utilisatin de ce type d'rdre requiert une attentin particulière car, cntrairement à l'rdre limité, le prix d'exécutin n'est pas garanti. Ces rdres snt dnc à manier avec précautin. Exemple : Un rdre de vente " stp " à 150 (pur un titre cté à cet instant à 160) se déclenchera si le titre atteint u passe au-dessus de 150. Le prix d'exécutin de l'rdre sera le curs du marché qui suit le déclenchement du " stp ". Ce prix d'exécutin purra être égal, inférieur u supérieur à 150. Recmmandatin : Nus vus cnseillns de privilégier les rdres " limités ". Si vus passez des rdres nn limités, nus vus recmmandns de tujurs vérifier les vlumes échangés et la prfndeur du marché (dispnible sur BILnet dans le " Détail Valeur " du titre sélectinné). 2. Validité des rdres Vtre rdre peut être spécifié seln différentes limites de validité au-delà desquelles il expirera autmatiquement. Les deux ptins de Xetra snt : Jur : l'rdre n'est valable que pur la jurnée. S'il n'est pas exécuté au terme de la séance bursière, il expirera autmatiquement en état expiré (cde état [TB]). Si cet rdre est intrduit en dehrs des heures du marché, il sera autmatiquement reprté à la prchaine séance de burse. Dans le cas d'un rdre à validité "jur" partiellement exécuté, la quantité restante de l'rdre expirera autmatiquement à la fin de la séance bursière. Si vus suhaitez que le slde sit exécuté, vus devez saisir un nuvel rdre. Dans ce cas, les frais de burse snt à nuveau perçus. Date : Date du jur : vtre rdre ne sera valable que pur la date saisie et ne sera pas reprté à la prchaine séance de burse. Cette saisie vus assure que vtre rdre ne sera valable que pur la jurnée que vus aurez ainsi déterminée. En cas de saisie d'une telle limite après la clôture, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une date ultérieure pur la fin de validité. Autre date : vus déterminez vus-même la péride de validité de vtre rdre. Celleci ne peut pas excéder 90 jurs calendrier. Si la date de fin de validité déterminée cïncide avec un jur férié u un week-end, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une autre date. Dans tus les cas, les dates de fin de validité ne peuvent excéder le de l'année en curs.

5 Eurnext Paris sur BILnet Eurnext Paris est uvert de 9h00 à 17h35 (heure lcale). Nus vus cnseillns de ne pas saisir d rdres avec validité "jur" de 17h35 à 17h45 : 17h30 : Arrêt des ctatins. 17h30 à 17h35 : Fixatin du curs de clôture. 17h35 : Exécutin des rdres au curs de clôture dans la limite des vlumes échangeables. 17h35 à 17h40 : Expiratin le lendemain à l'uverture des rdres nn-exécutés saisis, durant cette péride, avec validité "jur ". 17h40 (envirn) : Fermeture du marché. 17h40 à 17h45 : Tut rdre saisi sera rejeté si le marché est cmplètement fermé. 17h45 : Vtre rdre sera transmis au marché dès la pré-uverture de la séance bursière suivante. Sur Eurnext Paris, BILnet ne fnctinne que sur le marché au cmptant. Le SRD (Système de Règlement Différé) n'est pas accessible. 1. Tris types d'rdres snt autrisés sur Eurnext Paris : Ordre au marché : L'rdre "Au marché" ne cmprte pas de limite de prix. Il est exécuté aux prix successifs déterminés par le marché pur le maximum de la quantité dispnible. Le slde éventuel reste en nte sur le marché jusqu'à sn exécutin, sn annulatin u sn expiratin. Il est recmmandé d'utiliser ce type d'rdre pur des valeurs très liquides, car le prix d'exécutin n'est pas maîtrisé par le dnneur d'rdre. Ordre limité : C'est le type d'rdre le plus utilisé. Les achats sernt exécutés à un prix inférieur u égal à la limite et les ventes à un prix supérieur u égal. Cet rdre peut ne pas être exécuté si la limite est hrs marché u être exécuté en plusieurs étapes si le marché n'est pas suffisamment liquide. L'exécutin n'est cependant pas garantie, même si la limite est atteinte. Ordre stp : Cet rdre permet de fixer une limite à partir de laquelle le dnneur d'rdre se prte acheteur u vendeur. Dès que le curs de l'actin atteint u dépasse en séance la limite déterminée, l'rdre se transfrme en rdre "Au marché". L'achat stp permet de prfiter d'un muvement de hausse u d'un returnement à la hausse du marché tandis que la vente stp est utile pur prtéger ses gains en cas de returnement de tendance. L'utilisatin de ce type d'rdre requiert une attentin particulière car, cntrairement à l'rdre limité, le prix d'exécutin n'est pas garanti. Ces rdres snt dnc à manier avec précautin. Exemple : Un rdre de vente " stp " à 150 (pur un titre cté à cet instant à 160) se déclenchera si le titre atteint u passe au-dessus de 150. Le prix d'exécutin de l'rdre sera le curs du marché qui suit le déclenchement du " stp ". Ce prix d'exécutin purra être égal, inférieur u supérieur à 150. Recmmandatin : Nus vus cnseillns de privilégier les rdres "limités ". Si vus passez des rdres nn limités, nus vus recmmandns de tujurs vérifier les vlumes échangés et la prfndeur du marché (dispnible sur BILnet dans le "Détail Valeur " du titre sélectinné). 2. Validité des rdres Vtre rdre peut être spécifié seln différentes limites de validité au-delà desquelles il expirera autmatiquement. Les deux ptins de Eurnext Paris snt : 5

6 Jur : l'rdre n'est valable que pur la jurnée. S'il n'est pas exécuté au terme de la séance bursière, il expirera autmatiquement en état expiré (cde état [TB]). Si cet rdre est intrduit en dehrs des heures du marché, il sera autmatiquement reprté à la prchaine séance de burse. Dans le cas d'un rdre à validité "jur" partiellement exécuté, la quantité restante de l'rdre expirera autmatiquement à la fin de la séance bursière. Si vus suhaitez que le slde sit exécuté, vus devez saisir un nuvel rdre. Dans ce cas, les frais de burse snt à nuveau perçus. Date : Date du jur : vtre rdre ne sera valable que pur la date saisie et ne sera pas reprté à la prchaine séance de burse. Cette saisie vus assure que vtre rdre ne sera valable que pur la jurnée que vus aurez ainsi déterminée. En cas de saisie d'une telle limite après la clôture, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une date ultérieure pur la fin de validité. Autre date : vus déterminez vus-même la péride de validité de vtre rdre. Si la date de fin de validité déterminée cïncide avec un jur férié u un week-end, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une autre date. Dans tus les cas, les dates de fin de validité ne peuvent excéder le de l'année en curs. Eurnext Bruxelles sur BILnet Eurnext Bruxelles est uvert de 9h00 à 17h35 (heure lcale). Nus vus cnseillns de ne pas saisir d rdres avec validité "jur" de 17h35 à 17h45 : 17h30 : Arrêt des ctatins. 17h30 à 17h35 : Fixatin du curs de clôture. 17h35 : Exécutin des rdres au curs de clôture dans la limite des vlumes échangeables. 17h35 à 17h40 : Expiratin le lendemain à l'uverture des rdres nn-exécutés saisis, durant cette péride, avec validité "jur ". 17h40 (envirn) : Fermeture du marché. 17h40 à 17h45 : Tut rdre saisi sera rejeté si le marché est cmplètement fermé. 17h45 : Vtre rdre sera transmis au marché dès la pré-uverture de la séance bursière suivante. 1. Tris types d'rdres snt autrisés sur Eurnext Bruxelles : Ordre au marché : L'rdre "Au marché" ne cmprte pas de limite de prix. Il est exécuté aux prix successifs déterminés par le marché pur le maximum de la quantité dispnible. Le slde éventuel reste en nte sur le marché jusqu'à sn exécutin, sn annulatin u sn expiratin. Il est recmmandé d'utiliser ce type d'rdre pur des valeurs très liquides, car le prix d'exécutin n'est pas maîtrisé par le dnneur d'rdre. Ordre limité : C'est le type d'rdre le plus utilisé. Les achats sernt exécutés à un prix inférieur u égal à la limite et les ventes à un prix supérieur u égal. Cet rdre peut ne pas être exécuté si la limite est hrs marché u être exécuté en plusieurs étapes si le marché n'est pas suffisamment liquide. L'exécutin n'est cependant pas garantie, même si la limite est atteinte. La burse fixe chaque jur, pur chaque valeur, un purcentage limitant l'écart de prix tléré pur les rdres limités intrduits sur le marché. Ce purcentage peut varier dans une furchette de 1 à 5 %, en fnctin de la vlatilité d'un titre. La burse peut à tut mment, même en curs de séance, décider d'ajuster ce purcentage. Ordre stp : Cet rdre permet de fixer une limite à partir de laquelle le dnneur d'rdre se prte acheteur u vendeur. Dès que le curs de l'actin atteint u dépasse en séance la limite déterminée, l'rdre se transfrme en rdre "Au marché".

7 L'achat stp permet de prfiter d'un muvement de hausse u d'un returnement à la hausse du marché tandis que la vente stp est utile pur prtéger ses gains en cas de returnement de tendance. L'utilisatin de ce type d'rdre requiert une attentin particulière car, cntrairement à l'rdre limité, le prix d'exécutin n'est pas garanti. Ces rdres snt dnc à manier avec précautin. Exemple : Un rdre de vente "stp " à 150 (pur un titre cté à cet instant à 160) se déclenchera si le titre atteint u passe au-dessus de 150. Le prix d'exécutin de l'rdre sera le curs du marché qui suit le déclenchement du "stp ". Ce prix d'exécutin purra être égal, inférieur u supérieur à 150. Recmmandatin : Nus vus cnseillns de privilégier les rdres "limités ". Si vus passez des rdres nn limités, nus vus recmmandns de tujurs vérifier les vlumes échangés et la prfndeur du marché (dispnible dans le "Détail Valeur " du titre sélectinné). 2. Validité des rdres Vtre rdre peut être spécifié seln différentes limites de validité au-delà desquelles il expirera autmatiquement. Les deux ptins de Eurnext Bruxelles snt : Jur : l'rdre n'est valable que pur la jurnée. S'il n'est pas exécuté au terme de la séance bursière, il expirera autmatiquement en état expiré (cde état [TB]). Si cet rdre est intrduit en dehrs des heures du marché, il sera autmatiquement reprté à la prchaine séance de burse. Dans le cas d'un rdre à validité "jur" partiellement exécuté, la quantité restante de l'rdre expirera autmatiquement à la fin de la séance bursière. Si vus suhaitez que le slde sit exécuté, vus devez saisir un nuvel rdre. Dans ce cas, les frais de burse snt à nuveau perçus. Date : Date du jur : vtre rdre ne sera valable que pur la date saisie et ne sera pas reprté à la prchaine séance de burse. Cette saisie vus assure que vtre rdre ne sera valable que pur la jurnée que vus aurez ainsi déterminée. En cas de saisie d'une telle limite après la clôture, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une date ultérieure pur la fin de validité. Autre date : vus déterminez vus-même la péride de validité de vtre rdre. Si la date de fin de validité déterminée cïncide avec un jur férié u un week-end, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une autre date. Dans tus les cas, les dates de fin de validité ne peuvent excéder le de l'année en curs. 3. Avertissement Nus vus infrmns que les dividendes des titres nn-belges achetés via BILnet sur le marché belge subirnt une duble retenue fiscale (à la fis dans le pays d'rigine du titre et en Belgique). Eurnext Amsterdam sur BILnet Eurnext Amsterdam est uvert de 9h00 à 17h35 (heure lcale). Nus vus cnseillns de ne pas saisir d rdres avec validité "jur" de 17h35 à 17h45 : 17h30 : Arrêt des ctatins. 17h30 à 17h35 : Fixatin du curs de clôture. 17h35 : Exécutin des rdres au curs de clôture dans la limite des vlumes échangeables. 17h35 à 17h40 : Expiratin le lendemain à l'uverture des rdres nn-exécutés saisis, durant cette péride, avec validité "jur ". 17h40 (envirn) : Fermeture du marché. 7

8 17h40 à 17h45 : Tut rdre saisi sera rejeté si le marché est cmplètement fermé. 17h45 : Vtre rdre sera transmis au marché dès la pré-uverture de la séance bursière suivante. 1. Tris types d'rdres snt autrisés sur Eurnext Amsterdam : Ordre au marché : L'rdre "Au marché" ne cmprte pas de limite de prix. Il est exécuté aux prix successifs déterminés par le marché pur le maximum de la quantité dispnible. Le slde éventuel reste en nte sur le marché jusqu'à sn exécutin, sn annulatin u sn expiratin. Il est recmmandé d'utiliser ce type d'rdre pur des valeurs très liquides, car le prix d'exécutin n'est pas maîtrisé par le dnneur d'rdre. Ordre limité : C'est le type d'rdre le plus utilisé. Les achats sernt exécutés à un prix inférieur u égal à la limite et les ventes à un prix supérieur u égal. Cet rdre peut ne pas être exécuté si la limite est hrs marché u être exécuté en plusieurs étapes si le marché n'est pas suffisamment liquide. L'exécutin n'est cependant pas garantie, même si la limite est atteinte. Ordre stp : Cet rdre permet de fixer une limite à partir de laquelle le dnneur d'rdre se prte acheteur u vendeur. Dès que le curs de l'actin atteint u dépasse en séance la limite déterminée, l'rdre se transfrme en rdre "Au marché". L'achat stp permet de prfiter d'un muvement de hausse u d'un returnement à la hausse du marché tandis que la vente stp est utile pur prtéger ses gains en cas de returnement de tendance. L'utilisatin de ce type d'rdre requiert une attentin particulière car, cntrairement à l'rdre limité, le prix d'exécutin n'est pas garanti. Ces rdres snt dnc à manier avec précautin. Exemple : Un rdre de vente "stp" à 150 (pur un titre cté à cet instant à 160) se déclenchera si le titre atteint u passe au-dessus de 150. Le prix d'exécutin de l'rdre sera le curs du marché qui suit le déclenchement du "stp". Ce prix d'exécutin purra être égal, inférieur u supérieur à 150. Recmmandatin : Nus vus cnseillns de privilégier les rdres "limités". Si vus passez des rdres nn limités, nus vus recmmandns de tujurs vérifier les vlumes échangés et la prfndeur du marché (dispnible dans le "Détail Valeur" du titre sélectinné). 2. Validité des rdres Vtre rdre peut être spécifié seln différentes limites de validité au-delà desquelles il expirera autmatiquement. Les deux ptins de Eurnext Amsterdam snt : Jur : l'rdre n'est valable que pur la jurnée. S'il n'est pas exécuté au terme de la séance bursière, il expirera autmatiquement en état expiré (cde état [TB]). Si cet rdre est intrduit en dehrs des heures du marché, il sera autmatiquement reprté à la prchaine séance de burse. Dans le cas d'un rdre à validité "jur" partiellement exécuté, la quantité restante de l'rdre expirera autmatiquement à la fin de la séance bursière. Si vus suhaitez que le slde sit exécuté, vus devez saisir un nuvel rdre. Dans ce cas, les frais de burse snt à nuveau perçus. Date : Date du jur : vtre rdre ne sera valable que pur la date saisie et ne sera pas reprté à la prchaine séance de burse. Cette saisie vus assure que vtre rdre ne sera valable que pur la jurnée que vus aurez ainsi déterminée. En cas de saisie d'une telle limite après la clôture, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une date ultérieure pur la fin de validité.

9 Autre date : vus déterminez vus-même la péride de validité de vtre rdre. Si la date de fin de validité déterminée cïncide avec un jur férié u un week-end, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une autre date. Dans tus les cas, les dates de fin de validité ne peuvent excéder le de l'année en curs. New Yrk - NYSE sur BILnet La burse de New Yrk - NYSE est uverte de 9h30 à 16h00 (heure lcale). 1. Tris types d'rdres snt autrisés sur le NYSE : Ordre au marché : L'rdre "Au marché" ne cmprte pas de limite de prix. Il est exécuté aux prix successifs déterminés par le marché pur le maximum de la quantité dispnible. Le slde éventuel reste en nte sur le marché jusqu'à sn exécutin, sn annulatin u sn expiratin. Il est recmmandé d'utiliser ce type d'rdre pur des valeurs très liquides, car le prix d'exécutin n'est pas maîtrisé par le dnneur d'rdre. Ordre limité : C'est le type d'rdre le plus utilisé. Les achats sernt exécutés à un prix inférieur u égal à la limite et les ventes à un prix supérieur u égal. Cet rdre peut ne pas être exécuté si la limite est hrs marché u être exécuté en plusieurs étapes si le marché n'est pas suffisamment liquide. L'exécutin n'est cependant pas garantie, même si la limite est atteinte. Ordre stp : Cet rdre permet de fixer une limite à partir de laquelle le dnneur d'rdre se prte acheteur u vendeur. Dès que le curs de l'actin atteint u dépasse en séance la limite déterminée, l'rdre se transfrme en rdre "Au marché". L'achat stp permet de prfiter d'un muvement de hausse u d'un returnement à la hausse du marché tandis que la vente stp est utile pur prtéger ses gains en cas de returnement de tendance. L'utilisatin de ce type d'rdre requiert une attentin particulière car, cntrairement à l'rdre limité, le prix d'exécutin n'est pas garanti. Ces rdres snt dnc à manier avec précautin. Exemple : Un rdre de vente "stp" à USD 150 (pur un titre cté à cet instant à USD 160) se déclenchera si le titre atteint u passe au-dessus de USD 150. Le prix d'exécutin de l'rdre sera le curs du marché qui suit le déclenchement du "stp". Ce prix d'exécutin purra être, égal, inférieur u supérieur à USD 150. Recmmandatin : Nus vus cnseillns de privilégier les rdres "limités". Si vus passez des rdres nn limités, nus vus recmmandns de tujurs vérifier les vlumes échangés et la prfndeur du marché (dispnible sur BILnet dans le "Détail Valeur" du titre sélectinné). 2. Validité des rdres Vtre rdre peut être spécifié seln différentes limites de validité au-delà desquelles il expirera autmatiquement. Les deux ptins du NYSE snt : Jur : l'rdre n'est valable que pur la jurnée. S'il n'est pas exécuté au terme de la séance bursière, il expirera autmatiquement en état expiré (cde état [TB]). Si cet rdre est intrduit en dehrs des heures du marché, il sera autmatiquement reprté à la prchaine séance de burse. Dans le cas d'un rdre à validité "jur" partiellement exécuté, la quantité restante de l'rdre expirera autmatiquement à la fin de la séance bursière. Si vus suhaitez que le slde sit exécuté, vus devez saisir un nuvel rdre. Dans ce cas, les frais de burse snt à nuveau perçus. Date : 9

10 Date du jur : vtre rdre ne sera valable que pur la date saisie et ne sera pas reprté à la prchaine séance de burse. Cette saisie vus assure que vtre rdre ne sera valable que pur la jurnée que vus aurez ainsi déterminée. En cas de saisie d'une telle limite après la clôture, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une date ultérieure pur la fin de validité. Autre date : vus déterminez vus-même la péride de validité de vtre rdre. Si la date de fin de validité déterminée cïncide avec un jur férié u un week-end, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une autre date. Dans tus les cas, les dates de fin de validité ne peuvent excéder le de l'année en curs. New Yrk - NASDAQ sur BILnet Le NASDAQ est uvert de 9h30 à 16h00 (heure lcale). 1. Deux types d'rdres snt autrisés sur le NASDAQ : Ordre au marché : L'rdre "Au marché" ne cmprte pas de limite de prix. Il est exécuté aux prix successifs déterminés par le marché pur le maximum de la quantité dispnible. Le slde éventuel reste en nte sur le marché jusqu'à sn exécutin, sn annulatin u sn expiratin. Il est recmmandé d'utiliser ce type d'rdre pur des valeurs très liquides, car le prix d'exécutin n'est pas maîtrisé par le dnneur d'rdre. Ordre limité : C'est le type d'rdre le plus utilisé. Les achats sernt exécutés à un prix inférieur u égal à la limite et les ventes à un prix supérieur u égal. Cet rdre peut ne pas être exécuté si la limite est hrs marché u être exécuté en plusieurs étapes si le marché n'est pas suffisamment liquide. L'exécutin n'est cependant pas garantie, même si la limite est atteinte. Ordre stp : Cet rdre permet de fixer une limite à partir de laquelle le dnneur d'rdre se prte acheteur u vendeur. Dès que le curs de l'actin atteint u dépasse en séance la limite déterminée, l'rdre se transfrme en rdre "Au marché". Recmmandatin : Nus vus cnseillns de privilégier les rdres "limités". Si vus passez des rdres nn limités, nus vus recmmandns de tujurs vérifier les vlumes échangés et la prfndeur du marché (dispnible sur BILnet dans le "Détail Valeur" du titre sélectinné). 2. Validité des rdres Vtre rdre peut être spécifié seln différentes limites de validité au-delà desquelles il expirera autmatiquement. Les deux ptins du NASDAQ snt : Jur : l'rdre n'est valable que pur la jurnée. S'il n'est pas exécuté au terme de la séance bursière, il expirera autmatiquement en état expiré (cde état [TB]). Si cet rdre est intrduit en dehrs des heures du marché, il sera autmatiquement reprté à la prchaine séance de burse. Dans le cas d'un rdre à validité "jur" partiellement exécuté, la quantité restante de l'rdre expirera autmatiquement à la fin de la séance bursière. Si vus suhaitez que le slde sit exécuté, vus devez saisir un nuvel rdre. Dans ce cas, les frais de burse snt à nuveau perçus. Date : Date du jur : vtre rdre ne sera valable que pur la date saisie et ne sera pas reprté à la prchaine séance de burse. Cette saisie vus assure que vtre rdre ne sera valable que pur la jurnée que vus aurez ainsi déterminée. En cas de saisie d'une telle limite après la clôture, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une date ultérieure pur la fin de validité.

11 Autre date : vus déterminez vus-même la péride de validité de vtre rdre. Si la date de fin de validité déterminée cïncide avec un jur férié u un week-end, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une autre date. Dans tus les cas, les dates de fin de validité ne peuvent excéder le de l'année en curs. Stckhlm STOCK EXCHANGE sur BILnet Stckhlm est uvert de 9h00 à 17h30 (heure lcale). 17h25 : Arrêt des ctatins cntinues. 17h25 à 17h30 : Fixatin du curs de clôture. 1. Type d'rdre autrisé sur Stckhlm STOCK EXCHANGE : Ordre limité : C'est le seul type d'rdre utilisé sur Stckhlm STOCK EXCHANGE. Les achats sernt exécutés à un prix inférieur u égal à la limite et les ventes à un prix supérieur u égal. Cet rdre peut ne pas être exécuté si la limite de curs est hrs marché u être exécuté en plusieurs étapes si le marché n'est pas suffisamment liquide. L'exécutin n'est cependant pas garantie, même si la limite est atteinte. La burse fixe chaque jur, pur chaque valeur, un purcentage limitant l'écart de prix tléré pur les rdres limités intrduits sur le marché. Ce purcentage peut varier dans une furchette de 2 à 10 %, en fnctin de la vlatilité d'un titre. La burse peut à tut mment, même en curs de séance, décider d'ajuster ce purcentage. Ordre au marché : Nn autrisé. Tut rdre de burse dit cmprter une limite de prix. Ordre stp : Nn autrisé. 2. Validité des rdres : Vtre rdre peut être spécifié seln différentes limites de validité au-delà desquelles il expirera autmatiquement. Les ptins de validité sur la burse de Stckhlm snt : Jur : l'rdre n'est valable que pur la jurnée. S'il n'est pas exécuté au terme de la séance bursière, il expirera autmatiquement (cde état [TB]). Si cet rdre est intrduit en dehrs des heures du marché, il sera autmatiquement reprté à la prchaine séance de burse. Dans le cas d'un rdre à validité "jur" partiellement exécuté, la quantité restante de l'rdre expirera autmatiquement à la fin de la séance bursière. Si vus suhaitez que le slde sit exécuté, vus devez saisir un nuvel rdre. Dans ce cas, les frais de burse sernt à nuveau perçus. Autre date : vus déterminez vus-même la péride de validité de vtre rdre. Si la date de fin de validité déterminée cïncide avec un jur férié u un week-end, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une autre date. Dans tus les cas, les dates de fin de validité ne peuvent excéder le de l'année en curs. 11

12 Cpenhague STOCK EXCHANGE sur BILnet Cpenhague est uvert de 9h00 à 17h00 (heure lcale). 16h55 : Arrêt des ctatins. 16h55 à 17h00 : Fixatin du curs de clôture. 1. Type d'rdre autrisé sur Cpenhague STOCK EXCHANGE : Ordre limité : C'est le seul type d'rdre utilisé sur Cpenhague STOCK EXCHANGE. Les achats sernt exécutés à un prix inférieur u égal à la limite et les ventes à un prix supérieur u égal. Cet rdre peut ne pas être exécuté si la limite de curs est hrs marché u être exécuté en plusieurs étapes si le marché n'est pas suffisamment liquide. L'exécutin n'est cependant pas garantie, même si la limite est atteinte. La burse fixe chaque jur, pur chaque valeur, un purcentage limitant l'écart de prix tléré pur les rdres limités intrduits sur le marché. Ce purcentage peut varier dans une furchette de 2 à 10 %, en fnctin de la vlatilité d'un titre. La burse peut à tut mment, même en curs de séance, décider d'ajuster ce purcentage. Ordre au marché : Nn autrisé. Tut rdre de burse dit cmprter une limite de prix. Ordre stp : Nn autrisé. 2. Echelle de ctatin u Pas de ctatin : Le curs de ctatin est à exprimer en décimales dnt la plus petite cupure est fnctin de la valeur du titre : Valeur du titre en DKK Le pas de ctatin De DKK 0.01 à DKK 4.99 DKK 0,01 De DKK 5 à DKK 9.95 DKK 0,05 De DKK 10 à DKK DKK 0,10 De DKK 50 à DKK DKK 0.25 De DKK 250 à DKK DKK 0.50 De DKK 500 à DKK 4999 DKK 1 De DKK 5000 à DKK 10 Supérieure à DKK DKK Validité des rdres : Vtre rdre peut être spécifié seln différentes limites de validité au-delà desquellesil expirera autmatiquement. Les ptins de validité sur la burse de Cpenhague snt : Jur : l'rdre n'est valable que pur la jurnée. S'il n'est pas exécuté au terme de la séance bursière, il expirera autmatiquement (cde état [TB]). Si cet rdre est intrduit en dehrs des heures du marché, il sera autmatiquement reprté à la prchaine séance de burse. Dans le cas d'un rdre à validité "jur" partiellement exécuté, la quantité restante de l'rdre expirera autmatiquement à la fin de la séance bursière. Si vus suhaitez que le slde sit exécuté, vus devez saisir un nuvel rdre. Dans ce cas, les frais de burse snt à nuveau perçus. Autre date : vus déterminez vus-même la péride de validité de vtre rdre. Si la date de fin de validité déterminée cïncide avec un jur férié u un week-end, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une autre date.

13 Dans tus les cas, les dates de fin de validité ne peuvent excéder le de l'année en curs. Burse de Lndres sur BILnet Lndres est uvert de 8h00 à 16h35 (heure lcale). 16h30 : Arrêt des ctatins. 16h30 à 16h35 : Fixatin du curs de clôture. Lndn Internatinal est uvert de 8h15 à 15h40 (heure lcale). 15h30 : Arrêt des ctatins. 15h30 à 15h40 : Fixatin du curs de clôture. 1. Deux types d'rdres snt autrisés: Ordre au marché : L'rdre "Au marché" ne cmprte pas de limite de prix. Il est exécuté aux prix successifs déterminés par le marché pur le maximum de la quantité dispnible. Le slde éventuel reste en nte sur le marché jusqu'à sn exécutin, sn annulatin u sn expiratin. Il est recmmandé d'utiliser ce type d'rdre pur des valeurs très liquides, car le prix d'exécutin n'est pas maîtrisé par le dnneur d'rdre. Ordre limité : C'est le type d'rdre le plus utilisé. Les achats sernt exécutés à un prix inférieur u égal à la limite et les ventes à un prix supérieur u égal. Cet rdre peut ne pas être exécuté si la limite est hrs marché u être exécuté en plusieurs étapes si le marché n'est pas suffisamment liquide. L'exécutin n'est cependant pas garantie, même si la limite est atteinte. Recmmandatin : Nus vus cnseillns de privilégier les rdres "limités". Si vus passez des rdres nn limités, nus vus recmmandns de tujurs vérifier les vlumes échangés et la prfndeur du marché (dispnible sur BILnet dans le "Détail Valeur" du titre sélectinné). 2. Validité des rdres : Vtre rdre peut être spécifié seln différentes limites de validité au-delà desquelles il expirera autmatiquement. Les deux ptins snt : Jur : l'rdre n'est valable que pur la jurnée. S'il n'est pas exécuté au terme de la séance bursière, il expirera autmatiquement (cde état [TB]). Si cet rdre est intrduit en dehrs des heures du marché, il sera autmatiquement reprté à la prchaine séance de burse. Dans le cas d'un rdre à validité "jur" partiellement exécuté, la quantité restante de l'rdre expirera autmatiquement à la fin de la séance bursière. Si vus suhaitez que le slde sit exécuté, vus devez saisir un nuvel rdre. Dans ce cas, les frais de burse snt à nuveau perçus. Date : Date du jur : vtre rdre ne sera valable que pur la date saisie et ne sera pas reprté à la prchaine séance de burse. Cette saisie vus assure que vtre rdre ne sera valable que pur la jurnée que vus aurez ainsi déterminée. En cas de saisie d'une telle limite après la clôture, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une date ultérieure pur la fin de validité. Autre date : vus déterminez vus-même la péride de validité de vtre rdre. Celleci ne peut pas excéder 90 jurs calendrier. Si la date de fin de validité déterminée 13

14 cïncide avec un jur férié u un week-end, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une autre date. Dans tus les cas, les dates de fin de validité ne peuvent excéder le de l'année en curs. Burse de Zurich sur BILnet Zurich est uvert de 9h00 à 17h30 (heure lcale). 17h20 : Arrêt des ctatins. 17h20 à 17h30 : Fixatin du curs de clôture. 1. Deux types d'rdres snt autrisés: Ordre au marché : L'rdre "Au marché" ne cmprte pas de limite de prix. Il est exécuté aux prix successifs déterminés par le marché pur le maximum de la quantité dispnible. Le slde éventuel reste en nte sur le marché jusqu'à sn exécutin, sn annulatin u sn expiratin. Il est recmmandé d'utiliser ce type d'rdre pur des valeurs très liquides, car le prix d'exécutin n'est pas maîtrisé par le dnneur d'rdre. Ordre limité : C'est le type d'rdre le plus utilisé. Les achats sernt exécutés à un prix inférieur u égal à la limite et les ventes à un prix supérieur u égal. Cet rdre peut ne pas être exécuté si la limite est hrs marché u être exécuté en plusieurs étapes si le marché n'est pas suffisamment liquide. L'exécutin n'est cependant pas garantie, même si la limite est atteinte. Recmmandatin : Nus vus cnseillns de privilégier les rdres "limités". Si vus passez des rdres nn limités, nus vus recmmandns de tujurs vérifier les vlumes échangés et la prfndeur du marché (dispnible sur BILnet dans le "Détail Valeur" du titre sélectinné). 2. Validité des rdres : Vtre rdre peut être spécifié seln différentes limites de validité au-delà desquelles il expirera autmatiquement. Les deux ptins snt : Jur : l'rdre n'est valable que pur la jurnée. S'il n'est pas exécuté au terme de la séance bursière, il expirera autmatiquement (cde état [TB]). Si cet rdre est intrduit en dehrs des heures du marché, il sera autmatiquement reprté à la prchaine séance de burse. Dans le cas d'un rdre à validité " jur" partiellement exécuté, la quantité restante de l'rdre expirera autmatiquement à la fin de la séance bursière. Si vus suhaitez que le slde sit exécuté, vus devez saisir un nuvel rdre. Dans ce cas, les frais de burse snt à nuveau perçus. Date : Date du jur : vtre rdre ne sera valable que pur la date saisie et ne sera pas reprté à la prchaine séance de burse. Cette saisie vus assure que vtre rdre ne sera valable que pur la jurnée que vus aurez ainsi déterminée. En cas de saisie d'une telle limite après la clôture, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une date ultérieure pur la fin de validité. Autre date : vus déterminez vus-même la péride de validité de vtre rdre. Celleci ne peut pas excéder 90 jurs calendrier. Si la date de fin de validité déterminée cïncide avec un jur férié u un week-end, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une autre date. Dans tus les cas, les dates de fin de validité ne peuvent excéder le de l'année en curs.

15 Les burses canadiennes (Trnt et Vancuver) sur BILnet Les burses canadiennes snt uvertes de 9h30 à 16h00 (heure lcale). 1. Tris types d'rdres snt autrisés: Ordre au marché : L'rdre "Au marché" ne cmprte pas de limite de prix. Il est exécuté aux prix successifs déterminés par le marché pur le maximum de la quantité dispnible. Le slde éventuel reste en nte sur le marché jusqu'à sn exécutin, sn annulatin u sn expiratin. Il est recmmandé d'utiliser ce type d'rdre pur des valeurs très liquides, car le prix d'exécutin n'est pas maîtrisé par le dnneur d'rdre. Ordre limité : C'est le type d'rdre le plus utilisé. Les achats sernt exécutés à un prix inférieur u égal à la limite et les ventes à un prix supérieur u égal. Cet rdre peut ne pas être exécuté si la limite est hrs marché u être exécuté en plusieurs étapes si le marché n'est pas suffisamment liquide. L'exécutin n'est cependant pas garantie, même si la limite est atteinte. Ordre stp : Cet rdre permet de fixer une limite à partir de laquelle le dnneur d'rdre se prte acheteur u vendeur. Dès que le curs de l'actin atteint u dépasse en séance la limite déterminée, l'rdre se transfrme en rdre "Au marché". L'achat stp permet de prfiter d'un muvement de hausse u d'un returnement à la hausse du marché tandis que la vente stp est utile pur prtéger ses gains en cas de returnement de tendance. L'utilisatin de ce type d'rdre requiert une attentin particulière car, cntrairement à l'rdre limité, le prix d'exécutin n'est pas garanti. Ces rdres snt dnc à manier avec précautin. Exemple : Un rdre de vente "stp" à 150 (pur un titre cté à cet instant à 160) se déclenchera si le titre atteint u passe au-dessus de 150. Le prix d'exécutin de l'rdre sera le curs du marché qui suit le déclenchement du "stp". Ce prix d'exécutin purra être égal, inférieur u supérieur à 150. Recmmandatin : Nus vus cnseillns de privilégier les rdres "limités". Si vus passez des rdres nn limités, nus vus recmmandns de tujurs vérifier les vlumes échangés et la prfndeur du marché (dispnible sur BILnet dans le "Détail Valeur" du titre sélectinné). 2. Validité des rdres : Vtre rdre peut être spécifié seln différentes limites de validité au-delà desquelles il expirera autmatiquement. Les deux ptins snt : Jur : l'rdre n'est valable que pur la jurnée. S'il n'est pas exécuté au terme de la séance bursière, il expirera autmatiquement (cde état [TB]). Si cet rdre est intrduit en dehrs des heures du marché, il sera autmatiquement reprté à la prchaine séance de burse. Dans le cas d'un rdre à validité "jur" partiellement exécuté, la quantité restante de l'rdre expirera autmatiquement à la fin de la séance bursière. Si vus suhaitez que le slde sit exécuté, vus devez saisir un nuvel rdre. Dans ce cas, les frais de burse snt à nuveau perçus. Date : Date du jur : vtre rdre ne sera valable que pur la date saisie et ne sera pas reprté à la prchaine séance de burse. Cette saisie vus assure que vtre rdre ne sera valable que pur la jurnée que vus aurez ainsi déterminée. 15

16 En cas de saisie d'une telle limite après la clôture, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une date ultérieure pur la fin de validité. Autre date : vus déterminez vus-même la péride de validité de vtre rdre. Celleci ne peut pas excéder 90 jurs calendrier. Si la date de fin de validité déterminée cïncide avec un jur férié u un week-end, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une autre date. Dans tus les cas, les dates de fin de validité ne peuvent excéder le de l'année en curs. L exécutin d rdres en différé Heures d uverture et de fermeture des marchés eurpéens BOURSE INTITULE HEU.OUV HEU.FERM ATHENES ATHENES 09:30:00 16:15:00 ESPAGNE SIBE MERCADO CONTINUO 09:00:00 17:35:00 HELSINKI HELSINKI 09:00:00 17:30:00 IRELANDE IRISH STOCK EXCHANGE 09:00:00 17:30:00 ITALIE ITALIE MARCHE CONTINU 09:00:00 17:35:00 LISBONNE LISBONNE 09:00:00 17:35:00 Luxemburg LUXEMBOURG 09:00:00 17:35:00 OSLO OSLO 09:00:00 16:30:00 VIENNE VIENNE 09:00:00 17:35:00 Les bligatins sur BILnet 1. Règles pur les bligatins sur BILnet : Les bligatins traitables via BILnet snt de 3 types : celles qui se truvent dans la liste "Emissins nuvelles" pur la suscriptin, celles qui se truvent dans la liste "Marché secndaire" pur l'achat, celles que vus avez déjà en prtefeuille. Pur tute autre bligatin ne se truvant pas sur ces listes, nus vus invitns à transmettre vtre rdre à vtre Respnsable de relatin. Afin de vus garantir la meilleure exécutin pssible des rdres, des règles spécifiques nt été définies sur BILnet : Ordres de suscriptin / d'achat Les rdres de suscriptin (marché primaire : liste des «émissins nuvelles») et d'achat sernt exécutés sauf si le mntant demandé n'est plus dispnible sur le marché. L'rdre sera alrs annulé. Vs psitins espèces snt vérifiées en cnsidérant vtre slde et les limites de crédit accrdées sur le cmpte débité. La cntre-valeur en espèces de vs rdres de suscriptin et d'achat sera blquée sur le cmpte chisi dès la signature de l'rdre. Pur un rdre de suscriptin, vtre cmpte sera débité sus valeur "date de paiement" de l'emprunt et ce, 2 à 3 jurs avant ladite date. Pur un rdre d achat prtant sur une bligatin de la liste «marché secndaire» u sur une bligatin que vus avez déjà en prtefeuille, la date de valeur appliquée crrespnd, généralement à 2 jurs uvrables après la date d'exécutin. Elle peut cependant varier en fnctin de l'usance du pays de

17 négciatin de l'bligatin et des jurs fériés éventuels (pur les marchés dmestiques australien et né-zélandais n applique J+3, par exemple). Ordres de vente Les rdres de vente sur le marché secndaire sernt exécutés sauf si la vente ne peut être réalisée, alrs l'rdre sera annulé. Vs psitins titres snt vérifiées et la quantité de vtre rdre de vente sera blquée sur le cmpte chisi dès la signature de l'rdre. Les rdres de vente "à décuvert" ne snt pas autrisés. La date de valeur appliquée à un rdre de vente crrespnd, généralement, à 2 jurs uvrables après la date d'exécutin. Elle peut cependant varier en fnctin de l'usance du pays de négciatin de l'bligatin et des jurs fériés éventuels. 2. Limite des mntants La cntre-valeur maximale par rdre est Si vus désirez passer un rdre pur un mntant supérieur à , nus vus invitns à cntacter vtre Respnsable de relatin. Le mntant minimal par rdre crrespnd à la quantité minimum à investir ; ce mntant est repris dans la clnne "mntant minimum à investir". Attentin car ce mntant ne crrespnd pas nécessairement à la plus petite cupure de cette bligatin. N hésitez pas à cntacter vtre Respnsable de relatin pur tute questin. Si l'rdre cncerne une quantité inférieure au mntant minimal à investir, l'rdre sera annulé. La cupure minimale est la plus petite cupure dispnible, exprimé en mntant nminal, pur une bligatin déterminée. Elle ne crrespnd pas nécessairement au mntant minimal d'un rdre. Exemple (mntant minimal / cupure minimale) : Cde valeur , ISIN : XS , Danske Bank 5.375% 18/08/2014 Mntant minimum à investir : Cupure minimale : Il est dnc pssible de passer un rdre d'achat/de vente pur un mntant de En effet, le seuil de est atteint et la cupure minimale de est dispnible Par cntre, si vus désirez passer un rdre de 3 000, ce dernier sera rejeté. En effet, les cupures de snt dispnibles, MAIS le seuil de l'rdre ( dans cet exemple) n'est pas atteint! 3. Exécutin des rdres BILnet vus permet la saisie des rdres de burse 7j/7 et 24h/24. Tut rdre saisi en dehrs des heures d'uverture (de 9h30 à 17h) sera traité dès la prchaine uverture des marchés. Nus vus cnseillns de cnsulter régulièrement vtre carnet d'rdres afin de vérifier l'état de vtre rdre. En effet, il se peut que, pur des raisns exceptinnelles et/u des circnstances de marché, un rdre n'a pas été exécuté seln le délai repris au début de ce paragraphe. Ces délais ne snt valables que pur les bligatins traitables sur BILnet. Pur d'autres valeurs particulières, ces délais peuvent être plus lngs. C'est en général le cas pur les valeurs dnt la suche est peu liquide. 4. Date de fin de validité de l rdre Lrs de la suscriptin, la date de fin de validité de vtre rdre est déterminée par la date de paiement de l'emprunt et ce, cmme suit : Si la date de paiement est inférieure u égale au 25, la fin de validité est le dernier jur calendrier du mis de la date de paiement. 17

18 Si la date de paiement est supérieure au 25, la fin de validité est le dernier jur calendrier du mis suivant. De janvier à nvembre : Si la date de saisie est inférieure u égale au 25, la date de fin de validité est le dernier jur calendrier du mis. Si la date de saisie est supérieure au 25, la date de fin de validité est le dernier jur calendrier du mis suivant. En décembre : Pur tut rdre saisi en décembre, la fin de validité est le dernier jur calendrier du mis de décembre. Il est tujurs pssible de cntacter vtre Respnsable de relatin afin de déterminer, pur vtre rdre, une fin de validité différente de celle reprise, par défaut, dans le paragraphe "Date de fin de validité de l'rdre". 5. Echelle de ctatin Les prix snt exprimés en %, avec une précisin de 4 psitins après la virgule. Il existe tutefis des cas d'exceptin car certaines bligatins snt traitables à l'unité. Le prix est alrs exprimé dans la mnnaie de ctatin de l'bligatin et nn en purcentage. La suscriptin des émissins nuvelles via BILnet Pur vs rdres passés sur le marché primaire pendant les heures d'uverture (de 9h30 à 17h), le prix indicatif qui figure sur la liste "Emissins nuvelles" est le prix auquel se fera la suscriptin. (Le prix indicatif est le prix maximum de suscriptin). Pendant les heures d'uverture, les prix indicatifs de la liste "Emissins nuvelles" peuvent varier d'un jur à l'autre, même éventuellement d'une heure à l'autre. Vtre rdre sera exécuté au prix indicatif u à un prix inférieur à ce dernier. Si vtre rdre a été saisi en dehrs des heures d'uverture et qu'il cncerne une bligatin traitable via BILnet, vtre rdre sera exécuté, à la prchaine uverture, sit au mieux, sit à la limite indiquée, pur autant que le prix de marché le permette. L'achat des bligatins sur le marché secndaire Les prix indiqués sur la liste du marché secndaire snt des prix indicatifs. Ces prix varient en fnctin du mntant investi. Seuls les rdres au prix du marché snt autrisés. Pendant les heures d'uvertures (de 9h30 à 17h), le prix indicatif de la liste "marché secndaire" est le prix auquel il est pssible nrmalement d'acheter une bligatin. Dès l'uverture, vtre rdre sera exécuté au prix indicatif u à un prix inférieur. Si vtre rdre a été saisi en dehrs des heures d'uverture, il se peut que, par rapprt au dernier prix indicatif, ce dernier a augmenté à la prchaine uverture. Dans ce cas, vtre rdre sera annulé. Pur d'autres types d'rdre, veuillez cntacter vtre gestinnaire de cmpte.

19 La vente des bligatins sur le marché secndaire Nus attirns vtre attentin sur le fait que la vente des bligatins via BILnet cmprte un certain risque. Ntez que le curs de l'bligatin indiqué dans vtre dssier titres est un curs indicatif. Pur un prix de vente précis, nus vus cnseillns de vus adresser à vtre Respnsable de relatin. Seuls les rdres au prix du marché snt autrisés. Pur d'autres types d'rdres, veuillez cntacter vtre Respnsable de relatin. Les Placements structurés sur BILnet 1. Les règles des Placements Structurés sur BILnet snt les suivantes : BILnet vus ffre la pssibilité d'investir en Placements Structurés durant la péride de suscriptin uverte pur chaque émissin nuvelle (marché primaire). Pur chaque émissin, une fiche technique qui décrit le prduit est mise à vtre dispsitin. Lisez-la attentivement. Cette fiche descriptive reprend : la présentatin de l'émissin et de ses caractéristiques, une nte spécifique relative aux risques inhérents au placement, à l'évaluatin du placement, ainsi que des précisins quant aux mdalités de vente avant l'échéance, les particularités tarifaires. Les rdres de suscriptin (marché primaire) snt tujurs exécutés en ttalité. Si le mntant demandé n'est plus dispnible l'rdre sera rejeté. Vs psitins espèces snt vérifiées en cnsidérant vtre slde et les limites de crédit accrdées sur le cmpte débité. La cntre-valeur en espèces de vs rdres de suscriptin sera blquée sur le cmpte chisi dès la signature de l'rdre. Le cmpte sera débité à la date de paiement (qui crrespnd à la date de départ de l'émissin). 2. Nminal dispnible Le prduit est dispnible en quantité limitée. Si la quantité dispnible est épuisée avant la fin de la péride de suscriptin, celle-ci fait alrs l'bjet d'une clôture anticipée. 3. Prix Quel que sit le nminal investi, le prix du Placement Structuré est égal au prix d'émissin, éventuellement augmenté d'un drit d'entrée. Ce prix reste inchangé durant tute la péride de suscriptin. 4. Date de fin de validité La date de fin de validité de vtre rdre est déterminée par la date de paiement de l'emprunt et ce, cmme suit : Si la date de paiement est inférieure u égale au 25, la fin de validité est le dernier jur calendrier du mis de la date de paiement. Si la date de paiement est supérieure au 25, la fin de validité est le dernier jur calendrier du mis suivant. 19

20 Les fnds d investissement sur BILnet Les rdres de suscriptin et de rembursement snt envyés à l agent de transfert du fnds pur exécutin à la date de la Valeur Nette d Inventaire (VNI) telle que mentinnée dans le prspectus du fnds.

Service de mobilité interbancaire - Règlement

Service de mobilité interbancaire - Règlement versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire

Plus en détail

Service de mobilité interbancaire - Règlement

Service de mobilité interbancaire - Règlement versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire

Plus en détail

Gestion des Prospects : Adresses à exporter

Gestion des Prospects : Adresses à exporter Gestin des Prspects : Adresses à exprter 2 Tables des matières 1. Intrductin : Adresses à exprter p 3 2. Que signifie une adresse qualifiée? p4 2.1 Particulier = le client final 2.2 Cnducteur lié à une

Plus en détail

Manuel d utilisation de Nomad Trading

Manuel d utilisation de Nomad Trading Manuel d utilisatin de Nmad Trading INTRODUCTION NmadTrading est un util qui vus permet d'accéder à vtre envirnnement de trading à distance. Cmment fnctinne-t-il? NmadTrading s'installe sur vtre platefrme

Plus en détail

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins

Plus en détail

ENREGISTEUR NUMERIQUE USB Guide utilisateur

ENREGISTEUR NUMERIQUE USB Guide utilisateur Intrductin La netbx HD ffre désrmais la fnctinnalité d Enregistreur Numérique USB (PVR-USB) vus permettant : D enregistrer directement sur vtre disque USB les prgrammes TNT u TNT-HD reçu par vtre netbx

Plus en détail

Çi-dessous le livret du module de réservation de sièges. Via Thomascookagent.be (pour les agences)

Çi-dessous le livret du module de réservation de sièges. Via Thomascookagent.be (pour les agences) Réservatin de places, enregistrement en ligne et lcatin du Digeplayer chez Thmas Ck Airlines. Réservatin de places chez Pegasus et TUI Airlines Belgium (Lng Haul). Une agence de vyage peut prcéder à la

Plus en détail

Nous proposons 3 syntaxes au choix :

Nous proposons 3 syntaxes au choix : Slutin d envi de SMS Dcumentatin technique 1. Créatin et gestin de cmpte 2. Envi par email 3. Envi via l interface Web 4. Envi par cmmande http 5. Envi via le lgiciel 123SMS 6. Publipstage SMS persnnalisés

Plus en détail

Utiliser les activités de cours de Moodle : le Questionnaire

Utiliser les activités de cours de Moodle : le Questionnaire Utiliser les activités de curs de Mdle : le Questinnaire CETTE PROCEDURE DÉCRIT LA MISE EN PLACE ET L UTILISATION DE L ACTIVITÉ DE COURS «QUESTIONNAIRE». PRE-REQUIS : Prcédure «Démarrer sur Mdle» DÉFINITION

Plus en détail

http://espaceassure.apgis.com Siège social : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex

http://espaceassure.apgis.com Siège social : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex apgis Institutin de prévyance 12 rue Massue 94684 Vincennes cedex Espace Assuré APGIS : http://espaceassure.apgis.cm QUELQUES EXPLICATIONS Siège scial : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex APGIS - Institutin

Plus en détail

2. Trouvez la version du firmware que vous souhaitez télécharger dans la rubrique Boot From CD, correspondant à votre modèle de SSD.

2. Trouvez la version du firmware que vous souhaitez télécharger dans la rubrique Boot From CD, correspondant à votre modèle de SSD. Changements apprtés par le firmware: Fiabilité du prduit amélirée Réslutin de l anmalie causant de brèves pauses intermittentes chez certains utilisateurs. INTRODUCTION Ce dcument décrit la prcedure permettant

Plus en détail

BOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage

BOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage BOURSE EXPLO RA SUP (Régin Rhône-Alpes) Tutes destinatins-séjur académique et stage A/Demande de burse Expl RA Sup 1/Eligibilité La mbilité (stage u séjur académique) dit être validée par des crédits ECTS

Plus en détail

Nouveautés apportées à l assessment-tool

Nouveautés apportées à l assessment-tool Nuveautés apprtées à l assessment-tl La dcumentatin et les utils d aide de Friendly Wrk Space snt régulièrement révisés, actualisés et dévelppés. Ainsi, la directive a une nuvelle fis été mise à jur en

Plus en détail

Processus des services

Processus des services Prcessus des services TABLE DES MATIÈRES: 1 Garantie sur les prduits 2 Supprt pur les prduits 3 Cmpsant à remplacer par l utilisateur final (EURP : End User Replaceable Part) 4 Défectueux à l arrivée (DOA

Plus en détail

GUIDE INSTALLATION IAS

GUIDE INSTALLATION IAS Guide d installatin IAS 1 IMPACT TECHNOLOGIES se réserve le drit de mdifier à tut mment le cntenu de ce dcument. Bien que l exactitude des renseignements qu il cntient sit cntrôlée avec sin, IMPACT TECHNOLOGIES

Plus en détail

PHASE 1 : choix et définition du sujet du TM.

PHASE 1 : choix et définition du sujet du TM. PHASE 1 : chix et définitin du sujet du TM. Le chix du sujet est une partie imprtante du TM. Ce chix se fait durant la 1 ère phase. La prblématique du thème cncerne le rapprt entre la chimie et la vie

Plus en détail

Kluwer ERP Dashboard - VERO. www.kluwer.be/software

Kluwer ERP Dashboard - VERO. www.kluwer.be/software Kluwer ERP Dashbard - VERO www.kluwer.be/sftware Table des matières INFORMATIONS UTILES... 2 COMMENT UTILISER LE DASHBOARD... 4 LE CONTENU DU DASHBOARD... 6 LES CHIFFRES ET LES INDICATEURS... 6 LES GRAPHIQUES...

Plus en détail

LE RVER EN UN COUP D ŒIL

LE RVER EN UN COUP D ŒIL LE RVER EN UN COUP D ŒIL Le terme RVER est l acrnyme pur Régime Vlntaire d Epargne-Retraite. C est un nuveau régime de retraite régi par la Li sur les régimes vlntaires d'épargneretraite (Li sur les RVER)

Plus en détail

ASSODESK.COM Aide en ligne

ASSODESK.COM Aide en ligne ASSODESK.COM Aide en ligne Reprductin même partielle interdite sans autrisatin Table des matières I But de l'applicatin... 3 II Lancement de l'applicatin... 3 III Frmulaire de pré-inscriptin... 3 IV Utilisatin

Plus en détail

Promotion Le défi des étoiles Aéroplan 2013. Q1. Qu est-ce que la promotion Le défi des étoiles Aéroplan?

Promotion Le défi des étoiles Aéroplan 2013. Q1. Qu est-ce que la promotion Le défi des étoiles Aéroplan? Prmtin Le défi des étiles Aérplan 2013 Q1. Qu est-ce que la prmtin Le défi des étiles Aérplan? La prmtin Le défi des étiles est une ffre de milles-bnis destinée à récmpenser les membres qui accumulent

Plus en détail

Questions et réponses concernant l'assemblée générale 2015

Questions et réponses concernant l'assemblée générale 2015 Questins et répnses cncernant l'assemblée générale 2015 1. Infrmatins générales sur l'assemblée générale... 3 1.1 Date et lieu... 3 1.2 Heure de l'assemblée générale... 3 1.3 Que se passe-t-il si j'arrive

Plus en détail

Les assurances automobiles

Les assurances automobiles Les assurances autmbiles I. Les différentes assurances a) L assurance au tiers est une bligatin légale Cette assurance au tiers que l n peut qualifier de base cuvre uniquement les dmmages causés à un tiers.

Plus en détail

CRÉDIT AGRICOLE EN LIGNE

CRÉDIT AGRICOLE EN LIGNE COMMERCIAL Siège scial : Cité de l Agriculture, Chemin de la Bretèque 76 BOIS GUILLAUME - RCS ROUEN 433 786 738 Adresse pstale : BP 800-76238 BOIS GUILLAUME CEDEX Tél. : 02 27 76 60 30 - www.ca-nrmandie-seine.fr

Plus en détail

Guide du locataire - Résidentiel. Foire aux questions (FAQ)

Guide du locataire - Résidentiel. Foire aux questions (FAQ) Guide du lcataire - Fire aux questins (FAQ) Résidentiel Le GROUPE ROBIN ADRESSE 770 bulevard Casavant Ouest, Saint-Hyacinthe (Québec) J2S 7S3 TELEPHONE 450 250-2222 TELECOPIEUR 450 773-6303 INTERNET www.gruperbin.cm

Plus en détail

Fiche sur les assurances nécessaires lors d un séjour à l étranger

Fiche sur les assurances nécessaires lors d un séjour à l étranger Fiche sur les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger Préambule Cette fiche cncerne les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger. En effet, Éducatin internatinale cnsidère maintenant

Plus en détail

En collaboration avec la direction territoriale du MFA

En collaboration avec la direction territoriale du MFA Prpsitins pur faciliter l utilisatin de l Entente de services de garde à cntributin réduite. En cllabratin avec la directin territriale du MFA Nus recherchns des slutins visant à : Simplifier le prcessus;

Plus en détail

Basculer entre un réseau domestique et celui de votre lieu de travail

Basculer entre un réseau domestique et celui de votre lieu de travail Prise en main de Windws : Cnnexin de vtre rdinateur prtable du travail à vtre réseau dmestique www.univ-infrmatique.cm Dans cet article Basculer entre un réseau dmestique et celui de vtre lieu de travail

Plus en détail

POLITIQUE DE REMUNERATION

POLITIQUE DE REMUNERATION ASSET MANAGEMENT POLITIQUE DE REMUNERATION (UCITS ET AIF) INTRODUCTION En applicatin avec les textes suivants : En tant que sciété de gestin de fnds UCITS Règlement CSSF 10-4 prtant transpsitin de la directive

Plus en détail

Vente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015

Vente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015 Vente de Capacités de Stckage de gaz Prduit & Quantité Prpsée SEDIANE NORD 120 90 JUIN 2015 1 TWh sur le Grupement Sediane Nrd. Type de prduit Capacité Nminale de Stckage : vlume dnnant drit à des capacités

Plus en détail

Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal

Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal MARCHE de Service REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R. P. C. n 074 B 037/05 Mde de cnsultatin : marché passé en la frme d une prcédure adaptée

Plus en détail

Changement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d ordre actuariel

Changement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d ordre actuariel Changement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d rdre actuariel Jurnées d études du SACEI et de l IA Deauville, jeudi 20 septembre 2012 Nrbert Gautrn ngautrn@galea-asscies.eu Smmaire 1.

Plus en détail

CORRIGE DES MISSIONS

CORRIGE DES MISSIONS SCÉNARIO 1 1 CORRIGE DES MISSIONS MISSION 1 Il existe de nmbreux furnisseurs de tablettes tactiles référencés sur le net. Il faut réduire sa recherche sur Lyn et sa régin et privilégier des furnisseurs

Plus en détail

A toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique

A toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique SERVICE INFORMATIQUE Luxemburg, le 20 ctbre 2010 Référence: SI/DW/101020 A tutes les Directrices et à tus les Directeurs des établissements sclaires de l enseignement secndaire et secndaire technique Cncerne:

Plus en détail

Comme nous devons clôturer nos systèmes actuels avant la transition, veuillez noter les dates suivantes :

Comme nous devons clôturer nos systèmes actuels avant la transition, veuillez noter les dates suivantes : Le 30 juin 2014 ACTION : Date d entrée en vigueur du changement le 25 aût 2014 Cher furnisseur, À cmpter du 25 aût 2014, Zetis utilisera un nuveau système de planificatin des ressurces de l entreprise

Plus en détail

Impôt des personnes physiques - Habitation propre et avantages fiscaux avant 2015

Impôt des personnes physiques - Habitation propre et avantages fiscaux avant 2015 23 février 2015 Impôt des persnnes physiques - Habitatin prpre et avantages fiscaux avant 2015 Bernard Mariscal, Benefits Expert, Delitte Belgium Publié dans : Lettre d'inf Actualités Fiscales n 7, 23.02.2015,

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE article 1 : Objet...2 article 2 : Les titres de transprt...2 article 3 : La tarificatin...4 article 4 : L achat du titre de transprt...4 Article 4.1 L achat a brd des cars...4

Plus en détail

Charte de la gestion cookies groupe PVCP 25/09/2014

Charte de la gestion cookies groupe PVCP 25/09/2014 Charte de la gestin ckies grupe PVCP 25/09/2014 Table des matières 1. Qu'est-ce qu'un ckie?... 2 2. Ntre charte sur les ckies... 2 3. Gestin des ckies... 6 1 Charte de la gestin ckies grupe PVCP 25/09/2014

Plus en détail

Scénario 2 : La promesse

Scénario 2 : La promesse Scénari 2 : La prmesse D enise est infirmière auxiliaire autrisée depuis 10 ans, Elle exerce dans une clinique externe d un grand hôpital général. Aujurd hui, elle est chargée de prendre sin d Amanda,

Plus en détail

CONTRAT POUR UN EMPLOI AVEC OU SANS HEBERGEMENT (cf Décret n 94-490 du 15 juin 1994 pris en application de la loi n 92-645 du 13 juillet 1992)

CONTRAT POUR UN EMPLOI AVEC OU SANS HEBERGEMENT (cf Décret n 94-490 du 15 juin 1994 pris en application de la loi n 92-645 du 13 juillet 1992) 1 CONTRAT POUR UN EMPLOI AVEC OU SANS HEBERGEMENT (cf Décret n 94-490 du 15 juin 1994 pris en applicatin de la li n 92-645 du 13 juillet 1992) L inscriptin à ce prgramme implique l acceptatin des clauses

Plus en détail

GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES

GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES Nvembre 2009 Table des matières Intrductin...1 1. Règles de cnfrmité...3

Plus en détail

Québec, le 26 septembre 2014

Québec, le 26 septembre 2014 Québec, le 26 septembre 2014 Madame, Mnsieur, Le Camp Mercier et les autres établissements de ski de fnd de la Sépaq ffrent en cmmun un abnnement de saisn qui dnne accès à tut le réseau de ski de fnd de

Plus en détail

Pour répondre au besoin de sécurité juridique et de prévisibilité, la Loi type devrait traiter des questions suivantes:

Pour répondre au besoin de sécurité juridique et de prévisibilité, la Loi type devrait traiter des questions suivantes: Descriptin de la prpsitin du Canada cncernant l élabratin d une Li type sur les règles de cmpétence et de cnflits de lis en matière de cntrats de cnsmmatin dans le cadre de la CIDIP-VII Dans le cadre de

Plus en détail

Les prix de l électricité en France : évolutions passées et perspectives

Les prix de l électricité en France : évolutions passées et perspectives Les prix de l électricité en France : évlutins passées et perspectives A l heure ù la Cmmissin Eurpéenne vient de publier un rapprt cmplet sur les prix de l énergie en Eurpe, présentant leur évlutin sur

Plus en détail

CE QU IL FAUT RETENIR DE HITECHPROS UNE OPPORTUNITE POUR LES ACTEURS DU SECTEUR UN OBSERVATEUR PRIVILEGIE DU MARCHE

CE QU IL FAUT RETENIR DE HITECHPROS UNE OPPORTUNITE POUR LES ACTEURS DU SECTEUR UN OBSERVATEUR PRIVILEGIE DU MARCHE Décembre 2014 1 SOMMAIRE CE QU IL FAUT RETENIR DE HITECHPROS LE MARCHE UNE OPPORTUNITE POUR LES ACTEURS DU SECTEUR UN OBSERVATEUR PRIVILEGIE DU MARCHE UNE DEMARCHE STRATEGIQUE INSCRITE DANS LA DUREE LE

Plus en détail

Règlement de consultation

Règlement de consultation Mairie de Salaise sur Sanne BP 20318 19 rue Avit Niclas 38150 SALAISE SUR SANNE Tel : 04.74.29.00.80 Marché de prestatins de services divers Règlement de cnsultatin Objet du marché à bns de cmmande Vidé

Plus en détail

MISSIONS COMMERCIALES

MISSIONS COMMERCIALES DEVELOPPEMENT ET OBJECTIFS MISSIONS COMMERCIALES Prcédure et bjectifs Le but d'une missin cmmerciale est de distribuer et prmuvir les prduits u services d'une entreprise. Les démarches à suivre snt les

Plus en détail

KDJHU HQHUJ\ manuel de l'xwlolvdteur tebis

KDJHU HQHUJ\ manuel de l'xwlolvdteur tebis manuel de l' teur tebis SOMMAIRE SOMMAIRE Page 1. PRESENTATION GENERALE DU SITE HAGER-ENERGY... 2 2. CONNEXION AU SITE... 3 3.... 4 3.1 COMPTE... 4 3.2 PAGE D ACCUEIL... 5 3.3 APPAREILS... 5 3.4 MON LOGEMENT...

Plus en détail

GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES

GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS Préparatin aux examens de l AMF Pur : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES Prfesseur : Jacques Bélanger 04-2012 TABLE DES MATIÈRES I.

Plus en détail

AVANT VOTRE ARRIVEE... 2. 1. Pour votre inscription administrative, préparer les documents suivants:... 2. 2. Pour votre logement...

AVANT VOTRE ARRIVEE... 2. 1. Pour votre inscription administrative, préparer les documents suivants:... 2. 2. Pour votre logement... Cntenu AVANT VOTRE ARRIVEE... 2 1. Pur vtre inscriptin administrative, préparer les dcuments suivants:... 2 2. Pur vtre lgement... 2 UNE SEMAINE AVANT VOTRE ARRIVEE:... 3 A VOTRE ARRIVEE... 3 1. Accès

Plus en détail

Haut Conseil de la santé publique

Haut Conseil de la santé publique Haut Cnseil de la santé publique AVIS relatif à la vaccinatin par le vaccin pneumcccique cnjugué 11 décembre 2009 Vaccin pneumcccique cnjugué Un nuveau vaccin pneumcccique cnjugué (Prevenar 13 ), cmpsé

Plus en détail

Entre 16 et 19 ans Né(e) entre le 01/10/96 et le 30/09/2000. Sécu Etudiante obligatoire et GRATUITE COCHER 450. Sécu des parents GRATUITE COCHER 000

Entre 16 et 19 ans Né(e) entre le 01/10/96 et le 30/09/2000. Sécu Etudiante obligatoire et GRATUITE COCHER 450. Sécu des parents GRATUITE COCHER 000 Vtre âge au curs de l année universitaire et la prfessin de vs parents déterminent si vus devez être inscrit à la Sécurité Sciale Etudiante et si vus devez u nn verser la ctisatin étudiante Vtre âge au

Plus en détail

Règlement de la BCL Collecte directe des données paiement. Note de guidance relative à la transmission des données paiements

Règlement de la BCL Collecte directe des données paiement. Note de guidance relative à la transmission des données paiements Règlement de la BCL Cllecte directe des dnnées paiement Nte de guidance relative à la transmissin des dnnées paiements 1. Intrductin... 2 2. Remarques imprtantes cncernant la transmissin des dnnées :...

Plus en détail

Les conditions générales de vente du SERVICE ZADS CLOUD

Les conditions générales de vente du SERVICE ZADS CLOUD Les cnditins générales de vente du SERVICE ZADS CLOUD Nm du Partenaire Cmmercial: Adresse du Partenaire Cmmercial: Dmaine(s) (URL) du Client Final Qui utilisera le Lgiciel ZADS en mde hébergé CLOUD Signature

Plus en détail

livraisons en centrale

livraisons en centrale 2013 Cahier des charges pur livraisns en centrale A l attentin des furnisseurs de Carrefur Belgium Table des matières A/ ETIQUETAGE LOGISTIQUE... 2 A1/Rappel... 2 A2/ Le manuel d'étiquetage lgistique de

Plus en détail

CONTRAT DE SYNDIC (classique)

CONTRAT DE SYNDIC (classique) PARTIES : ENTRE LES SOUSSIGNES CONTRAT DE SYNDIC (classique) LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES L'immeuble RESIDENCE XXX sis : XXX 65000 TARBES cmprtant XXX lts principaux. Représenté par le Président de

Plus en détail

PRIMONIAL SÉRÉNIPIERRE CONTRAT D ASSURANCE VIE

PRIMONIAL SÉRÉNIPIERRE CONTRAT D ASSURANCE VIE PRIMONIAL SÉRÉNIPIERRE CONTRAT D ASSURANCE VIE AVEC LE FONDS SÉCURITÉ PIERRE EURO : >> un investissement en immbilier avec une garantie permanente en capital, assrtie d une perspective de rendement particulièrement

Plus en détail

L'ANALYSE DU BILAN PATRIMONIAL EN VALEURS NETTES. Approfondir l'analyse du bilan financier : retraitements du bilan comptable.

L'ANALYSE DU BILAN PATRIMONIAL EN VALEURS NETTES. Approfondir l'analyse du bilan financier : retraitements du bilan comptable. L'ANALYSE DU BILAN PATRIMONIAL EN VALEURS NETTES Objectif(s) : Pré-requis : Apprfndir l'analyse du bilan financier : retraitements du bilan cmptable. Principes d'analyse du bilan financier : Mdalités :

Plus en détail

Sociétés Non Financières - taux endettement - % PIB, valeur nominale

Sociétés Non Financières - taux endettement - % PIB, valeur nominale T1 1999 T4 1999 T3 2000 T2 2001 T1 2002 T4 2002 T3 2003 T2 2004 T1 2005 T4 2005 T3 2006 T2 2007 T1 2008 T4 2008 T3 2009 T2 2010 T1 2011 T4 2011 T3 2012 T2 2013 Accmpagner le muvement de désintermédiatin

Plus en détail

Approche générale de l OCRCVM pour l évaluation des risques de crédit liés aux contreparties

Approche générale de l OCRCVM pour l évaluation des risques de crédit liés aux contreparties Avis sur les règles Appel à cmmentaires Règles des curtiers membres Persnne-ressurce : Richard J. Crner Vice-président à la plitique de réglementatin des membres 416 943-6908 rcrner@iirc.ca Destinataires

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International

DOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Master Transprt, Lgistique Et Cmmerce Internatinal Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien

Plus en détail

CONVENTION D ACCÈS ÉLECTRONIQUE

CONVENTION D ACCÈS ÉLECTRONIQUE CONVENTION D ACCÈS ÉLECTRONIQUE VEUILLEZ LIRE CETTE CONVENTION D ACCÈS ÉLECTRONIQUE (LA «CONVENTION») ATTENTIVEMENT ET EN IMPRIMER UNE COPIE POUR VOS DOSSIERS. CETTE CONVENTION RÉGIT VOTRE ACCÈS ÉLECTRONIQUE

Plus en détail

- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES

- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES - 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES Objectif(s) : Pré requis : Mdalités : Présentatin du tableau de brd, Principes de la remntée des cmptes. Outils de gestin prévisinnelle, d'analyse financière

Plus en détail

Protection Complémentaire Santé

Protection Complémentaire Santé Nus smmes là pur vus aider Prtectin Cmplémentaire Santé Cuverture Maladie Universelle et Déductin sur les ctisatins u primes de prtectin cmplémentaire santé Vus truverez dans ce dssier tut ce dnt vus avez

Plus en détail

RÈGLEMENT DU CONCOURS

RÈGLEMENT DU CONCOURS RÈGLEMENT DU CONCOURS CONCOURS «LE MONUMENT PRÉFÉRÉ DES FRANÇAIS» (ci-après le «Cncurs») 1. CONCOURS ET DURÉE DU CONCOURS : Le Cncurs (le «Cncurs») est rganisé par TV5 Québec Canada (l «Organisateur»).

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA COMMISSION COMMUNICATION

COMPTE RENDU DE LA COMMISSION COMMUNICATION COMPTE RENDU DE LA COMMISSION COMMUNICATION La cmmissin s est bien tenue le 3 mars 2010 à la brasserie Fl située dans la Gare de l Est. La cmmissin a cmmencé avec 10 minutes d avance, tus les membres de

Plus en détail

Besoins informatiques Pricare et autres informations utiles pour le gestionnaire de réseau

Besoins informatiques Pricare et autres informations utiles pour le gestionnaire de réseau Besins infrmatiques Pricare et autres infrmatins utiles pur le gestinnaire de réseau Réseau Attentin : l utilisatin de réseaux sans fil est frtement décnseillée et n est pas supprté par Figac, en raisn

Plus en détail

Développement Durable et Énergies Renouvelables

Développement Durable et Énergies Renouvelables Dévelppement Durable et Énergies Renuvelables Vus êtes artisan, cmmerçant, prfessin libérale, rganisme de lgements sciaux, cllectivité lcale, assciatin, entreprise, agriculteur, prpriétaire de lcaux prfessinnels

Plus en détail

Cahier d inscription

Cahier d inscription Cahier d inscriptin AEC Intégratin à la prfessin infirmière du Québec (CWA.0B) Péride d inscriptin en persnne: Du 27 avril au 29 avril 2015 inclusivement Hraire pur l inscriptin : du lundi au vendredi

Plus en détail

Les accidents du travail

Les accidents du travail Les accidents du travail Table des matières Qu est-ce qu un accident du travail?... 2 Que faire en cas d accident du travail?... 3 Cmment s effectue l indemnisatin?... 4 Pur les membres de SMartBe?...

Plus en détail

CONTRAT ANNULATION FOIRES, SALONS, CONGRES «UNIMEV» Créé et géré par le courtier AXELLIANCE assuré par la compagnie BEAZLEY

CONTRAT ANNULATION FOIRES, SALONS, CONGRES «UNIMEV» Créé et géré par le courtier AXELLIANCE assuré par la compagnie BEAZLEY CONTRAT ANNULATION FOIRES, SALONS, CONGRES «UNIMEV» Créé et géré par le curtier AXELLIANCE assuré par la cmpagnie BEAZLEY Présentatin de l assureur : BEAZLEY Beazley plc est une sciété d assurances spécialisées

Plus en détail

(les caractères apparaissent en vidéo inversé : blanc sur fond

(les caractères apparaissent en vidéo inversé : blanc sur fond Editin d un dcument De l allumage du PC à sa sauvegarde et à sn impressin RF : PeMWrdSyst_0707/Tice/Web/DataSite Objet: Ntice d utilisatin d un traitement de texte pur la créatin d un dcument, de la mise

Plus en détail

CYBERLEARN COURS MOODLE. SUPPORT DE TRAVAIL Pour professeur-es et assistant-es d'enseignement

CYBERLEARN COURS MOODLE. SUPPORT DE TRAVAIL Pour professeur-es et assistant-es d'enseignement CENTRE e-learning HES-SO CYBERLEARN COURS MOODLE SUPPORT DE TRAVAIL Pur prfesseur-es et assistant-es d'enseignement Sndages et tests : rendez vs curs Mdle interactifs! HES-SO 2010 Team Cyberlearn Table

Plus en détail

- culture - tourisme - sport - actions sociales

- culture - tourisme - sport - actions sociales NOTICE de demande de subventin - culture - turisme - sprt - actins sciales Le dssier de demande de subventin a été créé dans le but d harmniser les subventins accrdées par la COMPA (Cmmunauté de Cmmunes

Plus en détail

Groupe ERAMET. MODIFICATION CGT - Rajouter avenant 1 et 2 Paris le 18 octobre 2012. Préambule. 1. Salariés bénéficiaires

Groupe ERAMET. MODIFICATION CGT - Rajouter avenant 1 et 2 Paris le 18 octobre 2012. Préambule. 1. Salariés bénéficiaires Grupe ERAMET Accrd Cmpte Epargne Temps Grupe MODIFICATION CGT - Rajuter avenant 1 et 2 Paris le 18 ctbre 2012 Préambule La Directin du Grupe ERAMET et les Organisatins Syndicales nt suhaité cmpléter les

Plus en détail

2 ) LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE

2 ) LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE CHARTE de REFERENCEMENT Bureaux d études techniques Sciétés et adresses : IMMOBILIERE 3F : 159, rue Natinale 75638 Paris Cedex 13 RSF : 3, allée de la Seine 94200 Ivry sur Seine RUF : 32 curs du Danube

Plus en détail

ÉTAPES CLÉS DE LA RÉPONSE AUX VIOLATIONS DU RESPECT DE LA

ÉTAPES CLÉS DE LA RÉPONSE AUX VIOLATIONS DU RESPECT DE LA AVIS DE PRATIQUE DE L OMBUDSMAN DU MANITOBA Les avis de pratique snt préparés par l Ombudsman du Manitba afin d aider les persnnes qui utilisent la législatin. Leur bjet en est un de cnseil seulement et

Plus en détail

a) Financement par des tiers : emprunts, crédits bancaires, leasing, crédit spontané (lors d un achat à crédit) ;

a) Financement par des tiers : emprunts, crédits bancaires, leasing, crédit spontané (lors d un achat à crédit) ; Chapitre 3 : Analyse de la trésrerie 1 Intrductin La gestin de la trésrerie est indispensable à tute entreprise puisqu elle lui permet d assurer sa slvabilité. Le rôle du gestinnaire de trésrerie demande

Plus en détail

Annexe 2 Annexe technique de la convention individuelle d habilitation «professionnel de l automobile»

Annexe 2 Annexe technique de la convention individuelle d habilitation «professionnel de l automobile» Annexe 2 Annexe technique de la cnventin individuelle d habilitatin «prfessinnel de l autmbile» 1 Ntice explicative... 2 1.1 Préambule...2 1.2 Principe général de l habilitatin... 3 1.3 L habilitatin «prfessinnel

Plus en détail

Gérant Salvatore IANNI. Bureau de Fontaine 130 Bd Joliot Curie 38600 Fontaine 04 76 26 68 09 Agrément : E 11 03 38 08750

Gérant Salvatore IANNI. Bureau de Fontaine 130 Bd Joliot Curie 38600 Fontaine 04 76 26 68 09 Agrément : E 11 03 38 08750 Viture Mt Frmatin cntinue Gérant Salvatre IANNI Bureau de Fntaine 130 Bd Jlit Curie 38600 Fntaine 04 76 26 68 09 Agrément : E 11 03 38 08750 : fntaine@bastille-frmatin.cm Brchure de renseignements AAC

Plus en détail

Dons des entreprises. Objet. Forme. Conditions

Dons des entreprises. Objet. Forme. Conditions Dns des entreprises Vus êtes une entreprise, relevant de l IS (impôt sur les sciétés) u de l IR (impôt sur le revenu)? Vus puvez apprter un sutien matériel à une assciatin u une fndatin à travers des pératins

Plus en détail

Les dossiers de FO RÉSIDENCE PRINCIPALE. Prêts soumis à conditions de revenus : o Critères d attribution :

Les dossiers de FO RÉSIDENCE PRINCIPALE. Prêts soumis à conditions de revenus : o Critères d attribution : Les dssiers de FO Maj septembre 2013 RÉSIDENCE PRINCIPALE Prêts sumis à cnditins de revenus : Critères d attributin : Salarié sus cntrat à durée indéterminée dnt l'ancienneté minimale est de 1 an, en vue

Plus en détail

Charte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB)

Charte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB) Charte de l Assciatin Suisse de Prtage des Bébés (ASPB) 1. Rôle et missin L ASPB est une assciatin à but nn lucratif et indépendante de tutes marques,qui suhaite prmuvir un prtage respectueux du dévelppement

Plus en détail

- Le service aux tables. - Le service rapide & commande pour emporter. - Le service à l auto. - La livraison. o Voir le feuillet Livraison.

- Le service aux tables. - Le service rapide & commande pour emporter. - Le service à l auto. - La livraison. o Voir le feuillet Livraison. Pint De Vente Lgiciel de gestin Les Lgiciels Velce, Vtre gestinnaire La versatilité, la simplicité et la rapidité de ntre pint de vente, ne fnt pas qu amélirer vtre service à la clientèle, elles permettent

Plus en détail

Conditions d utilisation du site Internet

Conditions d utilisation du site Internet Cnditins d utilisatin du site Internet Le site Internet Sevenhugs, accessible à l adresse http://www.seven-hugs.cm (Ci-après le «Site Internet») est édité par la sciété 7HUGS LABS, Sciété par actins simplifiée,

Plus en détail

Proposition de Veille Internet Campagnes Electorales 2012

Proposition de Veille Internet Campagnes Electorales 2012 Prpsitin de Veille Internet Campagnes Electrales 2012 Pur tut savir sur ce que les respnsables plitiques, candidats à l électin Présidentielle, candidats aux électins législatives disent de vus et sur

Plus en détail

I N A M I Institut National d Assurance Maladie-Invalidité

I N A M I Institut National d Assurance Maladie-Invalidité I N A M I Institut Natinal d Assurance Maladie-Invalidité Circulaire aux Offices de tarificatin Circ. OT 2011/023 Service des Sins de Santé Crrespndant: Blandine Divry Attaché Tél: 02/739 78 01 Fax: 02/739

Plus en détail

Gestionnaire de Prêts Margill 4.1

Gestionnaire de Prêts Margill 4.1 Gestinnaire de Prêts Margill 4.1 A P E R ÇU DES FENÊTRES E T DES P R I N CIPALES F ONCTIONNALITÉS avec Table des matières 2 Fenêtre Principale Fenêtre recherche de dnnées Fenêtre du Dssier Dnnées Calculer

Plus en détail

Concours d'admission en orthop honie Le concours d'entrée au Certificat de Capacité d'orthophonie Centre de Formation Pitié-Salpêtrière

Concours d'admission en orthop honie Le concours d'entrée au Certificat de Capacité d'orthophonie Centre de Formation Pitié-Salpêtrière CONCOURS ORTHOPHONIE DE PARIS / La Pitié Salpétrière Cncurs d'admissin en rthp hnie Le cncurs d'entrée au Certificat de Capacité d'orthphnie Centre de Frmatin Pitié-Salpêtrière Currier pstal : FACULTE

Plus en détail

PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS

PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS NOTE: Les mniteurs qui suivent la frmatin de mise à niveau et de mise à niveau à distance ne snt pas tenus de remplir

Plus en détail

PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP»

PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» Département de la frmatin et de la sécurité Service de l'enseignement Departement für Bildung und Sicherheit Dienststelle für Unterrichtswesen PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» 2 Table

Plus en détail

FOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE?

FOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE? FOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE? Plusieurs d entre vus se snt plaints du fait que, malgré le fait qu ils sient nn vlntaires pur participer à la permanence

Plus en détail

Manuel d'utilisation: Gestion commerciale - CRM

Manuel d'utilisation: Gestion commerciale - CRM Manuel d'utilisatin: Gestin cmmerciale - CRM Partie: Actins de la CRM Versin : 1.1 Structure du dcument 1 Intrductin...2 2 Glssaire...2 3 Actins de la CRM...3 3.1 Tri...3 3.1.1 Tri client...4 3.1.2 Tri

Plus en détail

NOTICE POUR L IMPORT DU FICHIER «IACA» DANS CORRELYCE

NOTICE POUR L IMPORT DU FICHIER «IACA» DANS CORRELYCE Directin des lycées Service des Technlgies de l Infrmatin Educatives NOTICE POUR L IMPORT DU FICHIER «IACA» DANS CORRELYCE Année sclaire 2008/2009 SOMMAIRE REMARQUES IMPORTANTES... 2 1. Exprter les cmptes

Plus en détail

MAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE

MAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE MAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE N.B. : Le masculin est utilisé au sens générique; il désigne autant les femmes que les hmmes ARTICLE 1 OBJET 1. La Faculté de médecine de l

Plus en détail

Logiciel de gestion des inscriptions en CPGE

Logiciel de gestion des inscriptions en CPGE Admissin CPGE Lgiciel de gestin des inscriptins en CPGE La réfrme du mde de recrutement en classes préparatires aux Grandes Écles intervenu en 2003 a prfndément mdifié la gestin par les établissements

Plus en détail

Fiche de projet pour les institutions publiques

Fiche de projet pour les institutions publiques Fiche de prjet pur les institutins publiques Infrmatins pratiques Nm de l institutin publique ayant intrduit le prjet: SPF Technlgie de l'infrmatin et de la Cmmunicatin (Fedict). Nm du prjet : egv Mnitr

Plus en détail

RÈGLEMENT D ORDRE INTERIEUR

RÈGLEMENT D ORDRE INTERIEUR I. Champ d applicatin 1. Le règlement d rdre intérieur (ci-après dénmmé le Règlement ) est d applicatin dans ce cmplexe cinématgraphique, à savir Kineplis Liège Palace, Rue Pnt d Avry 21, 4000 Liège, qui

Plus en détail