Types d ordres particuliers

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1 Le Canada compte de nombreux marchés financiers et CitiGroup Global Markets Canada Inc. (CGMCI) souhaite informer ses clients de la façon dont elle gère leurs ordres. Sachez que sauf instructions contraires de la part de nos clients, les politiques suivantes s appliquent à tous les ordres de clients. 1. Heures d ouverture En ce qui concerne les titres inscrits à une bourse canadienne, le pupitre de négociation de CGMCI reçoit les ordres à exécuter de 8 h 30 à 17 h, heure de l Est (HE) du lundi au vendredi, sauf les jours fériés au Canada1. Les clients peuvent obtenir de l aide auprès des employés avant et après ces heures. L ordre de présentation des marchés financiers ci-dessous ne représente en aucun cas un ordre de priorité aux fins l acheminement des ordres. Veuillez prendre note des types d ordres suivants par marché financier. Marché TSX/TSXV Bourse Alpha Fait partie du groupe TMX IntraSpread d Alpha (chambre de liquidités opaque faisant partie de la Bourse Alpha) Fait partie du groupe TMX Types d ordres particuliers Ordres au cours médian non affichés : s exécutent au point médian entre le meilleur cours acheteur et vendeur national, et sont assortis d un cours limite maximal facultatif. Ordres à cours limité non affichés : sont donnés avec un cours limite d écart complet ou un cours du marché (auquel cas un cours limite est automatiquement assigné sur la base des limites d écart acheteur/vendeur existantes). Ces deux types d ordres peuvent être exécutés contre des ordres non affichés, des ordres partiellement affichés et des ordres affichés standard. Ordres iceberg améliorant le cours (PII) : possèdent les mêmes caractéristiques qu un ordre iceberg standard, mais en plus, ils peuvent être exécutés contre des ordres à appariement intérieur. Une fourchette de cours est fixée, à partir de laquelle l ordre interagira avec les ordres à appariement intérieur. Ordres à appariement intérieur : s exécutent contre le volume affiché d un ordre iceberg améliorant le cours dans la fourchette du meilleur cours acheteur et vendeur national. Le cours intérieur est calculé en fonction d un pourcentage du cours acheteur/vendeur. Les parties non exécutées des ordres à appariement intérieur sont annulées. Ordres valables pour la journée : demeurent dans le registre Alpha jusqu à ce qu ils aient été entièrement exécutés, ou jusqu à la clôture de la séance de négociation continue. Ordres valables pour la journée étendue : demeurent dans le registre Alpha jusqu à ce qu ils aient été entièrement exécutés, ou jusqu à la clôture de la séance de négociation prolongée. La plateforme IntraSpread d Alpha vise à optimiser l interaction des flux d ordres au détail avec les liquidités visibles et les liquidités opaques à la Bourse Alpha, ainsi qu à

2 CNSX Pure Trading Omega ATS Chi X Canada Match Now (chambre de liquidités opaque) Liquidnet Canada faciliter la découverte des liquidités importantes sans transparence avant l opération. IntraSpread est accessible à tous les membres et tous les titres négociés à la Bourse Alpha. Les membres peuvent interagir dans IntraSpread grâce à des ordres SDL (Seek Dark Liquidity). S.O. S.O. Ordres fixes au point médian : ordres cachés placés au point médian du meilleur cours acheteur et vendeur national, à concurrence du cours limite. Ordres liés au marché de référence : ordres fixés pour correspondre au côté passif du meilleur cours acheteur et vendeur national, à concurrence du cours limite. Ordres liés avec ajustement : ordres assortis d un incrément ou décrément déterminé à partir duquel un ordre à cours déterminé devient plus passif ou plus agressif. Quantité minimale : les ordres sont exécutés seulement si la quantité minimale fixée est disponible; concerne les ordres non affichés. Ordres cachés : ordres non affichés. Ordres offrant de la liquidité : ordres passifs confidentiels demeurant dans le registre de Match Now en tant qu ordres Jusqu à la fin de la journée jusqu à ce qu ils soient exécutés, annulés ou échus. Ordres Marketflow : ordres négociables pour lesquels un «coup d œil est jeté» dans Match Now pour voir s il existe un appariement possible. Les ordres Marketflow sont acheminés à MatchNow et sont immédiatement appariés dans la mesure du possible. Volume minimal d exécution : nombre minimal d actions par opération aux fins d exécution. Point médian seulement : paramètre d un ordre offrant de la liquidité; lorsque l ordre est apparié à un ordre Marketflow, il y a amélioration du prix médian. Amissibilité au point médian : paramètre d un ordre offrant de la liquidité; les ordres offrant de la liquidité admissibles au point médian sont appariés à d autres ordres offrant de la liquidité; les ordres offrant de la liquidité non admissibles au point médian sont appariés seulement avec des ordres Marketflow. Exclusion liée au marché figé : paramètre d un ordre offrant de la liquidité; les ordres offrant de la liquidité ne sont pas négociés si le marché est figé. Plateforme d amélioration des cours N/A 2 Le 6 avril 2010, l Avis sur les règles de l OCRCVM, Note d orientation a désigné Alpha comme étant le marché principal pour les titres suivants en 2010 : HAP.WT, MPC.C, TWF.DB et WIF.P. =fr

3 2. Marché principal ou par défaut (le «marché principal») Sauf directive contraire, tous les ordres portant sur des titres inscrits à la Bourse de Toronto (TSX), à la Bourse de croissance de Toronto (TSX V), à la Bourse Alpha ou à la Bourse CNQ seront acheminés au marché principal désigné par l OCRCVM2, l Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières. Veuillez noter que depuis l entrée en activité des marchés parallèles en 2007 et jusqu en 2011, le marché principal pour la vaste majorité des titres cotés en bourse était soit la TSX, soit la TSX-V. CGMCI acheminera les ordres reçus en dehors des heures de négociation standard comme suit : les ordres reçus avant 9 h 30 seront exécutés à la rotation d ouverture; les ordres reçus après 16 h seront acheminés à la TSX en vue de leur exécution contre le dernier cours vendeur, si le volume est disponible, ou seront retenus jusqu au prochain jour ouvrable pour la rotation à l ouverture de la TSX ou de la TSX-V. 3. Exécution au meilleur cours et occasions d améliorer le cours Nous avons pour objectif de toujours offrir à nos clients l exécution au meilleur cours. CGMCI prendra toutes les mesures raisonnables en vue d obtenir constamment les meilleurs résultats possibles pour ses clients en tenant compte des meilleurs cours disponibles, des frais, de la rapidité d exécution, du marché principal, des probabilités d exécution et de règlement, de la taille de l ordre et de tout autre facteur pertinent à l exécution de l ordre. En vue d obtenir le meilleur cours disponible, CGMCI recherchera les occasions d améliorer le cours sur les marchés parallèles comme Match Now et IntraSpread d Alpha. Match Now et IntraSpread d Alpha offrent des occasions d améliorer le cours à chaque opération. Lorsque les ordres de client sont acheminés vers une autre bourse canadienne, un «coup d œil» est jeté en cours de route dans la chambre de liquidités de Match Now. Si une possibilité d appariement existe dans Match Now, l ordre est acheminé à Match Now et est immédiatement exécuté. S il n existe aucune occasion d appariement, l ordre passe outre Match Now et est directement acheminé vers le «meilleur marché». Tout solde non exécuté est immédiatement acheminé vers le «meilleur marché» en vue de son exécution ou de son inscription au registre. Entre 9 h 30 et 16 h, HE, le «meilleur marché» s entend du marché offrant la transparence avant opération et affichant le meilleur cours acheteur ou le meilleur cours vendeur, et (ou) le meilleur historique de liquidités, et représentant la probabilité d exécution la plus élevée selon CGMCI. Comme mentionné ci-dessus, les ordres reçus avant 9 h 30 ou après 16 h seront acheminés à la TSX ou à la TSX V, sauf directives contraires du client. 4. Ordres Jusqu à la fin de la journée Un ordre Jusqu à la fin de la journée est un ordre valable seulement le jour où il est donné et seulement pendant cette journée. Les ordres Jusqu à la fin de la journée demeurent valables jusqu à la fermeture de la Bourse où ils sont enregistrés (p. ex., les ordres Jusqu à la fin de la journée à la TSX et à la TSX V expirent à 17 h, HE). Un ordre Jusqu à la fin de la journée reçu avant l ouverture de la TSX ou de la TSX-V à 9 h 30, HE, ne sera pas acheminé à un marché parallèle. L ordre sera plutôt acheminé à la séquence d ouverture du marché principal. L ordre expirera, s il n a pas été entièrement exécuté, sur le marché où la dernière partie de l ordre demeure active, à la clôture de ce marché ce jour-là. Tout volume non exécuté restant de vos ordres Jusqu à la fin de la journée ne sera pas automatiquement transféré à un autre marché après la fermeture de la TSX et de la TSX V. Un nouvel ordre doit être donné pour participer à un autre marché encore ouvert aux négociations. 5. Ordres valables jusqu à l annulation (JA) Par défaut, tous les ordres de client seront considérés comme des ordres Jusqu à la fin de la journée et expireront à la fin de la journée où ils ont été reçus, sauf s il est confirmé au client que l ordre sera traité comme un ordre valable jusqu à l annulation.

4 6. Ordres au mieux et ordres à cours limité Un ordre au mieux est un ordre d acheter ou de vendre devant être exécuté immédiatement dans le contexte du marché. Les ordres à cours limité sont des ordres d acheter ou de vendre à un cours déterminé ou plus avantageux. Les ordres aux mieux et les ordres à cours limité reçus avant 9 h 30, HE seront enregistrés à la TSX ou à la TSX V en vue de participer la rotation d ouverture du marché. 7. Ordres au dernier cours Un ordre au dernier cours se négocie à la fermeture, au cours de clôture calculé, du marché principal. Pour participer aux appariements des ordres au dernier cours à 16 h 10, les ordres doivent être passés au plus tard à 15 h 40. Tous les ordres reçus avant cette heure doivent être des ordres au mieux. Les ordres à cours limité de contrepartie peuvent être passés pour satisfaire au solde non exécuté affiché de 15 h 40 à 16 h. La TSX calcule ensuite le cours de clôture et le diffuse à 16 h 10. Rien ne garantit que l ordre au dernier cours sera exécuté. La fonction Clôture du marché (CDM) de la TSX est une plateforme de cours anonyme. Par conséquent, vous ne connaîtrez pas le cours ni le volume d exécution avant que votre ordre n ait été exécuté. 8. Ordres assortis de conditions particulières (p. ex., à règlement différé, tout ou rien, quantité minimale) Les ordres assortis de conditions particulières comportent des modalités précises qui ne peuvent être exécutées immédiatement sur le marché habituel. Depuis le 19 janvier 2009, les ordres tout ou rien (AON) ne sont plus autorisés à la TSX et à la TSX-V. En pratique, ce type d ordres ne sera plus disponible sur les bourses canadiennes. D autres ordres assortis de conditions particulières, par exemple les ordres à quantité minimale, seront affichés sur le marché à conditions particulières de la TSX ou de la TSX V. Les clients devraient demander conseil au pupitre de négociation de CGMCI en ce qui concerne l établissement d ordres assortis d autres conditions particulières prévoyant un règlement non standard (ventes à découvert ou règlements différés), une vente à découvert dispensée, une désignation d initié ou d actionnaire important ou une application hors des circuits habituels comme les applications intérieures et les applications à prix moyen pondéré en fonction du volume (VWAP). 9. Ordres exécuter ou annuler Les ordres exécuter ou annuler arrivent sur le marché et soit ils sont exécutés, soit ils deviennent périmés. Ils peuvent être exécutés en totalité ou en partie. Selon le marché, les ordres exécuter ou annuler peuvent être traités comme des ordres tout ou rien (ne pouvant être exécutés en partie seulement), tandis que la désignation exécuter sinon annuler (IOC) permet l exécution partielle de l ordre, le reste étant annulé. Consulter le pupitre de négociation de CGMCI ou le site Web de la bourse concernée pour obtenir de plus amples renseignements. 10. Exécution sur les bourses étrangères Tous les ordres portant sur des actions cotées canadiennes ou non canadiennes devant être négociés sur des bourses ailleurs qu au Canada peuvent être exécutés par des sociétés affiliées de CGMCI (les «sociétés affiliées de CGMCI»), ou par des courtiers tiers (les «tiers»). Les sociétés affiliées de CGMCI et les tiers peuvent exécuter ces ordres en tant que mandataires ou contrepartistes. Les frais et les commissions que nous facturent les sociétés affiliées de CGMCI pour ces ordres peuvent être déclarés comme un prix net par ces

5 sociétés affiliées. CGMCI ou ses sociétés affiliées peuvent percevoir une commission ou une prime sur les opérations de change découlant de ces ordres, ou requises par de tels ordres. Il se peut également que les sociétés affiliées de CGMCI aient conclu des opérations avec des tiers à la suite de quoi, elles peuvent percevoir certaines commissions applicables aux ordres exécutés par ces tiers en leur nom. Enfin, les sociétés affiliées de CGMCI peuvent accorder des produits et services, ou des remises sur des produits et services, à CGMCI en contrepartie des ordres de clients passés par CGMCI auprès de ses sociétés affiliées aux fins de leur exécution. 11. Suspensions coupe-circuit Les bourses canadiennes suspendront leurs cotations seulement si les bourses américaines (indice Dow Jones) atteignent les paramètres déclenchant un coupe-circuit. Si les bourses américaines sont fermées pour un congé férié, le coupe-circuit canadien dépendra de la baisse de la TSX. Les bourses canadiennes ne disposent pas de seuils coupe-circuit indépendants lorsque les bourses américaines sont en activité. CGMCI Canada (CGMCI) s efforcera d annuler tous les ordres de clients en instance sur les bourses canadiennes et américaines lors d une suspension de séance, ou aussitôt que la bourse déclenche une séance de réouverture ou une ouverture générale, selon la première de ces éventualités. Une fois que CGMCI aura transmis des annulations à toutes les destinations et à toutes les bourses (comme plus amplement expliqué cidessous), CGMCI commencera à accepter de nouveaux ordres. Autrement dit, les clients devront soumettre de nouveaux ordres et redéfinir la priorité sur le marché. Cette démarche uniformisée vise à donner aux clients l occasion de réévaluer les cours et de s aligner sur le traitement des ordres sur le territoire américain. 12. Données relatives à l exécution des ordres et au marché Les données relatives à l exécution de vos ordres, incluant les cours d exécution de chaque ordre lorsqu ils font l objet d un cours moyen, les marchés et l exécution en tant que contrepartiste, le cas échéant, vous seront communiquées sur demande, sans frais. 13. Demande de renseignements supplémentaires concernant les ordres Si vous avez des questions concernant la présente politique, ou si vous souhaitez obtenir des renseignements supplémentaires concernant vos ordres et les exécutions, veuillez communiquer avec votre gestionnaire des comptes, le pupitre de négociation de CGMCI au , ou notre Service de la conformité au Plaintes De plus amples renseignements concernant le traitement des plaintes se trouvent sur le site Web de l OCRCVM à l adresse suivante : Vous pouvez également envoyer un courriel à l agent de résolution des plaintes désigné et agent principal de la conformité de CGMCI, Mike Raptopulos ou appeler au : Par courrier : CGMCI, à l attention de : Service de la conformité, 123 Front Street West, 17 th Floor, Toronto (Ontario) M5J 2M3

6 AVERTISSEMENT La présente politique a été élaborée à titre d information seulement et elle ne vise pas à fournir des conseils financiers, juridiques, comptables ou fiscaux, et elle ne doit pas servir de fondement à cet égard. Bien que l information présentée dans ce document ait été obtenue auprès de sources que CGMCI juge dignes de confiance, nous ne pouvons pas garantir son exactitude, et il se peut que l information soit incomplète ou résumée. L information présentée est d actualité à la date des présentes et elle pourrait être modifiée sans préavis. CGMCI (membre du Fonds canadien de protection des épargnants et de l Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières) est inscrite comme courtier en valeurs mobilières. Les services-conseils et les services connexes fournis par CGMCI ne constituent pas une opinion fiscale ou juridique.

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