RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL. 28 mars 2012 *** Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Savoie
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1 PREFECTURE DE LA SAVOIE SECRETARIAT GENERAL DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE pref-recueil-administratif@savoie.gouv.fr RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL 28 mars 2012 *** Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Savoie CHATEAU DES DUCS DE SAVOIE - BP CHAMBÉRY CEDEX STANDARD : TELECOPIE :
2 Sommaire DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DE LA SAVOIE... 2 ARRETE N DU 6 MARS Objet : mesures de carte scolaire premier degré pour la rentrée scolaire ARRETE N DU 15 MARS Objet : portant modification du Comité Technique Spécial Départemental installé le 20 décembre
3 Les textes publiés peuvent être consultés dans leur intégralité auprès des services concernés DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DE LA SAVOIE Arrêté n du 6 mars 2012 Objet : mesures de carte scolaire premier degré pour la rentrée scolaire Article 1 er : Implantations d emplois classes élémentaires : SAINT ETIENNE DE CUINES EP (1 emploi élém.) MOTZ RPI EE (1 emploi) CHAMBERY LE VIEUX EE (1 emploi) CHAMBERY Vert Bois RRS EE (1 emploi) YENNE EE (1 emploi) CHAMBERY Le Biollay EP (1 emploi mat.) classes maternelles : CHAMBERY Joppet EM (1 emploi) ALBERTVILLE Pargoud EM (1 emploi) maintien des classes "nature" pour l'accueil des élèves saisonniers : SAINT BON Courchevel 1850 EP (1 emploi) SAINT BON Le Praz EM (1 emploi) SAINT BON Le Praz EE (1 emploi) SAINT MARTIN DE BELLEVILLE EP (2 emplois) MACOT LA PLAGNE Station EP (2 emplois) VAL D'ISERE EE (1 emploi pour le groupe scolaire) Autres : décharges de direction (1,5 emploi) Article 2 : Retraits d emplois : classes élémentaires : MOGNARD EP (1 emploi élém.) BELMONT TRAMONET RPI EE (1 emploi) FOURNEAUX EP (1 emploi mat.) FRONTENEX EE (1 emploi) UGINE Zulberti - Les Réchets EE (1 emploi) ALBERTVILLE Plaine de Conflans EE (1 emploi) MONTMELIAN Pillet Will EE (1 emploi) BARBERAZ L'Albanne EE (1 emploi) CHAMBERY Le Mollard RRS EE (1 emploi) BOURG SAINT MAURICE Le Centre EE (1 emploi) SAINT JEAN DE MAURIENNE Aristide Briand EE (1 emploi) LA ROCHETTE EE (1 emploi) AIX LES BAINS Le Centre EE (1 emploi) SAINT MARTIN DE BELLEVILLE PRARANGER EE (1 emploi) BOURG SAINT MAURICE Petite Planète EE (1 emploi) SEEZ Le Villard EE (1 emploi) classes maternelles : SAINT BON Le Praz EM (1 emploi) ALBERTVILLE La Plaine EM (1 emploi) YENNE EM (1 emploi) 2
4 RASED (6 emplois) : poste G Chambéry Pasteur Banque élémentaire poste G Aix les Bains le Sierroz élémentaire poste E Saint Michel de Maurienne élémentaire poste E Bozel élémentaire poste E Frontenex élémentaire poste E Chindrieux primaire Transfert d'emplois : Transfert poste de RASED option E de l'école élémentaire Lamartine La Motte Servolex à l'école élémentaire Jules Ferry Modane Transfert poste de RASED option G de l'école élémentaire Madeleine Rebérioux Chambéry à l'école maternelle La Forgerie Cognin TRB (4 emplois) : 1 Chambéry 1 1 Aix les Bains 1 Albertville 1 Combe de Savoie Autres : poste IME La Rochette poste coordinatrice AVS décharges de direction (1,5 emploi) Article 3 : Madame La Secrétaire générale de la Direction des Services Départementaux de l'education Nationale de Savoie est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture. Pour le Recteur et par délégation, Le Directeur académique, Frédéric GILARDOT Arrêté n du 15 mars 2012 Objet : portant modification du Comité Technique Spécial Départemental installé le 20 décembre 2011 La composition du Comité Technique Spécial Départemental est modifiée ainsi qu'il suit à compter de la date de publication du présent arrêté. A - Représentants de l administration : - Monsieur le Directeur académique, Président - Madame la Secrétaire générale de la direction des services départementaux de l éducation nationale de la Savoie B - Représentants des personnels : *Sur proposition de la Fédération Syndicale Unitaire (FSU 73) a) Membres titulaires - Monsieur Luc BASTRENTAZ, PLP2, LP du Nivolet LA RAVOIRE - Monsieur Nicolas PAVLIDES, Professeur Certifié - Lycée du Granier LA RAVOIRE - Monsieur Eric WILKOWSKY, Professeur des écoles, école élémentaire du pré de l'ane CHAMBERY - Madame Corinne CHAUMAZ, Professeur des écoles, école élémentaire ALBIEZ-MONTROND - Monsieur William FAURAX, Professeur d EPS, collège Les Frontailles ST PIERRE D ALBIGNY b) Membres suppléants - Monsieur Daniel AYMONIN, Professeur Certifié au collège de BOZEL BOZEL - Madame Sarah HAMOUDI-WILKOWSKY, Professeur des écoles, école élémentaire de Chantemerle CHAMBERY - Monsieur Jean-Noël DECONINCK, Professeur Certifié, Collège Garibaldi AIX-LES-BAINS - Monsieur Benoît BOURGEOIS, Professeur d EPS, Collège La Lauzière AIGUEBELLE - Madame Claudine AYMONIN, Ajointe Administrative, Collège de Bozel BOZEL * Sur proposition de l'union Nationale des Syndicats Autonomes (UNSA - Education Savoie) a) Membres titulaires - Monsieur Jean-Pierre TOUMIEU, PEGC Classe exceptionnelle Collège H. Bordeaux COGNIN - Monsieur Luc FARRE, PE Classe normale, Ecole élémentaire Jean Rostand CHAMBERY - Madame Brigitte LAURENT, ADJAENES Collège ST ETIENNE DE CUINES b) Membres suppléants - Monsieur Walter MODESTO, CPE Collège ST ETIENNE DE CUINES - Madame Sofia NOËL, PE Classe normale Ecole maternelle «Le P tiou» Chef lieu LE BOURGET DU LAC - Monsieur Yvon BROCHE, PE Classe normale, Ecole maternelle Le Centre BOURG-ST-MAURICE 3
5 * Sur proposition du Syndicat Général de l Education Nationale (SGEN) a) Membre titulaire - Madame Annie MARSTEAU, professeur des écoles Ecole élémentaire Beaufort-sur-Doron BEAUFORT SUR DORON b) Membre suppléant - Monsieur Xavier ROBLET, professeur des écoles TR ZIL Ecole CREST CHEREL UGINE * Sur proposition de la Fédération Nationale de l Enseignement, de la Culture et de la Formation Professionnelle Force Ouvrière (FNEC- FP FO Savoie) a) Membre titulaire - Monsieur Pierre GARINO, professeur certifié (CERT CN), Lycée Vaugelas CHAMBERY b) Membre suppléant - Monsieur Pascal RODRIGUES, professeur des écoles (PE CN), Ecole élémentaire publique Marlioz AIX-LES-BAINS Pour le Recteur et par délégation, Le Directeur académique des services départementaux de l éducation nationale Frédéric GILARDOT 4
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