Jacky Brunel administrateur, membre du conseil de surveillance. 11 décembre 2007

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1 Almerys : l expérience territoriale en matière de soins de santé et de soins aux personnes âgées Jacky Brunel administrateur, membre du conseil de surveillance. 11 décembre 2007

2 Plan > Les instances régionales et leurs missions essentielles > présentation Orange Healthcare > présentation des expériences almerys en région > des innovations au services de tous > annexes 11 décembre

3 Les différentes instances régionales > Les représentants de l Etat > Les agences régionales d hospitalisation > Les missions régionales de santé > Les unions régionales des caisses d assurance maladie > Le fonds d aide à la qualité des soins de ville > Les instances conventionnelles paritaires régionales 11 décembre

4 Les différentes instances régionales > Les caisses régionales d assurance maladie > Les unions régionales des médecins libéraux > Les observatoires régionaux de santé > Les groupements régionaux de santé publique > Les conférences régionales de santé publique > Les syndicats professionnels des différentes professions médicales. 11 décembre

5 Les missions essentielles > Les différentes instances ont des missions spécifiques qui sont développées en annexe, elles se résument à: - La définition des politiques de santé - La coordination entre les établissements publics et privés - Déterminer les ressources financières - Coordonner les réseaux de soins - Veiller à la qualité des soins de ville - Faciliter les études et l amélioration du fonctionnement des politiques de santé - Favoriser la recherche et les expériences pour faciliter les améliorations dans le domaine de la santé 11 décembre

6 Un passage obligé La profusion d instances et d interlocuteurs peut être perçue de différentes façons. > Un parcours semé d embûches. > Ou au contraire comme la présence de facilitateurs et surtout d instances de validation et en conséquence de formidables démultiplicateurs > Bien entendu, si vos solutions sont pertinentes 11 décembre

7 Plan > présentation Orange Healthcare > présentation des expériences d almerys en région > des innovations au service de tous > annexes 11 décembre

8 Orange Healthcare, fer de lance des nouveaux services - Une division Santé au cœur de la stratégie du Groupe dans les nouveaux services Une division de dimension mondiale Une offre de services segmentée par public - Des atouts essentiels pour devenir le leader européen de la e-santé Une fiabilité des communications et des terminaux Des partenaires leaders dans leur secteur Une marque mondiale - Une présence durable aux côtés des acteurs de la santé - Un réseau de vente présent dans toutes les régions où le Groupe est implanté R&D : Orange Labs dédiés à la santé avec plus de 100 experts Un acteur majeur des échanges électroniques dans la santé en France 11 décembre

9 Principaux enseignements de l enquête Ipsos > Des enjeux cruciaux - La lutte contre le développement des longues maladies - La pénurie de professionnels de santé - L autonomie des personnes dépendantes - La maîtrise des dépenses de santé > Des attentes fortes - Pour le maintien à domicile des personnes âgées et handicapées. - Pour la gestion, à distance, des maladies chroniques - Pour la localisation des personnes souffrant de troubles de mémoire - Pour le développement de l hospitalisation à domicile - Pour le prise de RV auprès des personnels de santé. 11 décembre

10 deux principaux marchés concernés par le programme santé d Orange services médicaux services aux personnes âgées et / ou dépendantes > toute activité médicale et paramédicale > services aux patients > services et systèmes pour les PS et les établissements > services à domicile > services en établissement / maison de retraite > 153 Md : marché France > 450 Md : marché Europe > 18 Md : marché France > ~ 50 Md : marché Europe tendances majeures : > manque de personnels et d expertises médicales > volonté de maîtrise des coûts > prise de conscience de l importance de la santé et de la prévention > hausse des maladies chroniques (Exemple :7,5 M patients en France) tendances majeures : > vieillissement de la population et augmentation du nb de personnes dépendantes (9% de + de 75 ans en 2010) > chacun souhaite rester chez soi aussi longtemps que possible 11 décembre

11 segmentation & solutions du marché patients acteurs de la santé médical prévention, éducation & accompagnement télé-monitoring des maladies chroniques * consultation et diagnostic à distance opération médicale à distance hospitalisation et soins à domicile* services aux hôpitaux / établissements médicaux (télé-images, gestion des urgences, services de chambre d hôpital) services aux professionnels de santé* services aux laboratoires pharmaceutiques services aux assurances et payeurs* autres services inter-professionnels Personnes âgées et/ou dépendantes séjour à domicile / soutien et services vitaux assistance et monitoring à distance à but non médical * Priorités à court-terme 11 décembre

12 3 axes prioritaires de développement de la e-santé A l hôpital la chambre multimédia l hôpital du futur Chez le médecin le suivi à distance des maladies chroniques la prise de rendez-vous par internet A la maison l hospitalisation à domicile le maintien à domicile 11 décembre

13 La chambre multimédia et l hôpital du futur > Pour le patient - Améliorer son confort - Garantir sa sécurité > Pour le médecin et le soignant - Simplifier et améliorer le travail de l équipe médicale - Optimiser l organisation des soins - Garantir la localisation des équipements et des patients - Garantir sa propre sécurité > Des services multimédia dans la chambre (tv, Internet, téléphone etc. ) > Rester joignable à tout moment (terminaux Wi-fi) > Accéder au dossier médical partout dans l hôpital, sans perte de données > Localiser les équipements > Localiser les patients > Bouton d urgence 11 décembre

14 Chez le médecin : le suivi d une pathologie chronique > 7,5M de personnes en France - Recueil des informations issues des capteurs ou saisies par le patient - Envoi de rappels automatiques, conseils, retours sur les signes vitaux - Informations générales ou éducatives - Soit grâce avec le logiciel métier du médecin - Soit en relation avec un centre d appels médical 11 décembre

15 A la maison: s organiser autour de la personne aidée > Accompagner la personne dépendante : maintenir le lien social > et prévenir, sécuriser > Soutenir les aidants: faciliter la gestion, la communication et l organisation autour de la dépendance > Suivre la maladie chronique: faciliter le suivi quotidien, améliorer la formation thérapeutique, aider à une bonne coordination des professionnels de santé > Centre de téléassistance > Authentification par carte à puce > Gestion du tiers payant social > Terminaux > Expérience du DMP et du carnet de vaccination électronique > Un réseau performant > Portail web permettant le développement de nouveaux services 11 décembre

16 plan > présentation Orange Healthcare > présentation des expériences almerys en région > des innovations au service de tous > annexes 11 décembre

17 service de télésurveillance médicale > la télésurveillance de l hypertension : - tensiomètre communiquant (tensiomètre + module communiquant): échange des données par GSM/PRS sécurisation de la transmission - stockage sécurisé des données - un outil de dialogue Médecin / Patient : consultation des mesures par le médecin possibilité de mise en oeuvre d alerte (SMS, ) - le contrôle d accès aux données : délivrance par le patient d une autorisation d accès permanente ou ponctuelle vérification de l historique des consultations 11 décembre

18 le carnet de vaccination > un dossier médical en ligne, renseigné par le médecin, à la disposition du patient - un dossier conçu pour le médecin accès multicritères (vaccin, pathologie) définition automatique du programme de vaccination - interfaçage possible avec les logiciels métiers (démarche en cours avec Axilog) > un outil de prévention prise en compte du calendrier vaccinal pour générer des alertes le patient définit lui même qui doit être alerté, et par quel moyen (SMS, e- mail, fax ) > le patient contrôle l accès aux données - par l utilisation de sa carte cleyris - par la vérification de l historique des consultations 11 décembre

19 Module SMS ou GSM/GPRS PS M to M Connect Patient Consultation Consultation almerys rappel / alerte par SMS ou Mail 11 décembre

20 les évolutions > un dossier d alerte allergie - fondée sur la qualité de l air et la météo des pollens fonction du dossier de chaque patient et des informations renseignées par le médecins traitant possibilité de géo localiser sa position ou de donner des adresses personnelle (bureau, domicile) > un carnet dentaire - prise en compte d un plan de soins défini par son dentiste possibilité d intégrer les règles de prévention de l assurance maladie ou propre à l OMC en cohérence avec ses garanties en V2, stockage des radios > un service de suivi de la prise thérapeutique - patient atteint du cancer et traité par voie orale - suivi des effets secondaires 11 décembre

21 Agenda > présentation Orange Healthcare > présentation des expériences almerys en région > des innovations au service de tous > annexes 11 décembre

22 TP 3 ème génération, carte cleyris et demain? > carte à puce cleyris, nouveau support des services santé - notamment du tiers payant > capacité à «signer» pour autoriser la transmission de données nominatives médicales détaillées - remboursement de médicaments ou d actes non remboursables - mise en œuvre des dispositions de prévention définies dans les contrats dit «responsables» > anonymisation du transport des données > hébergement des données de santé dans le respect des dispositions règlementaires > expérimentation «Babusiaux» en cours avec Swisslife 11 décembre

23 carte cleyris et services financiers > permettre le financement de prestations non couvertes par l assurance : - implant dentaire, chirurgie esthétique et réparatrice, cure - faciliter la mise en œuvre du crédit entre le professionnel de santé, l assuré et un organisme de crédit > permettre le paiement direct au PS pour des restes à charge réduits : - utilisation de la carte cleyris comme carte privative de paiement - utilisation de terminaux de paiement bancaire type CB - limiter le rôle du PS dans sa relation avec l assuré sur le plan du financement 11 décembre

24 carte à puce cleyris > outil d authentification et de signature - gestion d une PKI (gestion des certificats, CRL ) - intégration de principe d anonymisation dans le transfert des données - prise en compte de la volonté exprès du client à chaque transaction > base pour la création de nouveaux services - gestion de donnée médicale (carnet de vaccination ) - transmission de donnée détaillée avec consentement express ou avec principe d anonymisation - signature de formulaire en ligne > mais aussi des services existants - gestion du tiers payant et des droits RC 11 décembre

25 l infrastructure Cleyris l infrastructure Cleyris (2/5) Archivage données personnelles sécurisées Par exemple DMP ou autres actes de gestion Signature, notarisation, horodatage lecteur cleyris PKI+FSA+CCA+Temps réel Carte seule Traçabilité des échanges, Gestion des obligations et des engagements Utilisable au domicile de l assuré, pour de l authentification, de la signature, mais aussi chez les PS. extension à d autres secteurs d activité Uniquement chez les PS, pour des fonctions «Tiers Payant» et de transmission de données nominatives de santé Uniquement chez les PS, pour des fonctions «Tiers Payant» S E R V I C E S > Les briques logiciels : - PKI infrastructure à clé publique - FSA pour la sécurité serveur - CCA pour la sécurité locale et l intégration au poste de travail 11 décembre

26 plan > présentation Orange Healthcare > présentation des expériences almerys en région > des innovations au service de tous > annexes 11 décembre

27 annexes 11 décembre 2007

28 Plan > Rôles et responsabilités des différentes instances régionales > Présentation d Almerys 11 décembre

29 Les agences régionales d hospitalisation > Créées en 1996, les ARH sont des groupements d intérêt public État/Assurance maladie dotés d une autonomie administrative et financière. Le directeur est nommé en conseil des ministres. Il préside une commission constituée à parité de représentants de l État et des caisses d Assurance maladie. Leurs missions > Définir et mettre en œuvre la politique régionale de soins hospitaliers à travers le schéma régional d organisation sanitaire (SROS) > Coordonner l activité des établissements publics et privés, contrôler leur fonctionnement et déterminer leurs ressources financières ; > Délivrer les autorisations pour la création d établissements de santé, la reconversion ou le regroupement d activités de soins et l installation des équipements lourds. En accord avec le directeur de l URCAM, son directeur fixe le montant du financement attribué aux réseaux de soins 11 décembre

30 Les missions régionales de santé > Créées par la loi du 13 août 2004 relative à l Assurance maladie, les missions régionales de santé font le lien entre l ARH et l URCAM. > Leurs missions > Fixer les orientations pour la répartition géographique des professionnels de santé libéraux (en fonction du SROS) > Organiser le dispositif de permanence des soins (après consultation du conseil régional de l Ordre des médecins et des organisations syndicales) ; > Etablir un programme d actions pour améliorer la coordination dans le système de soins (notamment réseaux et télémédecine). 11 décembre

31 Les URCAM > Les Unions Régionales des Caisses Assurance Maladie (URCAM) Créées en 1996, les URCAM représentent les principaux régimes d Assurance maladie en région. Leur rôle : rationaliser les dépenses d Assurance maladie (soins de ville) : > L URCAM promeut la coordination des soins et la mise en œuvre des bonnes pratiques professionnelles ; > Dans les zones rurales ou urbaines où l offre de soins est déficitaire, elle encadre les contrats avec les libéraux pour les inciter à se regrouper (contrats transmis pour avis aux URML). Chaque URCAM élabore un plan régional de l Assurance maladie (PRAM), pluriannuel : il fixe (en partenariat avec l ARH, l URML, et la Mutualité française) les grandes lignes de la politique de l Assurance maladie dans la région, pour la prise en charge des malades, la prévention et l éducation pour la santé. 11 décembre

32 Le fonds d aide à la qualité des soins de ville > (FAQSV) > Quatre-vingts pour cent des crédits du FAQSV sont ventilés au plan régional. Le comité régional de gestion de ce fonds (composé de représentants des caisses, des professionnels de santé libéraux et des établissements de santé) est placé sous la direction de l URCAM. Il attribue des aides à des professionnels de santé, des groupes de professionnels libéraux ou des centres de santé pour l amélioration de la qualité des soins (dépenses d équipement, d études ou de recherche). Le financement des réseaux de soins, assuré par le FAQSV, se fait désormais par le biais d une dotation régionale. Les directeurs de l ARH et de l URCAM, à la tête de deux instances dédiées, décident de leur financement puisé sur cette dotation. 11 décembre

33 Les instances conventionnelles paritaires régionales La commission conventionnelle paritaire régionale et le comité médical paritaire régional ont été créés en 2003, la première pour assurer le suivi des dispositifs de permanence des soins et de régulation du système de soins, le second pour conseiller la commission sur le plan médical. 11 décembre

34 Les caisses régionales d assurance maladie Antennes régionales du régime général d Assurance maladie, les CRAM sont des établissements de droit privé chargés d une mission de service public. Elles interviennent principalement sur les risques professionnels : > En établissant les barèmes et gérant les cotisations «accidents du travail et maladies professionnelles» > En s impliquant dans la prévention de ces risques, menant des actions de promotion de la santé en milieu professionnel. 11 décembre

35 Les unions régionales des médecins libéraux (URML) > Organismes de droit privé, les URML regroupent dans chaque région des médecins élus pour six ans (généralistes et spécialistes, à parité). Financées par des cotisations obligatoires versées par les médecins libéraux conventionnés, elles ont pour mission de participer à : > L évaluation des pratiques professionnelles des médecins libéraux ; > La prévention et les actions de santé publique ; > L information et la formation des médecins et des usagers ; > Transmettre aux médecins les recommandations de bonne pratique clinique ; > Analyser chaque trimestre l évolution des dépenses médicales (soins de ville) à partir des données des feuilles de soins électroniques télétransmises par les praticiens libéraux ; > Mener études et enquêtes sur des questions de santé publique, les pratiques professionnelles, etc. 11 décembre

36 Les observatoires régionaux de santé > Les observatoires, nés dans les années 1980, sont pour la plupart des associations loi Leurs équipes pluridisciplinaires (médecins de santé publique, épidémiologistes, démographes, sociologues, statisticiens, économistes...) réalisent des études précieuses, les données en matière de santé publique étant rares 11 décembre

37 Les groupements régionaux de santé publique > Créés par la loi de santé publique de 2004, ils sont chargés de mettre en œuvre les PRSP, déclinaison, > au niveau régional, des objectifs de santé publique nationaux. Présidés par les préfets de région, ils doivent permettre à ceux-ci de mener à bien la politique de santé publique. 11 décembre

38 Les conférences régionales de santé publique > Créées par la loi de santé publique de 2004, ces organismes consultatifs composés se doivent de contribuer à la définition et à l évaluation des objectifs régionaux de santé publique. Lors de l élaboration du PRSP, le Préfet consulte la conférence pour avis et propositions. Et encore : > Les comités régionaux de l organisation sanitaire (CROS), instances consultatives chargées d émettre un avis sur les SROS > Les comités régionaux d éducation pour la santé (CORES), structures associatives liées par une charte à l IINPES (Institut national pour la promotion et l éducation à la santé) ; > Les comités de protection des personnes, entités juridiques indépendantes chargées de donner un avis sur les projets de recherche biomédicale sur l homme. 11 décembre

39 almerys > présentation 11 décembre

40 chiffres clés > SAS almerys activité Services Tiers Payant, Édition Logiciels C.A.2005 : 9 M 2006 : 13,5 M 2007 (prév.): 19 M > organisation Effectif: 90 personnes - 5 pôles: Commercial, Innovation, Veille réglementaire Systèmes d information Service Clients Supports - 3 implantations Clermont Ferrand : siège et relations avec les professionnels de santé Toulouse: Informatique et relation avec nos clients Paris > almerys s appuie sur les services de R&D du Groupe pour les projets transversaux : signature, consentement exprès, authentification, anonymisation, nouveaux services santé 11 décembre

41 qui sommes-nous? > almerys, activité santé d Orange Business Services, filiale de France Télécom - aux services des assureurs santé facultatifs - aux services des acteurs de la santé - opérateur de l infrastructure sécurisé cleyris > en 2002, almerys a créé ou acquis 2 filiales : Codelis, Organisme Concentrateur Technique pour tous les Professionnels de Santé et RMS : Système de Remboursement Mutuelle Simultané sur base de cartes à puce pour les Régimes Complémentaires > En 2003, almerys a repris l activité informatique d Essilor pour la gestion des magasins d optique (Développement du logiciel PVO) > Aujourd hui, almerys étudie différents projets d implantation dans la Communauté Européenne, en phase avec la stratégie santé du groupe 11 décembre

42 solutions & services services assurances santé* acteurs de la santé gestion des flux de factures (FSE/DRE, B2.), dématérialisation des factures papier service de Tiers Payant service de Tiers Payant personnalisé serveur de droit et de prise en charge frontal chaîne administration carte Vitale offre de décompte dématérialisé concentration de factures carnet de vaccination électronique services de prévention personnalisée - partenariat avec Institut Moncey carnet dentaire (1) service d observance (hypertension, diabète, asthme..) (1) infrastructure Cleyris - carte à puce personnalisée - signature, authentification - hébergement sécurisé de données nominatives - notarisation des données transmises * Régime Obligatoire ou Complémentaire (1) En cours de développement 11 décembre

43 clients et références Mutuelle Générale SMECO / SMERA / SMEREB (Régimes obligatoires étudiants) Swiss Life prévoyance et Santé (Carte Blanche TP) Generali Assurance AG2R - Terciane Réunica AON France SMATIS Groupe France Mutuelle Assurance Saint Honoré ASSUREMA Owliance ECA Solly Azar / Qualiteam Vauban Ampli Tranquillité Santé (CBTP) Cegema (CBTP) Plus de 7,5 millions de bénéficiaires gérés en gestion déléguée et chez nos clients 11 décembre

44 Client almerys décembre

45 11 décembre

46 Mais aussi, 11 décembre

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