Note d orientation régionale CNDS 2016 BRETAGNE
|
|
- Marie-Anne Vinet
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Note d orientation régionale CNDS 2016 BRETAGNE DRJSCS BRETAGNE NOTICE CNDS
2 CNDS 2016 BRETAGNE infos pratiques et procédure 2016 Ce document vous communique : - les objectifs prioritaires retenus par la commission territoriale du CNDS - les modalités sur lesquelles il vous sera possible de déposer vos demandes de subventions au CNDS. Pour effectuer une demande de subvention, la démarche normale et prochainement unique est d utiliser le dispositif interministériel de demande de subvention en ligne E-subvention, qui génère, en fin de demande le CERFA 12156*04. En 2016, cette démarche est rendue obligatoire à toutes les ligues et les comités et est proposée aux clubs. Les clubs pourront néanmoins encore cette année, effectuer une demande en format papier (CERFA 12156*04), la déposer directement à la DRJSCS de Bretagne à Rennes ou l envoyer de préférence en recommandé avec accusé de réception à : CNDS 2016, Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale 4 avenue du Bois Labbé CS RENNES Cedex >> INFOS PRATIQUES : Critères de recevabilité : Tout dossier doit être complet et déposé dans les délais quelle que soit la démarche utilisée : E-subvention ou papier. Toute association subventionnée en 2015 ne pourra prétendre à une nouvelle subvention en 2016 qu en ayant fourni les comptes rendus financier et qualitatif des actions aidées en (Utiliser les fiches 6 du CERFA) POUR LES CLUBS : Il est nécessaire de présenter le projet associatif de votre club sportif aux conseillers des directions départementales de la cohésion sociale (DDCS) que vous solliciterez pour vous accompagner dans vos démarches. POUR LES LIGUES ET LES COMITÉS : Il est obligatoire d avoir déposé un Projet Sportif Territorial (PST) pour l Olympiade. Vous aurez la possibilité, entre les mois de mars et de mai de venir présenter en table ronde de votre discipline, l avancement du PST et la situation de vos comités. Les tables rondes concernent en premier lieu les ligues et comités régionaux, les comités départementaux sont invités à y participer. Les réunions auront lieu à la DRJSCS de Bretagne à Rennes. Quelques recommandations importantes concernant la rédaction des fiches 3-1. «Description du projet»: reportez dans l intitulé de la fiche 3-1. Le titre de la modalité sur laquelle porte votre projet. Des titres vous sont proposés dans les pages suivantes. puis complétez toutes les rubriques de la fiche 3-1. «Description du projet». renseignez la fiche 3-2. «Budget prévisionnel du projet». enfin, complétez et signez la fiche 4 «Déclaration sur l honneur». >>> DRJSCS BRETAGNE NOTICE CNDS
3 Les structures éligibles au CNDS en 2016 : 1 Les clubs et associations sportives, agréés par le préfet du département de leur siège, en application des articles R à R du code du sport : les associations affiliées à des fédérations sportives ou groupements sportifs ; les associations scolaires et universitaires, à condition que les actions présentées ne s inscrivent pas dans les horaires officiels d enseignement ; les associations encadrant des sports de culture régionale 2. Les ligues ou comités régionaux et les comités départementaux des fédérations sportives ; 3. Les comités régionaux olympiques et sportifs (CROS), les comités départementaux olympiques et sportifs (CDOS) ; 4. Les associations supports des «centres de ressources et d information des bénévoles (CRIB)», dont les associations «Profession sport», pour les actions conduites en faveur des associations sportives, dans le respect du cahier des charges établi par les services déconcentrés de l Etat, chargés des sports, le CROS ou le CDOS, avec les partenaires locaux ; >> PROCÉDURE 2016 LE DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION : POUR LES LIGUES ET LES COMITÉS : l outil interministériel «E-subvention» à partir de votre «compte association» des démarches en ligne ( ) POUR LES CLUBS : L outil interministériel «E-subvention»à partir de votre «compte association» des démarches en ligne. mon.service-public.f portail des associations ou par le dossier papier CERFA 12156*04 en ligne sur le site de la DRJSCS. Les demandes de subvention sur support papier sont à déposer ou à poster de préférence en recommandé avec AR.selon l échéancier suivant : toutes demandes : date limite 17 mai embauche d un apprenti : date limite 12 septembre 5. Les groupements d employeurs légalement constitués, intervenant au bénéfice des associations sportives agréées, comme par exemple les associations «Profession sport». 6. Les associations locales oeuvrant dans le domaine de la santé et les associations support des centres médico-sportifs et des antennes médicales de prévention du dopage agréées (article L du Code du Sport) exclusivement au titre du fonctionnement de ces antennes. 7. Les établissements publics de santé où sont implantées des antennes médicales de prévention du dopage agréées (article L du Code du Sport) exclusivement au titre du fonctionnement de ces antennes. DRJSCS BRETAGNE NOTICE CNDS
4 Les orientations adoptées par la commission territoriale du 2 mars 2016 (1/2) Part territoriale du CNDS 2016 : Axe transversal Aide à l emploi Axes Enveloppes cibles 2016 Professionnalisation du mouvement sportif Accompagner l apprentissage Axe 1 : Réduire les inégalités de l offre de pratique des clubs sportifs dans l ensemble du territoire Axe 2 : Réduire les inégalités d accès des publics à la pratique sportive % Création ou consolidation de 20 emplois sportifs qualifiés, en priorité au bénéfice des territoires ruraux et des quartiers de la politique de la ville. Soutenir l embauche de 50 jeunes en contrat d apprentissage aux métiers du sport % Axe 3 : Mise œuvre des Projets Sportifs Territoriaux. Axe 4 : Promotion du sport-santé et protection de la santé des sportifs. Grands évènements sportifs Soutien exceptionnel en 2016 du dispositif «Tous prêts» % % DRJSCS BRETAGNE NOTICE CNDS
5 Axe transversal Aide à l emploi Professionnalisation du mouvement sportif Accompagner l apprentissage Objectifs Modalités Procédure de demande d aide à l emploi CNDS : 20 emplois Soutien à la création de 50 contrats d apprentissage Date limite dépôt des dossiers : 12 septembre 2016 à la DRJSCS Bretagne Création ou consolidation de 20 emplois aidés au sein des structures sportives locales, départementales ou régionales. Les emplois visés sont ceux qui s inscrivent dans une des familles de métiers suivant: > les métiers de l animation et de l encadrement : animateur généraliste/ spécialisé ; agent de développement ; éducateur sportif ; éducateur pour public déterminé ; coordonateur d activités sportives. > les métiers de l enseignement et du conseil : formateur d animateurs/ d éducateurs ; conseiller technique/entraîneur. L aide vise à faciliter l embauche de personnels qualifiés dont les missions s inscrivent dans les priorités ministérielles. Création de 2 emplois «Citoyens du sport» ; aides non-dégressives sur 36 mois. Sur la base d une aide minimum de et maximum de par an pour la durée du contrat d apprentissage (coût résiduel minimum à la charge de l employeur : 300 / mois). 1-Prendre contact avec le service Sport de l Etat pour bénéficier d un accompagnement et de conseils. Les DDCS(PP) sont compétentes pour les demandes des clubs sportifs, la DRJSCS pour les demandes émanant des comités départementaux et des ligues. 2- Compléter une demande de subvention CNDS avec le CERFA 12156*03 ou avec E-subvention (en 2016 : E-subvention est obligatoire pour les ligues et les comités). Reporter le titre suivant dans l intitulé de la fiche 3-1. «Description du projet» : «DEMANDE D AIDE A L EMPLOI (EMPLOI CNDS)» 3- Les services sport des DDCS(PP) et de la DRJSCS conduisent, avec les demandeurs, les pré-instructions des projets permettant de vérifier leur faisabilité financière, d évaluer les projets de développement et les possi bilités de pérennisation des postes à l issue de l aide. 4- L ensemble des demandes est instruite au sein de la sous-commission Emploi du CNDS de Bretagne au cours des mois de mai et juin Les décisions du délégué territorial du CNDS sont notifiées après la commission territoriale du CNDS de juin Prendre contact avec le service Sport de l Etat pour bénéficier d un accompagnement et de conseils. 2- Compléter une demande de subvention CNDS avec le CERFA 12156*03 Reporter le titre suivant dans l intitulé de la fiche 3-1. «Description du projet» : «DEMANDE D AIDE A L EMBAUCHE D UN APPRENTI» 3- Les services sport des DDCS(PP) et de la DRJSCS conduisent, avec les demandeurs, les pré-instructions des projets permettant de vérifier leur faisabilité financière. 4- L ensemble des demandes est instruit au sein de la sous-commission Emploi du CNDS de Bretagne au cours du mois de septembre Les décisions du délégué territorial du CNDS sont notifiées après la Com mission Territoriale du CNDS de septembre DRJSCS BRETAGNE NOTICE CNDS
6 Axe 1 : réduire les inégalités de l offre de pratique des clubs sportifs dans l ensemble du territoire. Objectifs Modalités Procédure Favoriser l offre de pratique des APS Date limite dépôt des dossiers : 17 mai 2016 à la DRJSCS de Bretagne Soutien aux demandes des clubs situés dans des territoires prioritaires : QPV ; ZRR et territoires ruraux carencés. Dont notamment: Soutien aux projets éducatifs de territoire (PEDT). Soutien aux actions développement de l offre de pratique sportive pour les femmes et jeunes filles dans les ZRR et les QPV. Soutien des stages d apprentissage de la natation du programme «J apprends à nager» dans les ZRR et les QPV (possibilité de financer également des collectivités territoriales et leurs groupements). 1-Prendre contact avec le service Sport de l Etat (DDCS) pour bénéficier d un accompagnement et de conseils. 2- Compléter une demande de subvention CNDS avec le CERFA 12156*03 ou avec E-subvention (en 2016 : E-subvention est obligatoire pour les ligues et les comités). Reporter un des titres suivants dans l intitulé de la fiche 3-1. «Description du projet» : «Favoriser l offre de pratique des APS» «Offre de pratique des APS pour les femmes et jeunes filles» «Stage d apprentissage de la natation» «projet éducatif de territoire» 3- L ensemble des demandes est instruite au sein de la sous-commission Territoire du CNDS de Bretagne au cours des mois de mai et juin Les décisions du délégué territorial du CNDS sont notifiées après la commission territoriale du CNDS de juin DRJSCS BRETAGNE NOTICE CNDS
7 Axe 2 : réduire les inégalités d accès des publics à la pratique sportive. Objectifs Modalités Procédure Favoriser l accès des publics à la pratique des APS Date limite dépôt des dossiers : 17 mai 2016 à la DRJSCS de Bretagne Publics fragilisés : Soutien aux demandes des associations permettant l accès aux APS des personnes fragilisées ou socialement défavorisées : Dont notamment: Projets d actions à destination des personnes fragilisées leur permettant un accès à des cycles ou des séjours d activités physiques et sportives avec une finalité de remobilisation des personnes. Publics porteurs d un handicap : Soutien aux demandes des associations favorisant l accès à la pratique sportive des personnes porteuses d un handicap. La priorité sera donnée aux associations labellisées «Sport Handicaps Bretagne». Dont notamment : Soutien aux actions d incitation à la venue dans les clubs et l accompagnement de nouveaux adhérents. Soutien à la formation des «référents handicap». Acquisition de matériels en partenariat avec les collectivités locales. Soutien aux demandes des associations mettant en place des cycles collectifs d activités physiques et sportives à destination d établissements accueillant des personnes en situation de handicap. 1-Prendre contact avec le service Sport de l Etat (DDCS) pour bénéficier d un accompagnement et de conseils. 2- Compléter une demande de subvention CNDS avec le CERFA 12156*03 ou avec E-subvention (en 2016 : E-subvention est obligatoire pour les ligues et les comités). Reporter le titre suivant dans l intitulé de la fiche 3-1. «Description du projet» : «Offre de pratique des APS pour personnes fragilisées» 3- L ensemble des demandes est instruite au sein de la souscommission Publics du CNDS de Bretagne au cours des mois de mai et juin Les décisions du délégué territorial du CNDS sont notifiées après la commission territoriale du CNDS de juin Prendre contact avec le service Sport de l Etat (DDCS) pour bénéficier d un accompagnement et de conseils. 2- Compléter une demande de subvention CNDS avec le CERFA 12156*03 ou avec E-subvention (en 2016 : E-subvention est obligatoire pour les ligues et les comités). Reporter l un des titres suivants dans l intitulé de la fiche 3-1. «Description du projet» : «Offre de pratique des APS pour les personnes porteuses d un handicap» «Formation des référents handicap» (comités Handisport et Sport Adapté uniquement) «Acquisition de matériels» 3- L ensemble des demandes est instruite au sein de la souscommission Sport Handicap du CNDS de Bretagne au cours des mois de mai et juin Les décisions du délégué territorial du CNDS sont notifiées après la commission territoriale du CNDS de juin DRJSCS BRETAGNE NOTICE CNDS
8 Axe 3 : mise œuvre des Projets Sportifs Territoriaux Objectifs Modalités Procédures Développement de l offre de pratique des APS Soutien des projets de développement de l offre de pratique sportive des disciplines sportives en portant une attention particulière à la déclinaison des plans fédéraux de Féminisation et Citoyens du sport. 1-Prendre contact avec le service Sport de l Etat (DRJSCS) pour bénéficier d un accompagnement et de conseils à l occasion d une table ronde ligues et comités. 2- Compléter une demande de subvention CNDS avec E-subvention (en 2016 obligation pour les ligues et les comités). Reporter l un des titres suivants dans l intitulé de la fiche 3-1. «Description du projet» : «Favoriser l offre de pratique des APS» «Programmes de formations fédérales» 3- L ensemble des demandes est instruite au sein de la souscommission PST du CNDS de Bretagne au cours des mois de mai et juin Les décisions du délégué territorial du CNDS sont notifiées après la commission territoriale du CNDS de juin Soutenir la formation Soutien des programmes de formation des cadres, des sportifs et des bénévoles des ligues et comités. DRJSCS BRETAGNE NOTICE CNDS
9 Axe 4 : promotion du sport-santé et protection de la santé des sportifs Objectifs territoriaux Modalités Procédure Développer la pratique des APS comme accompagnement d un traitement. (avec le partenariat financier et le soutien technique de l ARS de Bretagne) Développer la pratique des APS comme facteur de santé. Soutien des projets de cycles de pratiques des APS, à destination des personnes atteintes de pathologies chroniques non transmissibles. Pour les besoins de suivi par l ARS des actions conduites, une fiche d évaluation spécifique des projets aidés sera envoyée aux bénéficiaires. Soutien des actions s inscrivant dans le plan régional «Sport ; Santé ; Bien-être». Dont notamment : Les manifestations organisées au titre des opérations «Sentez-Vous Sport». Soutien des projets de cycles de pratiques des APS comme facteur de santé et de prévention qui s inscrivent dans un projet structuré. NB : les projets concernant le sport-handicap seront instruits dans l Axe 2. 1-Prendre contact avec le service Sport de l Etat pour bénéficier d un accompagnement et de conseils. Les DDCS(PP) sont compétentes pour les demandes des clubs sportifs, la DRJSCS pour les demandes émanant des comités départementaux et des ligues. 2- Compléter une demande de subvention CNDS avec E-subvention (en 2016 obligation pour les ligues et les comités). Reporter l un des titres suivants dans l intitulé de la fiche 3-1. «Description du projet» : «Développer la pratique des APS comme accompagnement d un traitement» «Développer la pratique des APS comme facteur de santé» «Protéger la santé des sportifs» Protéger la santé des sportifs. Soutien des actions cohérentes avec les objectifs du «Plan national de prévention du dopage». Soutien à l antenne médicale de prévention du dopage (AMPD). 3- L ensemble des demandes est instruite au sein de la souscommission Sport Santé du CNDS de Bretagne au cours des mois de mai et juin Les décisions du délégué territorial du CNDS sont notifiées après la commission territoriale du CNDS de juin DRJSCS BRETAGNE NOTICE CNDS
10 CONTACTS CLUBS Services départementaux DDCS des COTES D ARMOR (22) DDCS du FINISTERE (29) DDCSPP d ILLE-ET-VILAINE (35) DDCS du MORBIHAN (56) Préfecture des Côtes d Armor DDCS des Côtes d Armor 1 place du Général de Gaulle CS SAINT-BRIEUC Cedex 1 Tél : Maison départementale des Sports 4 rue Turgot CS Cité administrative Ty Nay QUIMPER Tél : avenue de Cucillé CS RENNES Cedex Tél : Impasse d Armorique CS VANNES Cedex Tél : Rubrique : politiques publiques/jeunesse, sports et vie associative Les-actions-de-l-Etat/Jeunesse-sportscohesion-sociale/Sport Contacts: Hélène FLEURY Tél : helene.fleury@cotes-darmor.gouv.fr Secrétariat : Sylvie DOMEON Tél : sylvie.domeon@cotes-darmor.gouv.fr Contacts: Patrick RIOU Tél : ddcs-mdps@finistere.gouv.fr Secrétariat : Thierry MOUDEN Contacts: ddcspp-js-solidarites@ille-et-vilaine. gouv.fr Contacts: Secrétariat : Nicole GUILLOU Tél : ddcs@morbihan.gouv.fr CONTACTS LIGUES ET COMITÉS DRJSCS Bretagne Service communication DIRECTION RÉGIONALE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA COHÉSION SOCIALE DE BRETAGNE Secrétariats : CNDS /Sarah ABRAHAM Tél : Mail : sarah.abraham@drjscs.gouv.fr Table ronde ligues comités / Fanny CARNET Tél : Mail : Francoise.CARNET@drjscs.gouv.fr DRJSCS BRETAGNE NOTICE CNDS
Ministère des sports. Le ministre des sports
Ministère des sports Direction des sports Mission sport et développement durable Personnes chargées du dossier : Arnaud JEAN Tél. : 01 40 45 96 74 Mel: arnaud.jean@jeunesse-sports.gouv.fr Fabienne COBLENCE
Plus en détailCongrès fédéral 7 juin 2014. Pôle Développement Institut Fédéral de l Emploi et de la Formation
Les emplois d avenir Convention-cadre FFTT-MSJEPVA Congrès fédéral 7 juin 2014 Pôle Développement Institut Fédéral de l Emploi et de la Formation 1 Rappel sur L emploi d avenir C est un dispositif d emploi
Plus en détailSéminaire éducation Focus Rythmes scolaires Compte-rendu 11 mars 2014
Séminaire éducation Focus Rythmes scolaires Compte-rendu 11 mars 2014 OUVERTURE DU SEMINAIRE : Bernard Amsalem, Vice-président du CNOSF Etat de l avancée des travaux depuis le dernier séminaire Rappel
Plus en détailPOUR LES COMITES DEPARTEMENTAUX ET LES ASSOCIATIONS SPORTIVES DE LA CREUSE
C E N T R E N A T I O N A L P O U R L E D E V E L O P P E M E N T D U S P O R T ------------- C. N. D. S. -------------- DOSSIIER COMMUN DE DEMANDE DE SUBVENTIION au titre du Centtre Nattiionall pourr
Plus en détailDossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013
Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013 ------------- C. N. D. S. ------------ Retour des dossiers des Ligues Régionales
Plus en détailUC1 Cadre Réglementaire
Stage Initial MF1 Commission Technique Régionale EST Septembre 2011 UC1 Cadre Réglementaire - La Loi de 1901 - Organisation du Sport en France - Établissements d'aps Principes généraux - La vie associative
Plus en détailLes différentes structures sportives et leur relation. Patrice BURNEL CTD Handball 77
Les différentes structures sportives et leur relation Patrice BURNEL CTD Handball 77 1 Les français ais et le sport 34 millions de français déclarent pratiquer une APS au moins une fois/semaine - Vélo:18
Plus en détailDossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2011
Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2011 ------------- C. N. D. S. ------------ Retour des dossiers des Ligues Régionales
Plus en détailVade-mecum pour la présentation d un projet de club
Vade-mecum pour la présentation d un projet de club Ce document a pour objectif de donner quelques repères pour la présentation du projet de club : description, valorisation et priorisation des objectifs.
Plus en détailRESSOURCES ASSOCIATIVES
Ces formations gratuites sont dispensées par le Comité Départemental Olympique et Sportif du Rhône et le CENACLE, dans le cadre de leur mission de soutien au développement de la vie associative sportive
Plus en détailDIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT
www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPECIALITE : Perfectionnement
Plus en détailCréer et animer une association en Bretagne
Mise à jour annuelle Créer et animer une association en Bretagne Ce document est un complément à la fiche Actuel CIDJ 5.631 «Créer une association» et ne peut être utilisé que comme tel. 1 - Les différents
Plus en détailMINISTERE DES SPORTS. La ministre des sports
MINISTERE DES SPORTS Direction des sports Sous-direction de la vie fédérale et du sport de haut niveau Bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux Personne chargée du dossier
Plus en détailCréer et animer une association en Bretagne
Créer et animer une association en Bretagne SOMMAIRE 1- Les différents types d association 1.1 L association non déclarée 1.2 L association de loi 1901 -> les étapes de la création -> le fonctionnement
Plus en détailDossier commun de demande de subvention 2010 au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport
Dossier commun de demande de subvention 2010 au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport ------------- C. N. D. S. ------------ Commission territoriale Languedoc-Roussillon
Plus en détailLa construction du projet associatif. un outil d aide à la structuration
La construction du projet associatif un outil d aide à la structuration Sommaire 1. Le diagnostic de l association 3 1.1 L état des lieux 3 1.2 L analyse 4 2. La formalisation du projet 5 3. La traduction
Plus en détailParticipez à la démarche en rédigeant ce cahier d acteurs. Comment nous retourner votre cahier d acteur?
Participez à la démarche en rédigeant ce cahier d acteurs. C est simple, il suffit de remplacer les textes grisés à compléter par votre texte. Votre cahier d acteurs sera mis en forme avant publication
Plus en détailLOGO MINI VOLLEYADES. ICI!!! Votre Logo sur les autres plaquettes (dossier et revue de presse, dossier d organisation pour les délégations )!!!
LOGO MINI VOLLEYADES ORGANISE PAR LE COMITE DEPARTEMENTAL 35 DE VOLLEY BALL ICI!!! Votre Logo sur les autres plaquettes (dossier et revue de presse, dossier d organisation pour les délégations )!!! LE
Plus en détailINFORMATIONS DESTINÉES AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU (ESHN) AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE L UNIVERSITÉ DE LORRAINE (ESUL)
INFORMATIONS DESTINÉES AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU (ESHN) OU AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE L UNIVERSITÉ DE LORRAINE (ESUL) A. Introduction efforts de l Université de Lorraine Les étudiant(e)s sportif(ve)s
Plus en détailDOSSIER UNIQUE ETAT / REGION / DEPARTEMENTS DE L OISE ET DE LA SOMME AIDE INDIVIDUELLE AUX SPORTIFS DE HAUT NIVEAU Année 2015
DOSSIER UNIQUE ETAT / REGION / DEPARTEMENTS DE L OISE ET DE LA SOMME AIDE INDIVIDUELLE AUX SPORTIFS DE HAUT NIVEAU Année 2015 1 ETAT CIVIL NOM : Prénom : Date de naissance : Lieu de naissance : Sexe :
Plus en détail1. Consolider l emploi dans les entreprises d insertion
ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE SOUTIEN AUX EMPLOIS DE L ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ECONOMIE 17.12 DESCRIPTIF DE L'INTERVENTION OBJECTIFS Consolider l emploi des entreprises de l économie sociale et solidaire
Plus en détailDate limite de dépôt des dossiers : 4 avril 2014
PREFET DE LA REGION POITOU-CHARENTES NOTE D ORIENTATION 2014 Associations de Poitou-Charentes Réf. : - Circulaire DJEPVA/B2/EB n 13-509 du 20 décembre 2013 relative aux priorités de financement du fonds
Plus en détailFiche «emploi» Conseil Régional Nord Pas de Calais MESURE 3 : LE CONTRAT DE CREATION. Les dispositifs régionaux d aide à l emploi
Janvier 2015 Les dispositifs régionaux d aide à l emploi Conseil Régional Nord Pas de Calais Création et développement d activités Quoi? Ce dispositif est une politique générale pour les structures de
Plus en détailCompte rendu : 2ème session Commission Animation des territoires Date et heure : 26 Mai 2015 de 10h à 12h Lieu : CREPS de Strasbourg (salle D1)
Compte rendu : 2ème session Commission Animation des territoires Date et heure : 26 Mai 2015 de 10h à 12h Lieu : CREPS de Strasbourg (salle D1) I/ Introduction Cette deuxième session de la commission Animation
Plus en détailL ASSURANCE FÉDÉRALE
L ASSURANCE FÉDÉRALE SOMMAIRE I. L assurance en responsabilité civile II. Les garanties protection pénale et recours III. L assurance accidents corporels I. L ASSURANCE EN RESPONSABILITÉ CIVILE LE CADRE
Plus en détailPASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION
PASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION OBJET A travers ce dispositif, la Région souhaite : Démocratiser l accès à la culture Faire du dispositif un véritable outil d ouverture culturelle Valoriser
Plus en détailDéfinition des temps périscolaires et extrascolaires
ANNEXE 3 Définition des temps périscolaires et extrascolaires Le temps périscolaire est constitué des heures qui précèdent et suivent la classe durant lesquelles un encadrement est proposé aux enfants
Plus en détail16 17 18 19 Des Montpellierrais qui font bouger les lignes
Nos premiers candidats 15 16 17 18 19 Des Montpellierrais qui font bouger les lignes 15 19 16 18 17 Point presse du 5 novembre 2014 Canton 15 - Montpellier 1 Sonia Djouama 15 Née en juillet 1963 dans le
Plus en détailLIVRET DE FORMATION 2015/2016 POUR MIDI-PYRENEES
LIVRET DE FORMATION 2015/2016 POUR MIDI-PYRENEES XAVIER DEMANZE CRF 2015 1 ÉDITO Relais de la FFBaD, La Ligue Midi-Pyrénées de Badminton a pour objectif d'offrir le maximum de formations techniques aux
Plus en détailCREATION & FONCTIONNEMENT D UNE ASSOCIATION
CREATION & FONCTIONNEMENT D UNE ASSOCIATION La Loi 1901 GENERALITES LE REGIME JURIDIQUE LES CATEGORIES D ASSOCIATIONS La Loi 1901 Généralités Une association loi 1901 est une association à but non lucratif,
Plus en détailBesoin d être orienté-e? la Région vous guide
PORTEURS DE PROJETS, ENTREPRISES Coup de Pouce Régional aux Très Petites Entreprises Besoin d être orienté-e? la Région vous guide Forum Internet Bourse Régionale Coopérative Chèque numérique Bourse Régionale
Plus en détailCHARTE DU SPORT DE HAUT NIVEAU
CHARTE DU SPORT DE HAUT NIVEAU Préambule Le sport de haut niveau joue un rôle social et culturel de première importance. Conformément aux valeurs de l Olympisme énoncées dans la Charte olympique et aux
Plus en détailpar le sport et démocratie?
6ème conférence EWS - Femmes, sport et démocratied mocratie Table ronde Education par le sport et démocratie? d mocratie? Pat Lambert Unité Sport Direction générale Education et Culture Commission européenne
Plus en détailGuide ALSACE. L Europe peut vous aider avec le FEDER, le FSE, le FEADER et le FEP
Guide Vous êtes chef d entreprise et vous avez besoin d un financement pour votre projet? L Europe peut vous aider avec le FEDER, le FSE, le FEADER et le FEP ALSACE Sommaire Connaissez-vous le FEDER, le
Plus en détail1 Travailler dans le secteur social
1 Travailler dans le secteur social Proposer des formations aux métiers de la solidarité. Accéder à un emploi dans un secteur porteur. Parmi les acteurs : AskOria, les métiers des solidarités Cet organisme
Plus en détailLe rsa L Aide Personnalis. Aide Personnalisée de Retour à l Emploi. Préfecture de Seine Maritime
Le rsa L Aide Personnalis 1 Aide Personnalisée de Retour à l Emploi 1 Le rsa ses objectifs : Lutter contre la pauvreté 2 Encourager l exercice l ou le retour à une activité professionnelle Aider à l insertion
Plus en détailCommission Structures
Commission Structures Et si la FFCT vous aidait à créer de nouveaux clubs POURQUOI? La mission du Comité départemental est notamment de promouvoir le sport de loisir et de santé qu est le Cyclotourisme,
Plus en détailde la consultation «innover et simplifier avec les agents publics»
Bilan de la consultation «innover et simplifier avec les agents publics» Premier ministre SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR LA MODERNISATION DE L ACTION PUBLIQUE La participation des agents à la modernisation de
Plus en détailOFFRE DE FORMATION. 1er semestre 2015. Formez vos salariés, vos dirigeants, vos bénévoles et vos licenciés.
COMITÉ DÉPARTEMENTAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE L ORNE OFFRE DE FORMATION 1er semestre 2015 Formez vos salariés, vos dirigeants, vos bénévoles et vos licenciés. A qui s adresse les formations? Les formations
Plus en détailCONTRAT EDUCATIF LOCAL
CONTRAT EDUCATIF LOCAL Année 2002-2003 CANDIDATURE ET PROJET D ACTIONS SUR LES TEMPS PERI ET EXTRA-SCOLAIRES sur la commune ou le groupement de communes de... Ce dossier comprend : Page 2 : Page 3 : Page
Plus en détailLe Sport en France page 3 L organisation du sport en France page 6
Le Sport en France page 3 L organisation du sport en France page 6 L Etat page 8 les DRJSC page 9 Le CNDS page 11 Le CNOSF Les Fédérations Sportives page 13 La Fédération française de Natation page 16
Plus en détailComment remplir le dossier de demande subvention?
Comment remplir le dossier de demande subvention? Ville de Suresnes année 2015 Le dossier de demande de subvention est à déposer en 3 exemplaires avant le 5 décembre 2014 Au service Vie Associative 6 rue
Plus en détailLE 12 SEPTEMBRE 2011 16H00
PREFET DE LA REGION MIDI-PYRENEES Mission Régionale Achats 1 place Saint Etienne 31038 TOULOUSE Cedex 9 05.34.45.33.03. MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES MISE A DISPOSITION DE BERCEAUX DANS DES
Plus en détailORIENTATIONS DES ACTIONS SOCIO-EDUCATIVES DU CEL 2011-2012
Document créé le 22/02/2011 Direction de l Education RHONE ORIENTATIONS DES ACTIONS SOCIO-EDUCATIVES DU CEL 2011-2012 En proposant aux collectivités territoriales de négocier et de signer les Contrats
Plus en détailLivret des aides et subventions publiques aux associations 2012
Vous souhaitez Votre situation Vous structurez votre association sportive Vos outils Vos démarches Votre interlocuteur Déposez votre Acquèrir une capacité juridique Effectuer des opérations bancaires et
Plus en détailPlan régional. sport. santé. bien être 2013-2017. Préambule Contexte Organisation Plan d action Fiches action
Plan régional sport santé bien être 2013-2017 Préambule Contexte Organisation Plan d action Fiches action 05 07 17 19 25 1 2 3 4 Préambule Les activités physiques et sportives (APS) pratiquées de manière
Plus en détailLes Réunions d information aux associations
REUNION D INFORMATION AUX ASSOCIATIONS Les Réunions d information aux associations du 1 er au 16 octobre 2014 Direction Générale Adjointe du Cadre de Vie 1 Programme Les nouveautés Le projet associatif
Plus en détailL insertion par le sport
L insertion par le sport Contacts Délégué Départemental Jérôme LOIRAT 0696 88 25 79 jloirat@ufolep972.org Agent de développement Ézéchiel M BENNY 0596 63 05 01 embenny@ufolep972.org SOMMAIRE LE FOOTBALL
Plus en détailService Apprentissage
LES DEMARCHES A ACCOMPLIR POUR CONCLURE UN CONTRAT D APPRENTISSAGE Établir sous 48 h la déclaration unique à l embauche auprès de l Urssaf (www.due.urssaf.fr ou www.net-entreprises.fr) Prendre rendez-vous
Plus en détailDEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007-2008
Chelles, le.. DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007 2008 Dénomination de l association :. Section :. Objet :.... Siège Social :.. N Compte bancaire ou postal :.. RESPONSABLES Président (e) : Adresse
Plus en détailAffectation pour 2010
CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE CP 10-364 Soutien à l activité de microcredit pour la creation d entreprise en Ile-de-France Convention triennale 2008-2010 avec l ADIE Convention biennale 2009-2010 avec
Plus en détailLA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS DANS LES CONTRATS DE VILLE DU LANGUEDOC-ROUSSILLON
PREFET DE LA REGION LANGUEDOC ROUSSILLON Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Pôle Cohésion sociale Territoriale Montpellier, le 19 juin 2015 Dossier suivi par Rodolphe
Plus en détailAccompagnement et financements solidaires : quels organismes?
Accompagnement et financements solidaires : quels organismes? Animé par : ADIE Association des CIGALES de Bretagne BCS BGE Ille & Vilaine Bretagne Active Les CAE d Ille & Vilaine PRESOL Huit acteurs de
Plus en détailwww.rhonealpes.fr Rhône-Alpes
www.rhonealpes.fr Accueillir et accompagner des jeunes en contrat d engagement de service civique Rhône-Alpes Alors que la jeunesse doit rester l âge des projets et des rêves, aujourd hui, dans notre région,
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE + DOSSIER DE VALIDATION DES ACQUIS (SI NECESSAIRE) A RETOURNER AVANT LE 10 JUILLET 2015 A :
Année universitaire 2015-2016 DIPLOME UNIVERSITAIRE DE PREPARATION PHYSIQUE RESPONSABLE DE LA FORMATION : Nicolas BABAULT POLE PEDAGOGIQUE : POLE ADMINISTRATIF ET FINANCIER : FACULTE DES SCIENCES DU SPORT
Plus en détail1. STRUCTURATION FEDERALE BI POLAIRE
ADDITIF EXPLICATIF 1. STRUCTURATION FEDERALE BI POLAIRE Organisation de deux «secteurs» clairement identifiés dans leurs objectifs et missions. Sous la responsabilité d un pilotage unique, ces deux «secteurs»
Plus en détailDemande création école boomerang.doc Page 1 sur 6
Page 1 sur 6 DOSSIER DE DEMANDE DE CRÉATION D ÉCOLE DE BOOMERANG 1 Renseignements administratifs Nom :... Prénom :... Adresse... Code postal... Commune... Téléphone fixe :... Téléphone mobile :... Mail
Plus en détailLE CYCLISME POUR TOUS EN 2013
LE CYCLISME POUR TOUS EN 2013 Conformément aux décisions adoptées par le Bureau exécutif du Conseil d Administration de la Fédération Française de Cyclisme, la totalité des droits d engagements est laissée
Plus en détailREGLEMENT PARTICULIER
COMMISSION SPECIALISEE DES DAN ET GRADES EQUIVALENTS "C.S.D.G.E." REGLEMENT PARTICULIER SOMMAIRE PREAMBULE - Principes déontologiques TITRE I - FONCTIONNEMENT DE LA C.S.D.G.E. DE L'UFA, composition, organisation
Plus en détailRapport de capitalisation annuel
~ Première année de mise en œuvre ~ Rapport de capitalisation annuel Limousin Novembre 2012 à Octobre 2013 ARML Limousin Rapport de capitalisation EAV / MV - 1 - SOMMAIRE REMERCIEMENTS p.7 PARTIE 1 - CHAMP
Plus en détail- CONSEIL RÉGIONAL DE LA MARTINIQUE
Jérôme DUPUIS CONSULTANT Conseil en Gestion Des Organisations Publiques - CONSEIL RÉGIONAL DE LA MARTINIQUE Note de synthèse portant conclusion de l audit de gestion de la politique sportive régionale
Plus en détailTOUS SAVOIR POUR CRÉER SON ASSOCIATION
1 TOUS SAVOIR POUR CRÉER SON ASSOCIATION Une association est la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d une façon permanente, leurs connaissances ou leur activité dans
Plus en détailPLAN DE COMMUNICATION REGIONAL POUR LA PROMOTION DES FONDS EUROPEENS FEDER, FSE et FEADER EN ILE-DE-FRANCE
PLAN DE COMMUNICATION REGIONAL POUR LA PROMOTION DES FONDS EUROPEENS FEDER, FSE et FEADER EN ILE-DE-FRANCE Version du 23 avril 2008 1 Sommaire 1. RAPPEL DU CONTEXTE_ 3 2. PILOTAGE ET PERIMETRE DU PLAN
Plus en détailLA PARTICIPATION AUX TESTS DE SELECTION N AURA LIEU QUE SI TOUS LES DOSSIERS SONT COMPLETS PROCEDURE D INSCRIPTION
FORMATION EN PARTENARIAT AVEC LE www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT EN PARTENARIAT AVEC
Plus en détailTrophée National Jeunes règlement
GdB Trophée National Jeunes règlement Règlement adoption : CA 16/03/2012 entrée en vigueur : 01/09/2012 validité : permanente secteur : Vie Sportive remplace : Chapitre 4.3.-2013/1 nombre de pages : 5
Plus en détailAppel à projets Soutien à la dynamique des Pôles territoriaux de coopération économique (PTCE)
Appel à projets Soutien à la dynamique des Pôles territoriaux de coopération économique (PTCE) Date de l ouverture de l appel à projets : Mi-juillet 2013 Date de clôture de l appel à projets : 31 octobre
Plus en détailTITRE DE VOTRE PROJET :...
PREFET DE L AIN Nous vous invitons à prendre contact avec l un des référents mentionnés à l annexe 7 pour l accompagnement et le suivi de votre projet. Nous vous invitons à prendre connaissance avec attention
Plus en détailsalicilique 10,5 mg, titre alcoolique 34,5 % (Flacons de 75 ml, de 225 ml et de 450 ml).
1 2 salicilique 10,5 mg, titre alcoolique 34,5 % (Flacons de 75 ml, de 225 ml et de 450 ml). Certains sportifs absorbent ce médicament par voie orale en vidant toute la bouteille pour se «donner un coup
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION AU PSC1
1 Contact : Caroline BURNEL Route de la vallée 14510 HOULGATE 06.78.01.21.16-02.31.15.69.19 contact@craf2s.fr www.craf2s.fr NOM : - PRENOM : - DOSSIER D INSCRIPTION AU Du Lundi 14 au Mardi 15 Mai 2012
Plus en détailPREFECTURE DE L ISERE. Direction Départementale de la Cohésion Sociale demande de bourse bafa
2010 PREFECTURE DE L ISERE Direction Départementale de la Cohésion Sociale demande de bourse bafa dossier à rourner à l'adresse suivante : Direction départementale de la Cohésion sociale de l'isère 11
Plus en détail30 MAI 2015 DOSSIER D INSCRIPTION
30 MAI 2015 DOSSIER D INSCRIPTION 1 SOMMAIRE FICHE D INFORMATION FICHE D HEBERGEMENT FICHE DE TRANSPORT FICHE DE FACTURATION PROGRAMME DE LA COMPETITION INSCRIPTION DES NAGEURS CONTACTS UTILES AUTORISATION
Plus en détail2013- PLAN SPORT SANTE BIEN-ETRE. Sport. Santé. Bienêtre. d Direction Régionale de La. Version finale validée par le Comité de pilotage 2013-20152015
Bienêtre 2013- d Direction Régionale de La Jeunesse des Sports et de la Cohésion 2015 Direction Régionale de La Jeunesse des Sports et de la Cohésion Direction Régionale de La Jeunesse des Sports et de
Plus en détailREGLEMENTATION FEDERALE DU B.F. UFA septembre 2012
F.F.A.A.A. 11, rue Jules Vallès 75011 PARIS 01.43.48.22.22 01.43.48.87.91 REGLEMENTATION FEDERALE DU B.F. UFA septembre 2012 Livret de formation BF UFA 2012-2013 1 Qu est ce que le Brevet Fédéral UFA?
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION A L ENTRÉE EN FORMATION pour une UCC associée au BPJEPS AN
DIRECTION RÉGIONALE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE DES PAYS DE LA LOIRE Mme M. DOSSIER D INSCRIPTION A L ENTRÉE EN FORMATION pour une UCC associée au BPJEPS AN (cocher le support
Plus en détailAide aux manifestations sportives
Conseil général du Lot Aide aux manifestations sportives Demande de subvention 2012-2013 Le Conseil général partenaire du sport INFORMATIONS PRATIQUES L aide du Département à l organisation de manifestations
Plus en détailCONVENTION DE PARTENARIAT entre la PRÉFECTURE DES ALPES-MARITIMES et la CAISSE REGIONALE d'assurance MALADIE du SUD- EST
CONVENTION DE PARTENARIAT entre la PRÉFECTURE DES ALPES-MARITIMES et la CAISSE REGIONALE d'assurance MALADIE du SUD- EST en vue de prévenir le risque routier encouru par les salariés Entre la Préfecture
Plus en détailREGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION DE LA FFVB Edition Juillet 2013 - Application à partir de la Saison 2013/2014 -
1 1.1. Définition 1 DNACG DE LA FFVB En application de l'article L 132-2 du code du sport, il est institué une Direction Nationale d Aide et de Contrôle de Gestion (DNACG), chargée d'assurer le contrôle
Plus en détailen faveur des personnels de l académie de Paris éduc et des retraités résidant à Paris action sociale
action sociale en faveur des personnels de l académie de Paris et des retraités résidant à Paris éduc 2013 2014 de Paris/:/:/:/:/:/:/:/:/:/:/ Sommaire Les bénéficiaires de l action sociale... 3 Les différentes
Plus en détailSchéma du Groupement d Employeurs
Schéma du Groupement d Employeurs Groupement d Employeurs X... Président : Secrétaire : Trésorier : Conseil d Administration LE GROUPEMENT Statuts du GE Art 1... Art 2... Art 3... Club A Club B Club C
Plus en détailaction sociale en faveur des personnels de l académie de Paris et des retraités résidant à Paris
action sociale en faveur des personnels de l académie de Paris et des retraités résidant à Paris 2014 2015 Sommaire - Les bénéficiaires de l action sociale 3 - Les différentes allocations proposées aux
Plus en détailMémo public 3 - Les sportifs de haut niveau
Mémo public 3 - Les sportifs de haut niveau L objet de ce mémo est de préciser : Le cadre du sport de haut niveau La spécificité des sportifs de haut niveau Ce qui a été fait jusqu à présent pour le retour
Plus en détailACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DU 7 JUIN 2011 SUR L ACCES DES JEUNES AUX FORMATIONS EN ALTERNANCE ET AUX STAGES EN ENTREPRISE
ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DU 7 JUIN 2011 SUR L ACCES DES JEUNES AUX FORMATIONS EN ALTERNANCE ET AUX STAGES EN ENTREPRISE Considérant que l alternance est un moyen particulièrement adapté, à tous
Plus en détailREGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION (DNACG) DE LA FFVB. Edition Juillet 2015
TABLE DES MATIERES Pour accéder directement aux chapitres, cliquez sur le chapitre puis Ctrl + clic DNACG DE LA FFVBDNACG DE LA FFVB Article 1 Définition Article 2 Rôle Article 3 - Organisation Article
Plus en détailOBLIGATIONS REGLEMENTAIRES ET STATUTAIRES DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS RECONNUES D UTILITE PUBLIQUE
OBLIGATIONS REGLEMENTAIRES ET STATUTAIRES DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS RECONNUES D UTILITE PUBLIQUE Les associations et fondations reconnues d utilité publique sont soumises à plusieurs obligations de
Plus en détailClôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer
Clôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer I - Comptes établis avec le cahier de comptabilité 1. Calculer la situation générale (colonne 14). 2. Totaliser les
Plus en détail2.1 - Améliorer l offre de soins sur le Pays
Module 2 : Services à la population 2.1 - Améliorer l offre de soins sur le Pays réservée : 400 000 OBJECTIFS STRATÉGIQUES - Développer les solidarités locales et l'accessibilité de tous aux services (Axe
Plus en détailAide à l installation des Maisons de Santé Pluridisciplinaires en zones médicalement sous équipées
Pôle Culture, Sport, Santé, Associations Secteur Santé Aide à l installation des Maisons de Santé Pluridisciplinaires en zones médicalement sous équipées Nom du demandeur: Intitulé du projet : Contact
Plus en détailPRESENTATION ACTION SOCIALE PREVOYANCE MICHELIN
PRESENTATION ACTION SOCIALE PREVOYANCE MICHELIN 1 1 L ACTION SOCIALE NOS VALEURS SOLIDARITÉ Valeur centrale, elle s exprime par la mise en œuvre d interventions au profit de tous ses clients : entreprises,
Plus en détailContributions de la FEP au développement du sport : Enjeux et propositions
Contributions de la FEP au développement du sport : Enjeux et propositions Contributions de la FEP au développement du sport : Enjeux et propositions Présentation Rassemblant les syndicats et associations
Plus en détailCREPS d'île-de-france 1 rue du Docteur le Savoureux 92291 Châtenay-Malabry Cedex. Contacts : 01.41.87.18.44 Formation-judo@creps-idf.
CREPS d'île-de-france 1 rue du Docteur le Savoureux 92291 Châtenay-Malabry Cedex Contacts : 01.41.87.18.44 Formation-judo@creps-idf.fr Date limite de retour du dossier : Jeudi 10 septembre 2015 Cadre réservé
Plus en détailStatuts : Etoile Saint Amandoise.
Statuts : Etoile Saint Amandoise. Sommaire : Présentation But et composition Affiliation Ressources Administration et fonctionnement o Comité de direction o Le bureau o Assemblée générale Ordinaire o Assemblée
Plus en détailD i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs
D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE e n m a t i è r e s p o r t i v e Les équipements sportifs JANVIER 2010 Janvier 2010 2/10 LES EQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS Les équipements
Plus en détailCONVENTION POUR L'ACTIVITE HANDISPORT A L'ECOLE
CONVENTION POUR L'ACTIVITE HANDISPORT A L'ECOLE ENTRE : L'Inspecteur d'académie, Directeur des services départementaux de l'education Nationale, Le Président du Comité Départemental U.S.E.P. de l'ain,
Plus en détailPARCOURS DE FORMATION À DESTINATION DES PRESTATAIRES LOISIRS ET SPORTS DE NATURE EN PICARDIE 2012-2013
PARCOURS DE FORMATION À DESTINATION DES PRESTATAIRES LOISIRS ET SPORTS DE NATURE EN PICARDIE 2012-2013 Schéma régional des loisirs et sports de nature de Picardie www.picardie-loisirsetsportsnature.fr
Plus en détailBTS MUC Management des Unités Commerciales MODALITES & AVANTAGES BUSINESS PROGRAMME / ALTERNANCE
BTS MUC Management des Unités Commerciales MODALITES & AVANTAGES BTS MUC Management des Unités Commerciales OBJECTIFS Le titulaire du BTS Management des Unités Commerciales a pour perspective de prendre
Plus en détailInstitut Régional du Travail Social Poitou-Charentes
Maître/Maîtresse de Maison Modalités d inscription en situation d emploi ou demandeur d emploi Protocole d allègements ou de dispense Modalités de validation Recherche de stage pour les demandeurs d emploi
Plus en détailBilan de la concertation sur le PEDT
les périscolaires Bilan de la concertation sur le PEDT J www.ville-cergy.fr Sommaire 1. Préambule 4 2. Le cadre de la démarche 5 2.1. Les objectifs 6 2.2. Les sujets du débat 6 2.3. Le déroulé de la démarche
Plus en détailTitre Cesu La Banque Postale
Titre Cesu La Banque Postale Les deux déclinaisons du Cesu Titre de Travail Simplifié (TTS) permet de rémunérer et de déclarer un salarié employé à domicile, s adresse aux entreprises, ainsi qu aux particuliers
Plus en détailSport pour tous et sport de haut niveau : pour une réorientation de l action de l État
Sport pour tous et sport de haut niveau : pour une réorientation de l action de l État Rapport public thématique Janvier 2013 Sommaire DELIBERE.... 9 INTRODUCTION...11 CHAPITRE I LE ROLE DE L ÉTAT FACE
Plus en détailBOURSE «JEUNES BENEVOLES VENDEENS» 2015-2016
Pôle Culture BOURSE «JEUNES BENEVOLES VENDEENS» 2015-2016 Date de l adoption par la Commission permanente : Délibération n 3-22 en date du 19 Juin 2015 1/5 1. Objectifs généraux Soutenir les projets de
Plus en détail