Le métier de conducteur d opération. Economie de la construction Présentation du 19 / 01 / 2004
|
|
- Samuel Dupuis
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Le métier de conducteur d opération Economie de la construction Présentation du 19 / 01 / 2004 Marc DARTIGALONGUE, Christelle GODINHO, Benoît NATUREL
2 Introduction Sa place dans la configuration d acteurs La maîtrise d ouvrage : MO décisionnelle : élus MO opérationnelle : Conduite d opération Les entreprises : Exécute les travaux dans l intérêt général La maîtrise d œuvre : Conçoit l ouvrage qui répond aux besoins du maître d ouvrage
3 Introduction Déroulement d une opération de construction Etudes préalables : Décision Programmation : Appr obation du pr ogramme 1 Concours : Désignation du concepteur Choix du concepteur Etudes de conception : Consultation des entreprises : Réalisation : Réception Exploitation : 2 3
4 Plan Introduction Le rôle du conducteur d opération en phase programme Le rôle du conducteur d opération en phase conception Mise en place des acteurs en amont Le suivi d études Le rôle du conducteur d opération en phase travaux Continuité et changements dans la mission de conduite d opération Conduite d opération et prestataires intellectuels Conclusion
5 Les études préalables Définitions : Etudes d opportunité Etudes de localisation Etudes de faisabilité Objectif : clarifier les objectifs fondamentaux du maître d ouvrage Rôle du conducteur d opération : Conseil auprès du maître d ouvrage décisionnel Organisation et planification des études Mission technique
6 Le Programme Définition : Document à caractère contractuel Traduire les volontés et objectifs du maître d ouvrage sans apporter de solutions techniques Document de référence par la suite Rôle du conducteur d opération : Il peut en être l auteur Sinon, il rédige le cahier des charges du programmiste et suit sa rédaction
7 La mission financière Faisabilité économique de l opération Estimation de l enveloppe financière Précision de cette enveloppe dans le programme Réhabilitation Reconstruction Prix unité Quantité Total HT Total TTC Prix unité Quantité Total HT Total TTC Prix RDC Prix RDC Au m² Au m² Au m² Monte personnes Prix trémies + déplacement réseaux Au m² Prix Sous sol Prix Sous sol Au m² Au m² Prix VRD Prix VRD Au m² Au m² Total :
8 Le choix du maître d œuvre et procédure Dépend des honoraires de l architecte Si < , choix sans formalités préalables ; entre et , mise en concurrence simplifiée : sur dossier uniquement, une commission constituée propose une liste de au moins trois candidats, l assemblée délibérante négocie avec les mieux disants ; au delà, un concours est obligatoire : une solution technique et architecturale et également prise en compte en plus du dossier. Rôle du conducteur d opération : Mission administrative et d organisation
9 Mise en place des acteurs de la conception Vise à associer en amont les acteurs indispensables à la mise en place de la construction: Contrôleur technique CSPS (pour les travailleurs) Doit faire part des obligations de ces acteurs auprès de la maîtrise d ouvrage (sous estimation=risque) Choix en collaboration avec la maîtrise d ouvrage après mise en concurrence
10 Suivi d études: au stade de l APS Mettre les différents prestataires intellectuels en liaison Prise d informations auprès des intervenants (réunions ): Adéquation projet/programme Contrôle qualité Adéquation étude/enveloppe financière Analyses de la prestation: Qualité de la fonctionnalité des locaux Gestion auprès de la maîtrise d ouvrage des modifications (architecturales et surcoût) Calendrier Validation des gr ands choix techniques et de la conduite à tenir face aux modifications par le MO
11 Suivi d études: au stade de l APD Poursuite logique de l APS et arrêt sur les choix techniques et l équipement Même processus de coordination entre les intervenants S assurer de la cohérence des prestations: Conformité des choix de matériaux Perte de qualité avec le remplacement par un bien luxueux Propositions du maître d ouvrage: Recherche de potentialités d optimisations techniques et financières Économies éventuelles
12 Suivi d études: au stade du permis de construire Dépôt en général lors de l APS: Conformité du dossier avec les réglementations et l APS Suivi du dossier et réponses aux questions des services instructeurs Choix du stade de dépôt de dossier pour le permis de construire: Risque de demande de modifications architecturales et de l implantation Risque de recours des tiers Si des options à répercussions architecturales fortes n ont pas été arrêtées au stade de l APS
13 Le rôle du conducteur d opération en phase travaux Continuité et changements dans la mission de conduite d opération Arrivée de nouveaux acteurs : les entrepreneurs Modifie et complexifie les relations entre intervenants Nécessité d un suivi attentif des travaux par le conducteur d opération afin de distinguer les insuffisances résultant des seules entreprises de celles résultant de carences des prestataires intellectuels
14 Conduite d opération et prestataires intellectuels Rôle envers les prestataires intellectuels Suivi de la bonne exécution des contrats Coordination des prestataires intellectuels (OPC, CSPS, CSSI, ) Gestion des procédures de passation des marchés de travaux Choix du ou des entrepreneurs Gestion des marchés de travaux Assistance à la mise au point du marché Règlement des entrepreneurs Formalités relatives à l hygiène et à la sécurité du chantier Rôle de surveillance et d information Information sur l évolution des dépenses Mission de conseil au maître de l ouvrage Transmission de documents administratifs Conseils techniques Conseils juridiques
15 Difficultés particulières de la mission de conduite d opération en phase travaux Présence aux réunions de chantier Gestion des ordres de service Travaux modificatifs Suivi des dépenses Suivi des études d exécution des ouvrages Suivi des études de synthèse Assistance pour la réception des travaux Suivi de la garantie de parfait achèvement
16 Le conducteur d opération et le maître d œuvre en phase travaux CONDUCTEUR D OPERATION MAITRE D OEUVRE 1 PROGRAMMATION ATTITUDE DYNAMIQUE INTERVENTION LIMITEE 2 ETUDES DE CONCEPTION ATTITUDE DYNAMIQUE ATTITUDE DYNAMIQUE 3 TRAVAUX ATTITUDE DYNAMIQUE ATTITUDE DYNAMIQUE Prépondérance du Conducteur d opération en phase 1 Complémentarité des r ôles en phase 2 Prépondérance du maître d œuvre en phase 3
17 Schéma d utilisation de l ensemble ordre de service et fiche de travaux modificatifs DEMANDE DE TRAVAUX MODIFICATIFS DEVIS FICHE DE TRAVAUX MODIFICATIFS DECISION DU MAITRE D OUVRAGE ORDRE DE SERVICE
18 Conclusion Un métier complexe Rôle de suivi financier
la phase Études Nos précédents dossiers sur l économie de projet portaient sur les études préliminaires et le choix de la Économie de projet
Octobre 2013 - N 165 Économie de projet la phase Études Foyer d accueil médicalisé à Challans en Vendée Nos précédents dossiers sur l économie de projet portaient sur les études préliminaires et le choix
Plus en détailPROPOSITION D INTERVENTION
PROPOSITION D INTERVENTION PROJET D INTERVENTION MISSION DE RECRUTEMENT SOMMAIRE: 1. CONDITIONS GENERALES D INTERVENTION 2. METHODOLOGIE 3. HONORAIRES 4. PLANNING D INTERVENTION CONDITIONS GENERALES D
Plus en détailAssistance à maîtrise d ouvrage BTP CFA Poitou-Charentes - AE. BTP CFA Poitou-Charentes 3 rue de Chantejeau 86 280 SAINT BENOIT Cedex
BTP CFA Poitou-Charentes 3 rue de Chantejeau 86 280 SAINT BENOIT Cedex Assistance à Maîtrise d Ouvrage pour la construction des nouveaux locaux de formation et d hébergement du BTP CFA de Charente. A E
Plus en détailRESTRUCTURATION DU SERVICE DE RESTAURATION
CP 12-742 Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2012 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE COLBERT A LA CELLE
Plus en détailCharte maitrise d ouvrage Maitrise d oeuvre des batiments publics
Charte maitrise d ouvrage Maitrise d oeuvre des batiments publics Pierre Cohen Député-maire de Toulouse Président du Grand Toulouse Vincent Defos du Rau Président du Conseil Régional de l Ordre des Architectes
Plus en détailDISPOSITIF RÉGIONAL ET DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES PÉPINIÈRES D ENTREPRISES
CAHIER DES CHARGES DISPOSITIF RÉGIONAL ET DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES PÉPINIÈRES D ENTREPRISES Rappel du cadre général d intervention des 3 collectivités : Dans le prolongement du Schéma Régional de Développement
Plus en détailDISPOSITIF RÉGIONAL ET DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES HOTELS D ENTREPRISES
CAHIER DES CHARGES DISPOSITIF RÉGIONAL ET DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES HOTELS D ENTREPRISES Rappel du cadre général d intervention des 3 collectivités : Dans le prolongement du Schéma Régional de Développement
Plus en détailSommaire détaillé. Sommaire. Réaliser les études préalables. Définir le programme. Choisir et rémunérer le maître d œuvre
Réf. Internet Pages Partie 1 Optimiser la programmation de l opération de travaux Réaliser les études préalables Accomplir les études de prospection et de diagnostic...3092 9 Choisir la localisation du
Plus en détail8, rue Brémontier 75017 PARIS Tél : 01 40 53 06 15 N ORIAS 08 042 578. 31, rue de la Plaine 75020 PARIS
8, rue Brémontier 75017 PARIS Tél : 01 40 53 06 15 N ORIAS 08 042 578 31, rue de la Plaine 75020 PARIS QUESTIONNAIRE TOUS RISQUES CHANTIER MONTAGE ESSAIS Pour étude tarifaire CLIENT/PROSPECT : Secteur
Plus en détailQuestionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle Promoteurs (Partie courtier)
Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle Promoteurs (Partie courtier) Nom Adresse CP N tel E-mail N ORIAS Prétentions Coordonnées du courtier Ville Cadre réservé à SFS Origine de la
Plus en détailContrat d assurance dommage et tous risques chantiers pour les travaux de construction d une salle de restauration scolaire à Troarn
Marché passé en application de l article 28 du Code des Marchés publics MARCHES PUBLICS DE SERVICES COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE BOIS ET MARAIS Mairie de Troarn Place Paul Quellec 14 670 TROARN Contrat
Plus en détailRapport pour la commission permanente du conseil régional. Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france
CP 13-294 Rapport pour la commission permanente du conseil régional AVRIL 2013 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france HABILITATION DU PRESIDENT
Plus en détailQuestionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle Promoteurs.
Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle Promoteurs. Nom Adresse CP N tel E-mail Coordonnées du courtier Ville Origine de la demande Cadre réservé à SFS N agrément courtier Prétentions
Plus en détailTRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES
TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES RAPPORT DEKRA N 044688791201 R 001 (Vérifications réalisées du 26/12/2012 au 07/03/2013) C C T
Plus en détailD 4.5 : MONITORING AND EVALUATION REPORT FOR MOUNTEE PILOTS
mountee: Energy efficient and sustainable building in European municipalities in mountain regions IEE/11/007/SI2.615937 D 4.5 : MONITORING AND EVALUATION REPORT FOR MOUNTEE PILOTS Nom du projet-pilote
Plus en détailLes marchés de maîtrise d œuvre
Les marchés de maîtrise d œuvre Club OA Méditerranée 1er juillet 2010 Direction des Routes Service Ouvrages d Art F. EDON Conseil Général des Bouches du Rhône SOMMAIRE Environnement réglementaire missions
Plus en détail42 Route d Olivet 7 ZAC DE COCOYER 45100 ORLEANS 97118 SAINT FRANCOIS
ASSURISK GROUP COMPOSITE & CO 42 Route d Olivet 7 ZAC DE COCOYER 45100 ORLEANS 97118 SAINT FRANCOIS Attestation d assurance Responsabilité Civile Décennale et Responsabilité Civile Générale/Responsabilité
Plus en détailCHAUFFAGE PAR LE BOIS ESPACE AQUALUDIQUE DE CARHAIX PREMIER RETOUR D EXPERIENCE APRES TROIS ANNEES DE FONCTIONNEMENT
CHAUFFAGE PAR LE BOIS ESPACE AQUALUDIQUE DE CARHAIX PREMIER RETOUR D EXPERIENCE APRES TROIS ANNEES DE FONCTIONNEMENT 1 2 3 4 5 DEFINITION DES EQUIPEMENTS AQUATIQUES Cet espace aqualudique sports-loisirs
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
1 er juin 2011 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 152 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Plus en détailLe projet lauréat du concours d'architectes organisé par l'université Paris 13, maître d'ouvrage, est celui de la jeune Agence Search.
There are no translations available. Installée à titre provisoire dans un immeuble de bureaux depuis sa création en 2002, la MSH Paris Nord et la Plate-forme Arts, Sciences, Technologies se sont dotées
Plus en détailGepa et organismes de formation r é g i o n a u x: Conseils régionaux de l ordre des architectes et structures connexes
Gepa et organismes de formation r é g i o n a u x: Conseils régionaux de l ordre des architectes et structures connexes Le Gepa (Groupe pour l éducation permanente des architectes) est l organisme de formation
Plus en détailRèglement de la Consultation
Ville de CALVISSON Gard MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX AMENAGEMENT DU PARC DU FOYER COMMUNAL Date et heure limites de réception des offres Vendredi 24 juillet 2015 à 12h. Règlement de la Consultation ARTICLE
Plus en détailQUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE DES ARCHITECTES, MAITRES D ŒUVRE, BET ET INGENIEURS CONSEILS.
QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE DES ARCHITECTES, MAITRES D ŒUVRE, BET ET INGENIEURS CONSEILS. 1 INFORMATIONS GENERALES Nombre d ouvriers en CDI : (Gérant compris)
Plus en détailSAEM NOISY LE SEC HABITAT ENTRETIEN DU PATRIMOINE REPARATIONS LOCATIVES LOT N 1
MARCHÉS DE TRAVAUX SAEM NOISY LE SEC HABITAT ENTRETIEN DU PATRIMOINE REPARATIONS LOCATIVES LOT N 1 MARCHE A BON DE COMMANDE TRAVAUX DE PLOMBERIE Cahier des Clauses Particulières Page 1 sur 14 CAHIER DES
Plus en détailF-Montélimar: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 2010/S 67-101090 AVIS DE CONCOURS
1/6 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:101090-2010:text:fr:html F-Montélimar: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 2010/S 67-101090 AVIS DE CONCOURS
Plus en détailCONSULTANT EXTÉRIEUR POUR LES ÉTUDES DE GÉNIE CIVIL HORS LHC. M. Poehler. Abstract
CONSULTANT EXTÉRIEUR POUR LES ÉTUDES DE GÉNIE CIVIL HORS LHC M. Poehler Abstract Un des mandats de la division ST est la réalisation de travaux de génie civil pour la construction, la rénovation et l adaptation
Plus en détailBUREAUX D ETUDES THERMIQUES
BUREAUX D ETUDES THERMIQUES OFFRE D ASSURANCE PRIVILEGE : Contexte Les Plus La garantie Vos avantages Prime d assurance Questionnaire de souscription CONTEXTE Le grand débat aujourd hui c est la performance
Plus en détailMARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D ASSURANCES
Zone d Activité de la Lande - Saint-Pair-sur-Mer CS 50219 50402 Granville Cedex Tel : 02 33 91 33 91 fax : 02 33 50 63 11 courriel : secretariat@granville.cci.fr MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D ASSURANCES
Plus en détailAVENANT N 1 Á LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DE L IMMEUBLE BIO OUEST ILE DE NANTES 2
DIRECTION GENERALE FINANCES ET GESTION DIRECTION DES PROJETS D EQUIPEMENTS AVENANT N 1 Á LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DE L IMMEUBLE BIO OUEST ILE DE NANTES 2 AVENANT
Plus en détailMarchés de travaux. Tranche de 20 000 euros HT à 89 999,99 euros HT. Titulaire Code postal Objet du marché Montant
Liste des marchés publics conclus en 2014, conformément à l article 133 du code des marchés publics, et des arrêtés des 18 mars 2009 et 21 juillet 2011 Marchés de travaux Tranche de 20 000 euros HT à 89
Plus en détailREFERENCES 2015. Un toit d immeuble est un foncier qui s ignore.
REFERENCES 2015 Un toit d immeuble est un foncier qui s ignore. www.rehausseparisenne.com 01 42 06 05 21 27 rue David d Angers 75019 PARIS Maitrise d Œuvre PRINVAULT architectes 10 logements + 2 commerces
Plus en détailguide immobilier Tout savoir pour se loger ou investir
guide immobilier Tout savoir pour se loger ou investir Vous achetez pour vous loger Vous recherchez votre futur domicile? Appartement, maison, neuf ou ancien... Quel que soit le type de bien ou de surface,
Plus en détailCOMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE
COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE SOUMISSION - MARCHE POUR TRAVAUX PUBLICS ENTRE D'UNE PART : La COMMUNE DE MONTAMISE 11, Place de la Mairie 86360 MONTAMISE,
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE MAITRISE D OEUVRE MAPA
MARCHES PUBLICS DE MAITRISE D OEUVRE MAPA CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE LA LOZERE 2 boulevard du Soubeyran BP 90 48003 MENDE CEDEX Tél. : 04.66.49.12.66 Rénovation du siège de l Etablissement
Plus en détailArchitecte ou constructeur Avec qui construire?
Architecte ou constructeur Avec qui construire? > Construire : Quelles procédures possibles? La construction d une maison individuelle est un véritable projet sur le long terme, où il est important de
Plus en détailLES ASSURANCES DE LA CONSTRUCTION
LES ASSURANCES DE LA CONSTRUCTION 1 / 24 SOMMAIRE 1) INTRODUCTION AUX ASSURANCES DE LA CONSTRUCTION 1.1) A chaque étape, des risques liés à la construction 1.2) Les cinq assurances couvrant l ensemble
Plus en détailSEMINAIRES HMONP SUIVI DE CHANTIER. SUPPORT de COURS
ECOLE D ARCHITECTURE DE PARIS VAL DE SEINE SEMINAIRES HMONP SUIVI DE CHANTIER SUPPORT de COURS Gérard LAURET janvier 2010 Révision 3 février 2012 HMONP Séminaire chantier support de cours janvier 2010
Plus en détailCOMMUNE DE KOGENHEIM ACTE D ENGAGEMENT
Lot Unique : Enfouissement Réseau Téléphonique COMMUNE DE KOGENHEIM ACTE D ENGAGEMENT Enfouissement du Réseau Téléphonique «Rue de Sermersheim» Maître d ouvrage : COMMUNE DE KOGENHEIM 14, Rue du Maréchal
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS Commune de Maincy Hôtel de Ville 3, rue Alfred et Edme Sommier 77950 Maincy Tél : 01 60 68 17 12 Fax : 01 60 68 60 04 E-mail :
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT. OBJET DU MARCHE : Marché de travaux destinés à la mise en place d une exposition 14/18 au musée de l air et de l espace.
ACTE D ENGAGEMENT OBJET DU MARCHE : Marché de travaux destinés à la mise en place d une exposition 14/18 au musée de l air et de l espace. Pouvoir adjudicateur : Musée de l air et de l Espace Adresse :
Plus en détailQuestionnaire d étude assurances RC Promoteur
2 Ce questionnaire a pour objet de renseigner l assureur sur le risque à garantir. Les réponses apportées aux questions posées ci-après ainsi que les documents à fournir serviront de base à l établissement
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RESTRUCTURATION PARTIELLE DU RESEAU CVC CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES EN APPLICATION DU CODE DES MARCHES PUBLICS DECRET N 2006-975 DU 1ER AOUT
Plus en détailMARCHE N emp 2014-2. Objets de la consultation :
MARCHE N emp 2014-2 Objets de la consultation : OBJET : EMPRUNT DE 4.000.000 maximum ET DE 1.300.000 minimum POUR LE FINANCEMENT DE LA CONSTRUCTION D UN CFA A SAINT LÔ (50) MARCHE PUBLIC APPEL D OFFRES
Plus en détailVILLE DE BAYONNE RESTAURATION DES IMMEUBLES EN CENTRE ANCIEN Secteur Sauvegardé, Zone patrimoniale de St Esprit
VILLE DE BAYONNE RESTAURATION DES IMMEUBLES EN CENTRE ANCIEN Secteur Sauvegardé, Zone patrimoniale de St Esprit REGLEMENT D ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMMUNALES Afin de préserver et mettre en valeur le
Plus en détailSouscription des assurances construction par un maître d ouvrage public
Souscription des assurances construction par un maître d ouvrage public Octobre 2013 1 / 24 SOMMAIRE 1) LE PROCESSUS DE SOUSCRIPTION 1.1) Quand souscrire les assurances construction? 1.2) Quels sont les
Plus en détailQuestionnaire d Etude Assurances RC Promoteur
2 Ce questionnaire a pour objet de renseigner l Assureur sur le risque à garantir. Les réponses apportées aux questions posées ci-après ainsi que les documents à fournir serviront de base à l établissement
Plus en détailAPPEL A CANDIDATURE Marché en entreprise générale TCE.
NOISY LE SEC HABITAT 7 RUE SAINT JUST 93 130 NOISY LE SEC PROJET DE REHABILITATION ET DE RESIDENTIALISATION DU SITE DE «LA RENARDIERE» 60 rue de la Dhuys 93130 NOISY LE SEC -------- -------- APPEL A CANDIDATURE
Plus en détailMARCHES PUBLICS à procédure adaptée et à tranches conditionnelles Article 28 du Code des marchés publics Article 72 du Code des Marchés publics
MARCHES PUBLICS à procédure adaptée et à tranches conditionnelles Article 28 du Code des marchés publics Article 72 du Code des Marchés publics REGLEMENT DE CONSULTATION Valant Acte d engagement Article
Plus en détailAttention, la visite du site est obligatoire L absence de remise d un certificat de visite entraînera la non-conformité de l offre remise
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX VILLE DE GUJAN-MESTRAS Direction Générale des Services Service Achats Marchés Place du Général De GAULLE 33470 GUJAN MESTRAS Tél: 05 57 52 57 52 Fax: 05 57 52 57 50 TRAVAUX DE
Plus en détailDocuments d'aide à la maintenance et à la conception des installations intérieur de distribution d eau
Documents d'aide à la maintenance et à la conception des installations intérieur de distribution d eau Thierry POLATO Agence Régionale de Santé Pays de la Loire Délégation territoriale de Maine-et-Loire
Plus en détailCentre Social de REVEL (31) C.C.A.S 500 m2. Journée de sensibilisation à la géothermie en Midi Pyrénées
Centre Social de REVEL (31) C.C.A.S 500 m2 1 Sommaire Pourquoi le choix de la géothermie? Dimensionnement de l installation Les forages Quelques photos, Bilans des consommations Synthèse 2 Pourquoi le
Plus en détailEspace Clément Ader. Maison de la recherche et de la valorisation
DOSSIER DE PRESSE. Jeudi 19 janvier 2012 Pôle de Recherche et d'enseignement Supérieur www.univ-toulouse.fr 15 rue des Lois 31000 Toulouse Espace Clément Ader Description du projet 1 Budget prévisionnel
Plus en détailPROPOSANT (sera le Preneur d Assurance si le contrat est souscrit)
FORMULAIRE DE DÉCLARATION DE RISQUE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNEL DE L IMMOBILIER COURTIER Nom du Cabinet Nom et prénom du représentant Email Téléphone Adresse N Type de voie Nom de la voie Code
Plus en détailMAPA N 2012/2 RÈGLEMENT DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE SALLE COMMUNALE JUIN 2012
MAPA N 2012/2 RÈGLEMENT DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE SALLE COMMUNALE JUIN 2012 Remise des offres avant le Jeudi 26 juillet 2012 à 12 heures Page 1 sur 11 1.
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT (AE)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATION INTELLECTUELLE PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du code des marchés publics) Conduite d opération pour la réhabilitation d un bâtiment en maison de vie Date et heure limites de
Plus en détailSECURITIES & FINANCIAL SOLUTIONS EUROPE
SFS NOUVELLE-CALEDONIE succursale de SFS EUROPE Immeuble Morare n 5-40 rue de la République - 98800 Nouméa Tél : +687 28 34 75 - Fax : +687 28 34 76 - E-mail : noumea@sfs-groupe.com Questionnaire Assurance
Plus en détailFormation Bâtiment Durable : Suivi et monitoring des bâtiments durables
Formation Bâtiment Durable : Suivi et monitoring des bâtiments durables Bruxelles Environnement INTRODUCTION : FACTEURS DETERMINANTS POUR LA GESTION DES BATIMENTS DURABLES Thomas DEVILLE Cenergie cvba
Plus en détailConsultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19
Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Eco-quartier des Bergères - Cahier des Charges de la consultation d acquéreurs ILOT
Plus en détailLe crowdfunding : Cadre réglementaire et conditions d immatriculation des conseillers en investissements participatifs (CIP)
Le crowdfunding : Cadre réglementaire et conditions d immatriculation des conseillers en investissements participatifs (CIP) Natalie LEMAIRE Christelle SQUIBB Crowdtuesday 16 septembre 2014 Le crowdfunding
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES INFORMATIQUES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) OBJET DE LA CONSULTATION : Mise en place d une solution de vente en ligne pour l offre touristique de la région Centre
Plus en détailREUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010 PRESENTS : M. X. MADELAINE, Maire ; L.AUGUSTE, L.PARDOEN, E.DELAUNAY, R.FOLTETE, B.LEDRU, P.GOUPIL, C.LECHARPENTIER, B.NUYTEN, N.DUPUIS,
Plus en détailAcheter des actions de formation
L achat, quel enjeu? Acheter une action, c est acheter une prestation de services intellectuels qui nécessite un certain formalisme pour optimiser l achat au regard des enjeux. C est pourquoi, en complément
Plus en détailAU NOM DU PEUPLE FRANCAIS. b) a annulé ce jugement rendu le 7 avril 2006 par le tribunal administratif de Nice (article 1er) ;
Cour Administrative d Appel de Marseille N 11MA02304 Inédit au recueil Lebon 8ème chambre - formation à 3 M. GONZALES, président M. Jean-Baptiste BROSSIER, rapporteur Mme VINCENT-DOMINGUEZ, rapporteur
Plus en détailCAHIER DES CHARGES «Renouvellement PC portable Toshiba»
CAHIER DES CHARGES «Renouvellement PC portable Toshiba» 1 SOMMAIRE : I. Cadre général : présentation du Centre Francilien de l Innovation II. III. IV. Présentation du projet faisant l objet du marché Les
Plus en détailCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 *******
DC8 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 ******* Consultation Pour l Aménagement de la Maison des Services Rue du Plomb du Cantal 15230 PIERREFORT ACTE
Plus en détailCe n est que lorsque ces conditions seront remplies, que vous serez assuré de pouvoir entreprendre les travaux que vous envisagez.
Nos Conseils : UN ARCHITECTE POURQUOI? Vous avez votre façon de vivre et vos goûts personnels. Le rôle de votre architecte est avant tout de vous écouter ; à partir de vos besoins, de vos goûts, de votre
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11. Date : Novembre 2014
ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE NATIONAL DE LA MARINE 16 place du Trocadero 75 116 Paris France R.C. page 1/8 REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11 Date : Novembre 2014 Maître de l ouvrage
Plus en détailNOTE DE POSITIONNEMENT EGF.BTP SUR LA NUMERISATION DE LA FILIERE BATIMENT
NOTE DE POSITIONNEMENT EGF.BTP SUR LA NUMERISATION DE LA FILIERE BATIMENT 1 ) Expérience et perception de la numérisation Les entreprises générales de BTP sont familiarisées avec la numérisation du bâtiment
Plus en détailObjet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances.
LETTRE DE CONSULTATION ETABLIE DANS LE CADRE D UNE PROCEDURE ADAPTEE (art 28CMP) UNIVERSITE DE NIMES- Rue du Docteur Georges SALAN 30 021 NIMES Cedex 1 Destinataire : Objet du marché : Audit et Conseil
Plus en détailPROJET DE DELIBERATION EXPOSE DES MOTIFS
Direction de l'urbanisme Sous-Direction de l Action Foncière 2014 DU 1005 Aménagement 2-6, rue Gerty Archimède (12 e ). Réalisation d un programme de bureaux et d un équipement public sportif. Cession
Plus en détailLe financement du projet
Le financement du projet Comment financer mon projet? 14 Votre budget doit faire l objet d une étude approfondie. Pour vous aider à établir votre plan de financement, faites appel à l Association Départementale
Plus en détailPour votre projet de rénovation, BatiMAILAN France Partage avec vous ses
Tél : 06.20.63.65.35 Pour votre projet de rénovation, BatiMAILAN France Partage avec vous ses 1 10 conseils de pros pour la bonne préparation de votre chantier 1- La première chose à faire est une étude
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE MAITRISE D OEUVRE ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MAITRE D OUVRAGE. VILLE DE CYSOING Hôtel de Ville 2, place de la République - B.P.
MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D OEUVRE ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MAITRE D OUVRAGE VILLE DE CYSOING Hôtel de Ville 2, place de la République - B.P. 67 59 830 - CYSOING OBJET DU MARCHE : MISSION DE COORDINATION
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE En préalable, Mr Mély donne lecture des actes et contrats signés lors des derniers mois A remarquer un nombre de transactions toujours
Plus en détailRéforme des autorisations d Urbanisme
Réforme des autorisations d Urbanisme Entrée en vigueur le 1er octobre 2007 L essentiel de la réforme réside dans : - le regroupement des procédures fusionnées en 3 permis et une déclaration préalable
Plus en détailDommages-ouvrage, CNR, TRC QUESTIONNAIRE. Forme Juridique : Capital social : Date de création : Adresse :
Dommages-ouvrage, CNR, TRC QUESTIONNAIRE PRESENTATION GENERALE DU PROMOTEUR Nom / Raison Sociale : Forme Juridique : Capital social : Date de création : Adresse : Code postal : Ville : Tel : Fax : Site
Plus en détailPASSEPORT POUR LA MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE -MSP- HABILITATION DE L ARCHITECTE DIPLÔMÉ D ÉTAT À EXERCER LA MAITRISE D ŒUVRE EN SON NOM PROPRE
École nationale supérieure d architecture Montpellier PASSEPORT POUR LA MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE -MSP- HABILITATION DE L ARCHITECTE DIPLÔMÉ D ÉTAT À EXERCER LA MAITRISE D ŒUVRE EN SON NOM PROPRE
Plus en détailLa réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme
1 La réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme Présentation générale de la réforme Information aux Maires Introduction Une réforme à la fois technique et politique Une réforme, fruit
Plus en détailResponsabilité Civile Professionnelle et Décennale Architectes et Bureaux d Etudes QUESTIONNAIRE. 4. Forme sociale : Code APE : N SIRET :
Responsabilité Civile Professionnelle et Décennale Architectes et Bureaux d Etudes QUESTIONNAIRE 1. Assuré : Nom ou Raison sociale : 2. Adresse (siège social) : Téléphone : Fax : E-mail : 3. Date du début
Plus en détailService formation permanente locale. Cahier des charges : «HABILITATIONS ELECTRIQUES FORMATIONS INTIALES ET RECYCLAGES»
Service formation permanente locale Cahier des charges : «HABILITATIONS ELECTRIQUES FORMATIONS INTIALES ET RECYCLAGES» Décembre 2013 1 Contexte A. Le centre L Institut National de la Recherche Agronomique
Plus en détailMaintenance/évolution d'un système d'information
Centre national de la recherche scientifique Direction des systèmes d'information REFERENTIEL QUALITE Procédure Qualité Maintenance/évolution d'un système d'information Référence : CNRS/DSI/conduite-projet/maintenance-evolution/presentation/proc-maintenance
Plus en détailALLONNES. 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie. Architecte : SELARL Laze & Petolat
ALLONNES 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie Architecte : SELARL Laze & Petolat Pose de première pierre Lundi 19 octobre 2009 à 16 h 1 Sommaire Qui est Sarthe Habitat?
Plus en détailFORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNEL DE L IMMOBILIER
FORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNEL DE L IMMOBILIER CE FORMULAIRE NE PEUT ETRE EXPLOITE QUE DANS LA MESURE OU TOUTES LES QUESTIONS RECOIVENT UNE REPONSE. COURTIER Nom
Plus en détailLYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
Plus en détail2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Ville de SAINT-SULIAC La Ruette Guitton 35 430 SAINT-SULIAC REVISION GENERALE DU P.O.S SOUS FORME DE PLAN LOCAL D'URBANISME 2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION Page 1 sur 7 Maître de l'ouvrage : MAIRIE de
Plus en détailGuide à l intention des maîtres d ouvrage publics
Guide à l intention des maîtres d ouvrage publics pour la négociation des rémunérations de maîtrise d œuvre Loi MOP Edition Février 2008 La Documentation française La Direction des Journaux officiels Mission
Plus en détailLE CHAMP D APPLICATION
LES TEXTES Loi n 2001-420 du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques (art. 54 et 55) Décret n 2002-231 du 21 février 2002 modifiant le décret du 7 mars 2001 portant code des marchés
Plus en détailAPPEL A PROJETS FEDER QUARTIER DEMONSTRATEUR BAS CARBONE. Programme Opérationnel FEDER 2014 2020
APPEL A PROJETS FEDER QUARTIER DEMONSTRATEUR BAS CARBONE Programme Opérationnel FEDER 2014 2020 Axe 3 «conduire la transition énergétique en Région Nord Pas de Calais» Investissement Prioritaire 4e «en
Plus en détailCadre réservé à SFS. Origine de la demande. Gestionnaire
Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle et Décennale des architectes, maîtres d œuvre, BET et ingénieurs conseils de Polynésie française Origine de la demande Cadre réservé à SFS
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE FAGNIERES
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE FAGNIERES 1) OBJET DUREE ET DISPOSITIONS GENERALES a. OBJET DU MARCHE Marché pour la souscription d'un contrat d'assistance à la maîtrise d'ouvrage concernant
Plus en détailQuestionnaire d étude assurances RC Promoteur
2 Ce questionnaire a pour objet de renseigner l assureur sur le risque à garantir. Les réponses apportées aux questions posées ci-après ainsi que les documents à fournir serviront de base à l établissement
Plus en détail10 JUIN 2015 APPEL D OFFRES ETUDE D EVALUATION A MI-PARCOURS DU DISPOSITIF DES PRETS NUMERIQUES DU PROGRAMME DES INVESTISSEMENTS D AVENIR
10 JUIN 2015 APPEL D OFFRES ETUDE D EVALUATION A MI-PARCOURS DU DISPOSITIF DES PRETS NUMERIQUES DU PROGRAMME DES INVESTISSEMENTS D AVENIR 1. Type de procédure Cette procédure est un marché privé, passé
Plus en détailRéaliser des travaux d économies d énergie en copropriété. Version provisoire
Réaliser des travaux d économies d énergie en copropriété Version provisoire janvier 2015 Rédacteur de la version européenne : Energiaklub Version Française : Coordination : ALE de l agglomération lyonnaise
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT. Maître d ouvrage : Commune de GARNERANS 01140 56, chemin du Centre
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT Maître d ouvrage : Commune de GARNERANS 01140 56, chemin du Centre Objet du marché : Réhabilitation des enduits de façades de la mairie, école et salle des fêtes
Plus en détaillp~@lî@@@rr:(g LîM~@&@LîD@~~~[1 aux marchés de travaux n 95 500 51 059017 et 006 (notifiés le 13/08/01)
lp~@lî@@@rr:(g LîM~@&@LîD@~~~[1 aux marchés de travaux n 95 500 51 059017 et 006 (notifiés le 13/08/01) conclu entre la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise et l'entreprise SETE pour la réalisation
Plus en détailCAHIER DES CHARGES ENTRETIENS LOCAUX MAIRIE Brissac-Quincé
CAHIER DES CHARGES ENTRETIENS LOCAUX MAIRIE Brissac-Quincé - MODE DE PASSATION DU MARCHÉ : Procédure adaptée art. 28 CMP - Maître d Ouvrage : Mairie de Brissac-Quincé - Date de mise en consultation : jeudi
Plus en détailFOCUS Evolution. Lisez-Moi. Version FE 7.0.t
Lisez-Moi Version FE 7.0.t SOMMAIRE 1. PARAMETRAGE... 5 1.1. Banque... 5 1.1.1. Code Banque... 6 1.1.2. Comptes bancaires... 7 1.1.3. Edition... 8 2. FICHE CLIENTS... 9 2.1. Renseignements Comptables...
Plus en détailLa démarche HQE -Aménagement. Pour la réalisation d opérations d aménagement durable : Avec le soutien particulier de :
Pour la réalisation d opérations d aménagement durable : La démarche HQE -Aménagement Avec le soutien particulier de : Chambre de l Ingénierie et du Conseil de France Edito.............................................................
Plus en détailLe cahier des charges du site WEB
Le cahier des charges du site WEB Socle indispensable d une relation sereine avec votre agence web. Ana Suso: CCI de Bayonne Pays Basque a.suso@bayonne.cci.fr Les différents types de sites Internet Le
Plus en détail