Sommaire. Document unique départemental Inspection Académique de la Corse du Sud P a g e 2

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1 DOCUMENT UNIQUE

2 Smmaire Précisatis...5 Aides pur le reseigem des fiches...6 DISPOSITIF HYGIENE ET SECURITE...8 RISQUE INCENDIE (1)...8 RISQUE INCENDIE (2)...9 RISQUE INCENDIE (3)...10 ETAT DES LOCAUX...11 ETAT DES LOCAUX ADULTES...11 ÉTAT DES LOCAUX DES ÉLÈVES DES ÉCOLES MATERNELLES...12 ÉTAT DES LOCAUX DES ÉLÈVES DES CLASSES ÉLEMENTAIRES...12 ACCES A L ECOLE - UTILISATION DES LOCAUX...13 RISQUES LIÉS AUX BATIMENTS, AUX ESPACES EXTÉRIEURS, AUX ABORDS DE L ÉCOLE...13 SANTÉ - ACCÈS HANDICAPÉS...14 EQUIPEMENTS DE SPORT...14 EQUIPEMENTS DE SPORT (ste)...15 EQUIPEMENTS DE JEUX...15 PRÉVENTION DES RISQUES LIÉS AUX ACTIVITÉS...16 RISQUES LIÉS A L ENVIRONNEMENT EXTÉRIEUR...17 ACTIONS PÉDAGOGIQUES RELATIVES À LA SÉCURITÉ...17 TRAVAUX...18 FICHE REPERE...19 CONTACTS...19 Dcum que départemal Ispecti Académique de la Crse du Sud P a g e 2

3 REFERENCES REGLEMENTAIRES Le décr du 28 mai 1982 mdifié par le décr relatif à l'hygièe, la sécurité du travail la prévi médicale das la fcti publique stipule que les règles applicables e matière d'hygièe de sécurité st celles défiies das le livre II titre III du Cde du Travail. Deps 1991, tut emplyeur a l'bligati d'évaluer les risques prfessiels au sei de s établissem. Cte bligati figure à l'article. Pur le premier degré cte bligati L du Cde du Travail icmbe au directeur d écle. Obligatis respsabilités du directeur d écle e matière d hygièe de sécurité Décr du 24 février 1989 art. 2 «Le directeur d écle veille à la be marche de l écle au respect de la réglemati q l est applicable. Après avis du Cseil des maîtres, il arrête le service des istituteurs prfesseurs des écles, fixe les mdalités d utilisati des lcaux sclaires pedat les heures pérides au curs desquelles ils st utilisés pur les besis de l eseigem de la frmati. Il rgaise le travail des persels cmmuaux e service à l écle q, pedat leur service das les lcaux sclaires, st placés sus s autrité. Il pred tute dispsiti utile pur que l écle assure sa fcti de service public. A cte fi, il rgaise l accueil la surveillace des élèves (..). Il représe l istituti auprès de la cmmue des autres cllectivités territriales». Arrêté du 19 j 1990 art. 6 «Le directeur d écle : Veille à ce que les lcaux, istallatis éqpems si maiteus e cfrmité avec les dispsitis réglemaires; Fait prcéder péridiquem aux vérificatis techiques écessaires; Fait visiter l établissem par la cmmissi de sécurité sel la péridicité prévue par le règlem de sécurité fait prcéder, e utre, à des ctrôles ipiés; Pred tutes mesures de prévi de sauvegarde telle qu elles st défiies par le règlem de sécurité; Pred, le cas échéat, tutes mesures d urgece prpres à assurer la sécurité des perses e réfère au représat de la cllectivité lcale ivesti du puvir de décider de l uverture u de la fermure de l écle». Circulaire du 06 j 1991, mdifiée par les circulaires 92-2l6 du 20 jll 1992 art. 4-l «L esemble des lcaux sclaires est cfié au directeur, respsable de la sécurité des perses des bies (...)». Rôle du Cseil d écle e matière d hygièe de sécurité

4 Élabrati adpti du règlem itérieur ; Adpti de l rgaisati des sis d urgece ; Avis sur les cditis de be itégrati d efats hadicapés ; Avis sur l hygièe sclaire ; Avis sur la prtecti la sécurité des efats das le cadre sclaire périsclaire ; Lecture du registre de sécurité. E applicati de l article L 230-2, l'article R (Décr du 5 vembre 2001) du Cde du Travail itrdt ue dispsiti réglemaire destiée à frmaliser l étape d'évaluati des risques. Les résultats de cte évaluati div être trascrits par l emplyeur das u DOCUMENT UNIQUE. Ce dcum dit être à la dispsiti des persels expsés au risque, du médeci de prévi des ags chargés du ctrôle de l'applicati de la réglemati. Il est réalisé das ue démarche impliquat ue aalyse glbale pluridiscipliaire (techique, humaie, rgaisatielle) de tus les risques auxquels st expsés les persels. Aisi, e matière d hygièe de sécurité, le rôle du Directeur d écle est essiellem u devir de vigilace d ifrmati : Il veille au respect de la réglemati, à la prpré à la sécurité des lcaux. Il fait respecter les csiges de sécurité fait prcéder aux exercices d évacuati icedie. Il pred les mesures cservatires écessaires. Il veille à ce que les questis relatives à l hygièe à la sécurité si abrdées lrs de chaque cseil d écle. Il sigale par currier tut dysfctiem e matière d hygièe de sécurité au Maire de la cmmue aisi qu à l Ispecteur de l Educati Natiale à l A.C.M.O. de circscripti. Il peut égalem être fait appel à l A.C.M.O. départemal premier degré à l Ispecteur Hygièe Sécurité de l Académie. PRÉVOIR DEVIENT UNE OBLIGATION. NE PAS PRÉVOIR DEVIENT UN DÉLIT. Le dcum que cstitue le scle réglemaire de la plitique de prévi q icmbe à l'emplyeur de la défiiti des stratégies d'acti das les établissems u écles. Il dit être actualisé auellem vire plus fréquemm à la ste de mdificati imprtate das les cditis d'hygièe de sécurité u d'u chagem des cditis de travail.

5 LE DOCUMENT UNIQUE Précisatis Dcum que départemal Ispecti Académique de la Crse du Sud P a g e 5

6 Aides pur le reseigem des fiches Afi de faciliter le reseigem de chacue des fiches du dcum que, vus puvez vus référer aux dcums svats : Le Gde Sécurité du directeur d écle (Académie de Crse) : dispible e téléchargem à l adresse svate, Le blg Sécurité de l Ispecti Académique de la Crse du Sud : Le dcum que de l Académie de Rue : dispible e téléchargem à l adresse svate, La Délégati Académique Hygièe Sécurité Cditis de Travail : Dcum que départemal Ispecti Académique de la Crse du Sud P a g e 6

7 Dcum que départemal Ispecti Académique de la Crse du Sud P a g e 7

8 FICHES A RENSEIGNER DISPOSITIF HYGIENE ET SECURITE Caissace du dispsitif hygièe sécurité de la Fcti Publique Présece d u cahier u registre d hygièe de sécurité Présece d u registre de sigalem de dager grave immi Le directeur d écle a bééficié d ue frmati e matière d hygièe de sécurité Caissace de l ACMO 1 de circscripti Visite de l ACMO de circscripti Caissace de l ACMO départemal Visite de l ACMO départemal Caissace de l Ispecteur d Hygièe Sécurité (IHS) Visite de l IHS Caissace du médeci de Prévi Visite médicale tus les 5 as du médeci de prévi U dcum récapitulatif des actis à egager e matière d hygièe de sécurité est élabré présé e cseil d écle Caissace des cmpéteces du cseil d écle e matière d hygièe de sécurité RISQUE INCENDIE (1) Catégrie de l établissem Passage de la Cmmissi de sécurité icedie das l écle Avis favrable de la cmmissi de sécurité icedie Cpie du prcès verbal de cmmissi de sécurité icedie remis au directeur S a s b j e t ERP u i S a s b j e t Date : u i Observatis Observatis Présece du registre de sécurité icedie - Nms des perses cstituat l éqpe de sécurité 1 ACMO : ag chargé de la mise e œuvre des règles d hygièe de sécurité Dcum que départemal Ispecti Académique de la Crse du Sud P a g e 8

9 - Nms des perses désigées pur ecadrer gder les ccupats lrs d ue évacuati - Nms des perses raîées à la maœuvre des myes de lutte ctre l icedie - Csiges établies e cas d icedie - Dates des exercices d évacuati avec les cmmaires - Dates heures des fausses alarmes avec les cmmaires - Nature date des ctrôles vérificatis péridiques - Travaux de trasfrmati d améagem. Date, ature, m des reprises, de l architecte, du techicie chargé de surveiller les travaux. - Tut évèem puvat avir ue icidece sur la sécurité - Csiges établies e cas d accid - Ajut e pièces jites de : PV de cmmissi de sécurité, rapprts de vérificatis péridiques RISQUE INCENDIE (2) S a s b j e t u i Observatis Alarme - Présece d ue alarme icedie - Type d alarme Alerte Présece d u téléphe : - libre d accès - relié directem à l extérieur de l écle - Affichage d u prtcle d alerte des securs près du téléphe Affichage - Affichage du pla de l écle à l rée das les lcaux - Affichage des csiges icedie das les classes - Affichage du pla d évacuati das les classes Accès des securs - Accès pmpiers (extérieur) laissé libre Lcaux Améagem des lcaux - Caissace des cupures gaz, électricité, vilati Dcum que départemal Ispecti Académique de la Crse du Sud P a g e 9

10 - Caissace de la lcalisati des exticteurs - Caissace de l utilisati des exticteurs - Nmbre de salles de classe à 1 prte - Nmbre de salles de classe à 2 prtes - Vérificati des dégagems, circulatis, issues de securs - Vérificati de l absece d accumulati de matériaux cmbustibles das des lcaux iadaptés - Vérificati de l absece de matières iflammables près des surces de chaleur - Lieu de stckage des prdts cmbustibles (papier, cart, prdts iflammables ) das des lcaux reus adaptés - Lcal de stckage des prdts d rie - Présece de chauffages d appit mbiles - Présece de blcs prises électriques - Présece de multiprises - Présece d arbres de Nël - Présece de grlades semi permaes RISQUE INCENDIE (3) S a s b j e t u i Observatis Lcaux Travaux Utilisati exceptielle des lcaux - Travaux e curs - Utilisati exceptielle des lcaux Ifrmati - Frmati - Ifrmati prévive sur les risques e début d aée sclaire - Ifrmati aux persels uveaux, aux remplaçats - Frmati icedie des persels - Nmbre de salles de classe à 1 prte - Nmbre de salles de classe à 2 prtes - Vérificati des dégagems, circulatis, issues de securs - Vérificati de l absece d accumulati de matériaux cmbustibles das des lcaux iadaptés - Vérificati de l absece de matières iflammables près des surces de chaleur - Lieu de stckage des prdts cmbustibles (papier, cart, prdts iflammables ) das des lcaux reus adaptés Dcum que départemal Ispecti Académique de la Crse du Sud P a g e 10

11 ETAT DES LOCAUX s u i Observatis Istallatis électriques le mbre de prises murales est e adéquati avec le mbre d appareils brachés Eclairage des lcaux Brt acustique des salles Ambiace thermique (température, vilati, hygrmétrie) Amiate Le ctrôle amiate a été réalisé Le directeur a été ifrmé des résultats du diagstic Les persels t été destiataires des résultats Plmb Présece de plmb das les caalisatis Présece de plmb das les peitures ETAT DES LOCAUX ADULTES Bureau lle de rectre des eseigats espace de ré lle de rectre des pars lle de travail (reprgraphie) Lcal à dispsiti du médeci sclaire Lcal à dispsiti de l ifirmière lle à dispsiti du réseau d aide Espace ragem matériel pédaggique Espace de stckage du matériel d rie itaires Vestiaires Etrie Chaufferie Autre s Observatis Dcum que départemal Ispecti Académique de la Crse du Sud P a g e 11

12 ÉTAT DES LOCAUX DES ÉLÈVES DES ÉCOLES MATERNELLES Etrée accueil Classes lle de reps lle de mtricité (EPS évluti) Tisaerie lle de prpré Autres Prises électriques Préseces d ati-pice digts Etrie s Observatis ÉTAT DES LOCAUX DES ÉLÈVES DES CLASSES ÉLEMENTAIRES Aire d accueil Aires de circulati Ze prte mateaux Classes Etat du mbilier Biblithèque/Cre dcumaire lle ifrmatique Autres La prtecti slaire est prévue Les stres st e état de fctiem Les revêtems de sl st e rapprt avec la ature de l activité Il y a présece de tableaux muraux à hauteur cveable Il y a présece de paeaux d affichage itaires Les saitaires disps de lavabs U dispsitif d essuyage des mais est mis à dispsiti Les prtes des cabis d aisace st e b état Les prtes des saitaires st verrllables de l itérieur décdamables de l extérieur Les élèves disps de papier hygiéique Les saitaires st crrectem vilés Les lcaux st régulièrem reus L écle pssède u atelier pur activités diverses L écle dispse d ue salle plurivale L écle pssède u lcal de restaurati Dcum que départemal Ispecti Académique de la Crse du Sud P a g e 12 S a s b j e t Observatis

13 L écle dispse d u lcal pur l éducati physique sprtive L écle dispse d u préau L écle dispse d u abri cuvert idépedat des lcaux sclaires ACCES A L ECOLE - UTILISATION DES LOCAUX Accès à l écle de perses extérieures e dehrs du temps sclaire Utilisati des lcaux Accès à l écle de perses extérieures pedat le temps sclaire Utilisati des lcaux Présece du directeur das les lcaux de l écle e dehrs du temps sclaire Présece d u eseigat das les lcaux de l écle e dehrs du temps sclaire Le cseil d écle est csulté sur l utilisati des lcaux Traversée régulière de la cur par des camis (livraiss par exemple) Présece de travaux par les services mcipaux das l eceite de l écle durat le temps sclaire Présece de travaux par ue reprise extérieure das l eceite de l écle s Observatis RISQUES LIÉS AUX BATIMENTS, AUX ESPACES EXTÉRIEURS, AUX ABORDS DE L ÉCOLE Murs Titures Prtes feêtres Préau Cur : surface revêtem du sl Etat des murs d eceite des clôtures Pssibilité d empêcher les itrusis das l eceite de l écle Espaces verts platatis Etrie des espaces extérieurs Ctrôle des prtails extérieurs Statiem extérieur Circulati autmbile La cur de récréati a fait l de la visite de prérrée L ivaire des plates d itérieur est fait L ivaire des plates d extérieur est fait Il y a présece de plates txiques Ctrôle des prtails extérieurs Statiem extérieur Circulati autmbile Dcum que départemal Ispecti Académique de la Crse du Sud P a g e 13 s Observatis

14 SANTÉ - ACCÈS HANDICAPÉS L accès des perses hadicapées est pssible Des saitaires spécifiques st mis à dispsiti Présece d u prtcle de sis e cas d urgece Lige téléphique permtat de ctacter les services d urgece accessible e permaece Caissace par l esemble du persel du de téléphe d appel des sapeurs pmpiers Caissace par l esemble du persel du de téléphe d appel du SAMU Caissace par l esemble du persel du de téléphe d appel du cre ati-pis Utilisati de la fiche d urgece à l iti des pars Présece d ue armire à pharmacie de trusses de securs Efats bééficiat d u prj d accueil idividualisé Efats bééficiat d u prj idividuel d itégrati Des eseigats des persels t bééficié d ue frmati aux premiers securs AFPS Des eseigats des persels t bééficié d ue frmati aux premiers securs SST Accès des securs idifié Accès des securs laissé libre e permaece s Observatis EQUIPEMENTS DE SPORT Le mbre d éqpems de sprt est suffisat Leur dispsiti est cfrme aux règles d utilisati L accès aux istallatis sprtives extérieures à l écle se fait e tute sécurité Le maire a dé cpie au directeur du pla de vérificati des éqpems sprtifs Présece d u registre d hygièe de sécurité teu par le directeur pur le sigalem des défectusités des éqpems de jeux de sprt La vérificati du b état du matériel des s Observatis Dcum que départemal Ispecti Académique de la Crse du Sud P a g e 14

15 éqpems est faite par l eseigat avat tut curs d éducati physique L rgaisati des lieux d eseigem ffre de bes cditis de réalisati des activités eseigées L rgaisati des lieux pred e cmpte la pssibilité de la faute, de la maladresse, u de l iatti de l élève La phase préparatire au dérulem d ue activité a cmprté des explicatis des istructis précises, si besi dé lieu à des csiges de sécurité impératives Lrs d activités physiques sprtives écessitat des précautis particulières, la surveillace est plus frte La dagersité de l activité est prise e cmpte Les buts amvibles de hadball, ftball u paeaux de bask-ball fixés au sl st iterdits Les buts de hckey sur gaz u tut autre matériel de ce type fixés st iterdits A l issue de la séace, l eseigat vérifie que le matériel évuellem déplacé eutralisé au curs de la séace est à uveau, sit fixé au sl par les systèmes prévus, sit redu iaccessible au public EQUIPEMENTS DE SPORT (ste) Tut matériel cfrme est systématiquem prscrit Le pla de vérificati d rie précise la péridicité des vérificatis Le registre précise, pur chaque site, la date les résultats des essais ctrôles effectués Utilisati des vestiaires S a s b j e t u i Observatis EQUIPEMENTS DE JEUX Les limites de zes présat des risques particuliers (abrds de balaçires, turiqus ) st matérialisées Les zes sur lesquelles les efats st susceptibles de tmber alrs qu ils utilis l éqpem st revêtues de matériaux s Observatis Dcum que départemal Ispecti Académique de la Crse du Sud P a g e 15

16 amrtissat e surface suffisate L implatati des éqpems perm, e tute circstace, aux adultes d accéder à tus les edrits ù les efats st susceptibles de se truver U pla d rie (m de l rgaisme u du service) est élabré U pla de maiteace des éqpems (m de l rgaisme, service u prestataire, ature péridicité des itervis) est élabré L ispecti régulière des aires de jeux éqpems est rgaisée La ature la fréquece des ispectis (e rapprt avec les istructis du fabricat, de la fréquati de l aire de jeux des cditis climatiques) st cues du directeur de l écle Il y a présece d u bac à sable Le bac à sable est maiteu das des cditis d hygièe satisfaisate Des eseigats t déjà ifrmé le directeur d u risque appar E cas de risque cstaté, le maire a été ifrmé par écrit E ce cas, l IEN de circscripti a été destiataire d ue cpie du currier PRÉVENTION DES RISQUES LIÉS AUX ACTIVITÉS Prise e cmpte par les eseigats du risque présé par l utilisati de prdts susceptibles d être dagereux Prise e cmpte par les eseigats du risque présé par l utilisati de matériels susceptibles d être dagereux Prise e cmpte par les persels des risques liés à l utilisati au stckage des matériels prdts Prise e cmpte par les eseigats du risque présé par les activités de jeu pedat les récréatis Travail sur écra Elabrati d alims das les classes Gûters repas festifs rgaisés par les pars Il y a présece e ctiu d aimaux das les classes Il y a présece ccasielle d aimaux das les lcaux L écle rgaise des visites de méageries s Observatis Dcum que départemal Ispecti Académique de la Crse du Sud P a g e 16

17 ambulates RISQUES LIÉS A L ENVIRONNEMENT EXTÉRIEUR L écle est située das ue ze à risque majeur aturel L écle est située das ue ze à risque majeur idustriel u ucléaire L écle est ccerée par le risque «Trasprt de matières dagereuses» (TMD) U pla particulier de mise e sûré (P.P.M.S.) a été élabré Le P.P.M.S. a été présé au Cseil d écle Le P.P.M.S. a été validé par u premier exercice de mise à l abri Le P.P.M.S. a été trasmis au Maire de la cmmue Le P.P.M.S. a été trasmis à l Ispecti académique La mise à jur auelle est faite L exercice auel de mise à l abri est réalisé Présece d ue plluti sre extérieure gêate Plluti atmsphérique L écle a été destiataire d u message d alerte émaat des services de la Préfecture ACTIONS PÉDAGOGIQUES RELATIVES À LA SÉCURITÉ Caissace du crrespdat départemal à la sécurité pur le premier degré Caissace du u des frmateurs risques majeurs du départem Actis pédaggiques relatives aux risques majeurs aturels u techlgiques Actis pédaggiques relatives à la sécurité rutière Actis pédaggiques relatives à la sécurité rutière Actis pédaggiques relatives aux risques dmestiques Mise e œuvre de la frmati Appredre à Prter Securs s s Observatis Observatis Dcum que départemal Ispecti Académique de la Crse du Sud P a g e 17

18 TRAVAUX Travaux effectués das les lcaux Travaux effectués das l eceite de l écle s Observatis Dcum que départemal Ispecti Académique de la Crse du Sud P a g e 18

19 FICHE REPERE Septem bre Octbre Nvemb re Premier exercice de sécurité icedie Réactualiser le dssier hygièe sécurité Cseil d écle : mtre à l rdre du jur la questi de l Hygièe de la sécurité Registre sécurité icedie Dcum que d évaluati des risques Registre «hygièe sécurité» (article 47 du décr ) Registre sécurité icedie Registre de «dager grave immi» Registre éqpem sprtif aires de jeux Registre des Cseils d écle Dcum de sécurité électrique Dcum techique amiate Pla particulier de mise e sûré des établissems face aux risques majeurs (PPMS) Registre des Cseils d écle Ordre du jur pssible Élabrati adpti du règlem itérieur ; Adpti de l rgaisati des sis d urgece ; Avis sur les cditis de be itégrati d efats hadicapés ; Avis sur l hygièe sclaire ; Avis sur la prtecti la sécurité des efats das le cadre sclaire périsclaire ; Nvemb re 2iéme 3ième trimestre Trasmtre par vie hiérarchique les éléms de svi Trasmtre par vie hiérarchique les éléms de svi Lecture du registre de sécurité. Dcum que d évaluati des risques Pla particulier de mise e sûré des établissems face aux risques majeurs (PPMS) Prcès verbal du cseil d écle (ù figurera le chapitre spécifique à l Hygièe à la sécurité) Prcès verbaux des cseils d écle (ù figurera le chapitre spécifique à l Hygièe à la sécurité) Aveat évuel au dcum que (mdificatis) Aveat évuel au Pla particulier de mise e sûré des établissems face aux risques majeurs (PPMS) CONTACTS Fcti Assistat de prévi (acm) Ajacci 1 AP de circscripti Ajacci 3 AP de circscripti rtèe Cseiller de Prévi premier degré Ispecteur té Sécurité au Travail Nm Prém BERETTI Rselye ARMANI Frédéric PATOUX Marie-Claude DELPLANQUE Deis PONS Julie Téléphe Fax Curriel rselye.berti@ac-crse.fr frederic.armai@ac-crse.fr marie-claude.patux@ac-crse.fr deis.delplaque@ac-crse.fr julie.ps@ac-crse.fr Dcum que départemal Ispecti Académique de la Crse du Sud P a g e 19