LISTE DES MARCHES CONCLUS DURANT L'ANNEE 2015 PAR LA VILLE DE FECAMP (Application de l'article 133 du Code des marchés publics)

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "LISTE DES MARCHES CONCLUS DURANT L'ANNEE 2015 PAR LA VILLE DE FECAMP (Application de l'article 133 du Code des marchés publics)"

Transcription

1 LISTE DES MARCHES CONCLUS DURANT L'ANNEE 2015 PAR LA VILLE DE FECAMP (Application de l'article 133 du Code des marchés publics) TRAVAUX De HT à HT : - Travaux divers dans les bâtiments communaux Lot 1 - Rénovation du réseau de chauffage de l'école maternelle Alphonse Allais Lot 2 - Remplacement des rideaux métalliques de l'école primaire Alphonse Allais Lot 3 - Remplacement de revêtements de sols et de peinture à l'école maternelle Germaine Coty Lot 4 - Reprise totale de la couverture ardoise du préau de l'école du Port Lot 5 - Mise en conformité électrique C.R.A.M. STEGE FERMETURE LAMY LECOMTE BERDEAUX LEROUX S.F.E.E SAINT LEONARD SAINT LEONARD - Travaux de reprise des concessions funéraires au cimetière du Val aux Clercs Le 13 octobre 2015 GEST CIM HARNES - Réalisation de columbariums au cimetière municipal Le 26 novembre 2015 O.G.F PARIS CEDEX - Fourniture et pose de rideaux métalliques et de portes sectionnelles - Restauration de la façade sud de la nef (travées 1 à 6) de l Abbatiale de la Trinité - Lot 3 : Charpente Marché Complémentaire - Travaux de purge, de mise en sécurité des façades des bâtiments communaux et divers travaux en accès difficile - Déconstruction de bâtiment dans l enceinte de l espace Jules Ferry rues Eugène Marchand et des Galeries Le 24 décembre 2015 KONE GONFREVILLE L ORCHER Le 08 janvier 2016 LES METIERS DU BOIS BRETTEVILLE SUR ODON Le 04 janvier 2016 OUEST ACRO Le 06 janvier 2016 SARL MARELLE ALVIMARE

2 De HT à HT : - Rénovation - Réhabilitation - Extension du réseau d'assainissement et d'alimentation en eau potable pour la Ville de Fécamp Durée : de la notification au 31 mars 2016 Reconductible 2 fois Le 27 janvier 2015 SADE OISSEL - Travaux d'amélioration des performances thermiques de la Maison de Quartier du Ramponneau Lot 1 - Menuiseries intérieures Cloisons DUCLOS Marc et Fils SAINT NICOLAS DE LA TAILLE Lot 2 - Menuiseries extérieures SNMA GRANDPIERRE BRETTEVILLE DU GRAND CAUX Lot 3 - Plomberie Chauffage C.R.A.M. Lot 4 Electricité ANDRIEU ELEC TOUSSAINT Lot 5 - Peinture LAMY LECOMTE - Mise en place d'un mur béton en éléments préfabriqués et d'un écran végétal - Programme de revêtement de voirie Durée 1 année civile - Reconductible 3 fois Le 30 avril 2015 LES DEUX IFS TOURVILLE LES IFS Le 4 mai 2015 EUROVIA GONFREVILLE L'ORCHER - Travaux de rénovation urbaine du quartier du Ramponneau - Phase 5 Lot 1 - Réhabilitation des réseaux d'assainissement et extension du réseau EUROVIA GONFREVILLE L'ORCHER Lot 2 - Voirie GAGNERAUD CONSTRUCTION HARFLEUR Lot 3 - Eclairage public, électricité et réseaux souples BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES MONTIVILLIERS Lot 4 - Revêtements de sols, maçonnerie paysagère, serrurerie et équipements VALLOIS NORMANDIE MIRVILLE Lot 5 - Espaces verts Le 29 mai 2015 PAYSAGES DE L'ESTUAIRE EPRETOT

3 - Mise en place de matériels d auto-surveillance sur le réseau d assainissement de la ville de Fécamp Le 06 octobre 2015 SADE OISSEL - Restauration de la façade sud de la nef (travées 1 à 6) de l Abbatiale de la Trinité Lot 1 : Maçonnerie - Pierre de taille Marché complémentaire Le 07 janvier 2016 TERH VERNON

4 SERVICES De HT à HT : - Mission de suivi d'opération à l'issue de la convention d'opah-ru - Quartier du cimetière - Dévoiement du réseau d'alimentation en eau potable - Création d'un réseau séparatif - Dossier règlementaire, études préliminaires et de maîtrise d'œuvre - Impression du magazine municipal De la notification au 14/02/2016 Reconductible 1 fois Le 28 janvier 2015 PAGE LILLE Le 29 janvier 2015 ARTELIA HEROUVILLE SAINT CLAIR Le 17 février 2015 CORLET ROTO AMBRIERES LES VALLEES - Etude de circulation du centre-ville AXURBAN NANTERRE - Vérifications périodiques et règlementaires des installations gaz et électriques. Durée : 1 année civile Reconductible 2 fois Le 2 juillet CONTROLE PARIS - Organisation de 5 classes de découverte à la neige en Savoie Le 17 septembre 2015 LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE SEINE-MARITIME - Mission de maîtrise d œuvre concernant le projet de rénovation urbaine du Ramponneau Marché complémentaire n 3 Le 01 octobre 2015 SAMUEL CRAQUELIN ARCHITECTE LILLEBONNE - Assistance-conseil pour la liquidation du contrat de délégation du service public de l assainissement de la ville de Fécamp et pour la liquidation du marché d exploitation du service d alimentation en eau potable en prestation de service Le 22 décembre 2015 ESPELIA PARIS

5 De HT à HT : - Mise à jour du schéma directeur d'assainissement de la Ville de Fécamp - Mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de travaux d'amélioration et de mise en conformité en matière d'hygiène et de sécurité des offices, de la cuisine centrale et des espaces de restauration de la Ville de Fécamp Le 25 mars 2015 EGIS EAU MONT SAINT AIGNAN Le 11 mai 2015 ABSCIA INGENIERIE SAINT JEAN DU CARDONNAY Supérieur à HT : - Location et maintenance de systèmes d'impression Durée 2 années - Reconductible 1 fois Le 19 février 2015 RICOH FRANCE RUNGIS Services d assurances Lot 2 : Assurance responsabilité et risques annexes Le 08 décembre 2015 PARIS NORD ASSURANCES SERVICES PARIS Lot 3 : Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 5 : Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Lot 6 : Assurance des prestations statutaires de la collectivité Lot 7 : Assurance de la navigation de plaisance Le 09 décembre 2015 SMACL NIORT Le 09 décembre 2015 SMACL NIORT Le 09 décembre 2015 PILLIOT AIRE SUR LA LYS Le 09 décembre 2015 SMACL NIORT

6 FOURNITURES De HT à HT : - Fourniture de livres pour la bibliothèque municipale Lot 1 - Romans - Romans policiers - Gros caractères - Biographie adultes Lot 2 - Documentaires adultes Lot 3 - Romans - Albums - Contes - Documentaires jeunesse Lot 4 - Bandes dessinées adultes et enfants Lot 5 - Régionalisme - Acquisition de fournitures scolaires pour les écoles maternelles et primaires Lot 3 - Manuels scolaires et non scolaires pour les écoles primaires Durée 1 année - Reconductible 1 fois LE CHAT PITRE LIBRAIRIE BANSE LIBRAIRIE BANSE LE CHAT PITRE LE CHAT PITRE LE CHAT PITRE - Fourniture de papier Le 1 er juin 2015 PAPETERIES LA VICTOIRE TOURCOING - Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés Le 9 juin 2015 GDF SUEZ BOIS GUILLAUME Supérieur à HT : - Fourniture de matériels et de logiciels informatique Durée : de la notification au Reconductible 1 fois Le 02 novembre 2015 QUADRIA BOIS GUILLAUME CEDEX - Achat d électricité et services associés Le 11 décembre 2015 ELECTRICITE DE FRANCE MONT SAINT AIGNAN

LISTE DES MARCHES CONCLUS DURANT L'ANNEE 2016 PAR LA VILLE DE FECAMP (Application de l'article 133 du Code des marchés publics jusqu au 31 mars 2016)

LISTE DES MARCHES CONCLUS DURANT L'ANNEE 2016 PAR LA VILLE DE FECAMP (Application de l'article 133 du Code des marchés publics jusqu au 31 mars 2016) LISTE DES MARCHES CONCLUS DURANT L'ANNEE 2016 PAR LA VILLE DE FECAMP (Application de l'article 133 du Code des marchés publics jusqu au 31 mars 2016) TRAVAUX - Travaux de mise en conformité et de rénovation

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS DURANT L'ANNEE 2011 PAR LA VILLE DE FECAMP (Application de l'article 133 du Code des marchés publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS DURANT L'ANNEE 2011 PAR LA VILLE DE FECAMP (Application de l'article 133 du Code des marchés publics) LISTE DES MARCHES CONCLUS DURANT L'ANNEE 2011 PAR LA VILLE DE FECAMP (Application de l'article 133 du Code des marchés publics) TRAVAUX - Réfection de la couverture en tuiles de la salle de l'union Le

Plus en détail

RECENSEMENT DES MARCHES PUBLICS 2014

RECENSEMENT DES MARCHES PUBLICS 2014 RECENSEMENT DES MARCHES PUBLICS 2014 MARCHES DE TRAVAUX OBJET LOT DATE DU MARCHE ATTRIBUTAIRES CODE POSTAL MONTANT HT Marchés dont le montant est égal ou supérieur à 20 000 HT et inférieurs à 90 000 HT

Plus en détail

Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des marchés publics)

Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des marchés publics) Ville de COUERON MARCHES DE 20 000 à 89 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX Travaux de réfection de la salle polyvalente de l Estuaire - lot n 1 : revêtement de sol LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2015 en

Plus en détail

Liste des marchés d un montant supérieur ou égal à HT. conclus par la Ville d OISSEL en 2014

Liste des marchés d un montant supérieur ou égal à HT. conclus par la Ville d OISSEL en 2014 Article 133 du Code des Marchés Publics Liste des marchés d un montant supérieur ou égal à 20 000 HT conclus par la Ville d OISSEL en (établie conformément à l arrêté du 21 Juillet 2011 relatif au recensement

Plus en détail

VILLE DE PEROLS. LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 (Article 133 du Code des Marchés Publics)

VILLE DE PEROLS. LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 (Article 133 du Code des Marchés Publics) VILLE DE PEROLS LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 (Article 133 du Code des Marchés Publics) Date du marché MARCHES DE TRAVAUX n marché LOTS Objet du marché Montant Attributaire Code Postal TRANCHE 15 000

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2015 En application de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des marchés publics

Liste des marchés conclus en 2015 En application de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des marchés publics Commune d'irigny Liste des s conclus en 2015 En application de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics MARCHES DE SERVICES Marchés dont le montant est égal

Plus en détail

MARCHES DE à ,99 EUROS HT

MARCHES DE à ,99 EUROS HT Article 133 : liste des s conclus en 2015 en application de l'arrêté du 21 Juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 20 000 à 89 999,99 EUROS HT EXTENSION PAR CAMERAS-VIDEOPROTECTION

Plus en détail

Article 133 : Ville d'osny

Article 133 : Ville d'osny Article 133 : Ville d'osny Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS

LISTE DES MARCHES CONCLUS Marchés de Travaux Seuil égal ou supérieur à 15 000 HT et inférieur à 90 000 HT 2014-12 2014-15 /01 2014-15/02 2014-17 2014-23 2014-31 2014-42 Travaux de remplacement des TGBT et alimentation des tableaux

Plus en détail

VILLE DE WITTELSHEIM

VILLE DE WITTELSHEIM VILLE DE WITTELSHEIM liste des Marchés de Travaux, Fournitures et de Services passés par le Maire en vertu de la Délégation de signature accordée par le Conseil Municipal le 29 janvier 2015 (art L2122-22

Plus en détail

Liste des Marchés conclus en 2012 Montant supérieur à HT

Liste des Marchés conclus en 2012 Montant supérieur à HT Catégorie : marchés de travaux Travaux d extension des vestiaires de Pénity Lot n 1 : Gros-oeuvre 28.03.2012 MORVAN 29510 Travaux d extension des vestiaires de Pénity Lot n 8 : Revêtement de sols scellés

Plus en détail

VILLE DE BEAUSOLEIL LISTE DES MARCHES CONCLUS EN Marchés de travaux

VILLE DE BEAUSOLEIL LISTE DES MARCHES CONCLUS EN Marchés de travaux VILLE DE BEAUSOLEIL LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 Marchés de travaux Tranche de 20 000 euros HT à 89 999 euros HT Marchés de travaux SARL LA MENUISERIE 98000 Travaux de rénovation du 2 ème étage de

Plus en détail

MARCHES CONCLUS EN 2013 EN APPLICATION DE L'ARRETE DU 26 DECEMBRE 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des marchés publics)

MARCHES CONCLUS EN 2013 EN APPLICATION DE L'ARRETE DU 26 DECEMBRE 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des marchés publics) SERVICE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC Objet Lot Date du contrat Attributaires code postal SERVICE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DSP 001-2012 Délégation de service public pour la restauration collective

Plus en détail

Ville du Perreux-sur-Marne

Ville du Perreux-sur-Marne Ville du Perreux-sur-Marne LISTE DES MARCHES PUBLICS - ANNEE 2016 Précision de lecture du tableau : dans un souci de transparence, de cohérence et afin de faciliter la lecture de ce tableau, il a été décidé

Plus en détail

Article 133 : MAIRIE DE COGOLIN

Article 133 : MAIRIE DE COGOLIN Article 133 : MAIRIE DE COGOLIN Article 133 : liste des marchés conclus en 2015 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des marchés publics)

Plus en détail

MARCHÉS TRAVAUX 2015

MARCHÉS TRAVAUX 2015 1 Service Marchés Publics et Achats RAPPORT ANNUEL PAR CATÉGORIE DES MARCHÉS PASSÉS POUR 2015 MARCHÉS TRAVAUX 2015 20 000,00 HT à 89 999,99 HT 08/04/2015 Façades Hôtel de Ville TERH MONUMENTS 27200 20/10/2015

Plus en détail

VILLE DE SOLLIÈS PONT. LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 (Article 133 du code des marchés publics 2006)

VILLE DE SOLLIÈS PONT. LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 (Article 133 du code des marchés publics 2006) VILLE DE SOLLIÈS PONT LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 (Article 133 du code des marchés publics 2006) MARCHÉS JUSQU'A 19 999,99 EUROS HT MARCHÉS DE TRAVAUX n 8 : Peinture 21/01/2011 SARL PRI BAT 13 015

Plus en détail

Liste des marchés publics conclus en 2010

Liste des marchés publics conclus en 2010 Liste des s publics conclus en 2010 MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 20 000 à 49 999,99 EUROS HT Installation d'un mur d'escalade - Salle Basquin au gymnase Léo Lagrange Installation de toilettes à nettoyage

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 1 janvier 2016 au 31 décembre 2016

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 1 janvier 2016 au 31 décembre 2016 LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 1 janvier 2016 au 31 décembre 2016 Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000 et 90.000 HT 16S0030

Plus en détail

TRAVAUX entre HT et ,99 HT

TRAVAUX entre HT et ,99 HT N de marché 1201031 T 1201032 T 1201054 T 1201053 T 1201029 T 1201126 T 1201127 T 1201128 T 1201129 T OBJET du marché Aménagement de la place des Provinces Françaises et de l avenue de Picardie à Etouvie

Plus en détail

RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS - ANNEE 2013

RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS - ANNEE 2013 Communauté de Communes Plaines et Forêts d Yveline (CCPFY) 1, rue de Cutesson BP 40036-78511 RAMBOUILLET Cedex RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS - ANNEE 2013 1 MARCHES DE TRAVAUX TRANCHES N OBJET 20 000

Plus en détail

Publication annuelle de la liste des marchés conclus au cours de l année 2014 et de leurs attributaires

Publication annuelle de la liste des marchés conclus au cours de l année 2014 et de leurs attributaires Publication annuelle de la liste des marchés conclus au cours de l année 2014 et de leurs attributaires L article 133 du Code des Marchés Publics stipule que «le pouvoir adjudicateur publie au cours du

Plus en détail

N Réf Type Désignation

N Réf Type Désignation Commune de Rochefort du Gard Service des marchés publics Hôtel de Ville Place du Lavoir 30650 Rochefort du Gard Tél : 04 90 26 69 02 - Fax : 04 90 26 66 34 Courriel : marches.publics@ville-rochefortdugard.fr

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX. Date de notification du MP 2013/18 Travaux écoles les eaux vives - CT BUREAU VERITAS ,00 06/06/ /20

MARCHES DE TRAVAUX. Date de notification du MP 2013/18 Travaux écoles les eaux vives - CT BUREAU VERITAS ,00 06/06/ /20 Mis à jour le : 18/03/2014 TABLEAU DE BORD DES MARCHES PUBLICS MARCHES DE TRAVAUX 2013/18 Travaux écoles les eaux vives - CT BUREAU VERITAS 91019 2 400,00 06/06/2013 2013/20 CSPS - Travaux de réaménagement

Plus en détail

DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE DES MARCHES CONCLUS POUR L'ANNEE 2015

DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE DES MARCHES CONCLUS POUR L'ANNEE 2015 DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE DES MARCHES CONCLUS POUR L'ANNEE 2015 LISTE Liste des marchés conclus en 2015 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 par l'arrêté du 21 juillet 2011 et conformément

Plus en détail

Article 133 : VILLE D'ORVAULT

Article 133 : VILLE D'ORVAULT Article 133 : VILLE D'ORVAULT Article 133 : liste des marchés conclus en 2015 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des marchés publics)

Plus en détail

Article 133 : Mairie de Grenay

Article 133 : Mairie de Grenay Article 133 : Mairie de Grenay Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) Publication

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2006

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2006 CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE 57206 SARREGUEMINES LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2006 Arrêté du 27 mai 2004 pris en application de l'article 138 du code des marchés publics et relatif à la liste des marchés

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS DURANT L'ANNEE 2010 PAR LA VILLE DE FECAMP (Application de l'article 133 du Code des marchés publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS DURANT L'ANNEE 2010 PAR LA VILLE DE FECAMP (Application de l'article 133 du Code des marchés publics) LISTE DES MARCHES CONCLUS DURANT L'ANNEE 2010 PAR LA VILLE DE FECAMP (Application de l'article 133 du Code des marchés publics) TRAVAUX De 4 000 HT à 19 999.99 HT : - Mise en conformité de la signalisation

Plus en détail

VILLE DE COMPIEGNE RECAPITULATIF MARCHES 2011

VILLE DE COMPIEGNE RECAPITULATIF MARCHES 2011 MARCHES DE TRAVAUX Tranche de 20 000 à 90 000 /HT Voirie 10/02/2011 Création d une réserve d eau pour incendie et arrosage au stade équestre CAGNA 60202 62 610.00 Voirie 01/04/2011 Peinture extérieure

Plus en détail

LISTE DES MARCHES DE TRAVAUX CONCLUS EN 2013 (article 133 du Code des Marchés Publics)

LISTE DES MARCHES DE TRAVAUX CONCLUS EN 2013 (article 133 du Code des Marchés Publics) LISTE DES MARCHES DE TRAVAUX CONCLUS EN 2013 (article 133 du Code des Marchés Publics) Date Objet de Titulaire notification de 20 000 H.T. à 89 999.99 H.T. Code Postal Mise en place d'un éclairage performant

Plus en détail

VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE

VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2015 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A

Plus en détail

LISTE DES MARCHES DE TRAVAUX CONCLUS EN 2013 (article 133 CMP, décret du 01/08/2006) début du marché: date de notification

LISTE DES MARCHES DE TRAVAUX CONCLUS EN 2013 (article 133 CMP, décret du 01/08/2006) début du marché: date de notification I - montant de 20 000 HT à 90 000 HT 20139043 20139044 20139045 20139046 20139047 ATELIER BIOMEDICAL - LOT 4 PLATRERIE ISOLATION 03/06/2013 VALIANI 24750 ATELIER BIOMEDICAL - LOT 1 GROS ŒUVRE 03/06/2013

Plus en détail

CENTER PARCS PRÉSENTATION DE L ACCOMPAGNEMENT MIS EN PLACE PAR LES CHAMBRES CONSULAIRES ET LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

CENTER PARCS PRÉSENTATION DE L ACCOMPAGNEMENT MIS EN PLACE PAR LES CHAMBRES CONSULAIRES ET LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL CENTER PARCS PRÉSENTATION DE L ACCOMPAGNEMENT MIS EN PLACE PAR LES CHAMBRES CONSULAIRES ET LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL RETROPLANNING ÉTAPES CLÉS Analyse dossier de candidatures et présélection des candidatures

Plus en détail

VILLE DU CREUSOT : Marchés publics conclus en 2014

VILLE DU CREUSOT : Marchés publics conclus en 2014 VILLE DU CREUSOT : Marchés publics conclus en 2014 Publication de la liste des marchés publics, en vertu de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des marchés publics

Plus en détail

Avis d Attribution. Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Rochefort du Gard

Avis d Attribution. Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Rochefort du Gard Objet du marché : Travaux d éclairage public Chemin du Planas - prix des prestations : 60%; - valeur technique : 40%. Intitulé du marché : Travaux d éclairage public Chemin du Planas Date d'attribution

Plus en détail

Ville de Harnes Liste des marchés conclus en 2013, Selon l article 133 du code des Marchés Publics et de l arrêté du 21 juillet 2011 TRAVAUX

Ville de Harnes Liste des marchés conclus en 2013, Selon l article 133 du code des Marchés Publics et de l arrêté du 21 juillet 2011 TRAVAUX Ville de Harnes 62440 Liste des marchés conclus en 2013, Selon l article 133 du code des Marchés Publics et de l arrêté du 21 juillet 2011 TRAVAUX DE 20.000 à 90.000 - Travaux de dépose de clôture existante

Plus en détail

MARCHES PUBLICS VILLE DE SAVIGNY-SUR-ORGE

MARCHES PUBLICS VILLE DE SAVIGNY-SUR-ORGE Objet du marché Lot Attributaire CP Services Travaux - 20 000 EUR HT à 49 999 EUR HT MARCHES PUBLICS VILLE DE SAVIGNY-SUR-ORGE 05/07/2010 Proc.Adapt. Travaux Architecture 05/07/2010 Proc.Adapt. Travaux

Plus en détail

1. Marchés dont le montant est compris entre 4000 HT ET Marchés dont le montant est compris entre HT ET 49999

1. Marchés dont le montant est compris entre 4000 HT ET Marchés dont le montant est compris entre HT ET 49999 Marchés de travaux signés entre le 01-01 et le 31-12-2014 Numéro du Marché Date de Objet du Marché Montant Nom et Ville de l attributaire signature 1. Marchés dont le montant est compris entre 4000 ET

Plus en détail

MARCHES TRAVAUX 2011

MARCHES TRAVAUX 2011 1 CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL Service des Marchés Publics RAPPORT ANNUEL PAR CATÉGORIE DES MARCHES PASSES POUR 2011 MARCHES TRAVAUX 2011 20 000,00 HT à 49 999,99 HT 30/06/2011 Travaux de traitement et désinfection

Plus en détail

Liste des marchés d un montant supérieur ou égal à HT conclus par la Ville d OISSEL-SUR-SEINE en 2013

Liste des marchés d un montant supérieur ou égal à HT conclus par la Ville d OISSEL-SUR-SEINE en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics Liste des s d un montant supérieur ou égal à 20 000 HT conclus par la Ville d OISSEL-SUR-SEINE en 2013 (établie conformément à l arrêté du 21 Juillet 2011 relatif

Plus en détail

Liste des marchés conclus par la Ville de Romans en 2014

Liste des marchés conclus par la Ville de Romans en 2014 VILLE DE ROMANS SUR ISÈRE Service des Achats et des Marchés Publics Liste des marchés conclus par la Ville de Romans en 2014 article 133 du des Marchés Publics Rapport annuel sur les marchés 2014 Marchés

Plus en détail

MARCHES PUBLICS de PRESTATIONS de SERVICE. Année 2015

MARCHES PUBLICS de PRESTATIONS de SERVICE. Année 2015 MARCHES PUBLICS de PRESTATIONS de SERVICE Marchés de prestations de services BRESSUIRE LOCATION DE MATERIEL 23/03/15 LOCASER ZA de Riparfond St PORCHAIRE 79300 BRESSUIRE BRESSUIRE FOURNITURE ET ACHEMINEMENT

Plus en détail

LISTE DES MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES CONCLUS PAR LA VILLE DE LA VALETTE-DU-VAR EN 2013

LISTE DES MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES CONCLUS PAR LA VILLE DE LA VALETTE-DU-VAR EN 2013 LISTE DES MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES CONCLUS PAR LA VILLE DE LA VALETTE-DU-VAR EN 2013 Suivant l Arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des marchés

Plus en détail

Entre le : 01/01/13 et 31/12/13. POUR DES TRAVAUX Pour la tranche inférieure à HT. N Marché Objet Nom de l attributaire Code Postal

Entre le : 01/01/13 et 31/12/13. POUR DES TRAVAUX Pour la tranche inférieure à HT. N Marché Objet Nom de l attributaire Code Postal LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2013 Selon l arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l article 133 du Code des Marchés Publics et relatif à la liste des marchés conclus l année précédente

Plus en détail

Liste des marchés publics conclus en 2011 par la Communauté de Communes de la Boucle de la Seine

Liste des marchés publics conclus en 2011 par la Communauté de Communes de la Boucle de la Seine Liste des marchés publics conclus en 2011 par la Communauté de Communes de la Boucle de la Seine établie en application de l article 133 du code des marchés publics du 1 er août 2006 dans les conditions

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX. Pour la tranche supérieure ou égale à H.T. et inférieure à H.T. Attributaire N Contrat Objet Code postal du marché

MARCHES DE TRAVAUX. Pour la tranche supérieure ou égale à H.T. et inférieure à H.T. Attributaire N Contrat Objet Code postal du marché MARCHES DE TRAVAUX 1615TX ST15TX13 ST15TX10 TRAVAUX DE MODERNISATION DU RESEAU D ECLAIRAGE PUBLIC ANNEE 2015 AMENAGEMENT COUR HALTE- GARDERIE LES FLAMANTS AMENAGEMENT DU REZ-DE- CHAUSSEE DU BATIMENT COMMUNAL

Plus en détail

Article 133 : Ville de Maisons-Laffitte (78600)

Article 133 : Ville de Maisons-Laffitte (78600) Article 133 : Ville de Maisons-Laffitte (78600) Article 133 : liste des marchés conclu en 2015 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX

Plus en détail

I Marchés de travaux. MARCHES DE à EUROS HT

I Marchés de travaux. MARCHES DE à EUROS HT I Marchés de travaux MARCHES DE 4 000 à 19 999 EUROS HT Pose d armoire Place Durel 04/01/2008 SERPOLLET J. ENTREPRISE 69632 Pose de guirlandes pour les illuminations 08/01/2008 SPIE SUD EST 69693 Pose

Plus en détail

MARCHES CONCLUS EN 2013 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

MARCHES CONCLUS EN 2013 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2013 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT

Plus en détail

OBJET DATE DU MARCHE ATTRIBUTAIRE(S) CODE POSTAL VILLE MONTANT DU MARCHE EN HT Numéro de marché

OBJET DATE DU MARCHE ATTRIBUTAIRE(S) CODE POSTAL VILLE MONTANT DU MARCHE EN HT Numéro de marché Article 133 du Code des Marchés Publics : LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS PAR LA VILLE DE CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE EN 2012 MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 15 000 HT A 89 999,99 HT Travaux de démolition et

Plus en détail

MAIRIE DE SAINT RAPHAEL MARCHES ET ACCORDS CADRES CONCLUS EN 2015

MAIRIE DE SAINT RAPHAEL MARCHES ET ACCORDS CADRES CONCLUS EN 2015 MAIRIE DE SAINT RAPHAEL MARCHES ET ACCORDS CADRES CONCLUS EN 2015 Article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE FOURNITURES Marchés compris entre 20.000,00 HT et 89.999,99 HT Fourniture et mise en

Plus en détail

QUESTIONNAIRE D ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE (HORS CONSTRUCTION D UNE MAISON INDIVIDUELLE)

QUESTIONNAIRE D ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE (HORS CONSTRUCTION D UNE MAISON INDIVIDUELLE) QUESTIONNAIRE D ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE (HORS CONSTRUCTION D UNE MAISON INDIVIDUELLE) Nom du proposant :... Adresse du proposant :... Code postal :...Ville :... Téléphone :...E-mail :... 1 - DESCRIPTION

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS

LISTE DES MARCHES CONCLUS Entre le : 01/01/08 et 31/12/08 07ST14/1 07ST14/2 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 4 000 HT Marché pour la réalisation d ouvrages de métallerie et de rideaux métalliques

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - MAI 2016

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - MAI 2016 5489 Maîtrise d'œuvre pour l'amélioration thermique du gymnase Eugène Fournière B CUBE 58 217,00 19/05/16 5503 Location et l achat de fournitures pour les manifestations culturelles sur la commune de Lot

Plus en détail

FOURNITURES MARCHES COMPRIS ENTRE ET

FOURNITURES MARCHES COMPRIS ENTRE ET FOURNITURES MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 ET 19 999 FOURNITURE DE MATERIEL DE BALISAGE ANNEE 2008 MAPA 08 002 29/02/08 LEVASUD 06640 SAINT JEANNET FOURNITURE D'UNE CONSOLE DE MIXAGE NUMERIQUE MAPA 08 007

Plus en détail

LISTE DES MARCHÉS PUBLICS SUPÉRIEURS A HT CONCLUS EN 2013

LISTE DES MARCHÉS PUBLICS SUPÉRIEURS A HT CONCLUS EN 2013 LISTE DES MARCHÉS PUBLICS SUPÉRIEURS A 20 000 HT CONCLUS EN 2013 (suivant Arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 30 décembre 2009 pris en application de l'article 133 du Code des Marchés Publics)

Plus en détail

Mairie de Chennevières-sur-Marne (Val de Marne)

Mairie de Chennevières-sur-Marne (Val de Marne) Mairie de Chennevières-sur-Marne (Val de Marne) Article 133 : liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2015 EN H.T. Article 133 du Code des marchés Publics - Arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2015 EN H.T. Article 133 du Code des marchés Publics - Arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX VILLE DE MONTBELIARD Service Administration Générale LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2015 EN H.T. Article 133 du Code des marchés Publics - Arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX Objet du marché Nom

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/16 et 31/12/16 15BERGE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 90 000 et inférieure à 5 186 000 HT TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES BERGES EN ROCHERS SUITE AUX INNONDATIONS

Plus en détail

ROUEN QUARTIER GRAMMONT RESIDENCE GREEN PARK

ROUEN QUARTIER GRAMMONT RESIDENCE GREEN PARK JUIN 2013 ROUEN QUARTIER GRAMMONT RESIDENCE GREEN PARK SCI ROUEN GRAMMONT ILOT 11B RUE HENRI II PLANTAGENET 76100 ROUEN REGLEMENT PARTICULIER D APPEL D OFFRES ARCHITECTE DE CONCEPTION ARLAB & CO ARCHITECTES

Plus en détail

Liste des marchés de la Mairie d'hérouville Saint Clair conclus en 2009 Article 133 du code des marchés publics MARCHE DE TRAVAUX

Liste des marchés de la Mairie d'hérouville Saint Clair conclus en 2009 Article 133 du code des marchés publics MARCHE DE TRAVAUX Liste des marchés de la Mairie d'hérouville Saint Clair conclus en 2009 Article 133 du code des marchés publics Numéro de marché ou de pièce Objet Lots Intitulé du lot Date de notification Nom de l'attributaire

Plus en détail

RAPPORT ANNUEL SUR L'EXÉCUTION DES MARCHES 2015

RAPPORT ANNUEL SUR L'EXÉCUTION DES MARCHES 2015 Diffusion : Conseil d'administration Direction Agence Comptable Pôle Gestion Interne Processus Responsable : Julie-Maud VILLA-MUR RAPPORT ANNUEL SUR L'EXÉCUTION DES MARCHES 2015 Préambule : L'arrêté du

Plus en détail

Liste des marchés signés par le Maire dans le cadre d une procédure adaptée Année 2015

Liste des marchés signés par le Maire dans le cadre d une procédure adaptée Année 2015 Liste des marchés signés par le Maire dans le cadre d une procédure adaptée Année MARCHE DATE SOCIETE RETENUE MONTANT - Aménagement de la RD57 rue de Fresnicourt : marché de travaux : attributaires du

Plus en détail

Marchés publics de travaux

Marchés publics de travaux LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Service Départemental d'incendie et de Secours des Alpes 1 janvier 2015 au 31 décembre 2015 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés

Plus en détail

Nature des prestations : Travaux. 1 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT

Nature des prestations : Travaux. 1 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT Liste des s conclus par le C.I.A.S à l'ouest de Rennes (article 133 du code des s publics issu du décret n 2006-975 du 1 er août 2006 modifié) Conformément à l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié. Année

Plus en détail

PROJET DE REAGENCEMENT D UNE HABITATION

PROJET DE REAGENCEMENT D UNE HABITATION PROJET DE REAGENCEMENT D UNE HABITATION COMMUNE DE TOURCOING MR Farid H. TIM DESIGN &DECO 1 PROJET DE REAGENCEMENT D UNE HABITATION NOTICE DESCRIPTIVE ET ESTIMATIVE TIM DESIGN &DECO 2 PREAMBULE La présente

Plus en détail

Article 133 : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAINTE BAUME MONT AURELIEN

Article 133 : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAINTE BAUME MONT AURELIEN Article 133 : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAINTE BAUME MONT AURELIEN Article 133 : liste des s conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 10 mars 2009 (article 133

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2010 au 31 décembre 2010 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2010 au 31 décembre 2010 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2010 au 31 décembre 2010 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - NOVEMBRE 2016

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - NOVEMBRE 2016 NUMERO DE MARCHE TITRE TITULAIRE MONTANT HT DATE DE NOTIFICATION 5640 Aménagement paysager du jardin sur le Terrain du rectorat LOT 3 : OUVRAGES METTALIQUES SERRURERIE MUNOZ 437 858,00 27/10/16 5642 Aménagement

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/16 et 31/12/16 15TRA31C 15TRA28 16TRA08B REAMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA RESPELIDO Arrosage et plantation Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à

Plus en détail

Compris entre et HT

Compris entre et HT LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE VINCENNES 2 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Compris entre 20.000 et 90.000 HT Marchés publics de travaux d un montant

Plus en détail

LAURÉAT HABITAT GROUPÉ & COLLECTIF

LAURÉAT HABITAT GROUPÉ & COLLECTIF RÉSIDENCE COCHINCHINE / SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT LAURÉAT HABITAT GROUPÉ & COLLECTIF Maîtrise d ouvrage : HABITALYS Maîtrise d œuvre : GREENWICH 0 0 1 Architectes (Eric LAURENT Thierry CARNIATO) / BETRI (BET

Plus en détail

1. DIAGNOSTIC DE L ETAT EXISTANT LISTE DES TRAVAUX DE DEMOLITION ET ESTIMATION LISTE DES TRAVAUX DE RESTAURATION ET ESTIMATION...

1. DIAGNOSTIC DE L ETAT EXISTANT LISTE DES TRAVAUX DE DEMOLITION ET ESTIMATION LISTE DES TRAVAUX DE RESTAURATION ET ESTIMATION... SOMMAIRE 2014 1. DIAGNOSTIC DE L ETAT EXISTANT... 1 2. LISTE DES TRAVAUX DE DEMOLITION ET ESTIMATION... 3 3. LISTE DES TRAVAUX DE RESTAURATION ET ESTIMATION... 4 3.1. BET STUCTURE... 4 3.2. GROS-OEUVRE...

Plus en détail

Ville d'achères - Direction de l'administration générale - Service des marchés publics 1

Ville d'achères - Direction de l'administration générale - Service des marchés publics 1 Ville d'achères - 78260 Liste des s conclus en 2016 Objet du Marchés de fournitures dont le montant est égal ou supérieur à 20 000 euros hors taxes et inférieur à 90 000 euros hors taxes 16-032 Location,

Plus en détail

LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS PAR LA COMMUNE D'AIRE SUR L'ADOUR AU TITRE DE L'ANNEE

LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS PAR LA COMMUNE D'AIRE SUR L'ADOUR AU TITRE DE L'ANNEE LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS PAR LA COMMUNE D'AIRE SUR L'ADOUR AU TITRE DE L'ANNEE Vu le Code général des collectivités territoriales, Vu le Code des marchés publics, Vu le décret n 2006-975 du 1er

Plus en détail

PUBLICATION ANNUELLE DES MARCHES

PUBLICATION ANNUELLE DES MARCHES PUBLICATION ANNUELLE DES MARCHES ACTIVITE PRINCIPALE DU POUVOIR ADJUDICATEUR Logement et développement collectif Nom, adresse officiel de l'organisme acheteur "TOULON HABITAT MEDITERRANEE" OFFICE PUBLIC

Plus en détail

16-nov.-12. Lot 2 : Menuiserie Alu - PVC ART SMA - St Vallier 71230. Lot 5 : Métallerie ART SMA - St Vallier 71230

16-nov.-12. Lot 2 : Menuiserie Alu - PVC ART SMA - St Vallier 71230. Lot 5 : Métallerie ART SMA - St Vallier 71230 MAIRIE DE SAINT-VALLIER 71230 SERVICE ACHATS PUBLICS RAPPORT D'ACTIVITES - ANNEE 2012 ARTICLE 133 DU C.M.P. (Décret n 2006-975 du 1er Août 2006) (Arrêté du 21 juillet 2011) Nature du marché Date du marché

Plus en détail

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS Service : Personnel Entre le : 01/01/15 et 31/12/15 1508F/1 1508F LOCATION ET ENTRETIEN DE VETEMENTS DE TRAVAIL ELIS 76008 ROUEN CEDEX 01 TOTAUX HORS CONTRATS A BONS DE COMMANDE 33 000,00 9 681,15 33 000,00

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/15 et 31/12/15 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 155001 BÂTIMENT SSR : TRAVAUX DE MODIFICATION DE DEUX CHAMBRES AU REZ-DE- CHAUSSEE Cloisons

Plus en détail

L impact environnemental: La maison individuelle à coût maitrisé

L impact environnemental: La maison individuelle à coût maitrisé L impact environnemental: La maison individuelle à coût maitrisé Les enjeux énergétiques donc environnementaux 1 Consommation énergie 800 MTep 700 600 500 400 Actuel 300 200 RT2005 100 0 Habitat Transport

Plus en détail

personne publique : CCAS date de objet raison sociale minimum maximum postal notification AVENANCE ENSEIGNEMENT RUEIL journées repas

personne publique : CCAS date de objet raison sociale minimum maximum postal notification AVENANCE ENSEIGNEMENT RUEIL journées repas personne publique : CCAS Publication des Marchés publics notifiés en 2004 en application de l'article 138 du code des marchés publics précisé par l'arrêté du 27 mai 2004 Marchés en quantité minimum et

Plus en détail

16/02/2011 GERAY Marché de travaux pour le centre aquatique de Dampierre en Burly

16/02/2011 GERAY Marché de travaux pour le centre aquatique de Dampierre en Burly LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 (art. 133 du code des s publics) Nom de l organisme : COMMUNAUTE DE COMMUNES «VAL D OR ET FORET» 28 Route des Bordes 45460 BONNEE MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 20 000

Plus en détail

EXIGENCES PARTICULIÈRES POUR L ATTRIBUTION ET LE SUIVI DE LA MENTION : "EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE TRAVAUX ISOLÉS"

EXIGENCES PARTICULIÈRES POUR L ATTRIBUTION ET LE SUIVI DE LA MENTION : EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE TRAVAUX ISOLÉS 1/6 EXIGENCES PARTICULIÈRES POUR L ATTRIBUTION ET LE SUIVI DE LA MENTION : "EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE TRAVAUX ISOLÉS" Date d application : 12 juillet 2016 2/6 SOMMAIRE PAGES 1. OBJET ET DOMAINE D APPLICATION

Plus en détail

VILLE DE BEAUSOLEIL LISTE DES MARCHES CONCLUS EN Marchés de travaux

VILLE DE BEAUSOLEIL LISTE DES MARCHES CONCLUS EN Marchés de travaux VILLE DE BEAUSOLEIL LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2010 Marchés de travaux Tranche de 20 000 euros HT à 49 999,99 euros HT Marchés de travaux du ALLOMAT 33700 Travaux liés à la fourniture et la pose de remplacement

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX. Marchés de euros à euros H.T. Intitulé Lot Attributaire Montant H.T. Notifié le. Lot unique.

MARCHES DE TRAVAUX. Marchés de euros à euros H.T. Intitulé Lot Attributaire Montant H.T. Notifié le. Lot unique. LISTE DES MARCHES PUBLICS année 2013 MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE TRAVAUX Las Parets - Mise aux normes de l'espace ludique du Centre Aéré AQUATECHNIQUE à Perpignan (66) 46 236 22-avr.-13 Espace Balussou

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE Commission permanente du 15 mai 2017 Décision n CP-2017-1670 commune (s) : Caluire et Cuire objet : Travaux de restructuration

Plus en détail

LISTE DES MARCHES PUBLICS DE L'UNIVERSITE BORDEAUX MONTAIGNE NOTIFIES EN 2015 PAR LE POLE POLITIQUE ACHAT

LISTE DES MARCHES PUBLICS DE L'UNIVERSITE BORDEAUX MONTAIGNE NOTIFIES EN 2015 PAR LE POLE POLITIQUE ACHAT LISTE DES MARCHES PUBLICS DE L'UNIVERSITE BORDEAUX MONTAIGNE NOTIFIES EN 2015 PAR LE POLE POLITIQUE ACHAT N MARCHES DE FOURNITURES Jusqu'à 19 999,99 euros HT 2015.19 Logiciel de gestion de la relation

Plus en détail

VILLE DE CAMBRAI. LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008 en application de l'arrêté du 26 Décembre 2007 (article 133 du code des marchés publics)

VILLE DE CAMBRAI. LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008 en application de l'arrêté du 26 Décembre 2007 (article 133 du code des marchés publics) MARCHES DE TRAVAUX VILLE DE CAMBRAI LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008 en application de l'arrêté du 26 Décembre 2007 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE 4 784 à 23 920 EUROS TTC Rénovation des

Plus en détail

Ville de Maubeuge. Liste des marchés publics conclus en 2014 en application de l arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des marchés publics)

Ville de Maubeuge. Liste des marchés publics conclus en 2014 en application de l arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des marchés publics) Ville de Maubeuge Liste des marchés publics conclus en 2014 en application de l arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des marchés publics) MARCHES DE TRAVAUX 1 ère tranche : Marchés de 20 000

Plus en détail

Marchés de travaux conclus par le département de l'oise en 2013 conformément à l'article 133 du code des marchés publics

Marchés de travaux conclus par le département de l'oise en 2013 conformément à l'article 133 du code des marchés publics Marchés travaux conclus par le département l'oise en 2013 conformément à l'article 133 du co s s publics Objet du Nom Co postal Marchés 20 000 à 89 999,99 HT Remise en état la voûte sous le porche d'entrée

Plus en détail

Dossier de Presse. 25 pavillons en location-accession, rue Kléber à Tarbes. Rue Kléber/Chemin du Roy à Tarbes

Dossier de Presse. 25 pavillons en location-accession, rue Kléber à Tarbes. Rue Kléber/Chemin du Roy à Tarbes 25 pavillons en location-accession, rue Kléber à Tarbes Rue Kléber/Chemin du Roy à Tarbes Office Public de l Habitat des Hautes-Pyrénées 28, rue des Haras BP 70816-65008 TARBES CEDEX www.oph65.fr 1 1 Avec

Plus en détail

LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2007 PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PETIT CAUX (en application de l article 133 du code des marchés publics)

LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2007 PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PETIT CAUX (en application de l article 133 du code des marchés publics) PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PETIT CAUX (en application de l article 133 du code des marchés publics) I ) Décisions suite à une procédure adaptée (délibération du 13 mai 2004) 1 Collecte sélective

Plus en détail

DOMMAGES OUVRAGE Questionnaire d assurance Dommages ouvrage

DOMMAGES OUVRAGE Questionnaire d assurance Dommages ouvrage DOMMAGES OUVRAGE Questionnaire d assurance Dommages ouvrage Nom du proposant :... Adresse du proposant :... Code postal :... Ville :... 1 - DESCRIPTION DU RISQUE QUESTIONNAIRE D ASSURANCE DOMMAGES-OUVRAGE

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2013 Article 133 du code des Marchés Publics - Arrêté du 21 Juillet 2011

Liste des marchés conclus en 2013 Article 133 du code des Marchés Publics - Arrêté du 21 Juillet 2011 Nature des prestations : Travaux Liste des marchés conclus en 2013 Article 133 du code des Marchés Publics - Arrêté du 21 Juillet 2011 MS n 3 Marché subséquent portant sur des travaux de voirie sur le

Plus en détail

Aménagement Equipement urbain

Aménagement Equipement urbain Aménagement Equipement urbain 36 Création d une coulée verte aménagement d un jardin d agrément Coût de l opération : 40 000 HT (honoraires compris) Ligne budgétaire du PAS : Aménagement équipement urbain

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE PONTOISE 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE PONTOISE 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics VILLE DE PONTOISE 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Objet Date de signature Attributaire Montant en euro H.T. Travaux d'aménagement d'un parvis

Plus en détail

Lot n 3 : Location d un engin porte-outils articulé équipé d une fraise à neige

Lot n 3 : Location d un engin porte-outils articulé équipé d une fraise à neige fourniture 4 00 à 14 999,99 HT fourniture 15 00 à 89 999,99 HT Acquisition et livraison d une mini chargeuse articulée pour la Commune de Tignes (TIG16-12FOU) MDR TP 74540 50 500,0 17/08/2016 fourniture

Plus en détail

Liste des marchés publics conclus en 2016

Liste des marchés publics conclus en 2016 Liste des marchés publics conclus en 2016 Conformément à l'article 107 du décret du 25 mars 2016, le présent document recense l'ensemble des marchés conclus par l'ecole Centrale de Lyon entre le 01 janvier

Plus en détail