Financez le projet de vos rêves grâce à votre compte-titres

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1 DB Investment Loan Financez le projet de vos rêves grâce à votre compte-titres

2 «DB Investment Loan : une solution de crédit flexible pour les clients DB Personal & Private Banking.» Pourquoi Deutsche Bank propose-t-elle une solution de crédit? De nombreux clients nous ont régulièrement demandé s il était possible d obtenir auprès de Deutsche Bank des solutions de crédit pour leurs projets, principalement immobiliers. La conjoncture des taux d intérêt, qui se trouvent à un niveau plancher, nous donne l occasion d élargir aujourd hui notre offre de services, en proposant désormais à nos clients Personal & Private Banking une solution de crédit avantageuse et plutôt originale : le DB Investment Loan. Il s agit d un prêt à tempérament soumis aux articles VII. 64 et suivants du Code de Droit Economique relatif au crédit à la consommation. Deutsche Bank voit en ce service encore très peu connu du grand public belge - une nouvelle solution innovante. Au lieu de travailler avec des solutions standardisées comme le font d autres banques, le DB Investment Loan fournit une solution sur mesure.

3 Qu est-ce que le DB Investment Loan? Définition Le DB Investment Loan est un moyen pour vous de financer un besoin de liquidités (par exemple pour l acquisition d un achat immobilier) en faisant appel aux placements que vous possédez déjà en compte-titres auprès de Deutsche Bank et ce sans devoir vendre ces titres. Ceux-ci peuvent être des obligations, des fonds d investissement, des actions, des produits structurés (instruments de créance négociables). Des liquidités, également placées en nantissement, pourraient aussi partiellement couvrir le crédit. Chez Deutsche Bank, nous avons fixé à le minimum requis pour l ouverture d un DB Investment Loan. La durée minimum de crédit est de 6 mois et la durée maximum est de 10 ans. «Le DB Investment Loan est un emprunt sur base de votre compte-titres.». Analyse et valorisation du compte-titres Concrètement, Deutsche Bank analyse chaque ligne de votre compte-titres sur la base de différents critères : valeur du portefeuille, type de placement, échéance restante, devise, volatilité, liquidité, rating, etc. Nous déterminons ensuite une valeur de nantissement qui correspond au montant maximum de crédit que la banque pourra vous prêter. Cette valeur s appuie sur les critères susmentionnés et est exprimée en pourcentage de la valeur de chaque titre. La somme des valeurs de nantissement de votre portefeuille (soit la contrepartie), représente le montant maximum du prêt qui vous sera proposé. Remboursement du crédit Vous avez le choix entre 2 formules : z Formule «classique» avec des remboursements du capital et des intérêts sur base mensuelle (durée min. 1 an et max. 10 ans). z Formule «bullet» (ou prêt à remboursement in fine) : remboursement intégral du capital à l échéance du crédit (entre 6 mois et 5 ans) et paiement d intérêts trimestriels.

4 Le DB Investment Loan, est-ce aussi pour moi? Le gros avantage d un DB Investment Loan? Vous pouvez financer le projet de vos rêves (la plupart du temps un projet immobilier) sans devoir vendre vos titres et en évitant une nouvelle inscription hypothécaire. Dans le cas d un DB Investment Loan, les perspectives de rendement éventuel de votre portefeuille restent intactes et le taux d intérêt de votre crédit pourrait être inférieur à ce rendement. Un exemple pour mieux comprendre * Février 2016 : Michel souhaite financer son projet immobilier : un superbe appartement sur le front de mer à Nieuport. Jeune retraité de 62 ans, Michel envisage de signer un compromis pour l acquisition de sa future seconde résidence au prix de Ensuite, dans l attente de la vente d un appartement dont il est propriétaire à Bruxelles (il ne le mettra en vente qu après son déménagement et quelques travaux destinés à le réfectionner), il contacte son conseiller pour un crédit de Il ne souhaite en effet pas liquider le portefeuille titres qu il possède chez Deutsche Bank. Nous soumettons le 15 février 2016 le portefeuille de Michel à notre département crédit pour obtenir une valeur d avance. Michel accepte définitivement le 15 mars 2016 une proposition d un DB Investment Loan sous forme d une avance disponible à hauteur de au taux en vigueur à ce moment-là. Le 30 mai 2016, Michel a utilisé comme prévu en complément de son apport personnel lors de la signature de l acte notarié pour l achat de sa seconde résidence. Au 18 janvier 2017, la valeur d avance de son portefeuille a nettement progressé. Elle demeure largement supérieure à l utilisation de Michel qui prévoit d utiliser son DB Investment Loan jusqu à la fin de l année 2018, soit au moment où son appartement bruxellois est réellement vendu et où il remboursera alors son DB Investment Loan. * Ce récit fictif est inspiré de situations réelles. Il est destiné à illustrer la mise en place et le fonctionnement d un DB Investment Loan dont l octroi se fait sous réserve de l accord du prêteur. Ce n est pas une proposition commerciale ou une offre de financement. Les conditions de financement dépendent de la situation de chaque emprunteur.

5 Quelle est la fiscalité d un DB Investment Loan? Le DB Investment Loan tombe sous la législation fiscale des crédits personnels et peut dans certains cas donner droit à un avantage fiscal. Concrètement, l avantage fiscal ne vaut que si l emprunt est destiné à : z l acquisition d un bien immobilier z la rénovation d un bien immobilier z la préservation d un bien immobilier Contrairement à un prêt hypothécaire, vous ne pourrez prétendre à un avantage fiscal que dans le cadre du remboursement des intérêts et donc pas pour le remboursement du capital. Le traitement fiscal dépend de la situation individuelle du client et est susceptible de changer à l avenir. Lorsqu on se réfère à un régime fiscal, celui-ci doit être compris comme étant le système fiscal applicable à un client de détail moyen ayant la qualité de personne physique résident belge. L avantage fiscal est limité et ne doit pas être un élément déterminant pour l emprunteur. «zzl avantage d un DB Investment Loan? Vous pouvez financer le projet de vos rêves sans devoir vendre vos titres et en évitant une nouvelle inscription hypothécaire.» Exemples de projets à financer par un DB Investment Loan z Acquisition d une seconde résidence en Belgique ou à l étranger. z Projet de rénovation d un bien immobilier. z Achat d un immeuble de rapport. z Financement d un crédit-pont. z Autre investissement immobilier. Le DB Investment Loan peut également être utilisé sous forme de crédit à des fins professionnelles. Dans ce cas, des dispositions légales spécifiques s appliquent. Si cette possibilité vous intéresse, veuillez dès lors vous adresser à votre conseiller DB Personal ou à votre Private Banker pour plus d informations. Le DB Investment Loan vous intéresse mais l ensemble de vos titres ne sont pas encore chez Deutsche Bank? Dans ce cas, nous vous proposons jusqu au 31 décembre 2016 de profiter de notre action «transfert de titres». Concrètement, vous transférez sur un compte-titres Deutsche Bank les placements (bons de caisse, obligations, bons d État, fonds) que vous détenez dans une autre banque. Cerise sur le gâteau : nous vous proposons une prime de 1 % de la valeur des titres transférés (jusqu à ) + le remboursement (maximum 500 ) des frais de transfert décomptés par votre autre banque *. Un transfert de titres d une banque à l autre prend en moyenne 6 à 8 semaines. Ensuite, nous pourrons examiner l entièreté de votre portefeuille et vous proposer éventuellement un crédit. Intéressant, non? * Si vous transférez vos titres chez Deutsche Bank AG, Succursale de Bruxelles, avant le 31/12/2016 (sauf clôture anticipée), vous recevez une prime de 1 % de leur valeur, avec un maximum de Pas d application sur les actions, ETF, trackers, warrants, droits, strips et certificats. Sous réserve d acceptation de votre dossier par Deutsche Bank. Consultez le règlement pour toutes les conditions, sur /titres ou dans nos Financial Centers ou au

6 Le DB Investment Loan en résumé Une solution de crédit qui vous permet de financer le projet de vos rêves sans devoir vendre vos titres. z Une attribution de crédit * directement prise en charge par les équipes de Deutsche Bank en Belgique. z Pendant la durée de votre crédit, vos placements continuent à vous procurer un rendement potentiel. z Deutsche Bank vous propose des taux d intérêt très compétitifs sur le marché belge (nous consulter car les taux varient quotidiennement). z Flexibilité : votre crédit peut spécifiquement être modulé en fonction de vos besoins. z Idéal pour financer l acquisition d une résidence secondaire, un projet de rénovation, un investissement dans un immeuble de rapport, un crédit-pont, un crédit d investissement (société, œuvres d art ) ou le paiement des droits de succession. Le DB Investment Loan ne peut pas être utilisé pour réaliser des placements financiers. z Ne requiert ni intervention de notaire ni acte notarié étant donné que le crédit n est pas garanti par une inscription ou un mandat hypothécaire. z Pas de commission de gestion à l entame du crédit, ni d autres frais de dossier. Convaincu des avantages du DB Investment Loan? Prenez rendez-vous avec votre conseiller DB Personal dans votre Financial Center ou appelez votre Private Banker. Appelez votre équipe de conseillers DB Personal au Ils sont à votre disposition du lundi au vendredi de 8h30 à 19h et le samedi de 9h à 12h. Retrouvez toutes les informations sur le DB Investment Loan sur deutschebank.be/credit-invest. * Sous réserve du respect de certaines conditions particulières comme l analyse de la solvabilité du demandeur, la valeur minimum de nantissement du portefeuille-titres et la durée du crédit. Attention : emprunter de l argent coûte aussi de l argent. Deutsche Bank AG, Taunusanlage 12, Frankfurt am Main, Germany, HR/RC Frankfurt am Main/Francfort-sur-le-Main. HRB nr Deutsche Bank AG Bijkantoor Brussel/Succursale de Bruxelles, avenue Marnixlaan 13-15, 1000 Brussel/Bruxelles, België/Belgique, RPR/RPM Brussel/Bruxelles, BTW/TVA BE , IBAN BE , IHK D-H0AV- L0HOD-14. E.R. : Steve De Meester. Octobre 2016