BILAN PATRIMONIAL. Situation au 11/01/2010. Mr et Mme EXEMPLE. Etude effectuée par HAPI CONSEIL. Edition du Bilan. AMC Capital Explorer

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1 BILAN PATRIMONIAL Situation au 11/01/2010 Etude effectuée par Edition du Bilan AMC Capital Explorer Disquette d'or de l'ordre des Experts-Comptables Conformément à la loi "Informatique et Libertés" n du 6 janvier 1978, toute personne peut exercer son droit "d'accès" aux fichiers la concernant. Les calculs sont réalisés en l'état des informations que vous nous avez communiquées.

2 Synthèse de votre patrimoine TOTAL DU PATRIMOINE Brut Passif Net Immobilier Libellé Valeur Revenu Droit RESIDENCE PRINCIPALE Monsieur Madame PP Residence secondaire Madame PP residence locative Monsieur PP Outil de travail Libellé Valeur Revenu Droit fonds de commerce Monsieur Madame PP Banque \ Titres Libellé Valeur Revenu Droit livrets Monsieur Madame PP pea Monsieur Madame PP compte à terme Monsieur Madame PP pel Monsieur Madame PP

3 Synthèse de votre patrimoine (suite) Assurance Capitalisation Libellé Valeur Revenu Droit Ass vie Mr Monsieur Madame PP Ass vie Mme Monsieur Madame PP Meubles Libellé Valeur Revenu Droit Valeurs refuges Libellé Valeur Revenu Droit Crédits Capitaux restants dû Immobilier de jouissance Immobilier de rapport Outil Assurance de travail Décès 0 Entreprise 0 Banque Titres 0 Assurance Capitalisation 0 Meubles et Valeurs refuges 0 Crédits consommation 0 Assurance décès Valeur sur la tête de Monsieur 0 sur la tête de Madame 0

4 Sommaire Madame, Monsieur Suite à notre entretien, nous vous présentons comme convenu ce dossier d'analyse qui, nous l'espérons, satisfera votre attente en matière patrimoniale. Ce "Bilan Patrimonial" a pour but de vous présenter l'ensemble des caractéristiques de votre patrimoine actuel. Les calculs et analyses ont été réalisés en l'état actuel des informations que vous avez bien voulu nous communiquer, et sous réserve de précisions ultérieures. Nous vous invitons à consulter vos autres conseils du droit et de la finance, pour préciser certains aspects. Enfin, nous attirons votre attention sur le fait que les marchés financiers, la fiscalité,... bougent sans cesse, et que notre bilan devra être actualisé périodiquement. * Synthèse de votre patrimoine * Synthèse de votre patrimoine (suite) * Sommaire * Situation familiale * Répartition économique * Origine de propriété * Risque / Rendement * Liquidité * Dettes * Fiscalité IR * Budget * Simulation succession de Pne1 * Simulation succession de Pne2

5 Situation familiale Nous résumons ici les principales caractéristiques de votre situation familiale. Un bilan traite de votre patrimoine, tout en permettant d'envisager les actions potentielles en faveurs de vos proches ou de tiers, que ce soit en matière d'actifs patrimoniaux ou d'actifs de prévoyance. Monsieur EXEMPLE ERIC 45 ans Madame EXEMPLE EMMA 45 ans Situation familiale Vous êtes mariés Date mariage 01/01/1985 Régime : communauté d'acquêts Contrat de mariage : Non Testament : Non Dans le cadre de ce régime, vous avez une donation entre époux (supposée mutuelle) Enfant (s) : Vous avez 2 enfants Prénom Date naissance Age De ETIENNE 01/01/ Mr Mme EVA 01/01/ Mr Mme Famille et tiers : Nom Prénom Date naissance Age De

6 Répartition économique L'ensemble du patrimoine, tous biens confondus se présente de la façon suivante : Cette vue tient compte de la nature économique et non du mode de placement. 48% 0% 13% 18% 0%2% 11% 8% Or, Valeurs refuge Meubles Marché Monétaire Marché Obligation Marché Action Entreprise Outil de travail Immobilier de rapport Immobilier de jouissance Répartition économique Actif part en % Immobilier de jouissance % Immobilier de rapport % Outil de travail % Entreprise 0 0% Marché Action % Marché Obligation % Marché Monétaire % Meubles 0 0% Or, Valeurs refuge 0 0% Total % Dettes fiscales en cours : Capitaux dus sur crédits en cours : Répartition établie à partir des estimations que vous nous avez indiquées

7 Origine de propriété Pris globalement, cette répartition présente les grandes masses de propriété du patrimoine. L'origine des fonds, plus que la situation familiale, détermine la propriété des actifs. Commun. 65% Madame 22% Monsieur 13% Répartition Origine Propriété Commun. Monsieur Madame Global Total

8 Risque / Rendement Mesure de l'exposition "sécurité-risque" et "capital-rendement" (les opposés"). Les chiffres expriment la valeur du capital représentatif de chaque orientation. Sécurité Capital Rendement Risque Répartition des opposés Eu. Part en % Sécurité % Risque % Rendement % Capital % Sécurité : Immo. jouissance et rapport, Obligation, Monétaire, Meubles, Or val. ref... Risque : Outil de travail, entreprise, supports "Action" Rendement : Ensemble des actifs qui distribuent un revenu (loyer, dividende, retrait,...) Capital : Actifs qui ne distribuent pas de revenu

9 Liquidité Ces données vous permettent de jeter un regard très précis du côté de votre "échelle de liquidité patrimoniale". On examinera son évolution probable, ainsi que les conséquences en cas de décès LONG TERME MOYEN TERME COURT TERME Dettes Total actif net Total Biens immobilisés à LONG TERME Biens réalisables à MOYEN TERME Biens Disponibles à COURT TERME Dettes Total actif net Long terme : immobilier, outil de travail, entreprise, meubles, or, valeurs refuges" Moyen terme : actions et obligations (titres cotés & secteur assurance-vie). Court terme: monétaire et produits financiers saisis en monétaire (compte courant, codévi, caisse d'épargne, compte sur livret, CEL et assimilés)

10 Dettes Taux d'endettement : * L'endettement prend tous types de crédits du bilan patrimonial * Les revenus sont "crédits payés", et avant impôt Endettement 20% Revenus crédits payés 80% Remboursements Annuels Immobilier Outil de travail - Entreprise 0 Titres - Assurance-vie 0 Meubles, val. refuges, consommation 0 Total Endettement Bases de Revenus Soit un taux d' endettement Sur revenus activités ,8% + revenus du patrimoine Sur ensemble des revenus ,0% Capitaux restant dûs Immobilier Outil-Entr Titre - Ass-vie Autres Total Communs Monsieur Madame " Autres " : Meubles, Valeurs refuges et Crédits consommation. Montants assurés Sur Monsieur Sur Madame Communs Monsieur 0 0 Madame 0 0

11 Fiscalité IR Type de déclaration : Commune Nb. d'enfants : 2 Domicile fiscal : Métropole Nb. pnes charge : 1 Statut d'imposition : Mariés Nb. de parts : 2,5 Revenus bruts des personnes Monsieur Madame Pnes Charges Salaires Pensions, retraites, rentes BA BIC BNC Total Rentes viagères : 0 Total revenus bruts des personnes Déductions Revenu Net des personnes Revenus patrimoniaux du foyer fiscal 0 Revenus de capitaux mobiliers 0 Gains de levées d'options (pour rappel ) 0 Revenu des placements soumis au prélèvement libératoire 0 Revenus fonciers net (& micro) Plus-values à court terme 0 Total ( hors gains de levées d'options ) Revenu brut global CSG déductible 0 Charges déductibles du revenu global 0 Revenu imposable Plus-values et revenus soumis au quotient 0 Revenus à taux forfaitaires 0 Montants des droits simples Réduct sur plafonnement et DOM 0 Décote 0 Réductions d'impôt 0 Impôts sur revenus aux taux prop. 0 Reprises de réduction ou crédit d'impôt 0 CRL 0 Impôt avant imputations Imputations 0 Impôt net à recouvrer Taux moyen d'imposition 9% Tranche marginale d'imposition 30% Impôt Revenus nets des Personnes Revenus & Plus-values du patrimoine Impôt Avis social : CSG CRDS Prélèv. social Revenus CSG déductible 380 Impôts calculés sur la base de la loi de Finances pour 2010 Ces informations ne peuvent en aucun cas se substituer à l'avis d'imposition adressé par l'administration fiscale

12 Budget Sont pris en compte automatiquement : impôts, taxes immobilières, emprunts, et l'épargne automatique. Le "revenu disponible" dépendra donc du poste "budget familial" Revenus Charges Revenu Disponible Recettes Activité, retraite Valeurs mobilières 0 Loyers Assurance-vie 0 Bouclier fiscal Charges Impôts IR-ISF et prélèvements sociaux Frais immobilier Emprunts Epargne Budget & Assurances décès et rentes Revenu disponible /an Soit : /mois

13 Simulation succession de Monsieur Comparaison des droits payés par option (selon choix au décès - hors frais de notaire). 1- Montant des droits à payer : 1/4 en PP QD en PP 1/4 en PP 3/4 en US totalité US Droits dûs 1/4 en PP QD en PP 1/4 en PP 3/4 en US totalité US 1er décès Madame les successibles Total au 1er décès ème décès les successibles Total des droits Montant des actifs de succession : de Madame Des successibles Actifs taxables 1/4 en PP QD en PP 1/4 en PP 3/4 en US totalité US 1er décès Madame les successibles ème décès les successibles "PP" = Pleine Propriété "US"= Usufruit "NP"= Nue-Propriété "DEE"=Donation Entre Epoux

14 Simulation succession de Madame Comparaison des droits payés par option (selon choix au décès - hors frais de notaire). 1- Montant des droits à payer : 1/4 en PP QD en PP 1/4 en PP 3/4 en US totalité US Droits dûs 1/4 en PP QD en PP 1/4 en PP 3/4 en US totalité US 1er décès Monsieur les successibles Total au 1er décès ème décès les successibles Total des droits Montant des actifs de succession : de Monsieur Des successibles Actifs taxables 1/4 en PP QD en PP 1/4 en PP 3/4 en US totalité US 1er décès Monsieur les successibles ème décès les successibles "PP" = Pleine Propriété "US"= Usufruit "NP"= Nue-Propriété "DEE"=Donation Entre Epoux