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1 Si seulement j avais su Informations sur les effets de l alcool sur la conduite automobile.

2 Chère lectrice, cher lecteur Consommation d alcool et conduite automobile ne font pas bon ménage. On le sait depuis longtemps. Et pourtant, aujourd hui encore, la conduite en état d ivresse provoque chaque année de nombreux accidents sur nos routes. Le nombre de blessés et de morts est inacceptable. «Qui conduit ne boit pas!» Contribuez à réduire le nombre de morts et de blessés en faisant de ce slogan un principe immuable. En vous protégeant, vous protégez en même temps les autres usagers de la route. Qui prend le volant sous l effet de l alcool doit s attendre à des conséquences graves. Le risque d accident, donc d être blessé ou tué, est nettement accru. Cela vaut aussi bien pour le conducteur lui-même que pour ses passagers et les autres usagers. Les incidences juridiques et financières sont souvent dramatiques, sans parler des conséquences sociales. Le temps est définitivement révolu où la conduite en état d ébriété était considérée comme un délit mineur. Dans notre société, il s agit d un acte punissable qui ne bénéficie plus d aucune indulgence. Ainsi, celui qui conduit sous l emprise de l alcool fait preuve d une inconscience et d une irresponsabilité flagrantes. En éditant cette brochure, le TCS souhaite rappeler au public les dangers de l alcool au volant. Le lecteur y trouvera des explications relatives aux différents aspects de la question: facteurs médicaux, dispositions légales, sanctions, droit des assurances et répercussions financières. Scènes tirées du quotidien de la m «j étais conscient d avoir bu plus de deux verres d alcool, et donc trop, mais au fil de la soirée, j ai complètement perdu le contrôle.» (Arrêté par la police après une fête de la Saint- Nicolas: 2,52 ) Règle empirique: chez une personne de 70 kg, un verre de bière (3 dl), de vin (1 dl) ou d eau de vie (0,2 dl) à teneur d alcool usuelle se traduit par une alcoolémie d environ 0,2. Mais ce ne sont là que des valeurs indicatives. Le taux d alcool réel dans le sang dépend de plusieurs facteurs: type et quantité de la boisson alcoolisée, laps de temps dans lequel elle a été consommée, poids, corpulence et sexe du consommateur, etc. «si j avais su combien ce dernier trajet allait me coûter, d autant plus que l assurance ne couvre pas l intégralité du sinistre, j aurais poursuivi la fête chez mon collègue et passé la nuit chez lui, au lieu de rentrer chez moi en voiture. Je ne sais pas comment je vais faire pour tout payer.» (Accident de la circulation après une fête d anniversaire, le conducteur s étant endormi au volant: 2,11 ) L assurance responsabilité civile pour véhicules à moteur dispose d un droit de recours, la conduite en état d ébriété étant considérée comme une «faute lourde». Selon les cas, une grande partie du dommage devra, en fin de compte, être assumée par le conducteur fautif.

3 édecine du trafic «je me sentais pleinement capable de conduire, puis je suis sorti de la route dans un virage.» (Accident de voiture: 1,68 ) Conduite risquée (surestimation de soi) avec mauvaise évaluation des virages, réactions erronées, restriction du champ visuel, diminution de l attention, de la concentration, etc. «apparemment, je m étais couché passablement ivre et le lendemain matin, je partais au travail.» (Accident de la circulation: 0,92 ) Problème de l alcool résiduel: le foie met du temps à résorber l alcool. Le taux de résorption est de 0,1 à 0,2 par heure, soit 0,15 en moyenne. Exemple: une personne qui se couche à 2 h du matin avec 2 dans le sang et qui prend le volant à 7 h présentera, dans le meilleur des cas, une alcoolémie de 1 (2 moins 5 h fois le taux de résorption de 0,2 ). «je n aurais jamais pensé être dans un tel état après avoir bu deux chopes de bière et tiré quelques fois sur un joint.» (Conducteur arrêté par la police pour avoir compromis la sécurité routière) Problème de la forte interaction entre l alcool et le cannabis: de telles interactions sont susceptibles de se produire avec toutes les substances psychotropes (alcool, drogues illégales, médicaments). Il peut en résulter des comportements imprévisibles et extrêmement dangereux.

4 Contrôle d ha Le point de vue de la médecine du Consommé avec modération, l alcool est un plaisir qui n a rien de répréhensible en soi. Mais il reste incompatible avec la conduite automobile. Une alcoolémie de 0,2 diminue déjà la capacité de conduire. On constate notamment une prolongation du temps de réaction, doublée d une tendance générale à surestimer ses propres facultés, facteurs qui exercent un effet néfaste sur la sécurité routière. L alcool renforce les effets de la fatigue (risque de s endormir au volant), de toutes les drogues illégales, dont le cannabis, ainsi que de nombreux médicaments (attention surtout aux psychotropes, aux somnifères, aux calmants ainsi qu aux analgésiques puissants; lire toujours la notice d emballage). Ces interactions sont imprévisibles et peuvent être extrêmement dangereuses. L alcool se résorbe très lentement dans le foie: il faut compter en moyenne une heure par 0,15. Aucun subterfuge ne permet d accélérer ce processus, ni le café, ni le tabac, ni la douche, pas plus que les produits censés absorber les pour-mille. Ainsi, il ne faut pas minimiser le problème posé par l alcool résiduel. Il n existe aucun remède miracle permettant de dessoûler plus vite!

5 trafic leine, prise de sang et sanctions La police peut procéder à un contrôle du taux d alcoolémie dans l haleine même chez des conducteurs ne présentant aucun signe d ivresse. Si le test révèle une alcoolémie de 0,5 à 0,79, le conducteur se verra interdire de poursuivre son chemin, sera dénoncé et se verra infliger une amende élevée. Quiconque conteste le résultat d un contrôle d haleine doit se soumettre à une prise de sang. Si le second confirme le premier, les coûts qui peuvent s élever à plusieurs centaines de francs devront être supportés par le conducteur. Si le contrôle d haleine révèle une alcoolémie de 0,8 ou plus, la prise de sang est obligatoire. Le conducteur fautif ne pourra plus poursuivre son chemin et le permis de conduire lui sera saisi sur-le-champ. Un taux d alcoolémie de 0,8 ou plus est sanctionné par un retrait de permis de trois mois au minimum. En outre une peine pécuniaire assortie d une amende très élevée et même une peine privative de liberté sont même possibles avec ou sans sursis. Les personnes qui se sont déjà vu retirer le permis de conduire au cours des cinq années précédentes en raison d un taux d alcoolémie de 0,8 ou plus seront privées du permis pendant au moins douze mois. Pour les conducteurs qui, au cours des dix années précédentes, ont dû renoncer à leur permis trois fois en raison d un taux d alcoolémie de 0,8 ou plus, la durée du retrait pourra être de deux ans au moins voire indéterminée. Si, une fois le permis restitué, la personne est à nouveau contrôlée à 0,8 ou plus, le retrait sera définitif.

6 Un taux d alcoolémie de moins de 0,8 peut donner lieu à un retrait du permis de conduire d au moins un mois. Tel est le cas lorsque le permis de conduire a déjà été retiré une fois au cours des deux années précédentes ou si la personne a reçu un avertissement suite à un contrôle révélant un taux d alcoolémie de 0,5 ou plus, mais au-dessous de 0,8 (ou si une autre mesure a été ordonnée, par exemple une admonition ou un retrait de permis pour excès de vitesse). En outre, la police peut ordonner une prise de sang dès 0,3 lorsqu il y a lieu de penser que la personne a conduit un véhicule en état d ivresse deux heures ou plus avant le contrôle. Le calcul se fait alors rétroactivement. Si le dépassement du taux d alcoolémie autorisé est prouvé, les conséquences pour le conducteur seront les mêmes que celles décrites plus haut. Une expertise médicale attestant de l aptitude à conduire peut être ordonnée. Une expertise médicale peut être ordonnée pour déceler un problème d alcool chez des personnes avec un taux d alcoolémie élevé ou ayant conduit de façon répétée en état d ébriété. Si l expertise révèle un problème de dépendance (alcool, drogues, médicaments), le permis de conduire peut être retiré pour une durée indéterminée. Même une interdiction de conduire une bicyclette peut être prononcée. Réduc 7

7 tion des prestations d assurance En cas d accident sous l influence de l alcool, les assurances réduisent leurs prestations. Les assurances réduisent les prestations allouées à la personne qui a causé le dommage, si celle-ci était prise de boisson au moment des faits. Exemples: le dommage causé au véhicule de la personne responsable de l accident n est que partiellement remboursé, voire pas du tout. Si l auteur du dommage a été blessé, ses indemnités journalières et ses rentes peuvent également être réduites. Dans les cas graves, elles peuvent même être refusées. Les assurances paient certes les dommages infligés aux tiers, mais elles peuvent faire valoir le droit de recours à l égard du conducteur ivre. L assurance responsabilité civile pour véhicules à moteur peut exiger du conducteur qui a causé l accident, en fonction de la gravité de sa faute, le remboursement d un certain pourcentage des prestations qu elle a versées à des tiers. Dans le cas d un accident causé sous l influence de l alcool, ce montant se situe entre 10% et 70%. Après un tel accident, l assureur peut en outre appliquer la clause relative à la conduite en état d ivresse: lors d un prochain accident causé sous l influence de l alcool, l assuré devra supporter, en fin de compte, la totalité des frais. Le droit de recours et la réduction des prestations d assurance peuvent ruiner la personne responsable de l accident et toute sa famille! Les coûts d un accident ayant fait des blessés s élèvent souvent à plusieurs centaines de milliers de francs, ils peuvent même atteindre des millions de francs.

8 Trois bonnes résolutions Ne déviez jamais du principe «Qui conduit ne boit pas!» Ne vous laissez jamais détourner de cette résolution, même pour de courts trajets. Vous avez beau vous sentir parfaitement en état de prendre le volant après avoir bu de l alcool, votre aptitude à conduire n en est pas moins gravement compromise. En cas de contrôle de police, c est le taux d alcoolémie qui sera décisif et non votre sentiment subjectif. Celui qui, aujourd hui, conduit après avoir consommé des boissons alcoolisées fait preuve d un manque de responsabilité flagrant. Si vous avez bu de l alcool, utilisez les transports publics, prenez un taxi ou faites-vous ramener par un conducteur sobre! Tout cela vous reviendra nettement moins cher que d être pris dans un contrôle en état d ivresse ou impliqué dans un accident. D ailleurs, ne vous fiez pas aux divers appareils permettant de tester le taux d alcoolémie que l on trouve en vente dans le commerce: ils ne sont pas toujours fiables. N encouragez jamais quelqu un à consommer de l alcool et refusez systématiquement de vous faire conduire par une personne qui a bu! Vous pouvez vous rendre coresponsable en incitant une personne à boire de l alcool lorsque vous savez qu elle va prendre le volant. Prenez vos responsabilités et partagez avec les autres vos connaissances sur le problème de l alcool dans la circulation routière. Touring Club Suisse Sécurité routière 1214 Vernier/Genève sro@tcs.ch Edition 2014 Institut für Rechtsmedizin Photos: Getty Images, Gendarmerie vaudoise, Police Genève

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