BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE

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1 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE Publication hebdomadaire en 2 volumes N o 06/06 - VOL. I SOMMAIRE GÉNÉRAL de la publication 10 février 2006 INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg Paris Cedex 08 Téléphone : Télécopie : VOLUME I Conditions de vente du BOPI Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes d enregistrement de marques françaises Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques internationales Sommaire détaillé PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D ENREGISTREMENT VOLUME II Conditions de vente du BOPI Classification internationale des produits et services Adresse des délégations régionales Sommaire détaillé Décisions du Directeur général de l INPI PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS, AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES

2 II BOPI 06/06 - VOL. I CONDITIONS DE VENTE TARIFS EN VIGUEUR (Décision n modifiée) 1 - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (papier) ÉDITIONS VENTE AU NUMÉRO Euros ABONNEMENT ANNUEL Euros 1 - BREVETS D INVENTION - CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES édition normale (recto-verso) édition spéciale (recto seul) MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE DESSINS ET MODÈLES Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles 2 - COLLECTIONS SUR CÉDÉROM ÉDITIONS ABONNEMENT ANNUEL Année 2003 Euros ACQUISITION ANNÉE(S) ANTÉRIEURE(S) par année(s) acquise(s) Euros 1 - BREF Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de brevets FR, EP, PCT (1978 à 2002) COSMOS A (1992 à 2002) Textes complets des demandes de brevets français COSMOS B (2000 à 2002) Textes complets des brevets français délivrés GLOBAL PLAT mise à jour par année(s) (période 1971 à 2000) 1 re page des demandes de brevets des pays suivants : ( ) CH, DE, EP, FR, GB, US, WO

3 BOPI 06/06 - VOL. I III MODALITÉS D OBTENTION Pour vous informer : INPI DIRECT 0,15 TTC/mn Pour commander : par courrier ou télécopie : INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE Service diffusion 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg PARIS Cedex 08 Téléphone : 33 (0) Télécopie : 33 (0) sur internet : Modes de paiement : par virement à la Paierie Générale Paris par chèque à l ordre de l Agent comptable de l INPI par prélèvement sur votre compte client INPI par carte bancaire Sur internet : par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 ) Livraison : La fourniture de la prestation s effectuera après réception du paiement intégral - Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1 er janvier de l année en cours. Pour toute souscription en cours d année, contacter le service diffusion. - Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite d erreur de distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l INPI à Paris.

4 IV BOPI 06/06 - VOL. I La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des Cédéroms peuvent être consultées à l Institut National de la Propriété Industrielle, 26bis, rue de Saint- Pétersbourg, PARIS Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales : DÉLÉGATIONS RÉGIONALES BORDEAUX 2, place de la Bourse Bordeaux Cedex Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: bordeaux@inpi.fr GRENOBLE W.T.C./EUROPOLE 5, place Robert Schuman BP GRENOBLE Cedex 01 Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: grenoble@inpi.fr LILLE 97, boulevard Carnot LILLE Cedex Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: lille@inpi.fr LYON 43, rue Raulin Lyon Cedex 07 Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: lyon@inpi.fr MARSEILLE 32, Cours Pierre Puget MARSEILLE Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: marseille@inpi.fr NANCY 123, rue du Faubourg des Trois Maisons B.P NANCY Cedex Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: nancy@inpi.fr NANTES 3, place de la Petite Hollande BP NANTES Cedex 01 Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: nantes@inpi.fr RENNES Centre d Affaires Patton BP , rue Franz Heller RENNES Cedex 07 Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: rennes@inpi.fr SOPHIA-ANTIPOLIS 249, rue Fernand Léger SOPHIA - ANTIPOLIS Valbonne Adresse postale : BP SOPHIA - ANTIPOLIS Cedex Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: sophia-antipolis@inpi.fr STRASBOURG 2, rue Brûlée STRASBOURG Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: strasbourg@inpi.fr TOULOUSE 3, rue Michel Labrousse Parc d Activités de BASSO CAMBO TOULOUSE Cedex 01 Tél. 33 (0) Télécopie : 33 (0) Mél.: toulouse@inpi.fr CENTRE INPI LAVAL Maison de la Technopôle 6, rue Léonard de Vinci BP LAVAL Cedex Tél. 33 (0) à 14 Télécopie : 33 (0) à 75 ANTENNE DOCUMENTAIRE GUADELOUPE 22, rue de la Chapelle Z.I. de Jarry BAIE MAHAULT Tél. 33 (0) Télécopie : 33 (0)

5 BOPI 06/06 - VOL. I V APERÇU DU CONTENU DE LA 8 e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L ENREGISTREMENT DES MARQUES Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la rubrique n 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection. Lors de l examen de la marque par l INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait l objet d une attention particulière. Pour vous aider à l établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques, un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l INPI ne formulent pas d objection. Le libellé de chaque classe n est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits et services proposés ceux qui vous concernent directement. Cet aperçu n est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d autres produits et services. Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que «services divers ou accessoires», ou en langue étrangère comme «funboard» qui seront considérés comme un libellé irrégulier. Classe 1 : PRODUITS Classe 2 : Classe 3 : Classe 4 : Classe 5 : Classe 6 : Classe 7 :

6 VI BOPI 06/06 - VOL. I Classe 8 : Classe9: Classe 10 : Classe 11 : Classe 12 : Classe 13 : Classe 14 : Classe 15 : Classe 16 : Classe 17 : Classe 18 : Classe 19 :

7 BOPI 06/06 - VOL. I VII Classe 20 : Classe 21 : Classe 22 : Classe 23 : Classe 24 : Classe 25 : Classe 26 : Classe 27 : Classe 28 : Classe 29 : Classe 30 : Classe 31 : Classe 32 : Classe 33 : Classe 34 :

8 VIII BOPI 06/06 - VOL. I SERVICES Classe 35 : Classe 36 : Classe 37 : Classe 38 : Classe 39 : Classe 40 : Classe 41 : Classe 42 : Classe 43 : Classe 44 : Classe 45 :

9 BOPI 06/06 - VOL. I IX AVIS RELATIF AUX OBSERVATIONS ET OPPOSITIONS CONCERNANT LES DEMANDES D ENREGISTREMENT DE MARQUES FRANÇAISES (Code de la propriété intellectuelle - LIVRES VII et VIII) Dans les deux mois suivant la publication des demandes d enregistrement dans les parties I à IV du présent Bulletin : 1 - Des observations auprès de l Institut peuvent être formulées par toute personne intéressée. 2 - Opposition à une demande d enregistrement peut être faite auprès de l Institut par : le propriétaire d une marque enregistrée ou déposée antérieurement ou bénéficiant d une date de priorité antérieure ; le propriétaire d une marque antérieure notoirement connue ; le bénéficiaire d un droit exclusif d exploitation d une marque antérieure, sauf stipulation contraire du contrat. Pour faciliter ces démarches, sont reproduites dans la publication des demandes les classes déclarées par le déposant, et le cas échéant, les classes provisoirement attribuées par l Institut lors d un premier contrôle des demandes. Observations et oppositions doivent être adressées à l Institut national de la propriété industrielle - Division des marques - 32, rue des Trois-Fontanot, Nanterre Cedex.

10 X BOPI 06/06 - VOL. I AVIS RELATIF AUX OBSERVATIONS ET OPPOSITIONS CONCERNANT LES MARQUES INTERNATIONALES Les procédures d observations et d oppositions sont applicables aux demandes de protection des enregistrements internationaux de marques étendus à la France conformément à l Arrangement de Madrid du 14 avril 1891 révisé concernant l enregistrement international des marques de fabrique ou de commerce. L Institut national de la propriété industrielle tient à la disposition du public le bulletin «Gazette OMPI des marques internationales» publié par l Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. Les observations des tiers doivent être présentées, et les oppositions formées, dans le délai de deux mois à partir du premier jour du mois suivant la réception du bulletin «Gazette OMPI des marques internationales» à l Institut. La date de réception des bulletins «Gazette OMPI des marques internationales» à l INPI est indiquée ci-dessous : N o Gazette N o marques publiées Date de publication Date réception INPI Gazette OMPI des marques internationales (publiée toutes les deux semaines) 32/ à /11/ /11/ / à /11/ /11/ / à /11/ /11/ / à /11/ /12/ / à /12/ /12/ / à /12/ /12/ / à /12/ /12/ / à /12/ /12/ / à /12/ /01/ / à /01/ /01/ / à /01/ /01/ / à /01/ /02/ / à /02/ /02/ / à /02/ /02/ / à /02/ /02/ / à /02/ /03/ / à /03/ /03/ / à /03/ /03/ / à /03/ /03/ / /04/2005 (non reçu à ce jour) 07/ à /03/ /04/ / à /03/ /04/ / à /04/ /04/ / à /04/ /04/ / à /04/ /04/ / à /04/ /05/ / à /05/ /05/ / à /05/ /05/ / à /05/ /05/ / à /05/ /06/2005

11 BOPI 06/06 - VOL. I XI 17/ à /06/ /06/ / à /06/ /06/ / à /06/ /06/ / à /06/ /07/ / à /06/ /07/ / à /07/ /07/ / à /07/ /07/ / à /07/ /07/ / à /07/ /08/ / à /08/ /08/ / à /08/ /08/ / à /08/ /08/ / à /08/ /08/ / à /09/ /09/ / /09/2005 (non reçu à ce jour) 32/ à /09/ /09/ / à /09/ /09/ / à /09/ /09/ / à /09/ /10/ / à /10/ /10/ / à /10/ /10/ / /10/2005 (non reçu à ce jour) 37/ à /10/ /10/ / à /10/ /11/ / à /11/ /11/ / à /11/ /11/ / à /11/ /11/ / à /11/ /12/ / à /12/ /12/ / à /12/ /12/ / à /12/ /12/ / à /12/ /12/ / à /12/ /01/ / à /01/ /01/ / à /01/ /01/ / à /01/ /01/2006

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13 BOPI 06/06 - VOL. I 1 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE VOLUME I PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D ENREGISTREMENT N o 06/06 10 février 2006 Sommaire détaillé Pages PARTIE PRÉLIMINAIRE : Demandes d enregistrement d indications géographiques protégées néant Demandes d enregistrement d attestations de spécificité néant Demandes d enregistrement d appellations d origine protégées néant : Publication des demandes d enregistrement de marques I : Publication de demandes d enregistrement résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire II : Nouvelle publication de demandes d enregistrement affectées par une erreur matérielle néant V : Nouvelle publication de demandes d enregistrement affectées par un erratum PARTIE V : PARTIE VI : Publication de demandes d enregistrement résultant de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et de demandes divisionnaires néant Nouvelle publication de demandes d enregistrement résultant de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et de demandes divisionnaires affectées par une erreur matérielle néant PARTIE VII : Publication complémentaire des marques en couleurs PARTIE VIII : Autres errata X : Publication des avis de notification, en application du code de la propriété intellectuelle dans son article R Numéros nationaux : Le numéro national des marques est composé de : - deux chiffres pour le millésime de l année de dépôt, - suivis par six chiffres en série continue depuis le n o Le premier numéro national attribué a été le (BOPI 92/01 NL du 14 février 1992) jusqu à la fin de l année À compter du 1 er janvier 2000, le millésime est suivi par 7 chiffres en série continue depuis le n o Les notices relatives aux demandes d enregistrement de marques sont présentées dans l ordre numérique croissant des sept derniers chiffres.

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15 BOPI 06/06 - VOL. I PARTIE PRÉLIMINAIRE 3 PARTIE PRÉLIMINAIRE Publications relatives aux Demandes d enregistrement d indications géographiques protégées Demandes d enregistrement d attestations de spécificité Demandes d enregistrement d appellations d origine protégées Néant

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17 BOPI 06/06 - VOL. I Publication des demandes d enregistrement de marques 5 VOLUME I Publication des demandes d enregistrement de marques

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19 BOPI 06/06 - VOL. I Publication des demandes d enregistrement 7 PUBLICATION DES DEMANDES D ENREGISTREMENT N National : Dépôt du : 30 DECEMBRE 2005 Fourmond Mathieu, 12 rue de l encheval, PARIS. Selastia François, 17 rue de l aqueduc, PARIS. FOURMOND Mathieu, 12 rue de l encheval, PARIS. Produits ou services désignés : Appareils pour l enregistrement la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétique ou numérique. Télécommunications informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communication radiophoniques ou téléphoniques services de radiotéléphonie mobile. fourniture d accès à un réseau informatique mondial services d affichage électronique (télécommunication). Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d informations (nouvelles). Location d appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisés. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Productions de films sur bandes vidéos. Locations de films cinématographiques. Location d enregistrement sonores montage de bande vidéo services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d expositions à buts culturel ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d un réseau informatique). Service de jeux d argent. Emission télévisée. Classes de produits ou services : 9, 38, 41. N National : Dépôt du : 30 DECEMBRE 2005 SAINT-GOBAIN ISOVER, Société Anonyme, Les Miroirs, 18, avenue d Alsace, COURBEVOIE, N SIREN : Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain, Les Miroirs, LA DEFENSE CEDEX. Produits ou services désignés : Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matériaux isolants à base de laine minérale ou fibres minérales sous forme de laine en vrac, bandes, voiles, feutres, nappes, panneaux, plaques, bourrelets, coquilles, tuyaux, rouleaux et pièces moulées, destinés à l isolation thermique et acoustique, et à l étanchéité ; matériaux isolants à base de laine minérale ou fibres minérales revêtus d un surfaçage ; dispositifs de fixation en plastique pour matériaux de construction à base de laine minérale ou fibres minérales ; dispositifs de fixation en plastique pour produits d isolation et d étanchéité à base de laine minérale ou fibres minérales. Produits bitumineux ; ossatures non métalliques pour la construction ; dispositifs de fixation non métalliques pour la construction ; panneaux, plaques, rouleaux, surfacés ou non, destinés à l isolation thermique et acoustique et à la protection contre l humidité et le feu utilisés dans la construction des murs, cloisons, plafonds, sous-plafonds, sols, toitures, sous-toitures, bardages et complexes d isolation sous étanchéité. Informations en matière de construction ; services de construction, d installation et de réparation. Classes de produits ou services : 17, 19, 37. N National : Dépôt du : 30 DECEMBRE 2005 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme, Les Miroirs, 18, avenue d Alsace, COURBEVOIE, N SIREN : Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain, Les Miroirs, LA DEFENSE CEDEX.

20 8 Publication des demandes d enregistrement BOPI 06/06 - VOL. I N National : Dépôt du : 30 DECEMBRE 2005 INITIAL BTB, Société Anonyme, 145, Rue de Billancourt, BOULOGNE BILLANCOURT, N SIREN : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. Produits ou services désignés : Services de blanchissage et d entretien du linge. Classes de produits ou services : 37. N National : Dépôt du : 30 DECEMBRE 2005 Produits ou services désignés : Matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre imprimé pour la construction ; vitrage ; fenêtres et portes non métalliques ; feuilles, plaques, panneaux, parois et verre destinés aux bâtiments, à l aménagement, à la décoration extérieure et intérieure ; parois et cloisons en verre pour la construction ; pièces et accessoires pour les produits précités non compris dans d autres classes. Verrerie non comprise dans d autres classes ; verre brut et mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; verre imprimé (autres que pour la construction) ; verres émaillés opaques ou translucides (autres que pour la construction) ; verres laqués (autres que pour la construction) ; verres sérigraphiés (autres que pour la construction) ; verres peints (autres que pour la construction) ; verre brut et mi-ouvré également sous forme de feuilles et plaques utilisées dans la fabrication d installations sanitaires, de cabines de douches, de pare-douche, de cloisons et parois de douche, d étagères pour réfrigérateurs, de vitrages, de parois, de cloisons, de portes, de portes de placards et de meubles ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; pièces et accessoires pour les produits précités non compris dans d autres classes. Classes de produits ou services : 19, 21. N National : Dépôt du : 30 DECEMBRE 2005 à : I.N.P.I. MARSEILLE ASSOULINE JEAN-CHARLES, 133 RUE JEAN MERMOZ, MARSEILLE. ASSOULINE JEAN-CHARLES, 133 RUE JEAN MERMOZ, MARSEILLE. à : I.N.P.I. LYON Mr Monsieur CHEVREUIL Didier, 67, rue Victor Faugier, VIENNE. Mr Monsieur CHEVREUIL Didier, 67, rue Victor Faugier, VIENNE. Produits ou services désignés : * produits chimiques destinés à l industrie chimique, sanitaire et alimentaire : résine polyesters destiné à l étanchéité pour piscine. catalyseur et accélérateur. utilisation d acétone. utilisation de styrène (diluant). * couleurs et colorants : gel coat pour (sanitaire et industriel). pates colorantes destinées à la résine et gel coat pour donner sa couleur définitive). * services d étanchéité (construction et réparation de surfaces extérieur et intérieur). réalisation de moules pour sanitaire (baignoires, lavabos, piscines). habillage de cuves pour industriels (anti-acide). habillage de cuves pour trempage (sanitaire). Classes de produits ou services : 1, 2, 37. N National : Dépôt du : 30 DECEMBRE 2005 à : I.N.P.I. GRENOBLE COUPAT Franck, 23 Le Roc Rouge, MODANE. COUPAT Franck, 23 Le Roc Rouge, MODANE. Produits ou services désignés : Vêtement pour hommes et femmes, habillement vêtements de sport casquettes ceintures, t shirts, pantalons chemise parfumerie, cosmétiques service de dessinateur de mode. Classes de produits ou services : 3, 25, 42. Produits ou services désignés : Appareils de locomotion par air, notamment parachutes, parapentes, deltaplanes. Planches à voile ou pour le surf ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport). Éducation ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissements ou d éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours, de compétitions (éducation, sport ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d expositions, de manifestations ou d évènements à buts culturels, sportifs, de loisirs ou éducatifs.

21 BOPI 06/06 - VOL. I Publication des demandes d enregistrement 9 Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Classes de produits ou services : 12, 28, 41. N National : Dépôt du : 2 JANVIER 2006 à : I.N.P.I. BORDEAUX N National : Dépôt du : 2 JANVIER 2006 à : I.N.P.I. LILLE Khireddine Faouzi, 83 rue de l epinette, LILLE. Faouzi Khireddine, 83 rue de l epinette, LILLE. JOURDANNE Claude, 1, rue Georges BRASSENS, NONTRON. JOURDANNE Claude, 1, rue Georges BRASSENS, NONTRON. Produits ou services désignés : Chaussures, chaussons chaussures de plage, chaussures de sport, chaussons, pantoufles, sandales, portr-monnaie, ceintures, gants, maillots, lingerie de corps. Sacs à dos, sacs de voyage, sacs à main, sacs de plage, portefeuilles. Classes de produits ou services : 18, 25. Classes de produits ou services provisoirement attribuées par l INPI : 14, 18, 25. N National : Dépôt du : 2 JANVIER 2006 SECUSERVE, SARL, 4 rue des moines, PARIS, N SIREN : SECUSERVE, 4 rue des moines, PARIS. Produits ou services désignés : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité. Classes de produits ou services : 35, 38, 45. Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant éléctrique ; appareil pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; support des enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines a calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés ; périphériques d ordinateurs, batteries éléctriques ; détecteurs ; fils électriques, relais électriques, combinaisons, costumes, gants ou masque de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositif de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis a lunettes ; appareil pour le diagnostic non a usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage. Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils), caractère d imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums ; d appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture, dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poches en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire, (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d espace publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d animaux. Productions de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès. Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacle. Services de jeux proposés en ligne (à partir d un réseau informatique). Services de jeux d argent. Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Micro-édition. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41.

22 10 Publication des demandes d enregistrement BOPI 06/06 - VOL. I N National : Aucune publication n apparaît sous ce numéro national N National : Dépôt du : 26 DECEMBRE 2005 N National : Dépôt du : 2 JANVIER 2006 à : I.N.P.I. MARSEILLE Monsieur SOLER René, Chemin de Bouscaron, MOLLEGES. Monsieur SOLER René, Chemin de Bouscaron, MOLLEGES. Editions du Cerf, SA à Directoire et Conseil de Surveillance, 29, Bd La Tour Maubourg, PARIS cedex 07, N SIREN : Editions du Cerf, Nicolas-Jean Séd, 29, Bd La Tour Maubourg, PARIS cedex 07. Produits ou services désignés : Produit de l imprimerie. Publication de livres. Classes de produits ou services : 16, 41. N National : Dépôt du : 2 JANVIER 2006 à : I.N.P.I. MARSEILLE Monsieur SOLER René, Chemin de Bouscaron, MOLLEGES. Monsieur SOLER René, Chemin de Bouscaron, MOLLEGES. Produits ou services désignés : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures). Objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux. Monuments funéraires non métalliques. Meubles d ébénisterie, glaces (miroirs), cadres. Objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vannerie. Verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles. Objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Courtage de créations contemporaines. Assurances. Affaires financières, affaires monétaires ; affaires immobilières. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières ; placements de fonds. Décoration extérieur, à savoir travaux de peinture notamment de fresques, de trompe-l oeil. Signalétique. Supervision(direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Restauration de mobilier. Sciage, couture, imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Etamage. Services de teinturerie. Retouches de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d encadrement d oeuvres d art. Tirage de photographies. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Classes de produits ou services : 2, 19, 20, 21, 36, 37, 40. N National : Dépôt du : 2 JANVIER 2006 Produits ou services désignés : Promotion des ventes d oeuvres d art pour des tiers. Promotion des ventes de créations contemporaines pour des tiers. Agent d artistes. Direction professionnelle des affaires artistiques. Sponsorisation (publicité), mécénat, parrainage (publicité). Courtage de créations contemporaines. Courtage de produits artisanaux, de produits de terroir, agricoles, vinicoles. Assurances. Affaires financières, affaires monétaires ; affaires immobilières. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placements de fonds. Décoration extérieure, à savoir travaux de peinture notamment de fresques, de trompe-l oeil. Entretien et réparation d horlogerie. Restauration de mobilier. Classes de produits ou services : 35, 36, 37. à : I.N.P.I. LILLE Dubois & Grivon, SARL, 85 Rue Nationale, MARCQ EN BAROEUL, N SIREN : Dubois & Grivon, 85 Rue Nationale, MARCQ EN BAROEUL. Produits ou services désignés : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage

23 BOPI 06/06 - VOL. I Publication des demandes d enregistrement 11 d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d un réseau informatique) ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d oeuvres d art ; recherches scientifiques à but médical. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. N National : de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ; Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; Articles décoratifs pour la chevelure ; Classes de produits ou services : 14, 24, 25, 26. N National : Dépôt du : 2 JANVIER 2006 à : I.N.P.I. LYON CHAUVEAU LAURENT, RENÉ, ANDRÉ, 24 CHEMIN DES ALEXIS, MONTÉLIMAR, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIÉTÉ SPEEDO MICRO EN FORMATION. CHAUVEAU LAURENT, 24 CHEMIN DES ALEXIS, MONTÉLIMAR. Dépôt du : 2 JANVIER 2006 HAMON Richard, HAMON Dominique, 38 rue Maurice VILLETTE, LONGPONT S/O. HAMON Richard, 38 rue Maurice Villette, LONGPONT SUR ORGE. Produits ou services désignés : Installation, entretien, réparation d ordinateurs. Formation informatique. Installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; consultation en matière d ordinateurs. Classes de produits ou services : 37, 41, 42. N National : Dépôt du : 2 JANVIER 2006 à : I.N.P.I. LYON christian loubechine, 200 chemin de saint laurent, CHONAS L AMBALLAN. catherine loubechine, 200 chemin de saint laurent, CHONAS L AMBALLAN. Produits ou services désignés : Services hôteliers. Maisons de retraites pour personnes âgées. Services médicaux. Assistance médicale. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. christian loubechine, 200 chemin de saint laurent, CHONAS L AMBALLAN. Classes de produits ou services : 43, 44. N National : Dépôt du : 2 JANVIER 2006 L atelier de Céleste, SARL, 12 boulevard de Courcelles, PARIS, N SIREN : L atelier de Céleste, 12 boulevard de Courcelles, PARIS. Produits ou services désignés : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres Produits ou services désignés : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informa-

24 12 Publication des demandes d enregistrement BOPI 06/06 - VOL. I tique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d un réseau informatique) ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 38, 41, 42. N National : Dépôt du : 30 DECEMBRE 2005 Battini Jean-Luc, 37, rue Guersant, PARIS. Battini Jean-Luc, 37, rue Guersant, PARIS. N National : Dépôt du : 30 DECEMBRE 2005 Battini Jean-Luc, 37, rue Guersant, PARIS. Battini Jean-Luc, 37, rue Guersant, PARIS. Produits ou services désignés : Préparations pour blanchir ; savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lévres ; masques de beauté ; produits de rasage. Télécommunications, communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fournitures d accès à un réseau informatique mondial. Services d affichage éléctronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d informations. Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférences. Services de messagerie électronique. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques : conception et développement d ordinateurs de logiciels ; services juridiques. Recherche développement de nouveaux produits. Architecture. Décoration intérieure. Conception, installation, maintenance, mise à jour de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d ordinateurs. Conversion de documents d un support physique vers support éléctronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Service de dessinateurs d arts graphiques. Stylisme (esthètique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d oeuvres d art. Recherches scientifiques à but médical. Classes de produits ou services : 3, 38, 42. Classes de produits ou services provisoirement attribuées par l INPI : 3, 35, 38, 42. N National : Dépôt du : 30 DECEMBRE 2005 Produits ou services désignés : Papier carton. Produits de l imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs. Matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceau, machine à écrire, articles de bureau (à l exception des meubles). Caractéres d imprimerie ; clichés. Filtres à café en papier. Linge de table en papier. Sacs à ordure en papier. Cartonnages. Sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l emballage, en papier. Tubes en carton. Papiers pour appareils enregistreurs. Journaux. Magazines. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication. Publications de textes publicitaires. Diffusion d annonces publicitaires. Relations publiques. Education, formation, divertissement. Activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement ou d éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Sevices de photographie. Organisation de concours. Organisation de colloques, conférences, congrés, d expositions. Services de jeux en ligne, de jeux d argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Battini Jean-Luc, 37, rue Guersant, PARIS. Battini Jean-Luc, 37, rue Guersant, PARIS. Classes de produits ou services : 3, 35, 41. Classes de produits ou services provisoirement attribuées par l INPI : 1, 3, 16, 35, 41.

25 BOPI 06/06 - VOL. I Publication des demandes d enregistrement 13 Produits ou services désignés : Préparations pour blanchir ; savons, crémes de beauté, parfums, et produits dérivés de la parfumerie, extraits de parfums, eau de cologne, eau de parfum, eau de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, shampoings, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; déodorants, produits de démaquillage ; rouge à lévres ; masques de beauté ; produits de rasage ; cirages et crémes pour le cuir. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) fourrures (vêtements) ; gants foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons. Chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Tee shirts. Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Salons de parfums. Toilettage d animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 3, 25, 44. N National : Dépôt du : 2 JANVIER 2006 MORATAL Yves, 53 AV DU COMMANDANT BARRE, VIRY CHATILLON. MIAGKOFF Laurent, 176 Avenue Victor Hugo, CLAMART. Mr Yves MORATAL, 53, avenue du Commandant Barré, VIRY CHATILLON. plastiques). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Publicité : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d accès à un réseau informatique mondial. Services d affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d informations (nouvelles). Location d appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférences. Services de messagerie électronique. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d éducation. Service de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographique. Location d enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Service de jeux proposés en ligne (à partir d un réseau informatique). Services de jeux d argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d art graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherche judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d œuvres d art. Recherches scientifiques à but médical. Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 38, 41, 42. N National : Dépôt du : 2 JANVIER 2006 à : SOPHIA-ANTIPOLIS carole heleine, 54 joseph garnier, NICE. carole heleine, 54 joseph garnier, NICE. Description de la marque : LITIUM Produits ou services désignés : Produits de l imprimerie : articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières