PLACEMENT PROTÉGÉ POUR PARTICULIERS

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1 PLACEMENT PROTÉGÉ POUR PARTICULIERS Aidez vos clients à préserver leurs placements pour les générations futures. Stratégie d optimisation de la valeur du patrimoine faisant appel à l assurance-vie exonérée.

2 La situation Heading Louis et Marie sont âgés de 63 et 61 ans respectivement et ils attendent avec impatience le moment de prendre leur retraite. Heureusement, ils disposent de suffisamment d économies pour se constituer un revenu de retraite qui répond à leurs besoins. Ils ont deux enfants d âge adulte et trois petits-enfants et leur rêve est de leur assurer un capital pour l avenir. En plus de leur régime de retraite et de leurs REER, ils disposent d un portefeuille équilibré de placements effectués dans des fonds communs non enregistrés et des titres qui s élèvent à $. Leur conseiller financier leur a laissé entendre que, si l on déduit les capitaux nécessaires pour leur assurer le revenu de retraite voulu, il leur restera des capitaux importants affectés à des placements non enregistrés qui continueront de croître jusqu à la fin de leur vie. Fort heureusement, Louis et Marie ont réussi à atteindre leur objectif principal qui était d avoir des moyens suffisants pour bien profiter de leur retraite. Mais d autres questions se posent : Comment réduire au minimum l impôt qui s appliquera de leur vivant à leurs placements non enregistrés? Comment transmettre leur patrimoine à leurs enfants et petits-enfants en réduisant au minimum l impôt et les divers frais associés au règlement de la succession? Comment établir leur planification successorale de façon simple et efficace, de manière à éviter les conflits et les délais? C est pourquoi Louis et Marie sont à la recherche d un moyen efficace de préserver la valeur intégrale de leurs placements et de les mettre à l abri d impôt excessif et de frais de règlement de succession trop élevés. 2 placement protégé pour particuliers

3 Le défi à relever en matière de planification successorale Pour atteindre leurs objectifs à long terme, Louis et Marie savent que leurs placements actuels doivent rester intacts. Ils se posent donc certaines questions sur la façon dont ils investissent actuellement leur avoir. Leurs placements non enregistrés leur procurent de bons rendements, mais les revenus annuels qu ils produisent les obligent à payer davantage d impôt. Louis et Marie doivent se servir d une part de ces revenus pour payer l impôt, ce qui ralentit la croissance de leur portefeuille. De plus, ces revenus supplémentaires pourraient entraîner une réduction des prestations qui leur seront versées en vertu de la Loi sur la sécurité de la vieillesse. Ils modifient la répartition de leur portefeuille à l occasion, lorsque la proportion de leurs placements en actions croît plus rapidement que celle de leurs placements à revenu fixe. Ils liquident alors des actions pour souscrire des titres à revenu fixe, ce qui donne lieu, chaque fois, à un impôt sur les gains en capital ainsi réalisés. Louis et Marie veulent optimiser la valeur de l actif qu ils laisseront à leurs enfants et petitsenfants. Toutefois, s ils s en tiennent à leur stratégie actuelle, tous les gains en capital non encore réalisés sur leurs placements entraîneront un impôt à payer au décès du survivant d entre eux. Il en résultera de lourdes obligations fiscales qui viendront réduire les sommes léguées à leurs héritiers. Ils se préoccupent également des frais d homologation et de règlement de succession qui pourraient réduire la valeur de la succession, ainsi que des formalités qui pourraient retarder la transmission de leurs biens. $ PLACEMENTS IMPOSABLES Revenus de placement annuels (imposables) Impôt sur les gains en capital reportés Valeur après impôt Frais de règlement de la succession Valeur nette pour les bénéficiaires placement protégé pour particuliers 3

4 PLACEMENT PROTÉGÉ POUR PARTICULIERS Voici comment Louis et Marie pourraient réduire au minimum l érosion de leurs placements et éviter les frais et les délais associés au règlement de la succession. La solution consiste à adopter la stratégie Placement protégé pour particuliers (PPP) que nous vous présentons ci-après. Louis et Marie peuvent souscrire un contrat d assurance-vie exonéré d impôt auquel ils affecteront leurs revenus excédentaires ou dans lequel ils placeront le capital dont ils n ont pas besoin pour leur retraite. Ils ont ainsi la possibilité de répartir les sommes affectées au contrat entre diverses options de comptes de placement correspondant aux objectifs qu ils visent. En optant pour la stratégie PPP plutôt que pour des placements traditionnels, ils bénéficient des trois principaux avantages suivants. Tout d abord, leurs fonds se capitalisent dans le cadre de leur contrat, ce qui leur permet de bénéficier d un report d impôt. Deuxièmement, à leur décès, le montant total de l assurance augmenté de la valeur de leur contrat sera versé à titre de capitaldécès exempt d impôt à leurs bénéficiaires. Enfin, s ils désignent leurs enfants et petits-enfants comme bénéficiaires ou s ils constituent une fiducie pour leurs bénéficiaires, le capital-décès sera payé directement aux bénéficiaires sans entrer dans la succession. Ainsi, non seulement ils éviteront aux bénéficiaires les frais et les retards associés au règlement de la succession, mais ils pourront aussi réduire les risques de conflits qui surviennent parfois dans ces moments difficiles. $ CONTRAT VIE UNIVERSELLE Croissance accumulée dans le contrat non assujettie à l impôt annuel Capital-décès non assujetti à l impôt Frais de règlement de la succession Capital-décès exempt d impôt versé aux ayants droit, à défaut de désignation de bénéficiaire Capital-décès exempt d impôt versé directement aux bénéficiaires désignés Valeur après impôt versée aux bénéficiaires Aucuns frais de règlement de la succession lorsque le capital-décès est versé directement aux bénéficiaires 4 placement protégé pour particuliers

5 RÉPONDRE AUX BESOINS DE VOS CLIENTS Voyons comment Louis et Marie pourraient bénéficier de la stratégie Placement protégé pour particuliers (PPP). Compte tenu de leur situation financière, Louis et Marie peuvent retirer de leurs placements non enregistrés $ par an pendant les dix prochaines années et affecter cette somme à un contrat d assurance-vie exonéré. Cette stratégie leur permet de souscrire un contrat dont le capital-décès nominal est de $ payable au second décès et de faire croître leurs fonds excédentaires à l abri de l impôt. Grâce à ces placements dans des comptes gérés et dans des comptes indiciels 1 dont les placements sont répartis d une façon semblable à celle de leur portefeuille non enregistré, ils atteignent leurs objectifs de retraite et peuvent bénéficier d un revenu après impôt additionnel de $ chaque année 2. Le graphique ci-dessous montre qu en adoptant la stratégie PPP plutôt que de continuer à miser sur des placements imposables, Louis et Marie pourraient laisser une somme supplémentaire de $ à près de $ à leurs enfants et petits-enfants. De plus, cette stratégie se caractérise par la valeur successorale accrue qu elle procure aux bénéficiaires, quelle que soit la période qui s écoulera jusqu au décès de Louis et de Marie Comparaison de la valeur successorale prévue (en milliers de dollars) Âge PPP : valeur nette versée aux bénéficiaires Placements imposables : valeur nette versée aux bénéficiaires Les exemples donnés dans le présent document reposent sur un grand nombre d hypothèses. Le rendement réel pourra être supérieur ou inférieur à celui qui est indiqué. Le moindre changement d hypothèses peut avoir des répercussions énormes sur ces valeurs illustrées. Personne ne doit mettre en œuvre la stratégie ci-dessus avant de passer en revue un projet de contrat d assurance et un aperçu de la stratégie Placement protégé pour particuliers faisant état de toutes les hypothèses et de tous les risques. Des spécimens des documents qui ont servi à l élaboration des exemples ci-dessus peuvent être fournis sur demande. 1 rendement moyen de 5 % par année 2 à compter du moment où Louis a 65 ans, et ce, jusqu à 90 ans placement protégé pour particuliers 5

6 Si vous êtes comme Louis et Marie, vous avez travaillé fort, vous avez fait de bons placements et vous envisagez avec plaisir le moment où vous pourrez récolter les fruits de votre travail. Vous pensez également à ce que vous Ils ont veillé à se constituer un revenu laisserez à vos héritiers et souhaitez leur transmettre le patrimoine le plus de retraite. Mais que peuvent-ils élevé possible. La stratégie Placement protégé pour particuliers pourrait faire pour laisser un patrimoine plus être la réponse à vos besoins. important à leurs héritiers? Louis et Marie se sont assuré un revenu de retraite confortable et disposent en plus d un capital appréciable, constitué en grande partie de placements non enregistrés : parts de fonds communs de placement et autres valeurs mobilières. Vous vous constituez un patrimoine pour le transmettre à vos enfants. Ou aux organismes de bienfaisance que vous appuyez. Mais les impôts peuvent gruger la part qui leur revient. En effet : Les revenus de vos placements non enregistrés sont imposés de votre vivant. Les gains réalisés sur vos placements enregistrés sont également imposés à votre décès. Vos ayants droit doivent acquitter les frais associés au règlement de la succession. Comme vous pouvez l imaginer, les impôts et les autres coûts peuvent faire en sorte qu une bonne partie de votre patrimoine risque de ne pas se retrouver là où vous l auriez souhaité. Comment réussirez-vous à protéger votre succession? Heading POUR VOUS FACILITER LA TÂCHE Notre objectif est simple vous faciliter au maximum la vente et le service après-vente de nos produits. En fournissant à vos clients un aperçu complet des problèmes auxquels ils sont exposés, vous serez mieux à même de les aider à mettre au point une solution financière efficace. C est pourquoi nous vous offrons les outils ci-après dont vous pourrez vous servir pour expliquer à vos clients les avantages de la stratégie Placement protégé pour particuliers. OUTILS POUR LA STRATÉGIE PPP LA SIMPLICITÉ EN MATIÈRE DE PLANIFICATION SUCCESSORALE. ACCROÎTRE LE PATRIMOINE. DIMINUER LES IMPÔTS. STRATégIE DU PLACEMENT PROTégé POUR PARTICULIERS Une façon simple et intelligente d optimiser la valeur de votre patrimoine grâce à l assurance-vie exonérée. Prenez le cas de Louis et de Marie. Fiche de renseignements : Ce document explique en une page le fonctionnement de la stratégie du placement protégé pour particuliers. Il en fait ressortir les avantages et incite vos clients à communiquer avec vous pour obtenir plus de précisions. Le défi Leur patrimoine n est pas aussi important qu il pourrait l être. Pourquoi? À cause des impôts. Aperçus de la stratégie PPP : Le puissant logiciel Eos de la Financière Sun Life vous permet de présenter un modèle précis de la performance des placements non enregistrés de vos clients, établi selon la répartition de l actif, le rendement par catégorie d actifs et le taux de rotation des titres du portefeuille. En outre, si vos clients vous indiquent leurs besoins en matière de revenu, vous pourrez déterminer le montant maximal qu ils sont en mesure de prélever sur leurs placements pour l affecter à leur contrat sans compromettre leur revenu de retraite. Relevés à l intention des clients : Pour vous aider à expliquer clairement les avantages de la stratégie PPP, notre puissant logiciel Eos produit pour vos clients des relevés en couleur établis en fonction de leur situation financière personnelle. Ces relevés, qui sont accompagnés d un texte explicatif, comportent des tableaux sur le fonctionnement de cette stratégie. Bulletin L informateur financier : Ce bref article donne une explication du fonctionnement de la stratégie PPP. Il traite des possibilités et des difficultés que cette stratégie peut comporter pour les clients qui cherchent à en tirer les plus grands avantages possibles. Vous pouvez remettre ce bulletin à vos clients ainsi qu à leurs conseillers juridiques et fiscaux qui voudraient en savoir davantage sur la stratégie Placement protégé pour particuliers. 6 placement protégé pour particuliers

7 Le secret de cette stratégie? L Universelle Sun Life Le secret de la stratégie Placement protégé pour particuliers réside dans l Universelle Sun Life. Non seulement vous offrirez à vos clients un outil de planification financière souple, mais vous aurez également la satisfaction de leur procurer : une croissance optimale avec report de l impôt; une assurance à coût uniforme garanti et concurrentiel; une option qui combine un boni sur placements garanti versé au deuxième anniversaire du contrat et une remise sur le coût de l assurance sur laquelle le client peut exercer un contrôle, ou une option sans boni sur placements en échange de frais de gestion plus bas pour les comptes de placement; un vaste choix d options de placement en report d impôt concurrentielles, y compris trois options exclusives liées à un indice FPX* (indice du Financial Post) et sept comptes gérés par des tiers; l accès au compte du contrat en franchise d impôt en cas d invalidité. OUTILS POUR L UNIVERSELLE SUN LIFE Universelle Sun Life GUIDE DU CLIENT L Universelle Sun Life fournit de l assurance-vie permanente pour répondre à vos besoins d assurance à long terme et vous donne aussi la possibilité d une croissance fiscalement avantageuse de votre épargne. C est un produit conçu pour des gens comme vous, qui cherchent la sécurité, des occasions de placements diversifiés, des garanties et une plus grande souplesse. Or, la souplesse de l Universelle Sun Life vous permet de créer un contrat sur mesure au moment de son établissement et de l adapter à l évolution de vos besoins par la suite. Pour plus de renseignements sur les possibilités qu offre l Universelle Sun Life, le guide du client, le guide du conseiller et le livret sur les options de comptes de placement vous fourniront, à vous et à vos clients, toutes les précisions nécessaires sur les caractéristiques du produit et ses avantages. À l intérieur : Comment fonctionne votre Universelle Sun Life Différents genres d assurance Un contrat sur mesure *FPX est une marque de commerce de The National Post Company. placement protégé pour particuliers 7

8 Nous sommes là pour vous aider Nous sommes une compagnie digne de confiance et fiable depuis plus de 145 ans. À titre d entreprise de services financiers internationale de pointe, nous continuons à tirer parti de nos assises solides en mettant l accent sur des produits de pointe, des conseils d experts et des solutions novatrices. Notre équipe, composée de directeurs des ventes tant en matière d assurance que de placement et de spécialistes des assurances payables du vivant de l assuré ou de la planification fiscale et successorale complexe, comprend vos besoins et travaille avec vous pour vous aider à prendre les meilleures décisions. Communiquez avec votre directeur des ventes ou visitez le site dès aujourd hui! La vie est plus radieuse sous le soleil Sun Life du Canada, compagnie d assurance-vie,