- Remise des doc. - Sous-commission - Plénière. Plénière 27/01

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1 6 Discipline d un inspecteur du Trésor public 20/ ème phase nationale du mouvement de mutation des inspecteurs du trésor public du 01/03/ Sélection des postes pour le mouvement spécifique du 01/07/ /01/2011 (am) 25/01/2011 (m) 27/01/2011 (m) 25/01 2 CAPC - RF Plénière 26/01 (matin) - Sélection des postes pour le mouvement spécifique du 01/07/ Examen des candidatures emploi cadres C hors métropole - Notation 2011: attribution des enveloppes capital mois aux départements - Bilan campagne de notation /01 Plénière 27/01 8/02 (matin) - 1 -

2 3 Mouvement de mutation à équivalence de grade TP et TP1 9 CAP DES ADJOINTS TECHNIQUES DU TRESOR PUBLIC - Notation 2011 : attribution des enveloppes capital mois aux départements - Bilan campagne de notation Notation 2011 : attribution des enveloppes capital mois aux départements - Bilan campagne de notation Liste d aptitude de B en A année Ouverture de la campagne de notation 2011 des inspecteurs du Trésor public 3 et 5 CAPC d article 37 : affectation de RP sur des emplois de TP (collège RP et TP) - 2-7/02 8/02 (matin) 10/02 (matin) 8/02 9/02 1/03 3/03 8/03 (matin) 10/03 (matin) 9/03

3 des réunions des commissions administratives paritaires n s 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9 pour le 1 er semestre (filière gestion publique) 10/03 2 et 4 CAPC - DD IP du Trésor public Plénière 11/03(matin) 5 - CAPC de mutation des receveurs percepteurs - CAPC de répartition du capital-mois pour la notation des RP 18/03 22/03 (matin) 24/03 (matin) 8 Discipline d un agent d administration principal du TP de 2 ème classe - Mouvement spécifique sur postes du (AAP 1 et 2) 30/03 30/03 - Mouvement spécifique sur postes du CCP CCP Berkani 29/03 5/04 (matin) 5 et 6 CAPC d article 37 (collège inspecteurs et RP) /04 (matin) 29/04 (matin)

4 6 Mouvement de mutation des inspecteurs- 1 ère phase nationale 16/05 17/05 (matin) 19/05 (matin) Envoi dématérialisé des documents - Tableaux préparatoires au mouvement de mutationsréintégrations du 1er septembre CAP DES ADJOINTS TECHNIQUES DU TRESOR PUBLIC - Tableaux préparatoires au mouvement de mutationsréintégrations du 1er septembre Intégrations des AATP faisant fonction technique dans le corps des adjoints techniques - Tableaux préparatoires au mouvement de mutationsréintégrations du 1er septembre Intégrations des ATTP faisant fonction administrative dans le corps des agents d administration 18/05 18/05 19/05 Réunion préparatoire 13/05 Réunion préparatoire 13/05 Réunion préparatoire 13/05 8 Discipline d un agent d administration principal du TP de 1 ère classe 7 Discipline d un contrôleur principal du Trésor public (2 dossiers) (AAP1 T et sup) (CP T et sup) 20/05 26/05-4 -

5 Réunion d examen des cas médicaux ou sociaux à l ENT 8/06 - Examen des candidatures emploi cadres B hors métropole - Examen des candidatures emploi cadres C hors métropole Plénière 15/06 Plénière 15/06 (matin) 8 Discipline d un agent d administration du TP de 1 ère classe (2 dossiers) 6 - Mouvement de mutation des inspecteurs- 3 ème phase nationale - Titularisation des inspecteurs stagiaires 7 CAP des controleurs du Trésor public - Tableau d'avancement au grade de contrôleur du Trésor public de 1ère classe année Tableau d'avancement au grade de contrôleur principal du Trésor public année Liste d aptitude au grade de contrôleur du Trésor public de 2 ème classe année 2011 (AAP2 et AA1) 16/06 20/06 21/06 23/06 (matin) 22/06-5 -

6 - Tableau d'avancement au grade d'agent d'administration du Trésor public de 1ère classe année Tableau d'avancement au grade d'agent d'administration principal du Trésor public de 2ème classe année Tableau d'avancement au grade d'agent d'administration principal du Trésor public de 1ère classe année CAP DES ADJOINTS TECHNIQUES DU TRESOR PUBLIC - Tableau d'avancement au grade d'adjoint technique du Trésor public de 1ère classe année /06 (matin) 23/06 7 Discipline d un contrôleur du Trésor public de 1 ère classe (CP et C1) 7 Discipline d un contrôleur du Trésor public de 2 ème classe (C1 et 2) 29/06 29/06-6 -