Correspondance entre les catégories de déchets du Guide des déchets et les codes OMoD

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1 Page 1 Classe 1 Déchets chimiques 101 ds Solvants halogénés ds Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés ds Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés ds Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés ds Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés ds Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés ds Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés ds Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés ds Chlorofluorocarbures, HCFC, HFC ds Autres solvants et mélanges de solvants halogénés 102 ds Solvants non halogénés ds Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques ds Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques ds Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques ds Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques ds Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques ds Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques ds Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques ds Autres solvants et mélanges de solvants ds Solvants 103 ds Déchets d'acides et de bases ds Déchets provenant du nettoyage de combustibles avec des bases ds Acide sulfurique et acide sulfureux ds Acide chlorhydrique ds Acide fluorhydrique ds Acide phosphorique et acide phosphoreux ds Acide nitrique et acide nitreux ds Autres acides ds Hydroxyde de calcium

2 Page ds Hydroxyde d'ammonium ds Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium ds Autres bases ds Solutions et acides, par exemple acide de contact ds Déchets de solutions de morsure ds Acide sulfurique ds Acides de décapage ds Acides non spécifiés ailleurs ds Bases de décapage ds Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses ds Déchets cyanurés ds Électrolytes de piles et accumulateurs collectés sélectivement ds Déchets provenant du nettoyage de carburants avec des bases ds Acides ds Déchets basiques 104 ds Déchets salins Déchets contenant du soufre provenant de la désulfuration du pétrole Déchets contenant du soufre ds Sels solides et solutions contenant des cyanures ds Sels solides et solutions contenant des métaux lourds Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques et ds Oxydes métalliques contenant des métaux lourds Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique ds Déchets contenant de l'arsenic ds Déchets contenant du mercure ds Déchets contenant d'autres métaux lourds ds Déchets contenant des sulfures dangereux ds Scories salées de production secondaire ds Arséniate de calcium ds Boues de phosphatation ds Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre contenant des substances dangereuses

3 Page ds Autres déchets ds Flux utilisé ds Permanganates, par exemple permanganate de potassium ds Chromates, par exemple chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium 105 ds Huiles moteur ds Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale ds Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale ds Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques ds Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables ds Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification 106 ds Autres hydrocarbures industriels (sans PCB) ds Hydrocarbures accidentellement répandus ds Hydrocarbures contenant des acides ds Huiles dispersées ds Huile de résine ds Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de s ds Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions) ds Émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes ds Émulsions et solutions d'usinage sans halogènes ds Huiles d'usinage de synthèse ds Déchets de cires et graisses ds Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures ds Huiles d'usinage facilement biodégradables ds Huiles hydrauliques chlorées à base minérale ds Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale ds Huiles hydrauliques synthétiques ds Huiles hydrauliques facilement biodégradables ds Autres huiles hydrauliques ds Huiles isolantes et huiles caloporteuses chlorées à base minérale autres que celles visées à la rubr ds Huiles isolantes et huiles caloporteuses non chlorées à base minérale

4 Page ds Huiles isolantes et huiles caloporteuses synthétiques ds Huiles isolantes et huiles caloporteuses facilement biodégradables ds Autres huiles isolantes et huiles caloporteuses ds Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures ds Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique ds Hydrocarbures contenant des PCB ds Huiles hydrauliques contenant des PCB ds Huiles isolantes et huiles caloporteuses contenant des PCB 108 ds Combustibles liquides (essence, mazout,...) ds Mazout et diesel ds Essence ds Autres combustibles (y compris mélanges) 109 ds Emulsions ds Liquides aqueux de nettoyage ds Déchets du dégraissage à la vapeur ds Émulsions chlorées ds Émulsions non chlorées ds Hydrocarbures de fond de cale provenant de la navigation intérieure ds Hydrocarbures de fond de cale provenant de canalisations de môles ds Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation ds Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures ds Boues ou émulsions de dessalage ds Autres émulsions ds Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation ds Mélanges de graisse et d'huile provenant de séparateurs d'huile autres que ceux visés à la r ds Déchets liquides aqueux ds Eau de lavage des fours et des cheminées

5 Page ds Biocides, produits de protection du bois et produits chimiques similaires ds Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique ds Composés organiques non halogénés de protection du bois ds Composés organochlorés de protection du bois ds Composés organométalliques de protection du bois ds Composés inorganiques de protection du bois ds Autres produits de protection du bois contenant des substances dangereuses Produits de protection du bois non spécifiés ailleurs ds Produits phytosanitaires inorganiques, produits de protection du bois et autres biocides ds Pesticides 111 ds Déchets de peintures et de vernis ds Teintures et pigments contenant des substances dangereuses Teintures et pigments autres que ceux visés à la rubrique ds Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereu Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique ds Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique ds Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou d'autr Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique ds Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou d'autr Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique ds Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou d&# Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique ds Déchets de décapants de peintures ou vernis Déchets non spécifiés ailleurs 112 ds Déchets d'encre ds Boues aqueuses contenant de l'encre ds Déchets liquides aqueux contenant de l'encre ds Déchets d'encre contenant des substances dangereuses Déchets d'encre autres que ceux visés à la rubrique

6 Page ds Boues d'encre contenant des substances dangereuses Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique Déchets non spécifiés ailleurs 113 ds Toner et produits de revêtement en poudre ds Déchets de produits de revêtement en poudre ds Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique ds Déchets de colles et de mastics ds Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuse Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique ds Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique ds Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres sub Boues aqueuses contenant des colles ou mastics autres que celles visées à la rubrique ds Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'a Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique Déchets non spécifiés ailleurs 115 ds Autres déchets de peintures, laques, de colles et de résines ds Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique ds Déchets d'explosifs et de munitions ds Déchets de munitions ds Déchets de feux d'artifice ds Autres déchets d'explosifs 117 ds Produits chimiques de la photographie et autres déchets photographiques ds Bains de développement aqueux contenant un activateur ds Bains de développement aqueux pour plaques offset ds Bains de développement contenant des solvants

7 Page ds Bains de fixation ds Bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation ds Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composé de l'argent Déchets non spécifiés ailleurs ds Produits chimiques de la photographie 118 ds Gaz en récipients à pression ds Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique ds Catalyseurs Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l& ds Catalyseurs usagés contenant des métaux de transition dangereux ou leurs composés Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition* non spécifiés ailleurs Catalyseurs usés de craquage (sauf rubrique ) ds Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique ds Liquides usés employés comme catalyseurs ds Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses 120 Déchets provenant de la fabrication des anodes, anodes Déchets d'anodes Déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes autres que ceux visés à la rubrique Déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes autres que ceux visés à la rubrique Déchets d'anodes Déchets provenant de la production d'anodes pour les procédés d'électrolyse aqueuse 121 Déchets non problématiques contenant du bitume ou du charbon Mélanges bitumineux Déchets non spécifiés ailleurs Noir de carbone Déchets provenant du stockage et de la préparation des combustibles des centrales à charbon

8 Page Déchets provenant du ramonage de cheminées, autres que ceux visés à la rubrique ds Goudrons et résidus carbonés problématiques ds Goudrons acides ds Autres goudrons ds Goudrons acides ds Autres goudrons ds Suies ds Déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes ds Déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes ds Goudrons acides 124 Autres résidus de réactions chimiques Boues de sulfite (provenant de la récupération de liqueur de cuisson) Liqueur de tannage sans chrome Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique ds Résidus de réactions chimiques problématiques ds Déchets de dégraissage contenant des solvants sans phase liquide ds Liqueur de tannage contenant du chrome ds Boues de sulfate de baryum contenant du mercure ds Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses ds Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés

9 Page ds Autres résidus de réaction et résidus de distillation ds Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses ds Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés ds Autres résidus de réaction et résidus de distillation ds Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses ds Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés ds Autres résidus de réaction et résidus de distillation ds Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses ds Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés ds Autres résidus de réaction et résidus de distillation ds Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses ds Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés ds Autres résidus de réaction et résidus de distillation ds Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses ds Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés ds Autres résidus de réaction et résidus de distillation ds Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses ds Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés ds Autres résidus de réaction et résidus de distillation ds Déchets liquides aqueux provenant de la récupération in situ de l'argent autres que ceux visés à ds Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses 126 Autres produits chimiques non problématiques Déchets de traitements chimiques Déchets non spécifiés ailleurs Déchets provenant de l'habillage et des finitions Déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs

10 Page Déchets contenant des sulfures autres que ceux visés à la rubrique Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique Déchets contenant des silicones autres que ceux visés à la rubrique Révélateur de criques usagé autre que celui visé à la rubrique Déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique Révélateur de criques usagé autre que celui visé à la rubrique Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique Déchets non spécifiés ailleurs Produits chimiques usagés autres que ceux visés aux rubriques , ou Déchets non spécifiés ailleurs Détergents autres que ceux visés à la rubrique ds Autres déchets chimiques problématiques ds Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques ds Déchets contenant du mercure ds Déchets contenant des chlorosilanes dangereux ds Déchets contenant des substances dangereuses ds Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses ds Déchets contenant des silicones dangereux ds Déchets solides contenant des substances dangereuses ds Déchets d'isocyanates ds Déchets de liants contenant des substances dangereuses ds Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses ds Déchets de liants contenant des substances dangereuses ds Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses ds Autres déchets contenant des substances dangereuses ds Produits chimiques de laboratoire à base de substances dangereuses, y compris les mélanges de produi...

11 Page ds Produits chimiques usagés d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses ds Produits chimiques usagés d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, ds Déchets de produits chimiques dont la composition n'est pas connue ds Peroxydes, par exemple peroxyde d'hydrogène ds Substances oxydantes non spécifiées ailleurs ds Détergents contenant des substances dangereuses ds Petites quantités de déchets speciaux provenant des ménages

12 Page 12 Classe 2 Déchets médicaux 201 ds Médicaments périmés et déchets pharmaceutiques solides ds Déchets solides contenant des substances dangereuses Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique ds Médicaments cytostatiques ds Médicaments périmés autres que ceux visés à la rubrique ds Déchets d'amalgame dentaire ds Médicaments cytostatiques ds Médicaments périmés autres que ceux visés à la rubrique ds Médicaments cytostatiques ds Médicaments périmés autres que ceux visés à la rubrique ds Déchets infectieux et présentant un danger de contamination ds Déchets présentant un danger de contamination (par exemple déchets de tissus, déchets contenant du s ds Déchets présentant un danger d'infection ds Déchets présentant un danger d'infection ds Déchets animaux présentant un danger de contamination (par exemple déchets de tissus, déchets conten ds Déchets médicaux non infectieux Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières ds Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières ds Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique ds Déchets médicaux et présentant un danger de blessure ds Déchets présentant un danger de blessure (objets piquants ou coupants), sauf rubrique ds Déchets présentant un danger de blessure (objets piquants ou coupants), sauf

13 Page 13 Classe 3 Déchets métalliques 301 Fer, acier Battitures de laminoir Moules déclassés Limaille et chutes de métaux ferreux Fines et poussières de métaux ferreux Métaux ferreux Fer et acier Déchets de déferraillage des mâchefers Déchets de fer ou d'acier Métaux ferreux 302 Aluminium Aluminium 303 Métaux non ferreux (cuivre, plomb, zinc, étain,...) Mattes Cuivre, bronze, laiton Plomb Zinc Étain 304 Métaux mélangés Limaille et chutes de métaux non ferreux autres que celles visées à la rubrique Fines et poussières de métaux non ferreux autres que celles visées à la rubrique Déchets de soudure Métaux non ferreux Déchets de métaux non ferreux Métaux non ferreux

14 Page Métaux mélangés non problématiques Déchets métalliques Emballages métalliques Métaux en mélange Métaux 306 ds,scdéchets métalliques mélangés problématiques ds Déchets de magnésium combustibles ou spontanément inflammables et autres déchets émettant, au contac ds Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple amiante), y comp ds Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses ds Déchets contenant du mercure autres que ceux visés à la rubrique sc Débris de ferraille et résidus de chargement 307 ds,sccâbles sc Déchets de câbles métalliques ds Déchets de câbles métalliques contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangere sc Déchets de câbles métalliques autres que ceux visés à la rubrique

15 Page 15 Classe 4 Déchets minéraux 401 Matériaux minéraux naturels Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique Déchets de sable et d'argile Déchets provenant de la taille et du sciage des pierres autres que ceux visés à la rubrique Terre provenant du lavage et du nettoyage des betteraves Déchets solides de première filtration et de dégrillage Minéraux (par exemple sable, cailloux) Déchets solides provenant de l'assainissement des sols ou matériaux d'excavation autres que Terres et pierres Autres déchets non biodégradables 402 Déchets minéraux artificiels non problématiques Stériles autres que ceux visés aux rubriques et Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique Déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux autres que ceux visés à la rubrique Boues de carbonate de calcium déclassé Déchets de réactions basées sur le calcium autres que ceux visés à la rubrique Déchets de réactions basées sur le calcium provenant de la production de dioxyde de titane Déchets d'alumine Déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique Déchets de matériaux à base de fibre de verre Fines et poussières Déchets de préparation avant cuisson autres que ceux visés à la rubrique Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique Déchets de préparation avant cuisson Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et grès (après cuisson) Déchets de glaçure autres que ceux visés à la rubrique Déchets de préparation avant cuisson

16 Page Fines et poussières (sauf rubriques et ) Déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment autres que ceux visés à la rubrique Déchets provenant de la fabrication de matériaux composites à base de ciment autres que ceux visés a Déchets et boues de béton Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques et Déchets de chantier contenant de l'amiante autre que ceux visés à la rubrique Briques 403 ds Déchets minéraux artificiels problématiques ds Déchets de réactions basées sur le calcium contenant des substances dangereuses ds Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses ds Déchets de glaçure contenant des métaux lourds ds Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses ds Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses 404 ds,scdéchets de chantier non triés problématiques ds Verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substa ds Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses ds Déchets de chantier à base de gypse contaminés par des substances dangereuses ds Déchets de chantier contenant du mercure ds Déchets de chantier contenant des PCB ds Déchets de chantier non triés ainsi que autre déchets de chantier contentant des substances dangereu sc Déchets de chantier non triés ainsi que autres déchets de chantier pollués 405 ds Déchets minéraux pollués issus de la production ds Stériles acidogènes provenant de la transformation du sulfure ds Autres stériles contenant des substances dangereuses ds Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimi ds Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des ds Boues et autres déchets de forage contenant des substances dangereuses ds Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses

17 Page Matériaux réfractaires non problématiques Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique Revêtements de fours et matériaux réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgique Revêtements de fours et matériaux réfractaires provenant de procédés métallurgiques autres que ceux Revêtements de fours et matériaux réfractaires provenant de procédés non métallurgiques, autres que ds Matériaux réfractaires problématiques ds Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses ds Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses ds Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses ds Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses ds Revêtements de fours et matériaux réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgique ds Autres revêtements de fours et matériaux réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant ds Revêtements de fours et matériaux réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant de Matériaux d'excavation (terreux) propres, non pollués Matériaux terreux issus du décapage de la couche supérieure et de la couche sous-jacente du sol non Matériaux d'excavation et de percement non pollués Déblais de voie non pollués 409 Matériaux d'excavation (terreux) tolérés, soit faiblement pollués Matériaux terreux issus du décapage de la couche supérieure et de la couche sous-jacente du sol faib Matériaux d'excavation et de percement faiblement pollués Déblais de voie faiblement pollués 410 ds,sc,scd Matériaux d'excavation (terreux) pollués, fortement contaminés ds Matériaux terreux issus du décapage de la couche supérieure et de la couche sous-jacente du sol cont ds Matériaux d'excavation et de percement contaminés par des substances dangereuses ds Déblais de voie contaminés par des substances dangereuses sc Matériaux d'excavation et de percement peu pollués sc Déblais de voie peu pollués

18 Page scd Matériaux terreux issus du décapage de la couche supérieure et de la couche sous-jacente du sol fort scd Matériaux d'excavation et de percement fortement pollués, autres que ceux visés à la rubrique scd Déblais de voie fortement pollués, autres que ceux visés à la rubrique Béton de démolition Béton de démolition 412 Matériaux de démolition non triés Matériaux de démolition non triés 413 Matériaux non bitumineux de démolition de routes Matériaux non bitumineux de démolition de routes 414 Matériaux bitumineux de démolition des routes dont Matériaux bitumineux de démolition dont la teneur en HAP ne dépasse pas 250 mg/kg le liant a une teneur en HAP inférieure à mg/kg 415 sc Matériaux bitumineux de démolition des routes dont sc Matériaux bitumineux de démolition dont la teneur en HAP se situe entre 250 et 1000 mg/kg le liant a une teneur en HAP entre et mg/kg 416 ds Matériaux bitumineux de démolition des routes dont ds Matériaux bitumineux de démolition dont la teneur en HAP dépasse 1000 mg/kg, autres déchets goudronn... le liant a une teneur en HAP supérieure à mg/kg 417 ds Déchets contenant de l'amiante ds Déchets contenant de l'amiante provenant de l'électrolyse ds Déchets provenant de la transformation de l'amiante ds Déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment contenant de l'amiante ds Patins de freins contenant de l'amiante ds Appareils hors d'usage contenant de l'amiante libre ds Matériaux d'isolation contenant de l'amiante ds Déchets de chantier contenant des fibres d'amiante libre ou libérables

19 Page Plâtre non pollué Déchets de chantier à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique Classe 5 Installations, machines, véhicules et accessoires 501 sc Pneus usagés sc Pneus usagés 502 sc Véhicules hors d'usage sc Véhicules hors d'usage sc Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux 503 ds Produits chimiques issus d'installations et de machines ds Liquides de freins ds Antigels contenant des substances dangereuses Antigels autres que ceux visés à la rubrique ds Composants de machines et équipements problématiques ds Filtres à huile non égouttés ds Composants contenant du mercure ds Composants explosifs (par exemple d'airbags) ds Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques à , à Composants de machines et équipements non problématiques Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique Réservoirs de gaz liquéfié Composants non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs 506 ds Batteries et acculmuateurs au plomb ds Piles au plomb / accumulateurs au plomb

20 Page ds Appareils et composants contenant des PCB ds Composants contenant des PCB ds Transformateurs et condensateurs contenant des PCB ds Appareils hors d'usage contenant des PCB ou contaminés par de telles substances autres que ceux...

21 Page 21 Classe 6 Déchets animaux et végétaux 601 Déchets compostables Déchets de tissus végétaux Déchets provenant de la sylviculture Déchets biodégradables 602 Lisiers et fumiers Fèces, lisier et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors Déchets de tissus animaux Déchets de tissus animaux Déchets de tissus animaux 604 sc Huiles et graisses animales et végétales Matières organiques issues de produits naturels (p.ex. graisse, cire) sc Mélanges de graisse et d'huile provenant de séparateurs d'huile contenant exclusivement des sc Huiles et matières grasses alimentaires, à l'éxeption de celles provenant des poste de collecte Digestats Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets urbains Digestats (résidus, boues) provenant du traitement anaérobie des déchets urbains Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux Digestats (résidus, boues) provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux Déchets non spécifiés ailleurs 606 Autres déchets biodégradables Déchets non spécifiés ailleurs Matières impropres à la consommation ou à la transformation Déchets non spécifiés ailleurs Déchets d'agents de conservation Déchets de l'extraction aux solvants Matières impropres à la consommation ou à la transformation Déchets non spécifiés ailleurs

22 Page Déchets non spécifiés ailleurs Matières impropres à la consommation ou à la transformation Déchets non spécifiés ailleurs Matières impropres à la consommation ou à la transformation Déchets d'agents de conservation Déchets non spécifiés ailleurs Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières Déchets de la distillation de l'alcool Matières impropres à la consommation ou à la transformation Déchets non spécifiés ailleurs Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique Déchets de cuisine et de cantine biodégradables Déchets de marchés

23 Page 23 Classe 7 Résidus de traitement 701 ds Boues contenant des hydrocarbures ds Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures ds Boues de dessalage ds Boues de fond de cuves ds Boues d'alkyles acides ds Boues contenant des hydrocarbures provenant de l'exploitation et de la maintenance de l'inst Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs ds Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures ds Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures ds Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures ds Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures ds Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures ds Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures ds Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures ds Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures ds Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures ds Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures ds Déchets non spécifiés ailleurs ds Déchets contenant des hydrocarbures 702 ds Boues des dépotoirs de routes ds Boues provenant du curage des dépotoirs de routes 704 Boues d'épuration Boues provenant du traitement in situ des effluents Boues provenant du traitement in situ des effluents Boues provenant du traitement in situ des effluents Boues provenant du traitement in situ des effluents Boues provenant du traitement in situ des effluents Boues provenant du traitement in situ des effluents

24 Page Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique Boues d'épuration autres que celles visées à la rubrique Boues de fosses séptiques 705 Boues provenant du traitement des eaux Boues du traitement de l'eau d'alimentation des chaudières Boues de clarification de l'eau Déchets non spécifiés ailleurs 706 Déchets de dessablage provenant du traitement des eaux usées Déchets de dessablage 707 Boues et effluents industriels non problématiques Boues rouges issues de la production d'alumine autres que celles visées à la rubrique Déchets non spécifiés ailleurs Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux autres que ceux visés à Déchets non spécifiés ailleurs Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce Boues et autres déchets de forage contenant des sels de baryum autres que ceux visés aux rubriques Boues et déchets de forage contenant des chlorures autres que ceux visés aux rubriques et Déchets non spécifiés ailleurs Boues provenant du lavage et du nettoyage Boues provenant du lavage et du nettoyage Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparatio Boues de désencrage provenant du recyclage du papier Déchets de boues résiduaires de chaux Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique Déchets provenant des colonnes de refroidissement Déchets provenant des colonnes de refroidissement Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique

25 Page Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques Suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières autres que celles visées à la rubrique Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique Autres boues et gâteaux de filtration Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique Boues provenant du traitement in situ des effluents Déchets de calcination et d'hydratation de la chaux Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre autres que ceux visés à la rubrique Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique Concentrés aqueux autres que visés à la rubrique Déchets liquides aqueux provenant de la trempe des déchets vitrifiés Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la Déchets non spécifiés ailleurs Boues provenant de l'assainissement des sols ou matériaux d'excavation autres que celles vis...

26 Page Boues provenant de l'assainissement des eaux souterraines autres que celles visées à la rubrique Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de l'assainissement des eaux souterraines ds Boues et effluents industriels problématiques ds Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome ds Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses ds Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses ds Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses ds Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses ds Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses ds Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses ds Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses ds Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses ds Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses ds Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses ds Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses ds Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses ds Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses ds Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique ds Boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite) ds Autres déchets contenant des substances dangereuses ds Boues d'usinage contenant des substances dangereuses Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique ds Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés ds Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants ds Déchets contenant d'autres substances dangereuses ds Déchets liquides aqueux contentant des substances dangereuses ds Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses ds Boues provenant des traitements physico-chimiques contenant des substances dangereuses Boues provenant des traitements physico-chimiques autres que celles visées à la rubrique ds Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses

27 Page ds Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industr ds Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industr Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la ds Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique ds Boues provenant de l'assainissement des sols ou matériaux d'excavation contenant des substan ds Boues provenant de l'assainissement des eaux souterraines contenant des substances dangereuses ds Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de l'assainissement des eaux souterraines Matériaux filtrants et absorbants et matériaux provenant de la régénération des échangeurs d'ions Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux Boues de décarbonatation Charbon actif usé Résines échangeuses d'ions saturées ou usées Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions 710 ds Matériaux filtrants et absorbants et matériaux provenant de la régénération des échangeurs d'ions problématiques ds Argiles de filtration usées ds Charbon actif utilisé pour la production du chlore ds Charbon actif usé (sauf rubrique ) ds Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés ds Autres gâteaux de filtration et absorbants usés ds Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés ds Autres gâteaux de filtration et absorbants usés ds Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés ds Autres gâteaux de filtration et absorbants usés ds Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés ds Autres gâteaux de filtration et absorbants usés ds Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés ds Autres gâteaux de filtration et absorbants usés ds Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés ds Autres gâteaux de filtration et absorbants usés

28 Page ds Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés ds Autres gâteaux de filtration et absorbants usés ds Éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant ds Résines échangeuses d'ions saturées ou usées ds Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d&# ds Charbon actif usé provenant de l'épuration des fumées ds Résines échangeuses d'ions saturées ou usées ds Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions ds Boues provenant des systèmes à membrane contenant des métaux lourds ds Argiles de filtration usées 711 Résidus solides combustibles Refus séparés mécaniquement provenant du broyage de déchets de papier et de carton Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage Fraction non compostée des déchets urbains et assimilés Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux Compost déclassé Déchets non spécifiés ailleurs Déchets de dégrillage Autres fractions autres que celles visées à la rubrique Déchets combustibles (combustible issu de déchets) Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux vi ds Résidus combustibles problématique ds Emballages contenant des résidus de substances ou de déchets spéciaux possédant des propriétés part ds Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses ds Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses ds Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses ds Fraction légère des résidus de broyage et poussières ds Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des subs...

29 Page ds Autres résidus mélangés problématiques ds Petites particules de déchets de verre et poudre de verre contenant des métaux lourds (par exemple t ds Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses ds Déchets prémélangés contenant au moins un type de déchet spécial ds Autres déchets contenant des substances dangereuses ds Autres fractions contenant des substances dangereuses ds Déchets solides provenant de l'assainissement des sols ou matériaux d'excavation contenant d Résidus mélangés non problématiques Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Déchets non spécifiés ailleurs Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique Déchets non spécifiés ailleurs Déchets vitrifiés 715 Résidus de l'épuration des fumées Déchets solides de réactions basées sur le calcium provenant de la désulfuration des gaz de fumée Boues de réactions basées sur le calcium provenant de la désulfuration des gaz de fumée Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques , Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique