VILLE D'ALENÇON Département de la vie éducative et sportive Service des sports et des campings

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1 VILLE D'ALENÇON Département de la vie éducative et sportive Service des sports et des campings DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2017 Dossier de synthèse NOM DE L ASSOCIATION :.. MONTANT DU FONDS DE RESERVE OBTENU EN 2015 :. MONTANT TOTAL DES SUBVENTIONS OBTENUES EN 2016 : MONTANT TOTAL DES DEMANDES PRESENTEES EN 2017 :. PIECES ADMINISTRATIVES A TRANSMETTRE POUR LE 26 SEPTEMBRE 2016: Charte du sport signée Dossier de synthèse Dossier : «Descriptif de l activité sportive» Cocher les pièces adminsitratives transmises Compte de résultat et prévisionnel global de l association Dossier : «manifestation sportive» Compte de résultat et prévisionnel de la manifestation sportive Copie des statuts à jour Compte rendu de la dernière assemblée générale Coordonnées des membres du conseil d'administration + En cas de 1 ère demande : Cocher les pièces adminsitratives transmises Avis de situation au répertoire national des entreprises et de leurs établissements (SIREN) Récépissé de déclaration de l association à la Préfecture Relevé d identité bancaire ou postal (IBAN) SEULS LES DOSSIERS COMPLETS SERONT ETUDIES Pour rappel: Conformément aux dispositions de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales, toute association qui a reçu dans l'année en cours une ou plusieurs subventions est tenue de fournir à l'autorité qui a mandaté la subvention une copie certifiée de son budget et des comptes de l'exercice écoulé, ainsi que tous documents faisant connaître les résultats de son activité. Par ailleurs, selon l article 10 de la Loi n du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, modifiée par l Ordonnance n du 28 juillet 2005 portant simplification du régime des libéralités consenties aux associations, fondations et congrégations, de certaines déclarations administratives incombant aux associations, et modification des obligations des associations et fondations relatives à leurs comptes annuels, lorsque la subvention est affectée à une dépense déterminée, l'organisme de droit privé bénéficiaire doit produire un compte rendu financier qui atteste de la conformité des dépenses effectuées à l'objet de la subvention. Le compte rendu financier est déposé auprès de l'autorité administrative qui a versé la subvention dans les six mois suivant la fin de l'exercice pour lequel elle a été attribuée.

2 DESIGNATION DE L'ASSOCIATION : Il s agit : d une première demande d un renouvellement N d inscription au registre Départemental (Associations Loi 1901) : -> ADRESSE SIEGE SOCIAL : -> ADRESSE E.MAIL : -> SITE INTERNET : -> N SIRET DE L ASSOCIATION : N DU COMPTE POSTAL OU BANCAIRE : (joindre l IBAN) NOM et ADRESSE du CORRESPONDANT : Tél. : Mail : NOM DU PRESIDENT : Adresse : Tél. : Mail : NOM DU TRESORIER : Adresse : Tél. : Mail : OBJET & ACTIVITES PRINCIPALES DE L ASSOCIATION : NOMBRE DE SALARIES PERMANENTS DE L ORGANISME : DONT EMPLOIS AIDES : NOMBRE DE BENEVOLES : SOIT EN EQUIVALENT TEMPS PLEIN: NOMBRE D'ADHERENTS HABITANT : Alençon... Communauté Urbaine... Hors C.U.... MONTANT DES COTISATIONS :... PRODUIT TOTAL DES COTISATIONS :... 2

3 OBJET PRECIS DE LA DEMANDE OU PROJETS PARTICULIERS : Vous sollicitez une subvention pour soutenir : le fonctionnement général de votre association l organisation d une manifestation sportive un investissement : acquisition de matériel ou travaux PUBLIC(S) TOUCHE(S) PAR LES ACTIVITES HABITUELLES DE L ASSOCIATION Plusieurs choix possible : tous publics Familles enfants adolescents adultes aînés (plus de 60 ans) personnes handicapées personnes d origine étrangère gens du voyage personnes en difficultés sociales étudiants autres TERRITOIRE D INTERVENTION DE L ASSOCIATION Les activités habituelles de votre association se déroulent dans le périmètre : Alençon ou d une commune : à préciser de toute la Communauté Urbaine d Alençon L ASSOCIATION BENEFICIE T-ELLE : DE PRESTATIONS DE LA VILLE D ALENÇON, DU C.C.A.S. OU DE LA C.U.A. : Si oui, de quel type? Logistique (matériel, salle) :... Vernissage, autre(s) :... OUI NON D UN LOCAL MUNICIPAL : OUI NON Date de la Convention. MONTANT DES SUBVENTIONS OBTENUES EN 2016 : dont : - Fonctionnement : Manifestation :. - Investissement :. MONTANT DES SUBVENTIONS DEMANDEES POUR L'ANNEE 2017 :.. dont : Dont : - Fonctionnement : Manifestation :. - Investissement :. Je certifie exact l ensemble des informations figurant ou jointes au présent dossier. Je m engage à signaler par courrier toute modification du projet ou de la demande. Alençon, le SIGNATURE

4 DEMANDE DE SUBVENTION 2017 Descriptif des actions NOM DE L ASSOCIATION : Il est demandé de détailler uniquement les actions sortant du champ habituel de l activité de l association. Il n est donc pas nécessaire de préciser les résultats, les classements, l engagement de nouvelles équipes car ces informations doivent être renseignées dans le dossier «descriptif de l activité sportive». Pour chacune des actions, indiquer les thématiques correspondantes et les décrire en quelques lignes. Thématiques à renseigner : Développement durable Public en difficulté Formation Notoriété de la Ville d Alençon Participation aux dispositifs portés par la Ville d Alençon (comité consultatif, fête du sport, tickets sports, école des sports, coupons sports, TAP ) Autre ( à préciser) Actions réalisées au cours de la saison Intitulé de l action Thématiques(s) concernée(s) Descriptif

5 Thématiques à renseigner : Développement durable Public en difficulté Formation Notoriété de la Ville d Alençon Participation aux dispositifs portés par la Ville d Alençon (comité consultatif, fête du sport, tickets sports, école des sports, coupons sport, TAP ) Autre Actions programmées au cours de la saison Intitulé de l action Thématiques(s) concernée(s) Descriptif

6 VILLE D'ALENÇON Département de la vie éducative et sportive Service des sports et des campings DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2017 Descriptif de l activité sportive Note d information préalable : Vous êtes invité à renseigner les différentes rubriques. Celles-ci permettent de mieux appréhender l activité de l association et mesurer les évolutions qui la caractérisent. Elles sont donc de ce point de vue indispensables à l examen de la demande de subvention. Outres les informations d ordre administratif, financier et la présentation des actions réalisées et programmées, les tableaux en pages suivantes présentent une approche complémentaire et spécifiquement liée au domaine sportif au travers des thématiques suivantes : - Analyse des effectifs - Analyse du niveau de pratique - Analyse des déplacements - Analyse de l encadrement Pour rappel, en raison du calendrier de l examen budgétaire, Les dossiers devront être déposés pour le vendredi 26 septembre Je soussigné,en qualité de de l association, dûment habilité à cet effet, certifie exact les renseignements portés sur ce dossier. Alençon le SIGNATURE SEULS LES DOSSIERS COMPLETS SERONT ETUDIES

7 1- Analyse des effectifs Catégories Effectifs Effectifs Analyse du niveau de pratique des clubs de sports-collectifs Intitulé de l équipe Niveau de pratique Saison Résultats Saison Engagements Saison Exemple U15 PH 1 er DH

8 3 Analyse du niveau de pratique des sports individuels Championnats par équipes Intitulé de l équipe Niveau de pratique Saison Résultats Saison Engagements Saison Championnats individuels saison Participation à un championnat départemental Participation à un championnat régional Participation à un championnat interrégional Participation à un championnat national Participation à un championnat international 2 Analyse des déplacements 3.1 Championnats par équipes nombre Dont podium Intitulé de l équipe championnat Nombre de kilomètres A/R Nombre de participants Exemple U15 PH

9 3.2 Championnats individuels Type de championnat Exemple : Championnats de l Orne Destination Nombre de kilomètres A/R Nombre de participants Argentan 100 8

10 3 Analyse de l encadrement 3.1 Entraîneurs Entraîneur diplômé d Etat Entraîneur diplômé fédéral Sans qualification 3.2 Arbitres Arbitre de niveau départemental Arbitre de niveau régional Arbitre de niveau national Nombre Saison Nombre Saison Nombre Saison Nombre Saison

11 INFORMATIONS BUDGETAIRES POUR LA DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION ASSOCIATION :.... CHARGES COMPTE DE RESULTATS PREVISIONNEL PRODUITS COMPTE DE RESULTATS PREVISIONNEL Date de clôture des comptes LICENCES part Instance,Fédérations ect LICENCES ARBITRES OFFICIELS DIVERS FRAIS FEDERATIONS MATERIELS MAILLOTS SHORT MATERIELS AUTRES ballons,,,ect ENTRETIEN MATERIEL HONORAIRES kine,osthéo FOURNITURES MEDICAL elasto, pansement,,ect FRAIS DE DEPLACEMENTS : INDEMNITES KMS COMPETITION INDEMNITES KMS ENTRAINEMENT GAZOLE PEAGES LOCATIONS AVEC CHAUFFEUR( CAR,,,) LOCATIONS SANS CHAUFFEUR(minibus, voiture,,,) RESTAURATIONS FRAIS FORMATION ENTRAINEURS FRAIS FORMATION OFFICIELS (arbitres,,,) FRAIS FORMATION benevoles LOCATIONS IMMOBILIERE EAU ELECTRICITE CHAUFFAGE SALAIRES ET CHARGES ENCADREMENTS SALAIRES ET CHARGES SPORTIFS MONTANT PRIMES MATCHS BUVETTES DIVERS à préciser DIVERS à préciser ASSURANCES HONORAIRES comptable, commissaire aux comptes FRAIS BANCAIRE ADMINISTRATIF divers fournitures TELEPHONE-POSTE AMENDES PENALITES TOTAL DES CHARGES MAIRIE D'ALENCON HAUT NIVEAU FONCTIONNEMENT CONTRAT PROJET TRI-PARTITE EVENEMENTIEL CONSEIL GENERAL HAUT NIVEAU EVENEMENTIEL CONSEIL REGIONAL HAUT NIVEAU EVENEMENTIEL CNDS PARTENAIRES PRIVE SPONSORS MECENNE SUBVENTION-SALARIES ACTIONS CLUB BUVETTES MATCHS,,,ect SOIREE CLUB,,,ect TAMBOLA LOTO,,,,ECT STAGE SPORTIF ENTREES MANIFESTATION VENTES MARCHANDISES PRODUIT FINANCIER FONDS PROPRES DIVERS à preciser TOTAL DES PRODUITS MISE A DISPOTITION (Barnum,chaises,,,,) PRESTATIONS EN NATURE BENEVOLE entraineur dirigeant FRAIS ENGAGE PAR LES BENEVOLES BENEVOLAT ABANDON FRAIS des bénevoles TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS Disponibilités bancaires : Epargne Compte courant DATE : ASSOCIATION : SIGNATURE DU PRESIDENT

12 VILLE D'ALENÇON Département de la vie éducative et sportive Service des sports et des campings DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2017 AU TITRE D UNE MANIFESTATION SPORTIVE Si votre association organise cette année une manifestation sportive, dont l association sollicite un accompagnement financier, merci de bien vouloir remplir cet imprimé : Nom de l association : Intitulé de la manifestation Date de la manifestation : Lieu : Catégorie (juniors, seniors ) : Niveau : départemental ; régional ; interrégional ; national ; international (*) (*) rayer la mention inutile Rappel des documents nécessaires à l examen de cette demande : le compte de résultat n-1 le prévisionnel Descriptif de la manifestation Subvention demandée : Subvention obtenue l année précédente : Descriptif du matériel sollicité : Alençon, le Signature Seuls les dossiers complets seront étudiés

13 INFORMATIONS BUDGETAIRES POUR LA DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ORGANISATION D'UNE MANIFESTATION SPORTIVE ASSOCIATION SPORTIVE :. INTITULE DE LA MANIFESTATION : CHARGES COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRODUITS COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL Date de la manifestation :.. LICENCES part Instance,Fédérations ect Date de la manifestation :. LICENCES ARBITRES OFFICIELS DIVERS FRAIS FEDERATIONS MATERIELS MAILLOTS SHORT MATERIELS AUTRES ballons,,,ect ENTRETIEN MATERIEL HONORAIRES kine,osthéo FOURNITURES MEDICALES elasto, pansement,,ect INDEMNITES KMS COMPETITION INDEMNITES KMS ENTRAINEMENT GAZOLE PEAGES LOCATIONS AVEC CHAUFFEUR( CAR,,,) LOCATIONS SANS CHAUFFEUR(minibus, voiture,,,) RESTAURATIONS FRAIS FORMATION ENTRAINEURS FRAIS FORMATION OFFICIELS (arbitres,,,) FRAIS FORMATION benevoles LOCATIONS IMMOBILIERE EAU ELECTRICITE CHAUFFAGE SALAIRES ET CHARGES ENCADREMENTS SALAIRES ET CHARGES SPORTIFS MONTANT PRIMES MATCHS HEBERGEMENT BUVETTES DIVERS à préciser DIVERS à préciser ASSURANCES HONORAIRES comptable, commissaire aux comptes FRAIS BANCAIRE ADMINISTRATIF divers fournitures TELEPHONE-POSTE AMENDES PENALITES TOTAL DES CHARGES MISE A DISPOTITION (Barnum,chaises,,,,) MISE A DISPOTITION (Barnum,chaises,,,,) BENEVOLE entraineur dirigeant FRAIS ENGAGE PAR LES BENEVOLES MAIRIE D'ALENCON HAUT NIVEAU FONCTIONNEMENT CONTRAT PROJET TRI-PARTITE EVENEMENTIEL CONSEIL GENERAL HAUT NIVEAU EVENEMENTIEL CONSEIL REGIONAL HAUT NIVEAU EVENEMENTIEL CNDS PARTENAIRES PRIVE SPONSORS MECENNE SUBVENTION-SALARIES ACTIONS CLUB BUVETTES MATCHS,,,ect SOIREE CLUB,,,ect TAMBOLA LOTO,,,,ECT STAGE SPORTIF ENTREES MANIFESTATION Ventes Marchandises PRODUIT FINANCIER FONDS PROPRES DIVERS à preciser TOTAL DES PRODUITS PRESTATIONS EN NATURE BENEVOLAT ABANDON FRAIS des bénevoles TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS DATE : SIGNATURE DU PRESIDENT

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