SESSION DU LUNDI 30 MAI 2016 (10 heures)

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1 Conseil de l'union européenne Bruxelles, le 26 mai 2016 (OR. en) 9298/16 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE Objet: Date: 30 et 31 mai 2016 Heure: 10:00, 9:30 Lieu: OJ CONS 30 EDUC 208 JEUN 38 CULT 45 AUDIO 66 SPORT e session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Éducation, jeunesse, culture et sport) Bruxelles SESSION DU LUNDI 30 MAI 2016 (10 heures) 1. Adoption de l'ordre du jour Délibérations législatives (Délibération publique conformément à l'article 16, paragraphe 8, du traité sur l'union européenne) 2. Approbation de la liste des points "A". 9249/16 PTS A Approbation de la liste des points "A". 9250/16 PTS A /16 ura/dde 1

2 JEUNESSE 4. Projet de conclusions du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, sur le rôle joué par le secteur de la jeunesse dans une approche intégrée et transsectorielle de prévention de la radicalisation violente chez les jeunes et de lutte contre ce phénomène 9041/16 JEUN 35 EDUC 145 SPORT 20 CULT 43 EMPL 161 JAI 393 EMP Le rôle de la politique et du secteur de la jeunesse dans une approche intégrée visant à soutenir les jeunes dans la construction de leur identité du Conseil 8365/16 JEUN 32 EDUC 121 SPORT 18 CULT 32 EMPL 127 JAI 330 ÉDUCATION 6. Projet de conclusions du Conseil sur le développement de l'éducation aux médias et de l'esprit critique au moyen de l'éducation et de la formation 9068/16 EDUC 147 JEUN 37 AUDIO 63 SOC Poursuite du programme de modernisation de l'enseignement supérieur en Europe = Échange de vues du Conseil) 8635/1/16 EDUC 131 COMPET 209 RECH 126 SOC 223 EMPL 134 REV /16 ura/dde 2

3 Divers 8. Éducation a) Nouvelle stratégie pour les compétences en Europe b) Réunions ministérielles qui seront organisées à Chypre: i) Plan d'action pour la stratégie méditerranéenne sur l'éducation pour le développement durable (Nicosie, 8 et 9 décembre 2016) ii) Conférence sur le thème "Éducation à la citoyenneté, promotion de la démocratie et lutte contre l'extrémisme" (Nicosie, 22 et 23 mars 2017) = Informations communiquées par la délégation chypriote c) École d'été sur le thème "Au-delà de la crise des réfugiés - étudier en Europe" = Informations communiquées par la délégation grecque 9047/16 EDUC 146 JEUN 36 SOC 263 MIGR 93 º º º d) Programme de travail de la prochaine présidence = Informations communiquées par la délégation slovaque 9298/16 ura/dde 3

4 SESSION DU MARDI 31 MAI 2016 (9 h 30) CULTURE/AUDIOVISUEL 9. Projet de conclusions du Conseil sur le rôle d'europeana dans l'accessibilité, la visibilité et l'utilisation numériques du patrimoine culturel européen 9008/16 CULT 42 AUDIO 61 DIGIT 52 TELECOM 83 PI 58 Délibérations législatives (Délibération publique conformément à l'article 16, paragraphe 8, du traité sur l'union européenne) 10. Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2010/13/UE visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la fourniture de services de médias audiovisuels compte tenu de l'évolution de la réalité des marchés = Présentation par la Commission 9479/16 AUDIO 68 DIGIT 55 CONSOM 121 IA 28 TELECOM 98 CODEC Révision de la directive "Services de médias audiovisuels" et promotion de l'audiovisuel européen du Conseil) 9146/16 AUDIO 64 CULT 44 DIGIT 53 SPORT 12. Projet de conclusions du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, sur le renforcement de l'intégrité, de la transparence et de la bonne gouvernance dans le cadre des grandes manifestations sportives 9069/16 SPORT 21 SOC 266 ECOFIN 407 JUR 227 FISC /16 ura/dde 4

5 13. Améliorer la gouvernance dans le sport: le rôle des gouvernements du Conseil) 8367/2/16 SPORT 19 SOC 206 ECOFIN 332 JUR 183 FISC 62 REV 2 + COR 1 (cs) Divers 14. Culture / Audiovisuel 14. Sport a) Année européenne du patrimoine culturel (2018) b) Interopérabilité des contenus numériques = Informations communiquées par la délégation française 8813/16 AUDIO 57 CULT 39 DIGIT 47 PI 54 TELECOM 78 + COR 1 c) La limite imposée aux projets culturels mis en œuvre dans le cadre du FEDER = Informations communiquées par la délégation polonaise 8984/16 CULT 41 REGIO 24 BUDGET 14 FSTR 18 FC 14 d) Financement de l'orchestre des jeunes de l'union européenne = Informations communiquées par la délégation italienne 9447/16 CULT 46 JEUN 39 EDUC 212 e) La jurisprudence récente concernant la rémunération des éditeurs sur la base de la législation en matière de droits d'auteur = Informations communiquées par la délégation allemande 9512/16 CULT 48 PI 60 f) Réunions de l'agence mondiale antidopage (AMA) (Montréal, les 11 et 12 mai 2016) = Informations communiquées par les représentants des États membres de l'ue (BE, UK et MT) au sein de l'ama g) Semaine européenne du sport h) Études récemment réalisées par la Commission i) Spécificité du sport ii) Contribution du sport au développement régional par le biais des Fonds structurels º º º i) Programme de travail de la prochaine présidence = Informations communiquées par la délégation slovaque 9298/16 ura/dde 5