01 01 Correction et/ou protection de la vision Prothèse auditive/aide à la communication

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Eugène Dubé
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1 LEGENDE Code plus d'application Code est changé Code est changé, mais pas encore disponible Ancien code Correction et/ou protection de la vision Lunettes Lentille(s) de contact Verre protecteur Verre opaque Couvre-œil Lunettes ou lentilles de contact Aide optique spécifique Prothèse auditive/aide à la communication Prothèse auditive pour une oreille Prothèse auditive pour les deux oreilles Prothèse/orthèse Prothèse/orthèse d'un/des membre(s) supérieur(s) Prothèse/orthèse d'un/des membre(s) inférieur(s) Adaptations du véhicule Choix du rapport de transmission automatique Changement de vitesse à commande électronique' Dispositif adapté de contrôle de la transmission Sans boîte de transmission secondaire Embrayage adapté Pédale d'embrayage adaptée Embrayage manuel Embrayage automatique pédale d'embrayage Mécanismes de freinage adapté Pédale de frein adaptée Pédale de frein agrandie Pédale de frein adaptée pour le pied gauche Pédale de frein à glissière Pédale de frein à bascule Frein actionné par la main

2 Actionnement du frein avec une force maximale de N(*) [par exemple, (300 N) ] Frein de stationnement adapté Frein de stationnement à commande électrique Frein de stationnement à commande au pied (adapté) pédale de frein Frein à commande au genou Actionnement du système de freinage avec assistance par une force extérieure Mécanisme d'accélération adapté Pédale d'accélérateur adaptée Pédale d'accélérateur par semelle Pédale d'accélérateur à bascule Accélérateur actionné par la main Accélérateur actionné par le genou Actionnement de l'accélérateur avec assistance par une force extérieure Pédale d'accélérateur placée à gauche Pédale d'accélérateur placée à gauche pédale d'accélérateur 30 Mécanismes de freinage et d'accélération combinés adaptés Pédales parallèles Pédales dans (ou quasi dans) le même plan Accélérateur et frein à glissière Accélérateur et frein à glissière avec orthèse Pédales de frein et d' accélérateur neutralisée/supprimées Plancher surélevé Cloisonnement sur le côte de la pédale de frein Cloisonnement pour prothèse sur le côte de la pédale de frein Cloisonnement devant les pédales d'accélérateur et de frein Accélérateur et frein à commande électrique 31 Adaptations et protections des pédales Jeu supplémentaire de pédales parallèles Pédales dans (ou quasi dans) le même plan Mesure visant à empêcher le blocage ou l'actionnement des pédales d'accélérateur et de frein lorsque les pédales ne sont pas actionnées par le pied 30, Plancher surélevé

3 32 Mécanismes de freinage et d'accélération combinés Accélérateur et frein de service sous forme de système combiné, actionné par une seule main Accélérateur et frein de service sous forme de système combiné, actionné par une force extérieure Frein de service, accélérateur et direction sous forme de système combiné Frein de service, accélérateur et direction sous forme de système combiné, actionné par une force extérieure avec une seule main Frein de service, accélérateur et direction sous forme de système combiné, actionné par une force extérieure avec les deux mains Dispositifs de commande adaptés (feux, essuie et laveglace, avertisseur, clignotants, etc.) Dispositifs de commande pouvant être actionnés sans influance négative sur le pilotage dispositif de direction dispositif de direction avec la main gauche dispositif de direction avec la main droite dispositif de direction ni les mécanismes d'accélération et de freinage Direction adaptée Direction avec une force maximale d'actionnement de N(*) [par exemple, (140 N) ] Direction assistée renforcée Colonne de direction allongé Volant adapté (volant de section plus large/épaissi, de diamètre réduit, etc.) Position du volant adaptée Volant vertical Volant horizontal Direction aux pieds attestation Conduite par dispositif adapté (manche à balai, etc.) Dispositif d'assistance sur le volant Orthèse pour main sur le volant Orthèse de ténodèse Système alternatif de direction adaptée actionné par une seule main/un seul bras Système alternatif de direction adaptée actionné par les deux mains/bras

4 42 42 Dispositifs de vision arrière et latérale modifiés Dispositif de vision arrière adapté Rétroviseur extérieur monté sur l'aille Dispositif intérieur supplémentaire permettant une vision latérale Rétroviseur intérieur panoramique Dispositif de vision d'angle mort Position du siège du conducteur Siège du conducteur à bonne hauteur de vision et à distance normale du volant et des pédales Siège du conducteur adapté à la forme du corps Siège du conducteur avec soutien latéral pour une bonne stabilité Siège du conducteur avec accoudoir Siège de conducteur à glissière allongé Ceinture de sécurité adaptée Ceinture de sécurité avec soutien pour une bonne stabilité Modifications des motocycles (sous-code obligatoire) Frein à commande unique Frein de la roue avant adapté Frein de la roue arrière adapté Accélérateur adapté attestation Boîte de vitesse manuelle et embrayage manuel (adaptés) Rétroviseur(s) (adapté(s)) attestation Commandes (adaptées) (indicateurs de direction, feux stop etc.) Hauteur du siège permettant au conducteur assis de poser les deux pieds au sol en même temps et d'équilibrer le motocycle en cours d'arrêt et en position arrêtée Force maximale d'actionnement du frein de la roue avant de N(*) [par exemple, (140 N) ] Force maximale d'actionnement du frein de la roue arrière de N(*) [par exemple, (240 N) ] Repose-pieds adapté Poignée adaptée Motocycle avec sidecar uniquement Tricycles uniquement Limité aux véhicules de plus de deux roues ne nécessitant pas d'être équilibrés par le conducteur lorsqu'il démarre, en cours d'arrêt et en position arrêtée Limité à un véhicule/numéro de châssis particulier (numéro d'identification du véhicule, NIV)

5 Codes pour usages restreint Restreint aux trajets de jour (par exemple, une heure après le lever du soleil et une heure avant le coucher) Restreint aux trajets dans un rayon de km du lieu de résidence du titulaire, ou uniquement à l'intérieur d'une ville/d'une région Conduite sans passagers Restreint aux trajets à vitesse inférieure ou égale à km/h Conduite uniquement autorisée accompagnée d'un titulaire de permis de conduire de catégorie au moins équivalente Sans remorque Pas de conduite sur autoroute Pas d'alcool Limité aux véhicules équipés d'un éthylotest antidémarrage conforme à la norme EN L'indication d'une date d'expiration est facultative [par exemple, «69» ou «69 ( )»] (01 à 44) a à gauche b à droite a gauche b droit c main d pied e f g Lettres utilisées en combinaison avec les codes 01 à 44 pour plus de précisions: milieu bras pouce

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