Bilan social académique 2015

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1 Académie de Besançon Bilan social académique 2015 Rectorat de Besançon- SEEM Juin 2016

2 Sommaire I Données générales relatives à l emploi... 4 A Les effectifs... 4 Les personnels de l académie de Besançon au 1 er décembre 2015 : données générales... 4 Les enseignants exerçant dans le 1 er degré public... 7 Les enseignants affectés dans le second degré public Les personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé (ATSS) Les personnels exerçant des fonctions de direction, d inspection, d éducation et d orientation (DIEO) Les assistants d éducation et AESH Les enseignants du secteur privé B Les flux Les flux provisoires secteur public Les sorties définitives secteur public II Promotions et concours III Les absences des personnels en IV- Les rémunérations V Santé, sécurité et conditions de travail VI La formation des personnels VII Action sociale Le recours au service social

3 Agents considérés : actifs et affectés (à préciser) : agents en position d activité et ayant une affectation à la date d observation du 1 er décembre Parmi ces personnels en activité, 9 sont mis à disposition d un autre organisme (autre administration, organisation internationale, organisme d intérêt général). Les agents sont répartis en plusieurs catégories, en fonction de leur corps ou de leur affectation : - Personnels DIEO : personnels exerçant les fonctions de direction, d inspection, d éducation ou d orientation. - Personnels enseignants du 1 er degré : tous les enseignants exerçant dans le premier degré, quel que soit leur statut, y compris les personnels ayant un corps du second degré - Personnels enseignants du 2 nd degré : tous les enseignants exerçant dans le second degré, quel que soit leur statut, y compris les personnels ayant un corps du premier degré. - Personnels ATSS : personnels de l administration de l Education nationale, personnels de recherche et de formation (ITRF) et personnels médico-sociaux. - AED et AESH : assistants d éducation et d assistance aux élèves en situation de handicap, rémunérés ou non sur le titre 2. L ensemble des personnels étudiés sont : - Les titulaires : tous les fonctionnaires titulaires ou stagiaires - Les non titulaires : les contractuels 3

4 I Données générales relatives à l emploi A Les effectifs Les personnels de l académie de Besançon au 1 er décembre 2015 : données générales Au 1 er décembre 2015, l académie de Besançon emploie : 1 - Secteur public : agents titulaires représentant 1,8% des effectifs nationaux Enseignants 1 er degré Enseignants second degré Total DIEO ATSS Doubs Jura Haute-Saône Territoire de Belfort Total agents non titulaires, soit 1,7% des effectifs nationaux Enseignants 1 er degré Enseignants second degré Total DIEO ATSS AED, AESH Doubs Jura Haute-Saône Territoire de 278 Belfort Total

5 Répartition des personnels titulaires et non titulaires par département Répartition des personnels par population Les enseignants représentent 78% des personnels du secteur public. Si l on ajoute les personnels du secteur privé, les enseignants représentent personnels sur un total de agents, soit 79,5%. 5

6 2 Secteur privé : personnels, représentant 1,4% des effectifs nationaux Enseignants 1 er degré Enseignants second degré TOTAL Doubs Jura Haute-Saône Territoire de Belfort TOTAL Répartition des personnels du secteur privé par département 6

7 Les enseignants exerçant dans le 1 er degré public Répartition des personnels par corps Titulaires Non titulaires Femmes Hommes Femmes Hommes Total instituteur intervenant langue primaire professeur agrégé 1 1 professeur certifié professeur contractuel professeur des écoles professeur des lycées professionnels 1 1 professeur éducation physique et sportive total L académie compte 6510 enseignants dans le 1 er degré, soit 1,9% des effectifs nationaux ; 98% sont des professeurs des écoles. 1. Evolution des effectifs Non Titulaires titulaires Titulaires Non titulaires Doubs Jura Haute-Saône Territoire de Belfort Total Entre 2014 et 2015, les effectifs des personnels enseignants du 1 er degré augmentent. La population des agents non titulaires diminue de près d un tiers, et reste donc extrêmement minoritaire. La population des fonctionnaires, quant à elle, est en augmentation ; avec 101 agents de plus, la hausse est de 1,6%. Le nombre important de recrutements de stagiaires à la rentrée 2015 explique cette évolution. 2. Répartition par sexe et âge Age moyen FEMMES HOMMES Moyenne Doubs 41,0 43,5 41,4 Jura 41,7 46,5 42,6 Haute-Saône 41,8 46,3 42,7 Territoire de Belfort 41,0 45,5 41,7 Total 41,3 45,0 41,9 7

8 Parmi les enseignants du 1 er degré public, la moyenne d âge des femmes est nettement inférieure à celle des hommes. Les écarts entre départements sont faibles, même si les agents affectés dans le Jura et en Haute-Saône sont légèrement plus âgés. Pyramide des âges Académie 1 er degré - secteur public Les femmes représentent 82 % des effectifs du 1 er degré public âge moyen = âge médian Femmes Hommes 250 Doubs Jura âge moyen = âge médian Femmes Hommes âge moyen = âge médian Femmes Hommes 60 Haute-Saône Territoire de Belfort âge moyen = âge médian Femmes Hommes âge moyen âge médian Femmes Hommes 40 8

9 3. Répartition par fonctions En ajoutant la fonction «remplacement» à la fonction «enseignement devant élèves», 95% des personnels exercent des fonctions d enseignement devant des classes. 4. Organisation du travail Modalité de service Titulaire Non titulaire Total général Temps partiel FEMMES Temps complet Temps partiel HOMMES Temps complet Total % des femmes travaillent à temps partiel contre 5% des hommes ; au niveau national : 13,6% des femmes contre 3,1% des hommes. 17,5% de personnels travaillent à temps partiel (11,7% au niveau national). 9

10 Les femmes représentent 95% des personnels à temps partiel. C est dans le Territoire de Belfort que cette proportion est la plus importante, avec 98%. 10

11 Les enseignants affectés dans le second degré public Titulaires Non titulaires Femmes Hommes Femmes Hommes Total adjoint d'enseignement Assistant de langue vivante recruté localement chargé d'enseignement éducation physique et sportive conseiller principal d'éducation 2 2 assistants étrangers instituteur maître auxiliaire professeur agrégé professeur certifié professeur contractuel professeur de chaire supérieure professeur d'enseignement général des collèges professeur des écoles professeur des lycées professionnels professeur éducation physique et sportive Total L académie compte 7613 enseignants affectés dans le 2 nd degré public dont 7185 titulaires représentant 1,9% des effectifs nationaux. 1. Evolution des effectifs Titulaires Non titulaires Titulaires Non titulaires Doubs Jura Haute-Saône Territoire de Belfort Total Bien que l évolution soit variable d un département à l autre, la population des agents contractuels est très stable. La population des fonctionnaires, quant à elle, augmente de 69 agents (+0,1%), et est répartie entre les quatre départements. Comme pour le 1 er degré, l augmentation des recrutements de stagiaires à la rentrée 2015 constitue l explication principale de cette évolution. 11

12 2. Répartition par sexe et âge Age moyen FEMMES HOMMES Moyenne Doubs 43,4 45,4 44,2 Jura 43,3 45,3 44,2 Haute-Saône 42,8 43,9 43,3 Territoire de Belfort 44,1 46,3 45,0 Total 43,4 45,2 44,1 L écart de la moyenne d âge des hommes et des femmes est de presque deux points chez les enseignants du second degré public. Les personnels affectés dans le Territoire de Belfort sont les plus âgés, ceux qui travaillent en Haute-Saône sont les plus jeunes. Pyramide des âges Académie âge moyen = âge médian Femmes Hommes 250 Certifiés Agrégés âge moyen = âge médian Femmes Hommes âge moyen âge médian Femmes Hommes 30 12

13 Professeurs des lycées professionnels âge moyen = âge médian Femmes Hommes 50 13

14 3. Répartition par fonctions et disciplines Fonctions Total ENSEIGNEMENT DEVANT ELEVES 7200 DOCUMENTATION 200 ASSISTANT ETRANGER 61 CONSEILLER EN FORMATION CONTINUE 35 DIRECTEUR/ASS DELEGUE FORM PRO TECHNO 46 EDUCATEUR EN INTERNAT 29 FONCTION ADMINISTRATIVE 13 AUTRES 29 TOTAL 7613 Discipline de poste (regroupement) Nombre d agents PHILOSOPHIE 77 LANGUES VIVANTES 1145 PHYSIQUE - CHIMIE 415 LETTRES 851 LETTRES LANGUES (PLP, PEGC) 111 LETTRES EDUCATION MUSICALE (PEGC) 4 LETTRES HISTOIRE GEOGRAPHIE (PLP, PEGC) 163 HISTOIRE - GEOGRAPHIE 546 TECHNOLOGIE 433 EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE 613 ECONOMIE ET GESTION 397 BIOTECHNOLOGIE-SANTE ENVIRONNEMENT COLL. 126 MATHEMATIQUES 726 MATHEMATIQUES SCIENCES PHYSIQUES (PLP, PEGC) 144 MATHEMATIQUES EDUCATION MUSICALE (PEGC) 1 MATHEMATIQUES EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE (PEGC) 1 EDUCATION MUSICALE 131 ARTS APPLIQUES 66 GENIE CHIMIQUE 4 SCIENCES ECONOMIQUES ET SOCIALES 79 ARTS PLASTIQUES 136 GENIE MECANIQUE DE LA CONSTRUCTION 51 BIOLOGIE - GEOLOGIE 329 BIOTECHNOLOGIE-GENIE BIOLOGIQUE/BIOCHIMIQUE 24 GENIE MECANIQUE DE LA MAINTENANCE 51 GENIE ELECTRIQUE ELECTRONIQUE 22 PARAMEDICAL ET SOCIAL 52 GENIE INDUSTRIEL DU BOIS 43 HOTELLERIE - TOURISME 81 GENIE INDUSTRIEL TEXTILE ET CUIR 22 METIERS D'ART 23 GENIE INDUSTRIEL DES STRUCT. METALLIQUES 29 GENIE MECANIQUE DE LA PRODUCTIQUE 41 TRANSPORTS ET ACTIVITES CONNEXES 17 GENIE CIVIL 52 SCES ET TECH INDUSTRIELLES - ENCADREMENT 47 GENIE THERMIQUE 21 GENIE INDUSTRIEL DES PLASTIQUES/COMPOSIT 5 SOINS PERSONNELS 4 SCIENCES ET TECHNIQUES INDUSTRIELLES 13 GENIE ELECTRIQUE INFORMATIQUE/TELEMATIQ. 3 GENIE ELECTRIQUE ELECTROTECHNIQUE 51 AUTRES 463 TOTAL

15 4. Répartition par type d affectation (collège, LP, LGT, autres) 46,5% des enseignants qui exercent dans le second degré public travaillent dans un lycée. 7,5% sont affectés en zone de remplacement. Excepté en EREA où elles sont moins nombreuses (41%), les femmes sont majoritaires dans tous les types d affectation. C est cependant en collèges qu on en retrouve la plus forte proportion avec 64%. En lycées, elles sont un peu plus nombreuses que les hommes : 53% sur tous les types d établissements (LGT, LPO et LP). 5. Organisation du travail Modalité de service Titulaire Non Titulaire Total général Temps partiel FEMMES Temps complet Temps partiel HOMMES Temps complet Total % des femmes travaillent à temps partiel contre 6% des hommes ; au niveau national : 13,8% des femmes contre 5,4% des hommes. 15

16 Parmi les 11,9% de personnels qui travaillent à temps partiel - pour 10,3% au niveau national- les taux de temps partiel sont variables selon les corps : 30% 25% 20% 15% 10% 5% 0% chargé d'enseignement EPS (20) professeur agrégé (832) professeur certifié (4377) professeur d'enseignement général des collèges (34) professeur des écoles (197) professeur des lycées professionnels (1171) professeur éducation physique et sportive (522) Entre parenthèses, le nombre d agents pour chaque corps, permettant de rapporter le taux de temps partiel aux effectifs. Les corps non représentés ici ne présentent pas de personnels travaillant à temps partiel. 16

17 Les personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé (ATSS) Titulaires Non titulaires Femmes Hommes Femmes Hommes Total Adjoint administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur adjoint technique de recherche et de formation administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche agent contractuel administratif 2 2 agent contractuel technique 1 1 apprenti assistant ingénieur assistant service social des administrations de l'état assistante sociale contractuelle Attaché d'administration de l'etat Conseiller technique de service social des administrations de l'état Contractuel bénéficiaire de l'obligation d'emploi 1 1 contractuel dix mois contractuel individuel infirmière contractuelle Infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur ingénieur de recherche ingénieur d'études médecin contractuel 1 1 médecin de l'éducation nationale médecin de l'éducation nationale - conseiller technique parcours d'accès à l'emploi Recteur d'académie 1 1 secrétaire administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur secrétaire général d'académie 1 1 technicien de recherche et formation TOTAL Evolution des effectifs Evolution Non Non Titulaires Non Titulaires titulaires Titulaires titulaires titulaires % + 14% Avec 1581 personnels en 2015 pour en 2014, la population des ATSS est plutôt stable (+ 1,2%). La population des agents non titulaires augmente de 25 agents, alors que celle des titulaires diminue de 3 personnels. 17

18 2. Répartition par catégorie fonction publique Les personnels de catégorie C représentent presque la moitié des effectifs de personnels ATSS, titulaires et non titulaires. Les personnels d encadrement (catégorie A) sont plus nombreux que les personnels de catégorie B. 3. Répartition par sexe et âge Age moyen FEMMES HOMMES Moyenne Doubs 45,6 41,7 44,8 Jura 47,4 47,1 47,3 Haute-Saône 46,2 48,3 46,5 Territoire de Belfort 47,5 44,6 47,0 Total 46,2 43,6 45,8 Chez les ATSS, ce sont les femmes qui sont les plus âgées en moyenne. La moyenne d âge des personnels affectés dans le Doubs est inférieure à celle des autres départements. Pyramide des âges Depuis 2015, les apprentis sont intégrés dans les ATSS. Ces 26 apprentis sont âgés de 16 ans à 26 ans. Toutes catégories âge moyen = âge médian Femmes Hommes

19 Personnels de catégorie A âge moyen âge médian Femmes Hommes Personnels de catégorie B âge moyen = âge médian Femmes Hommes Personnels de catégorie C âge moyen âge médian Femmes Hommes Les femmes sont majoritaires dans les trois catégories de personnel : elles représentent 83% des effectifs. Cependant, la proportion des hommes augmente en fonction des responsabilités exercées : ils sont seulement 13 % en catégorie C, mais sont 26% en catégorie A. 19

20 4. Répartition par fonctions 5. Répartition par type d affectation 61% des personnels ATSS sont affectés en établissement d enseignement ; la plupart de ceux-ci exercent en collège. Collèges et EREA LGT et LPO LP Services académiques et CIO 39% 28% 7% 26% 20

21 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% A B C Etablissements Services académiques et CIO La répartition des personnels entre services administratifs et établissements varie en fonction de leur catégorie. Les personnels de catégorie B sont répartis quasi également entre les deux types d affectation, tandis que les personnels de catégorie A et C sont plus nombreux en établissements. Les hommes sont aussi nombreux à travailler en services administratifs qu en établissement. En revanche, 63% de femmes travaillent dans un établissement. 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% Femmes Hommes Services académiques et CIO Etablissements 21

22 6. Organisation du travail En 2015, 25 % des personnels ATSS exercent leurs fonctions à temps partiel ou incomplet. Au niveau national, ce taux est de 18%. Modalité de service Titulaire Non Titulaire Total général Temps partiel FEMMES Temps complet Temps partiel HOMMES Temps complet Total Ce sont les femmes qui sont le plus représentées parmi les personnels qui ne travaillent pas à temps plein : elles sont 29 %, contre 8% des hommes. Presque les trois quarts de ces personnels (73%) ont une quotité de travail de 80%. Parmi les 203 agents non titulaires ATSS, 59 travaillent à temps incomplet, soit 29 %. Parmi les personnels des 3 catégories fonctions publiques, le taux de personnels à temps partiel est le même pour les catégories B et C : 27%. Ce taux est légèrement inférieur chez les personnels de catégorie A. Parmi ces derniers, ce sont les infirmiers de l éducation nationale qui représentent la plus grande part des personnels à temps partiel : 72%, avec un taux de temps partiel de 41%. La proportion de personnes qui travaillent à temps partiel est légèrement inférieure pour les personnels qui travaillent en établissement du second degré : 25%, contre 27% en services académiques. 22

23 Les personnels exerçant des fonctions de direction, d inspection, d éducation et d orientation (DIEO) Titulaires Non titulaires Femmes Hommes Femmes Hommes Total conseiller principal d'éducation maître auxiliaire personnel de direction personnel d'orientation professeur certifié 2 2 professeur contractuel professeur des écoles Directeur académique des services de l EN 4 4 Inspecteur d académie Inspecteur pédagogique régional Inspecteur de l éducation nationale Total Evolution des effectifs Titulaires Non titulaires Titulaires Non titulaires Très stable entre 2014 et 2015, la population globale des personnels DIEO connait cependant une évolution : le nombre de fonctionnaires augmente de 11, quand on comptabilise 9 agents contractuels de moins. Cette évolution s explique notamment par le recrutement de personnels d éducation stagiaires plus nombreux à la rentrée 2015, ce qui a nécessité un recours moins important aux personnels contractuels. Ceux-ci sont recensés uniquement sur les deux fonctions éducation et orientation. 2. Répartition par sexe et âge Age moyen FEMMES HOMMES Moyenne Doubs 47,2 50,0 48,5 Jura 45,1 49,0 46,7 Haute-Saône 46,2 50,3 48,0 Territoire de Belfort 44,8 48,4 46,4 Total 46,2 49,7 47,7 Avec une moyenne d âge de 47,7 ans, la population des DIEO est la population la plus âgée. Au sein de cette population, la moyenne d âge des hommes est supérieure à celle des femmes de 3 ans et demi. 23

24 Pyramide des âges La population est plutôt équilibrée entre les femmes et les hommes. La moyenne d âge inférieure des femmes apparaît ici, avec des effectifs quasi nuls chez les hommes de moins de 30 ans âge moyen = âge médian Femmes Hommes Répartition par fonctions 4. Organisation du travail Modalité de service Titulaire Non Titulaire Total général Temps partiel Temps complet Total ,8 % des personnels DIEO sont à temps partiel en Parmi cette catégorie de personnels, il faut préciser qu aucun personnel de direction ou d inspection n exerce ses fonctions à temps partiel. Cette situation ne se présente que parmi les personnels d éducation (9,3%), et les personnels d orientation (11,6%). Parmi ces personnels à temps partiel, les femmes sont fortement représentées : elles sont 33 sur les 35 personnels concernés. 24

25 Les assistants d éducation et AESH Femmes Hommes Total Accompagnant des élèves en situation de handicap assistant d'éducation Evolution des effectifs Les effectifs des assistants d éducations et AESH sont en augmentation de plus de 10% entre 2014 et 2015, dans tous les départements. C est en Haute-Saône et dans le Territoire de Belfort que les augmentations sont les plus importantes. Département Effectifs 2014 Effectifs 2015 Evolution Doubs ,97% Jura ,40% Haute-Saône ,62% Territoire de Belfort ,07% Total ,40% 2. Répartition par sexe et âge Age moyen FEMMES HOMMES Moyenne Doubs 33,4 28,2 31,7 Jura 34,0 29,2 32,7 Haute-Saône 35,0 29,1 33,5 Territoire de Belfort 34,0 28,2 32,8 Total 34,0 28,6 32,4 La population des assistants d éducation et AESH est la population la plus jeune. Un écart très important est constaté entre la moyenne d âge des femmes (34 ans), et celle des hommes (29 ans). Pyramide des âges Femmes Hommes âge moyen âge médian

26 3. Répartition par fonctions Les femmes sont majoritaires dans les 2 populations. Cependant, c est parmi les AESH qu elles sont les plus nombreuses : elles représentent 94% des effectifs de cette catégorie d agents, et 66% des assistants d éducation. Dans l académie de Besançon, les 394 AESH permettent de répondre à 98% des notifications d accompagnement d élèves handicapés dans le 1 er degré, et à 94% dans le second degré. 4. Répartition des assistants d éducation par type d affectation La répartition est légèrement plus favorable aux collèges, puisqu à la rentrée 2015 les collégiens représentent 57,5% des élèves du second degré de l académie, hors post-bac. 5. Organisation du travail Modalité de Service FEMMES HOMMES Total général Temps complet Temps incomplet Total Parmi les 1804 personnels concernés, travaillent à temps incomplet, soit plus de 63%. Si cela concerne 51% des hommes, ce sont 68% des femmes qui exercent à temps incomplet. Parmi ces personnels, 48 exercent avec une quotité inférieure à 50%, soit 2,66% des effectifs. 26

27 Les enseignants du secteur privé 1. Evolution des effectifs Département Enseignants 1er degré Total enseignants 1er degré Enseignants 2nd degré Total enseignants 2nd degré Total général Globalement, les effectifs sont stables dans le secteur privé. On constate cependant : - une légère hausse du nombre d agents dans le 1 er degré ; cette évolution existe dans trois départements sur quatre, les effectifs du Doubs restant stables. - une légère baisse dans le 2 nd degré, dans tous les départements sauf le Doubs qui augmente légèrement. C est dans le Territoire de Belfort que la diminution est la plus importante (- 16 agents). 2. Répartition par sexe et âge Age moyen Département Age moyen Personnel 1er degré Doubs 42,4 Jura 43,2 Haute-Saône 40,0 Territoire de Belfort 41,2 Total Personnel 1er degré 42,1 Personnel 2nd degré Doubs 44,6 Jura 45,6 Haute-Saône 42,6 Territoire de Belfort 44,4 Total Personnel 2nd degré 44,6 Total général 43,9 Avec environ 42 ans de moyenne d âge, les personnels du 1 er degré du secteur privé sont plus jeunes que leurs collègues du second degré (presque 45 ans). Par niveau, les moyennes d âge sont très proches de celles des enseignants du secteur public. 27

28 Pyramide des âges 1 er degré académie secteur privé âge moyen âge médian Femmes Hommes 25 1 er degré Doubs secteur privé âge moyen âge médian Femmes Hommes 20 1 er degré Jura secteur privé âge moyen = âge médian Femmes Hommes 10 28

29 1 er degré Haute-Saône secteur privé âge moyen = âge médian Femmes Hommes er degré Territoire de Belfort secteur privé âge moyen âge médian Femmes Hommes nd degré académie secteur privé âge moyen = âge médian Femmes Hommes

30 3. Répartition par fonctions Personnel 1er degré DISPOS.D ADAPT.ET D INTEG.SCOL. H. CLASSE 10 ENSEIGNEMENT DEVANT ELEVES 520 Total Personnel 1er degré 530 Personnel 2nd degré DIRECTEUR/ASS DELEGUE FORM PRO TECHNO 9 DOCUMENTATION 27 ENSEIGNEMENT DEVANT ELEVES 1293 Total Personnel 2nd degré 1329 Total général 1859 Sur les 1859 personnels du secteur privé, occupent des fonctions d enseignement devant élèves. 4. Organisation du travail Modalité de 1 er degré 2 nd degré service Total Temps partiel FEMMES Temps complet Temps partiel HOMMES Temps complet Total % des personnels à temps partiel sont des femmes ; la proportion de personnels à temps non complet est beaucoup plus importante dans le second degré que dans le premier. 30

31 B Les flux Les flux provisoires secteur public Ces flux sont ici étudiés pour la période du 1 er septembre 2014 au 31 aout 2015, et pour la même période de l année précédente. 1. Personnels du premier degré Sorties provisoires Position CONGE PARENTAL DETACH. COLLECTIVITE TERRITORIALE 2 DETACH.AUPRES DEPUTE/SENATEUR/PARL.EUROP 1 DETACH.ENTR.OU ORG.PRIVE INT.GEN.OU ASS. 3 DETACH. POUR ENSEIGNEMENT A L'ETRANGER 6 DETACH.ADM.ETB.PUB.OU ENT PUB SS PENSION 1 DISPO POUR CONVENANCES PERSONNELLES DISPO POUR CREER UNE ENTREPRISE 1 DISPO POUR ELEVER ENFANT MOINS DE 8 ANS 4 3 DISPO POUR SOINS ENFANT MALADIE GRAVE 1 DISPO POUR ETUDES OU RECHERCHES 2 1 DISPO POUR SUIVRE SON CONJOINT 6 11 Total Réintégrations Position antérieure CONGE PARENTAL DETACH. POUR ENSEIGNEMENT A L'ETRANGER 2 2 DETACH.AUPRES DEPUTE/SENATEUR/PARL.EUROP 1 DETACH.ADM.ETB.PUB.OU ENT PUB SS PENSION 1 DISPO POUR CONVENANCES PERSONNELLES 8 2 DISPO POUR ETUDES OU RECHERCHES 3 DISPO POUR SUIVRE SON CONJOINT 7 4 DISPO POUR CREER UNE ENTREPRISE 1 DISPO POUR ELEVER ENFANT MOINS DE 8 ANS 6 2 Total Solde des flux temporaires (entrées sorties) Total Dont CONGE PARENTAL Dont DISPO POUR CONVENANCES PERSONNELLES Dont DISPO POUR SUIVRE SON CONJOINT +1-7 Dont DISPO POUR ELEVER ENFANT MOINS DE 8 ANS

32 2. Personnels du second degré Sorties provisoires Position CONGE PARENTAL DETACH ADM PUBLIQUE SANS PENSION 3 DISPO D'OFFICE APRES CLD,CLM OU CMO 2 1 DISPO POUR CONVENANCES PERSONNELLES DISPO POUR ELEVER ENFANT MOINS DE 8 ANS 1 DISPO POUR CREER UNE ENTREPRISE 1 DISPO POUR ETUDES OU RECHERCHES 1 3 DISPO POUR MANDAT D'ELU LOCAL 1 DISPO POUR SUIVRE SON CONJOINT 3 9 M.A.D. ORGANISATION INTERNATIONALE 3 2 M.A.D. ADMINIS. OU ETABLIS. PUBLIC ETAT 2 STAG.:CONGE ELEVER ENFANT MOINS DE 8 ANS 1 STAG.:CONGE SS TRAIT POUR FCT.DOCTORANT CTUEL 1 3 SUSPENSION AVEC PLEIN TRAITEMENT 1 2 Total Réintégrations Position antérieure M.A.D. ADMINIS. OU ETABLIS. PUBLIC ETAT 1 M.A.D. ORGANISATION INTERNATIONALE 3 CONGE PARENTAL SUSPENSION AVEC PLEIN TRAITEMENT 2 3 DETACH.ENTR.OU ORG.PRIVE INT.GEN.OU ASS. 6 DETACH. POUR ENSEIGNEMENT A L'ETRANGER 5 1 DETACH ADM PUBLIQUE SANS PENSION 5 2 DISPO POUR CONVENANCES PERSONNELLES 13 6 DISPO POUR ETUDES OU RECHERCHES 3 1 DISPO POUR CREER UNE ENTREPRISE 1 DISPO POUR SUIVRE SON CONJOINT 3 8 DISPO POUR ELEVER ENFANT MOINS DE 8 ANS 2 2 STAG.: CONGE POUR SUIVRE SON CONJOINT 1 STAG.:CONGE POUR CONVENANCE PERSONNELLE 2 1 STAG.:CONGE SS TRAIT POUR FCT.DOCTORANT CTUEL 1 1 Total Solde des flux temporaires (entrées sorties) Total Dont CONGE PARENTAL Dont DISPO POUR CONVENANCES PERSONNELLES -1-6 Dont DISPO POUR SUIVRE SON CONJOINT

33 3. Personnels ATSS Sorties provisoires Position CONGE PARENTAL 3 2 DISPO POUR CONVENANCES PERSONNELLES 3 2 DISPO POUR SOINS ASCENDANT MALADIE GRAVE 1 DISPO POUR SUIVRE SON CONJOINT 1 1 STAG.:CONGE ELEVER ENFANT MOINS DE 8 ANS 1 SUSPENSION AVEC DEMI-TRAITEMENT 1 SUSPENSION AVEC PLEIN TRAITEMENT 1 Total 10 6 Réintégrations Position antérieure CONGE PARENTAL 6 SUSPENSION AVEC PLEIN TRAITEMENT 1 DISPO POUR CONVENANCES PERSONNELLES 4 3 DISPO POUR CREER UNE ENTREPRISE 1 DISPO POUR SUIVRE SON CONJOINT 2 1 DISPO POUR ELEVER ENFANT MOINS DE 8 ANS 1 Total 14 5 Solde des flux temporaires (entrées sorties) Total +4-1 Dont CONGE PARENTAL +3-2 Dont DISPO POUR CONVENANCES PERSONNELLES Dont DISPO POUR SUIVRE SON CONJOINT +1 0 Dont DISPO POUR ELEVER ENFANT MOINS DE 8 ANS Les flux temporaires présentent un solde négatif pour les enseignants du 1 er degré, se creusant de - 13 à -19 entre les années scolaires et , essentiellement à cause des disponibilités pour suivre son conjoint. Dans le 2 nd degré, les soldes sont positifs pour les deux années scolaires de référence, avec une diminution en (de +29 à +4) liée à une baisse des congés parentaux (de +20 à +6) et des disponibilités pour convenance personnelle (-1 à -6). Concernant les personnels ATSS, les soldes sont relativement équilibrés, tendant vers zéro en

34 Au 1 er décembre 2015, les personnels qui n étaient pas en position d activité étaient dans les positions suivantes : Enseignants 1er degré Enseignants 2nd degré ATSS DIEO AED/AESH Congé parental Disponibilité dont disponibilité de droit dont disponibilité avec accord de l Administration dont disponibilité d'office 4 1 Détachement Suspension Congés des personnels stagiaires 9 Les personnels en détachement peuvent l être auprès d une collectivité territoriale (c est le cas de 61 personnels techniques en détachement de longue durée auprès des collectivités suite à la décentralisation des TOS), auprès d une autre administration de l Etat, ou pour enseignement à l étranger. Les personnels en disponibilité peuvent être en disponibilité d office, en disponibilité de droit (pour suivre le conjoint, pour élever un enfant de moins de 8 ans ou pour fonctions électives dans la grande majorité des cas), ou avec l accord de l administration (convenance personnelle, pour création d entreprise, pour études ou recherches présentant un intérêt général). 34

35 Les sorties définitives secteur public 702 sorties définitives de personnels fonctionnaires ont été recensées pendant l année scolaire , parmi les personnels qui étaient préalablement en position d activité. Enseignants Enseignants DIEO ATSS 1 er degré 2 nd degré Total Retraites Démissions Décès Cessation de fonction suite à mutation Abandon de poste 1 1 Licenciement pour insuffisance professionnelle 1 1 Fin de détachement Parmi ces sorties définitives, ce sont les départs en retraite qui représentent la part la plus importante : ce sont 373 personnes qui ont cessé définitivement leurs fonctions pour cette raison. 297 personnels ont par ailleurs quitté l académie suite à une mutation. Pendant l année scolaire , le nombre de sorties définitives avait été inférieur avec 639 départs, dont 368 retraites. 35

36 II Promotions et concours Secteur public Parmi les personnels titulaires actifs et affectés au 1 er décembre 2015, pendant la période du 1 er septembre 2014 au 31 aout 2015 : personnes ont changé de corps ou de grade personnes ont été recrutées En dessous de 5 personnes concernées, le secret statistique ne permet pas d indiquer l âge moyen (représenté par *) 1. Personnels du premier degré groupement mode accès Corps Grade Mode Accès nombre d'individus âge moyen changement de corps professeur des écoles professeur des écoles de classe normale liste d'aptitude statutaire changement de grade professeur des écoles professeur des écoles hors classe tableau d'avancement groupement mode accès Corps Grade Mode Accès nombre d'individus âge moyen recrutements / concours professeur des écoles professeur des écoles de classe normale concours externe recruté comme contractuel bénéficiaire de l'obligation d'emploi 1 * concours externe session exceptionnelle troisième concours 2 * 36

37 2. Personnels du second degré groupement mode accès Corps Grade Mode Accès changement de corps professeur agrégé professeur agrégé de classe normale nombre d'individus âge moyen liste d'aptitude statutaire 6 55 professeur certifié professeur certifié de classe normale liste d'aptitude statutaire 2 * changement de grade professeur de chaire supérieure chargé d'enseignement éducation physique et sportive professeur agrégé professeur certifié professeur d'enseignement général des collèges professeur des écoles professeur des lycées professionnels professeur éducation physique et sportive professeur de chaire supérieure chargé d'enseignement d'éducation physique et sportive de cl. except. professeur agrégé hors classe professeur certifié hors classe professeur d'enseignement général des collèges de classe except. professeur des écoles hors classe professeur de lycée professionnel hors classe professeur d'éducation physique et sportive hors classe liste d'aptitude statutaire 2 * tableau d'avancement 1 * tableau d'avancement tableau d'avancement tableau d'avancement 1 * tableau d'avancement 7 56 tableau d'avancement tableau d'avancement

38 groupement mode accès Corps Grade Mode Accès recrutements / concours professeur agrégé nombre d'individus âge moyen professeur agrégé de classe normale concours externe 9 28 professeur certifié Concours interne professeur certifié de classe normale concours externe concours réservés (décrets 2012) 8 43 recruté comme contractuel bénéficiaire de l'obligation d'emploi 1 * concours externe session exceptionnelle Concours interne troisième concours 6 41 professeur des écoles professeur des lycées professionnels professeur éducation physique et sportive professeur certifié biadmissible Concours externe 3 * concours interne 3 * professeur des écoles de classe normale concours externe 2 * concours externe session exceptionnelle * professeur de lycée professionnel de classe normale concours externe examen professionnalisé réservé (décrets 2012) 5 * Concours interne 2 * concours externe session exceptionnelle professeur d'éducation physique et sportive de classe normale concours externe 6 29 concours externe session exceptionnelle * Concours interne 1 * 38

39 3. Personnels ATSS groupement mode accès Corps Grade Mode Accès changement Attaché d'administration de corps de l'etat attaché d'administration secrétaire administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur secrétaire administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur classe normale Nbre d'individus âge moyen liste d'aptitude statutaire 4 * liste d'aptitude statutaire 3 * groupement mode accès Corps Grade Mode Accès changement de grade Attaché d'administration de l'etat secrétaire administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur Adjoint administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur Infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur catégorie A médecin de l'éducation nationale assistant service social des administrations de l'état attaché principal d'administration Nbre d'individus âge moyen tableau d'avancement avec examen professionnel 2 * tableau d'avancement 3 * attaché d'administration hors classe tableau d'avancement 1 * secrétaire administratif de l'éducation nationale et de tableau d'avancement l'enseignement supérieur avec examen classe exceptionnelle professionnel 5 * secrétaire administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur classe supérieure tableau d'avancement 1 * tableau d'avancement avec examen professionnel 4 * tableau d'avancement 3 * Adjoint administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur principal 2ème classe tableau d'avancement Adjoint administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur 1ère classe tableau d'avancement Adjoint administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur principal 1ère classe tableau d'avancement Infirmier de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur hors classe tableau d'avancement 5 * Infirmier de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur classe supérieure tableau d'avancement 4 * médecin de l'éducation nationale de 1ère classe tableau d'avancement 1 * assistant principal de service social des administrations de l'état tableau d'avancement 1 * 39

40 ingénieur de recherche ingénieur d'études technicien de recherche et formation adjoint technique de recherche et de formation ingénieur de recherche de 1ère classe tableau d'avancement 1 * ingénieur de recherche hors classe tableau d'avancement avec examen professionnel 1 * ingénieur d'études de 1ère classe tableau d'avancement 2 * ingénieur d'études hors classe tableau d'avancement 1 * tableau d'avancement Technicien de recherche et avec examen formation classe supérieure professionnel 3 * Technicien de recherche et formation classe exceptionnelle tableau d'avancement 2 * tableau d'avancement avec examen professionnel 1 * tableau d'avancement 1 * adjoint technique de recherche et de formation principal 2ème classe tableau d'avancement 2 * adjoint technique de recherche et de formation 1ère classe tableau d'avancement 1 * adjoint technique de recherche et de formation principal 1ère classe tableau d'avancement 3 * 40

41 groupement mode accès Corps Grade Mode Accès recrutements / concours secrétaire général d'académie administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Attaché d'administration de l'etat secrétaire administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur Adjoint administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur Infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur médecin de l'éducation nationale - conseiller technique assistant service social des administrations de l'état Ingénieur d études adjoint technique de recherche et de formation secrétaire général d'académie administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche attaché d'administration secrétaire administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur classe normale secrétaire administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur classe supérieure Adjoint administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur 2C Adjoint administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur 1ère classe Infirmier de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur classe normale médecin de l'éducation nationale - conseiller technique Groupe II assistant service social des administrations de l'état Ingénieur d études 2 ème classe adjoint technique de recherche et de formation 2ème classe adjoint technique de recherche et de formation principal 2ème classe Nbre d'individus âge moyen détachement dans un emploi fonctionnel 1 * détachement dans un emploi fonctionnel 2 * IRA interne 6 41 concours réservés (décrets 2012) 1 * Concours interne 3 ** Concours interne 7 36 examen professionnalisé réservé (décrets 2012) 1 * recruté comme contractuel bénéficiaire de l'obligation d'emploi 1 * réservé sans concours 6 42 concours externe 6 35 Concours interne 6 40 recruté comme contractuel bénéficiaire de l'obligation d'emploi 1 * emploi réservé militaire 1 * concours réservés (décrets 2012) 1 * concours unique sur titre 4 * détachement dans un emploi fonctionnel 1 * Concours externe sur titres 4 * Concours interne 1 * recrutement sans concours 1 * concours externe 2 * examen professionnalisé réservé (décrets 2012) 4 * 41

42 4. Personnels de direction, d inspection, d éducation et d orientation (DIEO), hors inspecteurs groupement mode accès Corps Grade Mode Accès nombre d'individus âge moyen changement de grade conseiller principal d'éducation conseiller principal d'éducation hors classe tableau d'avancement personnel de direction personnel de direction de 1ère classe tableau d'avancement personnel de direction hors classe tableau d'avancement 7 58 personnel d'orientation Inspecteurs d académie Inspecteurs pédagogiques régionaux directeur de centre d'information et d'orientation IA IPR hors classe tableau d'avancement 1 * Tableau d avancement 4 * Inspecteurs de l Education nationale IEN hors classe Tableau d avancement 6 55 Changement de corps Inspecteurs de l éducation nationale IEN classe normale Liste d aptitude 1 * personnel de direction personnel de direction de 2ème classe concours interne recrutements / concours conseiller principal d'éducation conseiller principal d'éducation de classe normale Concours interne 1 * concours externe 1 * concours réservés (décrets 2012) 1 * concours externe session exceptionnelle * Inspecteurs de l Education nationale IEN classe normale concours 5 * 42

43 Secteur privé 1. Personnels du 1 er degré groupement mode accès Corps Grade Mode Accès professeur des professeur des écoles hors changement de grade écoles classe recrutements / concours professeur des écoles nombre d'individus âge moyen tableau d'avancement 7 56 professeur des écoles de classe normale concours externe examen professionnalisé réservé (décrets 2012) 6 39 concours externe session exceptionnelle personnels du second degré groupement mode accès Corps Grade Mode Accès nombre d'individus âge moyen professeur certifié Liste d aptitude statutaire 3 * changement de professeur certifié de classe normale corps Liste d aptitude d intégration 1 * professeur de professeur de lycée professionnel lycée professionnel classe normale Liste d aptitude d intégration 2 * groupement mode accès Corps Grade Mode Accès nombre d'individus âge moyen changement de professeur agrégé grade professeur agrégé hors classe tableau d'avancement 1 * professeur certifié professeur certifié hors classe tableau d'avancement professeur de lycée professionnel professeur de lycée professionnel hors classe tableau d'avancement 7 51 professeur d'éducation physique et sportive professeur des écoles professeur d'éducation physique et sportive hors classe tableau d'avancement 4 * professeur des écoles hors classe tableau d'avancement 1 * 43

44 groupement mode accès Corps Grade Mode Accès recrutements / professeur certifié concours professeur certifié de classe normale professeur de lycée professionnel professeur d'éducation physique et sportive professeur des écoles professeur agrégé professeur certifié professeur de lycée professionnel professeur d'éducation physique et sportive nombre d'individus âge moyen concours réservés (décrets 2012) 6 34 concours externe session exceptionnelle * professeur certifié bi-admissible concours externe 1 * professeur de lycée professionnel examen professionnalisé classe normale réservé (décrets 2012) 1 * professeur d'éducation physique et sportive de classe normale concours réservés (décrets 2012) 2 * professeur des écoles de classe normale concours externe 1 * examen professionnalisé réservé (décrets 2012) 1 * professeur agrégé concours d'accès a l'échelon de classe normale de rémunération 1 * professeur certifié de classe normale professeur de lycée professionnel classe normale professeur de lycée professionnel bi-admissible professeur d'éducation physique et sportive de classe normale concours d'accès a l'échelon de rémunération CAFEP 9 29 concours d'accès a l'échelon de rémunération 1 * CAFEP 2 * concours d'accès a l'échelon de rémunération 1 * concours d'accès a l'échelon de rémunération 2 * CAFEP 1 * 44

45 III Les absences des personnels en Les absences comptabilisées ici sont les absences du 1 er septembre au 31 août , concernant tous les agents en activité au 31 août Secteur public : Population AED - AESH ATSS DIEO Enseignants 1er degré Nombre de personnes avec au moins un congé Nombre de jours de congé Nombre d'absences taux d'absence % ,82% ,90% ,94% Enseignants 2nd degré ,77% Total général ,80% Total général Proportion de personnels avec au moins un congé 18,05% 54,92% 35,35% 78,59% 67,95% 64,73% ,86% 61,57% Le taux d absence des personnels correspond à la somme des jours de congé, divisée par l effectif du groupe et par 365. Le taux d agents ayant pris au moins un congé est de 64,73% en Il est très variable d une population à l autre. Ce sont les populations enseignantes qui présentent les taux les plus élevés, et notamment les enseignants du 1 er degré. En , le nombre de jours de congés est inférieur d environ par rapport à l année précédente. Le taux d absence est en conséquence légèrement moins important. Cependant, la proportion d agents ayant au moins un congé est supérieure. Au total, plus d agents ont été absents, le nombre d absences constatées est inférieur, mais les absences ont été moins longues Les congés ici répertoriés sont de toutes natures : congés liés à la maladie, à la maternité ou la paternité, à la formation, autorisations d absences diverses. Les congés liés à la maladie : Sont recensés ici tous les congés liés à la maladie, que ceux-ci soient ou non imputables au service. Ils représentent jours, soit 66 % des journées d absence en agents ont été amenés à être absents pour des raisons liées à la maladie, représentant 43 % des absences. En , ils représentaient jours (63 % des journées d absence). 45

46 La proportion d agents ayant au moins un congé de maladie est variable selon les catégories de personnels. En , le taux des enseignants et ATSS est très proche (54 à 58%). Le taux d absences des AESH est le plus faible. En , le taux d absence pour maladie est équilibré, et oscille entre 3,07 % et 3,86 %, si l on exclut les AED/AESH. Par comparaison avec le graphique précédent, on peut en déduire que la durée des arrêts maladie est plus longue chez les personnels DIEO et les enseignants du 1 er degré. 46

47 Parmi les absences pour maladie (hors absences liées aux accidents de travail), 60% des jours d absences sont générés par des congés de maladie ordinaire. 98 % des absences sont liées à ce type d arrêt de maladie. Secteur privé : Population Nombre de personnes avec au moins un congé Nombre de jours de congé Nombre d'absences taux d'absence Proportion de personnels avec au moins un congé Enseignants 1er degré ,31% 81,80% Enseignants 2nd degré ,73% 47,29% Total général ,16% 56,78% Total général ,64% 57,3% Le taux d absence constaté dans le secteur privé est inférieur à celui du secteur public en ; c est également le cas pour la proportion de personnels ayant au moins un congé. Ces deux indicateurs sont en baisse par apport à : les personnels ont été moins absents en Un écart important est constaté entre les personnels du 1 er degré et les personnels du second degré. En , 396 agents ont été absents pour des raisons de maladie, représentant jours d absence soit 60% des journées et 48% des absences. 47

48 IV- Les rémunérations En 2015, le montant total de la masse salariale, sur le titre 2 du budget de l Etat s est élevé à Il se répartit entre 5 BOP (budgets opérationnels de programme) : - BOP 139 : enseignement privé - BOP 140 : enseignement scolaire public du 1 er degré - BOP 141 : enseignement scolaire public du second degré - BOP 214 : soutien. Ce BOP correspond à la rémunération des personnels académiques. - BOP 230 : Vie de l élève Pour 2015, les dépenses se répartissent comme suit, entre les rémunérations principales et les indemnités et heures supplémentaires. Seuls les éléments de rémunérations principaux sont repris ci-dessous. D autres éléments (Indemnités liées aux examens ou à la formation, aux congé de longue durée, prestations sociales notamment) ne sont pas pris en compte. BOP 139 Total du BOP ,00 dont rémunérations principales ,00 dont personnels du 1er degré ,00 dont personnels du 2nd degré ,00 dont autres ,00 dont HS et indemnités ,00 BOP 140 Total du BOP ,00 dont rémunérations principales ,00 dont enseignants du 1er degré ,00 dont inspecteurs ,00 Dont assistants étrangers, intervenants extérieurs 68479,00 dont HS et indemnités ,00 BOP 141 Total du BOP ,00 dont rémunérations principales ,00 dont enseignants du 2nd degré et personnels d'orientation ,00 dont personnels d'inspection et de direction ,00 dont ATSS ,00 dont assistants de langues ,00 dont HS et indemnités ,00 48

49 BOP 214 Total du BOP ,00 dont rémunérations principales ,00 dont HS et indemnités ,00 dont indemnités de jurys ,00 BOP 230 Total du BOP ,00 dont rémunérations principales ,00 dont santé, social (ATSS) ,00 dont personnels d'éducation ,00 dont AESH I ,00 dont HS et indemnités ,00 Parmi l ensemble de la masse salariale, sont consacrés au paiement des indemnités de chômage et d indemnités de licenciement. Le versement au CAS (compte d affectation spéciale) Pensions s élève à pour l année 2015, soit un peu plus de 33% de la masse salariale totale. Les agents publics sont rémunérés en fonction d un indice de rémunération (indice majoré), qui est multiplié par la valeur du point fonction publique. C est l indice moyen de la rémunération des personnels DIEO qui est le plus élevé. Pour toutes les populations, l indice moyen détenu par les hommes est supérieur à celui qui est détenu par les femmes. POPULATION SEXE Nombre d agents Indice majoré moyen FEMMES ,50 AED, AESH HOMMES ,50 Total AED, AESH ,50 FEMMES ,76 ATSS HOMMES ,09 Total ATSS ,65 FEMMES ,08 Enseignants 1er degré HOMMES ,20 Total enseignants 1er degré ,34 FEMMES ,57 Enseignants 2nd degré HOMMES ,27 Total enseignants 2nd degré ,18 FEMMES ,57 DIEO HOMMES ,68 Total DIEO ,90 Total général ,31 49