1770 milliards Le phénomène de la contrefaçon se développe à une vitesse grand V : Il représente 5 à 9% du commerce mondial soit plus de 450 milliards

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2 1770 milliards Le phénomène de la contrefaçon se développe à une vitesse grand V : Il représente 5 à 9% du commerce mondial soit plus de 450 milliards de perte pour l économie mondiale, et un volume estimé à 1770 milliards de dollars en 2015, et une perte de plus de 2.5 millions de postes d emploi. La contrefaçon a atteint plusieurs secteurs : Le commerce des médicaments contrefaits est évalué à plus de 2.3 milliards d euros dans le monde, et il a évolué de plus de 90% depuis 2005, Selon l association, GEOWINE, 20% du commerce mondial des boissons alcoolisées provient de la contrefaçon,

3 10 milliards La contrefaçon des pièces de rechange automobile est estimée de 5 à 10% du marché mondial, et selon l OMD le volume a évolué 66 fois entre 2008 et 2009, et on est passé de pièces contrefaites, à 37.6 millions de pièces. La contrefaçon des pièces automobiles engendre une perte annuelle de plus de 10 milliards d euros, rien qu en Europe. Rien qu en Algérie, on recense plus de 4000 morts chaque année dans des accidents 1 téléphone portable sur 5 est contrefait dans le monde. Cette contrefaçon coûte plus de 12 milliards de dollars chaque année au secteur.

4 50 milliards Le volume commercial des cigarettes contrefaites dans le monde est évalué à plus de 50 milliards de dollars en Ces cigarettes contiennent entre 4 et 6 fois de goudrons, et 80% de plus de nicotine. Les jouets pour enfants et les jeux électroniques contrefaits représentent 7 à 10% du commerce mondial dans cette filière, il est de 12% en Europe. 42% des logiciels et applications informatiques dans le monde sont contrefaits, soit une perte annuelle de 50 milliards d euros pour les sociétés opérant dans le secteur.

5 260 milliards Dans le secteur des parfums et des maquillages, le montant des produits contrefaits commercialisés est estimé à 260 milliards de dollars. Les produits culturels n ont pas échappé à la contrefaçon et on a recensé plus de 81 millions de copies de films piratés en Cette contrefaçon coûte annuellement 6 milliards de dollars à l industrie du film dans le monde. Le piratage des jeux vidéos a coûté plus de 8.1 milliards de dollars en La contrefaçon a touché même les pièces de rechange des avions ce qui a causé plusieurs accidents dans le monde.

6 500 millions de dinars En Tunisie : les statistiques manquent, mais le phénomène est là : La Tunisie n est pas un acteur international dans l industrie de la contrefaçon, c est une victime. 70% des pneus commercialisés en Tunisie sont contrefaits, 80% des applications informatiques utilisés en Tunisie sont contrefaites, 50% des produits de l artisanat sont contrefaits, La contrebande de cigarette : ce phénomène représente environ 42% du marché du tabac en Tunisie, ce qui coûte au budget de l Etat des revenus de l ordre de 500 millions de dinars.

7 77 % Les pièces détachées automobiles de contrefaçon connaissent un essor important en Tunisie, ce qui a poussé certains concessionnaires à faire des promotions sur leurs produits afin d attirer une clientèle qui s approvisionne en produits contrefaits ou adaptables. Les articles sanitaires de contrefaçon représentent un marché important, Les articles électriques, causent des dégâts importants aux consommateurs et aux sociétés du secteur. Selon une étude réalisée en 2012, 77% des tunisiens ont affirmé avoir acheté des produits du marché parallèle, et 67% ont acheté des produits dont ils ignorent l origine

8 Arsenal juridique Un arsenal juridique important, mais l efficacité fait défaut : Il existe un arsenal juridique important pour la lutte contre la contrefaçon. Loi n 9957du 28 juin 1999 relative aux appellations d origines contrôlés et indications de provenance des produits agricoles. Loi n 2084 du 24 aout 2000 relative aux brevets d inventions. Loi n du 6 février 2001relative a la protection des schémas de configurations des circuits intégrés. Loi n du 6 février 2001 relative a La protection des dessins et modèles industriels.

9 Arsenal juridique Loi n du 17 avril 2001 relative a la protection des marques de fabrique de commerce et de service, tel que modifie et complété par la loi n du 23 juillet 2007 Loi n du 27 décembre 2007 relative aux appellations d origines, aux indications géographiques et indications de provenance des produits artisanaux. Loi n 9436 du 24 février 1994 relative a la propriété littéraire et artistique tel que modifié et complété par la loi du 23 juin 2009

10 Structures Il existe plusieurs structures : Les structures de contrôle du ministère du commerce, L INNORPI La Douane tunisienne, La société civile, Malgré, l importance du phénomène à l échelle mondiale, son impact à l échelle nationale, et malgré l arsenal juridique et institutionnel qui existe actuellement, le phénomène de la contrefaçon ne cesse de se développer en Tunisie. D ou la nécessité d explorer d autres pistes : LA TECHNOLOGIE.

11 Technologie La Technologie au service de la lutte contre la contrefaçon : Plusieurs solutions et sociétés de développement, et même des grandes marques ont investi dans la technologie pour trouver des moyens innovants pour lutter contre la contrefaçon. Ces outils technologiques obéissent à une règle, celle de permettre : une identification unique, un marquage simple (en clair ou en code à barres) et un accès à une base de données pour vérifier l origine et le pedigree du produit. Ce sont les critères auxquels obéissent actuellement les standards GS1.

12 Technologie Il existe actuellement l IPM (Interface public-membres). C est l outil technologique lancé par l OMD (Organisation mondiale des douanes) en Juin 2010 à l occasion du Conseil de l OMD et de la signature de l Appel de Cotonou., dans le cadre de ses activités en matière de lutte contre la contrefaçon et la piraterie. C est une base de données «vrais/faux» accessible aux douaniers de terrain et alimentée par les titulaires de marques dans tous les secteurs. La Douane Tunisienne s est dotée de cet outil, et l a lancé en Décembre 2013.

13 Solutions technologiques On trouve toute une panoplie de solutions technologiques qui peuvent aider à la lute contre la contrefaçon. On recense plus de 300 technologies, techniques et méthodes: Les codes à barres (codes à barres matricielles, Le QR Code (ou Quick Response Code)., les microtaggants, La Radio Frequency IDentification (RFID), L hologramme, Laser Surface Authentication (LSA), codes à bulles, l ADN de synthèse,

14 Solutions technologiques «La guerre» des solutions technologiques et innovantes de lutte contre la contrefaçon n a pas permis de limiter ce phénomène, et ce pour deux raisons : Premièrement parce qu il n y a pas une unification des systèmes d identification (lecteurs, capteurs, manuels, ). Plusieurs solutions sont la propriété d UN industriel, Deuxièmement : Ces solutions n impliquent pas le consommateur, or il est important de l impliquer et doit se doter, gratuitement, de l outil (applications, lecteurs, ) capable de l aider à détecter les produits contrefaits : le téléphone portable est l outil le plus adapté : soit à travers la saisie manuelle d un code ou la photographie.

15 La technique NFC C est la technique la plus sophistiquée, la plus pratique et la moins chère développée pour l authentification des produits et la lutte contre la contrefaçon. La puce étant cachée dans le produit, le contrôle est réalisé par un smartphone doté d un circuit NFC. Le coût varie selon la capacité de stockage: il y va de 1 dinar pour une puce contenant le certificat numérique ou le nom et l adresse du producteur, jusqu à 4.5 dinars pour une puce capable d enregistrer l origine du produit, sa composition et même des photos.

16 La technique NFC C est la technique la plus sophistiquée, la plus pratique et la moins chère développée pour l authentification des produits et la lutte contre la contrefaçon. La puce étant cachée dans le produit, le contrôle est réalisé par un smartphone doté d un circuit NFC. Le coût varie selon la capacité de stockage: il y va de 1 dinar pour une puce contenant le certificat numérique ou le nom et l adresse du producteur, jusqu à 4.5 dinars pour une puce capable d enregistrer l origine du produit, sa composition et même des photos.

17 La norme ISO Sur la pression de la France, une norme ISO a été adoptée en L'ISO 12931:2011 spécifie des critères et une méthodologie d'évaluation de la performance des solutions d'authentification utilisées pour établir l'authenticité d'un bien matériel durant l'ensemble de son cycle de vie (source: ISO).

18 Cas Pratiques L affaire de l indonésien Rudy Kurniawan, qui monté la plus grande affaire de contrefaçon de vin depuis Il a été arrêté en 2012 et écope de 10 ans de prison: il a vendu du vin français pour des riches américains pour 24.7 millions de dollars. Dans ce cadre une application pour smartphones et tablettes qui permet de vérifier l authenticité de vos bouteilles de vin a été développée. L authentification se fait par la technique NFC. Il suffit de plaquer son téléphone contre le bouchon, où se trouve une puce dotée de la technologie NFC.

19 Cas Pratiques Suite à plusieurs affaires de contrefaçon de médicaments, surtout sur le continent africain, une nouvelle technologie de lutte contre la contrefaçon a été développée. Il s agit de TruScan, un spectromètre portable utilisé dans les aéroports et les postes frontaliers pour analyser la composition chimique des médicaments, ce qui permet de détecter les «mauvais médicaments» en quelques secondes. (source: IRACM).

20 Cas Pratiques Le producteur français d huîtres Gillardeau a investi plus de 5 millions d euros, pour graver ses huitres avec le laser sans les abimer et résistants à l eau de mer, afin de lutter contre la contrefaçon de son produit, qui lui coûte 15% de son manque à gagner (source: presse).

21 Cas Pratiques La marque Kodak a développé un système d authentification des produits appelé "Traceless System«. Ce système se base sur une poudre incolore qu on met sur le produit. La détection de cette poudre ne se fait qu à travers un lecteur spécifique.

22 Appel Nous appelons à la banalisation et la vulgarisation de ces outils technologique pour les consommateurs,.