SPORT ET ACM LA RÉGLEMENTATION

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Laurent Beaudoin
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1 SPORT ET ACM LA RÉGLEMENTATION

2 J organise une activité «sportive» au sein d un ACM 2 possibilités : - Soit cette activité est décrite dans les annexes de l arrêté du 25 avril 2012, - Soit elle n est pas décrite

3 nage en eaux vives canyonisme spéléo Elle est décrite dans les annexes de l arrêté du 25 avril 2012 qui fixe alors la réglementation applicable. Raquettes à neige alpinisme ski Les fiches détaillent par activité le lieu, le public concerné, le taux d encadrement et les qualifications requises karting motocyclisme baignade voile radeau Char à voile surf Vol libre Sports aériens équitation escalade plongée Canoë kayak VTT Rando pédestre Tir à l arc

4 Elle n est pas décrite dans l arrêté du 25 avril Soi t L activité est un sport avec des objectifs techniques et à visée pédagogique Alors l encadrant est majeur et : - Titulaire d un diplôme d Etat - Fonctionnaire éduc terri - Bénévole titulaire d une qualif fédérale - Membre permanent de l équipe péda titulaire d une qualif d anim + fédérale. L activité est une animation sans risque, ludique et sans objectif de performance et peut être liée à la nécessité de se déplacer. Alors l encadrement peut être fait par tous les membres de l équipe péda

5 LA PHILOSOPHIE Etre réglementairement autorisé à encadrer une ou des activités sportives ne dispense nullement son titulaire d avoir les compétences techniques nécessaires pour assurer la sécurité des pratiquants et des tiers. Il est donc nécessaire pour le directeur de s assurer des compétences requises dans les activités envisagées.

6 La relation avec un établissement sportif la réglementation

7 La convention: contractualisation entre l accueil et le prestataire La partie administrative de la convention : Ce que vous devez faire apparaitre - Date et horaire - Matériel fourni - Nombre de séances - Equipement demandé - Nombre d enfants - Coût et surcoûts - Conditions de transports - Modalités de règlement - Nature de la prestation - Validité de l offre - Nom et qualification de l encadrement avec cartes professionnelles

8 La partie pédagogique: Déterminer la place, le rôle et la responsabilité de chacun. L animateur ACM: - Sa présence pendant l activité est indispensable parce qu'il reste responsable du groupe - Sa participation est souhaitable parce qu'il a un rôle pédagogique à jouer il connait les enfants, les sécurise et peut aider l animateur prestataire L animateur prestataire: - Il est responsable de l activité et des conditions de sécurité. Il doit maitriser sa technique et utiliser une pédagogie adaptée au public

9 Les activités aquatiques

10 Piscine, plage, plan d eau: baignades aménagées surveillées Activité de baignade excluant toute activité aquatique faisant appel à des matériels spécifiques L encadrant (personne portant le titre de maitre-nageur): - BNSSA - BEESAN - BPJEPS AA avec CS sauvetage et sécurité en milieu aquatique - BPJEPS AAN Encadrant Maitre nageur animateur Outre l encadrant : 1 anim pour 5 mineurs de de 6 ans dans l eau 1 anim pour 8 mineurs de + 6 ans Si les enfants ont plus de 12 ans, et avec accord entre le directeur et «l encadrant» la baignade peut être organisée hors de la présence d un animateur.

11 Baignades dans les lieux non aménagées et non surveillées et ne présentant aucun risque identifiable Activité de baignade excluant toute activité aquatique faisant appel à des matériels spécifiques - L encadrant : Personne majeure membre de l équipe pédagogique titulaire : - BAFA + qualification SB - BSB - BNSSA - Ou maitre nageur - Rédiger un plan de secours les procédures doivent être définie pour intervenir rapidement en cas d urgence et définir le rôle de chacun. - Exercice de simulation Encadrant animateur - Outre l encadrant (responsable baignade) 1 anim pour 5 mineurs de de 6 ans, dans l eau 1 anim pour 8 mineurs de + 6 ans Activité organisée sous l autorité du directeur ACM - Matérialisation zone : Moins de 12 ans : Bouées reliées par filin 12 ans et plus : Balises

12 Petites recommandations - L existence d un service de surveillance propre à la baignade aménagée n exonère pas le directeur du centre de sa propre responsabilité. - Signaler la présence du groupe au responsable de la surveillance - Se conformer aux prescriptions de ce responsable, aux consignes et signaux de sécurité Dans tous les cas - La sécurité des enfants restés hors de l eau doit être assurée par un encadrement suffisant. - L activité baignade dans l eau et hors de l eau doit rester une activité «animée». L aspect ludique et éducatif sera toujours recherché. - Attention aux coups de soleil, de chaleur - et déshydratation!!

13 Les parcs aquatiques Le code du sport s applique : surveillance, poste de secours, matériel de secours, qualification - Il est préconisé que les pratiquants soient équipés d un gilet de flottabilité adapté.

14 Les activités nautiques

15 La pratique du Canoë kayak et activités assimilées, du canyonisme, de la nage en eau vive, du radeau et activités de navigation assimilées, du surf, ou de la voile est subordonnée à la production d un test d aisance aquatique. Sont habilités à signer : Les titulaires du titre de maître nageur sauveteur (M.N.S., B.E.E.S.A.N) ou du Brevet national de sécurité aquatique (B.N.S.S.A.) ou du Brevet d état d éducateur sportif ( B.E.E.S.) dans l activité considérée.

16 L activité PMT Activité «randonnée subaquatique», «randonnée palmée», «promenade de surface» «ballade randonnée palmée» Permet la découverte du milieu marin avec Palmes, Masque et Tuba (PMT) en se déplaçant en surface, tout en réalisant ponctuellement des apnées plus ou moins longues et profondes. Dans tous les cas, cette pratique implique la mise en place de mesures particulières concernant : - La sécurité des enfants - La gestion de la ressource naturelle. - La mise en valeur du site, ainsi que l information et la responsabilisation des enfants.

17 Recommandations pour la sécurité Pouvoir prendre toutes mesures de prudence, de sécurité et les adapter. Concernant l organisation pédagogique de l activité: - il est important de choisir le site, le parcours en fonction du niveau des pratiquants, - il est conseillé d avoir 1 encadrant pour 8 randonneurs, - il est préconisé que les randonneurs soient équipés d un vêtement néoprène adapté aux conditions ou d un gilet de flottabilité adapté, -il est souhaitable d équiper chaque groupe de randonneurs d un support flottant qui permette de prendre appui et de signaler la présence du groupe.

18 L activité Paddle La pratique du stand up paddle a pour but de se déplacer debout sur un planche, la pagaie constituant un moyen d aide au déplacement. Un paddle de moins de 3m50 est considéré comme un engin de plage. Dans tous les cas, cette pratique implique la mise en place de mesures particulières concernant la sécurité des enfants : - La navigation est limitée à 300m des côtes, - Le pratiquant est relié à la planche par un leash, - L enfant doit être équipé d un vêtement néoprène adapté aux conditions ou d un gilet de flottabilité adapté, - Le nombre max d enfants par encadrant est de 1 pour 12 (conditions de pratique idéale: météo, niveau des enfants )

19 Merci de votre attention Peggy FROGER Jean-Luc CARONE ICE Sport

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