Archives communales non déposées : recensements de population, délibérations, compoix, plans anciens, XVII-XXI siècle

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Archives communales non déposées : recensements de population, délibérations, compoix, plans anciens, XVII-XXI siècle"

Transcription

1 Archives communales non déposées : recensements de population, délibérations, compoix, plans anciens, XVII-XXI siècle : page 4 Archives généalogiques parisiennes, XVIIIe-XIXe siècle : page 5 Dénombrements de population : Haute-Corse, : page 6 Dénombrements de population : Haute-Savoie, : page 7 Documents de la Seconde Guerre mondiale concernant les Juifs dans les Alpes-de-Haute-Provence, : page 8 Fonds du STO ou fichier des Israélites de l Hérault, : page 9 La Grande Fabrique de soie : Organisation de la manufacture des étoffes de soie de Lyon, XVIIe-XVIIIe siècle : page 10 Listes nominatives de dénombrement de la population : Loire, : page 11 Pièces isolées et petits fonds liés à la vie quotidienne (Martinique), XVIIIe-XXe siècle : page 12 Recensement de la population : Ain, : page 14 Recensement de la population : Allier, : page 16 Recensement de la population : Angers (Maine-et-Loire), 1769 : page 17 Recensement de la population : Ardèche, : page 18 Recensement de la population : Aude, : page 19 Recensement de la population : Bas-Rhin ( ) : page 20 Recensement de la population : Bouches-du-Rhône ( ) : page 21 Recensement de la population : Calvados XIXe-XXe : page 23 Recensement de la population : Cantal, : page 25 Recensement de la population : Cher, : page 26 Recensement de la population : Dijon (Côte d Or), 1791-XXe siècle : page 27 Recensement de la population : Dunkerque (Nord), 1772 : page 28 Page 1

2 Recensement de la population : Eure, : page 29 Recensement de la population : Eure-et-Loir, : page 30 Recensement de la population : Haute-Loire, : page 31 Recensement de la population : Hérault, : page 32 Recensement de la population: Hyères (Var), : page 34 Recensement de la population : Indre-et-Loire, : page 35 Recensement de la population: Isère, : page 37 Recensement de la population : Loire-Atlantique, : page 38 Recensement de la population : Loir-et-Cher, : page 39 Recensement de la population : Mayenne, : page 40 Recensement de la population : Metz (Moselle), : page 41 Recensement de la population : Meuse ( ) : page 42 Recensement de la population : Nièvre, : page 43 Recensement de la population : Nord, 1906 : page 44 Recensement de la population : Oise, XIXe-XXe siècle : page 45 Recensement de la population : Pas-de-Calais, : page 46 Recensement de la population : Pau (Pyrénées-Atlantiques), : page 47 Recensement de la population : Rennes (Ille-et-Vilaine), : page 48 Recensement de la population : Rhône, XIXe-XXe siècle : page 49 Recensement de la population : Romans-sur-Isère (Drôme), : page 50 Recensement de la population : Sarthe, XIXe-XXe siècle : page 51 Recensement de la population : Seine-Maritime, : page 52 Recensement de la population : Somme, : page 53 Recensement de la population : Tarbes (Hautes-Pyrénées), : page 55 Page 2

3 Recensement de la population : Tarn-et-Garonne, : page 57 Recensement de la population : Val-de-Marne, : page 58 Recensement de la population : Var, : page 60 Recensement de la population : Vienne, : page 61 Recensement de la population : Yvelines, XIXe siècle-1968 : page 63 Page 3

4 Archives communales non déposées : recensements de population, délibérations, compoix, plans anciens, XVII-XXI siècle La collection se compose des archives communales non déposées aux Archives départementales : recensements de population, délibérations, compoix, plans anciens, du XVIIe au XXI siècle. La collection en ligne Institution : Archives départementales de la Haute-Garonne Sujet : Généalogie Histoire locale Type de document ou d'œuvre : Cadastre Carte et plan Recensement de population Registre de délibérations Période : Temps Modernes ( ) Époque contemporaine ( ) Siècle : 17e siècle 18e siècle 19e siècle 20e siècle 21e siècle Couverture géographique : Midi-Pyrénées Haute-Garonne Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet Copie de fichiers, d'images sur CD Impressions d'images numériques Collectivité territoriale (en : ) Modalité de la numérisation : Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF, PDF) Page 4

5 Archives généalogiques parisiennes, XVIIIe-XIXe siècle Ensemble de documents très sollicités pour la recherche généalogique, antérieurement microfilmés et accessibles en salle de lecture (hormis l état civil reconstitué avant 1960, en cours de numérisation sur un autre projet) : - Liste nominatives de dénombrement de population (1926, 1931, 1936, 1946) - Répertoire des enfants assistés ( ) - Table des états signalétiques et des services ( ) - Tables et registres des actes d état civil ( ) Institution : Archives de Paris Armée Registre matricule de recrutement militaire Registre paroissial et d état civil Répertoire des enfants assistés Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Île-de-France Paris Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet Collectivité territoriale Département de Paris Modalité de la numérisation : Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Texte. Texte (image) (JPEG/JFIF, JPEG 2000) Base de données associée En cours d'élaboration. Page 5

6 Dénombrements de population : Haute-Corse, La collection contient les dénombrements de la population des communes de Haute-Corse. Institution : Archives départementales de la Haute-Corse Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives départementales de la Haute-Corse Couverture géographique : Haute-Corse Nombre d'images : Année de dépôt du projet Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état Collectivité territoriale (en : 2011, 2012) Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Page 6

7 Dénombrements de population : Haute-Savoie, La collection comprend les listes de dénombrement de population, numérisés entre 2010 et 2012 par les archives départementales, et cotés 6 M. Institution : Archives départementales de la Haute-Savoie Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives départementales de la Haute-Savoie Listes de dénombrement de population Couverture géographique : Rhône-Alpes Haute-Savoie Nombre d'images : Année de dépôt du projet Collectivité territoriale (en : ) Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, TIFF) Conseil général de la Haute-Savoie / Conseil général de la Haute-Savoie Page 7

8 Documents de la Seconde Guerre mondiale concernant les Juifs dans les Alpes-de-Haute-Provence, Recensements, dossiers individuels, dossiers de demandes d'entrée et de sortie de France, assignation à résidence, camps de séjour surveillés, procédures Il s'agit d'archives publiques conservées aux Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence (cotes : 20 W 25, ; 32 W11-14, 24 ; 41 W 1; 42 W ; 46 W 8 ; 51 W 128, , 153, 155) Institution : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence Sujet : Généalogie Histoire Histoire locale Type de document ou d'œuvre : Manuscrit Recensement de population Dossiers individuels Siècle : 20e siècle Couverture géographique : Provence-Alpes-Côte-d'Azur Alpes-de-Haute-Provence Nombre d'images : Centre d'étude juives Modalité de la numérisation : Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF) Page 8

9 Fonds du STO ou fichier des Israélites de l Hérault, Ce fonds d archives, constitué lors de la seconde guerre mondiale par le Service du Travail Obligatoire, est plus spécifiquement connu sous le nom de «fichier des Israélites de l Hérault». Il est constitué de fiches, couleurs, recto-verso soit références Cote : 17 W 544 Institution : Archives départementales de l'hérault Sujet : Histoire Siècle : 20e siècle Couverture géographique : Languedoc-Roussillon Hérault Nombre d'images : Collectivité territoriale Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, TIFF) Base de données associée Consultable en salle de lecture aux Archives départementales de l Hérault, la base est installée en réseau sur un serveur local. L accès à l image se fait à l aide d une application développée par la société Archimaine. Plusieurs fonctions ont été réalisées pour optimiser la consultation - agrandissement et de zoom avec rappel de la cote du document consulté - fonction de distance entre deux points pris sur le plan - rotation de l image - choix affichage (en couleur ou en noir/blanc) - navigation dans la feuille de plan et repérage (à partir de l image en format vignette). Page 9

10 La Grande Fabrique de soie : Organisation de la manufacture des étoffes de soie de Lyon, XVIIe-XVIIIe siècle La ville de Lyon a été depuis François 1er et jusqu'assez récemment la "ville de la soie". Cette collection numérisée couvre la période La Grande Fabrique de la soie était une confrérie et corporation regroupant les négociants et les ouvriers en soie. Elle fut fondée en On y retrouve 63 registres nominatifs de maîtres, ouvriers, compagnons et apprentis de 1619 à 1791 ainsi que 3 volumes d'inventaires du XVIIIe siècle, documents à usage de recherche scientifique et généalogique. La collection en ligne Institution : Archives municipales de Lyon Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des archives municipales de Lyon Sujet : Généalogie Histoire locale Urbanisme Registre paroissial et d état civil Période : Temps Modernes ( ) Époque contemporaine ( ) Siècle : 16e siècle 17e siècle 18e siècle Couverture géographique : Rhône-Alpes Rhône Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet Collectivité territoriale (en : 2011) Contrat de plan Etat-Région (en : 2011) Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF) Base de données associée Clara Page 10

11 Listes nominatives de dénombrement de la population : Loire, La collection contient des listes nominatives de dénombrement de la population de la Loire ( ) ainsi que des compléments l'état civil et des listes nominatives du recensement de population. Institution : Archives départementales de la Loire Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives départementales de la Loire Histoire locale Couverture géographique : Rhône-Alpes Loire Nombre d'images : Année de dépôt du projet Collectivité territoriale (en : ) Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Page 11

12 Pièces isolées et petits fonds liés à la vie quotidienne (Martinique), XVIIIe-XXe siècle Constitué principalement des documents numérisés de la sous-série 1J qui accueille les pièces isolées entrées par voie extraordinaire (achat, don, legs) et ayant une valeur testimoniale ou esthétique significative. Ces documents permettent d'approcher et de saisir parfois la vie quotidienne, politique, militaire, économique et religieuse de la Martinique et des autres îles de la Caraïbe notamment Saint-Domingue, la Guadeloupe, Sainte-Lucie, sous l'ancien régime et pendant la période révolutionnaire. Des monnaies et billets de banque émis par les banques des colonies françaises puis, plus tard, par l'institut d'émission des départements d'outre-mer ont également été numérisés (sous-série 23 Fi). Institution : Archives départementales de la Martinique Sujet : Economie Généalogie Géographie Histoire Histoire locale Type de document ou d'œuvre : Correspondance Manuscrit Périodique Recensement de population Période : Temps Modernes ( ) Époque contemporaine ( ) Siècle : 18e siècle 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Guadeloupe Martinique Langue : anglais français Nombre d'images : 6126 Année de dépôt du projet Collectivité territoriale Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, TIFF) Base de données associée Fichier Word indiquant pour le document original la cote, la description et les dimensions Page 12 Billet de 10 nouveaux francs à l'effigie du coupeur de cannes (23Fi 6)

13 AD de la Martinique Facture de 20 barriques de sucre chargées sur le navire "Le Diligant" pour le compte de Madame de Laucize et adressées à Pierre Honoré Roux et fils, à Marseille, 1763 (1J 37) AD de la Martinique Éruption de la Montagne Pelée : lettre autographe signée et adressée par Dame Laurent à "Mon très cher fils", lui faisant le récit de la catastrophe, 9 mai 1902 (1J 43) AD de la Martinique Page 13

14 Recensement de la population : Ain, Les listes nominatives de recensement de la population ont été dressées de manière systématique à partir de 1836, tous les 5 ans (sauf pendant les années de guerre). Après la Seconde Guerre mondiale, elles ne sont plus tenues de manière systématique. On en trouve cependant encore, pour certaines communes, jusqu'en Elles indiquent, pour chaque commune, par rue et par foyer, les nom et prénom des habitants, leur profession, leur place dans le ménage (chef de famille, épouse, fille, fils, domestique,...) et, selon les années, l'âge ou l'année et le lieu de naissance, la nationalité et même, pour l'année 1851, les infirmités et la religion. La collection de listes nominatives des Archives départementales étant lacunaire (elle commence en 1891 suite à un incendie), les listes qui existaient dans les archives des communes ont été également numérisées, afin de reconstituer une série la plus complète possible. Mais la collection idéale n'a pas toujours pu être reformée car certains documents des archives communales sont irrémédiablement perdus. Cependant, un chantier complémentaire va être mené sur quelques listes retrouvées entre temps dans les archives communales et les vues correspondantes seront intégrées fin La collection en ligne Institution : Archives départementales de l'ain Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des archives départementales de l'ain Collection(s) associée(s) : Recensement de population : Bourg-en-Bresse (Ain), Population census : Bourg-en-Bresse (Ain), Couverture géographique : Ain Année de dépôt du projet Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état En ligne Page 14

15 Collectivité territoriale Mécénat Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Texte (image) (JPC (JP2)) Base de données associée Une recherche par commune, par date ; nominative et par rue si l indexation existe (en cours d indexation sur intranet et Internet) Liste nominative du recensement de la population de Vonnas, 1896 Archives départementales de l'ain Page 15

16 Recensement de la population : Allier, Listes nominatives du recensement de la population du département de l'allier de 1836 à La collection en ligne Institution : Archives départementales de l'allier Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives départementales de l'allier Couverture géographique : Auvergne Allier Fonds en cours de numérisation Convention Coutot-Roehrig Modalité de la numérisation : Directe. Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Page 16

17 Recensement de la population : Angers (Maine-et-Loire), 1769 Recensement de 1769 en trois registres in-folio. La collection en ligne Institution : Archives municipales - documentation - photothèque d'angers Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet de la ville d'angers Période : Temps Modernes ( ) Siècle : 18e siècle Couverture géographique : Pays-de-la-Loire Maine-et-Loire Collectivité territoriale Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Texte (image) (TIFF) Premier recensement des habitants de la ville d'angers, 1769, registre relié en parchemin (56,5 x 38 cm) Archives municipales d'angers Page 17

18 Recensement de la population : Ardèche, Listes de recensement de la population du département de l'ardèche La collection en ligne Institution : Archives départementales de l'ardèche Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des archives départementales de l'ardèche Sujet : Généalogie Siècle : 20e siècle Couverture géographique : Rhône-Alpes Ardèche Nombre d'images : Année de dépôt du projet Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état Convention Coutot-Roehrig Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Page 18

19 Recensement de la population : Aude, Listes nominatives du recensement de la population du département de l'aude. Institution : Archives départementales de l'aude Couverture géographique : Languedoc-Roussillon Aude Nombre d'images : Convention conseil général de l'aude / Coutot-Roehrig Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF) Page 19

20 Recensement de la population : Bas-Rhin ( ) Listes nominatives de population résultant du dénombrement de 1819 ainsi que des recensements quinquennaux de 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861 et L application sert également d instrument de recherche pour les documents, non numérisés, produits lors des recensements de 1880 et La collection en ligne Institution : Archives départementales du Bas-Rhin Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des archives départementales du Bas-Rhin Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Alsace Bas-Rhin Année de dépôt du projet Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état Consultation en ligne Collectivité territoriale (en : 2010) Modalité de la numérisation : Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF, TIFF) Base de données associée Ellenbach Page 20

21 Recensement de la population : Bouches-du-Rhône ( ) Listes nominatives des dénombrements de population du département des Bouches-du-Rhône établies aux XIXe et XXe siècles. La numérisation de ces listes permettra de faciliter l accès d un vaste public à une des principales sources de la recherche généalogique et de l histoire démographique et sociale. Ces documents détaillent en effet les noms, prénoms, professions et liens de parenté des personnes habitant à une même adresse et formant un ménage au sens statistique du terme. Au-delà des recherches de généalogie familiale, la source peut nourrir les problématiques d histoire démographique, économique, sociale ou encore administrative les plus variées. Institution : Archives départementales des Bouches-du-Rhône Site(s) internet, cd, dvd : Site internet des archives départementales des Bouches-du-Rhône Collection(s) associée(s) : Cadastre napoléonien : Bouches-du-Rhône, XIXe siècle Napoleonic cadastre: Bouches-du-Rhône, 19th cent. Catasto napoleonico: Bouches-du-Rhône, secolo XIX Registres paroissiaux et d'état civil : Bouches-du-Rhône, XVe-XXe siècle Parish and civil registers: Bouches-du-Rhône, 15th-20th cent. Histoire Histoire locale Couverture géographique : Provence-Alpes-Côte-d'Azur Bouches-du-Rhône Année de dépôt du projet Condition de diffusion Immédiate. Consultation en salle de lecture pour les documents de plus de 30 ans et de plus de 100 ans sur le site Internet des AD13. Impressions d'images numériques Plan de numérisation du ministère de la culture (en : 2007) Collectivité territoriale (en : 2007) Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF) Page 21

22 Protection numérique : La fonction téléchargement du visualiseur est bloquée. Base de données associée Base de données de recherche et de consultation des images numériques construite avec le moteur DORIS. Extrait des cahiers des listes nominatives du recensement de 1856 pour la commune de Marseille Conseil général 13 / Archives départementales Tous droits réservés Page de garde du cahier des listes nominatives du recensement de 1836 pour la commune de Mas-Blanc les Alpilles Conseil général 13 / Archives départementales Tous droits réservés Tableau récapitulatif des listes nominatives du recensement de 1836 pour la commune d Aix-en-Provence Conseil général 13 / Archives départementales Tous droits réservés Page 22

23 Recensement de la population : Calvados XIXe-XXe À l'époque révolutionnaire, plusieurs décrets tentent d'établir un recensement général de la population. Le premier recensement est organisé par la loi du 28 pluviôse an VIII, et a lieu en 1801 dans les 98 départements de l'époque. Cependant, leur confection a été faite au gré de chaque département et de chaque commune, et ne se généralise réellement qu'à partir de Depuis 1836, ces listes délivrent les noms, prénoms, âges, situation familiale et profession des habitants des communes du Calvados. Celle de 1851 renseigne sur la religion ; voire parfois sur les maladies éventuelles. Celles de 1872 et de 1876 informent du lieu de naissance mais ce n'est seulement qu'à partir du recensement de 1906 que sont mentionnés les années et lieux de naissance. La collection en ligne Institution : Archives départementales du Calvados Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives départementales du Calvados Couverture géographique : Basse-Normandie Calvados Année de dépôt du projet Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état Consultation en ligne Collectivité territoriale (en : 2006) Modalité de la numérisation : Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF) Page 23

24 Page 24 Recensement de population Archives départementales du Calvados

25 Recensement de la population : Cantal, Listes nominatives de recensement du Cantal La collection en ligne Institution : Archives départementales du Cantal Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des archives départementales du Cantal Couverture géographique : Auvergne Cantal Collectivité territoriale Modalité de la numérisation : Directe Page 25

26 Recensement de la population : Cher, Dénombrements et listes nominatives de la population du Cher, Institution : Archives départementales du Cher Couverture géographique : Cher 2005 Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état Convention avec Coutot-Roehrig Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF) Page 26

27 Recensement de la population : Dijon (Côte d Or), 1791-XXe siècle Registres de recensement de la population de Dijon depuis Institution : Archives municipales de Dijon Période : Temps Modernes ( ) Époque contemporaine ( ) Siècle : 18e siècle 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Bourgogne Côte-d'Or Fonds en cours de numérisation 2005 Collectivité territoriale Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF) Page 27

28 Recensement de la population : Dunkerque (Nord), 1772 Dénombrement de la population de Dunkerque en 1772 Institution : Archives municipales de Dunkerque Sujet : Démographie Période : Temps Modernes ( ) Siècle : 18e siècle Couverture géographique : Nord-Pas-de-Calais Nord Fonds en cours de numérisation Autre financement du ministère de la culture Collectivité territoriale Types de documents numériques : Texte (image) Page 28

29 Recensement de la population : Eure, Listes nominatives de recensement. La collection en ligne Institution : Archives départementales de l'eure Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives départementales de l'eure Sujet : Démographie Couverture géographique : Haute-Normandie Eure 2007 Copie de fichiers, d'images sur CD Convention Coutot-Roehrig Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF) Page 29

30 Recensement de la population : Eure-et-Loir, Listes nominatives de dénombrement de population du département d'eure-et-loir. Institution : Archives départementales d'eure-et-loir Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives départementales d'eure-et-loir Couverture géographique : Centre Eure-et-Loir Fonds en cours de numérisation Collectivité territoriale Convention Coutot Roehrig Modalité de la numérisation : Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Page 30

31 Recensement de la population : Haute-Loire, Registres des recensements et feuilles de dénombrements communaux de population( ). Institution : Archives départementales de la Haute-Loire Sujet : Généalogie Histoire locale Couverture géographique : Auvergne Haute-Loire Nombre d'images : Année de dépôt du projet 2007 Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état Collectivité territoriale (en : 2007) Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF, TIFF) Base de données associée Fonds indexé et consultable en salle de lecture du service à l aide du logiciel de gestion de base de données MultiGest. Page 31

32 Recensement de la population : Hérault, Il s agit de l ensemble des dénombrements de la population, listes nominatives des habitants de l Hérault de 1831 à 1936 (sous-série 6 M 197 à 809). Ces listes se présentent sous forme de liasses, cahiers ou registres. La collection comprend 613 articles soit approximativement vues. Cote : 6M 197 à 809 La collection en ligne Institution : Archives départementales de l'hérault Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives départementales de l Hérault Couverture géographique : Languedoc-Roussillon Hérault Nombre d'images : Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet Collectivité territoriale (en : 2002) Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, TIFF) Base de données associée Consultable en salle de lecture aux Archives départementales de l Hérault, la base sera installée en réseau sur un serveur local. L accès à l image se fait à l aide d une application développée par la société Archimaine,. Plusieurs fonctions ont été réalisées pour optimiser la consultation - agrandissement et de zoom avec rappel de la cote du document consulté - fonction de distance entre deux points pris sur le plan - rotation de l image - choix affichage (en couleur ou en noir/blanc) Page 32

33 - navigation dans la feuille de plan et repérage (à partir de l image en format vignette). Page 33

34 Recensement de la population: Hyères (Var), Recensement de la population de Hyères Institution : Archives municipales de Hyères-les-Palmiers Couverture géographique : Provence-Alpes-Côte-d'Azur Var Collectivité territoriale Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Texte (image) (TIFF) Page 34

35 Recensement de la population : Indre-et-Loire, Les Archives départementales conservent les listes nominatives de recensement de toutes les communes du département, établies tous les 5 ans à partir de Les lacunes de la collection versée par la préfecture (sous-série 6M) ont été comblées par la collection communale (sous-série E-dépôt). Classées par commune et par année, ces listes indiquent par ordre topographique la composition des foyers de chaque commune et constituent une source essentielle de l'histoire familiale. Le public peut les consulter et faire des impressions en noir et blanc sur Internet et dans les salles de lecture. La collection en ligne Institution : Archives départementales d'indre-et-loire Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives départementales d'indre-et-loire Couverture géographique : Centre Indre-et-Loire Année de dépôt du projet Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état Impressions d'images numériques Convention de prestation de service à titre gratuit avec un cabinet successoral Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Page 35 Azay-le-Rideau,1836 (6M)

36 Archives départementales d'indre-et-loire Chinon, 1876 (6M) Archives départementales d'indre-et-loire Page 36

37 Recensement de la population: Isère, Listes nominatives du recensement de 1896 pour toutes les communes de l'isère. Il s'agit de documents fondamentaux pour la connaissance de la composition de la population, qui sont très consultés aussi bien pour les recherches généalogiques que pour l'histoire locale ou la sociologie. En 2011 ont été rajoutés les recensements de la population de Grenoble, Vizille, et Voiron pour la tranche Institution : Archives départementales de l'isère Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives départementales de l'isère Sujet : Généalogie Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Rhône-Alpes Isère Nombre d'images : Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet Condition de diffusion Tarification ou exonération déterminée en fonction de l'utilisation. Le fonds appartient à l'état Plan de numérisation du ministère de la culture (en : ) Collectivité territoriale (en : ) Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, PDF) Page 37

38 Recensement de la population : Loire-Atlantique, Dénombrement de population des communes du département, Institution : Archives départementales de Loire-Atlantique Sujet : Généalogie Couverture géographique : Loire-Atlantique Année de dépôt du projet Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état Internet Collectivité territoriale Modalité de la numérisation : Indirecte Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Page 38

39 Recensement de la population : Loir-et-Cher, Microfilms des listes nominatives de recensement de la population de 1807 à Institution : Archives départementales de Loir-et-Cher Couverture géographique : Loir-et-Cher Année de dépôt du projet 2005 Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état Impressions d'images numériques Convention entre le département de Loir-et-Cher et la société Coutot-Roehrig Modalité de la numérisation : Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF, TIFF) Base de données associée Descriptions documentaires dans les logiciels Thot et Cindoc (selon la norme ISAD/G). Page 39

40 Recensement de la population : Mayenne, Listes nominatives des recensements communaux de la population du département de la Mayenne, depuis 1831 jusqu à 1936 (jusqu à 1901 sur Internet). Certaines listes (exemple : Laval) sont indexées sur les noms des toponymes (noms de rues, noms de lieux). La collection en ligne Institution : Archives départementales de la Mayenne Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des archives départementales de La Mayenne Couverture géographique : Mayenne Nombre d'images : Condition de diffusion Libre de droit. Collectivité territoriale Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Protection numérique : aucune Base de données associée Listes alphabétiques de toponymes (noms de rues, noms de lieux) associées à certaines listes de recensement de la population. Henri Rousseau, 7 ans, futur «Douanier», et sa famille (1851) Archives de la Mayenne / Archives de la Mayenne Page 40

41 Recensement de la population : Metz (Moselle), La collection des tableaux de population (recensements) pour la période est composée de 573 registres de formats, de tailles et de paginations différentes. Ces documents sont des sources complémentaires aux actes d'etat-civil et permettent de reconstituer l'histoire des familles. Ils sont utiles pour commencer une recherche généalogique. Par les informations contenues dans les registres il est possible d'obtenir une vue de la société à une époque donnée. De plus ce sont des matériaux incontournables des études démographiques qui permettent de connaitre notamment l'évolution des populations et leur composition socio-professionnelle. Institution : Archives municipales de Metz Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet de la bibliothèque de Metz Sujet : Généalogie Histoire locale Siècle : 18e siècle 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Lorraine Moselle Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet Condition de diffusion Consultation gratuite, copie gratuite pour une utilisation sans but lucratif avec ou sans diffusion, copie payante pour une utilisation à des fins commerciales Plan de numérisation du ministère de la culture (en : 2013) Collectivité territoriale (en : 2013) Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF) Base de données associée Avenio Page 41

42 Recensement de la population : Meuse ( ) Recensement de la population du département de la Meuse de 1836 à Institution : Archives départementales de la Meuse Couverture géographique : Lorraine Meuse Nombre d'images : Convention Coutot-Roehrig Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Page 42

43 Recensement de la population : Nièvre, Il s'agit des recensements de populations ( cotes 6 M et 192 W), numérisés en Institution : Archives départementales de la Nièvre Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives départementales de la Nièvre Couverture géographique : Bourgogne Nièvre Année de dépôt du projet Convention Coutot-Roehrig Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Page 43

44 Recensement de la population : Nord, 1906 Listes nominatives du recensement de la population de 1906, toutes communes du Nord sauf Lille. La collection en ligne Institution : Archives départementales du Nord Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives départementales du Nord Siècle : 18e siècle 20e siècle Couverture géographique : Nord Année de dépôt du projet Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état Copie de fichiers, d'images sur CD Impressions d'images numériques Mécénat Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF) Base de données associée Base de données des Archives départementales (Clara) Page 44

45 Recensement de la population : Oise, XIXe-XXe siècle Pour la période , la collection des recensements de population de l Oise est complète pour toutes les communes de 1831 à Pour les années 1806, 1820 à 1826, les listes nominatives ne subsistent que pour certaines communes. Les renseignements mentionnés dans ces listes sont nombreux et divers selon les recensements : nom, prénom, âge, année et lieu de naissance, état civil, profession, adresse, nationalité, position dans le ménage. En raison des nombreuses destructions des registres d état civil dues aux guerres dans les deux arrondissements de Senlis et de Compiègne, ces documents constituent une source irremplaçable de l histoire des familles et de l histoire des communes. La collection en ligne Institution : Archives départementales de l'oise Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives départementales de l Oise Couverture géographique : Picardie Oise Année de dépôt du projet Plan de numérisation du ministère de la culture (en : 1999) Modalité de la numérisation : Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Image fixe Page 45

46 Recensement de la population : Pas-de-Calais, Listes quinquennales de la population par commune Institution : Archives départementales du Pas-de-Calais Sujet : Démographie Economie Généalogie Histoire locale Couverture géographique : Pas-de-Calais Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état Partenariat avec la société Coutot-Roehrig Modalité de la numérisation : Directe. Microfilm Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF) Base de données associée Instrument de recherche dactylographié (classement par ordre alphabétique des communes). Recensement de la commune de Dainville 1866 Archives départementales du Pas-de-Calais / Fontenelle Microcopie Page 46

47 Recensement de la population : Pau (Pyrénées-Atlantiques), Ce fonds porte sur des dossiers de recensement et de mouvement de population des communes de la Communauté d'agglomération Pau-Pyrénées de 1790 à Il s'agit de registres de listes nominatives pour la ville de Pau et de listes et états nominatifs de recensement et de statistiques (sous-série 1F) ainsi que quelques documents disparates pour les autres communes. Institution : Archives communautaires Pau-Pyrénées Siècle : 18e siècle 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Aquitaine Pyrénées-Atlantiques Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet Plan de numérisation du ministère de la culture (en : 2007) Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, TIFF) Page 47

48 Recensement de la population : Rennes (Ille-et-Vilaine), Registres de recensement de la population ( ). La collection en ligne Institution : Archives municipales de Rennes Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des archives municipales de Rennes Couverture géographique : Bretagne Ille-et-Vilaine Nombre d'images : Collectivité territoriale Modalité de la numérisation : Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Base de données associée Logiciel Avenio Page 48

49 Recensement de la population : Rhône, XIXe-XXe siècle La demande croissante de la part du public, ainsi que la crainte d une détérioration des documents originaux, ont poussé les Archives du Rhône à entreprendre la numérisation des 750 registres des recensements de la population de 1836 à Ce sont près de vues qui ont été numérisées, puis indexées, afin de permettre au lecteur d effectuer ses recherches par commune et nom de rue. La consultation des images par le public est prévue pour la fin de l année, la vente de cédérom pour début Institution : Archives départementales du Rhône Couverture géographique : Rhône-Alpes Rhône Nombre d'images : Année de dépôt du projet Copie de fichiers, d'images sur CD Autre financement du ministère de la culture Collectivité territoriale Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Base de données associée Inventaire précis des rues de tous les registres, avec leurs numéros de folios associés. Page 49

50 Recensement de la population : Romans-sur-Isère (Drôme), Recensement de la population de Romans-sur-Isère La collection en ligne Institution : Archives municipales de Romans-sur-Isère Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives communales de Romans-sur-Isère Sujet : Généalogie Démographie Siècle : 18e siècle 19e siècle Couverture géographique : Rhône-Alpes Drôme Collectivité territoriale Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF, TIFF) Page 50

51 Recensement de la population : Sarthe, XIXe-XXe siècle Listes nominatives des recensements de la population du département de la Sarthe des XIXe et XXe siècles. Institution : Archives départementales de la Sarthe Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des archives départementales de la Sarthe Siècle : 18e siècle 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Pays-de-la-Loire Sarthe Année de dépôt du projet 2004 Condition de diffusion Tous droits réservés. Collectivité territoriale Modalité de la numérisation : Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF) Recensement de Pontvallain en 1820 (cote 1 mi 48 R8, vue n 3). Archives départementales de la Sarthe / Tous droits réservés. Page 51

52 Recensement de la population : Seine-Maritime, Recensement de la population de Seine-Maritime, Institution : Archives départementales de Seine-Maritime Couverture géographique : Seine-Maritime Année de dépôt du projet Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état Collectivité territoriale Modalité de la numérisation : Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF) Page 52

53 Recensement de la population : Somme, La numérisation des recensements de population des communes de la Somme de 1802 à 1936 a débuté en juillet Les termes chronologiques de ce programme prennent en compte la guerre de 1870 et la Grande Guerre dont les conséquences démographiques, humaines et matérielles ont fortement marqué le territoire picard. Ainsi, ce projet est inscrit logiquement dans la continuité de celui de la numérisation des registres originaux de l état civil couvrant la période Ce programme correspond à l urgente nécessité de moderniser et de dynamiser l accès de notre public aux sources fortement consultées que le passage au numérique permettra de rendre compatibles avec les nouveaux moyens d échanges et de communication des données. Cette collection avait déjà été microfilmée. Toutefois, la qualité très moyenne de nombreuses bobines de microfilm, induisant par ailleurs des conditions de lecture relativement difficile pour le public, ne permettait pas une numérisation indirecte à partir de ces supports. Le choix s'est donc porté sur une numérisation directe à partir des originaux. La collection en ligne Institution : Archives départementales de la Somme Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des archives départementales de la Somme Collection(s) associée(s) : Tables décennales : Somme, Death records: Somme, Registres paroissiaux et d état civil : Somme, XVIe-XIXe siècle Parish and civil registers: Somme,16th-19th cent. Listes électorales de la Monarchie de Juillet à la Troisième République ( ) Couverture géographique : Picardie Somme Nombre d'images : Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet Impressions d'images numériques Page 53

54 Collectivité territoriale (en : 2008) Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Base de données associée Une base de données associée permettra de rechercher les listes nominatives par année et par commune. La visualisation et l'impression des pages numérisées sera possible localement dans un premier temps puis sur Internet. Page 54

55 Recensement de la population : Tarbes (Hautes-Pyrénées), Recensements quinquennaux de la population de Tarbes. Cette collection réunit les listes nominatives de recensement couvrant les périodes suivantes: 1816 ; 1831 ; 1846 nord 1 ; 1846 nord 2 ; 1846 sud ; 1851 nord ; 1851 sud ; 1856 nord ; 1856 sud ; 1866 nord ; 1866 sud ; 1872 nord ; 1872 sud ; 1877 sud ; 1856 nord ; 1881 nord ; 1881 sud ; 1886 nord ; 1886 sud ; 1921 nord ; 1921 sud. Institution : Archives municipales de Tarbes Couverture géographique : Midi-Pyrénées Hautes-Pyrénées Fonds en cours de numérisation Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état Collectivité territoriale Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, TIFF) Page 55

56 Recensement , rue de Vic Archives municipales de Tarbes / Bigortel Recensement , canton sud - enclos quai des capucins Archives municipales de Tarbes / Bigortel Recensement , canton nord - rue Carnot Archives municipales de Tarbes / Bigortel Page 56

57 Recensement de la population : Tarn-et-Garonne, Listes nominatives des recensements communaux de la population du département de Tarn-et-Garonne, depuis 1806 jusqu'à 1968 (nombreuses lacunes de 1806 à 1881), conservées sous la cote 6 M. Institution : Archives départementales de Tarn-et-Garonne Couverture géographique : Tarn-et-Garonne Condition de diffusion Libre de droit. Impressions d'images numériques Collectivité territoriale (en : ) Autre financement du ministère de la culture (en : ) Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF) Base de données associée Accès aux listes par commune, puis par année de recensement ; base développée par le prestataire ayant numérisé le fonds. Recensement de la commune d'auvillar, 1876 Archives départementales de Tarn-et-Garonne Page 57

58 Recensement de la population : Val-de-Marne, Ce fonds donne accès au recensement de population du Val-de-Marne de son origine jusqu'à Avec la circulaire du 10 avril 1836, le ministre de l'intérieur demande le premier recensement de la population française "par familles et individus". Les listes nominatives sont établies en double exemplaire, dont un sera conservé en commune. Établies d'abord tous les cinq ans et pour chaque commune, ces listes se présentent d'une manière générale sous forme de registres. Les informations contenues dans les registres sont les suivantes : - âges (de 1836 à 1901), - années de naissances (de 1906 à 1962), puis les dates complètes (depuis 1968), - situation matrimoniale (de 1836 à 1876), - nationalité, - lieu de naissance, - position de chaque personne au sein du ménage (chef de famille, conjoint, enfant, employé ), - profession... La collection en ligne Institution : Archives départementales du Val-de-Marne Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des archives départementales du Val-de-Marne Couverture géographique : Île-de-France Val-de-Marne Nombre d'images : Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet Page 58

59 Condition de diffusion Exploitation libre pour les usages non commerciaux Le fonds appartient à l'état Plan de numérisation du ministère de la culture (en : 2010) Collectivité territoriale (en : 2010) Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Base de données associée Thot Cindoc Pleade Page 59

60 Recensement de la population : Var, Les listes nominatives de recensements commencent en 1836 et sont faites tous les cinq ans. Du fait de la guerre, le recensement de 1871 a eu lieu en Ne sont présentés ici que les recensements jusqu'en Dans un ordre topographique sont recensés les ménages avec indication du nom, du prénom, de l'âge et de la profession de tous les individus et parfois quelques précisions complémentaires comme la nationalité ou le lieu de naissance. La collection en ligne Institution : Archives départementales du Var Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des archives départementales du Var Couverture géographique : Provence-Alpes-Côte-d'Azur Var 2007 Condition de diffusion Libre de droit pour la consultation et le téléchargement à caractère privé Le fonds appartient à l'état Collectivité territoriale Partenariat Coutot-Roehrig Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Extrait du recensement de la population, Arrondissement de Toulon Archives départementales de Toulon Page 60

61 Recensement de la population : Vienne, Le fonds des listes nominatives des recensements de la population de la Vienne a été numérisé pour la période 1836 à Ces listes ont été établies par les mairies. Elles sont utiles pour les recherches généalogiques mais aussi pour des études statistiques de la population. L'opération de numérisation poursuit deux buts : préserver ces documents de la consultation intense dont ils font l'objet et en faciliter la consultation. Cette source documentaire représente au total vues. La collection en ligne Institution : Archives départementales de la Vienne Site(s) internet, cd, dvd : Site internet des archives départementales de la Vienne Couverture géographique : Poitou-Charentes Vienne Nombre d'images : Année de dépôt du projet Condition de diffusion Libre de droits. Le fonds appartient à l'état Impressions d'images numériques En salle de lecture sur 22 postes en accès libre Collectivité territoriale Page 61

62 Modalité de la numérisation : Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF) Base de données associée La sélection des lots d images se fait à partir d'une base (Access) indiquant pour chaque lot la localité et l'année du recensement ainsi que les cotes des microfilms et des originaux. Page de titre d une liste nominative des recensements de la population de la Vienne. Archives départementales de la Vienne Page 62

63 Recensement de la population : Yvelines, XIXe siècle-1968 Listes nominatives des recensements de population du département des Yvelines des XIXe et XX e siècles (jusqu'en 1968). Un programme de traitement des images développé par les chercheurs de l'irisa/inria permet de retrouver l'image de la page correspondant à un nom. Il sera complété par les noms de rues et les professions au fur et à mesure des enrichissements de la base. La collection en ligne Institution : Archives départementales des Yvelines Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des archives départementales des Yvelines et de l ancienne Seine et Oise Couverture géographique : Île-de-France Yvelines Année de dépôt du projet Plan de numérisation du ministère de la culture (en : 2003) Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Texte Base de données associée Développement interne Page 63

Archives généalogiques parisiennes, XVIIIe-XIXe siècle

Archives généalogiques parisiennes, XVIIIe-XIXe siècle Archives généalogiques parisiennes, XVIIIe-XIXe siècle : page 4 Listes de recrutement militaire : Haute-Marne, 1790-1910 : page 5 Nantes, Première Guerre mondiale (1914-1918) : page 6 Recensement militaire

Plus en détail

LA RÉPARTITION DES SERRURIERS EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/

LA RÉPARTITION DES SERRURIERS EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/ LA RÉPARTITION S EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/ Les tableaux suivants permettent de retrouver les données détaillées de la répartition des entreprises de serrurerie en France métropolitaine et en

Plus en détail

LA RÉPARTITION DES PROFESSIONNELS DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/

LA RÉPARTITION DES PROFESSIONNELS DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/ LA RÉPARTITION DES DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/ Les tableaux suivants permettent de retrouver les données détaillées de la répartition des entreprises de rachat de crédits

Plus en détail

N 13 S É N A T. 30 octobre 2014 PROJET DE LOI

N 13 S É N A T. 30 octobre 2014 PROJET DE LOI N 13 S É N A T SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015 30 octobre 2014 PROJET DE LOI relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. (procédure

Plus en détail

Fonds de Dotation L observatoire Deloitte. N 20 31 décembre 2011

Fonds de Dotation L observatoire Deloitte. N 20 31 décembre 2011 Fonds de Dotation L observatoire Deloitte N 20 31 décembre 2011 Éditorial L année vient de s achever avec 863 fonds de dotation enregistrés au 31 décembre 2011. C est une année record car pas moins de

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires

Plus en détail

ARRETE Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales

ARRETE Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales ARRETE Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales NOR: MCCE1240070A Version consolidée au 16 janvier 2015 Le ministre de l'économie

Plus en détail

L Agence MD vous présente

L Agence MD vous présente L Agence MD vous présente 4 Millions d emails BtoB disponibles Focus sur les professions libérales Mise à jour de septembre 2014 1 La Meg@baseB2B 4 Millions d emails de décideurs disponibles L Agence MD

Plus en détail

Liste des laboratoires agréés pour la réalisation des analyses officielles dans le domaine de la microbiologie alimentaire

Liste des laboratoires agréés pour la réalisation des analyses officielles dans le domaine de la microbiologie alimentaire A - Dénombrement des micro-organismes aérobies à 30 C (= colonies aérobies = flore aérobie mésophile), Il regroupe les essais - Dénombrement des entérobactéries, suivants: - Dénombrement des Escherichia

Plus en détail

Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France

Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France Origine, composition des fonds d archives C est la loi Jourdan du 15 septembre 1798 qui substitue

Plus en détail

La France face à la pénurie de maisons de retraite

La France face à la pénurie de maisons de retraite OBSERVATOIRE 2014 CAP RETRAITE La France face à la pénurie de maisons de retraite Situation actuelle et à venir, à l échelle régionale et départementale OBSERVATOIRE 2014 CAP RETRAITE La France face à

Plus en détail

Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers.

Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers. DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers. Taux, abattements et exonérations

Plus en détail

Fonds photographique de l'inventaire du patrimoine en Alsace : page 2 Inventaires topographiques en Alsace : page 4

Fonds photographique de l'inventaire du patrimoine en Alsace : page 2 Inventaires topographiques en Alsace : page 4 Fonds photographique de l'inventaire du patrimoine en Alsace : page 2 Inventaires topographiques en Alsace : page 4 Page 1 Fonds photographique de l'inventaire du patrimoine en Alsace Cette collection

Plus en détail

ANNEXE. LOI DU 28 PLUVIÔSE AN VIII (17 février 1800) Concernant la division du territoire français et l administration

ANNEXE. LOI DU 28 PLUVIÔSE AN VIII (17 février 1800) Concernant la division du territoire français et l administration LOI DU 28 PLUVIÔSE AN VIII (17 février 1800) Concernant la division du territoire français et l administration TITRE Ier. Division du territoire Art. 1er. Le territoire européen de la République sera divisé

Plus en détail

Z 6. COUR DE JUSTICE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE

Z 6. COUR DE JUSTICE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE ARCHIVES NATIONALES. Etat général des fonds. Fonds postérieurs à la Révolution française. Sous-série Z/6. Z 6. COUR DE JUSTICE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE (3 401 articles environ) Les deux ordonnances du

Plus en détail

SOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité 2014... 2. II - Secteur "Logement" métropole... 4

SOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité 2014... 2. II - Secteur Logement métropole... 4 SOMMAIRE I - Synthèse de l'activité 2014... 2 II - Secteur "Logement" métropole... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS + EXISTANTS... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS... 9 ACTIVITE LOGEMENTS EXISTANTS... 13 ACTIVITE

Plus en détail

Demande d aide au retour à domicile après hospitalisation

Demande d aide au retour à domicile après hospitalisation Demande d aide au retour à domicile après hospitalisation > Action sociale Vivre chez soi Cette notice a été réalisée pour vous aider à compléter votre demande L aide au retour à domicile après hospitalisation

Plus en détail

Mutualité Fonction Publique 62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13

Mutualité Fonction Publique 62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13 62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13 DIRECTION DE LA SANTE Département Relations avec les Professionnels de Santé Dossier suivi par : Monique LEFRANCOIS Réf. : 19/2005/ML/MPD Paris, le 22 décembre

Plus en détail

Demande d aide au maintien à domicile

Demande d aide au maintien à domicile Demande d aide au maintien à domicile > Action sociale Vivre chez soi Cette notice a été réalisée pour vous aider à compléter votre demande Vous êtes pensionné(e) civil(e) de l État ou ouvrier retraité(e)

Plus en détail

CHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE. Procédure d ouverture d un compte dans le cadre du droit au compte

CHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE. Procédure d ouverture d un compte dans le cadre du droit au compte CHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE Préambule Le droit au compte figure dans la législation française comme un principe fondamental. Le code monétaire et financier (article

Plus en détail

La filière de l expertise comptable

La filière de l expertise comptable La filière de l expertise comptable Comptabilité Audit Conseil Gestion Finance Une promesse d avenirs CURSUS Débouchés Une filière qui offre des parcours de formation à la carte... La filière de l expertise

Plus en détail

Les élèves du premier degré à la rentrée 2012 dans les écoles publiques et privées

Les élèves du premier degré à la rentrée 2012 dans les écoles publiques et privées note d informationdécembre 12.24 À la rentrée 2012, 6 718 900 élèves sont accueillis publiques et privées du premier degré de métropolitaine et des DOM (y compris Mayotte), dont 2 557 000 élèves l enseignement

Plus en détail

Bilan de l année 2011

Bilan de l année 2011 LE PERMIS A POINTS Bilan de l année DIRECTION DE LA MODERNISATION ET DE L ACTION TERRITORIALE SOUS-DIRECTION DE LA CIRCULATION ET DE LA SECURITE ROUTIERES BUREAU DE LA SECURITE ET DE LA REGLEMENTATION

Plus en détail

Équipements à jets d eau sous haute et très haute pression

Équipements à jets d eau sous haute et très haute pression Équipements à jets d eau sous haute et très haute pression L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est un organisme scientifique

Plus en détail

Règlement d Intervention du CONSUEL

Règlement d Intervention du CONSUEL Règlement d Intervention du CONSUEL EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DU DÉCRET 72-1120 DU 14 DÉCEMBRE 1972 MODIFIÉ PAR LE DÉCRET 2001-222 DU 6 MARS 2001 ET DES ARRÊTÉS DU 17 OCTOBRE 1973 Titre 1 DISPOSITIONS

Plus en détail

Les archives. On conserve ces documents pour faire des recherches historiques, administratives ou généalogiques.

Les archives. On conserve ces documents pour faire des recherches historiques, administratives ou généalogiques. Les archives Les Archives sont : les documents les administrations qui conservent ces documents les bâtiments dans lesquels sont conservés les documents. Tous les documents produits par les services municipaux

Plus en détail

Performances Hôtelières en France

Performances Hôtelières en France Performances Hôtelières en France Notre actualité TCH Conseil, Evaluation et Transaction In Extenso Tourisme Hôtellerie Restauration, membre du Groupe Deloitte, intègre début 2015 l agence de conseil en

Plus en détail

Numérisation et valorisation des fonds patrimoniaux dans les collectivités

Numérisation et valorisation des fonds patrimoniaux dans les collectivités Numérisation et valorisation des fonds patrimoniaux dans les collectivités Les Archives municipales d Aubervilliers David Desbans Archives municipales et Documentation d Aubervilliers Objectifs et enjeux

Plus en détail

Plan d accès. 2 - Les Archives Municipales de la Ville d Hyères

Plan d accès. 2 - Les Archives Municipales de la Ville d Hyères Plan d accès 2 - Les Archives Municipales de la Ville d Hyères Archives : Le terme s emploie toujours au pluriel pour désigner un ensemble de documents, produits ou reçus par toute personne physique ou

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES DE LA DECLARATION UNIQUE DE COTISATIONS SOCIALES SUR SUPPORT ECRIT ("DUCS-PAPIER") ANNEXE E

CAHIER DES CHARGES DE LA DECLARATION UNIQUE DE COTISATIONS SOCIALES SUR SUPPORT ECRIT (DUCS-PAPIER) ANNEXE E CAHIER DES CHARGES DE LA DECLARATION UNIQUE DE COTISATIONS SOCIALES SUR SUPPORT ECRIT ("DUCS-PAPIER") ANNEXE E Table des codes et libellés pour les Caisses de congés payés du BTP Liste des Caisses de congés

Plus en détail

Tarif des mutuelles santé : un écart de prix de 60% selon le département

Tarif des mutuelles santé : un écart de prix de 60% selon le département Tarif des mutuelles santé : Communiqué de presse Lille, le 1er septembre 2011 Tarif des mutuelles santé : un écart de prix de 60% selon le département Le cabinet de conseil Fact&Figures prévoyait en juillet

Plus en détail

- Éléments de référence 2013 pour 2014 -

- Éléments de référence 2013 pour 2014 - - Éléments de référence 2013 pour 2014 - I - TAXE FONCIÈRE DÉPARTEMENTALE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES moyen de 2013 L article 1636B septies VI du CGI indique que le taux de la taxe foncière sur les propriétés

Plus en détail

Formation complète à la généalogie professionnelle

Formation complète à la généalogie professionnelle 47 rue d Auvergne 41000 Blois 2014 Formation complète à la généalogie professionnelle Formation complète 9 semaines 47 rue d Auvergne 41000 Blois www.formation-genealogie.com Téléphone : 09 52 39 57 67

Plus en détail

Contenu du fichier Base Permanente des Equipements 2008. Fichier Ensemble

Contenu du fichier Base Permanente des Equipements 2008. Fichier Ensemble Contenu du fichier Base Permanente des Equipements 2008 Fichier Ensemble Liste des variables : AN Année DCIRIS Département, commune et IRIS d implantation de l équipement DEP Département d implantation

Plus en détail

LES METIERS DES ARCHIVES

LES METIERS DES ARCHIVES , Juillet 2011 LES METIERS DES ARCHIVES Un document réalisé par le SIOU Campus Croix-Rouge SIOU-BAIP - Rue Rilly-la-Montagne 51100 REIMS 03.26.91.87.55 mail : siou.campuscroixrouge@univ-reims.fr Sommaire

Plus en détail

CONJUGUEZ LES MÉTIERS DU BÂTIMENT AU FÉMININ! CONCOURS 2015 / 16 10 e ÉDITION. Guide d accompagnement pour remplir son dossier. En partenariat avec

CONJUGUEZ LES MÉTIERS DU BÂTIMENT AU FÉMININ! CONCOURS 2015 / 16 10 e ÉDITION. Guide d accompagnement pour remplir son dossier. En partenariat avec CONJUGUEZ LES MÉTIERS DU BÂTIMENT AU FÉMININ! CONCOURS 2015 / 16 10 e ÉDITION Guide d accompagnement pour remplir son dossier En partenariat avec Qu est-ce que la CAPEB? La Confédération de l Artisanat

Plus en détail

Projet de Datamining Supervisé (SODAS) Analyse des régions françaises

Projet de Datamining Supervisé (SODAS) Analyse des régions françaises Master 2 ème Année Ingénierie Statistique et financière Projet de Datamining Supervisé (SODAS) Analyse des régions françaises Réalisé par : Nicolas CHAIGNEAUD Nora SLIMANI Année universitaire 2007-2008

Plus en détail

Archives audiovisuelles des musiques et traditions du monde : page 2 Fonds documentaire Ibn Battuta, XXe siècle : page 4

Archives audiovisuelles des musiques et traditions du monde : page 2 Fonds documentaire Ibn Battuta, XXe siècle : page 4 Archives audiovisuelles des musiques et traditions du monde : page 2 Fonds documentaire Ibn Battuta, XXe siècle : page 4 Page 1 Archives audiovisuelles des musiques et traditions du monde Projet en réseau

Plus en détail

Le service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource

Le service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource Le service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource Matières concernées : Histoire-Géographie, Lettres, Latin, Arts, Biologie. Enseignements d'exploration : Patrimoine,

Plus en détail

FORUM DES USAGES COOPERATIFS PATRIMOINE, HISTOIRE ET MEMOIRE EN LIGNE

FORUM DES USAGES COOPERATIFS PATRIMOINE, HISTOIRE ET MEMOIRE EN LIGNE FORUM DES USAGES COOPERATIFS PATRIMOINE, HISTOIRE ET MEMOIRE EN LIGNE Archives municipales de Rennes Archives municipales de Rennes Jocelyne Denis-Gouyette Juillet 2006 1 ! Des premiers inventaires des

Plus en détail

4.1. Faire une page de titre 4.2. Rédiger l introduction

4.1. Faire une page de titre 4.2. Rédiger l introduction Nous présentons ici le détail de la présentation générale d un instrument de recherche papier, y compris tous les éléments complémentaires comme la bibliographie et les sources complémentaires (suite du

Plus en détail

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2010. Fichier Ensemble

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2010. Fichier Ensemble Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2010 Fichier Ensemble Liste des variables : AN Année DCIRIS Département, commune et IRIS d implantation de l équipement DEP Département d implantation

Plus en détail

LA RUBRIQUE ARCHIVES EN LIGNE DU SITE INTERNET - MODE D EMPLOI

LA RUBRIQUE ARCHIVES EN LIGNE DU SITE INTERNET - MODE D EMPLOI LA RUBRIQUE ARCHIVES EN LIGNE DU SITE INTERNET - MODE D EMPLOI 1. SE CRÉER ET UTILISER UN COMPTE...1 2. LE CALENDRIER RÉPUBLICAIN...3 3. UTILISER LES DIFFÉRENTES INTERFACES D ARCHIVES EN LIGNE...4 3.1.

Plus en détail

Phototypes des plans, affiches et documents de grand format des

Phototypes des plans, affiches et documents de grand format des Phototypes des plans, affiches et documents de grand format des archives départementales du Cantal : page 3 Phototypes des fonds du 139e RI et de l'hôpital militaire de Vic-sur-Cère : page 5 Photothèque

Plus en détail

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2014. Fichier Ensemble

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2014. Fichier Ensemble Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2014 Fichier Ensemble Liste des variables : AN Année DCIRIS Département, commune et IRIS d implantation de l équipement DEP Département d implantation

Plus en détail

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2013. Fichier Ensemble

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2013. Fichier Ensemble Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2013 Fichier Ensemble Liste des variables : AN Année DCIRIS Département, commune et IRIS d implantation de l équipement DEP Département d implantation

Plus en détail

La Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences dans votre entreprise

La Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences dans votre entreprise 50 salariés et plus / groupes de distribution (GDSA) dans la Branche des Services de l Automobile GPEC La Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences dans votre entreprise Anticiper les enjeux

Plus en détail

Ministère de la Culture et de la Communication

Ministère de la Culture et de la Communication Par Thierry CLAERR, Service du Livre et de la Lecture Jean-François MOUFFLET, Service interministériel des Archives de France Ministère de la Culture et de la Communication Stockage et conservation des

Plus en détail

Le ministre de l intérieur. Mesdames et messieurs les préfets

Le ministre de l intérieur. Mesdames et messieurs les préfets SIRP/GL/JM/N Paris, le 21 avril 2000 Affaire suivie par : Mle Géraldine LACROIX Tél. : 01 49 27 39 82 Réf. : Le ministre de l intérieur à Mesdames et messieurs les préfets NOR INT/K/00/00096/C OBJET :

Plus en détail

Le Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat PRESENTATION GENERALE

Le Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat PRESENTATION GENERALE Le Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat PRESENTATION GENERALE Le Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat (FSPOEIE) constitue

Plus en détail

AQUITAINE. Suivi de la Demande touristique 2010 1 ~

AQUITAINE. Suivi de la Demande touristique 2010 1 ~ SUIVI DE LA DEMANDE TOURISTIQUE AQUITAINE ANNEE 2010 Note dee conjoncture TNS SOFRES-CRTA Suivi de la Demande touristique 2010 CRTAA DIRECCTE Aquitaine TNS T SOFRES 1 ~ SOMMAIRE AVERTISSEMENT METHODOLOGIQUE...

Plus en détail

LE FINANCEMENT DES AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

LE FINANCEMENT DES AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE CGPC / S5 / FW 2005-0032-01 LE FINANCEMENT DES AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE Rapport de mission relative aux modalités de mise en œuvre de l aide accordée par l Etat pour la réalisation des aires

Plus en détail

Table des Matières. Nombre d adoptions Pages 3-4. Nombre d adoptions par zone géographique Page 5. Nombre de Visas accordés en 2012 Page 6

Table des Matières. Nombre d adoptions Pages 3-4. Nombre d adoptions par zone géographique Page 5. Nombre de Visas accordés en 2012 Page 6 Statistiques 2013 Table des Matières Nombre d adoptions Pages 3-4 Nombre d adoptions par zone géographique Page 5 Nombre de Visas accordés en 2012 Page 6 Répartition Fille/Garçon Page 7 Tranche d Age des

Plus en détail

BAROMÈTRE VOLTAIRE. Les Français et l orthographe. 1 re édition juin 2015

BAROMÈTRE VOLTAIRE. Les Français et l orthographe. 1 re édition juin 2015 BAROMÈTRE VOLTAIRE Les Français et l orthographe 1 re édition juin 2015 Introduction Qu est-ce que le Projet Voltaire? Depuis 2008, plus de deux millions de Français se sont entraînés avec le Projet Voltaire,

Plus en détail

Soins dentaires : des dérives inacceptables

Soins dentaires : des dérives inacceptables Paris, le 25 novembre 2013 COMMUNIQUE DE PRESSE Soins dentaires : des dérives inacceptables Les soins dentaires représentent un reste à charge conséquent pour les usagers. Ils constituent la principale

Plus en détail

PRÉSENTATION DES QUESTIONS DE LA FEUILLE DE LOGEMENT

PRÉSENTATION DES QUESTIONS DE LA FEUILLE DE LOGEMENT PRÉSENTATION DES QUESTIONS DE LA FEUILLE DE LOGEMENT Chacune des questions de la feuille de logement fait l'objet d'une fiche recto-verso. Ces fiches ont vocation à être mises en ligne sur le site web

Plus en détail

Livret. du professeur OBJECTIF TRAVAUX PUBLICS. Le programme Le site Internet La visite Le concours photo

Livret. du professeur OBJECTIF TRAVAUX PUBLICS. Le programme Le site Internet La visite Le concours photo Livret du professeur Le programme Le site Internet La visite Le concours photo OBJECTIF TRAVAUX PUBLICS OBJECTIF TRAVAUX PUBLICS Découverte professionnelle 2010-2011 Découverte professionnelle 2010-2011

Plus en détail

Évaluation des risques professionnels Questions-réponses sur le document unique

Évaluation des risques professionnels Questions-réponses sur le document unique Évaluation des risques professionnels Questions-réponses sur le document unique L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS

Plus en détail

café, restaurant & salon de thé DOSSIER DE CANDIDATURE franchise

café, restaurant & salon de thé DOSSIER DE CANDIDATURE franchise DOSSIER DE CANDIDATURE franchise 1. DEMANDEUR PHOTO ÉTAT CIVIL Nom Prénom Date de naissance Lieu de naissance / / Adresse Code postal Téléphone fixe Fax Ville tél portable: E-mail Situation familiale :

Plus en détail

Lancement de la mise à jour de la feuille de route nationale «Infrastructures de Recherche»

Lancement de la mise à jour de la feuille de route nationale «Infrastructures de Recherche» Lancement de la mise à jour de la feuille de route nationale «Infrastructures de Recherche» 7 juillet 2014 L infrastructure de données scientifiques: un système qui combine contenu, services et infrastructures

Plus en détail

De nouveaux indicateurs pour suivre la construction de logements

De nouveaux indicateurs pour suivre la construction de logements COMMISSARIAT GénéRAl au développement durable n spécial Février 2015 De nouveaux indicateurs pour suivre la construction de logements OBSERVATION ET STATISTIQueS logement - CONSTRuCTION Le SOeS diffuse

Plus en détail

La Banque Postale Présentation de l activité Secteur Public Local. Bruges, le 3 juillet 2013

La Banque Postale Présentation de l activité Secteur Public Local. Bruges, le 3 juillet 2013 CEBATRAMA La Banque Postale Présentation de l activité Secteur Public Local Bruges, le 3 juillet 2013 HÉRITIÈRE DES SERVICES FINANCIERS DE LA POSTE 100% Filiale à 100% du groupe La Poste La Banque Postale

Plus en détail

Edition février 2015. CEGEDIM CD, droits réservés : GDR_201502

Edition février 2015. CEGEDIM CD, droits réservés : GDR_201502 1 Edition février 215 Chaque mois, CEGEDIM CD propose une vue de son référentiel ENTREPRISES, constitué à partir du répertoire SIRENE (source INSEE) valorisé (fiabilisation & enrichissement), pour vous

Plus en détail

3 e partie L OFFRE D HÉBERGEMENT

3 e partie L OFFRE D HÉBERGEMENT 3 e partie L OFFRE D HÉBERGEMENT 3 - L offre d hébergement Définitions Dans ce chapitre sont présentés les parcs d hébergement marchand et non marchand qui constituent l offre touristique française. Le

Plus en détail

BILANS REGIONAUX DE L EMPLOI

BILANS REGIONAUX DE L EMPLOI BILANS REGIONAUX DE L EMPLOI DANS L ECONOMIE SOCIALE EN 2013 Cécile BAZIN Marie DUROS Amadou BA Jacques MALET Octobre 2014 INTRODUCTION Pour la septième année consécutive, l Association des Régions de

Plus en détail

04 67 67 37 50 missionarchives@cdg34.fr. Tenue des registres des actes administratifs

04 67 67 37 50 missionarchives@cdg34.fr. Tenue des registres des actes administratifs Tenue des registres des actes administratifs Depuis le 11 juillet 2010, les registres des actes administratifs font l objet d une nouvelle réglementation qui précise les contenus des registres et les modalités

Plus en détail

La Jubilothèque Du magasin à la Jubilothèque. 1137 documents en ligne soit + de 340 000 pages budget 50 000 /an 0.7 ETP Pôle associé BnF

La Jubilothèque Du magasin à la Jubilothèque. 1137 documents en ligne soit + de 340 000 pages budget 50 000 /an 0.7 ETP Pôle associé BnF La Jubilothèque Du magasin à la Jubilothèque 1137 documents en ligne soit + de 340 000 pages budget 50 000 /an 0.7 ETP Pôle associé BnF La Jubilothèque 1. Sélection des documents 2. Production des documents

Plus en détail

Evolution de la collecte des RPU Réseau OSCOUR

Evolution de la collecte des RPU Réseau OSCOUR Evolution de la collecte des RPU Réseau OSCOUR Vanina BOUSQUET InVS St MAURICE 20 Mai 2014 Journée plénière de la FEDORU SOMMAIRE Etat des lieux des remontée de RPU Etat des lieux des structures régionales

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE JANVIER 2013 GDF SUEZ S ENGAGE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE EN FRANCE ÊTRE UTILE AUX HOMMES

DOSSIER DE PRESSE JANVIER 2013 GDF SUEZ S ENGAGE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE EN FRANCE ÊTRE UTILE AUX HOMMES DOSSIER DE PRESSE JANVIER 2013 GDF SUEZ S ENGAGE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE EN FRANCE ÊTRE UTILE AUX HOMMES SOMMAIRE Précarité Énergétique I. Des actions concrètes pour aider les clients en difficulté

Plus en détail

Assurances de biens et de responsabilité. Etude Mars 2014

Assurances de biens et de responsabilité. Etude Mars 2014 Assurances de biens et de responsabilité Etude Mars 2014 Tempêtes, grêle et neige : Résultats de l année 2012 Ce document est la propriété exclusive de la FFSA et du GEMA et est protégé par le droit d'auteur.

Plus en détail

ELEMENTS POUR UNE HISTOIRE DES TEXTES CONCERNANT LE PLACEMENT ET L EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS.

ELEMENTS POUR UNE HISTOIRE DES TEXTES CONCERNANT LE PLACEMENT ET L EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS. ELEMENTS POUR UNE HISTOIRE DES TEXTES CONCERNANT LE PLACEMENT ET L EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS. (article L.311-1 à L321-12 et L.330-1 à L.330-9 du Code du travail) (extraits des Cahiers du Chatefp n 2-3,

Plus en détail

Dépendance et rayonnement. des établissements franciliens

Dépendance et rayonnement. des établissements franciliens ILE -DE- FRANCE études études Mai 2006 Dépendance et rayonnement des établissements franciliens Document réalisé dans le cadre du Schéma Directeur Régional de l'ile-de-france Julie Roy Insee Ile-de-France

Plus en détail

INSTRUCTION. N 11-002-D61 du 12 janvier 2011 NOR : BCR Z 11 00002 J

INSTRUCTION. N 11-002-D61 du 12 janvier 2011 NOR : BCR Z 11 00002 J INSTRUCTION N 11-002-D61 du 12 janvier 2011 NOR : BCR Z 11 00002 J VERSEMENT AU PROFIT DE L'ÉTAT DES SOMMES DÉPOSÉES SUR DES PRODUITS D'ÉPARGNE RÉGLEMENTÉE ATTEINTES PAR LA PRESCRIPTION TRENTENAIRE ANALYSE

Plus en détail

GUIDE PRATIQUE DE L INDEXEUR : LES PRINCIPES DE L INDEXATION COLLABORATIVE

GUIDE PRATIQUE DE L INDEXEUR : LES PRINCIPES DE L INDEXATION COLLABORATIVE GUIDE PRATIQUE DE L INDEXEUR : LES PRINCIPES DE L INDEXATION COLLABORATIVE Qu est-ce que l indexation ou annotation- collaborative? Ce procédé permet aux internautes de participer directement à l indexation

Plus en détail

La mobilité. Au service des Outre-mer

La mobilité. Au service des Outre-mer La mobilité Au service des Outre-mer L Agence de l Outre-mer pour la Mobilité (LADOM) est une agence d Etat au service des originaires et résidents des collectivités d outre-mer. LADOM a pour mission première

Plus en détail

Service Intercommunal d Aide au Classement et à la Valorisation des Archives FICHE INFORMATIVE N 2 L A COMMU N IC AT I O N DES AR C HIVES

Service Intercommunal d Aide au Classement et à la Valorisation des Archives FICHE INFORMATIVE N 2 L A COMMU N IC AT I O N DES AR C HIVES Département des Alpes -de-haute-provence CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Rue de Font de Lagier - BP 9-04130 VOLX - Tél. 04 92 70 13 00 - Fax. 04 92 70 13 01 E-Mail : courrier@cdg04.fr

Plus en détail

Panorama des formations post-baccalauréat en Transport et Logistique

Panorama des formations post-baccalauréat en Transport et Logistique Panorama des formations post-baccalauréat en Transport et Logistique AFITL - 3 mai 2006 L objectif poursuivi Offrir aux membres de l AFITL (ou à quiconque se promène sur son site Internet) un recensement

Plus en détail

ANNEXE VI. Effet de la réforme sur les ressources des collectivités territoriales

ANNEXE VI. Effet de la réforme sur les ressources des collectivités territoriales ANNEXE VI Effet de la réforme sur les ressources des collectivités territoriales SOMMAIRE 1. LES RESSOURCES DES COLLECTIVITES NE SONT PAS MODIFIEES EN 2010, UNE COMPENSATION RELAIS SE SUBSTITUANT A L ANCIENNE

Plus en détail

Construction de logements

Construction de logements COMMISSARIAT GénéRAl au développement durable n 640 Mai 2015 Construction de logements Résultats à fin avril 2015 (France entière) OBSERVATION ET STATISTIQueS logement - CONSTRuCTION Rappel À compter des

Plus en détail

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES SOUS-DIRECTION DU RECRUTEMENT ET DE LA FORMATION BUREAU DU RECRUTEMENT ET DE LA PROMOTION PROFESSIONNELLE

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES SOUS-DIRECTION DU RECRUTEMENT ET DE LA FORMATION BUREAU DU RECRUTEMENT ET DE LA PROMOTION PROFESSIONNELLE SECRETARIAT GENERAL DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES SOUS-DIRECTION DU RECRUTEMENT ET DE LA FORMATION BUREAU DU RECRUTEMENT ET DE LA PROMOTION PROFESSIONNELLE FICHES DE RENSEIGNEMENTS SE RAPPORTANT AUX

Plus en détail

Précis de généalogie foncière... Retracer l histoire d un bien immobilier

Précis de généalogie foncière... Retracer l histoire d un bien immobilier Pour en savoir plus : Archives départementales d Eure-et-Loir Esplanade Martial Taugourdeau Pont de Mainvilliers - 28026 CHARTRES cedex www.archives28.fr Conception : Conseil général d Eure-et-Loir - Archives

Plus en détail

Chaque mois, IMS Health propose une vue de son référentiel ENTREPRISES, constitué à partir du répertoire SIRENE (source INSEE) valorisé

Chaque mois, IMS Health propose une vue de son référentiel ENTREPRISES, constitué à partir du répertoire SIRENE (source INSEE) valorisé Chaque mois, IMS Health propose une vue de son référentiel ENTREPRISES, constitué à partir du répertoire SIRENE (source INSEE) valorisé (fiabilisation & enrichissement), pour vous accompagner dans la compréhension

Plus en détail

Protocole concernant l organisation des élections des délégués territoriaux au sein d Harmonie Mutuelle prévues au cours du 1er trimestre 2013

Protocole concernant l organisation des élections des délégués territoriaux au sein d Harmonie Mutuelle prévues au cours du 1er trimestre 2013 Protocole concernant l organisation des élections des délégués territoriaux au sein d Harmonie Mutuelle prévues au cours du 1er trimestre 2013 Harmonie Mutuelle, mutuelle soumise aux dispositions du livre

Plus en détail

Politique européenne de cohésion 2007-2013 - Etat d avancement des programmes européens

Politique européenne de cohésion 2007-2013 - Etat d avancement des programmes européens au 1er Juin 2015 Politique européenne de cohésion 2007-2013 - Etat d avancement des programmes européens Sommaire Synthèse des objectifs Synthèse générale des programmes européens... 4 Synthèse générale

Plus en détail

Présentation du Programme PHARE. Direction générale de l offre de soins - DGOS

Présentation du Programme PHARE. Direction générale de l offre de soins - DGOS Présentation du Programme PHARE Les achats hospitaliers, levier majeur de performance pour les établissements Achats hospitaliers : 18 Milliards d euros en 2009 Non médicaux 42% Achats Hospitaliers Médicaux

Plus en détail

Panorama. de l économie sociale et solidaire

Panorama. de l économie sociale et solidaire Panorama de l économie sociale EN FRANCE ET DANS LES RÉGIONS Réalisée par l Observatoire National de l Economie Sociale et Solidaire, cette nouvelle édition du «Panorama de l économie sociale en France

Plus en détail

au 1er novembre 2013

au 1er novembre 2013 au 1er novembre 2013 Politique européenne de cohésion 2007-2013 - Etat d avancement des programmes européens Sommaire Synthèse des objectifs Synthèse générale des programmes européens... 4 Synthèse générale

Plus en détail

Prêts bonifiés à l agriculture

Prêts bonifiés à l agriculture MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES Direction des affaires financières Sous-direction du financement de l agriculture Bureau du crédit Adresse : 78 bis, rue

Plus en détail

archives.numerisees.calvados.fr

archives.numerisees.calvados.fr Site Web : archives.numerisees.calvados.fr Aide et Astuces pour la navigation Vous recherchez une information? cliquez sur les titres de ce sommaire Comment est structuré le site?..........................

Plus en détail

Liste des référents AERAS des établissements de crédit Version du 10 juillet 2013

Liste des référents AERAS des établissements de crédit Version du 10 juillet 2013 12/07/2013 1 Liste des référents AERAS des établissements de crédit Version du 10 juillet 2013 AXA BANQUE 01 55 12 83 67/82 68 BAIL ENTREPRISES 02 98 34 43 37 BANCO BPI - Succursale France 01 44 50 33

Plus en détail

église paroissiale ; cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit)

église paroissiale ; cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit) Ancienne église paroissiale et cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit) place de l' Eglise Poulainville Dossier IA80003711 réalisé en 2002 Copyrights Copyrights Auteurs

Plus en détail

La collecte des archives

La collecte des archives Initiation à l'archivistique : découverte des fondamentaux Vincent Lacorde Septembre 2014 La collecte des archives Introduction Les missions des services d Archives publics Conseil Collecte Classement

Plus en détail

Liste des référents AERAS des établissements de crédit Mise à jour au 28 août 2015

Liste des référents AERAS des établissements de crédit Mise à jour au 28 août 2015 02/09/2015 1 Liste des référents AERAS des établissements de crédit Mise à jour au 28 août 2015 AXA BANQUE 01 55 12 83 67/82 68 BAIL ENTREPRISES 02 98 34 43 37 BANCO BPI - Succursale France 01 44 50 33

Plus en détail

Pour investir dans l éducation et bâtir l avenir, versez votre ISF à l Alliance israélite universelle

Pour investir dans l éducation et bâtir l avenir, versez votre ISF à l Alliance israélite universelle Ce dessin a été offert en 2010 à l Alliance israélite universelle par Michel Kichka à l occasion de son 150 ème anniversaire Pour investir dans l éducation et bâtir l avenir, versez votre ISF à l Alliance

Plus en détail

RAPPORT D ACTIVITÉ 2007

RAPPORT D ACTIVITÉ 2007 RAPPORT D ACTIVITÉ 2007 La Lettre du Président L année 2007 a été marquée par la promulgation de la loi de réforme de protection de l enfance, le 5 mars 2007. Les bouleversements qu elle induit ont modifié

Plus en détail

Observatoire de l Eolien

Observatoire de l Eolien Observatoire de l Eolien Analyse du marché et des emplois éoliens en France Colloque France Energie Eolienne 2 octobre 2014 Editorial France Energie Eolienne, porte-parole de l éolien, regroupe les professionnels

Plus en détail

Recettes de fonctionnement et capacité d'épargne

Recettes de fonctionnement et capacité d'épargne 1 - Recettes réelles de fonctionnement/population Recettes réelles de fonctionnement : total des recettes de la colonne mouvements réels de la balance générale en section de fonctionnement. Evaluation

Plus en détail

LE MINISTERE DU COMMERCE DANS LES DERNIERES ANNEES DU XIX ème SIECLE (extraits des cahiers du Chatefp n 1, octobre 1998)

LE MINISTERE DU COMMERCE DANS LES DERNIERES ANNEES DU XIX ème SIECLE (extraits des cahiers du Chatefp n 1, octobre 1998) LE MINISTERE DU COMMERCE DANS LES DERNIERES ANNEES DU XIX ème SIECLE (extraits des cahiers du Chatefp n 1, octobre 1998) Comme indiqué plus haut, l'ordonnance de 1828 avait organisé l'administration centrale

Plus en détail

Être le mieux placé sur le marché

Être le mieux placé sur le marché Répondre à la demande et développer son activité L ÉNERGIE DE PLUS EN PLUS CHÈRE... Pétrole, gaz, électricité, les prix ne cessent d augmenter : la période de l énergie bon marché est terminée. La part

Plus en détail