Université Bretagne Loire 27/05/2016

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1 Université Bretagne Loire 27/05/2016 EPSCP - synthèse des documents budgétaires à compter de l'exercice 2016 NB : les tableaux qui diffèrent du "standard GBCP" sont surlignés (tableaux 1, 2, 3, 7, 9, 10, 11 et 12) Intitulé du tableau Périmètre Soumission au CA Tableau emplois -1 budget de l'établissement Pour vote - 1 Tableau autorisations budgétaires -2 budget principal budget annexe budget agrégé Pour vote - 3 SIE budget de l'établissement budget principal Pour information Tableau dépenses par destination + recettes par origine -3 budget agrégé budget de l'établissement Tableau équilibre financier -4 budget de l'établissement Pour vote - 1 Tableau opération pour compte de tiers - 5 budget de l'établissement Pour information Situation patrimoniale (tableau compte de résultat - tableau de financement) - 6 budget principal budget annexe budget agrégé SIE budget de l'établissement Pour vote - 3 Tableau plan de trésorerie - 7 budget de l'établissement Pour information Tableau des opérations liées aux recettes fléchées - 8 budget principal budget agrégé budget de l'établissement Pour information Tableau agrégé des opérations pluriannuelles budget de l'établissement Sans objet Tableau détaillé des opérations pluriannuelles et programmation budget de l'établissement Sans objet Tableau UMR - Sans objet

2 POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT BUDGET RECTIFICATIF N 2 AGREGE 2016 UNIVERSITE BRETAGNE LOIRE Catégories d'emplois Enseignants, enseignantschercheurs, chercheurs Non permanents Tableau 1 Tableau des emplois présenté par l établissement à l appui du budget 2016 Nature des emplois Permanents (A) (B) ( C ) = (A) + (B) Titulaires (1) - CDI - CDD Emplois sous plafond Etat En ETPT Emplois financés hors SCSP En ETPT S/total EC - - Global - Elèves fonctionnaires stagiaires des ENS - BIATOSS Titulaires (2) - Permanents CDI 8,92 8,92 Non permanents CDD 78,68 78,68 S/total Biatoss - 87,60 87,60 Totaux - (3) 87,60 87,60 Plafond global des emplois voté par le CA Rappel du plafond des emplois fixé par l'etat Sans Objet (5) Note sur les modalités de renseignement du tableau Ce tableau doit être annexé au budget de l'établissement et, en cas de modification, aux décisions budgétaires modificatives. Les chiffres qu'il contient doivent être exprimés en équivalents temps plein travaillés (ETPT). Le guide de décompte des emplois élaboré par la DAF et la DGESIP précise les régles de décompte des emplois en ETPT en fonction des catégories de personnel. Seul est soumis au vote du conseil d'administration le plafond global des emplois (case annotée (4)) Le nombre total d'emplois sous plafond Etat (case annotée (3)) ne peut être supérieur au plafond des emplois Etat qui a été notifié à l'établissement et rappelé en case (5)

3 BUDGET RECTIFICATIF N 2 AGREGE 2016 UNIVERSITE BRETAGNE LOIRE Tableau 2 Autorisations budgétaires POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT Autorisations budgétaires en AE et CP, prévisions de recettes et solde budgétaire * Dépenses Recettes AE CP CP AE BI AE BI + BR1 AE BI + BR1 + CP BI + BR1 + CP BI + BR1 + CP BI CP BR1 CP CP CP BR1 CP BI Personnel Recettes globalisées dont contributions employeur au CAS Pension Subvention pour charges de service public financements de l'etat Fiscalité affectée Fonctionnement et intervention financements publics Recettes propres Recettes fléchées ** Financements de l'etat fléchés Investissement financements publics fléchés Recettes propres fléchées le cas échéant, sur autorisation du contrôleur budgétaire, une ou plusieurs enveloppes* destinées à des contrats de recherche : - personnel fonctionnement investissement TOTAL DES DÉPENSES TOTAL DES RECETTES Solde budgétaire (excédent) Solde budgétaire (déficit) * Chaque enveloppe peut être détaillée en fonction des besoins des organismes. ** Montant issu du tableau "Opérations sur recettes fléchées"

4 BUDGET PRINCIPAL RECTIFICATIF N 2 - UNIVERSITE BRETAGNE LOIRE 2016 Tableau 2 Autorisations budgétaires POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT Autorisations budgétaires en AE et CP, prévisions de recettes et solde budgétaire * Dépenses Recettes AE CP CP AE BI AE BI + BR1 AE BI + BR1 + CP BI + BR1 + CP BI + BR1 + CP BI CP BR1 CP CP CP BR1 CP BI Personnel Recettes globalisées dont contributions employeur au CAS Pension Subvention pour charges de service public financements de l'etat Fiscalité affectée Fonctionnement et intervention financements publics Recettes propres - Recettes fléchées ** Financements de l'etat fléchés Investissement financements publics fléchés Recettes propres fléchées le cas échéant, sur autorisation du contrôleur budgétaire, une ou plusieurs enveloppes* destinées à des contrats de recherche : - - personnel fonctionnement investissement TOTAL DES DÉPENSES TOTAL DES RECETTES Solde budgétaire (excédent) Solde budgétaire (déficit) * Chaque enveloppe peut être détaillée en fonction des besoins des organismes. ** Montant issu du tableau "Opérations sur recettes fléchées"

5 BUDGET RECTIFICATIF N 2 - SACD PPP NUMERIQUE 2016 Tableau 2 Autorisations budgétaires POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT Autorisations budgétaires en AE et CP, prévisions de recettes et solde budgétaire * Dépenses Recettes AE CP CP AE BI AE BI + BR1 AE BI + BR1 + CP BI + BR1 + CP BI + BR1 + CP BI CP BR1 CP CP CP BR1 CP BI Personnel - Recettes globalisées dont contributions employeur au CAS Pension Subvention pour charges de service public financements de l'etat Fiscalité affectée Fonctionnement et intervention financements publics Recettes propres Recettes fléchées ** Financements de l'etat fléchés Investissement financements publics fléchés Recettes propres fléchées le cas échéant, sur autorisation du contrôleur budgétaire, une ou plusieurs enveloppes* destinées à des contrats de recherche : - - personnel fonctionnement investissement TOTAL DES DÉPENSES TOTAL DES RECETTES Solde budgétaire (excédent) Solde budgétaire (déficit) * Chaque enveloppe peut être détaillée en fonction des besoins des organismes. ** Montant issu du tableau "Opérations sur recettes fléchées"

6 Dépenses par destination et recettes par origine Tableau 3 BUDGET RECTIFICATIF N 2 AGREGE - UNIVERSITE BRETAGNE LOIRE POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT 1982 Tableau des dépenses par destination (obligatoire) D1 Dépenses Programmes 150 et 231 Formation initiale et continue Budget Personnel AE = CP Dépenses de l organisme Fonctionnement et intervention Investissement Total AE CP AE CP AE CP D101 - Formation initiale et continue de niveau Licence D102 - Formation initiale et continue de niveau Master D103 - Formation initiale et continue de niveau Doctorat D105 - Bibliothèques et documentation D107 - Recherche universitaire - mathématiques, sciences et techniques de l'information, micro et nano techonologie D108 - Recherche universitaire - physique, chimie et sciences pour l'ingénieur D109 - Recherche universitaire - physique nucléaire et des hautes énergies D113 - Diffusion des savoirs et musées D114 - Immobilier D115 - Pilotage et support Étudiants D201 - Aides directes aux étudiants D202 - Aides indirectes D203 - Santé des étudiants et activités associatives, culturelles et sportives D3 programmes Total SOLDE BUDGETAIRE (excédent) Tableau des recettes par origine (obligatoire) Les axes d'origine, décidés en commun accord avec les tutelles, sont propres à l'organisme. Recettes de l'organisme Budget Subvention pour charges de service public Recettes globalisées financements de Fiscalité affectée l'etat financements publics Recettes propres Recettes fléchées Financement de l'etat financements fléchés publics fléchés Recettes propres fléchées Total Subvention pour charges de service public Droits d'inscription Formation continue, diplômes propres et VAE Taxe d'apprentissage Contrats et prestations de recherche hors ANR Valorisation ANR investissements d'avenir ANR hors investissements d'avenir - - Subventions d'exploitation et financement des actifs - Région Subventions d'exploitation et financement des actifs - Union Européenne Subventions d'exploitation et financement des actifs Fondations - fonds propres, réserves, dons et legs - - recettes Total SOLDE BUDGETAIRE (déficit) NB1 : La classification du compte 103- Fonds propres et réserves des fondations est laissée à la libre apprécition de l'établissement (financement Etat / autres financements publics / recettes propres) NB2 : Le tableau des recettes par origine doit être renseigné en prévision de recettes et correspondre avec le tableau du solde budgétaire. La mention des comptes PCG a vocation à donner une indication sur la nature des recettes à mentionner.

7 Dépenses par destination et recettes par origine Tableau 3 BUDGET RECTIFICATIF N 2 PRINCIPAL - UNIVERSITE BRETAGNE LOIRE 2016 POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT 1982 Tableau des dépenses par destination (obligatoire) Budget Personnel AE = CP Dépenses de l organisme Fonctionnement et intervention Investissement Total AE CP AE CP AE CP D1 Dépenses Programmes 150 et 231 Formation initiale et continue D101 - Formation initiale et continue de niveau Licence D102 - Formation initiale et continue de niveau Master D103 - Formation initiale et continue de niveau Doctorat D105 - Bibliothèques et documentation D107 - Recherche universitaire - mathématiques, sciences et techniques de l'information, micro et nano techonologie D108 - Recherche universitaire - physique, chimie et sciences pour l'ingénieur D109 - Recherche universitaire - physique nucléaire et des hautes énergies D113 - Diffusion des savoirs et musées D114 - Immobilier D115 - Pilotage et support Étudiants D201 - Aides directes aux étudiants D202 - Aides indirectes D203 - Santé des étudiants et activités associatives, culturelles et sportives D3 programmes Total SOLDE BUDGETAIRE (excédent) 0 Tableau des recettes par origine (obligatoire) Les axes d'origine, décidés en commun accord avec les tutelles, sont propres à l'organisme. Recettes de l'organisme Budget Recettes globalisées Recettes fléchées Subvention pour charges de service public financements de l'etat Fiscalité affectée financements publics Recettes propres Financement de l'etat fléchés financements publics fléchés Recettes propres fléchées Total Subvention pour charges de service public Droits d'inscription Formation continue, diplômes propres et VAE Taxe d'apprentissage Contrats et prestations de recherche hors ANR Valorisation ANR investissements d'avenir ANR hors investissements d'avenir - - Subventions d'exploitation et financement des actifs - Région Subventions d'exploitation et financement des actifs - Union Européenne Subventions d'exploitation et financement des actifs Fondations - fonds propres, réserves, dons et legs - recettes Total SOLDE BUDGETAIRE (déficit) NB1 : La classification du compte 103- Fonds propres et réserves des fondations est laissée à la libre apprécition de l'établissement (financement Etat / autres financements publics / recettes propres)

8 Dépenses par destination et recettes par origine Tableau 3 BUDGET RECTIFICATIF N 2 - SACD PPP NUMERIQUE 2016 POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT 1982 Tableau des dépenses par destination (obligatoire) Budget Personnel AE = CP Dépenses de l organisme Fonctionnement et intervention Investissement Total AE CP AE CP AE CP D1 Dépenses Programmes 150 et 231 Formation initiale et continue D101 - Formation initiale et continue de niveau Licence D102 - Formation initiale et continue de niveau Master D103 - Formation initiale et continue de niveau Doctorat D105 - Bibliothèques et documentation D107 - Recherche universitaire - mathématiques, sciences et techniques de l'information, micro et nano techonologie D108 - Recherche universitaire - physique, chimie et sciences pour l'ingénieur D109 - Recherche universitaire - physique nucléaire et des hautes énergies D113 - Diffusion des savoirs et musées D114 - Immobilier D115 - Pilotage et support Étudiants D201 - Aides directes aux étudiants D202 - Aides indirectes D203 - Santé des étudiants et activités associatives, culturelles et sportives D3 programmes Total SOLDE BUDGETAIRE (excédent) Tableau des recettes par origine (obligatoire) Les axes d'origine, décidés en commun accord avec les tutelles, sont propres à l'organisme. Recettes de l'organisme Budget Subvention pour charges de service public Recettes globalisées financements de Fiscalité affectée l'etat financements publics Recettes propres Financement de l'etat fléchés Recettes fléchées financements publics fléchés Recettes propres fléchées Total Subvention pour charges de service public Droits d'inscription Formation continue, diplômes propres et VAE Taxe d'apprentissage Contrats et prestations de recherche hors ANR Valorisation ANR investissements d'avenir - ANR hors investissements d'avenir - Subventions d'exploitation et financement des actifs - Région Subventions d'exploitation et financement des actifs - Union Européenne - Subventions d'exploitation et financement des actifs Fondations - fonds propres, réserves, dons et legs - recettes Total SOLDE BUDGETAIRE (déficit) NB1 : La classification du compte 103- Fonds propres et réserves des fondations est laissée à la libre apprécition de l'établissement (financement Etat / autres financements publics / recettes propres)

9 Tableau 4 Équilibre financier BUDGET RECTIFICATIF N 2 AGREGE UNIVERSITE BRETAGNE LOIRE POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT Besoins (utilisation des financements) Financements (couverture des besoins) BI BR1 BI + BR1 + BI + BR1 + BR1 BI Solde budgétaire (déficit) * Solde budgétaire (excédent) * dont solde budgétaire budget principal dont solde budgétaire budget principal dont solde budgétaire budget du PPPN dont solde budgétaire budget du PPPN Remboursements d'emprunts Nouveaux emprunts Opérations au nom et pour le compte de tiers ** (décaissements de l exercice) Opérations au nom et pour le compte de tiers ** (encaissements de l exercice) décaissements sur comptes de tiers (non budgétaires) encaissements sur comptes de tiers (non budgétaires) Sous-total des opérations ayant un impact négatif sur la trésorerie de l'organisme (= D2+b1+c1+e1) Sous-total des opérations ayant un impact positif sur la trésorerie de l'organisme (=D1+b2+c2+e2) Variation de trésorerie (abondement) Variation de trésorerie (Prélèvement) dont Abondement de la trésorerie fléchée *** dont Prélèvement sur la trésorerie fléchée *** dont Abondement de la trésorerie disponible (non fléchée) dont Prélèvement sur la trésorerie disponible (non fléchée) TOTAL DES BESOINS TOTAL DES FINANCEMENTS * solde budgétaire à détailler pour chaque composante du budget de l'établissement Montant issu du tableau "Autorisations budgétaires" ** issus du tableau "Opérations pour compte de tiers" *** Montant issu du tableau "Opérations sur recettes fléchées"

10 Tableau 5 Opérations pour le compte de tiers POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT BUDGET RECTIFICATIF N 2 AGREGE UNIVERSITE BRETAGNE LOIRE Suivi des opérations au nom et pour le compte de tiers Opérations ou regroupement d'opérations de même nature Opération 1 C 4661 ANR C 4661 Opération 2 C 4662 PIA 2 C 4662 Opération... C 445 Comptes Libellé Prévisions de décaissements Prévisions d'encaissements COMINLABS PIA GO & Cie TVA C 445 TVA TOTAL (c1) et (c2) étant repris au tableau "Équilibre financier" N.B. : Dans l'hypothèse d'un écart entre les crédits et les débits d'un même compte, l'opération concernée devra faire l'objet d'une explication spécifique.

11 Tableau 6 Situation patrimoniale BUDGET RECTIFICATIF N 2 AGREGE UNIVERSITE BRETAGNE LOIRE POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT Compte de résultat prévisionnel CHARGES BI BR1 PRODUITS BI BR1 Personnel Subventions de l'etat dont charges de pensions civiles* Fiscalité affectée Fonctionnement autre que les charges de personnel et subventions intervention produits TOTAL DES CHARGES (1) TOTAL DES PRODUITS (2) Résultat prévisionnel : bénéfice (3) = (2) - (1) Résultat prévisionnel : perte (4) = (1) - (2) TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) (1) + (3) = (2) + (4) + (3) = (2) + (4) * Il s'agit des sous catégories de comptes présentant les contributions employeur au CAS Pensions. Calcul de la capacité d'autofinancement (CAF) Résultat prévisionnel de l'exercice (bénéfice (3) ou perte (-4) + (C 68) dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - ( (C 78) reprises sur amortissements, dépréciations et provisions, financement externe de l'actif + (C 675) valeur nette comptable des éléments d'actifs cédés BI BR (C 775) produits de cession d'éléments d'actifs - (C 777) quote-part des subventions d investissement virée au résultat de l exercice = CAF ou IAF* * capacité d'autofinancement ou insuffisance d'autofinancement État prévisionnel de l'évolution de la situation patrimoniale en droits constatés EMPLOIS BI BR1 RESSOURCES BI BR1 Insuffisance d'autofinancement* Capacité d'autofinancement* Financement de l'actif par l'état Investissements Financement de l'actif par des tiers autres que l'état ressources Remboursement des dettes financières Augmentation des dettes financières TOTAL DES EMPLOIS (5) TOTAL DES RESSOURCES (6) APPORT au FONDS DE ROULEMENT (7) = (6)-(5) PRELEVEMENT sur FONDS DE ROULEMENT (8) = (6)-(5) POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT BI BR1 VARIATION DU FONDS DE ROULEMENT : APPORT (7) ou PRELEVEMENT ( Variation du BESOIN en FONDS DE ROULEMENT Variation de la TRESORERIE : ABONDEMENT (I) ou PRELEVEMENT (II) Niveau du FONDS DE ROULEMENT AU 31/12/15 = Niveau du BESOIN EN FONDS DE ROULEMENT Niveau de la TRESORERIE

12 BUDGET RECTIFICATIF N 2 PRINCIPAL -UNIVERSITE BRETAGNE LOIRE POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT Tableau 6 Situation patrimoniale Compte de résultat prévisionnel CHARGES BI BR1 PRODUITS BI BR1 Personnel Subventions de l'etat dont charges de pensions civiles* Fiscalité affectée Fonctionnement autre que les charges de personnel et subventions intervention produits TOTAL DES CHARGES (1) TOTAL DES PRODUITS (2) Résultat prévisionnel : bénéfice (3) = (2) - (1) Résultat prévisionnel : perte (4) = (1) - (2) TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) (1) + (3) = (2) + (4) + (3) = (2) + (4) * Il s'agit des sous catégories de comptes présentant les contributions employeur au CAS Pensions. BI BR1 Résultat prévisionnel de l'exercice (bénéfice (3) ou perte (-4) (C 68) dotations aux amortissements, dépréciations et provisions ( (C 78) reprises sur amortissements, dépréciations et provisions, financement externe de l'actif (C 675) valeur nette comptable des éléments d'actifs cédés - (C 775) produits de cession d'éléments d'actifs - (C 777) quote-part des subventions d investissement virée au résultat de l exercice = CAF ou IAF* * capacité d'autofinancement ou insuffisance d'autofinancement État prévisionnel de l'évolution de la situation patrimoniale en droits constatés EMPLOIS BI BR1 RESSOURCES BI BR1 Insuffisance d'autofinancement* Capacité d'autofinancement* Financement de l'actif par l'état Investissements Financement de l'actif par des tiers autres que l'état ressources Remboursement des dettes financières Augmentation des dettes financières TOTAL DES EMPLOIS (5) TOTAL DES RESSOURCES (6) APPORT au FONDS DE ROULEMENT (7) = (6)-(5) PRELEVEMENT sur FONDS DE ROULEMENT (8) = (6)-(5) POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT VARIATION DU FONDS DE ROULEMENT : APPORT (7) ou PRELEVEMENT (8 Variation du BESOIN en FONDS DE ROULEMENT Variation de la TRESORERIE : ABONDEMENT (I) ou RELEVEMENT (II) Niveau du FONDS DE ROULEMENT Niveau du BESOIN EN FONDS DE ROULEMENT Niveau de la TRESORERIE BI BR

13 BUDGET RECTIFICATIF N SACD PPP Numérique POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT Tableau 6 Situation patrimoniale Compte de résultat prévisionnel CHARGES BI BR1 PRODUITS BI BR1 Personnel Subventions de l'etat dont charges de pensions civiles* Fiscalité affectée Fonctionnement autre que les charges de personnel et subventions intervention produits TOTAL DES CHARGES (1) TOTAL DES PRODUITS (2) Résultat prévisionnel : bénéfice (3) = (2) - (1) Résultat prévisionnel : perte (4) = (1) - (2) 0 TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (3) = (2) + (4) (1) + (3) = (2) + (4) * Il s'agit des sous catégories de comptes présentant les contributions employeur au CAS Pensions. Calcul de la capacité d'autofinancement (CAF) Résultat prévisionnel de l'exercice (bénéfice (3) ou perte (-4) + (C 68) dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - ( (C 78) reprises sur amortissements, dépréciations et provisions, financement externe de l'actif + (C 675) valeur nette comptable des éléments d'actifs cédés BI BR (C 775) produits de cession d'éléments d'actifs - (C 777) quote-part des subventions d investissement virée au résultat de l exercice = CAF ou IAF* * capacité d'autofinancement ou insuffisance d'autofinancement État prévisionnel de l'évolution de la situation patrimoniale en droits constatés EMPLOIS BI BR1 RESSOURCES BI BR1 Insuffisance d'autofinancement* Capacité d'autofinancement* Financement de l'actif par l'état Investissements Financement de l'actif par des tiers autres que l'état ressources Remboursement des dettes financières Augmentation des dettes financières TOTAL DES EMPLOIS (5) TOTAL DES RESSOURCES (6) PRELEVEMENT sur FONDS DE ROULEMENT (8) = (6)-(5) POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT VARIATION DU FONDS DE ROULEMENT : APPORT (7) ou PRELEVEMENT (8 Variation du BESOIN en FONDS DE ROULEMENT Variation de la TRESORERIE : ABONDEMENT (I) ou RELEVEMENT (II) Niveau du FONDS DE ROULEMENT Niveau du BESOIN EN FONDS DE ROULEMENT Niveau de la TRESORERIE BI BR

14 Tableau 8 Plan de trésorerie POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT BUDGET RECTIFICATIF N 2 - UNIVERSITE BRETAGNE LOIRE AGREGE 2016 janvier février mars avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre TOTAL Variation de la trésorerie annuelle (1) SOLDE INITIAL (début de mois) dont placements = total du C_50 ENCAISSEMENTS A1. Recettes budgétaires globalisées Subvention pour charges de service public 0 0 financements de l'etat 0 0 Fiscalité affectée 0 0 financements publics Recettes propres A2. Recettes budgétaires fléchées Financements de l'etat fléchés financements publics Recettes propres fléchées A3. Opérations non budgétaires Nouveaux emprunts Opérations pour compte de tiers (encaissements de l exercice) hors TVA TVA encaissements sur comptes de tiers 0 A. TOTAL DECAISSEMENTS B1. Enveloppes hors recettes fléchées Personnel Fonctionnement Intervention 0 Investissement B2. Dépenses sur recettes fléchées Personnel 0 Fonctionnement Intervention 0 Investissement B3.Opérations non budgétaires Remboursements d'emprunts Opérations pour compte de tiers (décaissements de l exercice) hors TVA TVA décaissements sur comptes de tiers 0 B. TOTAL (2) SOLDE DU MOIS = A - B (I) ou (II)* SOLDE CUMULE (1) + (2) = total de la classe 5 dont trésorerie fléchée = A2 - B * Variation de trésorerie correspondant à celle du tableau d'équilibre financier dont trésorerie sur op. non budgétaires = A3-B

15 Tableau 8 Opérations liées aux recettes fléchées POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT BUDGET RECTIFICATIF N 2 AGREGE UNIVERSITE BRETAGNE LOIRE Antérieures à N non dénouées Position de financement des opérations fléchées en début d'exercice (a) N N+1 N+2 N+3 Recettes fléchées (b) Financements de l'état fléchés - financements publics fléchés Recettes propres fléchées Dépenses sur recettes fléchées (c) Personnel AE=CP Fonctionnement et intervention AE CP Investissement AE CP Solde budgétaire de l'exercice résultant des opérations fléchées (b) - (c) X repris au tableau "Équilibre financier" en (a) (tableau 4)

16 Tableau 8 Opérations liées aux recettes fléchées POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT BUGET RECTIFICATIF N 2 - SACD PPP NUMERIQUE Position de financement des opérations fléchées en début d'exercice (a) Antérieures à N non dénouées N N+1 N+2 N+3 Recettes fléchées (b) Financements de l'état fléchés - financements publics fléchés Recettes propres fléchées Dépenses sur recettes fléchées (c) Personnel AE=CP Fonctionnement et intervention AE CP Investissement AE CP Solde budgétaire de l'exercice résultant des opérations fléchées (b) - (c) X repris au tableau "Équilibre financier" en (a) (tableau 4)

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