Recueil des Actes Administratifs. Octobre Novembre - Décembre Sommaire

Transcription

1 Recueil des Actes Administratifs Octobre Novembre - Décembre Sommaire Délibérations : Séance du conseil municipal du 6 octobre /102 Recrutement d un contrat unique d insertion /103 Désignation des membres au conseil d administration du Centre Communal d Action Social /104 Désignation de deux nouveaux membres au sein du Syndicat Intercollectivités des transports scolaires du Pays de Rabelais /105 Dénomination de la salle des conférences et de la bibliothèque municipale /106 Attribution des logements de fonction /107 Acquisition d une parcelle de terrain non bâtie par la commune /108 Mise à jour du tableau de classement des voies communales /109 Barroco théâtre- Contrat de cession de droits de représentation /110 Association 3 P tit Tour Contrat de cession de droits de représentation /111 Ecole de musique Rossignol Achat de livres de formation musicale Séance du conseil municipal du 3 novembre /112 Recrutement d agents recenseurs /113 Rémunération des agents recenseurs /114 Contrat d abonnement de prestations juridiques /09 Décision du maire par délégation du conseil municipal : marché de maintenance et de dépannage des installations de chauffage et de production d eau chaude sanitaire /10 Décision du maire par délégation du conseil municipal : Marché fourniture et livraison d une épareuse à bras avancés

2 /115 Délégation du conseil municipal au maire /116 Budget commune Décision modificative n 1 /117 Forêt communale Etat d assiette des coupes pour /118 Centre musicaux ruraux Avenant au protocole d accord n CAEMU de l école de musique Rossignol /119 Convention pour l organisation du festival «Au fil du Jazz» Séance du conseil municipal du 24 novembre /120 Création d un préau à l école maternelle publique Robert Juteau Echange de biens immobiliers entre la commune de Bourgueil et l association Amicale des Anciens Elèves de l Ecole Publique de Bourgueil /121 Schéma départemental de coopération intercommunale /122 Renouvellement de la participation financière à la protection sociale des agents Complémentaire santé Séance du conseil municipal du 15 décembre /122 Renouvellement de la participation financière à la protection sociale des agents Complémentaire santé /123 Renouvellement du dispositif de la mise en place d un titre restaurant (chèque déjeuner) en faveur du personnel territorial /124 Mise à jour des astreintes pour la filière technique /125 Actualisation du régime indemnitaire du personnel territorial /126 Mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité /127 Centre Communal d Action Sociale Avance sur subvention /128 Participation d un intervenant extérieur rémunéré aux activités scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires de Bourgueil /129 Contrat enfance jeunesse pour le volet ESB «découverte du sport» /130 Travaux de ravalement de la façade sud des halles Avenants lot 1 et lot 2 /131 Amicale du personnel territorial de Bourgueil (APTB) Versement d une subvention /132 Budget commune Décision modificative n 2 /133 Budget camping Décision modificative n 2 /134 Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Bourgueil /135 Dérogation au repos dominical /136 Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d Aménagement de la Loire et de ses Affluents (SICALA 37) /137 Cimetière communal Revalorisation des tarifs de concession et des cases du columbarium

3 /138 Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d Energie d Indre et Loire (SIEIL) /139 Redevance d occupation d un logement communal /140 Centre Musicaux Ruraux Avenant au protocole d accord n COMMU des intervenants musicaux dans les écoles /141 Centre Musicaux Ruraux Avenant au protocole d accord n CAEMU de l école de musique Rossignol Arrêtés du Maire : DIVERS /51/DIV Arrêté du maire portant maintien d autorisation d ouverture de la Maison Familiale Rurale «Le Grand Gibet» /52/DIV Arrêté municipal portant acquisition d un bien par voie de préemption /53/DIV Arrêté du maire portant maintien d autorisation d ouverture de l hôtel Le Thouarsais, bâtiment principal /54/DIV Arrêté du maire portant maintien d autorisation d ouverture de l hôtel Le Thouarsais, bâtiments annexes 1 et 2 /55/DIV Arrêté municipal portant dérogation à la règle du repos dominical, les dimanches 6, 13, 20 décembre pour les commerces de détail /56/DIV Arrêté municipal portant délégation temporaire dans les fonctions d état civil pour une conseillère municipale /57/DIV Arrêté municipal portant ouverture définitive de 4 classes et d un CDI au collège Le Jouteux de Bourgueil /58/DIV Arrêté du maire portant sur la fermeture tardive de la salle des fêtes pour les festivités d un anniversaire du 28 au 29 novembre /59/DIV Arrêté du maire portant sur la fermeture tardive du hall d accueil de la salle des fêtes pour les festivités d un anniversaire du 28 au 29 novembre /60/DIV Arrêté du maire portant sur la fermeture tardive du hall d accueil de la salle des fêtes pour les festivités d une fête familiale du 12 au 13 décembre /61/DIV Arrêté du maire portant sur la fermeture tardive de la salle des fêtes et du hall d accueil de la salle des fêtes pour les festivités d un repas de fin d année du 9 au 10 janvier /62/DIV Arrêté du maire portant sur la fermeture tardive du hall d accueil de la salle des fêtes pour les festivités d une fête familiale du 16 au 17 janvier

4 /63/DIV Arrêté du maire portant sur la fermeture tardive du hall d accueil de la salle des fêtes pour les festivités d une fête familiale du 26 au 27 janvier /64/DIV Arrêté du maire portant sur la fermeture tardive du hall d accueil de la salle des fêtes pour les festivités d une fête familiale du 14 au 15 mai /65/DIV Arrêté municipal portant modification à la composition du Comité d Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la commune de Bourgueil /66/DIV Arrêté municipal portant autorisation d ouverture du magasin à l enseigne Hyper U pour POLICE MUNICIPALE /137/PM Arrêté municipal pour travaux d alimentation ERDF nouveau centre de SDIS route de Benais Restriction de circulation du 12 ai 30 octobre /138/PM Arrêté municipal opération d emménagement rue de l Hospice, le samedi 24 octobre Stationnement et circulation interdit /139/PM Arrêté municipal pour installation équipements techniques et câbles fibres optiques Free Mobile, du 26/10 au 13/11/, rue de Bretagne, avenues Général de Gaulle et Jean Causeret Circulation alternée /140/PM Arrêté municipal pour branchement de gaz au 11 rue du bourg Neuf Restriction de circulation du 15 au 30 octobre /141/PM Arrêté municipal pour travaux de réfection de chaussée rue des Averries Restriction de circulation du 26 au 30 octobre /142/PM Arrêté municipal pour le défilé de l Armistice Mercredi 11 novembre /143/PM Arrêté municipal de prolongation de l arrêté municipal 2013/150/PM /144/PM Arrêté municipal d autorisation de débarder et de transporter du bois Transport Verneau Paris Button Bourgueil, du lundi 9 novembre au mardi 10 novembre /145/PM Arrêté municipal pour branchement de gaz au 8 rue de la Missonnelerie Restriction de circulation du 9 au 27 novembre /146/PM Arrêté municipal pour travaux d entretien de voirie rue Baptiste Marcet Interdiction de circulation du 9 novembre au 11 décembre /147/PM Arrêté municipal d opération d emménagement rue Alain Chartier et rue Victor Hugo du 28 et 29 novembre Stationnement et circulation interdit /148/PM Arrêté municipal pour travaux de branchement eaux usées, rue du Grand Ereau Interdiction de circulation du 16 novembre au 4 décembre

5 /149/PM Arrêté municipal d occupation du domaine public : colonnes SMIPE 1 rue Fontenelle, du 19 novembre au 3 décembre /150/PM Arrêté municipal pour travaux d aménagement de chaussée, rue des Averries Restriction de circulation le 19 novembre /151/PM Arrêté municipal pour livraison rue des Averries Restriction de circulation du 30 novembre /152/PM Arrêté municipal pour pose de coffret électrique du 23 au 25 novembre Stationnement interdit au 9 rue Chaumeton /153/PM Arrêté municipal pour pose de coffret électrique du 23 au 27 novembre Stationnement interdit rue du pont Boisseau /154/PM Arrêté municipal pour pose de coffret électrique du 16 au 20 novembre Stationnement interdit chemin du Lavoir /155/PM Arrêté municipal pour travaux de démontage d une cheminée au 12 rue Tours Interdiction de circulation le 16 novembre /156/PM Arrêté municipal de mise en demeure de prescriptions pour empêcher la divagation d un chien Cane Corso au 20 rue de la Lande à Bourgueil /157/PM Arrêté municipal de mise en demeure d un régime de priorité : STOP Carrefour route du tapis et rue des Averries (direction croix rouge) /158/PM Arrêté municipal de mise en demeure d un régime de priorité : STOP Carrefour rue du Lavoir et rue des Averries /159/PM Arrêté municipal pour pose de coffret électrique, du 7 au 11 décembre au 3 rue Leclerc Stationnement interdit /160/PM Arrêté municipal pour la commémoration de la journée nationale d hommage aux morts pour la France des combats de l AFN : samedi 5 décembre /161/PM Arrêté municipal d opération d emménagement rue du Poids, le vendredi 11 décembre Stationnement et circulation interdit /162/PM Arrêté municipal d opération d emménagement rue du Pont du Gué, le jeudi 10 décembre Stationnement et circulation interdit /163/PM Arrêté municipal de mise en place d un régime de priorité : STOP Carrefour rue de Touraine et Baptiste Marcé /164/PM Arrêté municipal pour travaux de raccordement, impasse de la clé des champs Interdiction de circulation du 9 au 24 décembre /165/PM Arrêté municipal pour la cérémonie de la Sainte Barbe et inauguration du centre de secours Interdiction de circulation le 19 décembre /166/PM Arrêté municipal pour la dépose de cabine téléphonique, du 21 au 30 décembre Avenue Le Jouteux et place Marcelin Renault Stationnements interdits /167/PM Arrêté municipal pour le départ LCV Parking de la salle des fêtes