DISPOSITIONS FINANCIERES

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1 DISPOSITIONS FINANCIERES Saison

2 COTISATIONS LICENCES (hors assurance) Part LR-CD TECHNICIEN, OFFICIEL, DIRIGEANT 12,05 12,50 PossibleBA JOUEUR SENIOR - U20 - U17 21,60 22,60 Possible JOUEUR U15 - U13 13,65 14,05 Possible JOUEUR U11 - BABY Du 01/07 au 31/03 100% Du 01/04 au 30/06 Gratuit FFBB-LR- CD Du 01/04 au Du 01/07 au 30/06 Gratuit 31/03 100% FFBB-LR-CD 10,70 10,95 Possible BASKET LOISIR JOUEUR 17,05 17,40 Possible LICENCE AS Ht Niveau 28 supprimé et remplacé par (1) LICENCE AS Junior GRATUIT supprimé et remplacé par (1) (1) LICENCE AS Séniors, U20 et U ,00 Non LICENCE AS - Jeunes U15 12,00 Non LICENCE AS - Jeunes U13 Gratuit Non LICENCE AS - Officiel 10,00 Gratuit Non MONTANT DE L ASSURANCE 3,70 3,70 Non 9,50 9,50 Non Ass - complémentaire C 0,50 0,50 Non HORS CLUB Contact Basket Micro U6 Gratuit Gratuit 6,00 Contact Basket U7+ 2,00 2,00 Non Contact Basket Avenir Gratuit Gratuit Non Contact Basket Passion 2,00 2,00 Non Contact Basket 3 x3 Saison complète 33 9,00 9,00 Non Contact Basket 3 x3 6,00 6,00 Non Saison estivale 33E Contact Basket 3 x3 3,00 3,00 Non Tournoi 33T Assurance 33 3,00 3,00 Non Assurance 33E 1,50 1,50 Non Assurance 33T 0,75 0,75 Non 232 Saison

3 AFFILIATIONS AFFILIATION NOUVELLES ASSOCIATIONS (=nouveau N d affiliation) : l affiliation est gratuite (hors le montant d un ou deux abonnements à la revue selon que l association compte + ou - 50 licenciés). UNION d ASSOCIATIONS : l affiliation est gratuite (hors le montant d un abonnement à la revue : 75,6 ). RÉAFFILIATION ASSOCIATIONS DE MOINS DE 50 LICENCIES (statistiques officielles saison précédente) 137,10 141,00 143,20 146,00 1 abonnement à la revue 71,10 73,00 74,20 75,60 Affiliation part FFBB 33,00 34,00 34,50 35,20 Affiliation part 16,50 17,00 17,25 17,60 Affiliation part 16,50 17,00 17,25 17,60 ASSOCIATIONS DE 50 LICENCIES ET PLUS (statistiques officielles saison précédente) 208,20 214,00 217,40 221,60 2 abonnements à la revue 142,20 146,00 148,40 151,20 Affiliation part FFBB 33,00 34,00 34,50 35,20 Affiliation part 16,50 17,00 17,25 17,60 Affiliation part 16,50 17,00 17,25 17,60 PROA, PROB, NM1 (Joueur, non joueur) DROIT FINANCIER COMPLEMENTAIRES LICENCES Blanc, Vert, Jaune 2012/ / /15 Blanc, Blanc, Orange Rouge Vert, Orange Rouge Vert, Orange Jaune Jaune Rouge Gratuit Gratuit Gratuit NM2 - NM3 (Joueur, non joueur) Gratuit Gratuit Gratuit LFB (Joueuse, non joueuse) Gratuit Gratuit Gratuit LF2 (joueuse, non joueuse) Gratuit Gratuit Gratuit NF1 (Joueuse, non joueuse) Gratuit Gratuit Gratuit NF2 - NF3 (Joueuse, non joueuse) Gratuit Gratuit Gratuit Championnat Régional M qualificatif au de France (Joueur, non joueur) & Espoirs Gratuit Gratuit Gratuit Championnat Régional F qualificatif au de France (Joueuse, non joueuse) & Espoirs Gratuit Gratuit Gratuit CORPO (coupes et ) Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Championnat Régional Seniors M.& F. (non qualificatif au de France) Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Championnat Seniors M & F Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Championnats Jeunes Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit N.B : Le montant du DROIT s entends hors licence et hors assurance.

4 ABONNEMENT MAGAZINE BASKETBALL FRANCE et COM - POM - DOM 71,10 73,00 74,20 75,60 ETRANGER 80,00 82,00 83,50 84,70 DROITS D ENGAGEMENT 2010/11 NM NM NM LFB LF NF NF NF CHAMPIONNAT U20 (M&F) CHAMPIONNAT U17 (M&F) - U18 (M) CHAMPIONNAT U15 ELITE (M&F) CHAMPIONNAT U15 Interregional (M&F) 50 COUPE DE FRANCE (Cadets & Cadettes) COUPE DE FRANCE SENIORS (M&F) Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit COUPE CORPO ,50 104,00 105,00 2 (2)dont 2 abonnements à la revue Basketball soit 75,6,2 x 2 = 151,20 1 (1)dont 1 abonnement à la revue Basketball soit 75,60 FORFAITS FÉDÉRAUX LF Arbitrage NM FFBB 88 90,40 101, Arbitrage ,80 33,30 34 FFBB , ,80 33, , ,35 93,50 NF ,50 142,50 146,80 Arbitrage 0 87, ,35 93,50 FFBB , ,50 29,25 29,70 30,40 NM2 764, ,50 29,25 29,70 30,40 Arbitrage NF Arbitrage 0 FFBB ,60 141, FFBB 70 71,70 78,80 81,50 38,25 39,20 39, ,85 27,10 27,75 38,25 39,20 39, ,85 27,10 27,75 NM ,70 104, NF3 90,50 92,70 97,10 99,60 Arbitrage 0 FFBB 62, FFBB 52,80 54,10 57,90 59,50 19,85 20,35 20, ,85 19,30 19,60 20,05 19,85 20,35 20, ,85 19,30 19,60 20,05 RISTOURNES PRO A ET PRO B LFB , Arbitrage , ,50 93 FFBB ,40 150, ,55 38,40 87, , ,55 38,40

5 Paiement globalisé des engagements, contribution formation et des forfaits fédéraux Saison 2014/15 Forfaits fédéraux Paiement Droits Engagement Forfait fédéral/ match Nombre de matchs à domicile (saison régulière) Total annuel forfaits fédéraux Contribution formation Total annuel Engagement + forfaits fédéraux A l engagement 20% Au 1 er décembre 40% Au 10 mars 40% NM , , ,60 NM NM ,20 874,40 874,40 LFB LF , , ,80 NF , , ,75 654, , ,90 NF , , ,80 NF , , ,60 396,12 792,24 792,24 MUTATIONS ET LICENCES «T» JOUEURS SENIORS : U16 à U20 27,00 28,00 31,50 35,00 TECHNICIENS - OFFICIELS 16,00 17,50 19,50 20,50 DIRIGEANTS Gratuit Gratuit JOUEURS : U14 à U15 13,50 14,00 16,00 18,00 AUTRES CATEGORIES Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Important : Les forfaits fédéraux des phases finales seront facturés, en sus, aux associations sportives recevantes. REDEVANCES COUPES D EUROPE EUROLIGUE MASCULINE (ULEB) EUROCUP MASCULINE (ULEB) FIBA EUROPE EUROCHALLENGE FIBA EUROPE EUROLEAGUE FEMININE FIBA EUROPE EUROCUP FEMININE CONTRIBUTION FORMATION LFB LF NF NF NF Total Saison

6 TARIFS DIVERS Chambre Repas Remboursement Indemnité Kilométrique 0,36 0,36 0,36 0,36 Réclamation traitée par la CFO Réclamation traitée par le HNO PROA, PROB 1000 Réclamation traitée par le HNO NM1,LFB 500 Match en semaine non prévu au calendrier (NM1) Match en semaine non prévu au calendrier (LFB) Changement d horaire Championnat Seniors (gratuit jusqu au début du ) Changement d horaire Championnat Jeunes (gratuit jusqu au début du ) Changement d horaire Coupe de France Licence manquante Seniors Licence manquante Jeunes Envoi tardif feuille de marque ou Emarque ou feuille de marque non identifiable Non-enregistrement sur internet, ou audiotel des résultats (dans l heure qui suit la rencontre) Forfait simple (+ forfait fédéral) Forfait Coupe de France M et F Forfait Général Championnat de France Championnat de France Jeunes+U15IR Championnat de France Seniors Jeunes Equipe départementale et régionale NM3, NM2, NM1, NF3, NF2, NF1, LF PRO B, PRO A, LFB Pénalité financière pour règlement tardif des échéances du forfait fédéral (par semaine de retard) en NM1, NM2, LFB,LF2 & NF1,NF2 Pénalité financière pour règlement tardif du forfait fédéral (par semaine de retard) en NM3et NF3 Pénalité financière pour non respect de la convention CTC/Par école de minibasket manquante et par club de CTC Pénalité financière pour non respect de la convention CTC/Par école d arbitrage manquante et par club de CTC Pénalité financière pour non-transmission de la liste des «brûlés»/rencontre Non respect du cahier des charges de E-marque Jeunes+U15IR NM3, NF2, NF NM2 et NF NM1, LFB et LF par rencontre Pénalité financière pour envoi tardif des statistiques Demande de nouvelle nationalité de Basketball (Règlement FIBA) Cautionnement d appel disciplinaire (Article 637 R.G.) Droit d appel d une décision administrative (Article 915 R.G.) Appel abusif Pénalité financière pour non conformité avec le statut de l entraîneur avant le début du Pénalité financière (par rencontre) pour non conformité avec le Statut de l entraîneur pendant le Pénalité financière (par entraîneur) pour absence au stage de recyclage Pénalité financière pour absence de qualification validée (fichier national ou carte d entraîneur) Pro A Pro B LFB Pro A Pro B 750 LFB 750 Pro A Pro B 750 LFB ère notification 30 Notifications suivantes (par rencontre) 30 VOIR STATUT DE L ENTRAINEUR VOIR STATUT DE L ENTRAINEUR VOIR STATUT DE L ENTRAINEUR Ouverture de dossier disciplinaire Communication d un dossier disciplinaire

7 FORM Saison