REGLEMENT INTERIEUR DU CENTRE DE COORDINATION EN CANCEROLOGIE «3 C»

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César Rancourt
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1 REGLEMENT INTERIEUR DU CENTRE DE COORDINATION EN CANCEROLOGIE «3 C» I Composition du Centre de Coordination en Cancérologie dénommé «3 C» Sont membres du Centre de Coordination en Cancérologie des territoires de santé Besançon - Gray et Pontarlier : CHU de BESANCON : Pr ROHRLICH Pierre-Simon - Coordinateur du 3 C Clinique Saint Vincent Oncologie Médicale : M. le Dr MONTCUQUET Philippe Chirurgie viscérale : M. le Dr CUCHE François M. FLAMMARION Philippe - Directeur Projets - Recherche -Qualité Polyclinique de Franche-Comté : Chirurgie : M. le Dr CHABOD Patrick Anatomopathologie : Mme le Dr ALGROS Marie-Paule Urologie : M. le Dr DEBIERE François Gynécologie : M. le Dr CHAPUIS Philippe Douleur : Mme le Dr TIBERGHIEN Florence CH de Pontarlier : Soins palliatifs : M. le Dr DROUART Michel Réseau cancérologie et CME du CHU : M. le Pr DEPIERRE Alain Chirurgie : M. le Dr BOU Bernard Médecine Polyvalente : Mme le Dr LECHENAULT Valérie Chir. Viscérale, Digestive et Cancérologique : M. le Pr HEYD Bruno Médecin libéral : Dermatologie : M. le Pr AUBIN François Mme le Dr GAYET Françoise Médecine Physique et réadaptation : M. le Pr PARATTE Gastroentérologie : Mme le Dr FEIN Francine Gynécologie - Obstétrique : M. le Dr SAUTIERE Jean-Louis Hématologie : M. le Pr DECONINCK Eric Gériatrie : Mme le Dr BECKER-SCHNEIDER Michèle Mme le Dr CLERSON Hiltrud Médecine nucléaire : M. le Dr BLAGOSKLONOV Oleg ORL - Audiophonologie : M. le Dr BADET Jean-Michel Oncologie médicale : M. le Dr MAURINA Tristan Pharmacie : M. le Dr LIMAT Samuel Pharmacologie clinique : M. le Pr KANTELIP Jean-Pierre Pneumologie : Mme le Pr WESTEEL Virginie Soins de support : Mme le Dr NEZELOF Sylvie Radiologie B : M. le Dr CATTIN Françoise Radiologie C : M. le Dr AUBRY Sébastien Radiothérapie : Mme le Dr NGUYEN Than Van France Radiothérapie-Oncologie Médicale (Psychologue) : Mme PINAULT Patricia Registre des Tumeurs : Mme le Dr DANZON Douleur : Mme le Dr BESSET Cécile Urologie : M. le Dr BERNARDINI Stéphane Psychologue du Comité de Coordination en Cancérologie (3C) : Mme POTIER Amandine Soins de support (Psychologue Hématologie) : Mme FISCHESSER Agnès Hématologie (cadres de santé) : Mme MOREL Nicole - M. NALLET Gilles Soins de support (assistant social) : M. BACON Sébastien Soins de support (diététiciennes) : Mme BRUNAU Bernadette - Mme LANCRENON Marie Soins de support (cadre kinés) : Mme JUSOT Marie-Pierre Caisse Maladie régionale Mme le Dr DAVID Jacqueline Associations d usagers M. VERGON Jean-Paul, représentant l association Le Liseron Mme RIGAUT Nady, représentant l association Vivre Mme GIRARD Simone, représentant l association Viivre Mme MIGARD Micheline, représentant l association Vivre M. DORNIER Pierre, représentant l association Semons l espoir Etablissement Français du Sang (site de Besançon) : Laboratoire Hématologie : Mme le Dr GARNACHE Francine Laboratoire Hématologie : Mme le Dr SCHILLINGER Françoise

2 Les membres participants sont désignés par la CME de chaque établissement.

3 II Rôle et missions du Centre de Coordination en Cancérologie Le centre de coordination en cancérologie assure les missions suivantes : Coordination médicale de la cancérologie au sein du territoire de santé, et, en particulier, des réunions de concertation pluridisciplinaire en cancérologie, Assurance qualité du programme personnalisé de soins pour chaque patient, Suivi individualisé des patients en apportant une aide et un soutien dans la prise en charge, Suivi au sein de l établissement de la mise en œuvre du plan cancer avec données chiffrées d activité et de qualité. Etablit des relations de coordination régulières avec les autres centres de coordination en cancérologie de la région Franche-Comté, Veille à la mise en œuvre effective d une démarche assurance qualité en liaison étroite avec le réseau régional de cancérologie, Réalise ou fait réaliser des audits internes en vue de vérifier l adéquation des dossiers discutés en RCP, Etablit des liaisons régulières avec le Pôle régional de cancérologie et avec l INCA, Définit les axes prioritaires de mise en œuvre du Plan cancer. Les 3 C sont des cellules qualité opérationnelles en soin et soutien au patient atteint de cancer. La réalisation de ses missions et de son organisation est placée sous la responsabilité de la Commission ou de la conférence médicale de l établissement. III Le coordonnateur Désignation Le coordonnateur est désigné à la majorité des membres présents pour une durée de 3 ans renouvelable, dans la limite d une fois. Rôle Le coordonnateur : - veille à la régularité des réunions de concertation pluridisciplinaires, - organise le programme d assurance qualité dans le cadre du programme personnalisé de soins, - établit des relations régulières avec coordonnateurs des autres centres de coordination - veille à rendre lisible l organisation interne de la cancérologie au sein des établissements - établit des relations avec le pôle régional de cancérologie et avec l INCA, - veille à la mise en œuvre du Plan cancer dans le périmètre considéré.

4 IV Fonctionnement IV-1 Périodicité des réunions Le centre de coordination en cancérologie se réunit à la fréquence de 4 séances annuelles minimales IV 2 Prises de décision Les décisions sont adoptées à la majorité simple des voies exprimées. En cas d égalité des voies, le Président dispose d une voix prépondérante. IV 3 Organisation du groupe de travail Le «3 C» désigne en son sein plusieurs groupes de travail sur des thématiques liées à l application du Plan cancer telles que : le dispositif d annonce, les soins de support, le dossier communiquant, les soins de suite en cancérologie. IV 4 Rapport d activité Le coordonnateur du centre de coordination en cancérologie établira, chaque année, un rapport d activité qui sera transmis aux Présidents des CME des établissements membres, au Directeur de l ARH, au Pôle régional de cancérologie, au Président du réseau régional de cancérologie, au Directeur de l INCA, ainsi qu au Ministère de la Santé. V- L organisation des RCP Tous les patients atteints de cancer devront bénéficier d une concertation pluridisciplinaire autour de leur dossier, et au minimum d un enregistrement lorsqu il s agit de situations très standardisées. Un dispositif d annonce sera mis en place au cours de ces réunions. Un programme personnalisé de soins, parcours thérapeutique prévisionnel issu de la concertation sera remis au patient. Le Centre régional de concertation centralisera les différents compte-rendus, organisera la procédure de recours à une RCP et mettra en place un formulaire unique, informatisé et généralisé à toutes les RCP. Des RCP de recours interrégionales seront mises en place notamment pour les tumeurs rares et en pédiatrie.

5 Le CHU de Besançon dispose des RCP suivantes : - en Onco-hématologie adultes et pédiatrique (avec l EFS) - en Urologie-Néphrologie (présents : urologues, radiothérapeutes, oncologues et anapath) - en Pneumologie (présents : radiologues, radiothérapeutes, anapath, chirurgie thoracique et les CH de Pontarlier et Vesoul, libéraux de Besançon et la Clinique St Vincent) - en Chirurgie Viscérale (présents : chirurgie viscérale, anaptah, radiologues, un oncologue et la Clinique St Vincent) - en Dermatologie - en neuro-oncologie - en radiothérapie (présents : radiothérapeutes oncologues) + réunions au CH de Dole, Pontarlier et Vesoul - en Oncologie médicale (présents : soins palliatifs + médecins qui souhaitent avoir un avis) + réunions en Gynécologie - en Soins palliatifs (échange par téléphone dans tous les hôpitaux de F.Comté avec possibilité d échanges d images) - en Chirurgie Digestive - en Gastro-entérologie (présents : radiologues, radiothérapeutes, médecine nucléaire et le CH de Vesoul) - en ORL- Chirurgie maxillo-faciale - en Médecine interne Les autres établissements disposant d une RCP : - Clinique Saint-Vincent (urologie sénologie - pathologies digestives) - Polyclinique de Franche-Comté (oncologie radiologie sénologie et chirurgie digestive) - Les CH de Dole, Pontarlier et Vesoul disposent de RCP, organisées avec le concours des praticiens du CHU de Besançon Les différents établissements s équipent d un dispositif de visioconférence afin de faciliter et d accroître leurs échanges dans les différents domaines de prise en charge. Fait à Besançon, le Le Président, Coordinateur du 3 C, Pr Simon ROHRLICH

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